En France, l'Assemblée Nationale examine une nouvelle loi antiterroriste

Le ministre français de l'Intérieur, Gérald Darmanin, s'adresse aux députés lors d'une session de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale, à Paris le 25 mai 2021. (Photo / AFP)
Le ministre français de l'Intérieur, Gérald Darmanin, s'adresse aux députés lors d'une session de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale, à Paris le 25 mai 2021. (Photo / AFP)
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Publié le Mardi 01 juin 2021

En France, l'Assemblée Nationale examine une nouvelle loi antiterroriste

  • Annoncé dans la foulée de l'attentat contre une fonctionnaire de police à Rambouillet (Yvelines), ce nouveau projet de loi était programmé de longue date pour réviser la loi Silt et celle sur le renseignement de 2015
  • Un total de 443 amendements a été déposé sur le projet de loi mais son équilibre ne devrait pas être bousculé en séance

PARIS : Le projet de nouvelle loi antiterroriste et renseignement examiné à partir de mardi par l'Assemblée fait le pari de mesures supplémentaires pour faire face à la menace des sortants de prison condamnés pour terrorisme ou radicalisés, sur fond de surenchère à droite.

Près d'un an après la censure par le Conseil Constitutionnel d'une proposition de loi LREM instaurant des mesures de sûreté, le gouvernement prend le relais avec ce projet de loi. Il vient donner un second souffle à deux textes adoptés en 2015 et 2017. Et comporte un nouveau volet destiné à répondre à cet enjeu sécuritaire majeur mais qui représente aussi un défi en termes de libertés publiques.

Même si la justice n'a pas pour l'heure retenu la qualification terroriste, l'agression vendredi d'une policière municipale près de Nantes par un ex-détenu radicalisé au profil psychologique très perturbé, pourrait peser au moment des débats, notamment à droite où l'on souhaite muscler la réponse de l'État, jusqu'à parfois sortir de l'État de droit.

Numéro 2 des LR, Guillaume Peltier a ainsi suscité un tollé dans son propre camp en demandant en matière de terrorisme le rétablissement d'une "Cour de sûreté" qui "au cas par cas, pourrait placer en rétention de sûreté", sans possibilité d'appel.

M. Peltier, également député, n'a cependant pas déposé d'amendement reprenant cette proposition-choc.

Avec en toile de fond l'inquiétude de tous les acteurs de la lutte anti-terroriste sur les menaces autour de la libération de ces détenus, le gouvernement et la majorité proposent deux mesures pour éviter leurs "sorties sèches". 

D'abord, le passage d'un à deux ans des "mesures individuelles de contrôle administratif et de surveillance" (Micas), les ex-assignations à résidence créées par la loi sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme (Silt) de 2017.

De l'autre, la création ad hoc d'une "mesure judiciaire de réinsertion sociale antiterroriste".

Saisi en amont de l'examen, le Conseil d'État a déjà froncé les sourcils sur la nouvelle mouture des Micas. Gouvernement et majorité jouent donc une partie serrée.

«Ligne de crête»

"Nous sommes sur une ligne de crête" entre ordre public et libertés individuelles, convient l'un des co-rapporteurs LREM, Raphaël Gauvain. "Sur un plan constitutionnel, nous prenons notre risque", a reconnu le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin.

En demandant le port obligatoire de bracelet électronique ou l'instauration de mesures de sûreté, les députés de droite voudront durcir le texte avec en ligne de mire une revendication: changer la Constitution. La gauche, LFI en tête, sonnera l'alarme sur les libertés.

Un total de 443 amendements a été déposé sur le projet de loi mais son équilibre ne devrait pas être bousculé en séance.

Annoncé dans la foulée de l'attentat contre une fonctionnaire de police à Rambouillet (Yvelines), ce nouveau projet de loi était programmé de longue date pour réviser la loi Silt et celle sur le renseignement de 2015. 

