Le budget de la Sécu et les épineuses mesures grand âge, en vue à l'Assemblée

L'Assemblée nationale met le cap sur le budget 2022 (Photo, AFP).
L'Assemblée nationale met le cap sur le budget 2022 (Photo, AFP).
Short Url
Publié le Lundi 18 octobre 2021

Le budget de la Sécu et les épineuses mesures grand âge, en vue à l'Assemblée

  • Ce dernier projet de loi de financement de la Sécurité sociale du quinquennat anticipe un déficit de 21,6 milliards d'euros soit bien moins que les deux années précédentes
  • Le projet de budget est surtout marqué par son volet consacré aux personnes âgées en perte d'autonomie, même s'il laisse de nombreux acteurs sur leur faim

PARIS: L'Assemblée nationale met le cap sur le budget 2022 de "sortie de crise" pour la Sécu, et son lot de mesures du quotidien, de la contraception aux soins visuels, mais sans plan grand âge à la hauteur, d'après les oppositions et certains membres de la majorité.

Ce dernier projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) du quinquennat, en première lecture en milieu de semaine et jusqu'au weekend compris, anticipe un déficit de 21,6 milliards d'euros, soit bien moins que les deux années précédentes, grâce aux effets de la croissance. Quelque cinq milliards restent provisionnés pour faire face aux suites de la crise du Covid-19.

"Un déficit durable d'environ 15 milliards d'euros est prévu" pour les années à venir, reconnaît le ministre de la Santé Olivier Véran, selon qui "il nous faudra définir collectivement une solution structurelle".

"A quand de telles réformes ?", demande-t-on chez LR, pour qui le gouvernement "arrose à tout vent". A gauche, après "les largesses toutes relatives" de la période électorale, on craint des "régressions sociales", avec notamment le surgissement à intervalles réguliers du "fantôme fatigué de la réforme des retraites", selon les mots de Pierre Dharréville (PCF).

En attendant, les engagements du Ségur de la santé se poursuivent pour 2,7 milliards, dont l'essentiel est consacré à la revalorisation salariale des personnels soignants.

"Il n'y a pas d'économies cachées dans le budget hospitalier", vante Olivier Véran, cependant que la gauche pointe des fermetures de lits.

Annoncé par Emmanuel Macron fin septembre, le plan pour la santé mentale doit en outre être décliné, avec en particulier la prise en charge sous conditions de consultations chez le psychologue.

Les principaux points du budget de la Sécu pour 2022

Voici quelques éléments saillants du projet de budget 2022 de la Sécurité sociale, au menu mercredi ou jeudi des députés.

Suite et fin du Ségur

Le Ségur de la santé, qui a produit ses premiers effets sur le budget de la Sécu en 2020, pèsera encore à hauteur de 2,7 milliards d'euros dans le PLFSS 2022. 

L'essentiel de la facture est lié à la revalorisation salariale des personnels soignants (un peu plus de deux milliards d'euros).

Au total, de 2020 à 2022, les mesures issues du Ségur se montent à environ 12,5 milliards d'euros.

400 millions pour le grand âge

Un coup de pouce de 400 millions d'euros pour l'aide aux personnes âgées est prévu en 2022, a annoncé le Premier ministre Jean Castex.

Au moins 240 millions d'euros seront fléchés vers les services d'aide à domicile, alors que le gouvernement va instaurer un "tarif plancher" de 22 euros par heure de prestation.

Par ailleurs, les effectifs soignants seront renforcés, de manière à "atteindre un total de 10.000 ETP (équivalents temps plein, NDLR) supplémentaires au cours des cinq prochaines années".

Budget médicaments gonflé

Le périmètre des médicaments intégralement remboursés par la Sécurité sociale a été élargi pour 2022, ce qui représente un surcoût de 370 millions d'euros.

Même en tenant compte des traditionnelles réductions de dépenses (1,2 milliard d'euros d'économies prévues pour 2022), le budget médicaments du gouvernement gonflera de plus d'un milliard d'euros.

