Les juges de la Cour suprême américaine divisés lors d'une audience cruciale pour le climat

La Cour suprême des Etats-Unis a examiné lundi un dossier environnemental aux énormes enjeux, susceptible de compliquer la lutte du gouvernement de Joe Biden contre le réchauffement climatique. Les juges, qui devront rendre leur décision avant juin, sont apparus divisés sur la question. (AFP)
La Cour suprême des Etats-Unis a examiné lundi un dossier environnemental aux énormes enjeux, susceptible de compliquer la lutte du gouvernement de Joe Biden contre le réchauffement climatique. Les juges, qui devront rendre leur décision avant juin, sont apparus divisés sur la question. (AFP)
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Publié le Mardi 01 mars 2022

Les juges de la Cour suprême américaine divisés lors d'une audience cruciale pour le climat

  • Ports et aéroports construits sur des terrains à la limite du niveau de la mer risquent d'être inondés. A 2°C de réchauffement, 338 aéroports seraient sous l'eau
  • Concrètement, le dossier trouve sa source dans un plan ambitieux adopté en 2015 par Barack Obama pour réduire les émissions de CO2

WASHINGTON: La Cour suprême des Etats-Unis a examiné lundi un dossier environnemental aux énormes enjeux, susceptible de compliquer la lutte du gouvernement de Joe Biden contre le réchauffement climatique. Les juges, qui devront rendre leur décision avant juin, sont apparus divisés sur la question. 


L'audience portait sur la capacité de l'Agence (fédérale) pour la protection de l'environnement (EPA) à réguler les émissions de gaz à effet de serre des centrales à charbon, qui produisent près de 20% de l'électricité aux Etats-Unis.


Cette mission est "exactement du ressort" de l'agence, a estimé la juge progressiste Sonia Sotomayor. Mais plusieurs juges conservateurs sont eux apparus sceptiques. 


Argumentant pour une entreprise d'exploitation de charbon, l'avocat Jacob Roth a estimé que les prérogatives de l'EPA allaient trop loin. "L'agence pose des questions comme: devons-nous sortir de l'industrie du charbon? Devons-nous construire davantage de panneaux solaires dans le pays? (...) Ce ne sont pas des questions auxquelles il appartient à une agence de répondre."


En 2007, la Cour suprême avait décidé, à une courte majorité, que l'EPA était compétente pour réguler les émissions de gaz responsables du réchauffement climatique, au même titre qu'elle est chargée par une loi des années 1960 de limiter la pollution de l'air.


Mais depuis, l'ex-président républicain Donald Trump, un climato-sceptique hostile à toute mesure contraignante pour l'industrie, a fait entrer trois magistrats au sein du temple du droit américain, cimentant sa majorité conservatrice (six juges sur neuf).


L'audience a eu lieu, hasard du calendrier, le jour de la publication d'un nouveau rapport des experts du climat de l'ONU, portant un constat sans appel sur les impacts catastrophiques du changement climatique.

Les villes, en première ligne face au changement climatique

Inondations, submersions marines, îlots de chaleur... Les villes, où vit la moitié de la population mondiale, font face à une myriade de risques liés au changement climatique, selon le rapport des experts climat de l'ONU (Giec) paru lundi. En voici les principaux.


- Les risques climatiques augmentent pour les 4,2 milliards de citadins, ainsi que pour les immeubles et les infrastructures.       


- Les principales menaces sont le "stress de chaleur"- quand la température dépasse ce que le corps humain peut supporter - et les inondations, ainsi que les conséquences de catastrophes climatiques pouvant impacter l'approvisionnement en nourriture, en eau ou d'autres ressources essentielles.


- D'ici 2050, la population urbaine devrait croître de 2,5 milliards, en particulier dans des zones "particulièrement exposées" au changement climatique, sur les littoraux, en Afrique, en Asie et dans de petites îles.


- Plus d'un milliard de personnes vivant sur des basses terres à proximité des littoraux pourraient être victimes d'inondation d'ici 2050, alors que le changement climatique entraîne hausse du niveau de la mer, pluies plus fréquentes et plus fortes et tempêtes tropicales plus puissantes.


- Si la température moyenne mondiale augmente de 2°C par rapport à l'ère pré-industrielle, les dégâts causés aux infrastructures pourraient coûter 4.200 milliards de dollars d'ici 2100.


- Entre la moitié et les trois-quarts de la population mondiale, principalement urbaine, pourrait être exposée à des conditions invivables de chaleur extrême et d'humidité élevée d'ici 2100, selon le niveau du réchauffement climatique. La menace est particulièrement marquée dans les zones tropicales.


