Enfants placés: le Sénat se penche à son tour sur un texte très attendu

Adrien Taquet, ministre délégué à la protection de l'enfance, s'exprime lors d'une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale française à Paris, le 25 février 2020.(AFP)
Adrien Taquet, ministre délégué à la protection de l'enfance, s'exprime lors d'une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale française à Paris, le 25 février 2020.(AFP)
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Publié le Mardi 14 décembre 2021

Enfants placés: le Sénat se penche à son tour sur un texte très attendu

  • Voté à l'unanimité en première lecture par l'Assemblée nationale en juillet, le projet de loi est très attendu par les sénateurs, même s'ils le considèrent « assez limité »
  • Des défaillances sont régulièrement pointées dans l'accueil et le suivi des quelque 350.000 enfants et jeunes bénéficiant d’un suivi de la protection de l'enfance

PARIS : Interdiction des placements à l'hôtel, meilleure rémunération des familles d'accueil, accompagnement des 18-21 ans... Le Sénat se penche mardi et mercredi sur le sort des enfants confiés à l'Aide sociale à l'enfance, dans l'objectif d'une adoption définitive du texte en début d'année.

Pour le secrétaire d'Etat chargé de l'Enfance Adrien Taquet, il "vise tout d'abord à améliorer la sécurité des enfants, qu'elle soit affective, matérielle ou physique".

Des défaillances sont régulièrement pointées dans l'accueil et le suivi des quelque 350.000 enfants et jeunes bénéficiant d’un suivi de la protection de l'enfance, dont environ la moitié sont placés en institution ou en familles d'accueil.

Des drames qu'illustre le téléfilm choc "l'enfant de personne" d'Akim Isker, tiré du livre "l'enfer des foyers" où Lyes Louffok raconte son parcours chaotique qu'il a commenté lors d'une soirée spéciale le 15 novembre sur France 2.

Voté à l'unanimité en première lecture par l'Assemblée nationale en juillet, le projet de loi est très attendu par les sénateurs, même s'ils le considèrent "assez limité".

Parmi les "frémissements qui vont dans le bon sens", la centriste Nadia Sollogoub relève le fait que soit systématiquement recherchée la possibilité de confier l'enfant à un membre de sa famille ou à un "tiers digne de confiance". La consécration du "parrainage" des enfants pris en charge par l'ASE par des bénévoles. Ou encore le principe de prévoir la prise en charge des fratries dans un même lieu d'accueil. 

Le projet de loi a été adopté en commission par les sénateurs le 20 octobre. "On a essayé de faire un peu avancer les choses, de le compléter", a indiqué à l'AFP le rapporteur LR Bernard Bonne qui espère pouvoir trouver un terrain d'entente avec les députés. 

Parmi les principales modifications apportées en commission, les sénateurs ont prévu une interdiction totale d'hébergement des mineurs protégés dans des hôtels. Les députés avaient gardé la possibilité d'y recourir "à titre exceptionnel" pour deux mois maximum, afin de répondre à des situations d'urgence. Cette interdiction serait applicable dans un délai de deux ans. Ne seraient autorisés que les accueils en urgence dans des structures "jeunesse et sport". 

« Point crucial »

S'agissant des jeunes majeurs, dont le texte renforce l'accompagnement vers l'autonomie, ils ont explicitement inscrit le principe d'un "droit au retour" à l'Aide sociale à l'enfance (ASE) jusqu'à 21 ans. Un ajout que soutiendra le gouvernement.

Il a aussi été salué comme "un point crucial" par le Collectif Cause Majeur, qui réunit une vingtaine d'associations de protection de l’enfance. Le Collectif estime néanmoins "nécessaire d’aller plus loin".

Le gouvernement proposera dans l'hémicycle un amendement pour en "clarifier" la rédaction.

L'association SOS Villages d'Enfants demande en outre le rétablissement de l'article ajoutant les jeunes majeurs suivis par l'ASE au public prioritaire pour l'attribution d'un logement social, supprimé par les sénateurs en commission.

La grande solitude des enfants placés devenus majeurs

"Quand à 18 ans, vous sortez de la protection de l'enfance, vous vous retrouvez très seul, avec très peu de repères. Je n'avais plus de contact avec mes deux familles d'accueil successives, l'une maltraitante, l'autre Témoins de Jehovah", explique Joana Manciaux.

