Le projet de loi issue de la Convention climat arrive en Conseil des ministres

Le porte-parole du gouvernement, Gabriel Attal, avait lui défendu mercredi «des mesures extrêmement concrètes, extrêmement fortes» (Photo, AFP).
Le porte-parole du gouvernement, Gabriel Attal, avait lui défendu mercredi «des mesures extrêmement concrètes, extrêmement fortes» (Photo, AFP).
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Publié le Lundi 08 février 2021

Le projet de loi issue de la Convention climat arrive en Conseil des ministres

  • Depuis des mois, des ONG et Cyril Dion, «garant» de la CCC, alertent sur le manque d'ambition du projet de loi
  • «Climat et résilience» reflète près de la moitié des 149 propositions de la Convention destinées à réduire de 40% les émissions de gaz à effet de serre de la France d'ici 2030

PARIS: Le projet de loi émis des propositions de la Convention citoyenne pour le climat (CCC) arrive mercredi en Conseil des ministres. Sensé mettre la France sur le bon chemin pour réduire le réchauffement climatique, il est critique par certains pour la faiblesse de ses ambitions.
Ce texte intitulé «Climat et résilience» reflète près de la moitié des 149 propositions de la Convention destinées à réduire de 40% les émissions de gaz à effet de serre de la France d'ici 2030 par rapport à 1990, selon le gouvernement.
Le temps presse: l'Etat ne respecte pas sa propre trajectoire de réduction des gaz à effet de serre, ce qui lui a une valeur d'être reconnue «responsable (...) d'une partie du préjudice écologique constaté» par le tribunal administratif de Paris.

En novembre, le Conseil d'Etat avait déjà dénoncé l'échec de la France à respecter ses objectifs climatiques.
Après sa présentation en Conseil des ministres, le projet de loi de 65 articles devrait arriver devant l'Assemblée nationale à partir de fin mars. Il reprend six grands thèmes (consommer, produire et travailler, se déplacer, se loger, se nourrir, renforcer la protection judiciaire de l'environnement) sur lesquels ont travaillé pendant neuf mois les 150 citoyens tirés au sort.

 

EN BREF Les principales Mesures

  • Consommation

Obligation d'affichage à destination des consommateurs d'une information sur les caractéristiques environnementales d'un produit ou d'un service (score-carbone).
Augmentation des pouvoirs des maires pour la réglementation des espaces publicitaires.

Interdiction de la publicité en faveur des énergies fossiles

  • Economie/Travail

Renforcer le prix en compte de l'environnement dans les commandes publiques, autoriser l'État à réformer le code minier par ordonnance.

  • Transports

Durcissement des limites d'émissions des véhicules particuliers, avec des interdictions à la vente à partir de 2030.
Interdiction des vols aériens sur toute liaison également assurée par train direct en moins de 2H30.
Compensation des émissions des vols intérieurs par les compagnies (50% en 2022, 70% en 2023, 100% en 2024).

  • Alimentation

Expérimentation dans les collectivités locales volontaires d'un menu végétarien quotidien et extension en 2025 à la restauration collective privée de l'obligation d'utiliser 50% de produits durables et 20% bio.
«Trajectoire» de réduction des émissions dues aux engrais agricoles azotés.

  • Justice

Création d'un délit général de pollution de l'eau et de l'air, avec notamment la qualification d'écocide lorsque les faits sont commis de manière intentionnelle (jusqu'à dix ans d'emprisonnement et 4,5 millions d'euros d'amende).

 

Les grandes lignes ont déjà été rendues publiques: fin de la location des passoires thermiques en 2028, interdiction de la publicité pour les énergies fossiles, interdiction des vols domestiques s'il existe une alternative en train en moins de 2h30 ...
«C'est une étape», constate Mélanie Cosnier, co-présidente de l'association Les 150, regroupant la majorité des participants à la convention, qui rappelle qu'en parallèle un autre projet de loi adopté en janvier vise à inscrire la protection de l'environnement dans la Constitution.

«Nous avons conscience que le texte est édulcoré» par rapport aux propositions initiales de la CCC, continue-elle.
Les 150 citoyens réservent leur jugement pour leur dernière session plénière, du 26 au 28 février, où ils se pencheront sur le projet de loi, mais aussi le plan de relance et le projet de loi de finance qui englobent certaines de leurs propositions.

