Saisie de cash en garde à vue: comment police et fisc traquent les mauvais payeurs

Une photo à distribuer prise le 23 novembre et diffusée par les douanes françaises le 6 décembre 2016 à Montpellier, dans le sud de la France, montre des billets de banque d'un montant total de 350 700 euros saisis lors d'un contrôle de véhicule, prétendument lié au trafic de drogue. (Douanes françaises/AFP)
Une photo à distribuer prise le 23 novembre et diffusée par les douanes françaises le 6 décembre 2016 à Montpellier, dans le sud de la France, montre des billets de banque d'un montant total de 350 700 euros saisis lors d'un contrôle de véhicule, prétendument lié au trafic de drogue. (Douanes françaises/AFP)
Short Url
Publié le Samedi 04 septembre 2021

Saisie de cash en garde à vue: comment police et fisc traquent les mauvais payeurs

  • «On a d'un côté des gens manifestement liés à l'économie parallèle sans qu'on ait des éléments (suffisants pour les appréhender), et qui dans le même temps ne règlent pas des amendes qu'on peut leur infliger», explique une source policière
  • Le «cash» saisi doit être indépendant de l'infraction pour laquelle la personne vient d'être interpellée

MELUN, France : Pour faire la chasse aux amendes impayées, un dispositif né en Seine-et-Marne puis déployé dans d'autres juridictions autorise la saisie d'argent liquide lors de gardes à vue, pour la plus grande satisfaction des policiers et des agents du fisc.

«Ça m'est arrivé de retirer jusqu'à 2.500 euros sur une personne. Un autre collègue a retiré 4.000 euros. Ça peut être du 800 euros... les sommes sont variables», confie à l'AFP un enquêteur de la sûreté urbaine de Melun rompu à cette procédure.

Et pour cause, c'est en Seine-et-Marne que ce dispositif méconnu du grand public a vu le jour en 2017, à l'initiative d'agents de la police et de l'administration fiscale, avec l'aval du parquet de Melun.

L'idée a émergé d'un constat. «On a d'un côté des gens manifestement liés à l'économie parallèle sans qu'on ait des éléments (suffisants pour les appréhender), et qui dans le même temps ne règlent pas des amendes qu'on peut leur infliger», explique une source policière qui a participé à la naissance du projet.

Pour que ce protocole puisse être activé, le gardé à vue doit disposer d'au moins 300 euros en espèces sur lui, saisis lors de la fouille.

Un agent lance alors une demande auprès des finances publiques, chargées de vérifier si cette personne a des amendes impayées. In fine, c'est au procureur de donner son feu vert pour faire saisir la somme, prélevée par un huissier contre un récépissé.

«Ça permet de recouvrir des amendes qui ne le seraient jamais. Je trouve ça super. Au moins, c'est payé», se réjouit l'enquêteur seine-et-marnais, louant une mesure efficace.

«Honnêtement, on le fait volontiers. C'est perçu comme l'aboutissement de notre travail initial», renchérit la source policière, qui évoque ce sentiment de frustration lorsque certains sont «verbalisés tous les quatre matins» et ne paient pas la facture.

- Argent «propre» -

La Chancellerie salue ces «bonnes pratiques», dont peuvent s'emparer les juridictions qui le souhaitent.

Dans celle de Reims (Marne), la procédure «permet de recouvrer quelques milliers d'euros par an, environ 8.000 à 9.000», et concerne «quelques dizaines de personnes par an» sur un millier de gardes à vue, comptabilise Matthieu Bourrette, le procureur de la République.

«Les taux de recouvrement des amendes pénales sont faibles, de 30 à 40% sur trois ans dans le département pour les amendes infligées par des tribunaux, et quasi-nul sur les infractions routières», pointe-t-il.

Mais encore faut-il que l'argent ponctionné soit «propre», avertit le magistrat.

Le «cash» saisi doit ainsi être indépendant de l'infraction pour laquelle la personne vient d'être interpellée.

