Les réformes du marché du travail en Arabie saoudite: dignité et sécurité

Sattam Amer Alharbi, vice-ministre chargé du contrôle et du développement de l'environnement de travail au sein du ministère saoudien des Ressources humaines et du Développement Social (photo fournie)
Sattam Amer Alharbi, vice-ministre chargé du contrôle et du développement de l'environnement de travail au sein du ministère saoudien des Ressources humaines et du Développement Social (photo fournie)
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Publié le Dimanche 19 décembre 2021

Les réformes du marché du travail en Arabie saoudite: dignité et sécurité

  • L'Arabie saoudite a élaboré une série de lois et d'initiatives visant à défendre les droits des travailleurs dans le cadre de l'Initiative de Réforme du Travail, explique Sattam Amer Alharbi
  • Les travailleurs étrangers ont bénéficié d'une plus grande protection à la suite de la flambée de la pandémie de Covid-19 en Arabie saoudite

DJEDDAH : Le gouvernement saoudien poursuit ses réformes visant à améliorer l'environnement de travail et à renforcer les lois qui régissent ce secteur. Ces efforts visent à protéger les droits des travailleurs et à instaurer un environnement de travail motivant.

L'année dernière, le ministère saoudien des Ressources humaines et du Développement Social a lancé l’Initiative de Réforme du Marché du Travail (Labor Reform Initiative – LRI) ; elle simplifie les procédures, établit des mécanismes clairs, renforce la mobilité professionnelle et protège les droits des employeurs et des employés. Cette année encore, cette initiative a permis de lancer au mois de mars de nouvelles réformes qui accordent une plus grande liberté d'emploi aux expatriés travaillant dans le secteur privé, y compris les employés de maison.

Dans une interview exclusive accordée à Arab News, Sattam Amer Alharbi, vice-ministre chargé du contrôle et du développement de l'environnement de travail au sein du ministère saoudien des Ressources humaines et du Développement Social a expliqué que le ministère, au même titre que les autres organes compétents du Royaume, a mis en place un dispositif précis. Ce dernier a pour vocation d’aborder les problèmes liés à la main-d'œuvre et à l'emploi, à lutter contre la traite des êtres humains, à relever les défis qui en découlent, à préserver les droits des travailleurs domestiques et à résoudre d'autres questions qui préoccupent à la fois l'employeur et l'employé.

En effet, la traite des êtres humains s'impose comme un véritable problème sur la scène internationale sans qu'une définition commune n'ait encore été adoptée à ce sujet.  

Selon les Nations unies, la traite des êtres humains est un crime faisant appel au commerce et à l'exploitation des personnes à des fins lucratives. Les trafiquants qui se servent d'agences de recrutement frauduleuses contraignent, dupent leurs victimes et profitent de la vulnérabilité de certains groupes qui cherchent une vie meilleure.

FAITS MARQUANTS

  • Le vice-ministre affirme que la traite des êtres humains constitue un problème de portée mondiale et qu'elle concerne les groupes les plus vulnérables. Il confie que la complexité du terme « traite des êtres humains » est souvent méconnue. Au Royaume, les lois sont claires dans ce domaine et les autorités poursuivent leurs actions visant à sensibiliser le public à ce crime par le biais de diverses campagnes.

 

  • Il affirme que ce problème occupe une place prépondérante dans les préoccupations du Royaume qui a adopté des mesures concrètes pour contrer la traite des êtres humains. Le rôle prépondérant de l'Arabie saoudite dans la défense des droits des travailleurs s'articule autour de quatre axes principaux : La prévention, la protection, l'assistance, la coopération aux niveaux national et régional. Les autorités compétentes s'appuient sur cette stratégie pour coordonner leur action, ce qui traduit parfaitement les efforts déployés par le Royaume dans la lutte contre ce crime.

La Convention contre la criminalité transnationale organisée a été adoptée par les Nations unies en 2000. Elle est entrée en vigueur en 2003. Le Protocole additionnel à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants pose la première définition commune au niveau international de l'expression « traite des personnes ». A l'instar de 173 pays, le Royaume a signé ce protocole et s'oppose depuis lors à toute forme de traite des êtres humains. En effet, l’Arabie saoudite consent des efforts considérables pour l'éradiquer.

