Accord «historique» au G7 Finances sur un impôt minimum sur les sociétés

La secrétaire américaine au Trésor Janet Yellen rencontre le président de l’Eurogroupe Paschal Donohoe à Londres, lors du second jour du G7 (Photo, AFP).
La secrétaire américaine au Trésor Janet Yellen rencontre le président de l’Eurogroupe Paschal Donohoe à Londres, lors du second jour du G7 (Photo, AFP).
Short Url
Publié le Samedi 05 juin 2021

Accord «historique» au G7 Finances sur un impôt minimum sur les sociétés

  • Le G7 s'est engagé sur l'objectif d'un taux d'impôt minimal mondial sur les sociétés d' «au moins 15%»
  • Elle vise largement les grandes entreprises de la technologie, souvent américaines, qui paient des impôts dérisoires malgré des profits de dizaines voire centaines de milliards de dollars

LONDRES: Les ministres des Finances du G7 ont annoncé samedi un accord « historique » sur un impôt mondial minimum et une meilleure répartition des recettes fiscales provenant des multinationales, particulièrement les géants du numérique, à l'issue d'une réunion de deux jours à Londres.

Le G7 s'est engagé sur l'objectif d'un taux d'impôt minimal mondial sur les sociétés d' « au moins 15% », d'après leur déclaration commune, qui mentionne aussi l'engagement envers une meilleure répartition des droits d'imposer les bénéfices des grandes multinationales.

Cet accord du groupe des sept grandes puissances a été qualifié d' « historique » et de « moment de fierté » par le Chancelier de l'Echiquier Rishi Sunak, qui présidait la rencontre en tant que pays organisateur du G7.

Les grandes puissances du G7 (Royaume-Uni, France, Italie Canada, Japon, Allemagne, Etats-Unis), profitant d'un regain d'intérêt de l'administration américaine sur la question depuis l'arrivée au pouvoir de Joe Biden, veulent parvenir à une réforme mondiale de l'impôt sur les sociétés dans l'esprit des travaux engagés au sein de l'OCDE.

Elle vise largement les grandes entreprises de la technologie, souvent américaines, qui paient des impôts dérisoires malgré des profits de dizaines voire centaines de milliards de dollars, en se domiciliant dans des pays où le taux d'impôt sur les sociétés est très faible, voire nul.

La secrétaire américaine au Trésor Janet Yellen a d'ailleurs salué samedi dans un communiqué un « engagement sans précédent » des ministres des Finances du G7.

« Cet impôt minimum mondial va mettre fin à la course vers le bas de la taxation des entreprises, et apporter de la justice pour la classe moyenne et les travailleurs aux Etats-Unis et à travers le monde », selon Yellen.

L'accord au G7 Finances « est un premier pas et le mois prochain nous avons un G20 des ministres des Finances pour faire de plus amples progrès », a poursuivi Sunak, estimant que le compromis obtenu samedi va permettre « d'injecter de l'équité dans notre système de taxation planétaire ».

Les pays du G7 veulent mettre fin à une concurrence fiscale dans le monde qui selon eux nuisent à tous à l'heure où les caisses des Etats ont été vidées par la pandémie, tandis que les géants du numérique ont particulièrement bénéficié de la crise.

Les principaux points du G7 Finances de Londres

Voici un tour d'horizon des principaux points du communiqué publié samedi à la mi-journée à l'issue d'une réunion de deux jours à Londres.

Vers un impôt mondial minimum

Le premier volet définit les modalités de taxation des bénéfices des entreprises pour une répartition plus juste des recettes fiscales.

Le deuxième volet prévoit un taux minimum mondial de 1'impôt sur les sociétés d'au moins 15%, afin de créer des règles du jeu communes et d'éviter une trop grande concurrence fiscale.

Le climat

C'est l'autre grand dossier au menu des pays du G7, qui devrait être abordé largement au sommet des chefs d'Etat et de gouvernement en fin de semaine prochaine en Cornouailles (Sud-Ouest de l'Angleterre).

Le G7 Finances soutient le projet de rendre obligatoire la publication par les entreprises de leurs risques climatiques. 

Il s'agit d'un outil clé dans la transition énergétique, qui doit permettre aux investisseurs d'y voir plus clair au moment de financer des grands groupes.

L'aide aux pays pauvres

Le G7 reste déterminé à aider les pays les plus vulnérables à se relever de la crise sanitaire.

