Le projet de loi issue de la Convention climat arrive en Conseil des ministres

Le porte-parole du gouvernement, Gabriel Attal, avait lui défendu mercredi «des mesures extrêmement concrètes, extrêmement fortes» (Photo, AFP).
Le porte-parole du gouvernement, Gabriel Attal, avait lui défendu mercredi «des mesures extrêmement concrètes, extrêmement fortes» (Photo, AFP).
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Publié le Lundi 08 février 2021

Le projet de loi issue de la Convention climat arrive en Conseil des ministres

  • Depuis des mois, des ONG et Cyril Dion, «garant» de la CCC, alertent sur le manque d'ambition du projet de loi
  • «Climat et résilience» reflète près de la moitié des 149 propositions de la Convention destinées à réduire de 40% les émissions de gaz à effet de serre de la France d'ici 2030

PARIS: Le projet de loi émis des propositions de la Convention citoyenne pour le climat (CCC) arrive mercredi en Conseil des ministres. Sensé mettre la France sur le bon chemin pour réduire le réchauffement climatique, il est critique par certains pour la faiblesse de ses ambitions.
Ce texte intitulé «Climat et résilience» reflète près de la moitié des 149 propositions de la Convention destinées à réduire de 40% les émissions de gaz à effet de serre de la France d'ici 2030 par rapport à 1990, selon le gouvernement.
Le temps presse: l'Etat ne respecte pas sa propre trajectoire de réduction des gaz à effet de serre, ce qui lui a une valeur d'être reconnue «responsable (...) d'une partie du préjudice écologique constaté» par le tribunal administratif de Paris.

En novembre, le Conseil d'Etat avait déjà dénoncé l'échec de la France à respecter ses objectifs climatiques.
Après sa présentation en Conseil des ministres, le projet de loi de 65 articles devrait arriver devant l'Assemblée nationale à partir de fin mars. Il reprend six grands thèmes (consommer, produire et travailler, se déplacer, se loger, se nourrir, renforcer la protection judiciaire de l'environnement) sur lesquels ont travaillé pendant neuf mois les 150 citoyens tirés au sort.

 

EN BREF Les principales Mesures

  • Consommation

Obligation d'affichage à destination des consommateurs d'une information sur les caractéristiques environnementales d'un produit ou d'un service (score-carbone).
Augmentation des pouvoirs des maires pour la réglementation des espaces publicitaires.

Interdiction de la publicité en faveur des énergies fossiles

  • Economie/Travail

Renforcer le prix en compte de l'environnement dans les commandes publiques, autoriser l'État à réformer le code minier par ordonnance.

  • Transports

Durcissement des limites d'émissions des véhicules particuliers, avec des interdictions à la vente à partir de 2030.
Interdiction des vols aériens sur toute liaison également assurée par train direct en moins de 2H30.
Compensation des émissions des vols intérieurs par les compagnies (50% en 2022, 70% en 2023, 100% en 2024).

  • Alimentation

Expérimentation dans les collectivités locales volontaires d'un menu végétarien quotidien et extension en 2025 à la restauration collective privée de l'obligation d'utiliser 50% de produits durables et 20% bio.
«Trajectoire» de réduction des émissions dues aux engrais agricoles azotés.

  • Justice

Création d'un délit général de pollution de l'eau et de l'air, avec notamment la qualification d'écocide lorsque les faits sont commis de manière intentionnelle (jusqu'à dix ans d'emprisonnement et 4,5 millions d'euros d'amende).

 

Les grandes lignes ont déjà été rendues publiques: fin de la location des passoires thermiques en 2028, interdiction de la publicité pour les énergies fossiles, interdiction des vols domestiques s'il existe une alternative en train en moins de 2h30 ...
«C'est une étape», constate Mélanie Cosnier, co-présidente de l'association Les 150, regroupant la majorité des participants à la convention, qui rappelle qu'en parallèle un autre projet de loi adopté en janvier vise à inscrire la protection de l'environnement dans la Constitution.

«Nous avons conscience que le texte est édulcoré» par rapport aux propositions initiales de la CCC, continue-elle.
Les 150 citoyens réservent leur jugement pour leur dernière session plénière, du 26 au 28 février, où ils se pencheront sur le projet de loi, mais aussi le plan de relance et le projet de loi de finance qui englobent certaines de leurs propositions.

