Le Sénat s'oppose à la possibilité de changer d'assurance emprunteur à tout moment

Le Sénat a retoqué le cœur du texte, la possibilité de changer d'assurance emprunteur, sans frais, à tout moment, et non plus seulement à la date anniversaire. (Photo, AFP)
Le Sénat a retoqué le cœur du texte, la possibilité de changer d'assurance emprunteur, sans frais, à tout moment, et non plus seulement à la date anniversaire. (Photo, AFP)
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Publié le Jeudi 27 janvier 2022

Le Sénat s'oppose à la possibilité de changer d'assurance emprunteur à tout moment

  • LR, centristes, PS et Indépendants ont voté pour
  • Les groupes RDPI à majorité En Marche, CRCE à majorité communiste, RDSE à majorité radicale et le groupe écologiste se sont abstenus

PARIS : Le Sénat à majorité de droite a adopté mercredi soir en première lecture une réforme de l'assurance emprunteur amputée de sa mesure phare, la possibilité d'en changer à tout moment, mais étoffée de nouvelles dispositions sur le volet santé.

Avec ces importantes modifications, la proposition de loi "pour un accès plus juste, plus simple et plus transparent au marché de l'assurance emprunteur" a été votée à l'unanimité des suffrages exprimés. LR, centristes, PS et Indépendants ont voté pour. Les groupes RDPI à majorité En Marche, CRCE à majorité communiste, RDSE à majorité radicale et le groupe écologiste se sont abstenus.

Portée par la députée Patricia Lemoine (groupe Agir) et soutenue par le gouvernement, son objectif est d'introduire davantage de concurrence dans le secteur bancaire, en position de force dans ce domaine (88% de part de marché), et celui des assurances, afin de faire baisser les coûts pour le consommateur.

Mais le Sénat a retoqué le cœur du texte, la possibilité de changer d'assurance emprunteur, sans frais, à tout moment, et non plus seulement à la date anniversaire.

La Fédération bancaire française a salué auprès de l’AFP "un choix de bon sens" des sénateurs et vanté l'"équilibre" trouvé par la chambre haute "entre concurrence, individualisation et mutualisation".

"Je suis extrêmement déçu", a réagi à l'inverse Eric Maumy, président du groupe April et membre de l’Association pour la promotion de la concurrence en assurance des emprunteurs. "La résiliation à tout moment est la seule mesure efficace pour permettre aux 7 millions de Français (ayant un crédit en cours, ndlr), notamment les plus fragiles, de faire jouer la concurrence et de réaliser des économies substantielles", a-t-il estimé.

Dans l'hémicycle, la discussion a été vive. "Pourquoi avoir vidé de sa substance cette avancée ?", a interrogé le ministre Jean-Baptiste Lemoyne, vantant "une mesure qui ne coûterait pas un euro à l'Etat". "C'est du pouvoir d'achat, et en plus on ne crame pas la caisse", a-t-il ironisé.

"La simplicité, le bon sens, c'est la résiliation à tout moment", a appuyé Emmanuel Capus (Indépendants), tandis que l'écologiste Daniel Salmon laissait entendre que la position de la droite sénatoriale répondait "au lobby bancaire".

"Nous ne travaillons pas ici pour les lobbys", a réagi la présidente de la commission des Affaires économiques Sophie Primas (LR).

Depuis 2010, la loi Lagarde permet aux emprunteurs d'opter pour une autre assurance que celle proposée par leur banque. Et plusieurs autres lois ont ensuite déjà oeuvré pour plus de concurrence, permettant notamment aux clients de changer d'assurance tous les ans, mais les assureurs alternatifs accusent les banques, qui détiennent la majorité du marché, de faire obstruction.

Fustigeant "fausses informations" et "caricatures", le rapporteur du texte au Sénat Daniel Gremillet (LR) a affirmé que "la concurrence existe bien déjà sur ce marché et fonctionne bien".

Selon lui le nouveau dispositif ne créerait pas de nouvelles économies, mais risquerait de pénaliser les publics âgés et fragiles.

