France: l'Assemblée adopte le projet de loi décrié sur le climat

Des activistes de l'organisation Extinction Rebellion (XR) tiennent une fusée éclairante alors qu'ils se tiennent enchaînés aux portes de l'Assemblée nationale à Paris le 4 mai 2021, lors d'une manifestation pour protester contre le projet de loi sur le climat. (Photo, AFP)
Des activistes de l'organisation Extinction Rebellion (XR) tiennent une fusée éclairante alors qu'ils se tiennent enchaînés aux portes de l'Assemblée nationale à Paris le 4 mai 2021, lors d'une manifestation pour protester contre le projet de loi sur le climat. (Photo, AFP)
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Publié le Mardi 04 mai 2021

France: l'Assemblée adopte le projet de loi décrié sur le climat

  • «Le combat écologique n'est jamais terminé mais avec cette loi nous marquons un tournant», a affirmé Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique
  • Malgré «quelques avancées», des ONG comme Greenpeace et le Réseau action climat ont dénoncé un «formidable gâchis» avec un «projet de loi pour faire semblant d'agir»

PARIS: Au terme de semaines de débats passionnés, l'Assemblée nationale française a adopté mardi en première lecture un projet de loi sur le climat voulu par le président Emmanuel Macron, malgré les vives critiques de la gauche et des écologistes sur ses «insuffisances» face à «l'urgence climatique».

Le texte a fait l'objet de plus de 110 heures de discussions à la Chambre basse du parlement français durant trois semaines jusqu'à mi-avril. Adopté par 332 voix contre 77, et 145 abstentions, il sera soumis au Sénat courant juin.

«Le combat écologique n'est jamais terminé mais avec cette loi nous marquons un tournant», s'est réjouie la ministre de la Transition écologique Barbara Pompili après le scrutin.

Inspiré des travaux de la Convention citoyenne pour le climat (CCC) voulue par Emmanuel Macron, le projet gouvernemental comprend une batterie de mesures, comme la suppression de certaines lignes aériennes intérieures en cas d'alternatives de moins de 2h30 en train, la création d'un délit d'écocide, l'instauration d'une prime à l'achat de vélos électriques ou encore l'interdiction de la mise en location des logements considérés comme des «passoires thermiques» à partir de 2028.

Malgré «quelques avancées», des ONG comme Greenpeace et le Réseau action climat ont dénoncé un «formidable gâchis» avec un «projet de loi pour faire semblant d'agir».

Fumigènes à la main et cadenas au cou, une dizaine de militantes d'Extinction Rebellion se sont enchaînées aux grilles du Palais Bourbon mardi, fustigeant un texte «indigent».

Dans l'hémicycle, la gauche a regretté un «empilement de mesures anecdotiques» (Hubert Wulfranc, parti communiste), «pas à la hauteur de l'urgence» climatique selon l'écologiste Delphine Batho.

A l'inverse, la droite qui a majoritairement choisi l'abstention, est montée au créneau contre une «écologie punitive» et de «taxation», promettant la défense d'une «écologie positive» lors de l'élection présidentielle de 2022.

«Acceptation de la population»

Marquée par la crise des «gilets jaunes», qui a embrasé la France pendant près d'un an entre la fin 2018 et la fin 2019, entre occupations de ronds-points et manifestations parfois violentes contre la politique sociale et fiscale, et qui était née d'une taxe carbone sur les carburants, la majorité a insisté sur la «ligne de crête» entre «ambition écologique» et «acceptabilité sociale».

Ce mouvement social «nous a rappelé comment l'acceptation de la population à la transition était cruciale et n'allait pas de soi», a redit Marie Lebec (LREM) dans l'hémicycle.

Le gouvernement s'est également montré prudent au sujet du transport routier, une filière très hostile au texte. 

Fin février, le Haut Conseil pour le climat, une instance indépendante, avait pointé «la portée réduite» de certaines mesures, au regard des objectifs de réduction des gaz à effet de serre. L'Union européenne vient d'ailleurs de renforcer ses ambitions en 2030, pour baisser les émissions de 55% par rapport à 1990.

«Ce n'est pas ce projet de loi seul» qui permet d'atteindre les objectifs côté français (baisse de 40% entre 1990 et 2030 à ce stade), mais «la somme» des mesures de plusieurs lois, et les «30 milliards de l'axe verdissement du plan de relance», nuance le ministère de la Transition écologique.

