Policiers filmés: le Conseil constitutionnel inflige un camouflet à la majorité

Des policiers agitent des drapeaux des syndicats de policiers lors d'un rassemblement à Paris, le 19 mai 2021 / AFP
Des policiers agitent des drapeaux des syndicats de policiers lors d'un rassemblement à Paris, le 19 mai 2021 / AFP
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Publié le Jeudi 20 mai 2021

Policiers filmés: le Conseil constitutionnel inflige un camouflet à la majorité

  • Cette censure d'une mesure promue comme «protégeant ceux qui nous protègent», intervient au lendemain d'une mobilisation sans précédent des policiers à Paris pour dénoncer la violence dont ils sont la cible
  • Dans sa décision le Conseil constitutionnel a notamment taclé «l'incertitude» sur «la portée de l'intention exigée de l'auteur du délit»

PARIS: Le Conseil constitutionnel a infligé un camouflet à la majorité en censurant jeudi l'ex-article 24 de la proposition de loi LREM Sécurité globale qui punit la "provocation à l'identification" des forces de l'ordre, suscitant l'ire des défenseurs des libertés publiques.

Ceux-ci, ainsi que les journalistes, s'étaient mobilisés en nombre en novembre et décembre 2020 pour demander le retrait de cet article qui avait pour ambition de protéger les forces de l'ordre en opération en pénalisant la diffusion malveillante de leur image et était largement soutenu par les syndicats policiers.

Cette censure d'une mesure promue comme "protégeant ceux qui nous protègent", intervient au lendemain d'une mobilisation sans précédent des policiers à Paris pour dénoncer la violence dont ils sont la cible.  

Saisis par le Premier ministre et l'opposition de gauche, les Sages de la rue Montpensier ont jugé cette disposition trop floue, estimant que "le législateur (n'avait) pas suffisamment défini les éléments constitutifs de l’infraction contestée" et dès lors que l'article "(méconnaissait) le principe de la légalité des délits et des peines". 

Pour répondre à la contestation qui s'était exprimée parfois violemment dans la rue, et dégonfler les tensions et incompréhensions entre l’exécutif et les députés LREM, la majorité avait laissé le Sénat réécrire l'article controversé.

La mesure prévoyait de réprimer de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 euros d'amende "la provocation, dans le but manifeste qu'il soit porté atteinte à son intégrité physique ou psychique, à l'identification d'un agent de la police nationale, d'un militaire de la gendarmerie nationale ou d'un agent de la police municipale lorsque ces personnels agissent dans le cadre d'une opération de police, d'un agent des douanes lorsqu'il est en opération".

Dans sa décision le Conseil constitutionnel a notamment taclé "l'incertitude" sur "la portée de l'intention exigée de l'auteur du délit".

Coté exécutif et majorité, on estime que c'est la "réécriture par le Sénat"  qui a été censurée par le Conseil constitutionnel.

"Le texte du Sénat n'est pas censuré sur les fondamentaux de la Constitution (...) La rédaction du Sénat était la bonne", a rétorqué Marc-Philippe Daubresse, rapporteur LR du texte au Palais du Luxembourg. 

"On ne va pas enterrer l'article 24. En tout cas on peut le reprendre par un amendement bien rédigé. La balle est dans le camp du ministre de l'intérieur", a complété l'élu.

«Pas clair»

Patrice Spinosi, avocat de Reporters sans frontières (RSF), a salué auprès de l'AFP "une véritable victoire". "Le texte n'était pas clair, il l'est resté", a-t-il ajouté.

"Heureusement qu’il y a encore un bloc de constitutionnalité dans ce pays car sinon le gouvernement serait depuis longtemps en roue libre dans sa dérive autoritaire", a estimé auprès de l'AFP le député LFI Ugo Bernalicis.

