Le budget de la Sécu et les épineuses mesures grand âge, en vue à l'Assemblée

L'Assemblée nationale met le cap sur le budget 2022 (Photo, AFP).
L'Assemblée nationale met le cap sur le budget 2022 (Photo, AFP).
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Publié le Lundi 18 octobre 2021

Le budget de la Sécu et les épineuses mesures grand âge, en vue à l'Assemblée

  • Ce dernier projet de loi de financement de la Sécurité sociale du quinquennat anticipe un déficit de 21,6 milliards d'euros soit bien moins que les deux années précédentes
  • Le projet de budget est surtout marqué par son volet consacré aux personnes âgées en perte d'autonomie, même s'il laisse de nombreux acteurs sur leur faim

PARIS: L'Assemblée nationale met le cap sur le budget 2022 de "sortie de crise" pour la Sécu, et son lot de mesures du quotidien, de la contraception aux soins visuels, mais sans plan grand âge à la hauteur, d'après les oppositions et certains membres de la majorité.

Ce dernier projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) du quinquennat, en première lecture en milieu de semaine et jusqu'au weekend compris, anticipe un déficit de 21,6 milliards d'euros, soit bien moins que les deux années précédentes, grâce aux effets de la croissance. Quelque cinq milliards restent provisionnés pour faire face aux suites de la crise du Covid-19.

"Un déficit durable d'environ 15 milliards d'euros est prévu" pour les années à venir, reconnaît le ministre de la Santé Olivier Véran, selon qui "il nous faudra définir collectivement une solution structurelle".

"A quand de telles réformes ?", demande-t-on chez LR, pour qui le gouvernement "arrose à tout vent". A gauche, après "les largesses toutes relatives" de la période électorale, on craint des "régressions sociales", avec notamment le surgissement à intervalles réguliers du "fantôme fatigué de la réforme des retraites", selon les mots de Pierre Dharréville (PCF).

En attendant, les engagements du Ségur de la santé se poursuivent pour 2,7 milliards, dont l'essentiel est consacré à la revalorisation salariale des personnels soignants.

"Il n'y a pas d'économies cachées dans le budget hospitalier", vante Olivier Véran, cependant que la gauche pointe des fermetures de lits.

Annoncé par Emmanuel Macron fin septembre, le plan pour la santé mentale doit en outre être décliné, avec en particulier la prise en charge sous conditions de consultations chez le psychologue.

Les principaux points du budget de la Sécu pour 2022

Voici quelques éléments saillants du projet de budget 2022 de la Sécurité sociale, au menu mercredi ou jeudi des députés.

Suite et fin du Ségur

Le Ségur de la santé, qui a produit ses premiers effets sur le budget de la Sécu en 2020, pèsera encore à hauteur de 2,7 milliards d'euros dans le PLFSS 2022. 

L'essentiel de la facture est lié à la revalorisation salariale des personnels soignants (un peu plus de deux milliards d'euros).

Au total, de 2020 à 2022, les mesures issues du Ségur se montent à environ 12,5 milliards d'euros.

400 millions pour le grand âge

Un coup de pouce de 400 millions d'euros pour l'aide aux personnes âgées est prévu en 2022, a annoncé le Premier ministre Jean Castex.

Au moins 240 millions d'euros seront fléchés vers les services d'aide à domicile, alors que le gouvernement va instaurer un "tarif plancher" de 22 euros par heure de prestation.

Par ailleurs, les effectifs soignants seront renforcés, de manière à "atteindre un total de 10.000 ETP (équivalents temps plein, NDLR) supplémentaires au cours des cinq prochaines années".

Budget médicaments gonflé

Le périmètre des médicaments intégralement remboursés par la Sécurité sociale a été élargi pour 2022, ce qui représente un surcoût de 370 millions d'euros.

Même en tenant compte des traditionnelles réductions de dépenses (1,2 milliard d'euros d'économies prévues pour 2022), le budget médicaments du gouvernement gonflera de plus d'un milliard d'euros.

Contraception facilitée et sages-femmes augmentées

La mesure était connue depuis début septembre: la contraception sera accessible gratuitement dès le 1er janvier aux femmes de 18 à 25 ans, une mesure budgétée annuellement à 21 millions d'euros. 