"Heureusement j'ai eu la chance d'avoir un contrat jeune majeur, accordé assez facilement dans les Ardennes, et j'ai pu ainsi financer mes études, mon loyer, mes transports. Sinon je me serais retrouvée SDF", affirme cette formatrice professionnelle de 35 ans, présidente de l'association Repairs Ardennes, une communauté d'entraide pour enfants placés.

23.000 enfants de l'Aide sociale à l'enfance (ASE, ex-Ddass) deviennent majeurs chaque année et beaucoup sont livrés à eux-mêmes. 

36% seulement d'entre eux ont été pris en charge en 2018 en Accueil provisoire jeune majeur (APJM), contre 56% en 2013, et pour des périodes de plus en plus courtes (3 à 6 mois), selon le Collectif Cause Majeur! qui rassemble une vingtaine d'associations.

Un taux variable selon les départements qui, face aux restrictions budgétaires, ont pour certains réduit les dépenses non obligatoires, selon les associations.

Leur sort pourrait être amélioré par le projet de loi sur la protection de l'enfance porté par le secrétaire d'Etat à l'Enfance Adrien Taquet, adopté en juillet par l'Assemblée nationale et discuté mardi au Sénat.

Couperet des 18 ans 

Les associations demandent que ces jeunes soient accompagnés, de façon systématique, jusqu'à 21 voire 25 ans. Elles veulent qu'ils puissent cumuler l'accompagnement vers l'emploi ou la formation de la Garantie Jeunes et l'aide éducative, sociale voire financière de l'APJM.

Le gouvernement affirme vouloir que ces jeunes soient accompagnés jusqu'à leurs 21 ans s'ils "ne bénéficient pas de ressources ou d'un soutien familial suffisants" et a déposé un amendement dans ce sens.

"Notre objectif est qu'il n'y ait plus aucune sortie sans solution, on met fin au couperet des 18 ans", indique-t-on au cabinet d'Adrien Taquet. "Et cet accompagnement ne peut pas être de trois mois, il a vocation à s'inscrire dans la durée", jusqu'aux 21 ans de l'enfant au besoin.

40% des SDF de moins de 25 ans nés en France sont issus de l'ASE, selon Cause Majeur.

 

Aujourd’hui, "un quart des personnes sans domicile nées en France sont d’anciens enfants placés auprès de l'ASE", relève le Collectif, un chiffre qui atteint 40% pour les moins de 25 ans.

Les sénateurs proposent encore la création, à titre expérimental, et pour les départements qui le souhaitent, d'un comité départemental pour la protection de l'enfance, coprésidé par le président du département et par le préfet, afin que "tout le monde travaille ensemble", selon le rapporteur.

Ils ont approuvé en commission une revalorisation de la rémunération des assistants familiaux, qui accueillent chez eux des enfants placés. Et ils ont prévu qu'ils soient associés "effectivement" à l'élaboration et au suivi du projet pour l'enfant.

Les sénateurs ont encore précisé les modalités de contrôle des antécédents judiciaires des intervenants en protection de l'enfance, notamment en matière d'infractions sexuelles.

La gauche va s'opposer à l'article rendant obligatoire le recours au fichier national AEM ("appui à l'évaluation de la minorité"), afin de mieux repérer les jeunes étrangers ayant déposé des demandes de protection dans plusieurs départements.

Plus de 300 amendements ont été déposés sur ce texte, dont une vingtaine par le gouvernement. L'un d'eux vise à inscrire l’accompagnement des enfants victimes de prostitution parmi les missions de l’Aide sociale à l'enfance.

Certains ne cachent pas leur amertume d'avoir vu le texte doublé par la proposition de loi contre la maltraitance animale.


Le Louvre-Lens explore les orientalismes, des 1001 Nuits à l'art contemporain

Photo de l’exposition « Par-delà les Mille et une nuits » au Louvre-Lens (24 mars 2026). L’exposition réunit une remarquable collection du département des arts de l’islam du Musée du Louvre, avec près de 300 chefs-d’œuvre exposés ensemble pour la première fois. (AFP)
Photo de l’exposition « Par-delà les Mille et une nuits » au Louvre-Lens (24 mars 2026). L’exposition réunit une remarquable collection du département des arts de l’islam du Musée du Louvre, avec près de 300 chefs-d’œuvre exposés ensemble pour la première fois. (AFP)
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  • Au Louvre-Lens, une exposition explore les échanges entre Orient et Occident à travers des œuvres d’art islamique, des objets historiques et des créations contemporaines, en questionnant la frontière entre réalité et imaginaire
  • Elle déconstruit les stéréotypes hérités notamment des Les Mille et Une Nuits et de l’orientalisme, en offrant un contexte historique et un regard critique sur ces représentations

PARIS: Le Louvre-Lens présente jusqu'au 20 juillet plusieurs centaines d'objets et oeuvres d'art islamique ainsi que des créations contemporaines, racontant les échanges entre Orient et Occident avant et après l'orientalisme des Mille et Une Nuits, emmenant le spectateur "au-delà" des clichés.

