Le code civil, chef d'œuvre de Napoléon

«Ce qui vivra éternellement, c'est mon code civil !», confie en 1815 l'empereur déchu Napoléon sur l'île de Sainte-Hélène (Photo, AFP).
«Ce qui vivra éternellement, c'est mon code civil !», confie en 1815 l'empereur déchu Napoléon sur l'île de Sainte-Hélène (Photo, AFP).
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Publié le Samedi 10 avril 2021

Le code civil, chef d'œuvre de Napoléon

  • Promulgué le 21 mars 1804, le code civil, baptisé «code civil des Français» avant de devenir «code Napoléon», demeure la base du droit civil en France
  • En mettant fin au règne des coutumes et des traditions, le code civil a été, malgré ses imperfections, un facteur d'égalité des citoyens devant la loi

PARIS: « Ma vraie gloire n'est pas d'avoir gagné quarante batailles. Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires. Ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternellement, c'est mon code civil ! », confie en 1815 l'empereur déchu Napoléon au fidèle marquis de Montholon sur l'île de Sainte-Hélène.

Promulgué le 21 mars 1804, le code civil, baptisé « code civil des Français » avant de devenir « code Napoléon », demeure la base du droit civil en France.

Il a constitué une révolution juridique en organisant, pour la première fois, les relations entre l’État et les citoyens, des citoyens entre eux et en soulignant « la non-confessionnalité de l’État », premier pas vers la laïcité.

Avec le code de 1804, « l'état civil échappait définitivement à l’Église et le mariage relevait de la seule loi civile », résume l'ancien ministre de la Justice Robert Badinter dans « Le plus grand bien », son livre consacré à l'histoire du code civil.

En mettant fin au règne des coutumes et des traditions (abolition des droits féodaux, fin des privilèges de la noblesse), le code civil a été, malgré ses imperfections, un facteur d'égalité des citoyens devant la loi.

Reste que ses articles (aujourd'hui abrogés) sur les femmes apparaissent d'une misogynie inouïe et qu'il a « cohabité », jusqu'à l'abolition de l'esclavage en 1848, avec le monstrueux « code noir » (rétabli par Bonaparte en 1802 après avoir été aboli par la Convention en 1794).

Le « code civil des Français » fut d'abord celui des hommes « propriétaires, mariés et pères de famille », résume Robert Badinter.

Au nom de la famille et de sa stabilité, le « code Napoléon » a en effet consacré l’infériorité de la femme mariée face à l’homme. L'épouse côtoie les mineurs et les fous au rang d' « incapable », se voit privée de tous ses droits civils du jour de son mariage.

L'article 213 original du « code Napoléon » définit ainsi les relations entre époux : « Le mari doit protection à sa femme, la femme obéissance à son mari ».

Il faudra attendre 1970 pour que cet article soit modifié pour désormais prévoir que « les époux assurent ensemble la direction morale et matérielle de la famille, pourvoient à l'éducation des enfants et préparent leur avenir ».

« Par certains aspects, le code de 1804 est un code conformiste, qui se veut expressément conforme aux mœurs, et un code minimaliste, qui privilégie l'héritage de la tradition juridique par rapport à la volonté créatrice », analyse l'historien du droit Jean-Louis Halpérin dans son ouvrage de référence, « L'impossible code civil ».

« Le bon père de famille »

En 1800, Bonaparte, alors Premier consul, charge quatre juristes (Portalis, Maleville, Tronchet et Bigot de Préameneu, tous formés sous l'Ancien régime) de rédiger un avant-projet.

Dès 1801, le projet est débattu devant le Conseil d’État. Sur 107 séances, 55 sont présidées par Bonaparte qui n'hésite pas à donner son avis et trancher quand il le faut.

Le Premier consul intervient fréquemment, en particulier sur les articles concernant le droit de la famille ou encore l’égalité des enfants en matière d’héritage, insistant pour mettre fin au droit d'aînesse.

Le code a résisté au temps. Près de la moitié des 2 281 articles d'origine ont été conservés.

La reconnaissance du divorce par consentement mutuel en 1975, la suppression de la distinction entre enfants naturels et légitimes en 2005, la légalisation du mariage pour tous en 2013, ont fait évoluer le vieux code Napoléon. En 2014, c'est l'expression désuète « en bon père de famille » qui a disparu du code, remplacée par l'adverbe « raisonnablement ».

Les articles du droit des contrats ou de la responsabilité ont été quant à eux peu modifiés mais ne reposent plus seulement sur l'obligation de réparer un dommage, mais sur une logique visant à protéger les victimes.

Le droit de propriété, « pierre angulaire du nouvel ordre social », selon Robert Badinter, a, lui aussi, changé de visage. A la terre se sont ajoutées les valeurs mobilières, la propriété intellectuelle.

Le code Napoléon ne cesse de faire peau neuve. Ainsi, depuis 2015, l'animal est reconnu comme « être vivant doué de sensibilité ».