Pour les dispositions de Silt, il s'agit de pérenniser quatre mesures de police administrative qui avaient fait entrer des outils de l'état d'urgence post-attentats de 2015 dans le droit commun: périmètres de sécurité, fermeture administrative de lieux de culte, Micas et "visites domiciliaires".

Autre volet du projet de loi: le renseignement. Le gouvernement tire les conséquences des évolutions technologiques et juridiques de ces cinq dernières années. 

Là encore, peu ou pas de bouleversements sont attendus. "Les lois sur le renseignement se font au-delà des frontières habituelles" entre partis, résume Loïc Kervran (Agir), co-rapporteur.

Les services disposeront d'un régime particulier de conservation des renseignements pour améliorer les outils d'intelligence artificielle, pourront intercepter des communications satellitaires. La technique dite de l'algorithme qui permet d'analyser des données de navigation sur internet fournies par les opérateurs télécoms, pérennisée, est étendue aux URL de connexion.

Le projet de loi traduit les conclusions d'un arrêt du Conseil d'État relatif à la conservation généralisée des données à des fins judiciaires et de renseignement. Une décision "très importante", juge Guillaume Larrivé (LR) car elle permet de "consolider le régime français du droit du renseignement" menacé par la justice européenne.

Au menu jusqu'à jeudi, le projet gouvernemental propose en outre de libéraliser l'accès à certaines archives, sans dissiper les craintes d'historiens. 


La justice française se repenche jeudi sur la demande de libération du Libanais Georges Ibrahim Abdallah

Des personnes brandissant des drapeaux palestiniens participent à une manifestation devant la prison de Lannemezan pour réclamer la libération du Libanais Georges Ibrahim Abdallah. (Photo de Valentine CHAPUIS / AFP)
Des personnes brandissant des drapeaux palestiniens participent à une manifestation devant la prison de Lannemezan pour réclamer la libération du Libanais Georges Ibrahim Abdallah. (Photo de Valentine CHAPUIS / AFP)
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  • Georges Ibrahim Abdallah, ex-militant pro-palestinien aujourd'hui âgé de 74 ans, était l'un des prisonniers les plus célèbres de France au moment de sa condamnation à la perpétuité en 1987.
  • Il a toujours ouvertement refusé d'indemniser les parties civiles.

PARIS : Une nouvelle audience décisive est prévue pour le Libanais Georges Abdallah, en prison en France depuis 40 ans pour complicité d'assassinats de diplomates américains et israéliens en 1982. La justice, qui lui a demandé un « effort conséquent » d'indemnisation des victimes, se repenche jeudi sur sa demande de libération.

Georges Ibrahim Abdallah, ex-militant pro-palestinien aujourd'hui âgé de 74 ans, était l'un des prisonniers les plus célèbres de France au moment de sa condamnation à la perpétuité en 1987. Mais il est tombé dans l'oubli au fil de ses 40 années d'incarcération, marquées par 11 demandes de libération.

Il a toujours ouvertement refusé d'indemniser les parties civiles, c'est-à-dire les familles des diplomates assassinés à Paris, ainsi que les États-Unis. Il a également qualifié les assassinats d'« actes de résistance » contre « l'oppression israélienne et américaine » dans le contexte de la guerre civile libanaise et de l'invasion israélienne au sud du Liban en 1978. Des crimes pour lesquels ce fondateur d'un ancien groupuscule marxiste, violent, pro-syrien et anti-israélien, nie toute implication. 

La cour d'appel de Paris devait rendre sa décision sur sa demande de libération le 20 février, mais elle a surpris tout le monde en l'annonçant à la dernière minute. La juridiction estimait « nécessaire, au préalable », que le prisonnier s'acquitte au moins en partie des dommages et intérêts dus aux parties civiles.

Dans son arrêt, la cour s'était toutefois dite favorable à sa remise en liberté avec départ immédiat pour le Liban (le pays était prêt à l'accueillir), suivant ainsi la décision rendue en novembre par le tribunal d'application des peines, mais celle-ci avait été immédiatement suspendue par un appel du parquet antiterroriste français.