Angles morts

Selon leur site https://sansfiltre.les150.fr/, quatre mesures ont été entièrement appliquées, quatre partiellement appliquées, 18 débattues, 12 en danger, 10 rejetées et 99 n'ont pas encore été étudiées.
L'interprétation du gouvernement est tout autre: il compte 75 mesures mises en œuvre et 71 en cours de mise en œuvre.
«C'est une loi pivot, qui fait entrer l'écologie dans la vie quotidienne, qui va verdir notre modèle et notre société et jouer un rôle de catalyseur», expliquait la ministre Barabara Pompili dans le Journal du Dimanche.
Le porte-parole du gouvernement, Gabriel Attal, avait lui défendu mercredi «des mesures extrêmement concrètes, extrêmement fortes».
Mélanie Cosnier, elle, aimerait voir le texte «amendé»: «Nous sommes prêts à rencontrer tous les groupes politiques à l'Assemblée nationale puis au Sénat, pour leur expliquer nos mesures».
Depuis des mois, des ONG et Cyril Dion, «garant» de la CCC, alertent sur le manque d'ambition du projet de loi. Le Conseil économique, social et environnemental (Cese) parle de mesures «pertinentes mais souvent limitées, souvent différées, souvent soumises à des conditions telles qu'on doute de les voir mises en œuvre à terme rapproché».

Concernant le plan de relance, le Haut conseil pour le climat (HCC) estime qu'il doit être plus favorable à la neutralité carbone.

Le projet de loi «reprend un peu la philosophie (de la CCC) mais on décale dans le temps, et c'est ça qui me préoccupe, parce qu'on n'a pas le temps», juge de son côté Laurence Tubiana, architecte de l'Accord de Paris sur le climat et co-présidente du comité de gouvernance de la CCC.
«Comptez sur nous pour (...) aborder d'éventuels angles morts», a récemment promis le sénateur Jean-François Longeot (UDI), président de la commission de développement durable.


Grégoire propose la citoyenneté d'honneur aux civils et journalistes palestiniens

Samia, âgée de quinze ans, se tient aux côtés de Palestiniens rassemblés, brandissant des photos de son père, Mohammed Wishah, journaliste pour la chaîne Al-Jazeera Mubasher, basée au Qatar, qui a été tué lors d'une attaque israélienne dans le camp de réfugiés de Bureij le 8 avril, lors d'un rassemblement de solidarité à Deir al-Balah, dans la bande de Gaza, le 11 avril 2026. (AFP)
Samia, âgée de quinze ans, se tient aux côtés de Palestiniens rassemblés, brandissant des photos de son père, Mohammed Wishah, journaliste pour la chaîne Al-Jazeera Mubasher, basée au Qatar, qui a été tué lors d'une attaque israélienne dans le camp de réfugiés de Bureij le 8 avril, lors d'un rassemblement de solidarité à Deir al-Balah, dans la bande de Gaza, le 11 avril 2026. (AFP)
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  • "Cette citoyenneté d'honneur est un acte de paix. Paris a toujours lié son nom à la liberté des peuples et à la dignité humaine", explique-t-on dans son entourage
  • Le successeur d'Anne Hidalgo, qui avait reçu en avril, peu après son arrivée à l'Hôtel de ville, l'ambassadrice de la Palestine en France Hala Abou-Hassira, rappelle que les drapeaux palestinien et israélien avaient été projetés sur la tour Eiffel

PARIS: Le nouveau maire PS de Paris, Emmanuel Grégoire, va proposer jeudi d'attribuer la citoyenneté d'honneur aux populations civiles et journalistes palestiniens, lors d'un vote au Conseil de Paris qui devrait être soutenu par sa majorité de gauche.

Face à la "pire guerre de l'histoire pour la population civile de Gaza", et alors que "la situation humanitaire de la population gazaouie demeure dramatique" malgré le cessez-le-feu en vigueur, Emmanuel Grégoire "propose d'élever au rang de citoyens d'honneur les populations civiles palestiniennes de Gaza et de Cisjordanie, ainsi que les journalistes palestiniens déployés dans les zones de conflit du Proche-Orient", selon le projet de délibération soumis au vote.

"Cette citoyenneté d'honneur est un acte de paix. Paris a toujours lié son nom à la liberté des peuples et à la dignité humaine", explique-t-on dans son entourage.

Le successeur d'Anne Hidalgo, qui avait reçu en avril, peu après son arrivée à l'Hôtel de ville, l'ambassadrice de la Palestine en France Hala Abou-Hassira, rappelle que les drapeaux palestinien et israélien avaient été projetés sur la tour Eiffel en septembre 2025.

Mais la précédente majorité n'avait jamais accédé aux multiples demandes d'une partie de sa majorité, notamment les communistes, d'attribuer aux populations palestiniennes la citoyenneté d'honneur, après avoir accordé la distinction aux otages du Hamas, en 2024.