La suppression de certaines lignes aériennes intérieures, entre Paris et Nantes, Bordeaux ou Lyon, anime les débats. Bien qu'elle entérine des décisions déjà prises avec Air France, la disposition a été contestée par une poignée de députés de tous bords, principalement élus du Sud-Ouest, où Airbus et ses sous-traitants irriguent l'activité économique.

Marqué par la crise des «gilets jaunes» en 2018-2019, née d'une taxe carbone sur les carburants, le gouvernement a insisté sur la «ligne de crête» entre «ambition écologique» et «acceptabilité sociale». 

 

LOI CLIMAT: LES PRINCIPALES MESURES

CONSOMMATION 

Expérimentation en vue d'une obligation d'un étiquetage environnemental sur les produits ou les services, en priorité dans l'industrie textile: un « score carbone » à destination des consommateurs. 

Interdiction de la publicité en faveur des énergies fossiles et « promotion » par le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) de « codes de bonne conduite » pour les publicités audiovisuelles relatives à « des biens et services ayant un impact négatif sur l'environnement ». La CCC avait de son côté proposé des limitations fortes de la publicité sur les produits les plus polluants. 

Augmentation des pouvoirs des maires pour la réglementation des espaces publicitaires, notamment sur les écrans dans les vitrines. 

Objectif de 20% de la surface de vente consacrée d'ici 2030 à la vente en vrac dans les commerces de plus de 400 m2. Interdiction des emballages alimentaires à usage unique en polystyrène à compter de 2025. 

Possibilité de développer la consigne pour réutiliser les bouteilles en verre, si le bilan environnemental de la mesure est meilleur qu'avec le recyclage. En commission, les députés ont toutefois limité la portée de cet article. 

Pour les fabricants de vélos, les tondeuses à gazon et autres engins de jardinage, obligation de fournir des pièces de rechange pour certains produits pendant une durée minimale de cinq ans après la fin de leur commercialisation. 

ÉCONOMIE/TRAVAIL 

Renforcer la prise en compte de l'environnement dans les commandes publiques. 

Autoriser l'Etat à réformer le code minier par ordonnance. 

TRANSPORTS 

Possibilité pour les régions volontaires de créer une écotaxe pour le transport routier de marchandises. 

Evolution vers une suppression de l'avantage fiscal sur la taxation du gazole pour le transport de marchandises d'ici 2030, accompagnée d'un « soutien à la transition énergétique du secteur du transport routier ».  

Objectif de fin de la commercialisation des poids lourds utilisant principalement des énergies fossiles (diesel ou essence classique) en 2040. 

Instauration obligatoire de zones à faibles émissions (limitant la circulation de certains véhicules) d'ici 2025 dans toutes les agglomérations métropolitaines de plus de 150 000 habitants. 

Durcissement des limites d'émissions des véhicules particuliers, avec des interdictions à la vente à partir de 2030. 

Elargissement de la prime à la conversion - en cas de mise au rebut de véhicules polluants - à l'acquisition de vélos électriques. 

Interdiction des vols aériens quand il existe une alternative en train par une liaison directe en moins de 2 heures 30 assurée plusieurs fois par jour (exceptions possibles pour des trajets assurant des correspondances). 

Compensation des émissions des vols intérieurs par les compagnies (50% en 2022, 70% en 2023, totalité de leurs émissions en 2024). 

LOGEMENT 

Encadrement du loyer des logements « passoires thermiques » (classés F et G, soit près de 5 millions). A partir de 2025 pour les « G » et de 2028 pour les « F », ils ne seront plus classés « logement décent » et seront donc interdits à la location. La mesure s'appliquera aux logements classés « E » en 2034. Audit énergétique obligatoire en cas de vente.  

Diagnostic de performance énergétique pour les immeubles d'habitation collectifs. 

Accompagnement des ménages pour la rénovation énergétique de leur logement, et dispositif de garantie partielle pour faciliter l'accès au crédit de ménages modestes (pour les prêts « avance mutation ») en vue d'une rénovation. 

Diviser par deux l'artificialisation des sols par rapport à la précédente décennie, pour « atteindre » en 2050 l'objectif de zéro artificialisation nette.  