L'exposition mêle de façon aussi ludique que savante des pièces maîtresses du département d'art islamique du Louvre aux costumes de scènes exubérants du Bourgeois gentilhomme de Molière, exagérant le stéréotype du sultan ottoman, en passant par d'émouvantes collections de céramiques ayant inspiré le peintre Eugène Delacroix.

A l'image des contes des Mille et Une Nuits, les juxtapositions posent la question de la frontière "entre récit historique et imaginaire, ce que nous savons et ce que nous avons construit, à partir de nos connaissances, mais qui dérive vers l'imaginaire", explique Gwenaëlle Fellinger, conservatrice en chef au département des arts de l'islam au Louvre.

Préjugés, stéréotypes: l'exposition "montre le contexte pour comprendre comment ils se construisent (...), voir ce qu'il y a derrière, aller au-delà". L'objectif: "approfondir la connaissance, donner le contexte historique", "à chacun ensuite de se faire son opinion", souligne la conservatrice, commissaire scientifique de l'exposition présentée au coeur du bassin minier du Pas-de-Calais.

On peut ainsi admirer des gemmes enchâssées ou des fioles en cristal de roche ramenées de la rive Est de la Méditerranée dès le Moyen-Âge, dont certains sont auréolés d'une légendaire origine diplomatique: ils sont présentés comme des cadeaux offerts par le calife Haroun al-Rachid à l'empereur Charlemagne.

Des tableaux du XIXe siècle et extraits de films du XXe siècle montrent à quel point le mythe des ambassades fastueuses entre les deux souverains a fasciné à travers les siècles.

Une magnifique cuve mamelouk en laiton martelé, ornée d'un foisonnement d'animaux et chasseurs ou soldats aux traits finement ciselés dans de l'argent incrusté, incarne l'évolution des regards sur le temps long.

D'une virtuosité exceptionnelle, ce chef-d'oeuvre a été nommé au XVIIIe siècle "baptistère de Saint-Louis" en référence à Louis IX. Réalisé en Syrie vers 1340, il est en réalité nettement postérieur au roi de France décédé en Tunisie en 1270 lors d'une croisade, mais la légende royale est si tenace que le bassin a servi pour le baptême de Louis XIII en 1606.

Exposés en écho d'oeuvres d'Ingres ou de Matisse, deux peintres contemporains, l'Iranienne Nazanin Pouyandeh, et le Franco-palestinien Rayan Yasmineh, détournent le motif de l'odalisque, cette femme lascive incarnant une vision exotique et déformée de l'Orient, pour interroger ces clichés associés au colonialisme.

L'exposition qui a ouvert au public mercredi s'achève sur une salle de lecture, comme une invitation à poursuivre ce regard critique et construire sa propre vision.


Le G7 met l’accent sur la réforme de la gouvernance mondiale, la sécurité et la reconstruction

Drapeaux de l’Union européenne, de l’Allemagne, du Royaume-Uni, des États-Unis, de la France, du Canada, de l’Italie et du Japon lors de la conférence de presse d’ouverture des volets Finance et Numérique de la présidence française du G7 à Paris, le 3 février 2026. (AFP)
Drapeaux de l’Union européenne, de l’Allemagne, du Royaume-Uni, des États-Unis, de la France, du Canada, de l’Italie et du Japon lors de la conférence de presse d’ouverture des volets Finance et Numérique de la présidence française du G7 à Paris, le 3 février 2026. (AFP)
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  • Les discussions du G7 (26–27 mars 2026) porteront sur la réforme de la gouvernance mondiale, la reconstruction et les menaces sécuritaires globales, notamment l’Ukraine et l’Iran
  • Parmi les résultats attendus figurent la création de nouveaux organes de coordination et de task forces sur le maintien de la paix et le narcotrafic, ainsi que des conférences de suivi en 2026

​​​​​​DUBAÏ : La prochaine réunion des ministres des Affaires étrangères du G7, prévue à partir du jeudi 26 mars 2026, réunira six sessions structurées sur deux jours, avec un accent fort mis sur la sécurité internationale, les efforts de reconstruction et la réforme des systèmes de gouvernance mondiale, selon un diplomate français.