Contraception facilitée et sages-femmes augmentées

La mesure était connue depuis début septembre: la contraception sera accessible gratuitement dès le 1er janvier aux femmes de 18 à 25 ans, une mesure budgétée annuellement à 21 millions d'euros. 

Une enveloppe de 41 millions d'euros a également été prévue dans le cadre du Ségur de la santé pour revaloriser les salaires des sages-femmes.

Santé mentale: remboursement de consultations de psychologues

A partir de l'année prochaine, huit consultations chez un psychologue participant au dispositif pourront être remboursées par la Sécurité sociale à tous les patients de trois ans et plus, souffrant de troubles dépressifs et anxieux d'intensité légère à modérée, s'ils disposent d'une lettre d'un médecin.

En 2022, une enveloppe de 50 millions d'euros sera consacrée à ce dispositif dont la première séance sera facturée 40 euros, les suivantes 30.

Retraites: dans le flou puis dans le trou

Le gouvernement n'a pas présenté de mesure spécifique en matière de pensions.

Sur le plan comptable, la branche vieillesse du régime général devrait connaître d'abord une réduction de son déficit (-3,7 milliards d'euros en 2021 puis -2,5 milliards en 2022), avant qu'il ne plonge à 7,6 milliards d'euros en 2025. 

«Trahison»

Le projet de budget est surtout marqué par son volet consacré aux personnes âgées en perte d'autonomie, même s'il laisse de nombreux acteurs sur leur faim.

"La réforme que contient le PLFSS est ambitieuse: elle représente 400 millions d'euros de mesures nouvelles en 2022 et 1,3 milliard en 2025", défend la ministre Brigitte Bourguignon.

Pour aider au maintien chez soi, il s'agit d'instaurer au 1er janvier un "tarif plancher" national (et non départemental comme jusqu'alors) de 22 euros par heure de prestation pour les services d'aide à domicile, afin de sécuriser leur financement et mieux rémunérer les salariés. Un amendement en séance devrait ajouter une "dotation de qualité".

Pour les Ehpad, il est notamment programmé un renforcement de la présence des soignants, et jusqu'à 10.000 équivalents temps plein supplémentaires au cours des cinq prochaines années.

Les députés LR s'inquiètent du financement de ces volets, reposant sur la CSG et les départements. 

Les socialistes critiquent eux un plan qui "ne permettra pas de répondre au défi collectif du vieillissement de la population, la cinquième branche ne disposant pas de financements pérennes suffisants". Cette cinquième branche de la Sécu, dédiée à l'autonomie et la dépendance, a été créée l'an dernier. 

Les députés insoumis dénoncent "trahison" et "mensonges à propos de la défunte loi consacrée au grand âge et à l'autonomie", longtemps espérée sous ce quinquennat et désormais abandonnée.

"C'est un peu dommage qu'on n'ait pas réussi à avancer" sur un tel grand texte et "ça agace un peu tout le monde", reconnaît une députée LREM, alors que le sujet a été l'un des plus travaillés.

La ministre déléguée à l'Autonomie se défend: "À l'urgence des besoins, je préfère répondre rapidement et concrètement à travers un texte budgétaire plutôt que de reporter la responsabilité sur le prochain gouvernement".

D'autres mesures du projet de loi sont largement soutenues, comme le remboursement intégral de la contraception pour les femmes jusqu’à 25 ans, la systématisation de la complémentaire santé solidaire pour les bénéficiaires du RSA et du minimum vieillesse, ou encore l'automaticité du paiement des pensions alimentaires par l'intermédiaire de la Caf.

Des centaines d'amendements seront discutés, sur l'accès direct aux orthoptistes, inscrit dans le texte, la fabrication de médicaments en France, qui doit être favorisée, ou encore l'encadrement des centres de santé.

Emmenés par François Ruffin (LFI), des députés, de LREM au PCF, ont des propositions pour mieux reconnaître "les métiers du lien" - aides à domicile et accompagnantes d'enfants en situation de handicap.