"C’est le énième texte du gouvernement qui est censuré", a-t-il ajouté, en référence à la loi Avia sur la haine en ligne, celle de Yaël Braun-Pivet sur les mesures de sûreté visant les détenus terroristes sortants de prison ou à la loi "anti-casseurs".

Le ministre de l'Intérieur, Gérald Darmanin, a lui indiqué sur Twitter qu'il proposerait "au Premier ministre d’améliorer les dispositions qui connaissent des réserves du Conseil constitutionnel".

Si l'ancien article 24, devenu article 52 une fois la loi adoptée par le parlement le 15 avril, a été censuré, le gouvernement dispose toujours de la carte de l'article 18 du projet de loi contre le séparatisme toujours en discussion: il créé un nouveau délit de mise en danger de la vie d'autrui par la diffusion, dans un but malveillant, d'informations relatives à la vie privée. 

Le Conseil constitutionnel a au total censuré totalement ou partiellement sept des 22 articles dont il a été saisi.

C'est le cas du premier article, qui permettait l'expérimentation de nouveaux pouvoirs judiciaires à la police municipale et constituait l'un des piliers de la proposition de loi.

Mais aussi d'une partie de l'article qui organisait l'utilisation des drones par les forces de l'ordre, notamment lors de manifestations. 

Le Conseil a aussi censuré la transmission en temps réel d'images de caméras-piétons dont sont équipées les forces de l'ordre mais a en revanche validé les dispositions supprimant le bénéfice des crédits de réduction de peine pour des infractions commises notamment envers les forces de l'ordre.


Le budget de l'Etat pour 2026 promulgué au Journal officiel

Le Premier ministre français Sébastien Lecornu (C) fait un geste en s’exprimant lors d’un débat sur les motions de censure contre le projet de loi de finances 2026, adopté sans vote après que le gouvernement a déclenché l’article 49.3 de la Constitution, à l’Assemblée nationale à Paris, le 2 février 2026. (AFP)
Le Premier ministre français Sébastien Lecornu (C) fait un geste en s’exprimant lors d’un débat sur les motions de censure contre le projet de loi de finances 2026, adopté sans vote après que le gouvernement a déclenché l’article 49.3 de la Constitution, à l’Assemblée nationale à Paris, le 2 février 2026. (AFP)
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  • Le budget 2026 de l’État a été promulgué après validation quasi totale par le Conseil constitutionnel, mettant fin à plus de quatre mois de tensions parlementaires et à la loi spéciale reconduisant provisoirement le budget 2025
  • Adopté après trois recours au 49.3 par le gouvernement de Sébastien Lecornu, il prévoit un déficit public ramené à 5% du PIB, une hausse de 6,5 milliards d’euros pour la défense et des ajustements fiscaux pour les entreprises

PARIS: Le budget de l'Etat pour 2026, dont la quasi-totalité a été validée jeudi par le Conseil constitutionnel, a été promulgué vendredi au Journal officiel, marquant le point final de plus de quatre mois de feuilleton parlementaire et de débats houleux.

Le texte avait été adopté définitivement par le Parlement le 2 février après le rejet des motions de censure consécutives à un ultime 49.3 utilisé par le gouvernement.

Cette promulgation met fin à la loi spéciale qui reconduisait temporairement le budget 2025 et avait été votée fin décembre faute d'accord parlementaire pour assurer la continuité de l’État.

C'est le deuxième budget de l'État consécutif adopté à la suite d'un difficile compromis, dans un paysage politique très fracturé depuis la dissolution de l'Assemblée nationale décidée par le président Emmanuel Macron en 2024.

Pour y parvenir, le Premier ministre Sébastien Lecornu a dû accepter d'importantes concessions en direction de la gauche et renier sa promesse de ne pas passer en force en engageant la responsabilité du gouvernement. Il aura finalement dégainé trois 49.3.

Ce budget adopté prévoit de réduire le déficit public à 5% du PIB en 2026, contre 5,4% en 2025. Il visait 4,7% dans sa copie initiale.