La réunion s’ouvrira sur ce que les responsables ont décrit comme une discussion fondatrice sur la « réforme de la gouvernance mondiale », donnant le ton de l’ensemble des travaux.

La rencontre ministérielle sera organisée en six sessions les 26 et 27 mars 2026. Les trois premières incluront les membres du G7 ainsi que des partenaires invités — Arabie saoudite, Corée du Sud, Brésil, Inde et Ukraine — avant de basculer vers des sessions réservées aux membres du G7.

« La réunion ministérielle du G7 comprendra six sessions sur deux jours », a confirmé le diplomate français, soulignant une architecture pensée pour équilibrer dialogue inclusif et coordination interne.

Jour 1 : gouvernance, reconstruction et sécurité régionale

La première session portera sur la réforme des systèmes de gouvernance mondiale, incluant l’efficacité des missions de maintien de la paix et les efforts visant à « rationaliser la logistique de l’aide humanitaire afin de réduire les coûts et d’améliorer l’efficacité ».

La deuxième session sera consacrée aux enjeux de reconstruction dans plusieurs régions. Un accent particulier sera mis sur la restauration de l’arche de confinement de Tchernobyl. Comme l’a expliqué le diplomate : « À l’approche du 40e anniversaire de l’explosion de Tchernobyl, nous travaillerons sur notre capacité à réparer cette arche. » La Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) jouera un rôle central, avec pour la première fois une estimation globale des coûts, évaluée à « des centaines de millions au minimum », a-t-il ajouté.

Cette session abordera également la lutte contre le trafic de captagon en Syrie et au Moyen-Orient, ainsi que les initiatives d’intégration économique régionale. Le diplomate a insisté sur « un besoin considérable de reconstruction dans la région ».

Jour 2 : souveraineté et crises globales

Le 27 mars, avec l’arrivée du secrétaire d’État américain Marco Rubio, les discussions se poursuivront avec une session consacrée aux « menaces horizontales et à la souveraineté ». Celle-ci inclut le lancement d’une task force du G7 visant à créer un réseau coordonné de ports pour lutter contre le narcotrafic.

Parmi les autres initiatives figurent la conférence régionale de sécurité dans les Caraïbes, prévue en juillet 2026 en Martinique, ainsi que la cinquième conférence « No Money for Terror » le 19 mai 2026. Les discussions incluront également la sécurité des minerais critiques, avec des initiatives américaines et canadiennes.

Les trois dernières sessions, réservées aux membres du G7, traiteront des dossiers géopolitiques les plus sensibles.

Ukraine, Iran et autres foyers de tensions internationales

La quatrième session sera consacrée à l’Ukraine, abordant les volets énergétique, économique et militaire du soutien, ainsi que la pression exercée sur la Russie. La participation du ministre ukrainien des Affaires étrangères est attendue. Les discussions reviendront sur le projet de l’arche de Tchernobyl ainsi que sur le soutien plus large à la résilience énergétique.

La cinquième session portera sur l’Iran, notamment les programmes nucléaires et balistiques, la sécurité maritime et la liberté de navigation.

La dernière session abordera les enjeux de paix et de sécurité dans plusieurs régions, dont l’Indo-Pacifique, le Soudan, Haïti, Gaza, le Venezuela et Cuba.

Le diplomate français a souligné l’importance de la flexibilité diplomatique : « Nous privilégions, et c’est une volonté, autant que possible, les échanges libres et informels, ce qui est dans l’esprit du G7. »

Les journalistes n’auront pas accès aux sessions mais pourront suivre les débats depuis un centre de presse dédié. Deux conférences de presse de la présidence française sont prévues jeudi à 18h45 et vendredi à 16h00, diffusées en direct sur les réseaux du ministère français des Affaires étrangères.

Parmi les résultats attendus figurent la création d’un comité de coordination pour les missions de maintien de la paix et le lancement d’une task force du G7 contre le narcotrafic via les réseaux portuaires. Des conférences régionales de suivi sont également prévues dans les Caraïbes et sur le trafic de captagon au Moyen-Orient.