La procédure peut s'enclencher lors de gardes à vue pour des infractions très diverses, notamment du travail dissimulé, des infractions routières, des violences lors de soirées ou encore envers «des étrangers sans compte bancaire» interpellés pour de menues infractions, égrène M. Bourrette.

«Si des éléments nous font dire que cet argent-là vient du trafic de stupéfiants, on va le traiter judiciairement. Si on a des présomptions, on bascule sur un autre type d'enquête et (on va) faire de la saisie judiciaire», détaille de son côté Nicolas Souffrin, procureur adjoint d'Amiens (Somme).

En Seine-et-Marne, le dispositif a permis de saisir plus de 35.000 euros en 2018 et environ 17.400 euros en 2019. »Ca montre qu'il n'y a pas de frontière entre les administrations, police, justice, impôts», souligne une source policière locale.

L'argent saisi n'est toutefois pas immédiatement reversé à l'administration fiscale. Le gardé à vue dispose d'un mois pour faire un recours, délai au terme duquel la somme viendra modestement renflouer les caisses du trésor public.

La police technique et scientifique recrute
Par AFP -
Le cash perd du terrain à la livraison et en magasin
Par Said Naoumi -

Loi Yadan: un projet explosif pour arrimer le récit du conflit proche-oriental à celui d’Israël

Le conflit au Proche-Orient s’est invité ce week-end place de la Bastille, à Paris, lors d’une manifestation où les mots d’ordre étaient : solidarité avec le peuple libanais, condamnation du génocide à Gaza, mais aussi appels à sanctionner Israël et à lui imposer un embargo sur les ventes d’armes. (Photo Arlette Khoury)
Le conflit au Proche-Orient s’est invité ce week-end place de la Bastille, à Paris, lors d’une manifestation où les mots d’ordre étaient : solidarité avec le peuple libanais, condamnation du génocide à Gaza, mais aussi appels à sanctionner Israël et à lui imposer un embargo sur les ventes d’armes. (Photo Arlette Khoury)
Short Url
  • Dans le calme et la dignité, plusieurs milliers de personnes ont défilé dans la capitale et dans une vingtaine de villes françaises, répondant à l’appel de dizaines d’ONG et de mouvements politiques
  • Une mobilisation qui visait autant la situation au Proche-Orient que la contestation d’un texte jugé dangereux pour les libertés publiques

PARIS: Le conflit au Proche-Orient s’est invité ce week-end place de la Bastille, à Paris, lors d’une manifestation où les mots d’ordre étaient : solidarité avec le peuple libanais, condamnation du génocide à Gaza, mais aussi appels à sanctionner Israël et à lui imposer un embargo sur les ventes d’armes.

C’était bien sûr une manifestation de soutien aux peuples libanais, palestinien et iranien, soumis sans relâche aux bombardements israéliens, mais aussi un acte de défi à l’approche du débat à l’Assemblée nationale sur le projet de loi Yadan, les 16 et 17 avril prochains.

Dans le calme et la dignité, plusieurs milliers de personnes ont défilé dans la capitale et dans une vingtaine de villes françaises, répondant à l’appel de dizaines d’ONG et de mouvements politiques, dans une mobilisation qui visait autant la situation au Proche-Orient que la contestation d’un texte jugé dangereux pour les libertés publiques.

Car derrière l’objectif affiché de lutte contre l’antisémitisme, la proposition de loi portée par la députée (Renaissance) des Français de l’étranger, Caroline Yadan, cristallise aujourd’hui une controverse majeure sur l’avenir de la liberté d’expression et du débat politique en France.

Extension du délit d’apologie du terrorisme

Déposée en novembre 2024, la proposition de loi vise officiellement à lutter contre les « formes renouvelées d’antisémitisme », ses promoteurs estimant que l’antisémitisme contemporain prend aujourd’hui des formes plus indirectes et s’exprime à travers certains discours politiques liés au conflit israélo-palestinien.