Côté impôts, le gouvernement a plaidé la stabilité du cadre fiscal, même si les entreprises peuvent regretter plusieurs hausses d'impôts par rapport à la version initiale.

Le budget entérine aussi des coupes sélectives dans les dépenses. Les crédits de la défense augmentent de 6,5 milliards, quand d'autres missions voient leur budget stagner voire diminuer, hors ministères régaliens.


Mort de Quentin: vers la fin des gardes à vue, appels au calme

Des personnes participent à une cérémonie d’hommage lors d’un rassemblement de soutien au militant d’extrême droite Quentin Deranque, à Nantes (ouest de la France), le 18 février 2026. (AFP)
Des personnes participent à une cérémonie d’hommage lors d’un rassemblement de soutien au militant d’extrême droite Quentin Deranque, à Nantes (ouest de la France), le 18 février 2026. (AFP)
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  • À Lyon, onze suspects liés à des mouvances d’ultragauche ont été placés en garde à vue dans l’enquête pour homicide volontaire après la mort de Quentin Deranque, 23 ans, frappé en marge d’une conférence de Rima Hassan
  • Le président Emmanuel Macron et les parents de la victime appellent au calme pour éviter un engrenage de violences

LYON: Des premières mises en examen sont attendues jeudi dans l'enquête sur la mort du jeune militant nationaliste Quentin Deranque, dont les parents, comme Emmanuel Macron, ont appelé au calme souhaitant éviter une "engrenage de la violence".

Le président "se préoccupe de la situation". Une "vive inquiétude" partagée par le maire écologiste de Lyon Grégory Doucet qui a demandé à la préfecture d'interdire une marche, prévue samedi, réclamant "Justice pour Quentin, tué par les antifas".

Le procureur de Lyon tiendra à 17H00 une conférence de presse au moment où se termineront les gardes à vue de onze suspects interpellés mardi soir et mercredi matin dans le cadre d'une enquête ouverte notamment pour "homicide volontaire".

Sept sont soupçonnés d'avoir joué un rôle direct dans les violences survenues il y a une semaine, les quatre autres le sont pour avoir tenté de les aider à se soustraire aux recherches.

La plupart sont liés à des mouvements d'ultragauche, selon une source proche de l'enquête. Figurent parmi eux deux collaborateurs parlementaires et un ancien stagiaire du député LFI Raphaël Arnault, fondateur du groupuscule La Jeune Garde Antifaciste, dissoute par décret en juin 2025 notamment pour des "violences".

Alors que la pression monte sur La France insoumise, notamment à droite et à l'extrême droite, le coordinateur du mouvement Manuel Bompard a martelé jeudi matin sur FranceInfo qu'il n'était "pas question" de suspendre ou d'exclure Raphaël Arnault du groupe LFI à l'Assemblée nationale, au motif notamment qu'il ne saurait être "tenu responsable des actes de ses salariés".

- "Conclusions" -

Quentin Deranque, 23 ans a été frappé le 12 février par plusieurs personnes encagoulées, en marge d'une conférence de l'eurodéputée LFI Rima Hassan à Sciences Po Lyon. Il était venu assurer la sécurité de militantes du collectif identitaire Némésis qui manifestait contre la venue de l'élue. Souffrant d'un grave traumatisme crânien, il est décédé samedi.

Devant les enquêteurs, Jacques-Elie Favrot, assistant parlementaire de Raphaël Arnault, "a reconnu (...) la commission de violences et sa présence sur les lieux" mais "a indiqué qu’il n’était pas l’auteur des coups qui ont provoqué le décès de M. Deranque", a dit à la presse son avocat, Me Bertrand Sayn.

La présidente de l'Assemblée Yaël Braun-Pivet a suspendu ses accès aux locaux du Palais Bourbon, tout comme un deuxième collaborateur de M. Arnault en garde à vue, Robin C. connu à l'assemblée sous le nom de Robin Michel, et qui est lui soupçonné d'avoir aidé un des auteurs principaux à se cacher.

