L'ancien président Sarkozy à nouveau devant les juges

L'ancien président, qui sera interrogé la semaine du 14 juin, est soupçonné d'avoir laissé filer ses comptes de campagne au-delà de leur plafond légal malgré les avertissements des experts-comptables. (Photo, AFP)
L'ancien président, qui sera interrogé la semaine du 14 juin, est soupçonné d'avoir laissé filer ses comptes de campagne au-delà de leur plafond légal malgré les avertissements des experts-comptables. (Photo, AFP)
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Publié le Mardi 18 mai 2021

L'ancien président Sarkozy à nouveau devant les juges

  • Qui a orchestré le surfinancement frauduleux, qui en a bénéficié, qui savait?
  • L'enquête n'a toutefois pas établi que Sarkozy avait décidé de la mise en place du système, ni qu'il y avait participé ou même en avait été informé

PARIS: L'ancien président français Nicolas Sarkozy a de nouveau rendez-vous avec les juges à partir de jeudi à Paris pour les dépenses excessives de sa campagne présidentielle de 2012, dans l'affaire dite "Bygmalion".

Le procès, qui doit durer jusqu'au 22 juin, aurait dû commencer le 17 mars mais avait été ajournée en raison de l'hospitalisation d'un des 14 prévenus.

L'ancien président, qui sera interrogé la semaine du 14 juin, est soupçonné d'avoir laissé filer ses comptes de campagne au-delà de leur plafond légal malgré les avertissements des experts-comptables. Poursuivi pour "financement illégal de campagne électorale", il encourt un an d'emprisonnement et 3 750 euros d'amende.

Selon l'accusation, l'ancien président "a incontestablement bénéficié" d'un système de fausses factures qui lui a permis de disposer pour la campagne de moyens "bien supérieurs à ce que la loi autorisait".

L'enquête n'a toutefois pas établi que le chef de l'Etat avait décidé de la mise en place du système, ni qu'il y avait participé ou même en avait été informé.

Il est reproché au candidat Sarkozy de ne pas avoir tenu compte de deux alertes des experts-comptables pendant sa campagne, en mars et avril 2012.

Les règles financières de la campagne présidentielle

Le plafond des dépenses autorisées est de 22,509 millions d'euros pour chacun des deux candidats en lice au second tour et de 16,851 millions pour chacun des autres prétendants.

Les dons et aides matérielles des personnes morales, notamment des entreprises, sont strictement interdits. Ceux des particuliers sont autorisés mais dans une stricte limite: un citoyen peut donner 4 600 euros maximum, quel que soit le nombre de candidats qu'il soutient.

En plus de ces dons, le candidat peut recourir à des fonds personnels, des aides de partis ou à des emprunts bancaires.

Les dépenses sont remboursées par l'Etat à hauteur de 47,5% du plafond pour les candidats ayant obtenu plus de 5% des voix, et de 4,75% pour les autres. 

Chacun d'entre eux reçoit une avance forfaitaire à partir du moment où il a réuni les 500 parrainages requis. Tout juste adopté au Parlement, un toilettage de la loi fait passer cette avance à 200 000 euros pour 2022, contre 153 000 auparavant. Les comptes de la campagne présidentielle à venir seront aussi publiés en "open data" (libre accès en ligne), comme c'est la règle pour les autres élections.

L'Etat prend en outre en charge les frais de la campagne officielle à la télévision et à la radio, les frais d'impression et de distribution des professions de foi, les frais d'impression et d'apposition des affiches sur les panneaux officiels.

Chaque candidat doit nommer un mandataire financier, personne physique ou association, qui est "l'intermédiaire obligatoire entre le candidat" et ceux qui le financent.

Le compte de campagne recense toutes les recettes et les dépenses, présentées ensuite à la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CCNCFP), composée de neuf hauts magistrats nommés pour cinq ans renouvelables par décret du Premier ministre.

Cette commission approuve ou rejette les comptes, avec des conséquences financières lourdes: un rejet prive le candidat du remboursement public. S'il est prononcé pour dépassement du plafond, il entraîne une amende équivalente à ce dépassement.