Le texte prévoit notamment l’extension du délit d’apologie du terrorisme, y compris sous des formes implicites, l’élargissement des poursuites contre certaines expressions considérées comme antisémites, un renforcement des sanctions contre la banalisation, ainsi que la création d’un délit visant les appels publics à la destruction d’un État reconnu par la France.

Pour Yadan et ses soutiens, il s’agit d’un outil nécessaire pour « mieux définir ce qu’est l’antisémitisme aujourd’hui » et empêcher que certains discours politiques ne servent de couverture à la haine anti-juive.

Mais pour ses opposants, cette proposition de loi franchirait une étape dangereuse : de nombreuses organisations de défense des droits humains, juristes et associations redoutent que certaines dispositions du texte ne restreignent fortement la liberté d’expression et la liberté académique.

Au cœur de la polémique figure l’extension du délit d’apologie du terrorisme à des notions jugées trop floues, comme les « provocations indirectes ». Plusieurs critiques estiment que cette formulation pourrait permettre de censurer des propos politiques, des analyses historiques ou des prises de position militantes sur le conflit israélo-palestinien.

Le projet introduit également un nouveau délit sanctionnant les appels à la destruction d’un État, ce qui conduit de nombreux opposants à considérer que cette disposition vise avant tout les slogans ou analyses contestant la nature ou la légitimité de l’État d’Israël.

La députée Caroline Yadan a d’ailleurs explicitement affirmé que des slogans comme « From the river to the sea » pourraient être considérés comme un appel à la destruction d’Israël et donc punissables.

Pour les organisations mobilisées contre la loi, une telle approche reviendrait à criminaliser certaines formes de solidarité avec la Palestine et à instaurer une forme de contrôle idéologique du débat public.

Au-delà du droit pénal, le débat touche en réalité à une question beaucoup plus large : celle du récit politique du conflit au Proche-Orient.

Les critiques du projet de loi estiment qu’il participe d’un mouvement visant à arrimer la lecture politique de ce conflit au narratif israélien dominant dans certains milieux français, et surtout dans les médias, depuis les attaques du 7 octobre 2023.

Dans cette perspective, l’antisionisme radical ou la remise en cause de la nature de l’État d’Israël seraient progressivement assimilés à des formes d’antisémitisme.

Cette évolution s’inscrit dans une tendance internationale plus large, notamment depuis l’adoption en 2016 de la définition de l’antisémitisme de l’Alliance internationale pour la mémoire de l’Holocauste (IHRA), qui inclut certains exemples liés à Israël.

Pour ses détracteurs, cette approche risque de déplacer le combat contre l’antisémitisme vers la protection politique de l’État israélien et de museler la critique.

D’ores et déjà, alors que le projet de loi n’est pas encore adopté, parler d’un génocide à Gaza est assimilé par certains à de l’antisémitisme, de même que dire que le conflit a des racines antérieures au 7 octobre, ou afficher une compassion pour les civils en Palestine ou au Liban.

La proposition de loi révèle par ailleurs des fractures importantes au sein du paysage politique français.

Le texte est soutenu par une partie de la majorité présidentielle, ainsi que par plusieurs députés issus de la droite et du Rassemblement national (extrême droite).

À gauche, en revanche, les critiques sont nombreuses : La France insoumise (extrême gauche) s’y oppose frontalement, estimant que le texte assimile abusivement l’antisionisme à l’antisémitisme et menace la liberté d’expression.

Le Parti communiste et les écologistes ont également exprimé leurs réserves, dénonçant un risque de criminalisation de la critique d’Israël, tandis que le Parti socialiste apparaît plus divisé : certains élus, dont le nouveau maire de Paris Emmanuel Grégoire, approuvent le texte, tandis que d’autres, dont le premier secrétaire Olivier Faure, ont publiquement exprimé leur opposition.

Alors que la loi doit être examinée en avril à l’Assemblée nationale, les mobilisations se multiplient dans la société civile : associations de défense des libertés, ONG de solidarité avec la Palestine, syndicats et collectifs académiques alertent sur ce qu’ils considèrent comme une dérive liberticide.