Angles morts

Selon leur site https://sansfiltre.les150.fr/, quatre mesures ont été entièrement appliquées, quatre partiellement appliquées, 18 débattues, 12 en danger, 10 rejetées et 99 n'ont pas encore été étudiées.
L'interprétation du gouvernement est tout autre: il compte 75 mesures mises en œuvre et 71 en cours de mise en œuvre.
«C'est une loi pivot, qui fait entrer l'écologie dans la vie quotidienne, qui va verdir notre modèle et notre société et jouer un rôle de catalyseur», expliquait la ministre Barabara Pompili dans le Journal du Dimanche.
Le porte-parole du gouvernement, Gabriel Attal, avait lui défendu mercredi «des mesures extrêmement concrètes, extrêmement fortes».
Mélanie Cosnier, elle, aimerait voir le texte «amendé»: «Nous sommes prêts à rencontrer tous les groupes politiques à l'Assemblée nationale puis au Sénat, pour leur expliquer nos mesures».
Depuis des mois, des ONG et Cyril Dion, «garant» de la CCC, alertent sur le manque d'ambition du projet de loi. Le Conseil économique, social et environnemental (Cese) parle de mesures «pertinentes mais souvent limitées, souvent différées, souvent soumises à des conditions telles qu'on doute de les voir mises en œuvre à terme rapproché».

Concernant le plan de relance, le Haut conseil pour le climat (HCC) estime qu'il doit être plus favorable à la neutralité carbone.

Le projet de loi «reprend un peu la philosophie (de la CCC) mais on décale dans le temps, et c'est ça qui me préoccupe, parce qu'on n'a pas le temps», juge de son côté Laurence Tubiana, architecte de l'Accord de Paris sur le climat et co-présidente du comité de gouvernance de la CCC.
«Comptez sur nous pour (...) aborder d'éventuels angles morts», a récemment promis le sénateur Jean-François Longeot (UDI), président de la commission de développement durable.


Parti sans prêt en campagne, le RN forcé de s'économiser

La présidente du groupe parlementaire du Rassemblement national, Marine Le Pen (C), réagit lors d'une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale, à Paris, le 21 juillet 2026. (AFP)
La présidente du groupe parlementaire du Rassemblement national, Marine Le Pen (C), réagit lors d'une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale, à Paris, le 21 juillet 2026. (AFP)
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  • Faute de financements bancaires, le RN mène une campagne sobre, privilégiant les déplacements de terrain aux grands meetings
  • Le parti espère qu'une initiative du gouvernement facilitera l'accès aux prêts de campagne, tout en poursuivant le remboursement de sa dette

PARIS: Refoulé par les banques, tenu de rembourser ses dettes, le Rassemblement national n'a pas déployé de grands moyens depuis l'entrée en campagne de sa candidate. Contraint à la sobriété, le parti va préférer les petits déplacements aux gros meetings, au moins jusqu'à l'automne.

Le RN trouvera-t-il une lueur d'espoir dans la récente initiative du gouvernement visant à assurer aux candidats à la présidentielle l'obtention de prêts pour leurs campagnes ?

Une piste, évoquée lors d'une réunion entre des banques et le cabinet du Premier ministre fin juillet, consisterait à conclure un accord entre plusieurs groupes bancaires, l'Etat pouvant couvrir une partie du risque de non-recouvrement.

Aucune discussion n'a été engagée avec les partis politiques ou le RN en particulier, assure Matignon.

Et, du côté des banques, le Crédit Mutuel a déjà indiqué qu'il ne participerait pas à ce financement, faute de garanties de l'État suffisantes à ses yeux.

Le parti à la flamme reste donc très prudent. "Cela fait des années qu'on tourne autour de cette question", a commenté jeudi sur franceinfo le porte-parole du groupe RN à l'Assemblée Thomas Ménagé, tout en espérant que l'initiative du gouvernement, cette fois, "porte ses fruits".

Car le RN reste l'un des principaux intéressés.

Il peine, comme à chaque élection, à trouver une banque, française ou européenne, pour lui prêter les 10,7 millions d'euros remboursables en cas de qualification au second tour - pourtant a priori à la portée de sa candidate.

Un "vrai scandale" qui plonge la formation d'extrême droite "dans une difficulté supplémentaire", dénonçait son vice-président Sébastien Chenu début juillet.