- Le "stress de chaleur" pourrait réduire les capacités de travail de 20% d'ici 2050 lors des mois les plus chauds.


- Les aires urbaines exposées aux inondations et aux sécheresses pourraient plus que doubler entre 2000 et 2030.


- 350 millions de personnes supplémentaires pourraient souffrir du manque d'eau si la température mondiale augmente de 1,5°C et 410,7 millions à 2°C.


- Pour de nombreuses villes, la menace est multiple. Sur 571 villes analysées en Europe, plus d'une centaine sont exposées à deux impacts climatiques ou plus.


- Si le réchauffement climatique atteint 2°C à 2,5°C, au moins 25 mégalopoles seront affectées par la hausse du niveau de la mer.


- Une hausse de 15 centimètres du niveau de la mer suffirait à augmenter le nombre de personnes exposées à une submersion marine centennale d'environ 20%.


- Ports et aéroports construits sur des terrains à la limite du niveau de la mer risquent d'être inondés. A 2°C de réchauffement, 338 aéroports seraient sous l'eau.


- Avec l'urbanisation en Asie, des villes du continent sont "très exposées" aux inondations futures. En Indonésie, le risque de crue augmentera jusqu'à 120% entre 2000 et 2030.


- Ce risque accru touchant villes côtières et petites îles va conduire à devoir planifier des déplacements de populations.


- 122 millions de personnes supplémentaires souffriront de pauvreté extrême d'ici 2030, selon un scénario où les inégalités vont s'accroître.


- Au sein des villes, les habitants et communautés les plus marginalisés socialement et économiquement sont les plus durement frappés. Le nombre de personnes vivant dans des campements sur les littoraux pourrait enfler si les Etats échouent à réduire pauvreté et inégalités.


- Un développement des villes axé sur une forte demande en énergie les rend encore plus vulnérables au changement climatique et dépendantes des énergies fossiles.


- L'adaptation au changement climatique dans les zones urbaines est essentielle pour la santé et le bien-être de la majorité de la population mondiale.


- Selon le rapport, un phénomène de "gentrification climatique" a vu les communautés pauvres remplacées dans les zones les moins exposées par des populations plus aisées.


- Fixer des normes d'efficacité pour les bâtiments et repenser l'urbanisme, avec par exemple des zones piétonnes, peut augmenter l'efficience des mesures d'adaptation.


- Des solutions s'inspirant de la nature, comme des arbres, des toits végétalisés et des parcs permettent d'absorber l'excès d'eau en cas de fortes pluies, sont efficaces, bénéfiques pour la santé et créent des emplois si elles sont mises en place à grande échelle.


- Le corps humain ne pourra pas s'adapter à certaines conditions climatiques extrêmes, entraînant des impacts "irréversibles".

Restreindre l'autorité 
Concrètement, le dossier trouve sa source dans un plan ambitieux adopté en 2015 par Barack Obama pour réduire les émissions de CO2. Ce "Clean Power Plan", dont la mise en oeuvre revenait à l'EPA, avait été bloqué avant d'entrer en vigueur. 


En 2019, Donald Trump avait publié sa propre "règle pour une énergie propre abordable", limitant le champ d'action de l'EPA au sein de chaque site, sans l'autoriser à remodeler tout le réseau. 


Un tribunal fédéral ayant invalidé cette mouture, plusieurs Etats conservateurs et l'industrie du charbon ont demandé à la Cour suprême d'intervenir et de préciser les pouvoirs de l'EPA.


Selon Elizabeth Prelogar, qui défendait l'administration de Joe Biden lundi, les juges devraient attendre la publication des nouvelles règles de l'EPA, attendues avant la fin de l'année. 


Joe Biden a en effet fait savoir qu'il ne comptait pas ressusciter le plan de Barack Obama, et son administration avait demandé à la haute Cour de déclarer le dossier caduc.


Les Etats conservateurs et les industriels cherchent ainsi en réalité à "restreindre l'autorité de l'EPA dans la réglementation à venir", a estimé Elizabeth Prelogar.

«Ressentiment»
Lundi, la majorité conservatrice de la haute Cour "a semblé intéressée par la possibilité de faire passer un message (...), en empêchant les agences gouvernementales d'adopter des régulations ayant de vastes répercussions économiques et politiques", a jugé Robert Percival, professeur de droit de l'environnement à l'Université du Maryland.


Dans un argumentaire transmis en amont de l'audience, la Virginie-Occidentale, qui porte le recours, reprochait à l'EPA de se conduire comme "l'autorité de planification centrale de l'énergie". Cela "prive les Etats de leur autorité traditionnelle, sans signe clair d'une approbation du Congrès", avait-elle écrit. 