Pour rassurer les élus, les députés ont voté des délais leur laissant le temps de mettre à jour les documents d'urbanisme cinq et six ans après promulgation de la loi. 

Interdiction, sauf dérogations, de la création ou de l'extension de grandes surfaces commerciales engendrant une artificialisation des sols. 

Ecosystèmes: inscription dans la loi de l'objectif de 30% d'aires protégées. 

CANTINES 

Généralisation d'un menu végétarien hebdomadaire dans les cantines. Expérimentation dans les collectivités locales volontaires d'une option végétarienne quotidienne et extension en 2024.  

Pour donner « l'exemple », une option végétarienne quotidienne sera mise en place dans les restaurants collectifs des administrations, des établissements publics et entreprises publiques en 2023, en cas de menus multiples. 

Minimum de 60% de viande et poisson de « qualité » dans les cantines scolaires, à compter de 2024, pour éviter les produits transformés ou importés. Interdiction de recourir à des viandes de synthèse ou issues de cultures cellulaires. 

Elargissement à la restauration collective privée de l'obligation d'utiliser 50% de produits durables ou équitables, et 20% de bio. 

AGRICULTURE 

Si les objectifs de réduction des émissions liées aux engrais agricoles azotés ne sont pas atteints, il est « envisagé de mettre en place une redevance ». 

JUSTICE 

Création d'un délit général de pollution de l'eau et de l'air, avec notamment la qualification « d'écocide » lorsque les faits sont commis de manière intentionnelle (jusqu'à dix ans d'emprisonnement et 4,5 millions d'euros d'amende). 


«Plutôt après les vacances»: incertitude avant l'ouverture de la vaccination aux 12-18 ans

Un adolescent entre dans un site de vaccination COVID-19 pop-up le 5 juin 2021 dans le quartier de Jackson Heights dans le quartier de Queens à New York. (Photo, AFP)
Un adolescent entre dans un site de vaccination COVID-19 pop-up le 5 juin 2021 dans le quartier de Jackson Heights dans le quartier de Queens à New York. (Photo, AFP)
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  • A partir de mardi, les 12-18 ans pourront recevoir le vaccin Pfizer/BioNTech,
  • «Est-ce que c'est à nous, les ados, de nous faire vacciner parce que des adultes ne veulent pas?»

PARIS: "Il faudra bien le faire. Mais pourquoi si vite?" A deux jours de l'ouverture de la vaccination aux mineurs, adolescents et parents interrogés, se montrent hésitants, peu pressés de penser à la piqûre avant l'été.

A partir de mardi, les 12-18 ans pourront recevoir le vaccin Pfizer/BioNTech, premier à avoir obtenu le feu vert pour être utilisé chez les mineurs.

Une "bonne nouvelle" pour Clarisse, 17 ans, lycéenne à Paris. "J'y ai réfléchi avec mes parents et je pense que je vais me faire vacciner", dit-elle, y voyant un moyen d'accéder à nouveau "à la culture, les concerts, l'opéra" qui lui ont tant manqué ces derniers mois.

Toutefois, cette musicienne, élève de Première avec horaires aménagés, se sent "un peu forcée". "On est des citoyens donc on est responsables. Mais est-ce que c'est à nous, les ados, de nous faire vacciner parce que des adultes ne veulent pas?", relève-t-elle.

Occupée par son bac de Français puis par ses vacances, elle n'envisage toutefois pas de prendre rendez-vous dès la mi-juin et attendra "la fin de l'été".

Comme Lucie, collégienne de 14 ans, qui ne se sent "ni prioritaire, ni pressée" et préfère "laisser la place aux plus âgés qui ne sont toujours pas vaccinés".

"Je suis pour la vaccination et je sais bien qu'il faudra le faire. Mais pourquoi si vite? Mes parents ont été vaccinés il y a quelques jours", dit cette adolescente qui a déjà eu la Covid.

Annoncée le 2 juin par Emmanuel Macron et déjà mise en place dans plusieurs pays, la vaccination des moins de 18 ans se fera sur la base du volontariat avec accord des parents.

Dans une réaction mercredi, le Comité national d'éthique (CCNE) a regretté la rapidité de cette décision, jugeant que "plusieurs indicateurs sont au vert et que la rentrée scolaire de septembre" aurait été une meilleure date de démarrage de la campagne.