La cinquième conférence « No Money for Terror » se tiendra le 19 mai 2026, consacrée à la lutte contre le financement du terrorisme.

Des réunions informelles sont également prévues en septembre lors de l’Assemblée générale de l’ONU et en novembre à Marseille, avant le sommet des chefs d’État du G7 à Évian du 15 au 17 juin 2026.

Le diplomate a présenté cet agenda comme visant à produire des « résultats concrets » en matière de sécurité, de reconstruction et de réforme de la gouvernance, tout en préservant la tradition de coordination formelle et d’échanges informels du G7.


Macron appelle l'Iran "à s’engager de bonne foi dans des négociations"

Le président français Emmanuel Macron à l'Élysée à Paris, le 24 mars 2026. (AFP)
Le président français Emmanuel Macron à l'Élysée à Paris, le 24 mars 2026. (AFP)
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  • Le président français Emmanuel Macron appelle l’Iran à négocier « de bonne foi » pour désamorcer le conflit et répondre aux inquiétudes sur son programme nucléaire et ses actions régionales
  • Les efforts diplomatiques s’intensifient (Pakistan, Oman, États-Unis), tandis que Israël poursuit ses opérations militaires au Liban

PARIS: Le président français Emmanuel Macron a appelé mardi l'Iran à "s'engager de bonne foi dans des négociations" en vue d'une "désescalade" du conflit au Moyen-Orient à l'issue d'un entretien avec son homologue iranien Massoud Pezeshkian.

"J’ai appelé l’Iran à s’engager de bonne foi dans des négociations, afin d’ouvrir une voie vers la désescalade et de fournir un cadre permettant de répondre aux attentes de la communauté internationale s’agissant du programme nucléaire et balistique de l'Iran, ainsi que ses activités de déstabilisation régionale", a-t-il écrit sur X.

Le Pakistan - allié de longue date de l'Iran - s'est dit prêt mardi à accueillir des discussions, alors que le conflit est entré dans sa quatrième semaine, paralysant une partie du transport mondial des hydrocarbures.

Donald Trump a de son côté réaffirmé mardi que des "négociations" sont en cours avec l'Iran. Mais nul ne sait qui est censé représenter la partie iranienne dans ces négociations.

En faisant état une première fois lundi de ces pourparlers, le président américain avait retardé "de cinq jours" son ultimatum de lancer des frappes sur le réseau électrique de l'Iran, rassurant provisoirement les marchés.

Le président français, qui s'entretenait pour la troisième fois avec son homologue iranien depuis le début de la guerre en Iran le 28 février et l'escalade régionale, a "rappelé l'absolue nécessité (pour Téhéran, ndlr) de mettre fin aux attaques inacceptables contre les pays de la région".

Il aussi insisté sur la nécessité de "préserver les infrastructures énergétiques et civiles et de rétablir la liberté de navigation dans le détroit d'Ormuz", bloqué par les Iraniens.

Lors d'un échange avec le président israélien Isaac Herzog, Emmanuel Macron a par ailleurs appelé Israël à "prévenir une nouvelle escalade du conflit au Liban" et à saisir l'"opportunité" de "discussions directes" entre les deux pays.

Israël a annoncé mardi qu'il allait s'emparer d'une large zone du sud du Liban pour assurer sa sécurité, alors qu'il poursuit ses frappes sur le reste du territoire et que le Hezbollah pro-iranien bombarde Israël.

"J'ai dit au président Herzog ma conviction que la reprise de discussions directes entre Israël et le Liban est une opportunité qui doit être saisie. La France se mobilise en ce sens", a insisté Emmanuel Macron sur X. Les dirigeants libanais ont déjà donné leur accord à ces négociations directes, mais pas encore leurs homologues israéliens.

Il lui a aussi dit "la pleine solidarité de la France" face "aux attaques quotidiennes de l’Iran et du Hezbollah", un mouvement islamiste pro-iranien, dont Israël "est la cible", selon son compte-rendu sur X.

Le président français s'est aussi entretenu au téléphone avec le sultan d'Oman Haitham ben Tariq qu'il a "remercié pour les efforts" menés par le pays du Golfe "afin de trouver une solution négociée à la crise".

Emmanuel Macron a également tenu dans l'après-midi à l'Elysée un nouveau Conseil de défense et de sécurité nationale au sujet de la guerre au Moyen-Orient, réunissant les ministres et responsables chargés des questions de sécurité.