Il donne son aval à la nouvelle allocation de droits de tirage spéciaux de 650 milliards de dollars du FMI.

La relance économique après la crise sanitaire

Le communiqué final réitère l'engagement des membres du G7 à continuer à aider leurs économies à panser leurs plaies, à mesure que l'activité redémarre et que les restrictions sanitaires sont levées.

Une fois la reprise bien en marche, ils entendent veiller à remettre en ordre les finances publiques, afin d'être capables de répondre à de nouvelles crises.

L'administration américaine avait d'abord évoqué un taux d'impôt mondial sur les sociétés de 21% avant de se raviser pour 15%, un niveau que la France considérait comme « un minimum », « un point de départ ».

Dans une vidéo publiée sur son compte Twitter après la réunion, le ministre français des Finances Bruno Le Maire a estimé qu' « après quatre ans de combat, la France a eu gain de cause ».

« C'est un point de départ et dans les mois qui viennent nous allons nous battre pour que ce taux d'imposition minimal soit le plus élevé possible », a-t-il complété.

Pour Gabriela Bucher, de l'ONG Oxfam, « fixer un taux minimal mondial d'impôts sur les sociétés de seulement 15% est bien trop bas » et « cela fera peu pour mettre fin à une dangereuse course vers le bas sur l'impôt des sociétés et au vaste recours aux paradis fiscaux ». 

Long cheminement

Plusieurs pays dont la France, le Royaume-Uni, l'Italie ou l'Espagne ont déjà mis en œuvre leur propre taxe numérique en attendant et les discussions avec les Etats-Unis portaient aussi sur le calendrier du retrait de ces mesures nationales à la faveur de la réforme internationale.

« C'est quelque chose dont nous parlions depuis près d'une décennie et pour la première fois aujourd'hui, nous avons un accord sur les principes tangibles de ce à quoi cette réforme devrait ressembler. Et c'est un énorme progrès », a insisté Rishi Sunak.

Il admet toutefois que « nous devons encore aller au G20 et trouver un accord avec un groupe plus large de pays donc il est difficile de dire quand un accord final sera obtenu », a-t-il cependant tempéré.

Ce cheminement devrait durer plusieurs années encore puisque, outre le groupe des 20, il faudra convaincre les 140 pays qui travaillent sur le projet de réforme fiscale dans le giron de l'OCDE.

Le défi sera notamment de convaincre des pays qui ont bâti leur économie sur des taux d'impôt sur les sociétés particulièrement bas à l'instar de l'Irlande (12,5%), qui a ainsi attiré le siège social européen de nombreuses multinationales.


Le ministre saoudien de l’Investissement : «Notre économie offre d’importantes opportunités aux entreprises françaises»

 Le ministre saoudien de l’Investissement, Fahad Al-Saif, et le ministre français de l’Économie, des Finances, de l’Industrie, de l’Énergie et de la Souveraineté numérique, Roland Lescure. Asharq Al-Awsat
Le ministre saoudien de l’Investissement, Fahad Al-Saif, et le ministre français de l’Économie, des Finances, de l’Industrie, de l’Énergie et de la Souveraineté numérique, Roland Lescure. Asharq Al-Awsat
Short Url
  • M. Al-Saif a indiqué que les entreprises françaises détenaient environ 650 licences d’investissement dans le Royaume.
  • Selon lui, cela reflète l’ampleur de l’activité des entreprises françaises et les opportunités croissantes offertes par l’économie saoudienne

PARIS: Le ministre saoudien de l’Investissement, Fahad Al-Saif, a déclaré lundi que les investissements directs étrangers (IDE) français en Arabie saoudite avaient atteint 16,3 milliards d’euros, soulignant que la France était la quatrième source d’IDE du Royaume.

Il a ajouté que la présence des entreprises françaises en Arabie saoudite s’étendait désormais à plus de 18 secteurs.

S’exprimant lors de l’ouverture de la Table ronde franco-saoudienne sur l’investissement organisée à Paris, à laquelle participait également Roland Lescure, ministre français de l’Économie, des Finances, de l’Industrie, de l’Énergie et de la Souveraineté numérique, M. Al-Saif a indiqué que les entreprises françaises détenaient environ 650 licences d’investissement dans le Royaume.

Selon lui, cela reflète l’ampleur de l’activité des entreprises françaises et les opportunités croissantes offertes par l’économie saoudienne.