Cyberharcèlement de Brigitte Macron: dix personnes jugées à Paris

Le président français Emmanuel Macron (G) et son épouse Brigitte Macron posent avant une réunion avec le prince héritier de Jordanie au palais de l'Élysée à Paris, le 8 octobre 2025. (AFP)
Le président français Emmanuel Macron (G) et son épouse Brigitte Macron posent avant une réunion avec le prince héritier de Jordanie au palais de l'Élysée à Paris, le 8 octobre 2025. (AFP)
Short Url
  • Dix personnes, dont l’influenceur “Zoé Sagan” et la médium Amandine Roy, sont jugées à Paris pour cyberharcèlement contre Brigitte Macron
  • Cette audience intervient alors que le couple présidentiel a aussi déposé plainte aux États-Unis contre la diffusion internationale de cette infox, notamment relayée par la militante d’extrême droite américaine Candace Owens

PARIS: Dix personnes sont jugées à partir de lundi devant le tribunal correctionnel de Paris pour cyberharcèlement à l'encontre de Brigitte Macron, cible d'une infox virale selon laquelle elle serait une femme transgenre.

Élu, galeriste, enseignant, médium, ou encore informaticien: huit hommes et deux femmes doivent comparaître à partir de 13H30. Leur procès doit se poursuivre mardi après-midi.

Cette audience intervient après que le couple présidentiel a engagé, fin juillet, des poursuites aux États-Unis pour diffamation, en lien avec cette infox ayant dépassé les frontières françaises sur la transidentité imputée à l'épouse du chef de l'État.

Âgés de 41 à 60 ans, les prévenus sont soupçonnés d'avoir tenu à l'égard de Brigitte Macron de nombreux propos malveillants sur son "genre", sa "sexualité", assimilant sa différence d'âge avec son mari à de la "pédophilie", selon le parquet de Paris.

L'enquête pour cyberharcèlement a été confiée à la brigade de répression de la délinquance contre la personne (BRDP) après une plainte déposée par Brigitte Macron le 27 août 2024, conduisant à plusieurs vagues d'interpellations, notamment en décembre 2024 et en février 2025.

Sollicité par l'AFP, l'avocat de Brigitte Macron, Me Jean Ennochi, n'a pas donné suite, ni voulu dire si la première dame serait présente ou non à l'audience.

Parmi les prévenus, le publicitaire Aurélien Poirson-Atlan, 41 ans, connu et suivi sur les réseaux sociaux sous le pseudonyme de "Zoé Sagan". Son compte X, suspendu depuis, a fait l'objet de plusieurs plaintes et est souvent présenté comme lié aux sphères complotistes.

Outre ses propos visant Brigitte Macron, "Zoé Sagan" est connu pour avoir diffusé sur les réseaux sociaux les vidéos à caractère sexuel de Benjamin Griveaux, macroniste qui avait renoncé en février 2020 à briguer la mairie de Paris pour le parti présidentiel à la suite du scandale.

- "Rebondir sur l'actualité" -

La "médium", "journaliste" et "lanceuse d'alerte" de 51 ans, Delphine J., connue sous le pseudo d'Amandine Roy, sera également jugée. Elle a largement contribué à relayer la rumeur selon laquelle Brigitte Macron, née Trogneux, n'aurait jamais existé et que son frère Jean-Michel aurait pris cette identité après avoir transitionné.

Delphine J. n'a fait que "rebondir sur l'actualité", selon son avocate, Maud Marian, ajoutant "qu'aucun message n'a directement été adressé à Mme Macron."

Condamnée pour diffamation en première instance en septembre 2024 par la justice française, aux côtés de Natacha Rey, à payer plusieurs milliers d'euros de dommages et intérêts à Brigitte Macron et 5.000 à son frère Jean-Michel Trogneux, elle a été relaxée en appel le 10 juillet dernier.

Brigitte Macron et son frère se sont pourvus en cassation contre cette décision.

L'écart d'âge de 24 ans entre les époux Macron explique en partie la propagation de cette rumeur qui s'est exportée bien au-delà du pays.

Née dès l'élection d'Emmanuel Macron en 2017, l'infox transphobe est devenue virale aux États-Unis où le couple présidentiel a engagé cet été des poursuites contre la podcasteuse d'extrême droite Candace Owens, auteure d'une série de vidéos intitulée "Becoming Brigitte" ("Devenir Brigitte").