Seul un des juges d'instruction, Serge Tournaire, a signé l'ordonnance de renvoi devant le tribunal. L'autre juge en charge du dossier, Renaud Van Ruymbeke, a estimé que les charges contre l'ancien président étaient insuffisantes et s'est désolidarisé de son collègue.

Les 13 autres prévenus sont d'anciens cadres de l'ancien parti de droite Union pour un mouvement populaire (UMP, devenue Les Républicains, partie civile au procès), des responsables de la campagne de 2012 et des dirigeants de Bygmalion, une société d'événementiel chargée d'organiser les meetings du candidat Sarkozy via sa filiale Event & Cie.

Ils comparaissent pour faux et usage de faux, abus de confiance, escroquerie et financement illégal de campagne électorale, et complicité ou recel de ces délits.

Des questions en suspens

L'affaire a éclaté en mai 2014 avec le témoignage télévisé de l'avocat Jérôme Lavrilleux, ancien directeur adjoint de la campagne Sarkozy en 2012. En larmes, il révèle avoir participé à un système de double comptabilité et de fausses factures mis en place pour dissimuler les dépassements du plafond autorisé des comptes de campagne du candidat.

Selon l'accusation, les dépenses de la campagne du candidat Sarkozy se sont élevées à "au moins 42,8 millions d'euros", bien au-delà du plafond légal autorisé (22,5 millions d'euros pour le deuxième tour).

Qui a orchestré le surfinancement frauduleux, qui en a bénéficié, qui savait?

L'ancien patron de l'UMP Jean-François Copé a bénéficié d'un non-lieu. Il sera entendu comme témoin pendant le procès et "répondra à l'ensemble des questions", a-t-il fait savoir par la voix de son avocat Hervé Temime.

Les proches de M. Copé n'ont toujours pas digéré un long article du magazine Le Point, publié en février 2014, qui accusait l'ex-secrétaire général de l'UMP d'"avoir organisé un détournement de fonds à son profit" au détriment du parti, grâce à la "puissante machine de guerre" qu'était Bygmalion. M. Copé a obtenu la condamnation du magazine pour cet article et ses partisans voient toujours la main des sarkozystes dans les "révélations" du journal.

"Objectivement, personne n'a détourné d'argent ou ne s'est enrichi dans cette affaire", a confié lundi M. Lavrilleux dans un entretien au quotidien Le Courrier Picard. Aujourd'hui retiré de la vie politique, il est le seul prévenu à assumer ses responsabilités.


Municipales à Paris: vers un accord historique à gauche dès le premier tour

A  Paris, socialistes, écologistes et communistes s'apprêtent à sceller pour la première fois leur union dès le premier tour des municipales, derrière l'ex-premier adjoint socialiste Emmanuel Grégoire. Une alliance arrachée au terme de négociations délicates, mais réclamée sur le terrain face à une droite revigorée autour de Rachida Dati. (AFP)
A Paris, socialistes, écologistes et communistes s'apprêtent à sceller pour la première fois leur union dès le premier tour des municipales, derrière l'ex-premier adjoint socialiste Emmanuel Grégoire. Une alliance arrachée au terme de négociations délicates, mais réclamée sur le terrain face à une droite revigorée autour de Rachida Dati. (AFP)
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  • Depuis 09H00 ce mercredi, les écologistes parisiens sont invités à voter pour cet accord afin de faire "une liste commune, une union très très large de toutes les forces de gauche qui le souhaitent. C'est nouveau, c'est vraiment quelque chose d'historique
  • Si socialistes et écologistes gouvernent ensemble la capitale depuis 2001, ils n'avaient encore jamais mené campagne commune dès le premier tour

PARIS: A Paris, socialistes, écologistes et communistes s'apprêtent à sceller pour la première fois leur union dès le premier tour des municipales, derrière l'ex-premier adjoint socialiste Emmanuel Grégoire. Une alliance arrachée au terme de négociations délicates, mais réclamée sur le terrain face à une droite revigorée autour de Rachida Dati.

Depuis 09H00 ce mercredi, les écologistes parisiens sont invités à voter pour cet accord afin de faire "une liste commune, une union très très large de toutes les forces de gauche qui le souhaitent. C'est nouveau, c'est vraiment quelque chose d'historique pour nous", a déclaré sur franceinfo le candidat écologiste David Belliard.