Sollicité par l'AFP, le ministère de la Santé a fait savoir que "ses modalités sont en cours de définition et seraient communiquées prochainement".

«Un non-sujet»

Élise, 15 ans, collégienne à Strasbourg, a "envie de se faire vacciner pour contribuer à l'immunité collective" mais est "un peu la seule de la classe" à penser ainsi.

Son père Christophe lui donnera son accord "si elle le veut vraiment". "Mon autre fille de 12 ans est presque convaincue aussi mais elle n'aime pas les piqûres. On essaiera d'argumenter mais, si elle se braque, je pense qu'on n'insistera pas", explique-t-il.

Reste que le planning d'été de la famille est bien chargé. "On attendra peut-être début septembre pour prendre rendez-vous, ça sera plus simple", ajoute le quadragénaire.

A l'inverse, Pauline, 40 ans, cherchera dès mardi à faire vacciner ses jumeaux de 15 ans.

"On en a tout de suite parlé avec eux et ils sont partants. Cela me rassure pour la rentrée", dit cette cadre dans l'audiovisuel qui a reçu sa première dose de vaccin il y a une semaine. 

"Si le plus de personnes possibles sont vaccinées en septembre, il y aura moins de Covid au lycée, moins de cas contacts et moins de cours qui sautent ou à la maison", plaide la mère d'Alice et Jules qui feront leur rentrée en Première.

Parmi ses élèves de Terminale, Marie, professeur d'Histoire-géographie près de Paris, estime que la vaccination est "un non-sujet". Elle même n'y est "pas très favorable" pour ses trois enfants de 13 à 18 ans dont seul l'aîné souhaite se faire vacciner.

Elle juge qu'"on manque de recul". "A 15 ans, ils ont toute la vie devant eux et ça reste une prise de risque", dit Marie, 44 ans, regrettant "qu'on compte sur les ados pour faire grimper les chiffres de la vaccination avant l'été".

La famille se laisse le temps de la réflexion. "S'il y a une autre vague et que les cas remontent à l'automne, alors j'irai me faire vacciner. Et si les enfants ont envie, on en rediscutera".


Antarctique: la France réunit les États signataires, la bidoversité en jeu

Deux tours de la station franco-italienne Concordia, en Antarctique. (AFP)
Deux tours de la station franco-italienne Concordia, en Antarctique. (AFP)
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  • Pour la première fois depuis 1989, Paris est l'hôte de cette «Réunion consultative du traité sur l'Antarctique», la 23e depuis la signature du texte en 1959
  • Ce traité a gelé les revendications territoriales sur l'Antarctique et dédié ce continent sans habitant aux activités scientifiques et pacifiques

PARIS : La France organise à partir de mardi la réunion annuelle du Traité sur l'Antarctique et ses 54 Etats signataires, pour des consultations sur la gouvernance derrière lesquelles se joue la sauvegarde de la biodiversité du "continent blanc".

Pour la première fois depuis 1989, Paris est l'hôte de cette "Réunion consultative du traité sur l'Antarctique", la 23e depuis la signature du texte en 1959.

Ce traité a gelé les revendications territoriales sur l'Antarctique et dédié ce continent sans habitant aux activités scientifiques et pacifiques.

Les Etats parties se réuniront pendant dix jours (en virtuel), pour parler gestion de la faune, de la flore et des 52 bases scientifiques du continent le plus austral de la planète.

"C'est comme une réunion de copropriétaires", résume Olivier Poivre d'Arvor, l'ambassadeur français pour les pôles et les enjeux maritimes.

Mais en coulisses se jouera aussi la délicate question des aires marines bordant l'Antarctique, riches d'une biodiversité exceptionnelle et cruciales contre le dérèglement climatique.

"Ca fait huit ans qu'on demande la création de deux aires marines protégées mais la Russie et la Chine font cavaliers seuls", refusant que ces zones soient classées, a expliqué à l'AFP l'écrivain et diplomate.

Or "si on ne les classe pas, on les laisse aux pêcheurs, ce qui menace le krill", ces petites crevettes qui nourrissent la faune de l'Antarctique et forment une "biomasse vitale".

"Le président Macron m'a demandé de porter ce dossier auprès des Russes et des Chinois, que j'essaie de convaincre", a confié Olivier Poivre d'Arvor.

