Télétravail: vers des amendes administratives pour les entreprises récalcitrantes

Le gouvernement souhaite imposer aux entreprises récalcitrantes à la mise en place du télétravail des amendes administratives. (Photo, AFP)
Le gouvernement souhaite imposer aux entreprises récalcitrantes à la mise en place du télétravail des amendes administratives. (Photo, AFP)
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Publié le Mardi 28 décembre 2021

Télétravail: vers des amendes administratives pour les entreprises récalcitrantes

  • Le gouvernement souhaite imposer aux entreprises récalcitrantes à la mise en place du télétravail des amendes administratives
  • Une nouvelle version de celui-ci va être publiée d'ici à jeudi, comportant une «obligation de télétravail de 3 jours par semaine en moyenne»

PARIS: Le gouvernement souhaite imposer aux entreprises récalcitrantes à la mise en place du télétravail des amendes administratives, a annoncé la ministre du Travail Elisabeth Borne aux partenaires sociaux au cours d'une visioconférence mardi.

"La ministre a annoncé aux partenaires sociaux qu'elle souhaitait proposer un amendement au projet de loi pour mettre en place des sanctions plus dissuasives et plus rapides (de nature administrative)", a fait savoir le cabinet de la ministre à l'issue de la réunion.

"Des amendes administratives pour les entreprises récalcitrantes seront introduites par amendement dans le projet de loi" qui va transformer le pass sanitaire en pass vaccinal, a rapporté Michel Beaugas, secrétaire confédéral Force ouvrière.

"Quand les entreprises ne jouent pas le jeu, aujourd'hui, cela passe par des sanctions pénales. C'est long et, pour simplifier cela, des sanctions administratives vont êtres proposées. L'idée, c'est de le mettre en place pour les entreprises qui ne jouent vraiment pas le jeu du télétravail, pas quand il y a un désaccord sur telle ou telle fonction dans un service", a complété Cyril Chabanier, président de la CFTC.

"Les remontées de l'Inspection du travail montrent que certaines entreprises restent réfractaires" à la mise en œuvre du télétravail telle que la prévoit le protocole national en entreprise (PNE), a souligné le ministère.

Une nouvelle version de celui-ci va être publiée d'ici à jeudi, comportant une "obligation de télétravail de 3 jours par semaine en moyenne pour les postes qui le permettent, pendant trois semaines, à compter du 3 janvier", comme l'a annoncé lundi le Premier ministre Jean Castex. En outre, "est demandé aux entreprises qui le peuvent d'aller au-delà et de porter le télétravail à 4 jours par semaine lorsque c'est possible", précise le ministère.

Comme l'a souligné à plusieurs reprises le ministère, cette "obligation" découle de la nécessité pour l'employeur de veiller à la santé de ses salariés, inscrite dans le code du travail, même si sa traduction concrète dans chaque entreprise relève des directions des entreprises, si possible dans le cadre du dialogue social.

La CGT-TEFP, premier syndicat des agents de l'inspection du travail, réclamait de longue date un durcissement du cadre légal concernant le télétravail, dénonçant la faiblesse des sanctions encourues et le manque d'effectifs pour contrôler les entreprises.

La ministre n'a pas précisé quel pourrait être le montant des amendes, cette question étant en cours d'arbitrage.


Mondial: Macron prédit une victoire des Bleus face à la Pologne 3 à 1

Le président français Emmanuel Macron avec l'attaquant français Kylian Mbappe (Photo, AFP).
Le président français Emmanuel Macron avec l'attaquant français Kylian Mbappe (Photo, AFP).
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  • Les Bleus, champions du monde en titre, affronteront la Pologne pour une place en quarts de finale dimanche
  • «Je trouve que c’est une fois encore un collectif très fort et solide»

PARIS: Emmanuel Macron a prédit une victoire de l'équipe de France de foot en 8e de finale du Mondial face à la Pologne dimanche, 3 buts à 1, vantant un "collectif très fort et solide", samedi dans un entretien au Parisien.

"Je pense qu’on gagne 3-1 ! Lewandowski (l'attaquant polonais, ndlr) va en mettre un, comme Mbappé ou peut-être Giroud, qui a envie d’entrer dans l'histoire", en devenant le meilleur buteur de l'histoire des Bleus, a assuré le chef de l'Etat.

Quant au 3e buteur français ? "Joker", a-t-il a répondu, estimant que l'équipe avait "géré avec beaucoup d’intelligence la rotation des joueurs" malgré les blessures et arrivait donc "en forme face à la Pologne".

"Je trouve que c’est une fois encore un collectif très fort et solide", a poursuivi M. Macron, expliquant avoir eu au téléphone l'entraîneur Didier Deschamps après chacun des trois matches de la phase de poules du Mondial au Qatar.

"J’ai beaucoup d’estime pour Didier Deschamps, son expérience, son savoir-faire", a-t-il salué.