Si socialistes et écologistes gouvernent ensemble la capitale depuis 2001, ils n'avaient encore jamais mené campagne commune dès le premier tour.

Cet accord, qui prévoit le désistement de David Belliard et de son homologue communiste Ian Brossat, sera soumis au vote des trois formations politiques, dont les 2.500 adhérents écologistes.

"Ce soir, dans la nuit, on connaîtra la réponse et (...) dès demain (jeudi) moi je suis prêt, dans toutes les configurations, à continuer la campagne", a ajouté M. Belliard, disant souhaiter "bousculer cette élection en faisant quelque chose d'historique".

"Quand une droite extrémisée menace, nous avons le devoir d'unir nos forces", a posté sur X Ian Brossat.

Interrogé sur la possibilité d'une union au second tour avec LFI, David Belliard s'est dit favorable à une "candidature unique à gauche".

"On est dans une élection difficile, dans laquelle il y a des enjeux (...) énormes pour Paris (...)  Et nous avons face à nous une droite qui est une droite populiste, affairiste, qui aujourd'hui est très brutale", a-t-il souligné.

Selon l'accord consulté par l'AFP, les partenaires s'engagent "à tout faire pour qu'il n'y ait qu'une seule liste de gauche au second tour", excluant toute alliance avec le candidat Horizons soutenu par Renaissance Pierre-Yves Bournazel.

"Parfois douloureux" 

Initialement annoncée pour octobre, cette alliance, qui devrait également associer Place publique et possiblement L'Après (ex-LFI), est le fruit de plus de trois mois de tractations serrées.

"Si un accord historique comme celui-ci n'avait jamais été réalisé auparavant c'est d'abord parce que c'est difficile et parfois douloureux. Cela implique que certains sortent des listes", a glissé une source socialiste.

Les discussions achoppaient notamment sur la place des écologistes en lice pour le Conseil de Paris dans un contexte de changement de mode de scrutin. Cette réforme est vivement critiquée par l'exécutif sortant, qui y voit une manoeuvre visant à faire gagner la droite.

Selon l'accord, 36 écologistes seraient éligibles contre 28 élus actuellement.

Source de profondes crispations chez les militants socialistes, les écologistes ont également obtenu que David Belliard soit tête de liste dans le XIe arrondissement, où fut élu Léon Blum et où l'est l'actuelle maire socialiste Anne Hidalgo. Une troisième mairie verte en plus de celles du XIIe et du XIVe qu'ils administrent déjà.

"C'est une révolution du point de vue de la gouvernance car il prévoit un meilleur partage entre les différents membres de cette alliance au sein de laquelle personne n'aura la majorité seul", souffle un cadre écologiste.

Revendiquant leur rôle central dans la transformation de l'espace public, de l'essor des pistes cyclables aux "rues aux écoles", les écologistes conditionnaient de fait leur retrait à l'obtention de concessions significatives.

L'accord prévoit également un renforcement des pouvoirs des maires d'arrondissement.

Parmi les "marqueurs communs" figurent notamment la revalorisation du périscolaire, un service de garde d'enfant universel, l'objectif de 40% de logement public (dont 30% de logement social), ou encore la poursuite de la piétonnisation et du verdissement de la ville.

Parmi les points de divergence, on trouve l'avenir du Parc des Princes.

"C'est un rassemblement historique qui a un coût très important pour les socialistes", a reconnu une source à gauche, pour qui les écologistes en sortiront "renforcés" alors qu'ils "reculent partout en France".

"Avec cette liste d'union il y aura un effet vote utile (...) Ca va forcément ouvrir une dynamique", estime-t-on de même source.

A l'instar de Paris, la plupart des grandes villes dirigées par la gauche ont franchi le pas d'une alliance dès le premier tour.