Avant l'audience, Richard Lazarus, professeur de droit environnemental à l'université d'Harvard, avait estimé qu'il y avait "de bonnes raisons" de penser que la Cour suive ce raisonnement, et dise "que le Congrès n'a pas le droit de déléguer son pouvoir de régulation (...) ou seulement en utilisant un langage très précis".


Compte tenu de la paralysie du Congrès, où vient d'échouer un énorme projet de dépenses sociales et environnementales porté par Joe Biden, "un tel arrêt menacerait la capacité du gouvernement à répondre aux problèmes les plus pressants, et pas seulement au réchauffement climatique", avait-il souligné.


Pour éviter ce scénario, plusieurs défenseurs de l'environnement avaient écrit à la Cour. "Sans effort pour réduire les gaz à effet de serre, les températures pourraient augmenter jusqu'à 5,6 degrés", lui ont rappelé des climatologues. Et minimiser l'impact du changement climatique "nécessite une coordination au niveau fédéral".


Des élus de gauche, dont le sénateur Bernie Sanders, se sont montrés plus offensifs. Pour eux, les progrès engrangés au XXe siècle en termes d'allongement de la durée de la vie ont été rendus possible par les agences administratives qui ont "freiné les excès de l'industrie". Selon eux, ce dossier "est le produit du ressentiment" de l'industrie.


CIJ: l'impartialité de l'UNRWA suscite de «sérieux doutes» selon les Etats-Unis

En décembre, l'Assemblée générale des Nations unies avait adopté une résolution demandant à la CIJ de rendre un avis consultatif "à titre prioritaire et de toute urgence". (AFP)
En décembre, l'Assemblée générale des Nations unies avait adopté une résolution demandant à la CIJ de rendre un avis consultatif "à titre prioritaire et de toute urgence". (AFP)
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  • La CIJ, située à La Haye (Pays-Bas), a ouvert lundi sa semaine d'audiences plus de 50 jours après l'instauration d'un blocus total sur l'aide entrant dans la bande de Gaza ravagée par la guerre
  • Israël, qui ne participe pas à ces audiences, a dénoncé lundi une "persécution systématique" de la CIJ

LA HAYE: Un représentant des Etats-Unis a fait part mercredi à la Cour internationale de Justice de "sérieux doutes" concernant l'impartialité de l'agence de l'ONU pour les réfugiés palestiniens (UNRWA) lors d'audiences consacrées aux obligations humanitaires d'Israël envers les Palestiniens.

"L'impartialité de l'UNRWA suscite de sérieux doutes, du fait d'informations selon lesquelles le Hamas a utilisé les installations de l'UNRWA et que le personnel de l'UNRWA a participé à l'attentat terroriste du 7 octobre contre Israël", a déclaré Josh Simmons, de l'équipe juridique du département d'État américain.

La CIJ, située à La Haye (Pays-Bas), a ouvert lundi sa semaine d'audiences plus de 50 jours après l'instauration d'un blocus total sur l'aide entrant dans la bande de Gaza ravagée par la guerre.

Israël, qui ne participe pas à ces audiences, a dénoncé lundi une "persécution systématique" de la CIJ.

M. Simmons a déclaré aux juges qu'Israël avait "de nombreuses raisons" de mettre en doute l'impartialité de l'UNRWA.

"Il est clair qu'Israël n'a aucune obligation d'autoriser l'UNRWA à fournir une assistance humanitaire", a-t-il déclaré.

Israël a promulgué une loi interdisant à l'UNRWA, d'opérer sur le sol israélien, après avoir accusé certains membres du personnel d'avoir participé aux attaques du Hamas le 7 octobre 2023, qui a déclenché le conflit.

Une série d'enquêtes, dont l'une menée par l'ancienne ministre française des Affaires étrangères Catherine Colonna, a révélé des "problèmes de neutralité" à l'UNRWA, mais a souligné qu'Israël n'avait pas fourni de preuves de son allégation principale.

Philippe Lazzarini, directeur de l'UNRWA, a déclaré mardi que plus de 50 membres de son personnel à Gaza avaient été maltraités et utilisés comme boucliers humains alors qu'ils étaient détenus par l'armée israélienne.

Lors de sa déposition face à la Cour, Diégo Colas, représentant la France, a appelé Israël à lever "sans délai" son blocage de l'aide vers la bande de Gaza".

"L'ensemble des points de passage doivent être ouverts, le travail des acteurs humanitaires doit être facilité, et le personnel doit être protégé conformément aux droits internationaux", a-t-il déclaré .