Mondial-2026: «On est là où on voulait être», se réjouit Didier Deschamps

  • Réaction de Didier Deschamps jeudi sur M6 après la victoire de la France contre le Maroc 2-0
  • "Je pense que c'est trois (demi-finales) consécutives, donc déjà ça c'est bien. Ça semble logique et naturel mais il faut y arriver. Evidemment j'ai des super joueurs autrement on n'arrive pas là mais c'est bien"

FOXBOROUGH: Réaction de Didier Deschamps jeudi sur M6 après la victoire de la France contre le Maroc 2-0 en quart de finale de la Coupe du monde:

"Je pense que c'est trois (demi-finales) consécutives, donc déjà ça c'est bien. Ça semble logique et naturel mais il faut y arriver. Evidemment j'ai des super joueurs autrement on n'arrive pas là mais c'est bien. C'était compliqué parce qu'aujourd'hui en ratant le penalty, les occasions qu'on ne met pas. Quand c'est Kylian, pas de soucis, il ne doute jamais, même s'il a eu une occasion avant de marquer aussi. C'est super, on est là où on voulait être donc on va bien récupérer et puis on va voir notre adversaire demain.

"Kylian (Mbappé) c'est un peu la cheville, il ressentait un peu une douleur. Et Manu (Koné) il avait eu un coup au genou et un peu de crampes aussi mais c'est normal, les matchs enchaînent. C'est bien, Warren (Zaïre-Emery) qui n'avait pas joué du tout jusqu'à maintenant a fait une très très bonne rentrée. Il faut qu'ils se tiennent tous prêts, je ne peux pas faire plaisir à tous mais je fais en sorte qu'ils se sentent tous concernés. Et ceux qui ne jouent pas, ils sont là aussi avec l'ensemble du groupe.

"C'est la particularité du sport, surtout le football - c'est un sport populaire -, c'est de fabriquer les émotions et de les partager. J'imagine qu'il y a beaucoup de ferveur et de passion en France. Ici on est dans notre bulle (...) On est là pour ça et les joueurs ont ce devoir-là de tout faire - après on réussit, on ne réussit pas toujours - mais de tout faire pour aller le plus haut possible. On passe une étape importante aujourd'hui, on se retrouve encore dans le dernier carré, ça veut dire qu'on est là."


Nouvelle canicule: le gouvernement déclenche un plan inédit Orsec «chaleurs extrêmes»

La porte-parole du gouvernement Maud Bregeon a annoncé vendredi le déclenchement d'un "plan Orsec chaleurs extrêmes qui n'existait pas par le passé" dans les départements placés par Météo France en vigilance rouge canicule. (AFP)
La porte-parole du gouvernement Maud Bregeon a annoncé vendredi le déclenchement d'un "plan Orsec chaleurs extrêmes qui n'existait pas par le passé" dans les départements placés par Météo France en vigilance rouge canicule. (AFP)
  • "L'objectif de ce plan Orsec chaleurs extrêmes qui n'existait pas par le passé, c'est de tenir compte du retour d'expérience des dernières vagues"
  • La porte-parole du gouvernement Maud Bregeon a annoncé vendredi le déclenchement d'un "plan Orsec chaleurs extrêmes qui n'existait pas par le passé"

PARIS: La porte-parole du gouvernement Maud Bregeon a annoncé vendredi le déclenchement d'un "plan Orsec chaleurs extrêmes qui n'existait pas par le passé" dans les départements placés par Météo France en vigilance rouge canicule.

"L'objectif de ce plan Orsec chaleurs extrêmes qui n'existait pas par le passé, c'est de tenir compte du retour d'expérience des dernières vagues", notamment que "les personnes les plus vulnérables, celles qui sont seules, souvent en ville, souvent âgées, subissent davantage de surmortalité que le reste de la population", a expliqué la porte-parole sur TF1. Météo France a prévu de placer 24 départements en vigilance rouge samedi.


Après Riyad, Paris accueille la première Coupe du monde d’e-sport hors d’Arabie saoudite

Le prince Faisal ben Bandar ben Sultan, président de la Fédération saoudienne d’e-sport et membre du conseil d’administration de la Fondation Esports. (Arab News en français)
Le prince Faisal ben Bandar ben Sultan, président de la Fédération saoudienne d’e-sport et membre du conseil d’administration de la Fondation Esports. (Arab News en français)
Le maire de Paris, Emmanuel Grégoire. (Arab News en français)
Le maire de Paris, Emmanuel Grégoire. (Arab News en français)
  • La Coupe du monde d’e-sport 2026 s’installe pour la première fois à Paris après deux éditions à Riyad, marquant le début d’une nouvelle stratégie internationale visant à faire de la compétition un événement itinérant à portée mondiale
  • Pendant sept semaines, plus de 2 000 joueurs issus de 200 clubs et de plus de 100 pays s’affronteront pour une dotation record de 75 millions de dollars, tandis que la France affiche son ambition de faire de l’e-sport un secteur stratégique

PARIS : C’est sous les lambris des salons somptueux de la mairie de Paris que l’édition 2026 de la Coupe du monde des jeux électroniques, « E-sport World Cup », a été officiellement lancée, pour une période qui durera sept semaines.

C’est un tournant majeur pour l’univers de l’e-sport. Après deux éditions organisées à Riyad, la Coupe du monde d’e-sport quitte, pour la première fois, l’Arabie saoudite pour s’installer à Paris.