« La traite des êtres humains constitue un problème de portée mondiale qui concerne les groupes les plus vulnérables. La complexité du terme « traite des êtres humains » est souvent méconnue. Au Royaume, les lois sont claires dans ce domaine et les autorités poursuivent leurs actions visant à sensibiliser le public à ce crime par le biais de diverses campagnes », affirme le vice-ministre.

En vertu de l'article 3 de la législation saoudienne en matière de lutte contre la traite des personnes, toute personne qui commet ce délit est passible d'une peine d'emprisonnement pouvant aller jusqu'à quinze ans ou d'une amende d'un million de SAR ou des deux peines à la fois.

« Ce problème occupe une place prépondérante dans les préoccupations du Royaume qui a adopté des mesures concrètes pour contrer la traite des êtres humains. Le rôle prépondérant de l'Arabie saoudite dans la défense des droits des travailleurs s'articule autour de quatre axes principaux : La prévention, la protection, l'assistance, la coopération aux niveaux national et régional. Les autorités compétentes s'appuient sur cette stratégie pour coordonner leur action, ce qui traduit parfaitement les efforts déployés par le Royaume dans la lutte contre ce crime », explique M. Alharbi.

« L'objectif du ministère des Ressources humaines et du Développement social ne se limite pas à émettre des permis de travail, à gérer les litiges liés aux employés ou à assurer la « saoudisation » (politique du royaume d'Arabie saoudite mise en œuvre par son ministère du Travail et du Développement social, selon laquelle les sociétés et entreprises saoudiennes sont requises d'avoir un effectif de ressortissants saoudiens à certains niveaux, NDRL). Il lutte également de manière significative contre ce crime. Faisant partie du comité national, le ministère a supervisé, aux côtés d'autres organes, les stratégies destinées à lutter contre ce crime étroitement lié au marché du travail et qui comprend des pratiques telles que le recrutement par la force, le versement tardif des salaires des employés de maison, le recrutement par la force de mineurs ou d'enfants, le travail dans des conditions difficiles, le logement inadéquat et bien d'autres pratiques encore. Nous abordons un grand nombre de problèmes qui portent atteinte à la dignité des travailleurs», a-t-il ajouté.

Ils sont entre 9 et 10 millions de travailleurs étrangers à vivre et à travailler dans le Royaume. Le vice-ministre a rappelé que le ministère avait adopté des mesures significatives en faveur des droits des travailleurs, telles que le recours aux contrats numériques et la sécurisation des salaires.

« L'infraction que nous constatons le plus souvent concerne les salaires qui ne sont pas versés ou qui sont sans cesse retardés. Si une entreprise tarde à verser le salaire d'un travailleur, le ministère est immédiatement informé de cette infraction et intervient pour veiller à ce que les travailleurs reçoivent leur salaire », explique-t-il. Il poursuit en ajoutant que « parmi les autres infractions courantes, citons notamment le fait de contraindre un travailleur à régler les frais de renouvellement du permis ou les autres frais incombant à l'employeur. Ces infractions sont transmises au bureau du procureur général qui ouvre une enquête à ce sujet ».

Le ministère effectue régulièrement des inspections sur le terrain pour surveiller les établissements et sensibiliser les travailleurs qui ignorent souvent leurs droits en matière de travail ou la façon dont ils peuvent déposer une plainte. Ces inspections sont indispensables dans la mesure où elles servent à repérer les cas de traite des êtres humains.

Le ministère a institué une division et un comité spéciaux chargés de résoudre les litiges relatifs à la traite des êtres humains. Ces organes offrent une multitude de services, allant de la protection au suivi des cas en passant par les soins de santé et l'engagement d'avocats pour défendre les travailleurs expatriés et entrer en contact avec les autorités et les ambassadeurs.

« Les employeurs et les employés ignorent encore certains aspects relatifs au marché du travail. Certains actes risquent de les confronter à des problèmes juridiques, d'où l'importance de comprendre les lois. Chaque affaire qui nous est signalée peut évoluer dans deux directions ; si les salaires ne sont pas versés dans un délai d'un mois ou deux, par exemple, une amende est infligée à l'employeur. En revanche, lorsqu'un employé ne reçoit pas son salaire au bout de trois ou quatre mois, il s'agit d'un délit relevant de la traite des êtres humains. L'affaire sera alors transmise au bureau du procureur général.