Le Sénat a à la place prévu de renforcer l'information des assurés sur le droit actuel.  La notion de "date d'échéance", à partir de laquelle est calculée aujourd'hui la période durant laquelle l'assuré est autorisé à résilier, serait clarifiée. 

Droit à l'oubli

Le Sénat a par ailleurs réécrit le volet santé du texte.

Les sénateurs ont ainsi prévu de supprimer le questionnaire médical pour les prêts immobiliers de moins de 350.000 euros qui arrivent à leur terme avant le 65e anniversaire de l'emprunteur. 

Si le rapporteur a vanté "une avancée inédite", M. Lemoyne a mis en garde contre des "solutions de facilité parfois séduisantes à première vue mais qui peuvent avoir l'effet inverse à l'effet recherché".

La chambre haute a encore adopté un amendement visant à inscrire directement dans la loi la réduction du délai du "droit à l'oubli" de dix à cinq ans pour les cancers, à étendre ce "droit à l'oubli" aux pathologies chroniques et à supprimer le plafond d'emprunt pour les personnes bénéficiant de la convention AERAS (s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé).

Le texte adopté par l'Assemblée nationale appelait seulement les signataires de la convention AERAS à travailler sur ces évolutions.

"Il y a besoin de la loi pour avancer aujourd'hui", a affirmé Rémi Féraud (PS). "Mettre de l'humain dans les textes que l'on vote, c'est important", a renchéri la présidente LR de la commission des Affaires sociales Catherine Deroche.

Députés et sénateurs vont maintenant tenter de trouver un accord sur une version commune du texte en commission mixte paritaire. S'ils échouent, c'est l'Assemblée nationale qui aura le dernier mot.


Incendies en France: nouvelles évacuations dans plusieurs communes près de Bordeaux

Vue de la fumée provenant de l’incendie qui ravage la forêt au nord du bassin d’Arcachon (visible en haut), avec une vue sur une plage et l’océan Atlantique (en bas), près de Lège-Cap-Ferret, dans le sud-ouest de la France, le 24 juillet 2026. (AFP)
Vue de la fumée provenant de l’incendie qui ravage la forêt au nord du bassin d’Arcachon (visible en haut), avec une vue sur une plage et l’océan Atlantique (en bas), près de Lège-Cap-Ferret, dans le sud-ouest de la France, le 24 juillet 2026. (AFP)
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  • Un important incendie en Gironde a entraîné l’évacuation préventive de plusieurs communes proches de Bordeaux, alors que les flammes progressent dans le département
  • Les autorités ont mobilisé d’importants moyens pour contenir le feu, qui a déjà détruit des milliers d’hectares et provoqué des évacuations massives

BORDEAUX: L'incendie qui sévit depuis mercredi en Gironde, dans le sud-ouest de la France, nécessite l'évacuation de "manière préventive" de sept communes aux portes de Bordeaux, a annoncé dans la nuit de vendredi à samedi la préfète du département.

Cette nouvelle mesure concerne les habitants des communes de Saint-Médard-en-Jalles (33.000 habitants), Le Haillan (11.400), Saint-Jean d'Illac (9.600), Martignas-sur-Jalles (8.000) et Saint-Aubin de Médoc (7.800), toutes proches ou faisant partie de la métropole de Bordeaux.

Les communes de Mérignac (78.000) et d'Eysines (24.800), limitrophe de la ville de Bordeaux, sont aussi partiellement concernées.

"Au regard de la progression du feu et malgré les moyens importants mobilisés par les services d'incendie et de secours, la situation nécessite la mise en sécurité des habitants des zones concernées", a indiqué la préfète de la Gironde, Sophie Brocas, dans un communiqué.

"Cet incendie avec lequel nous vivons, contre lequel nous luttons ici en Gironde depuis trois jours, a pris une ampleur inédite" et "se dirige vers l'est du département et la métropole bordelaise", avait-elle auparavant déclaré lors d'une conférence de presse.

Bison Futé, le service public officiel de l'information routière en France, a en outre appelé dans la nuit de vendredi à samedi les automobilistes à "éviter de se rendre ou de traverser le département de la Gironde" en raison des incendies en cours, alors que la journée est classée rouge au niveau national dans le sens des départs.