La cour d'appel de Paris devait rendre sa décision sur sa demande de libération le 20 février, mais elle a surpris tout le monde en l'annonçant à la dernière minute. La juridiction estimait « nécessaire, au préalable », que le prisonnier s'acquitte au moins en partie des dommages et intérêts dus aux parties civiles.

Dans son arrêt, la cour s'était toutefois dite favorable à sa remise en liberté avec départ immédiat pour le Liban (le pays était prêt à l'accueillir), suivant ainsi la décision rendue en novembre par le tribunal d'application des peines, mais celle-ci avait été immédiatement suspendue par un appel du parquet antiterroriste français.

Georges Abdallah ne présenterait plus de « risque grave » de récidive ni de « trouble à l'ordre public en cas de libération », avait estimé la cour. 

L'avocat de l'ex-militant, Me Jean-Louis Chalanset, a dénoncé une « mesquinerie juridique » et une « torture morale » infligées à son client, libérable depuis 25 ans.

En vue de la nouvelle audience (non publique) de jeudi, Me Chalanset a cependant transmis à la cour des documents indiquant qu'il y avait aujourd'hui sur le compte de George Abdallah une somme d'environ 16 000 euros, qui « est à la disposition des parties civiles si celles-ci sollicitent le versement ». Sans préciser l'origine de l'argent ni s'épancher sur la position de son client.

Dans ses écrits, l'avocat précise que quelque 4 000 euros figuraient déjà sur le compte du détenu dédié à l'indemnisation des parties civiles, somme « qui n'a jamais été demandée ».

« Les conditions de la cour sont réunies, on attend sa libération », a affirmé à l'AFP Me Jean-Louis Chalanset avant l'audience. 

Côté parties civiles, les États-Unis, farouchement opposés à chaque demande de libération de Georges Abdallah, espèrent que les magistrats réviseront leur arrêt de février. Me Thierry Marembert, leur avocat, n'a pas souhaité s'exprimer.

En février, la cour d'appel avait décrit Georges Abdallah comme un « symbole de la lutte palestinienne ». Elle relevait que son groupuscule de chrétiens libanais laïcs, marxistes et pro-palestiniens, nommé FARL (Fraction armée révolutionnaire libanaise), dissous depuis longtemps, « n'a pas commis d'action violente depuis 1984 ».

Les soutiens de Georges Abdallah le qualifient de « prisonnier politique ».

À l'issue de l'audience de jeudi, la juridiction a vraisemblablement mis sa décision en délibéré à une date ultérieure.

Selon une source proche du dossier, le ministère de l'Intérieur français a contacté ces derniers jours l'ambassade du Liban à Paris pour s'assurer qu'en cas de feu vert, les autorités libanaises prévoyaient un laissez-passer et prendraient en charge son billet d'avion Paris-Beyrouth, ce que l'ambassade a confirmé.

Avant cela, son transfert depuis sa prison du sud-ouest de la France vers la capitale serait assuré par les forces de l'ordre françaises.


Moyen-Orient: À force de se vouloir équilibrée, la posture française en devient illisible

Le président français Emmanuel Macron est vu lors d'une cérémonie d'arrivée au sommet du Groupe des Sept (G7) au Pomeroy Kananaskis Mountain Lodge à Kananaskis, Alberta, Canada, le 16 juin 2025. (AFP)
Le président français Emmanuel Macron est vu lors d'une cérémonie d'arrivée au sommet du Groupe des Sept (G7) au Pomeroy Kananaskis Mountain Lodge à Kananaskis, Alberta, Canada, le 16 juin 2025. (AFP)
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  • En rappelant que l’Iran dispose de missiles pouvant atteindre le territoire français et qu’il soutient activement le Hamas et le Hezbollah, Barrot a justifié la fermeté de la diplomatie française à l’égard de Téhéran
  • Mais aussitôt, il a tempéré ses propos, indiquant qu’à ce stade, « les moyens militaires français n’ont pas été mobilisés », avant de renouveler un appel classique « à la retenue »