Plus de 20 millions d'expatriés ont travaillé en Arabie saoudite au cours des 40 dernières années ; nombre d'entre eux y vivent encore aujourd'hui.

Lorsque la pandémie de Covid-19 a éclaté en mars dernier, les autorités saoudiennes se sont attachées à protéger tous ceux qui vivaient dans le Royaume, que ce soit de façon légale ou illégale. Les autorités leur ont fourni des soins gratuits, en cas de besoin, ont assuré des billets d'avion pour ceux qui souhaitaient retourner chez eux, ont renouvelé les visas de sortie et d'entrée de manière automatique et ont distribué les vaccins contre la Covid-19 gratuitement à tous les habitants.

 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com.


Centre de coordination militaro-civile pour Gaza: beaucoup de discussions, peu de résultats

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  • "Il y a des moments où on se dit qu'on a touché le fond mais qu'on creuse encore" ironise un humanitaire qui s'y est rendu plusieurs fois pour parler des abris fournis aux centaines de milliers de Palestiniens de Gaza déplacés
  • "Au départ, personne ne savait ce que c'était, mais tout le monde voulait en être", raconte un diplomate européen à l'AFP, "maintenant les gens déchantent un peu, ils trouvent que rien n'avance, mais on n'a pas le choix"

JERUSALEM: Lancé par les Etats-Unis dans le sillage du cessez-le-feu entre Israël et le Hamas pour surveiller la trêve et favoriser l'afflux d'aide humanitaire, le Centre de coordination militaro-civile (CMCC) pour Gaza peine à tenir ses promesses.

"Au départ, personne ne savait ce que c'était, mais tout le monde voulait en être", raconte un diplomate européen à l'AFP, "maintenant les gens déchantent un peu, ils trouvent que rien n'avance, mais on n'a pas le choix, il n'y a aucune autre initiative, c'est ça ou continuer à discuter dans le vent avec des Israéliens".

"Il y a des moments où on se dit qu'on a touché le fond mais qu'on creuse encore", ironise un humanitaire qui s'y est rendu plusieurs fois pour parler des abris fournis aux centaines de milliers de Palestiniens de Gaza déplacés par la campagne militaire israélienne.

Le CMCC doit permettre d'amorcer la suite des étapes du plan de paix pour Gaza après plus de deux ans d'une guerre dévastatrice déclenchée le 7 octobre 2023 par l'attaque sans précédent du mouvement palestinien Hamas sur Israël.

"Lorsque nous l'avons ouvert, nous avons clairement indiqué qu'il se concentrait sur deux choses: faciliter l'acheminement de l'aide humanitaire, logistique et sécuritaire vers Gaza et aider à surveiller en temps réel la mise en oeuvre de l'accord", insiste le capitaine Tim Hawkins, porte-parole du Commandement militaire central américain (Centcom), couvrant notamment le Moyen-Orient.

L'initiative a été présentée aux acteurs (ONG, agences des Nations unies, diplomates...) comme un générateur d'idées totalement inédites.

Frustrés par leurs difficultés avec les autorités israéliennes, de nombreux pays et acteurs humanitaires disent s'être jetés dans le projet, impatients d'avoir un nouvel interlocuteur se disant enclin à trouver des solutions: les Etats-Unis.

"Rien n'a changé" 

"Au début, les Américains nous ont dit qu'ils découvraient qu'Israël interdisaient l'entrée de tout un tas de choses dans Gaza, la fameuse liste des biens à double usage, ils avaient l'air choqués et on se disait qu'enfin on allait franchir cet obstacle", raconte un ingénieur humanitaire, "mais force est de constater que strictement rien n'a changé".

Deux mois après l'ouverture, nombre d'humanitaires et diplomates contactés par l'AFP jugent, sous couvert de l'anonymat, que la capacité ou la volonté américaines à contraindre Israël est limitée.

Les visiteurs réguliers ou occasionnels des lieux ont décrit à l'AFP le grand hangar occupé par le CMCC à Kiryat Gat (sud d'Israël), comme un entrepôt où de nombreux militaires, israéliens et américains principalement, rencontrent des humanitaires, diplomates, et consultants.

Le premier des trois étages du bâtiment est réservé aux Israéliens, et le dernier aux troupes américaines. Tous deux sont interdits d'accès aux visiteurs.