Parmi eux, de nombreuses associations et personnalités juives estiment que la lutte indispensable contre l’antisémitisme ne doit pas servir de prétexte à restreindre le débat politique ni à criminaliser les critiques d’un État ou d’une idéologie.


G7 : Appel « à un arrêt immédiat » des attaques contre les civils en Iran et au Moyen-Orient

Les ministres des Affaires étrangères du G7 posent pour une photo de groupe à l’Abbaye des Vaux-de-Cernay, près de Paris, le 27 mars 2026. (AFP)
Les ministres des Affaires étrangères du G7 posent pour une photo de groupe à l’Abbaye des Vaux-de-Cernay, près de Paris, le 27 mars 2026. (AFP)
Short Url
  • Le G7 appelle à l’arrêt immédiat des attaques contre les civils et les infrastructures en Iran et au Moyen-Orient, et insiste sur la coordination de l’aide humanitaire
  • Les ministres réaffirment la liberté de navigation dans le détroit d’Ormuz et appellent à des partenariats pour atténuer les chocs économiques mondiaux

DUBAÏ : Les ministres des Affaires étrangères des pays du G7 – Allemagne, Canada, États-Unis, France, Italie, Japon, Royaume-Uni – ainsi que la haute représentante de l’Union européenne, se sont réunis sous présidence française à l’Abbaye des Vaux-de-Cernay, en France, les 26 et 27 mars 2026. La rencontre a porté sur la situation en Iran et dans l’ensemble du Moyen-Orient.

Dans une déclaration conjointe, les responsables ont insisté sur la nécessité de limiter les conséquences du conflit pour les populations civiles, les partenaires régionaux et les infrastructures critiques, tout en coordonnant les efforts d’aide humanitaire.

« Nous appelons à un arrêt immédiat des attaques contre les populations et les infrastructures civiles. Rien ne justifie de prendre pour cible des civils de manière délibérée lors de conflits armés ni de mener des attaques contre des installations diplomatiques », soulignent-ils.

Les ministres ont également évoqué l’importance de partenariats diversifiés pour atténuer les chocs économiques mondiaux, notamment les perturbations des chaînes d’approvisionnement, qui ont des répercussions directes sur (leurs) concitoyens, dans les secteurs économique, énergétique, commercial et des engrais.

Enfin, le G7 a réaffirmé la nécessité de garantir « de manière permanente la liberté de navigation gratuite et sûre » dans le détroit d’Ormuz, conformément à la résolution 2817 du Conseil de sécurité des Nations Unies et au droit de la mer.


Villepin retourne dans l'arène, avec 2027 dans le viseur

Dominique de Villepin a déjà la panoplie du candidat. Un parti, La France humaniste, lancé en juin 2025. Une présence médiatique. Un livre politique, sorti l'an dernier. (AFP)
Dominique de Villepin a déjà la panoplie du candidat. Un parti, La France humaniste, lancé en juin 2025. Une présence médiatique. Un livre politique, sorti l'an dernier. (AFP)
Short Url
  • L'homme politique de 72 ans, figure de la présidence de Jacques Chirac, prépare plus ou moins discrètement son grand retour
  • Il se montre en tout cas très généreux en indices. En janvier, il clame ainsi, après avoir multiplié les allusions, sa volonté d'être "présent" dans "le grand combat" de 2027

PARIS: Quand se lancera-t-il? L'ancien Premier ministre Dominique de Villepin entretient un suspense savamment construit, bien que mince, sur sa candidature à l'élection présidentielle, et remet vendredi un pied dans l'arène avec une conférence sur "l'état de la France".

L'homme politique de 72 ans, figure de la présidence de Jacques Chirac, prépare plus ou moins discrètement son grand retour.

Il se montre en tout cas très généreux en indices. En janvier, il clame ainsi, après avoir multiplié les allusions, sa volonté d'être "présent" dans "le grand combat" de 2027.

