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proces

Le procès d'un ex-rebelle syrien pour complicité de crimes de guerre s'est ouvert à Paris

Par AFP -
Accusé de complicité de crimes de guerre en Syrie, un ex-rebelle salafiste jugé à partir de mardi à Paris
Par AFP -
Affaire des écoutes: examen le 6 novembre du pourvoi de Sarkozy à la Cour de cassation
Par AFP -
Le Parlement européen réclame 300 000 euros à Jean-Marie Le Pen pour des frais de mandat injustifiés.
Par AFP -
La réclusion criminelle à perpétuité a été requise contre le jihadiste Peter Cherif.
Par AFP -
Agents sportifs employés sans licence: Saïd Chabane, propriétaire du SCO d’Angers, relaxé
Agents sportifs employés sans licence: Saïd Chabane, propriétaire du SCO d’Angers, relaxé
  • Un seul des quatre autres prévenus dans cette affaire a été reconnu coupable de l'exercice illégal de la profession d'agent sportif
  • Fin mars, le procureur avait requis 18 mois de prison avec sursis contre la figure emblématique du football angevin
Par AFP ·
Genève: ouverture du procès en appel de Tariq Ramadan, jugé pour viol
Genève: ouverture du procès en appel de Tariq Ramadan, jugé pour viol
  • Son procès devant la chambre pénale d'appel et de révision du canton de Genève a démarré peu après 9H00.
  • Aucun paravent ne sépare les deux protagonistes, contrairement aux premiers jours du procès en première instance, l'an dernier
Par AFP ·
Le premier procès en France pour juger les crimes du régime syrien s'ouvre mardi
Le premier procès en France pour juger les crimes du régime syrien s'ouvre mardi
  • Prévue sur quatre jours, l'audience sera filmée au titre de la conservation d'archives historiques de la justice
  • Parallèlement, en juillet 2016, l'épouse et la fille de Mazzen Dabbagh étaient expulsées de leur maison à Damas, qui était réquisitionnée par Abdel Salah Mahmoud
Par AFP ·
Procès en appel de l’affaire de la fuite du cahier des charges d’Air Algérie : 20 ans de réclusion contre Walid Benflis

Procès en appel de l’affaire de la fuite du cahier des charges d’Air Algérie : 20 ans de réclusion contre Walid Benflis

Par El Watan ·
El Watan
Algérie
Netanyahu annonce fermer la chaîne Al-Jazeera en Israël
Netanyahu annonce fermer la chaîne Al-Jazeera en Israël
Par AFP ·
Affaire Ghosn: Rachida Dati demande mardi à la justice l'abandon des poursuites
Affaire Ghosn: Rachida Dati demande mardi à la justice l'abandon des poursuites
  • La chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris est saisie de deux requêtes de Mme Dati, a indiqué une source judiciaire
  • L'une pour constater la prescription des faits reprochés, la seconde pour accorder à Rachida Dati le statut plus favorable de témoin assisté
Par AFP ·
Rétractation de Takieddine: Carla Bruni-Sarkozy désormais entendue comme suspecte
Rétractation de Takieddine: Carla Bruni-Sarkozy désormais entendue comme suspecte
  • Parmi les mis en cause, outre M. Sarkozy et Mimi Marchand, l'intermédiaire Noël Dubus, déjà condamné pour escroquerie
  • L'affaire dans l'affaire a explosé en novembre 2020 lorsque Ziad Takieddine, principal témoin à charge contre Nicolas Sarkozy depuis 2012, avait opéré une spectaculaire volte-face sur BFMTV
Par AFP ·
Grenades factices au consulat d'Iran à Paris: 10 mois de prison avec sursis
Grenades factices au consulat d'Iran à Paris: 10 mois de prison avec sursis
  • L'homme de 61 ans, qui vit en France depuis de longues années, a également été condamné par le tribunal correctionnel à une obligation de soins, une interdiction de porter une arme et une interdiction de paraître au consulat
  • Le prévenu, qui s'exprime dans un français correct mais souffre de problèmes d'audition, comparaissait pour «menace de mort»
Par AFP ·
Point final dans l'affaire Fillon? La Cour de cassation tranche mercredi
Point final dans l'affaire Fillon? La Cour de cassation tranche mercredi
  • Mais la Cour de cassation pourrait aussi ordonner un nouveau procès
  • La décision du 9 mai 2022 serait alors définitive et les peines, jusqu'ici suspendues, appliquées
Par AFP ·
Tesla évite un procès sur l'«Autopilot» après l'un des accidents mortels
Tesla évite un procès sur l'«Autopilot» après l'un des accidents mortels
  • L'accord déposé au tribunal de San José ne divulgue pas la somme que Tesla va verser à l'épouse et aux deux enfants de Walter Huang
  • Début 2022, Tesla a dû désactiver une option qui permettait aux voitures de ne pas marquer un arrêt complet au «Stop» dans certaines conditions
Par AFP ·

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