Le ministre de la Justice Gérald Darmanin a appelé jeudi Raphaël Arnault à "tirer les conclusions (...) si jamais la justice trouve des indices graves et concordants qui touchent lui-même (ou) ses collaborateurs qu'il a embauchés". Et le patron de LR Bruno Retailleau a exigé sa démission de l'Assemblée nationale.

La veille, le président du RN Jordan Bardella a également réclamé sa démission et mené l'offensive contre le parti d'extrême gauche en visant tout particulièrement son leader Jean-Luc Mélenchon. Il a aussi prôné un "front commun", un "cordon sanitaire" pour un "tout sauf LFI" aux élections municipales de mars et la présidentielle de 2027.

- "Dans la retenue" -

Jeudi matin, l'entourage d'Emmanuel Macron en visite en Inde a assuré que le président "se préoccupait de la situation" et appelait à éviter "tout engrenage de la violence".

Sur RTL, leur avocat a assuré que les parents de Quentin appelaient "au calme et à la retenue" et dénonçaient "toute forme d'appel à la violence, toute forme de violence politique".

Ils ne participeront pas, si elle a lieu, à une marche en hommage à Quentin samedi à Lyon et "souhaitent que si des personnes veulent s'agréger à cette initiative, qu'elles le fassent dans le calme, dans la retenue et sans expression politique", a expliqué l'avocat.

Cette marche, à l'appel d'une amie de Quentin et d'une ex-porte-parole du mouvement anti-avortement Marche pour la vie, n'a pour l'heure été ni autorisée ni interdite par la préfecture, dont les services continuent d'"évaluer" les risques qu'elle pourrait poser "pour la sécurité des participants comme des habitants".

Les autorités s'intéressent notamment aux nombreux appels sur les réseaux sociaux de groupes qui pourraient se greffer ou même se "désolidariser" de la marche, a indiqué la préfecture à l'AFP. Ces appels proviennent de groupes d'ultradroite comme d'ultragauche, y compris de l'étranger.

Mais jeudi matin, le maire Grégory Doucet, a demandé de l'interdire "face au risque réel de débordements violents".


Anne-Claire Legendre: Une diplomate chevronnée à l’élégance maîtrisée à la présidence de l’IMA

À la croisée de la politique, de la culture et du dialogue des peuples, Anne-Claire Legendre semble avoir trouvé son lieu naturel — et l’Institut du monde arabe, peut-être, sa présidente idéale. (AFP)
À la croisée de la politique, de la culture et du dialogue des peuples, Anne-Claire Legendre semble avoir trouvé son lieu naturel — et l’Institut du monde arabe, peut-être, sa présidente idéale. (AFP)
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  • C’est elle, Anne-Claire Legendre, qui devient à 46 ans la première femme à diriger l’Institut du monde arabe (IMA), tête de pont reliant la France et les sociétés arabes contemporaines
  • Sa nomination n’est pas simplement un passage de relais institutionnel : elle marque un moment de bascule, presque un changement d’époque

PARIS: Silhouette longiligne rehaussée par des talons aiguilles, regard clair, élégance sobre et intelligence affûtée : en plus d’être une diplomate chevronnée, exigeante, cultivée et résolument tournée vers le dialogue.

C’est elle, Anne-Claire Legendre, qui devient à 46 ans la première femme à diriger l’Institut du monde arabe (IMA), tête de pont reliant la France et les sociétés arabes contemporaines. Sa nomination n’est pas simplement un passage de relais institutionnel : elle marque un moment de bascule, presque un changement d’époque.

Elle succède à Jack Lang, figure flamboyante de la vie culturelle française, qui aura présidé l’institution pendant près de treize ans. Avec Legendre, le style change, laissant percevoir moins d’éclat médiatique, davantage de rigueur stratégique et plus de méthode.