Une enveloppe de 41 millions d'euros a également été prévue dans le cadre du Ségur de la santé pour revaloriser les salaires des sages-femmes.

Santé mentale: remboursement de consultations de psychologues

A partir de l'année prochaine, huit consultations chez un psychologue participant au dispositif pourront être remboursées par la Sécurité sociale à tous les patients de trois ans et plus, souffrant de troubles dépressifs et anxieux d'intensité légère à modérée, s'ils disposent d'une lettre d'un médecin.

En 2022, une enveloppe de 50 millions d'euros sera consacrée à ce dispositif dont la première séance sera facturée 40 euros, les suivantes 30.

Retraites: dans le flou puis dans le trou

Le gouvernement n'a pas présenté de mesure spécifique en matière de pensions.

Sur le plan comptable, la branche vieillesse du régime général devrait connaître d'abord une réduction de son déficit (-3,7 milliards d'euros en 2021 puis -2,5 milliards en 2022), avant qu'il ne plonge à 7,6 milliards d'euros en 2025. 

«Trahison»

Le projet de budget est surtout marqué par son volet consacré aux personnes âgées en perte d'autonomie, même s'il laisse de nombreux acteurs sur leur faim.

"La réforme que contient le PLFSS est ambitieuse: elle représente 400 millions d'euros de mesures nouvelles en 2022 et 1,3 milliard en 2025", défend la ministre Brigitte Bourguignon.

Pour aider au maintien chez soi, il s'agit d'instaurer au 1er janvier un "tarif plancher" national (et non départemental comme jusqu'alors) de 22 euros par heure de prestation pour les services d'aide à domicile, afin de sécuriser leur financement et mieux rémunérer les salariés. Un amendement en séance devrait ajouter une "dotation de qualité".

Pour les Ehpad, il est notamment programmé un renforcement de la présence des soignants, et jusqu'à 10.000 équivalents temps plein supplémentaires au cours des cinq prochaines années.

Les députés LR s'inquiètent du financement de ces volets, reposant sur la CSG et les départements. 

Les socialistes critiquent eux un plan qui "ne permettra pas de répondre au défi collectif du vieillissement de la population, la cinquième branche ne disposant pas de financements pérennes suffisants". Cette cinquième branche de la Sécu, dédiée à l'autonomie et la dépendance, a été créée l'an dernier. 

Les députés insoumis dénoncent "trahison" et "mensonges à propos de la défunte loi consacrée au grand âge et à l'autonomie", longtemps espérée sous ce quinquennat et désormais abandonnée.

"C'est un peu dommage qu'on n'ait pas réussi à avancer" sur un tel grand texte et "ça agace un peu tout le monde", reconnaît une députée LREM, alors que le sujet a été l'un des plus travaillés.

La ministre déléguée à l'Autonomie se défend: "À l'urgence des besoins, je préfère répondre rapidement et concrètement à travers un texte budgétaire plutôt que de reporter la responsabilité sur le prochain gouvernement".

D'autres mesures du projet de loi sont largement soutenues, comme le remboursement intégral de la contraception pour les femmes jusqu’à 25 ans, la systématisation de la complémentaire santé solidaire pour les bénéficiaires du RSA et du minimum vieillesse, ou encore l'automaticité du paiement des pensions alimentaires par l'intermédiaire de la Caf.

Des centaines d'amendements seront discutés, sur l'accès direct aux orthoptistes, inscrit dans le texte, la fabrication de médicaments en France, qui doit être favorisée, ou encore l'encadrement des centres de santé.

Emmenés par François Ruffin (LFI), des députés, de LREM au PCF, ont des propositions pour mieux reconnaître "les métiers du lien" - aides à domicile et accompagnantes d'enfants en situation de handicap.


La candidature Mélenchon met la pression sur le reste de la gauche

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  • Si le premier secrétaire du PS Olivier Faure est favorable à la primaire, le patron des députés Boris Vallaud est contre, tout comme Raphaël Glucksmann (Place Publique), le mieux placé selon les sondages, et François Hollande qui "se prépare"
  • A gauche du PS, les ex-Insoumis François Ruffin et Clémentine Autain sont candidats à cette primaire mais pourraient porter leurs propres couleurs si ce processus n'aboutissait pas, tout comme Marine Tondelier

PARIS: Au lendemain de l'officialisation de la candidature de Jean-Luc Mélenchon à la présidentielle, le reste de la gauche se retrouve sous pression pour désigner son candidat sous peine d'être pris de vitesse par les Insoumis qui doivent convaincre que leur leader n'est pas "l'assurance-vie" d'une victoire du RN.