 

 


Crise de la dermatose en France : les vétérinaires cibles de menaces

La colère des agriculteurs français contre l'abattage des troupeaux affectés par cette maladie, qui a d'abord visé le gouvernement, s'est aussi tournée depuis plusieurs jours contre les vétérinaires, chargés des "dépeuplements" des bovins, selon les termes utilisés par l'Ordre des vétérinaires, institution professionnelle chargée d'encadrer la profession. (AFP)
La colère des agriculteurs français contre l'abattage des troupeaux affectés par cette maladie, qui a d'abord visé le gouvernement, s'est aussi tournée depuis plusieurs jours contre les vétérinaires, chargés des "dépeuplements" des bovins, selon les termes utilisés par l'Ordre des vétérinaires, institution professionnelle chargée d'encadrer la profession. (AFP)
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  • La colère des agriculteurs français contre l'abattage des troupeaux affectés par cette maladie, qui a d'abord visé le gouvernement, s'est aussi tournée depuis plusieurs jours contre les vétérinaires, chargés des "dépeuplements" des bovins
  • "Il a essayé de péter ma vitre (de voiture) avec son poing", a raconté à l'AFP une vétérinaire libérale exerçant dans la Savoie (est), qui a requis l'anonymat à la suite de cet incident avec des éleveurs

PARIS: "Vétérinaires = assassins", cliniques taguées "vétos = collabos"... "On a le droit à tout", déplore David Quint, président du Syndicat français des vétérinaires libéraux, qui témoigne du malaise dans la profession, en première ligne dans la gestion de l'épizootie de dermatose nodulaire contagieuse (DNC).

La colère des agriculteurs français contre l'abattage des troupeaux affectés par cette maladie, qui a d'abord visé le gouvernement, s'est aussi tournée depuis plusieurs jours contre les vétérinaires, chargés des "dépeuplements" des bovins, selon les termes utilisés par l'Ordre des vétérinaires, institution professionnelle chargée d'encadrer la profession.

"Il a essayé de péter ma vitre (de voiture) avec son poing", a raconté à l'AFP une vétérinaire libérale exerçant dans la Savoie (est), qui a requis l'anonymat à la suite de cet incident avec des éleveurs.

Durant l'été, elle a été mandatée pour abattre un cheptel dans une exploitation. "Deux voitures se sont garées au milieu de la route comme des cowboys pour nous bloquer le passage et on nous a demandé si nous étions +fiers de ce que nous avions fait+, mon confrère et moi", se souvient-elle.

"Ils étaient quatre, c'était stressant, j'ai appelé la gendarmerie et porté plainte le soir même", rapporte la vétérinaire.

"Pris en étau" 

"On est pris en étau entre la souffrance du monde agricole d'un côté et le fait de devoir faire notre métier de l'autre", a regretté auprès de l'AFP Jean-Yves Gauchot, président de la Fédération des syndicats vétérinaires.

Lundi, le vétérinaire a reçu cette menace: "dans un autre temps, votre tête aurait fini au bout d'une pique", après s'être exprimé sur la chaîne d'information BFMTV, une première en 35 années d'expérience.

Une enquête a été ouverte mardi par le parquet de Bergerac (sud-ouest) pour menaces de mort après la plainte du praticien.

"Il ne faut pas laisser passer", défend-il, appelant ses confrères à porter plainte en cas de menaces.

Il n'y a "rien qui justifie que l'on menace quelqu'un de mort", a réagi mardi David Quint, lors d'une conférence de presse de l'Ordre des vétérinaires et de plusieurs organisations syndicales, qualifiant ces intimidations d'"inacceptables".

La stratégie gouvernementale de lutte contre cette maladie animale très contagieuse, non transmissible à l'homme mais qui peut toucher très durement le cheptel, prévoit l'abattage systématique d'un troupeau dès la détection d'un cas, ce qui cristallise les tensions d'une partie des agriculteurs, notamment de la Coordination rurale (deuxième syndicat) et de la Confédération paysanne (3e).

"N'allez pas trop loin sinon vous n'aurez plus de vétérinaires !", a mis en garde le président du Conseil national de l'Ordre, Jacques Guérin, interrogé par l'AFP en marge de la conférence.

Droit de retrait ? 

Face à la pression qui a "monté d'un cran", il a appelé les vétérinaires à faire valoir leur droit de retrait "si les conditions ne réunissent pas leur sécurité et celle de leurs proches".