PARIS: Alors que la guerre entre Israël et l’Iran s’intensifie, la France tente de maintenir une ligne diplomatique fondée sur la retenue, la désescalade et l’équilibre.
Mais cette posture, censée affirmer une voix autonome au sein du concert international, peine désormais à convaincre. À force de vouloir ménager toutes les parties, la position française en devient brouillée, voire illisible.
S’exprimant le dimanche 15 juin, le ministre des Affaires étrangères, Jean-Noël Barrot, s’est montré ferme : « Le programme nucléaire iranien a une vocation militaire. C’est une menace existentielle pour Israël, pour les pays de la région et pour nous aussi », a-t-il affirmé.
En rappelant que l’Iran dispose de missiles pouvant atteindre le territoire français et qu’il soutient activement le Hamas et le Hezbollah, Barrot a justifié la fermeté de la diplomatie française à l’égard de Téhéran.
Mais aussitôt, il a tempéré ses propos, indiquant qu’à ce stade, « les moyens militaires français n’ont pas été mobilisés », avant de renouveler un appel classique « à la retenue » à l’adresse de toutes les parties.
Le vendredi 13 juin, à la suite des frappes israéliennes contre des cibles iraniennes, Emmanuel Macron avait rappelé « le droit d’Israël à se protéger », tout en insistant sur la nécessité de « ne pas mettre en péril la stabilité de la région ».
Il est même allé jusqu’à affirmer que la France participerait « aux opérations de protection et de défense » d’Israël en cas de « représailles » menées par l’Iran, « si elle est en situation de le faire ».

La logique française se veut cohérente : elle soutient le droit d’Israël à se défendre, mais sans donner un chèque en blanc à la politique de Benyamin Netanyahou.

« J’ai marqué notre disponibilité en ce sens », a ajouté le président français lors d’une conférence de presse, et « à l’inverse, je n’envisage aucunement de participer à quelque opération offensive que ce soit. Ce n’est pas notre rôle », a-t-il fait valoir.
La condamnation française du programme nucléaire iranien est ancienne, tout comme son soutien au droit d’Israël à se défendre. Mais, par ailleurs, la France dénonçait, il y a quelques semaines, le blocus humanitaire imposé par Israël à Gaza, le qualifiant de « honte ».
La logique française se veut cohérente: elle soutient le droit d’Israël à se défendre, mais sans donner un chèque en blanc à la politique de Benyamin Netanyahou.
Cette même logique fait dire à Paris: oui à une riposte contre Téhéran si une ligne rouge est franchie, mais toujours dans une optique diplomatique.
À l’approche du sommet du G7 au Canada, Macron entend plaider cette voie médiane, espérant maintenir la France comme puissance d’équilibre. Mais encore faut-il être entendu et compris.
Dans les faits, Paris semble marginalisé. L’ambassadeur d’Israël en France, Joshua Zarka, a reconnu que Tel-Aviv n’avait pas informé la France de ses frappes.
« La relation n’est plus aussi proche qu’avant », a-t-il déclaré. Pour lui, la France reste un allié, « mais pas au point d’avoir été alertée », signifiant clairement que la critique française de la guerre à Gaza a éloigné les deux capitales.
Côté iranien, les leviers français sont tout aussi limités. Malgré les pressions exercées sur Téhéran, y compris une résolution récente de l’AIEA dénonçant l’enrichissement d’uranium par l’Iran, la République islamique reste sourde aux avertissements.

Les frappes croisées entre Israël et l’Iran ont aussi eu une conséquence immédiate : le report de la conférence de New York, prévue pour discuter de la reconnaissance d’un État palestinien, initiative portée conjointement par la France et l’Arabie saoudite.