Le président Emmanuel Macron a demandé vendredi aux Armées "de se mobiliser pour venir en renfort maximal de la sécurité civile" face aux violents incendies dans le Sud-Ouest, selon son entourage

Les autorités vont "tout faire pour protéger" la ville de Bordeaux, a assuré quant à lui le ministre de l'Intérieur, Laurent Nuñez, sur TF1.

Le feu, qui a débuté au nord du bassin d'Arcachon, a détruit 19.000 hectares et 100 bâtiments en trois jours, selon un dernier bilan donné en préfecture où Sophie Brocas s'exprimait devant la presse.

Au moins 141.000 évacuations ont eu lieu depuis mercredi soir en raison des feux qui ravagent le Sud-Ouest de la France, avec 110.000 personnes évacuées en Gironde et 31.000 dans les Landes, selon le ministère de l'Intérieur.

La préfecture de Gironde avait activé vendredi un plan d'évacuation par la route et par la mer, d'une ampleur inédite, pour mettre les habitants et vacanciers de la presqu'île du Cap-Ferret, dans le bassin d'Arcachon, à l'abri des flammes. Un protocole cadré et anticipé depuis 2023.


Villepin, le quasi-candidat qui attend son heure

L'ancien Premier ministre français Dominique de Villepin visite le Salon international de l’agriculture à Paris Expo Porte de Versailles, à Paris, le 26 février 2026. (AFP)
L'ancien Premier ministre français Dominique de Villepin visite le Salon international de l’agriculture à Paris Expo Porte de Versailles, à Paris, le 26 février 2026. (AFP)
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  • Dominique de Villepin retarde l’annonce officielle de sa candidature à la présidentielle, misant sur une entrée en campagne à l’automne et sur une stratégie de rassemblement plutôt qu’une déclaration précoce
  • Malgré des intentions de vote limitées (autour de 3 %) et environ 200 promesses de parrainage, il espère fédérer des soutiens issus du centre, de la gauche modérée et des écologistes

PARIS: Rien ne sert de courir vers l'Elysée. Ou, en tout cas, rien ne sert de se déclarer trop tôt. Dominique de Villepin, clairement en campagne, fait le choix de repousser l'officialisation de sa candidature et parie sur un rassemblement aux contours abstraits.

Au centre, Gabriel Attal et Edouard Philippe s'affrontent déjà. A gauche, une foule de prétendants cherchent à s'imposer.

Et quelque part entre eux, dans un espace politique volontairement indéfini, Dominique de Villepin, 72 ans, poursuit son chemin en sous-marin, sans émerger dans les sondages.

Ces derniers mois, il s'est rendu à Strasbourg, La Rochelle, Aix-en-Provence, Avignon ou encore Lille, pour ne citer que quelques déplacements.

Un "gros Tour de France", comme le dit son entourage, qui a permis à l'ancien Premier ministre de Jacques Chirac de déployer son amour du discours et sa connaissance de la géopolitique, et d'afficher sa popularité chez une partie de la jeunesse.

Ses fréquentes interventions médiatiques lui ont offert l'occasion d'avancer quelques points de programme, comme le retour d'un impôt sur la fortune (ISF) repensé ou une taxe carbone.

Mais toujours pas de déclaration de candidature.

Son entourage est persuadé qu'il est trop tôt. Et que les candidats qui ont déjà organisé de grands meetings, comme Gabriel Attal, Edouard Philippe ou Bruno Retailleau, commettent une erreur.

Ces évènements, coûteux, "n'ont pas fait bouger grand-chose" et ont "cramé une partie de la caisse", estime un proche.

Pour eux, la présidentielle se jouera en décembre. C'est là, à les croire, que les électeurs plongent vraiment dans la présidentielle et que tout se cristallise.

François Hollande, vu comme un potentiel rival dans le camp Villepin, envisage les choses de la même façon. Il a prévenu que, s'il devait se déclarer, ce serait en décembre.

Dominique de Villepin devrait lui officialiser à l'automne, même si aucune date n'est calée.

- "Assez pour espérer" -

Laisser les plus pressés se lancer dans la bataille, les voir échouer à convaincre, et arriver en rassembleur. Voilà, en résumé, le scénario idéal pour Dominique de Villepin.