Plusieurs des personnes qui seront jugées à Paris pour cyberharcèlement ont relayé des publications de l'influenceuse MAGA. Sur une Une détournée du magazine Time, où Brigitte Macron apparaît en "homme de l'année", on peut lire le mot "Excellent".

Dans une autre publication, un prévenu relaie la présence de "2.000 personnes" prêtes à aller faire du "porte-à-porte à Amiens pour y voir clair dans l'affaire Brigitte", promettant l'implication de blogueurs américains.

Les prévenus encourent deux ans d'emprisonnement.


Début de l'examen d'un budget de la sécu explosif entre réforme suspendue et économies renforcées

Le Premier ministre français Sébastien Lecornu s'exprime lors d'une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale, la chambre basse du Parlement français, à Paris, le 21 octobre 2025. (AFP)
Le Premier ministre français Sébastien Lecornu s'exprime lors d'une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale, la chambre basse du Parlement français, à Paris, le 21 octobre 2025. (AFP)
Short Url
  • L’Assemblée nationale entame l’examen du budget de la Sécurité sociale 2026, marqué par des économies drastiques et la suspension de la réforme des retraites jusqu’en 2028
  • Le projet, jugé austère et injuste par les oppositions et les associations, prévoit notamment une hausse des franchises médicales, un gel des prestations sociales et une faible progression des dépenses de santé

PARIS: L'Assemblée nationale se saisit lundi du projet de budget de la Sécurité sociale pour 2026, dont l'examen a été repoussé pour intégrer la suspension de la réforme des retraites, et qui s'annonce explosif avec des économies exceptionnellement fortes.

Dès mardi dernier, plusieurs ministres (Santé, Comptes publics, Travail, Solidarités) ont répondu devant les députés, en commission des Affaires sociales, à une série de questions et critiques sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS). Celui-ci prévoit des économies massives pour réduire le déficit à 17,5 milliards en 2026 (23 milliards en 2025).

"C'est une copie de départ", "le débat est ouvert" et la version finale "sera bien différente", ont-ils répété, cherchant à déminer le terrain tout en affirmant la nécessité de maîtriser les dépenses, et "responsabiliser" tous les acteurs.

Le début de l'examen du projet de loi en commission à l'Assemblée était initialement prévu jeudi. Mais celui-ci a dû être repoussé à 9H00 lundi, après que le gouvernement a déposé une "lettre rectificative" intégrant directement au texte la suspension de la réforme des retraites, promise aux socialistes en échange de leur non-censure.

Le projet suspend jusqu'à janvier 2028 la marche en avant vers les 64 ans, tout comme le relèvement du nombre de trimestres à cotiser pour partir à taux plein.

- Les retraités mis à contribution -

Lundi, les Républicains proposeront de supprimer cette suspension, tandis que les socialistes chercheront à y intégrer les carrières longues.

Si l'Assemblée vote la suspension, le Sénat, contrôlé par la droite et les centristes, rétablira la réforme des retraites, a d'ores et déjà prévenu samedi le président de la chambre haute du Parlement, Gérard Larcher.

Le coût de la suspension est estimé à 100 millions d'euros en 2026 et 1,4 milliard d'euros en 2027.

Pour la financer, les options retenues - une mise à contribution des complémentaires santé et des retraités - font controverse. D'autant que le projet de budget de la sécu mis sur la table par le gouvernement Lecornu 2 est d'une exceptionnelle rigueur financière.

L'exécutif y limite la hausse des dépenses d'Assurance maladie à 1,6%, alors qu'elles progressent naturellement chaque année d'environ 4%, poussées notamment par le vieillissement de la population. Et il table sur sept milliards d'économies en santé, pour beaucoup douloureuses.

Plusieurs mesures ciblent les malades: nouvelle hausse des franchises (reste à charge des patients sur les consultations et médicaments), moindre remboursement chez le dentiste, limitation de la durée d'un premier arrêt maladie...