Pas de réaction d'Olivier Faure ni de Boris Vallaud... "Un non-événement" pour le député PS Jérôme Guedj (sur TF1).  Les socialistes tentaient lundi de minimiser la quatrième candidature du chef insoumis avec qui les ponts sont rompus.

Mais derrière l'indifférence affichée, la gauche non LFI se retrouve renvoyée à ses divisions internes, notamment sur l'organisation d'une primaire pour désigner un seul candidat de ses rangs.

"Mélenchon, il va y aller à fond, il va avoir ses signatures, ses trucs, l'argent, les militants, les réseaux sociaux. Et nous on va faire quoi ?", s'alarmait dès vendredi la patronne des Ecologistes Marine Tondelier, candidate à cette primaire.

"Nous avons une responsabilité de nous rassembler et de ne plus être la gauche la plus bête du monde", a admis lundi le secrétaire général du PS Pierre Jouvet sur Franceinfo.

Pour autant, pas d'urgence selon lui. "A partir de la rentrée de septembre, trouvons le chemin pour désigner notre candidat commun", a-t-il plaidé, que ce soit "par une primaire, un conclave, une convention citoyenne..."

De fait, la gauche est complètement empêtrée sur le sujet.

Multitude de candidatures 

Si le premier secrétaire du PS Olivier Faure est favorable à la primaire, le patron des députés Boris Vallaud est contre, tout comme Raphaël Glucksmann (Place Publique), le mieux placé selon les sondages, et François Hollande qui "se prépare".

A gauche du PS, les ex-Insoumis François Ruffin et Clémentine Autain sont candidats à cette primaire mais pourraient porter leurs propres couleurs si ce processus n'aboutissait pas, tout comme Marine Tondelier.

Jean-Luc Mélenchon ne s'y est pas trompé. "Les divisions internes dans les partis font qu'il y a une multitude de candidatures et c'est la confusion. Nous, c'est carré, il y a une équipe, un programme, un seul candidat", a-t-il fait valoir dimanche soir.

Et les Insoumis d'appuyer sur leur avantage de notoriété. "Dans les quartiers populaires, on me parle beaucoup plus d'un Jean-Luc Mélenchon que de tout autre candidat. Aucun ne me cite Olivier Faure, aucun ne cite le nom de +je ne sais qui+ du Parti communiste ou des écologistes", a assuré sur Public Sénat Bally Bagayoko, le maire de Saint-Denis où se déroulera le premier meeting de campagne le 7 juin.

"Pour gagner une campagne électorale, il faut un programme, puis une incarnation. Et lui, il a tout ça à la fois et c'est vrai que par effet de contraste il peut jouer là-dessus", souligne auprès de l'AFP Adélaïde Zulfikarpasic de l'institut Ipsos-BVA.

Vote utile 

Mais les Insoumis doivent désormais convaincre les électeurs de gauche de ne pas se fier aux sondages qui le donnent pour l'instant autour de 11-12% au premier tour et surtout comme le plus mauvais candidat dans un éventuel second tour face au RN.

Car "la question qui va structurer la campagne, c'est +est-ce que le RN prendra le pouvoir ?+", pense Jean-Yves Dormagen de l'institut Cluster 17. "Du coup, quand vous êtes un mauvais candidat de second tour, vous risquez de le payer dès le premier tour", juge-t-il

Et les socialistes d'appuyer sur ce point. "S’il se qualifie au second tour, c’est la certitude de la victoire du RN", a martelé Jérôme Guedj. "Jean-Luc Mélenchon est l'homme politique le plus détesté de ce pays et le meilleur épouvantail pour la droite et l'extrême droite", a renchéri Pierre Jouvet.

Un argument balayé dimanche soir par Jean-Luc Mélenchon qui compte battre le RN "à plates coutures". Le coordinateur insoumis Manuel Bompard renvoie aux campagnes de 2017 et de 2022 où Jean-Luc Mélenchon, parti bas dans les sondages, a bénéficié du vote utile à gauche et fini aux portes du second tour.