Cette rencontre s’inscrit dans le cadre de la visite officielle en France du prince héritier et Premier ministre Mohammed ben Salmane. Organisée par le ministère de l’Investissement, elle rassemble des responsables gouvernementaux, des chefs d’entreprise et des dirigeants de grandes sociétés des deux pays.

Les discussions portent sur les opportunités d’élargir les partenariats dans des secteurs tels que l’industrie, les transports et la logistique, l’intelligence artificielle et les infrastructures numériques, entre autres. La signature de nouveaux accords et protocoles d’accord est également prévue.

L’énergie, domaine phare de la coopération

Le ministre de l’Investissement a souligné que le secteur du pétrole et du gaz figurait parmi les industries les plus susceptibles de bénéficier du renforcement des relations saoudo-françaises, compte tenu de la présence de longue date des entreprises françaises dans le secteur énergétique du Royaume.

La coopération s’étend également à l’ensemble du paysage énergétique, notamment aux énergies renouvelables, à l’hydrogène et aux infrastructures de réseau, tandis que les entreprises françaises continuent de renforcer leur présence dans les domaines de l’énergie, de l’industrie, des transports, de la construction, de l’eau et des services.

L’énergie reste l’un des domaines phares de l’engagement français en Arabie saoudite, parallèlement aux opportunités croissantes dans de nouveaux secteurs étroitement liés à la dynamique de diversification économique du Royaume dans le cadre de la Vision 2030.

De l’énergie et de l’industrie à l’intelligence artificielle

Le partenariat d’investissement entre les deux pays s’étend de plus en plus au-delà des secteurs traditionnels pour s’orienter vers la nouvelle économie, en particulier l’intelligence artificielle, les infrastructures numériques, la culture, les industries créatives et l’exploitation minière.

L’intégration de ces secteurs à l’ordre du jour de la table ronde reflète les efforts des deux parties pour transformer des liens économiques bien établis en partenariats d’investissement dans certains des secteurs connaissant la croissance la plus rapide, en tirant parti de la demande croissante sur le marché saoudien et des capacités technologiques et industrielles des entreprises françaises.

Les entreprises françaises sont déjà présentes dans des secteurs tels que les transports et la logistique, les services liés à l’eau et à l’environnement, l’hôtellerie et la santé. À mesure que l’économie saoudienne poursuit son expansion, de nouvelles opportunités apparaissent dans les domaines des technologies de pointe et de l’industrie manufacturière.


Arabie saoudite: le pari d’une mobilité nouvelle pour accompagner la Vision 2030

Le directeur général d’Alstom pour le Moyen-Orient, Mohamed Khalil. (Photo fournie)
Le directeur général d’Alstom pour le Moyen-Orient, Mohamed Khalil. (Photo fournie)
Short Url
  • L’Arabie saoudite ne construit pas seulement des infrastructures de transport : elle met en place un écosystème de mobilité intégré
  • Du métro de Riyad au tramway d’AlUla, la stratégie saoudienne associe technologies de pointe, développement durable et valorisation des territoires

PARIS: En quelques années, l’Arabie saoudite a engagé une transformation spectaculaire de ses infrastructures de transport, portée par la Vision 2030.

Mais derrière les projets ferroviaires, les métros et les nouveaux tramways, l’ambition qui se dessine est celle de construire un pays davantage connecté, plus accessible et capable d’accompagner sa diversification économique et touristique.

« L’Arabie saoudite a connu l’une des transformations les plus importantes au monde dans le domaine des transports ces dernières années », indique le directeur général d’Alstom pour le Moyen-Orient, Mohamed Khalil.

De son point de vue, ce qui frappe n’est pas seulement l’ampleur des investissements, mais surtout leur cohérence, le Royaume cherchant à mettre en place « un écosystème de mobilité intégré et tourné vers l’avenir », reliant les villes, les communautés, les pôles économiques et les principales destinations du pays.

Le transport n’est plus considéré comme une simple infrastructure destinée à faciliter les déplacements, mais comme un instrument de développement économique, d’amélioration de la qualité de vie et même de politique environnementale.

Riyad, laboratoire d’une mobilité intégrée

Dans le cadre de cette transformation, le métro de Riyad constitue le projet le plus emblématique, puisque la capitale saoudienne a fait le choix de concevoir un réseau complet dès l’origine, plutôt que de construire progressivement des lignes au gré de l’expansion urbaine.