Paraît-il le plus probable ? Pas vraiment.

Dans les sondages, à prendre certes avec des pincettes, il peine à dépasser les 3% d'intentions de vote.

"C'est largement assez pour espérer", a-t-il répondu la semaine dernière sur BFMTV. Mais pas assez pour fédérer.

Dominique de Villepin croit qu'à ce stade, personne au sein du bloc central n'a la moindre chance de se qualifier au second tour de la présidentielle face à Marine Le Pen et Jean-Luc Mélenchon.

Il martèle ces dernières semaines un appel au rassemblement pour dépasser les clivages partisans. Il dit compter sur "un moment de lucidité", un "esprit de responsabilité", qui pousserait les candidats à se ranger derrière un seul (lui, par exemple).

Son entourage assure ne pas s'inquiéter des tièdes sondages, ou de l'absence de ralliement. Un de ses conseillers explique viser les "orphelins" politiques, des responsables qui ne croient dans aucune des candidatures ayant déjà émergé.

Dominique de Villepin pourrait devenir, dans son esprit, le patriarche d'une grande famille recomposée, dont les membres seraient issus de la gauche hors LFI, de la Macronie ou des écologistes.

Une ministre macroniste n'y croit pas.

Pour elle, Dominique de Villepin est "un Fabien Roussel inversé". Comme le patron du Parti communiste français, apprécié à droite, cet ancien de l'UMP est un "candidat de droite que la gauche aime bien", ce qui "ne paye pas au niveau électoral".

Et puis il y a ses lucratives activités et conférences à l'étranger ces deux dernières décennies, notamment en Chine. La ministre pense qu'elles pourraient "lui poser problème" dans la campagne.

Le vraisemblable candidat a réfuté tout conflit d'intérêts. Tout comme dans l'affaire des statuettes reçues lorsqu'il était ministre des Affaires étrangères, qu'il a depuis données au Quai d'Orsay.

Ira-t-il au bout ? Ne pas se déclarer, c'est aussi garder une porte de sortie, si les vents ne paraissent pas favorables.

En 2012, il avait jeté l'éponge après avoir échoué à obtenir les 500 parrainages d'élus locaux nécessaires pour candidater.

Pour l'instant, il a récolté environ 200 promesses, encore loin du compte. Mais son entourage, confiant, rappelle que c'est avant d'avoir annoncé sa candidature, et donc "envoyé la grosse Bertha".


Incendies: Paris sollicite l'aide européenne, état d'urgence en Espagne

L'année 2026 se situe, à ce stade, au deuxième rang des surfaces brûlées dans l'Union européenne depuis deux décennies de mesures, selon une analyse par l'AFP des données satellitaires du Système européen d'information sur les feux de forêt. Mais c'est la pire année en France, et parmi les pires en Espagne et en Italie. (AFP)
L'année 2026 se situe, à ce stade, au deuxième rang des surfaces brûlées dans l'Union européenne depuis deux décennies de mesures, selon une analyse par l'AFP des données satellitaires du Système européen d'information sur les feux de forêt. Mais c'est la pire année en France, et parmi les pires en Espagne et en Italie. (AFP)
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  • Face aux incendies qui ont conduit à l'évacuation de dizaines de milliers de personnes dans le sud-ouest de la France, le président Emmanuel Macron a demandé l'activation du mécanisme de protection civile de l'Union européenne (UE)
  • "Nous allons pouvoir compter rapidement sur le renfort de deux Canadair croates, de deux Air Tractor portugais ainsi que de deux hélicoptères lourds Black Hawk tchèque et slovaque"

LEGE-CAP-FERRET: De violents incendies font toujours rage vendredi en Europe du Sud, en particulier en France qui doit recevoir rapidement de nouveaux renforts européens, et en Espagne où l'état d'urgence a été décrété près de Madrid.

L'année 2026 se situe, à ce stade, au deuxième rang des surfaces brûlées dans l'Union européenne depuis deux décennies de mesures, selon une analyse par l'AFP des données satellitaires du Système européen d'information sur les feux de forêt. Mais c'est la pire année en France, et parmi les pires en Espagne et en Italie.