"Nous avons déposé 13 vœux en soutien au peuple palestinien au cours du mandat précédent. Nous sommes heureux qu'enfin Emmanuel Grégoire y accède", s'est réjoui le sénateur Ian Brossat, co-président du groupe communiste au Conseil de Paris.

La citoyenneté d'honneur, qui depuis sa création en 2001 a été attribuée à de nombreuses personnalités, aux otages du Hamas (2024), au peuple du Haut-Karabakh (2023) et à la ville de Kiev (2022), "n'empêche pas la ville de rester fidèle à son attachement à l'existence d'Israël", précise à l'AFP Audrey Pulvar, adjointe chargée des relations internationales.

L'opposition de droite a fait savoir qu'elle ne voterait pas la délibération en l'état, demandant un hommage à "l'ensemble des victimes civiles du conflit israélo-palestinien", selon un vœu du groupe de Rachida Dati et Grégory Canal (LR) qui sera débattu dans l'hémicycle parisien.

"Attribuer une distinction honorifique dans le cadre d'un conflit aussi douloureux et polarisant en oubliant une partie des victimes sera inévitablement perçu comme une prise de position univoque", estime également le groupe Paris Apaisé présidé par Florence Berthout (Horizons) et Alexandre Lesieur.

"Si on reconnaît la souffrance des civils des deux côtés, si on exclut les +faux civils+ et si la responsabilité du Hamas est bien rappelée, alors je pourrais voter le texte du maire", a confié le maire PS de Paris Centre, Ariel Weil, dans un entretien au Nouvel Obs.

Déclenché par l'attaque du Hamas en Israël le 7 octobre 2023, le conflit a fait plus de 72.000 morts, selon le ministère de la Santé du territoire, dont les chiffres sont jugés fiables par l'ONU. Un cessez-le-feu en vigueur depuis octobre 2025 est entaché de violences quotidiennes.


Iran, Liban et énergie, le G7 d'Evian tente une stabilisation sous haute tension

Pendant plus d’une heure et demie, les dirigeants du G7 réunis à Évian ont abordé, avec les dirigeants du Qatar, des Émirats arabes unis et de l’Égypte, les grands foyers de tension au Moyen-Orient. (AFP)
Pendant plus d’une heure et demie, les dirigeants du G7 réunis à Évian ont abordé, avec les dirigeants du Qatar, des Émirats arabes unis et de l’Égypte, les grands foyers de tension au Moyen-Orient. (AFP)
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  • Le Liban s’est imposé comme l’un des dossiers les plus sensibles de la discussion
  • Tous les participants, affirme la source, ont insisté sur la nécessité d’un cessez-le-feu entre Israël et le Hezbollah, condition indispensable à toute stabilisation.

PARIS: Pendant plus d’une heure et demie, les dirigeants du G7 réunis à Évian ont abordé, avec les dirigeants du Qatar, des Émirats arabes unis et de l’Égypte, les grands foyers de tension au Moyen-Orient.

En ligne de mire, selon une source diplomatique, trois priorités : la réouverture sécurisée du détroit d’Ormuz, la relance des négociations avec l’Iran et la stabilisation du Liban, dont l’évolution a un impact sur les enjeux énergétiques et géopolitiques mondiaux.

Le premier point est l’accord intervenu entre les États-Unis et l’Iran autour du détroit d’Ormuz, salué par l’ensemble des participants comme une avancée importante.

Cette voie maritime stratégique, par laquelle transite une part essentielle du pétrole mondial, retrouve progressivement son activité, ce qui a entraîné une détente sur les prix du pétrole et du gaz, offrant un répit bienvenu aux économies occidentales sous pression.

Pour les pays du G7, cette évolution est doublement bénéfique : elle permet de reconstituer des stocks énergétiques et de stabiliser les marchés, tout en renforçant leur marge de manœuvre dans le contexte de la guerre en Ukraine, en facilitant une pression accrue sur la Russie.

Mais cette réouverture, souligne la source, reste incomplète. Le détroit doit encore être sécurisé, notamment par des opérations de déminage indispensables pour garantir une navigation normale.

Sans cela, ni les armateurs ni les assureurs ne prendront le risque d’un retour à la normale. C’est précisément dans ce cadre qu’est envisagée une coalition maritime internationale chargée de ces opérations techniques, avec un rôle clé pour les Européens.

Le deuxième axe central des discussions est l’Iran. Les États-Unis se sont donné six semaines pour parvenir à un accord global avec Téhéran.