En attendant, le parti doit avancer les frais. Il y a cinq ans, le RN avait ainsi prêté plus de 2,5 millions d'euros à Marine Le Pen, jusqu'à ce qu'elle décroche un emprunt en Hongrie début 2022.

Or, il demeure lourdement endetté, conséquence de son recours régulier à l'emprunt auprès de ses sympathisants. Un passif surveillé de près par la commission des comptes de campagne, et que le trésorier Kevin Pfeffer s'est fait un devoir de rembourser intégralement avant la présidentielle l'an prochain - il en restait 8,5 millions fin mars.

- "Le terrain ça coûte rien" -

Le RN ne peut donc pas se permettre de flamber, même avec un financement public qui approche les 15 millions d'euros par an depuis les dernières législatives.

Pour marquer le coup au lendemain de l'annonce de sa quatrième candidature à l'Elysée, début juillet, Marine Le Pen s'est d'ailleurs contentée d'un aller-retour express dans la Sarthe, accompagnée de son "binôme" Jordan Bardella.

Point presse, courte déambulation ponctuée de selfies sur un marché, rencontre en mairie avec le nouvel édile RN. Simple, efficace et surtout peu cher.

Pas comme les grands meetings des principaux concurrents qui ont scandé le printemps: Edouard Philippe, Bruno Retailleau, Gabriel Attal et Raphaël Glucksmann ont chacun rempli une salle parisienne de quelques milliers de places ; Jean-Luc Mélenchon a submergé le parvis de la basilique de Saint-Denis, pour une facture d'environ 200.000 euros.

"Que nos adversaires commencent à dépenser leur argent, tant mieux!", s'exclame un lieutenant de Marine Le Pen, qui préfère regarder les chiffres des sondages largement dominés par sa championne.

Fort de cette avance, le RN ne prévoit pas d'événement majeur avant son congrès des 24 et 25 octobre à Orléans, censé donner le top départ de sa campagne dans une arène de 10.000 places.

"On draine beaucoup plus de gens que par le passé, donc il faut de plus grandes salles pour que personne ne reste dehors", souligne un cadre de la campagne. Forcément, "c'est beaucoup plus cher".

Le compteur des dépenses tourne depuis le 1er avril, ce qui inclut la virée en Sarthe, mais aussi rétrospectivement une partie du coût du traditionnel meeting du 1er-Mai à Mâcon, dans une salle de 5.000 places.

Raison de plus pour en faire moins: "Faut pas gâcher les meetings, ça doit rester des temps forts", tranche le même cadre de la campagne. Par contre, "le terrain ça coûte rien". Alors Marine Le Pen et Jordan Bardella "vont se démultiplier" et il n'est "pas impossible qu'on ait parfois deux déplacement simultanés".

Dans l'immédiat, pour saturer l'espace sans trop se ruiner, le RN s'appuie sur une première affiche de Marine Le Pen, largement diffusée dans ses fédérations. Et, souligne une députée, "nos militants sont invités à occuper le terrain". Bénévolement, bien entendu. 


La cote de popularité de Marine Le Pen en baisse même si elle reste en tête des personnalités, selon un sondage

La présidente du groupe parlementaire du Rassemblement national, Marine Le Pen (C-G), quitte les lieux après le verdict du procès en appel d'anciens et d'actuels membres du RN, jugés pour détournement de fonds publics européens dans l'affaire des emplois fictifs présumés au Parlement européen, à la cour d'appel de Paris, le 7 juillet 2026. (AFP)
La présidente du groupe parlementaire du Rassemblement national, Marine Le Pen (C-G), quitte les lieux après le verdict du procès en appel d'anciens et d'actuels membres du RN, jugés pour détournement de fonds publics européens dans l'affaire des emplois fictifs présumés au Parlement européen, à la cour d'appel de Paris, le 7 juillet 2026. (AFP)
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  • Jordan Bardella reste en tête des personnalités politiques les plus populaires (36%), devant Marine Le Pen (34%), dont la cote recule de 4 points après sa condamnation en appel
  • La confiance envers Emmanuel Macron progresse à 24% (+1), mais 48% des Français déclarent ne lui faire « pas du tout confiance »

PARIS: La cote de popularité de Marine Le Pen a baissé en juillet après sa condamnation en appel, la candidate RN restant néanmoins en haut du classement des personnalités politiques, juste derrière Jordan Bardella, selon un sondage Elabe pour Les Echos publié jeudi.