Face aux incendies qui ont conduit à l'évacuation de dizaines de milliers de personnes dans le sud-ouest de la France, le président Emmanuel Macron a demandé l'activation du mécanisme de protection civile de l'Union européenne (UE).

"Nous allons pouvoir compter rapidement sur le renfort de deux Canadair croates, de deux Air Tractor portugais ainsi que de deux hélicoptères lourds Black Hawk tchèque et slovaque", a détaillé sur X le président français, en soulignant que "la situation reste sous très forte tension face aux incendies qui frappent le pays, en particulier en Gironde".

Près de Bordeaux (sud-ouest), plus de 400 personnes sont déjà arrivées par bateau à la jetée d'Arcachon pour fuir l'avancée des flammes après un ordre d'évacuation depuis la très touristique presqu'île du Cap-Ferret, a annoncé à l'AFP vendredi matin la mairie d'Arcachon.

L'ensemble des résidents a été priés d'évacuer par route ou voie maritime alors que les pompiers luttent contre un feu de forêt, d'origine probablement accidentelle, qui a parcouru 8.700 hectares au nord du bassin d'Arcachon. Cette région touristique sur la façade atlantique avait déjà été frappée par de violents incendies à l'été 2022.

"C'est une catastrophe, c'est horrible", a témoigné pour l'AFP Jean Gonçalves, 54 ans, qui habite Lège-Cap-Ferret depuis 30 ans et a quitté sa maison en catastrophe.

En short et claquettes, un tee-shirt noué autour du bas de son visage, il explique que la maison de son voisin, un chalet en bois dont les habitants avaient été évacués, a complètement brûlé. "J'ai vu le feu, c'est la maison juste à côté, je me suis dit, je dégage", a-t-il confié tôt vendredi, inquiet pour sa maison "et pour ses poules, dans un poulailler pas loin de la forêt".

La préfecture a ordonné tôt vendredi l'évacuation des "premiers villages de la presqu'île du Cap-Ferret", particulièrement fréquentée, sans préciser le nombre de personnes concernées.

Dans le département voisin des Landes, un autre incendie a été déclenché par un véhicule jeudi près de Biscarrosse et s'est rapidement propagé, parcourant plus de 2.500 hectares jusqu'aux portes de la ville et conduisant à l'évacuation de 23.000 personnes, selon les pompiers.

Le colonel Romain Moutard, directeur adjoint des pompiers du département, avait décrit jeudi un "feu apocalyptique". Vendredi matin, il a déclaré à l'AFP redouter une "journée encore plus criante" car "le vent forcit et change de sens".

Les forêts brûlent d'autant plus facilement que la végétation et les sols sont très secs depuis des mois, un phénomène accentué par les récentes canicules exceptionnelles. Selon une étude publiée jeudi par des climatologues du groupe World Weather Attribution, le changement climatique provoqué par les activités humaines rend la sécheresse actuelle plus sévère.

 Vent et sécheresse 

Dans le sud-est de la France, l'incendie qui touche le département du Var depuis trois jours a connu de nombreuses reprises de feu jeudi mais l'amélioration des conditions météo a permis le retour de certains évacués et devrait faciliter le travail des 800 pompiers engagés, selon la préfecture.

Parti mardi d'un champ, l'incendie a parcouru environ 2.700 hectares, et une cinquantaine de maisons ont été impactées, dont 25 détruites, selon la préfecture.

Etat d'urgence en Espagne 

En Espagne, la région de Madrid est traversée par les flammes. Au total, plus de 10.000 personnes ont été évacuées ces derniers jours et heures de la région de la capitale, où plusieurs feux de forêt sont actifs.

Le gouvernement espagnol a décrété l'état d'urgence national dans la région de Madrid et la province d'Avila voisine pour mobiliser davantage de ressources.

Au total, près de 125.000 hectares ont déjà brûlé depuis le 1er janvier en Espagne, selon Effis.

Et dans le sud de l'Italie, des dizaines de feux de forêt et de végétation, attisés par le vent chaud, font rage notamment en Sicile.