Le monde arabe, Legendre ne l’a pas étudié à distance : elle l’a vécu, arpenté, observé, analysé dans ses tensions comme dans ses espérances. Sa carrière commence à l’ambassade de France au Yémen, immersion fondatrice dans une région dont elle deviendra l’une des meilleures spécialistes françaises. Très vite, elle se distingue par une compréhension fine des équilibres politiques et humains. À la mission permanente de la France auprès de l’ONU à New York, elle travaille sur les dossiers les plus sensibles du Moyen-Orient au Conseil de sécurité.

Première femme consule générale de France à New York, ambassadrice au Koweït, puis porte-parole du Quai d’Orsay, elle devient finalement l’une des conseillères les plus influentes du président Emmanuel Macron pour l’Afrique du Nord et le Moyen-Orient.

Dans les cercles diplomatiques, on la décrit comme celle qu’on envoie quand la situation se complique : les dossiers brûlants ne la rebutent pas, ils la stimulent, et elle les travaille avec passion et acharnement. Elle tente ainsi de réchauffer les relations franco-algériennes lors d’une mission auprès du président Abdelmadjid Tebboune ; elle œuvre pour la désescalade au Liban et suit avec une attention minutieuse les évolutions du dossier israélo-palestinien. Certains diplomates lui attribuent même un rôle déterminant dans la décision française de reconnaître l’État palestinien en 2025, qui a constitué un tournant diplomatique majeur.

Ce qui frappe chez elle n’est pas seulement la compétence, mais la persévérance : elle travaille dans la durée, patiemment, presque obstinément. Sa désignation à la tête de l’Institut du monde arabe intervient à un moment charnière, puisque l’institution approche de son quarantième anniversaire et doit se réinventer pour continuer à peser dans le paysage culturel et diplomatique.

Une ambitieuse feuille de route

Le ministre des Affaires étrangères Jean-Noël Barrot a fixé une feuille de route ambitieuse : moderniser la gouvernance de l’IMA, restaurer l’équilibre financier, renforcer les règles de déontologie et surtout faire rayonner l’institut bien au-delà de ses murs. Une mission immense, mais qui semble taillée pour le tempérament de Legendre, qui a fait ses preuves dans l’art de structurer, clarifier, stabiliser, puis projeter.

Son élection a d’ailleurs fait l’unanimité au sein du conseil d’administration, où siègent représentants français et ambassadeurs des pays de la Ligue arabe, ainsi que des personnalités économiques. Rarement une nomination aura suscité un tel consensus. Cependant, réduire Legendre à une technicienne de la diplomatie serait une erreur, car sa formation intellectuelle dit autre chose.

Diplômée de l’Institut d’études politiques de Paris, arabisante formée à l’INALCO, également diplômée en lettres modernes de l’Université Sorbonne-Nouvelle, elle appartient à cette tradition française où la culture nourrit l’action publique.

Et puis, il y a cette facette plus intime, presque secrète, dévoilée par un texte publié par la radio France Culture, qui révèle une plume sensible, habitée par la mémoire et la réparation des blessures collectives. Dans ce poème, Legendre évoque les morts qu’il faut nommer, les fractures qu’il faut recoudre, la lumière qu’il faut rallumer dans les zones sombres de l’histoire : un thème poignant au cœur de l’actualité du monde.

Sa présidence s’ouvre pour trois ans, soit une période décisive pour transformer l’Institut du monde arabe en un acteur encore plus central du dialogue entre la France, l’Europe et les sociétés arabes. Elle devra moderniser, réorganiser, assainir. Mais surtout, elle devra incarner. Car l’atout majeur de Legendre réside peut-être là : une autorité sans dureté, une rigueur sans rigidité, une élégance qui n’est jamais superficielle.

À la croisée de la politique, de la culture et du dialogue des peuples, elle semble avoir trouvé son lieu naturel — et l’Institut du monde arabe, peut-être, sa présidente idéale.