Alors que Mme Le Pen a officialisé sa candidature à la présidentielle de 2027 après sa condamnation en appel pour détournement de fonds, Jordan Bardella se maintient en tête du classement. Le président du RN jouit d'une "image positive" auprès de 36% des Français, malgré deux points perdus en un mois.

Marine Le Pen le talonne de près avec 34%, mais enregistre une baisse de quatre points.

Edouard Philippe et Gabriel Attal, ex-æquo, les suivent avec 30% d'opinions positives. Le président d'Horizons recule de 4 points et celui de Renaissance de 2 points.

Auprès des électeurs de gauche, François Ruffin retrouve la première place du classement (45%), suivi par le leader de La France insoumise Jean-Luc Mélenchon (42%).

L'ancien président François Hollande chute de cinq points, passant de la première à la troisième place, ex-æquo avec Fabien Roussel (41%), suivis par Raphaël Glucksmann en cinquième position (40%, -2).

Le sondage mesure également la cote de confiance du président Emmanuel Macron, qui gagne un point: 24% des Français interrogés dans ce sondage déclarent lui faire confiance pour affronter efficacement les problèmes qui se posent au pays.

Mais la part de ceux qui ne lui font "pas du tout confiance" est en hausse de 4 points, et concerne près d'un Français sur deux (48%).

La cote de confiance du Premier ministre Sébastien Lecornu est la même que celle du président (24%, -1). La part des Français ne lui faisant "pas du tout" confiance est plus basse, à 35% (+1).

Le sondage a été réalisé en ligne du 28 au 29 juillet, sur un échantillon de 1.004 personnes, représentatif des résidents de France métropolitaine âgés de 18 ans ou plus, selon la méthode des quotas.

La marge d'erreur est située entre 1,4 et 3,1 points.


«Optimisme» sur le front du mégafeu en Gironde, incendie maîtrisé dans les Landes

Après plus d'une semaine de lutte acharnée des pompiers et 42.000 hectares de forêt partis en fumée, l'optimisme prévaut enfin jeudi sur le front du mégafeu de Gironde même s'il est encore trop tôt pour savoir quand l'incendie sera fixé. (AFP)
Après plus d'une semaine de lutte acharnée des pompiers et 42.000 hectares de forêt partis en fumée, l'optimisme prévaut enfin jeudi sur le front du mégafeu de Gironde même s'il est encore trop tôt pour savoir quand l'incendie sera fixé. (AFP)
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  • "C'est la première journée un peu optimiste, puisqu'on a l'impression qu'on est en train de revenir sur le chemin d'une vie normale et que les choses commencent à s'améliorer nettement"
  • "Nous sommes résolument optimistes (...) On peut penser" que le pire est derrière nous avec ce "feu totalement inédit", a renchéri sur BFMTV le ministre de l'Intérieur, Laurent Nuñez

LEGE-CAP-FERET: Après plus d'une semaine de lutte acharnée des pompiers et 42.000 hectares de forêt partis en fumée, l'optimisme prévaut enfin jeudi sur le front du mégafeu de Gironde même s'il est encore trop tôt pour savoir quand l'incendie sera fixé.

Bonne nouvelle également dans le département voisin des Landes. Le préfet Gilles Clavreul a annoncé en fin de journée que le feu près de Biscarrosse était "maîtrisé" et que tous les quartiers allaient "rouvrir" à la circulation. Cet incendie survenu il y a une semaine a brûlé 3.600 hectares et conduit à évacuer environ 30.000 personnes à titre préventif.

"C'est la première journée un peu optimiste, puisqu'on a l'impression qu'on est en train de revenir sur le chemin d'une vie normale et que les choses commencent à s'améliorer nettement", s'est réjouie sans triomphalisme la préfète de Gironde, Sophie Brocas, lors d'un point presse.

Elle a rappelé qu'après huit jours de combat contre le plus grave incendie en France depuis 1949, le feu était toujours "stabilisé" mais qu'il restait "deux points actifs" sur le cordon dunaire du Porge au sud de Lacanau et au hameau de Claouey à l'entrée de la presqu'île du Cap Ferret, toujours "inaccessible".

"Nous sommes résolument optimistes (...) On peut penser" que le pire est derrière nous avec ce "feu totalement inédit", a renchéri sur BFMTV le ministre de l'Intérieur, Laurent Nuñez.