Pour l’instant, les contours du « memorandum of understanding » que doivent signer dans les prochains jours Washington et Téhéran restent inconnus, mais les objectifs sont clairement établis.

Le premier concerne le programme nucléaire iranien. Les membres du G7, affirme la source, insistent sur la nécessité de garanties solides concernant la non-acquisition par l’Iran de la bombe nucléaire, un contrôle strict des matières sensibles et un rôle renforcé des organismes internationaux.

Le second porte sur les capacités balistiques iraniennes, perçues comme une menace potentielle pour la stabilité régionale.

Enfin, le troisième volet concerne l’influence de l’Iran dans la région, notamment à travers ses alliés et ses relais. Sur ce point, indique la source, les dirigeants du G7 et ceux des trois pays arabes s’accordent sur l’urgence de désamorcer les tensions au Liban.

Le Liban s’est imposé comme l’un des dossiers les plus sensibles de la discussion. Tous les participants, affirme la source, ont insisté sur la nécessité d’un cessez-le-feu entre Israël et le Hezbollah, condition indispensable à toute stabilisation.

Mais au-delà de l’urgence sécuritaire, il s’agit également de permettre à l’État libanais de reprendre le contrôle de son territoire grâce à un renforcement significatif de l’armée libanaise, seule institution capable d’assurer une stabilité durable.

Dans cette perspective, une évolution importante est envisagée : à l’expiration du mandat de la FINUL, fin 2026, une nouvelle force multinationale pourrait être mise en place.

Son rôle, précise la source, ne serait pas de combattre, mais de soutenir l’armée libanaise sur les plans de la formation, du renseignement et de l’accompagnement opérationnel.

Cette approche se veut respectueuse des équilibres internes du Liban, pays considéré par les participants à la réunion comme particulièrement fragile. Elle repose sur un objectif clair : éviter toute escalade tout en réaffirmant la souveraineté de l’État.

La France, très engagée sur ce dossier, prévoit d’organiser rapidement une conférence internationale de soutien aux forces armées libanaises, preuve de l’importance stratégique accordée à ce pays.

La troisième grande thématique de la réunion est la sécurisation des infrastructures énergétiques, à partir d’une idée simple : réduire la dépendance à des points de passage vulnérables comme Ormuz.

Plusieurs projets ont été évoqués afin de diversifier les routes d’exportation. Parmi eux figure le renforcement des pipelines reliant les zones de production du Golfe à la mer Rouge ou à l’océan Indien, permettant ainsi de contourner les zones à risque.

Des projets plus ambitieux sont également à l’étude, notamment la création de corridors énergétiques reliant la Méditerranée à la péninsule Arabique via l’Égypte, ou encore la réactivation d’anciennes infrastructures entre l’Irak et la Méditerranée.

Ces initiatives traduisent une transformation profonde, souligne la source, puisque la sécurité énergétique ne dépend plus seulement de l’accès aux ressources, mais aussi de la fiabilité des routes de transport.

Au-delà des dossiers techniques, l’atmosphère des échanges, affirme la source, a été marquée par la gravité et la franchise. Les discussions, parfois tendues, ont cependant permis de dégager des points de convergence.

Par ailleurs, certaines évolutions politiques sont apparues, notamment en Europe, où les positions vis-à-vis d’Israël semblent se durcir. Ces ajustements traduisent une recomposition progressive des équilibres diplomatiques.

Entre espoirs et incertitudes

Ce sommet du G7, présidé par la France, montre que les crises actuelles sont profondément interconnectées. Les incertitudes restent toutefois nombreuses, d’autant que les six semaines de négociation avec l’Iran seront décisives. De leur issue dépendront à la fois la stabilité régionale et l’équilibre mondial.


Une vague de chaleur déferle sur la France, en plein bac

Une vague de chaleur s'abat mercredi et pour plusieurs jours sur la France, en plein examen du bac, avec des températures qui pourraient atteindre jusqu'à 40 °C localement dimanche, premier jour de l'été. (AFP)
Une vague de chaleur s'abat mercredi et pour plusieurs jours sur la France, en plein examen du bac, avec des températures qui pourraient atteindre jusqu'à 40 °C localement dimanche, premier jour de l'été. (AFP)
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  • La plupart des régions françaises vont connaître mercredi des températures comprises entre 30°C et 35°C, avec des pointes à 36°C-37°C possibles dans le Sud-Ouest, Centre-Ouest et le Centre-Est
  • Seules la Bretagne et les zones côtières de la Manche sont pour l'instant épargnées

PARIS: Une vague de chaleur s'abat mercredi et pour plusieurs jours sur la France, en plein examen du bac, avec des températures qui pourraient atteindre jusqu'à 40 °C localement dimanche, premier jour de l'été.