"Aucune équipe au monde a tout à la fois cette fraîcheur et cette expérience. On a des seniors comme Giroud et +Grizou+ (Antoine Griezmann, ndlr) qui montrent qu’ils en ont encore sous la chaussure, un génie avec Mbappé qui prouve qu’il est toujours aux grands rendez-vous, et puis on a des jeunes", s'est il encore enthousiasmé.

Les Bleus, champions du monde en titre, affronteront la Pologne pour une place en quarts de finale dimanche à 16H00.


Français arrêtés: Macron dénonce les «mensonges» des autorités iraniennes

Le président français Emmanuel Macron (Photo, AFP).
Le président français Emmanuel Macron (Photo, AFP).
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  • «Beaucoup de mensonges ont été dits» au sujet de l'arrestation de sept Français en Iran
  • Le texte demandait «la libération immédiate des ressortissants français détenus arbitrairement» en Iran

PARIS: Emmanuel Macron a dénoncé samedi les "mensonges" des autorités iraniennes et a assuré avoir "mis une pression très ferme" sur son homologue face aux emprisonnements "inacceptables" de ressortissants français, dans un entretien au quotidien Le Parisien.

"Beaucoup de mensonges ont été dits" au sujet de l'arrestation de sept Français en Iran, a protesté le président français.

"Ce sont des compatriotes qui sont venus en Iran parfois pour des raisons académiques ou associatives. Il n’y a rien qui justifie leur emprisonnement, c’est inacceptable à nos yeux", a-t-il encore plaidé, assurant que la diplomatie française allait continuer à se "battre pour les faire libérer".

"J’ai mis une pression très ferme sur le président Iranien afin que leurs droits soient respectés et que les visites consulaires soient possibles. Mais surtout, qu’on obtienne au plus vite leur libération", a encore martelé M. Macron.

M. Macron avait déjà, il y a trois semaines, condamné "l'agressivité croissante" de l'Iran à l'égard de la France. La tension a grimpé entre les deux pays alors que la France a à plusieurs reprises exprimé son soutien aux manifestants iraniens, et condamné la "répression en cours" ainsi que les "atteintes multiples aux libertés fondamentales".

Jeudi, Paris avait ainsi déploré la convocation de son ambassadeur à Téhéran au ministère iranien des Affaires étrangères, en réaction à l'adoption par l'Assemblée nationale, le 28 novembre, d'une résolution "apportant le soutien de l'Assemblée nationale au mouvement pour la liberté en Iran".

Le même texte demandait "la libération immédiate des ressortissants français détenus arbitrairement" en Iran. Et durant la séance, la ministre des Affaires étrangères Catherine Colonna avait fustigé le "recours massif du régime iranien à la détention arbitraire, à la censure, à la violence".


Ukraine: Macron accuse Marine Le Pen d'entretenir un «discours de capitulation»

La députée d'extrême droite française du Rassemblement national Marine Le Pen regarde (Photo, AFP).
La députée d'extrême droite française du Rassemblement national Marine Le Pen regarde (Photo, AFP).
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  • «Madame Le Pen a depuis le début un discours de capitulation parce qu'elle est l’amie du pouvoir russe»
  • Dix-huit canons Caesar, fleuron de l'artillerie française, d'une portée de 40 kilomètres, ont été envoyés en Ukraine

PARIS: Emmanuel Macron a accusé la présidente des députés RN Marine Le Pen d'entretenir "un discours de capitulation", depuis le début de l'invasion de l'Ukraine, car "elle est l'amie du pouvoir russe", samedi dans un entretien au Parisien.

"Madame Le Pen a depuis le début un discours de capitulation parce qu'elle est l’amie du pouvoir russe, ce n’est pas une découverte. Elle est l’amie de la Russie et l’ennemie de l’OTAN. Eh bien, pas moi", a déclaré le chef de l'Etat.

Se réjouissant que les Français l'aient "choisi", plutôt que la candidate du Rassemblement national, au second tour de la présidentielle, M. Macron a argué que si Mme Le Pen était à sa "place", "ce serait l’isolement, la marginalisation de la France et surtout moins de chance pour l’Ukraine de résister".

"On serait dans une drôle de béchamel", a-t-il résumé, taxant de "faux et dangereux" les accusations de Mme Le Pen de compromettre la "propre sécurité" du pays en livrant à l'Ukraine des canons Caesar.

"Le chef des armées que je suis peut vous assurer qu’à chaque fois que nous livrons quelque chose, nous le faisons en préservant la totalité de nos capacités de défense du sol national, de nos emprises critiques et de nos ressortissants", a-t-il assuré.

Dix-huit canons Caesar, fleuron de l'artillerie française, d'une portée de 40 kilomètres, ont été envoyés en Ukraine et six autres pourraient suivre prochainement.

"Je veux que nos compatriotes sachent que cet argent que nous dépensons, nous le dépensons pour défendre nos valeurs et notre liberté. Et nous, nous savons ce que cela veut dire", a encore insisté le chef de l'Etat.