Ce choix est loin d’être anodin. Il traduit la volonté des organisateurs de transformer une compétition née au Moyen-Orient en un rendez-vous véritablement mondial, capable de rayonner bien au-delà de ses frontières d’origine.

Pendant sept semaines, jusqu’au 23 août, le Parc des Expositions de la Porte de Versailles accueillera plus de 2 000 joueurs représentant 200 clubs issus de plus de 100 pays.

Vingt-cinq tournois, disputés sur vingt-quatre des jeux vidéo les plus populaires de la planète, seront organisés avec, à la clé, une dotation record de 75 millions de dollars.

Ces chiffres confirment l’ascension fulgurante de l’e-sport parmi les grandes disciplines du divertissement et de la compétition internationale.

Mais au-delà de l’ampleur de l’événement, c’est surtout le choix de Paris qui retient l’attention.

La séance a été ouverte par le maire de Paris, Emmanuel Grégoire, qui a affirmé que Paris était extrêmement fière d’accueillir un événement de référence mondiale, et a souligné les caractéristiques particulières de la capitale française pour l’accueil de ce genre d’événements.

Dans son intervention, le prince Faisal ben Bandar ben Sultan, président de la Fédération saoudienne d’e-sport et membre du conseil d’administration de la Fondation Esports, a rappelé que la Coupe du monde était née d’une ambition saoudienne.

« Riyad restera toujours le berceau de cette compétition », a-t-il affirmé. « Mais notre ambition a toujours été qu’elle appartienne au monde entier. C’est cette ambition qui nous conduit aujourd’hui à Paris pour ouvrir un nouveau chapitre de son histoire. »

Ce déplacement vers la capitale française n’est donc pas un simple changement de décor ; il marque une nouvelle étape dans la stratégie internationale de la Fondation Esports, qui souhaite désormais faire de cette compétition un événement itinérant, à l’image des plus grandes manifestations sportives mondiales.

Si Paris s’est imposée, c’est parce qu’elle réunit des atouts rares. Capitale culturelle parmi les plus influentes au monde, elle bénéficie d’une réputation internationale incomparable dans l’organisation de grands événements.

Les Jeux olympiques et paralympiques de 2024 ont démontré sa capacité à accueillir des millions de visiteurs, à mobiliser des infrastructures modernes et à orchestrer des manifestations d’envergure mondiale.

Pour les responsables saoudiens, Paris offre également un rayonnement symbolique exceptionnel, et installer la Coupe du monde d’e-sport au cœur de la capitale française revient à l’inscrire dans l’une des vitrines les plus prestigieuses de la planète, là où se rencontrent sport, culture, innovation, tourisme et création.

La ministre française des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative, Marina Ferrari, n’a d’ailleurs pas caché sa satisfaction. Elle a qualifié cette première édition internationale de « grande fierté pour la France », saluant la qualité de la coopération engagée avec la Fondation Esports.

Selon elle, la réussite de cette candidature repose sur une relation de confiance construite au fil des mois entre les autorités françaises et les organisateurs saoudiens.

Cette collaboration a permis de relever le défi logistique que représente une compétition de cette ampleur, tout en confirmant le savoir-faire français en matière d’organisation d’événements internationaux.

La ministre a également inscrit cette compétition dans une perspective plus large. Forte de l’héritage laissé par les grands rendez-vous sportifs accueillis ces dernières années, la France entend désormais faire de l’e-sport un secteur stratégique.

Elle a annoncé la présentation, dès l’automne, d’une stratégie nationale pour la période 2026-2030 destinée à structurer cette filière, accompagner les jeunes talents et renforcer le rayonnement international de l’écosystème français.

Pour Ralf Reichert, directeur général de la Fondation Esports, Paris représente le cadre idéal pour franchir une nouvelle étape dans l’histoire de la discipline.

Selon lui, la Coupe du monde ne récompense pas seulement les meilleurs joueurs du monde, mais met également à l’honneur les clubs, désormais considérés comme les véritables piliers de l’écosystème de l’e-sport.

Au-delà de l’aspect sportif, les organisateurs ambitionnent également de faire de Paris le centre mondial de la culture numérique durant tout l’été.

Plus de cent diffuseurs internationaux retransmettront les compétitions dans plus de 160 pays et en une quarantaine de langues, et quelque 5 000 créateurs de contenu participeront également à la couverture de l’événement, générant plus de 7 000 heures de programmes en direct.

Avec plus de 3,6 milliards de joueurs à travers le monde, le jeu vidéo est désormais devenu un langage universel, capable de transcender les frontières culturelles et géographiques.

C’est précisément sur cette idée que repose la vision portée par la Fondation Esports, qui consiste à faire de la Coupe du monde un lieu de rencontre entre les cultures, les générations et les communautés de joueurs.

En choisissant Paris pour écrire cette nouvelle page de son histoire, l’Arabie saoudite envoie également un signal diplomatique fort.

Le Royaume ne cherche plus seulement à développer l’e-sport sur son territoire ; il entend désormais en faire un outil de coopération internationale et de dialogue entre les nations.