Dominique de Villepin a déjà la panoplie du candidat. Un parti, La France humaniste, lancé en juin 2025. Une présence médiatique. Un livre politique, sorti l'an dernier.

Une bonne cote de popularité aussi, même si, pour l'instant, elle ne se convertit pas en intentions de vote.

Pour changer cela, Dominique de Villepin veut accélérer le mouvement.

Première étape: une conférence à l'université parisienne de La Sorbonne vendredi à 20H, centrée sur la politique nationale. Ces derniers mois, il avait surtout commenté les questions internationales.

"Le but est de poser un constat sur l'état de la France" et du même coup "les jalons d'une ligne politique", dit son entourage à l'AFP. "C'est la pré-campagne présidentielle qui s'ouvre", ajoute-t-on.

Pour la vraie campagne, patience. Son entourage affirme que l'annonce de candidature pourrait arriver "dès avril comme en décembre".

Questionné sur LCP en janvier concernant son calendrier, Dominique de Villepin répond qu'il faut attendre que les Français soient "dans le temps de la présidentielle". Les élections municipales étant passées, la route est dégagée.

Dostoïevski 

Dominique de Villepin joue sa propre temporalité, volontiers à contre-courant.

Sur les réseaux sociaux, où les formats courts et survoltés règnent, ce passionné de poésie publie des vidéos dans lesquelles il analyse en détail les écrivains Fiodor Dostoïevski, Léon Tolstoï ou Albert Camus - mais aussi l'Evangile selon Saint Jean.

Héraut d'un droit international piétiné, l'énarque au verbe flamboyant signe des messages fleuves disséquant l'actualité du monde, Iran, Gaza ou Venezuela.

Il s'exprime sur ces sujets avec sa légitimité de diplomate de carrière devenu ministre des Affaires étrangères sous Jacques Chirac de 2002 à 2004. Et surtout, en tant que visage du "non" français à la guerre en Irak en 2003, son heure de gloire.

Sa position d'observateur, hors du jeu, lui permet pour l'instant de commenter ce qui lui plaît sans trop se mouiller.

Un retour réussi signerait une revanche de taille pour Dominique de Villepin, effacé par l'accession à l'Elysée de son rival Nicolas Sarkozy en 2007 puis la brumeuse affaire Cleastream, dans laquelle il a finalement été relaxé.

Sa tentative présidentielle, en 2012, s'était arrêtée dans la douleur quand il avait échoué à rassembler les parrainages d'élus locaux nécessaires pour candidater. Il dit en avoir tiré les leçons.

A droite, à gauche 

Mais qui constituerait son électorat? Si sa carrière politique s'est faite à droite, ses récentes prises de position tranchent avec cet héritage.

Il s'élève contre le "désastre humanitaire" à Gaza, critique l'impopulaire réforme des retraites, insiste sur le besoin de justice sociale et veut réinventer le monde du travail.

En février, le coordinateur de La France insoumise Manuel Bompard l'a jugé "plus à gauche" que le Parti socialiste quand il a dénoncé la "diabolisation" de LFI dans l'affaire du meurtre de Quentin Deranque.

Dominique de Villepin, acclamé à la Fête de l'Humanité en 2024, chasse même sur les terres des Ecologistes en plaidant pour "mettre fin à l'exploitation aveugle des ressources".

Son créneau un peu à part lui vaut d'être isolé.

Il ne semble pas chercher à se faire des amis dans son ancienne famille politique, dont il dénonce "la course à l'échalote avec l'extrême droite" et la "tentation identitaire".

Pour le Dominique de Villepin version 2026, l'avenir est plutôt vers l'électorat centriste ou de gauche modérée. Mais son profil d'homme fortuné, nourri par ses activités de consultant, et son CV de chiraquien pourraient en irriter une partie.

Sur ce marché, il ne manque aussi pas de concurrents. Rien qu'au centre, deux autres anciens Premiers ministres, Edouard Philippe et Gabriel Attal, se disputent déjà la lumière. A plus d'un an de l'échéance, d'autres encore peuvent éclore.