L'épisode de "fortes chaleurs" s'étend sur "une grande partie du pays" mercredi, indique le bulletin de 06H00 de Météo-France, avec 50 départements concernés par une vigilance jaune à la canicule.

La plupart des régions françaises vont connaître mercredi des températures comprises entre 30°C et 35°C, avec des pointes à 36°C-37°C possibles dans le Sud-Ouest, Centre-Ouest et le Centre-Est. Seules la Bretagne et les zones côtières de la Manche sont pour l'instant épargnées.

Jeudi, le nombre de départements concernés par la vigilance jaune canicule passera à 69. Et "en fonction de l'évolution des prévisions, un passage en vigilance orange est probable à partir de jeudi midi sur les régions allant du bassin parisien au centre du pays", ajoute le bulletin de Météo-France.

Dimanche, pour la fête de la musique à l'occasion du solstice d'été, plusieurs régions pourraient connaître "des pointes à 40°C", prévient Christelle Robert, prévisionniste à Météo-France.

La France va subir sa première vague de chaleur de l'année, la 52e depuis 1947, alors que les occurrences se multiplient sous l'influence du changement climatique alimenté par l'utilisation massive des énergies fossiles.

Fin mai, le pays avait été frappé par des températures inédites pour le mois, mais l'épisode ne rentrait pas dans les critères précis des météorologues pour le qualifier de vague.

"Malheureux ventilateur" 

La canicule va toucher les épreuves du baccalauréat. Mercredi et jeudi sont les jours d'épreuves de spécialités en terminale.

Le ministre de l'Education, Edouard Geffray, a annoncé mardi que les oraux du bac pourraient être reportés localement, de "quelques heures ou de quelques jours". Dimanche, il avait déjà affirmé souhaiter qu'"aucun examen" ne se déroule les après-midi.

"On est dans l'impréparation la plus totale", dénonce François Tessier, professeur d'histoire-géographie dans un lycée de Vierzon (Cher) et président du Snalc Orléans-Tours.

"Les personnels de direction essayent de trouver les salles les plus à l'ombre, dans les bâtiments qui le permettent", mais sinon "on n'a rien ", regrette-t-il, excepté " quelques bouteilles d'eau" et " éventuellement un malheureux ventilateur par salle ".

L'enseignant s'inquiète particulièrement pour les jours à venir: "Qu'est-ce qui va se passer lundi, où l'on nous annonce 40 °C (pour le grand oral)? Je suis bien incapable de vous le dire".

Les fortes chaleurs peuvent aussi ralentir l'activité économique, par exemple la production d'électricité. EDF envisage ainsi des baisses de production dans deux de ses centrales nucléaires de la région Auvergne/Rhône-Alpes, au Bugey (Ain) et à Saint-Alban (Isère), pour limiter le réchauffement du Rhône.

Sur les rails, plusieurs lignes de trains sont également affectées.

En prévisions de pannes potentielles de climatisation, la SNCF a décidé de supprimer jeudi et vendredi plusieurs trains Intercités, essentiellement en mi-journée. Au total, 14 Paris-Limoges-Toulouse et huit Paris-Clermont sont annulés sur ces deux jours, tout comme cinq trajets Bordeaux-Marseille jeudi.

"Phase critique" 

Dans la nature, les oiseaux ou les petits mammifères peinent à réguler leur température quand la chaleur devient étouffante. Et le printemps, "moment de l'élevage des jeunes", représente "une phase critique", souligne Grégoire Loïs, ornithologue au Museum national d'histoire naturelle.

"Un événement d'extrême thermique en septembre n'a pas le même impact qu'au mois de mai ou juin", remarque le scientifique.

Critiqué par l'opposition pour son "impréparation" lors du précédent épisode de chaleur, le gouvernement entend montrer sa mobilisation. Plusieurs ministres se sont déplacés au centre de crise sanitaire du ministère de la Santé mardi après-midi.

La ministre de la Transition écologique, Monique Barbut, doit présenter mercredi un "premier bilan" du Plan national d'adaptation au changement climatique (PNACC), censé préparer la France à un réchauffement pouvant aller jusqu'à +4°C d'ici 2100.

Ce genre d'épisodes est appelé à se multiplier à l'avenir. Matthieu Sorel, climatologue à Météo-France, rappelle que le pays est confronté à "des vagues de chaleur de plus en plus fréquentes, de plus en plus nombreuses et de plus en plus intenses aussi, signe manifeste du changement climatique".