Le deuxième, recouvert de gazon artificiel, sert d'espace de rencontres avec le monde extérieur.

"On dirait un espace de coworking, mais avec des gens en uniforme", s'amuse une diplomate qui raconte y croiser des "GIs qui boivent de la bière" au milieu d'une sorte d'open-space, avec des panneaux récapitulant les principaux points du plan Trump.

Plusieurs personnes ont dit à l'AFP avoir vu un tableau blanc barré de l'inscription "What is Hamas?" ("Qu'est-ce que le Hamas?") en lettres capitales, sans éléments de réponse.

"Il y a des tables rondes sur des sujets qui vont de la distribution d'eau ou de nourriture à la sécurité", raconte un humanitaire, "en gros on nous écoute décrire ce qu'on veut faire, et quels problèmes on a rencontrés depuis deux ans".

"Boussole du droit" 

Mais "ce n'est pas là que les décisions sont prises", tranche un diplomate qui cite des canaux de discussions parallèles, notamment une équipe supervisée par Arieh Lighstone, un collaborateur de l'émissaire américain Steve Witkoff, à Tel-Aviv.

Plusieurs diplomates regrettent l'absence d'officiels palestiniens dans les murs.

Un autre problème réside dans l'émergence de concepts largement rejetés par la communauté internationale, notamment celui des "Alternative Safe Communities" (ASC), visant à regrouper des civils "vérifiés", non affiliés au Hamas, dans des communautés créées ex nihilo dans une zone de la bande de Gaza sous contrôle militaire israélien, et où les services de base seraient dispensés.

"On a perdu la boussole du droit", commente une diplomate.

Mais le reproche qui revient le plus souvent est le fait que les questions politiques (gouvernance, maintien de l'ordre...) sont évacuées au profit de questions techniques.

"Ils discutent d'où mettre les stations d'épuration, pas de qui les exploitera ni de qui paiera les employés", résume un autre.

Concédant "certaines frictions", sans plus de détail, le capitaine Hawkins, du Centcom, met en avant certaines avancées comme l'ouverture de nouveaux points de passage pour l'aide à destination de Gaza. "Nous progressons, assure-t-il, tout en reconnaissant pleinement qu'il reste encore beaucoup à faire."


Le Congrès américain approuve la levée définitive des sanctions contre la Syrie

La loi Caesar adoptée en 2019 imposait des sanctions américaines drastiques contre le gouvernement de Bachar al-Assad, bannissant le pays du système bancaire international et des transactions financières en dollars. (AFP)
La loi Caesar adoptée en 2019 imposait des sanctions américaines drastiques contre le gouvernement de Bachar al-Assad, bannissant le pays du système bancaire international et des transactions financières en dollars. (AFP)
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  • Le gouvernement américain a indiqué être favorable à l'abrogation de cette loi Caesar
  • Son application avait déjà été suspendue par deux fois pour six mois après l'annonce du président Trump en mai levant les sanctions contre la Syrie dans le cadre de la normalisation des relations entre ce pays et les Etats-Unis

WASIHNGTON: Le Congrès américain a approuvé mercredi la levée définitive des sanctions imposées par les Etats-Unis contre la Syrie du temps de Bachar al-Assad, devant permettre le retour d'investissements dans ce pays ravagé par des années de guerre civile.

L'abrogation d'une loi dite "Caesar", adoptée en 2019 lors du premier mandat de Donald Trump et qui imposait ces sanctions, figure en effet dans le texte sur la stratégie de défense (NDAA), que le Sénat américain a approuvé mercredi par 77 voix pour et 20 contre.

La Chambre des représentants s'était déjà prononcée la semaine dernière et le texte attend désormais d'être promulgué par le président américain.

Le gouvernement américain a indiqué être favorable à l'abrogation de cette loi Caesar. Son application avait déjà été suspendue par deux fois pour six mois après l'annonce du président Trump en mai levant les sanctions contre la Syrie dans le cadre de la normalisation des relations entre ce pays et les Etats-Unis.

Le chef de la diplomatie syrienne, Assaad al-Chaibani, a salué sur Telegram le vote du Sénat comme "ouvrant de nouveaux horizons pour la coopération et le partenariat entre notre pays et le reste du monde".

La loi Caesar adoptée en 2019 imposait des sanctions américaines drastiques contre le gouvernement de Bachar al-Assad, bannissant le pays du système bancaire international et des transactions financières en dollars.