Cela signifie qu'un vétérinaire habilité et mandaté par une préfecture pour abattre un élevage pourrait refuser sa tâche, tout en argumentant les raisons auprès du préfet, explique l'Ordre, qui ne soutiendra toutefois pas les clauses de retrait "de principe".

Le standard de l'Ordre des vétérinaires est "submergé d'appels de personnes complotistes, antivax, anti-tout, qui déversent des tombereaux de bêtises à l'encontre de la profession. Cela finit par impacter fortement le moral des vétérinaires", déplorait son président il y a quelques jours auprès de l'AFP.

"C'est inadmissible de s'en prendre aux vétérinaires", a réagi auprès de l'AFP Stéphane Galais, porte-parole de la Confédération paysanne, arguant que la "responsabilité du climat de défiance" est à "aller chercher du côté du ministère de l'Agriculture".

La Coordination rurale, syndicat concurrent, "condamne" également "toutes les menaces" envers les vétérinaires, selon François Walraet, secrétaire général du syndicat, joint par l'AFP.

"Ce sont nos partenaires (...) Ce n'est pas à eux qu'il faut s'adresser si on veut que le protocole évolue", abonde-t-il.

Les mesures actuelles sont "absolument ce qu'il faut faire" pour éradiquer ce "virus extrêmement résistant dans les milieux extérieurs", insiste par ailleurs la présidente de l'association de vétérinaires SNGTV, Stéphanie Philizot.


Explosion d'un immeuble dans l'Ain: un troisième corps retrouvé

Lors d'une visite sur les lieux mardi, le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez avait déclaré qu'une personne "manque à l'appel, qui était probablement occupante d'un des logements". (AFP)
Lors d'une visite sur les lieux mardi, le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez avait déclaré qu'une personne "manque à l'appel, qui était probablement occupante d'un des logements". (AFP)
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  • Selon les secours, "des moyens supplémentaires déployés mardi ont permis de lancer des recherches afin de retrouver une personne portée manquante, ainsi que de procéder à des reconnaissances de sécurité dans les bâtiments environnants"
  • "La personne a été retrouvée après une heure trente (de fouilles) avec les pelleteuses", a détaillé auprès de l'AFP une source secouriste

LYON: Le corps d'une femme a été retrouvé mardi soir à Trévoux dans l'Ain, au lendemain de l'explosion d'un immeuble de quatre étages qui a fait deux autres victimes, des garçons de 3 et 5 ans, ont indiqué mercredi les secours.

"La victime manquante a été retrouvée décédée peu après 20H00 dans les décombres par les sapeurs pompiers", ont indiqué les secours dans un communiqué, précisant qu'il s'agit d'une femme.

Selon les secours, "des moyens supplémentaires déployés mardi ont permis de lancer des recherches afin de retrouver une personne portée manquante, ainsi que de procéder à des reconnaissances de sécurité dans les bâtiments environnants", ont précisé les secours.

"La personne a été retrouvée après une heure trente (de fouilles) avec les pelleteuses", a détaillé auprès de l'AFP une source secouriste.

Lors d'une visite sur les lieux mardi, le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez avait déclaré qu'une personne "manque à l'appel, qui était probablement occupante d'un des logements".

Deux frères âgés de 3 et 5 ans avaient été retrouvés lundi dans la soirée sous les décombres, en arrêt cardio-respiratoire et n'avaient pas pu être réanimés.

Outre les trois décès, 13 personnes ont été hospitalisées en urgence relative, 53 autres ont été prises en charge pour des blessures légères ou en cellule psychologique, selon le bilan des secours.

Les gendarmes sont chargés d'une enquête menée sous l'égide du parquet de Bourg-en-Bresse pour déterminer les causes de l'explosion qui a eu lieu vers 17H30 lundi au rez-de-chaussée de l'immeuble.

Le maire de Trévoux, Marc Péchoux, a évoqué devant la presse la piste d'une explosion due au gaz mais le parquet a souligné mardi dans un communiqué qu'à ce stade, les causes exactes n'étaient "pas encore déterminées avec certitude".

Au total 22 appartements et 7 maisons individuelles sont désormais inhabitables. Mardi, les propriétaires de 14 maisons ont pu regagner leur domicile, qui présentent "des dégâts mineurs", selon les secours.