"On a fait la démonstration à chaque élection présidentielle qu'on est en mesure de déclencher une dynamique de mobilisation. Il faut mettre des gens en mouvement, c'est comme ça qu'on peut contrer les scénarios écrits", a-t-il affirmé sur France Inter.


Détroit d'Ormuz: Macron appelle à une «réouverture concertée entre l'Iran et les Etats-Unis»

Emmanuel Macron a appelé lundi à une réouverture "concertée" du détroit d'Ormuz entre "l'Iran et les Etats-Unis", jugeant que le cadre de la nouvelle opération annoncée par Donald Trump pour débloquer cette voie stratégique majeure n'était "pas clair". (AFP)
Emmanuel Macron a appelé lundi à une réouverture "concertée" du détroit d'Ormuz entre "l'Iran et les Etats-Unis", jugeant que le cadre de la nouvelle opération annoncée par Donald Trump pour débloquer cette voie stratégique majeure n'était "pas clair". (AFP)
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  • "Nous souhaitons qu'il y ait surtout une réouverture concertée entre l'Iran et les Etats Unis", a insisté Emmanuel Macron
  • "C'est la seule solution qui permette durablement de rouvrir le détroit d'Ormuz, de permettre la libre navigation et de le faire sans restriction et sans péage", a-t-il ajouté

EREVAN: Emmanuel Macron a appelé lundi à une réouverture "concertée" du détroit d'Ormuz entre "l'Iran et les Etats-Unis", jugeant que le cadre de la nouvelle opération annoncée par Donald Trump pour débloquer cette voie stratégique majeure n'était "pas clair".

"Je ne sais pas quelle est cette initiative", a déclaré le président français à son arrivée au 8e sommet de la Communauté politique européenne en Arménie.

Donald Trump a annoncé une opération à partir de lundi pour débloquer des navires bloqués depuis deux mois dans le Golfe. L'armée américaine sera attaquée si elle tente de s'approcher du détroit d'Ormuz, a aussitôt rétorqué le commandement militaire iranien.

"Nous souhaitons qu'il y ait surtout une réouverture concertée entre l'Iran et les Etats Unis", a insisté Emmanuel Macron.

"C'est la seule solution qui permette durablement de rouvrir le détroit d'Ormuz, de permettre la libre navigation et de le faire sans restriction et sans péage", a-t-il ajouté.

Emmanuel Macron a aussi réitéré que l'initiative lancée conjointement avec le Premier ministre britannique Keir Starmer pour sécuriser la navigation dans le détroit ne serait pas mise en œuvre tant que les hostilités se poursuivraient entre les Etats-Unis et l'Iran.

"Si les Etats-unis sont prêts à rouvrir Ormuz, c'est très bien. C'est ce qu’on demande depuis le début. Mais nous, on ne va pas participer à quelque opération de vive force que ce soit, dans un cadre qui ne me semble pas clair", a souligné le président français.

La mission à l'initiative d'Emmanuel Macron et Keir Starmer réunit une cinquantaine de pays de tous les continents qui ont entamé une planification militaire à Londres.

Elle se veut "neutre", "bien distincte des belligérants", afin d'accompagner et sécuriser les navires marchands qui transiteront dans le Golfe une fois la stabilité revenue, martèlent Paris et Londres.

 


Le repas à un euro pour tous les étudiants généralisé lundi

Des personnes déjeunent dans un restaurant du Crous (Centre régional des œuvres universitaires et scolaires) où des repas à un euro sont servis aux étudiants le 9 février 2021 à Paris. (AFP)
Des personnes déjeunent dans un restaurant du Crous (Centre régional des œuvres universitaires et scolaires) où des repas à un euro sont servis aux étudiants le 9 février 2021 à Paris. (AFP)
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  • À partir de lundi, tous les étudiants pourront bénéficier d’un repas à 1€ dans les restaurants universitaires, une mesure intégrée au budget 2026 pour soutenir le pouvoir d’achat et lutter contre la précarité étudiante
  • Malgré un financement de 50 millions d’euros, des inquiétudes persistent sur la capacité des Crous (risque de saturation, manque de personnel) et sur l’accès équitable pour tous les étudiants

PARIS: Tous les étudiants, quels que soient leurs revenus, pourront manger dans les restaurants universitaires pour un euro seulement à partir de lundi, une mesure réclamée par les organisations étudiantes et intégrée au budget 2026 comme une concession du gouvernement aux députés socialistes.