Ce projet est "profondément injuste et inefficace", a jugé France Assos Santé, principale fédération d'associations de patients.

Autres propositions décriées: une taxation supplémentaire des complémentaires santé, des cotisations patronales sur les tickets restaurant et oeuvres du CSE, ou encore une surcotisation sur les dépassements d'honoraires des médecins.

A l'hôpital, c'est "la pire cure d'économies depuis les années 2010", selon les fédérations hospitalières.

- Désaccords profonds -

Le gel des pensions et de l'ensemble des prestations sociales (RSA, allocations familiales, APL...) en 2026, pour dégager 3,6 milliards d'euros d'économies, devrait aussi provoquer de vifs débats.

Comme pour le projet de loi de finances, le Premier ministre Sébastien Lecornu s'est engagé à ne pas utiliser l'arme constitutionnelle du 49.3 pour faire adopter ce texte de près de 680 milliards d'euros de dépenses, soit plus que le projet de budget de l'Etat. Or, les désaccords entre forces politiques sont profonds, et le temps imparti limité.

Au total, 1.575 amendements ont été déposés sur le texte, selon un décompte de l'Assemblée vendredi soir.

Les débats doivent a priori se terminer en commission vendredi prochain. Le texte doit ensuite arriver dans l'hémicycle le 4 novembre, avec un vote prévu le 12, avant sa transmission au Sénat.

Les discussions autour du budget de l'Etat ont, elles, débuté depuis une semaine à l'Assemblée.

L'équation s'annonce particulièrement difficile pour le gouvernement Lecornu, face aux injonctions contradictoires des groupes politiques.

Le patron des socialistes Olivier Faure a agité dimanche le spectre d'une nouvelle dissolution si le gouvernement ne cède pas dans les prochains jours sur une taxe sur les hauts patrimoines.


Un nouvel élan pour le dialogue culturel entre la France et l’Arabie saoudite

Short Url
  • La France et l’Arabie saoudite ont signé un accord prévoyant la création d’un pavillon saoudien permanent au Centre Pompidou, vitrine de l’art contemporain et du dialogue culturel
  • Ce partenariat s’accompagne du développement du Musée d’art contemporain d’AlUla et d’une exposition commune en 2026, prolongeant huit ans de coopération exemplaire entre les deux pays

PARIS: Un nouvel accord culturel vient renforcer les liens entre la France et l’Arabie saoudite. À l’occasion d’une rencontre à Paris entre le Prince Badr ben Abdullah ben Farhan Al Saud, ministre saoudien de la Culture et gouverneur de The Royal Commission for AlUla, et Rachida Dati, ministre française de la Culture, un partenariat a été signé entre la Royal Commission for AlUla et le Centre Pompidou.

La cérémonie s’est déroulée en présence de Jean-Yves Le Drian, président de l’Agence française pour le développement d’AlUla (AFALULA), Abeer M. AlAkel, directrice générale de la Royal Commission for AlUla, et Laurent Le Bon, président du Centre Pompidou.

L’accord prévoit la création d’un pavillon permanent du Royaume d’Arabie saoudite au Centre Pompidou. Ce nouvel espace sera une vitrine de l’art saoudien, arabe et international, et incarnera la volonté commune des deux pays de renforcer le dialogue entre les cultures et de promouvoir l'art contemporain.

Le partenariat vise également à développer le Musée d’art contemporain d’AlUla, en Arabie saoudite, ainsi qu’à présenter de nouvelles œuvres lors de l’exposition “Arduna”, programmée en janvier 2026 dans le cadre du Festival des Arts d’AlUla. Cet événement, fruit d’une collaboration entre Arts AlUla, le Centre Pompidou et AFALULA, illustrera la dynamique culturelle en plein essor autour du site historique d’AlUla.

Ce projet s’inscrit dans la continuité de la coopération franco-saoudienne engagée depuis huit ans autour d’AlUla, oasis millénaire devenue un symbole d’innovation et de partage.

Pour Paris comme pour Riyad, cet accord marque une nouvelle étape dans la diplomatie culturelle, où la collaboration artistique devient un vecteur de rapprochement et de compréhension mutuelle.