Les menaces françaises de déclencher la procédure de « snap back » pour rétablir les sanctions, en cas d’absence d’accord sur le nucléaire, sont prises au sérieux, mais elles n’inversent pas la dynamique de confrontation.
Les frappes croisées entre Israël et l’Iran ont aussi eu une conséquence immédiate : le report de la conférence de New York, prévue pour discuter de la reconnaissance d’un État palestinien, initiative portée conjointement par la France et l’Arabie saoudite.
À Paris, on parle d’un simple report technique, mais en vérité, la flambée de violence a démontré le décalage entre la réalité sur le terrain et cette initiative diplomatique pourtant centrale.
Le président Macron, qui souhaitait inscrire cette reconnaissance dans une dynamique plus large d’accords régionaux, avec une normalisation entre Israël et certains pays arabes en contrepartie, doit composer avec un terrain à feu et à sang.
L’idée d’une « reconnaissance réciproque » (d’un État palestinien et de l’État d’Israël par de nouveaux acteurs) reste d’actualité, mais semble désormais hors de portée dans le contexte actuel.
Ce flou diplomatique se heurte aussi à une opinion publique française de plus en plus sceptique. Et Macron, en chute libre dans les sondages, doit composer avec un climat politique intérieur tendu.
Son autorité sur la politique étrangère, pourtant historiquement l’un des leviers du pouvoir présidentiel en France, semble contestée et contrariée.
Pour redevenir lisible et audible, Paris devra clarifier ses priorités : la dénonciation du programme nucléaire iranien ne peut s’accompagner d’une ambiguïté persistante sur la politique israélienne à Gaza et sur la reconnaissance par la France de l’État palestinien.


Metz: un forcené tué par balles, un policier touché à la main

Un homme "menaçant", détenteur de plusieurs armes à feu, a succombé à des blessures par balles lundi à Metz après un échange de coups de feu avec la police, tandis qu'un agent a été blessé, a annoncé le parquet. (AFP)
Un homme "menaçant", détenteur de plusieurs armes à feu, a succombé à des blessures par balles lundi à Metz après un échange de coups de feu avec la police, tandis qu'un agent a été blessé, a annoncé le parquet. (AFP)
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  • Alors que les forces de l'ordre interviennent, "l'homme est retranché chez lui et refuse de se rendre à la police", a poursuivi M. Grosdidier
  • Un peu avant 3H00, l'homme, installé au premier étage, "faisait feu depuis sa fenêtre sur la patrouille située dans la rue", a indiqué dans un communiqué le procureur de la République adjoint de Metz, Thomas Bernard

STRASBOURG: Un homme "menaçant", détenteur de plusieurs armes à feu, a succombé à des blessures par balles lundi à Metz après un échange de coups de feu avec la police, tandis qu'un agent a été blessé, a annoncé le parquet.

Les faits ont commencé dimanche soir dans une rue très passante de la vieille ville de Metz. "Vers 22h00, un individu menace depuis sa fenêtre, avec une arme à canon long, un passant", a rapporté le maire François Grosdidier sur sa page Facebook.

Alors que les forces de l'ordre interviennent, "l'homme est retranché chez lui et refuse de se rendre à la police", a poursuivi M. Grosdidier.

Un peu avant 3H00, l'homme, installé au premier étage, "faisait feu depuis sa fenêtre sur la patrouille située dans la rue", a indiqué dans un communiqué le procureur de la République adjoint de Metz, Thomas Bernard.

"Il sortait alors de son studio, tenant dans chaque main un revolver, et faisait feu sur les policiers présents dans le couloir", a-t-il ajouté. "Un policier était blessé à une main, tandis qu'un de ses collègues tirait à trois reprises, touchant l'individu à l'abdomen et au bras".

L'homme de 56 ans a été hospitalisé mais est décédé lundi matin. "Son casier judiciaire porte trace de neuf condamnations", selon M. Bernard.

Le policier blessé a également été hospitalisé.

L'homme détenait "plusieurs armes, de poing et d'épaule, dans son appartement", selon le maire qui a salué l'intervention des forces de l'ordre.