Le repas à un euro dans les restaurants gérés par les Centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires (Crous) existe déjà pour les étudiants boursiers et en difficulté financière. Les autres étudiants payaient jusqu'à présent 3,30 euros - ils avaient bénéficié provisoirement des repas à un euro pendant le Covid.

Alors en quête d'un compromis sur le budget 2026 pour éviter la censure, le Premier ministre Sébastien Lecornu avait annoncé en janvier plusieurs mesures en faveur du pouvoir d'achat réclamées par le Parti socialiste, dont le repas à un euro. Une mesure réclamée par les organisations étudiantes pour lutter contre la précarité des étudiants.

Pour 2026, 50 millions d'euros sont alloués, pour compenser le manque à gagner - le coût réel d'un repas est d'environ 8 à 9 euros -, recruter des agents et investir dans le matériel de restauration.

En plus des 7.500 agents qui travaillent dans les quelque 800 points de vente, les Crous pourront recruter 204 emplois équivalents temps plein (ETP), un chiffre calculé sur une affluence de 12% d'étudiants non boursiers en plus.

Insuffisant pour Raymond Rivière, secrétaire fédéral de la CFDT et représentant syndical au Crous d'Amiens-Picardie. Il dénonce une "intensification du travail" des agents.

- "Risque de saturation" ? -

Le plus grand défi, c'est le "risque de saturation", que ce soit au niveau de la capacité d'accueil, de la quantité de repas à servir, des files d'attente, de la zone de stockage disponible, a rappelé la présidente du Cnous, Bénédicte Durand, lors d'un déplacement au restaurant universitaire "l'Amazone", de l'université de Bordeaux à Talence.

A cause des emplois du temps, plus de 50% des passages en caisse au niveau national ont lieu entre 12h00 et 13h00, alors que les files d'attente sont déjà fréquentes devant les Crous et le personnel parfois sous tension.

"Le public boursier, pour moi, reste un public prioritaire. Je pense qu'il faut vraiment veiller (...) à ce qu'il n'y ait pas d'effet d'éviction des boursiers", avait insisté lors d'un déplacement en Seine-Saint-Denis en février le ministre de l'Enseignement supérieur Philippe Baptiste. Il visitera lundi le Crous d'Amiens.

Cette généralisation du repas à un euro, au mois de mai, intervient en période creuse. Les prochaines semaines pourraient servir de test avant la rentrée universitaire à l'automne, lorsque la fréquentation est plus élevée.

"Je n'ai pas un énorme budget pour vivre, je venais environ une fois par semaine manger au Crous, mais là clairement à un euro le repas, c'est imbattable", a témoigné auprès de l'AFP Juliette, étudiante en sciences de la vie à Bordeaux.

Suzanne Nijdam, présidente de la Fage, première organisation étudiante, salue auprès de l'AFP la mise en place de cette mesure, qu'elle espère pérennisée au delà de 2026, mais regrette une enveloppe "insuffisante pour couvrir pleinement les besoins".

"Des étudiants, notamment en santé, sont tellement loin des sites universitaires classiques que tout le monde aura du mal à vraiment bénéficier de ce tarif", craint-elle.

Même inquiétude du côté de l'Union étudiante: "faute de moyens, les Crous mettent en place des mécanismes de compensation qui viennent tarir cette avancée pour les droits étudiants", comme ceux de Rennes ou Mulhouse qui ont "annoncé mettre fin au dispositif du repas à emporter".

"L'effectivité de la mesure", pour les étudiants sur les sites dépourvus de restaurant gérés par les Crous, "est une vraie question", abonde Nicolas Oget, co-coordinateur du réseau des vices-présidents d'université chargés de la vie étudiante.

En 2025, les structures gérées par les Crous ont servi plus de 44 millions de repas (+1,4 % par rapport à 2024) dont la moitié au bénéfice des étudiants boursiers et précaires.