Le rôle de la France sur ce point est "central" et "seul un engagement fort au plus haut niveau politique et diplomatique permettra" d'avancer, plaide-t-il dans une tribune au Monde, au côté d'Isabelle Autissier, navigatrice et présidente du WWF France.

Le budget national dédié aux zones polaires est d'environ 30 millions d'euros par an. 

Si la France veut se hisser au même niveau que ses voisins européens, elle devra "doubler ses moyens" consacrés à l'Antarctique et à l'Arctique, selon lui.

"Nous manquons de bras et de moyens" pour remettre à niveau la station de Dumont-d'Urville, a déploré le directeur de l'Institut Polaire Paul-Emile Victor, Jérôme Chapellaz, lors de la présentation de "L'été polaire", saison culturelle et éducative consacrée aux mondes polaires.

Du 23 juin au 10 octobre, le public pourra se rafraîchir les méninges avec une centaine d'événements dans 26 "villes polaires" en France. Parmi eux, une exposition de photos grand format de la banquise, placardées sur des façades publiques.


France: La police disperse une nouvelle grande fête de jeunes à Paris samedi soir

Les forces de l'ordre, intervenues pour «non-respect des règles sanitaires», ont été la «cible de jets de projectiles», a indiqué la préfecture de police sur Twitter. (AFP)
Les forces de l'ordre, intervenues pour «non-respect des règles sanitaires», ont été la «cible de jets de projectiles», a indiqué la préfecture de police sur Twitter. (AFP)
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  • Dans la capitale française, les jeunes étaient loin d'être les seuls à ne pas respecter le couvre-feu samedi soir: de la Concorde à la porte de la Chapelle, en passant par les Grands boulevards, la ville était encore remplie vers 23H30
  • A l'heure de l'entrée en vigueur du couvre-feu, à 23H00, seules restaient sur place de petites grappes de jeunes qui repartaient progressivement alors que l'esplanade était entourée de camions de police

PARIS : La police est intervenue samedi soir pour disperser des centaines de jeunes fêtards agglutinés pour la deuxième soirée consécutive, sur l'esplanade des Invalides à Paris, a constaté un journaliste de l'AFP.

Les forces de l'ordre, intervenues pour "non-respect des règles sanitaires", ont été la "cible de jets de projectiles", a indiqué la préfecture de police sur Twitter. Selon des images diffusées sur les réseaux sociaux, une voiture particulière a été cernée par une foule de jeunes et dégradée.

Trois personnes ont été interpellées, selon la police.

A l'heure de l'entrée en vigueur du couvre-feu, à 23H00, seules restaient sur place de petites grappes de jeunes qui repartaient progressivement alors que l'esplanade était entourée de camions de police.

Violette, 16 ans, a raconté à l'AFP être venue avec ses amis pour une nouvelle soirée Projet X (du nom d'un film américain de 2012 centré sur une fête de jeunes qui tourne mal) à laquelle participaient, selon elle, plus de 1 000 jeunes. "Je suis venue parce que l’année dernière c'était vraiment pas mal, ça remplace les festivals. Mais (...) ce (samedi) soir, ça a vraiment tourné court", déplorait-elle.

Attiré par les messages postés sur les réseaux sociaux, Cédric, 17 ans, était venu avec plusieurs copains pour faire la fête en musique, "surtout du rap": "on avait le bac cette année, on a besoin de se relâcher un peu", a-t-il plaidé, tout en déplorant le fait qu'il y ait eu "plein de jets de projectile sur les 'flics'".

Vendredi soir entre 1 500 et 2 000 jeunes s'étaient déjà rassemblées sur l'immense pelouse des Invalides, après l'annonce sur les réseaux d'une soirée "Projet X". Les policiers étaient intervenus à l'heure de l'entrée en vigueur du couvre-feu et avaient déjà été la cible de projectiles, selon une source policière. 

Dans la capitale française, les jeunes étaient loin d'être les seuls à ne pas respecter le couvre-feu samedi soir: de la Concorde à la porte de la Chapelle, en passant par les Grands boulevards, la ville était encore remplie vers 23H30 de badauds de toutes générations. De plus, quelques terrasses de bar restaient ouvertes.

Le couvre-feu a été repoussé de deux heures mercredi en France, lourdement endeuillée par la Covid, avec près de 108 000 morts depuis mars 2020.