Le patron du Sdis 33, Marc Vermeulen, qui avait salué à la mi-journée "un nouveau cap, une forme de bascule", s'est toutefois gardé de dire quand ce mégafeu serait considéré comme "fixé".

"Vous répondre sur une date, ce serait trop hasardeux de ma part. Ça va dépendre à la fois de la réaction du terrain, du nombre de pieds de feu qui vont encore sortir, mais également des conditions météorologiques", a souligné l'officier.

Côté températures justement, les voyants sont pour l'instant au vert, ce qui devrait soulager les soldats du feu très éprouvés. La baisse se poursuivra vendredi en Gironde, selon Météo-France. Le département sera sous vigilance jaune aux orages pendant la nuit, jusqu'à 09H00 du matin.

Sur le terrain, 3.300 pompiers venus de toute la France, 1.500 militaires, 1.250 policiers et gendarmes, forestiers, agriculteurs et une cohorte de bénévoles conjuguent leurs efforts, épaulés par 24 moyens aériens dont sept fournis via le mécanisme européen de solidarité.

"Début de la fin du feu mais début de la crise" 

"C'est le début de la fin du feu, mais c'est le début de la crise", craint Nina Rosazza, gérante d'une métallerie à Andernos-les-Bains venue, avec d'autres artisans du coin, prêter main forte dans la forêt ravagée de Lanton. "Touristiquement, écologiquement, visuellement, c'est une catastrophe à long terme".

Si aucune perte humaine n'est à déplorer, les sauveteurs ont la "hantise" de trouver des animaux morts. Chats, poules, chiens, lapins... Une "brigade de secours animal", montée dans l'urgence par la mairie de Lège, arpente la commune armée de croquettes, de graines et de bidons d'eau pour "leur permettre de tenir" jusqu'à ce que leurs propriétaires reviennent, a constaté une journaliste de l'AFP.

La préfecture a autorisé 84.000 nouvelles personnes à rentrer "immédiatement" chez elles, dans neuf communes près de Bordeaux et l'autoroute A63 jusqu'à Bayonne a rouvert à 14H00. En revanche, comme les jours précédents, aucun TGV ne circulera jusqu'à dimanche au sud de Bordeaux, hormis ceux desservant Agen et Toulouse.

Au total, 144.000 des 220.000 personnes évacuées depuis le déclenchement du feu, le 22 juillet, ne sont plus concernées par ces mesures préventives.

"Une aiguille de pin et hop, ça repart" 

Malgré un certain optimisme, les autorités martèlent qu'il ne faut pas baisser la garde.

"Il suffit d'une aiguille de pin et hop, ça repart", explique le lieutenant Xavier, Mayennais qui a œuvré toute la nuit en forêt de Claouey dans le nord de la presqu'île du Cap Ferret.

Samuel Allix, producteur de pommes de terre à St-Jean d'Illac se réjouit de "bientôt pouvoir bosser" après "cinq jours" d'interdiction de récolter. "On a perdu beaucoup".

Selon le ministre de l'Economie, un quart des 82.000 salariés empêchés ces derniers jours d'aller travailler ont repris le travail jeudi. "A peu près 4.000 établissements", sur les 23.000 fermés ou évacués, ont rouvert, a détaillé Roland Lescure.

Pour l'instant, 230 sapeurs-pompiers ont été blessés dans la lutte contre cet incendie hors norme.

Les forêts s'enflamment d'autant plus facilement que la végétation et les sols sont très secs depuis des mois, une sécheresse accentuée par le changement climatique et les récentes canicules exceptionnelles.

Feux criminels à 70% 

Le sud-est de la France a lui aussi été touché par plusieurs incendies, en Corse, dans les Hautes-Alpes et dans le Var, des départements qui sont tous de nouveau en vigilance orange canicule.

Dans le Var, un nouveau feu virulent, au sud-est de Brignoles, a parcouru 130 hectares, moins de 24 heures après la fixation de l'incendie du massif du Gros Bessillon, toujours sous haute surveillance.

Enfin, un feu d'une ampleur très rare en Bourgogne est survenu dans un village de la côte viticole proche de Dijon mais a pu être fixé après avoir parcouru 150 hectares, dont 90 ont brûlé.

Sur la France entière, 275 interpellations ont été réalisées qui se sont traduites par 31 détentions, a mentionné Laurent Nuñez, rappelant que "70% des incendies sont criminels".