« Ce qui distingue Riyad, c’est que le réseau a été conçu comme un ensemble cohérent dès le départ », explique Khalil, qui souligne une différence importante avec de nombreuses métropoles internationales ayant développé leurs réseaux pendant plusieurs décennies, en ajoutant progressivement de nouvelles lignes et de nouvelles technologies.

Le réseau de Riyad s’étend sur 176 kilomètres, compte 85 stations et comprend six lignes. Il a été conçu pour répondre aux besoins d’une capitale en pleine expansion.

Alstom intervient directement sur les lignes 3, 4, 5 et 6, avec 116 trains sans conducteur, des systèmes de signalisation avancés et des technologies destinées notamment à récupérer l’énergie produite lors du freinage. Le groupe assure également des services de maintenance à long terme.

Mais pour Khalil, l’intérêt du métro de Riyad tient précisément à cette combinaison entre technologies internationales et besoins locaux. « Riyad se distingue non pas parce qu’elle reproduit le modèle d’une autre ville, mais parce qu’elle associe des technologies éprouvées dans le monde entier aux besoins spécifiques de mobilité de la capitale », résume-t-il.

Le succès du réseau commence déjà à se mesurer à l’usage. Selon les chiffres communiqués par Khalil, plus de 100 millions de passagers l’ont emprunté au cours de ses neuf premiers mois d’exploitation.

Cette fréquentation permet également à Alstom d’observer la manière dont le système fonctionne et évolue à mesure que les habitudes de déplacement changent.

Pour Alstom, l’Arabie saoudite est donc devenue bien davantage qu’un marché parmi d’autres. « C’est aujourd’hui l’un des marchés de la mobilité les plus passionnants au monde », affirme Khalil.

La raison tient à la dimension même du projet saoudien : le Royaume ne cherche pas uniquement à multiplier les infrastructures ferroviaires, mais veut construire un système capable de soutenir « la croissance économique future, le développement urbain et l’amélioration de la qualité de vie ».

Cette ambition ouvre naturellement de nombreuses perspectives pour un groupe comme Alstom, dont l’expertise couvre aussi bien le matériel roulant que la signalisation, les solutions numériques et la maintenance.

Les prochaines étapes devraient notamment faire une place croissante aux solutions numériques, à la maintenance prédictive et aux technologies de transport à faible empreinte carbone.

À AlUla, le tramway au service du tourisme durable

Mais l’un des aspects les plus intéressants de la stratégie saoudienne est que cette révolution des transports ne s’arrête pas aux grandes villes : elle accompagne également l’apparition de nouvelles destinations économiques, culturelles et touristiques.

Le projet de tramway d’AlUla en est l’illustration la plus originale. Dans cette région où les paysages désertiques et les vestiges de civilisations anciennes constituent l’un des principaux atouts touristiques du Royaume, il fallait imaginer une solution de mobilité capable de s’intégrer à un environnement exceptionnel.

« Le projet de tramway d’AlUla démontre comment la mobilité peut relier le passé et le futur », explique Mohamed Khalil, et la formule résume bien la philosophie du projet : utiliser les technologies les plus modernes sans dénaturer un patrimoine qui fait précisément la singularité d’AlUla.

La ligne, longue de 22,4 kilomètres, desservira 17 stations et reliera cinq grands quartiers historiques, dont plusieurs sites classés au patrimoine mondial de l’UNESCO.

Elle sera équipée de 20 tramways Citadis B fonctionnant sur batterie, sans caténaire, avec un système innovant de recharge au sol. Alstom fournit également les systèmes de signalisation, de communication et d’alimentation, ainsi que la maintenance du matériel roulant.

L’idée est particulièrement séduisante et fait du déplacement lui-même une partie de l’expérience touristique, puisque le tramway doit permettre de découvrir AlUla tout en limitant son impact visuel et environnemental.

« Il s’agit bien plus que d’un simple tramway », résume Khalil, car il constitue une combinaison entre développement durable, intégration dans l’environnement et expérience des passagers.

L’Arabie saoudite ne construit pas seulement des moyens de transport : elle redessine progressivement sa géographie et la manière dont ses habitants et ses visiteurs pourront la parcourir. Cette mutation représente une opportunité exceptionnelle pour Alstom.