Bien que son application soit suspendue, de nombreux responsables américains jugeaient qu'elle pouvait nuire à la confiance des investisseurs tant qu'elle n'était pas abrogée.

Le dirigeant syrien Ahmad al-Chareh a été reçu le 10 novembre à la Maison Blanche par le président Trump, une première pour un chef d'Etat syrien depuis l'indépendance du pays en 1946 et une consécration pour l'ancien jihadiste qui, en moins d'un an au pouvoir, a sorti son pays de l'isolement.

Donald Trump l'avait déjà rencontré lors d'un voyage dans le Golfe en mai, annonçant alors la levée des sanctions américaines.

Après 13 ans de guerre civile, la Syrie cherche à garantir des fonds pour sa reconstruction, dont le coût pourrait dépasser 216 milliards de dollars, selon la Banque mondiale.

"L'abrogation aujourd'hui de la loi Caesar est une étape décisive pour donner au peuple syrien une véritable chance de se reconstruire après des décennies de souffrances inimaginables", s'est félicité la sénatrice démocrate Jeanne Shaheen.


Les principales villes du Soudan privées de courant après des frappes de drones sur une centrale

Les principales villes du Soudan, dont Khartoum et Port-Soudan, ont été plongées dans le noir dans la nuit de mercredi à jeudi après des frappes de drones contre une importante centrale électrique, qui ont également fait deux morts. (AFP)
Les principales villes du Soudan, dont Khartoum et Port-Soudan, ont été plongées dans le noir dans la nuit de mercredi à jeudi après des frappes de drones contre une importante centrale électrique, qui ont également fait deux morts. (AFP)
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  • Les frappes ont ciblé les transformateurs de la station électrique d’Al-Muqrin à Atbara, dans l'Etat du Nil, dans l'est du pays, a précisé la compagnie d'électricité nationale
  • Deux secouristes ont été tués par une deuxième frappe de drone survenue alors qu'ils tentaient d'éteindre l'incendie provoqué par la première, a déclaré un responsable de la centrale en attribuant cette frappe aux paramilitaires des FSR

PORT-SOUDAN: Les principales villes du Soudan, dont Khartoum et Port-Soudan, ont été plongées dans le noir dans la nuit de mercredi à jeudi après des frappes de drones contre une importante centrale électrique, qui ont également fait deux morts, ont indiqué plusieurs témoins à l'AFP.

Les frappes ont ciblé les transformateurs de la station électrique d’Al-Muqrin à Atbara, dans l'Etat du Nil, dans l'est du pays, a précisé la compagnie d'électricité nationale.

Deux secouristes ont été tués par une deuxième frappe de drone survenue alors qu'ils tentaient d'éteindre l'incendie provoqué par la première, a déclaré un responsable de la centrale en attribuant cette frappe aux paramilitaires des Forces de soutien rapide (FSR).

Le gouvernement de l’État du Nil a confirmé la mort des deux secouristes dans un communiqué officiel.

Cette station est un nœud stratégique du réseau électrique soudanais, recevant l’électricité produite par le barrage de Merowe — la plus grande source d'énergie hydroélectrique du pays — avant sa redistribution vers plusieurs régions.

Des témoins ont également indiqué qu’aux alentours de 02H00 (minuit GMT), les forces de l’armée régulière avaient activé leurs systèmes de défense antiaérienne, rapportant avoir vu des flammes et de la fumée s'élever au-dessus de la ville contrôlée par l'armée en guerre depuis avril 2023 contre les FSR.

Les coupures d’électricité se sont étendues à plusieurs États, notamment ceux du Nil, de la mer Rouge — où se trouve Port-Soudan, siège provisoire du gouvernement pro-armée — ainsi qu’à la capitale Khartoum, selon des témoins, l'incendie n'étant toujours pas maitrisé.

Les FSR n’ont jusqu'à présent pas commenté l'attaque.

Ces derniers mois, les FSR ont été accusées de lancer des attaques de drones sur de vastes zones contrôlées par l’armée, visant des infrastructures civiles et provoquant des coupures de courant affectant des millions de personnes.

La guerre, qui a éclaté en avril 2023, a fait plusieurs dizaines de milliers de morts, des millions de déplacés et provoqué "la pire crise humanitaire au monde", selon l'ONU.