France-Arabie saoudite: un forum économique au cœur des ambitions de la Vision 2030

Le président de la FIFA, Gianni Infantino (2e à partir de la gauche), le président français Emmanuel Macron et le prince héritier et Premier ministre d'Arabie saoudite Mohammed ben Salmane assistent à la cérémonie de clôture de la Coupe du monde d'e-sport au Grand Palais à Paris, en France, le 23 août 2026. (Photo : Teresa SUAREZ / POOL / AFP)
Le président de la FIFA, Gianni Infantino (2e à partir de la gauche), le président français Emmanuel Macron et le prince héritier et Premier ministre d'Arabie saoudite Mohammed ben Salmane assistent à la cérémonie de clôture de la Coupe du monde d'e-sport au Grand Palais à Paris, en France, le 23 août 2026. (Photo : Teresa SUAREZ / POOL / AFP)
Short Url
  • Plusieurs accords et protocoles d’entente couvrant différents secteurs devraient être signés à cette occasion, renforçant ainsi les perspectives de coopération entre entreprises françaises et saoudiennes
  • Cette dynamique s’inscrit dans le cadre du rapprochement économique engagé entre Paris et Riyad et des ambitions de la Vision 2030, le vaste programme lancé en 2016 par le prince héritier Mohammed ben Salmane

PARIS: Dans le cadre de la visite officielle en France de Son Altesse Royale le prince Mohammed ben Salmane ben Abdelaziz Al Saoud, prince héritier et Premier ministre d’Arabie saoudite, Paris accueille aujourd'hui une table ronde franco-saoudienne sur l’investissement, réunissant de hauts responsables gouvernementaux, des dirigeants d’entreprises et les PDG de grands groupes des deux pays.

Organisée par le ministère saoudien de l’Investissement, cette rencontre vise à approfondir les relations économiques et financières entre la France et l’Arabie saoudite et à transformer les opportunités de coopération en investissements et projets concrets.

Des secteurs stratégiques au cœur des discussions

Les échanges réuniront les principaux acteurs économiques des deux pays autour de plusieurs secteurs prioritaires, notamment les partenariats industriels, les transports et la logistique, l’intelligence artificielle et les infrastructures numériques. D’autres domaines seront également à l’ordre du jour, parmi lesquels l’énergie, le tourisme, la culture, le jeu vidéo, les technologies quantiques et la santé.

Plusieurs accords et protocoles d’entente couvrant différents secteurs devraient être signés à cette occasion, renforçant ainsi les perspectives de coopération entre entreprises françaises et saoudiennes.

Cette dynamique s’inscrit dans le cadre du rapprochement économique engagé entre Paris et Riyad et des ambitions de la Vision 2030, le vaste programme lancé en 2016 par le prince héritier Mohammed ben Salmane pour diversifier l’économie saoudienne et réduire sa dépendance aux hydrocarbures.

Pour la France, l’objectif est notamment de permettre à ses entreprises de participer aux grands projets liés à cette transformation économique. Paris entend également renforcer sa présence dans les préparatifs de l’Exposition universelle de Riyad 2030, tout en attirant davantage de capitaux et d’investissements saoudiens.

« Les choses sont encore en discussions pour certains projets, mais il y aura beaucoup, beaucoup d’accords économiques dans différents secteurs qui seront signés lundi », avait indiqué vendredi la présidence française.

Des projets emblématiques en perspective

Parmi les projets évoqués figure notamment un projet d’implantation, en région parisienne, d’un parc d’attractions inspiré du célèbre manga japonais Dragon Ball. Selon une source proche du dossier citée début août, les discussions entre les autorités françaises et une société d’investissement saoudienne seraient déjà très avancées.

Au-delà des grands projets, la table ronde doit contribuer à renforcer les liens entre les communautés d’affaires des deux pays et à favoriser l’émergence de partenariats industriels et technologiques de long terme.

L’énergie et la logistique au cœur des enjeux

Au niveau ministériel, une réunion doit également porter sur la diversification des routes d’approvisionnement énergétique. La question revêt une importance particulière alors que le détroit d’Ormuz, passage stratégique pour le transport des hydrocarbures, demeure verrouillé par l’Iran.

La coopération dans les transports, la logistique et les infrastructures numériques apparaît ainsi comme un autre axe majeur du partenariat, dans un contexte où l’Arabie saoudite accélère la modernisation de ses infrastructures et le développement de nouveaux secteurs économiques.