"Conséquences mortelles" 

Israël contrôle tous les flux d'aide internationale, vitale pour les 2,4 millions de Palestiniens de la bande de Gaza frappés par une crise humanitaire sans précédent, et les a interrompus le 2 mars dernier, quelques jours avant l'effondrement d'un fragile cessez-le-feu après 15 mois de combats incessants.

"L'interdiction totale de l'aide et des fournitures humanitaires décrétée par les autorités israéliennes depuis le 2 mars a des conséquences mortelles pour les civils de Gaza", a déclaré dans un communiqué Claire Nicolet, responsable de la réponse d'urgence de l'ONG Médecins sans Frontières dans la bande de Gaza.

"Les autorités israéliennes utilisent l'aide non seulement comme une monnaie d'échange, mais aussi comme une arme de guerre et un moyen de punition collective pour plus de 2 millions de personnes vivant dans la bande de Gaza," a-t-elle ajouté.

En décembre, l'Assemblée générale des Nations unies avait adopté une résolution demandant à la CIJ de rendre un avis consultatif "à titre prioritaire et de toute urgence".

La résolution demande à la CIJ de clarifier les obligations d'Israël concernant la présence de l'ONU, de ses agences, d'organisations internationales ou d'États tiers pour "assurer et faciliter l'acheminement sans entrave des fournitures urgentes essentielles à la survie de la population civile palestinienne".

Les avis consultatifs de la CIJ ne sont pas juridiquement contraignants, mais celui-ci devrait accroître la pression diplomatique sur Israël.

En juillet dernier, la CIJ avait aussi rendu un avis consultatif jugeant "illégale" l'occupation israélienne des Territoires palestiniens, exigeant qu'elle cesse dès que possible.


Après la panne géante, les énergies renouvelables sur le banc des accusés en Espagne

Des passagers attendent avant de monter dans leur train à la gare de Sants à Barcelone, le 29 avril 2025, au lendemain d'une panne d'électricité massive qui a touché toute la péninsule ibérique et le sud de la France. (Photo par Josep LAGO / AFP)
Des passagers attendent avant de monter dans leur train à la gare de Sants à Barcelone, le 29 avril 2025, au lendemain d'une panne d'électricité massive qui a touché toute la péninsule ibérique et le sud de la France. (Photo par Josep LAGO / AFP)
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  • Deux jours après la panne géante qui a touché la péninsule, la nature du mix énergétique ibérique est au cœur de vifs débats mercredi en Espagne.
  • Dans le viseur de ces deux quotidiens, mais aussi des partis d'opposition, se trouve la politique énergétique mise en place depuis plusieurs années par le gouvernement du Premier ministre socialiste Pedro Sánchez.

MADRID : L'essor des énergies renouvelables a-t-il fragilisé le réseau électrique espagnol ? Deux jours après la panne géante qui a touché la péninsule, la nature du mix énergétique ibérique est au cœur de vifs débats mercredi en Espagne, malgré les messages rassurants des autorités.

« Le manque de centrales nucléaires et la multiplication par dix des énergies renouvelables ont mis à terre le réseau électrique », assure en une le quotidien conservateur ABC mercredi matin. « Les alertes sur les renouvelables depuis cinq ans » ont été « ignorées », regrette de son côté El Mundo, également classé à droite.

Dans le viseur de ces deux quotidiens, mais aussi des partis d'opposition, se trouve la politique énergétique mise en place depuis plusieurs années par le gouvernement du Premier ministre socialiste Pedro Sánchez, qui a fait de l'Espagne l'un des champions européens de la transition verte.

Selon le gestionnaire du réseau électrique espagnol REE, le solaire et l'éolien ont représenté en 2024 près de 40 % du mix électrique espagnol. C'est près de deux fois plus qu'en 2014, et près du double également de la part du nucléaire, tombée l'an dernier à 20 %. 

Cette évolution est défendue par l'exécutif, qui s'est engagé à fermer toutes les centrales nucléaires d'ici dix ans, mais elle est source de tensions dans le pays, plusieurs rapports ayant pointé ces derniers mois de possibles risques en l'absence de mesures fortes pour adapter le réseau.

- Une énergie « sûre » ?

Dans son document financier annuel publié fin février, Redeia, la maison-mère de REE, avait ainsi mis en garde contre « la forte pénétration de la production renouvelable sans les capacités techniques nécessaires à un comportement adéquat face aux perturbations ».

Cela pourrait « provoquer des coupures de production », qui « pourraient devenir sévères, allant jusqu'à entraîner un déséquilibre entre la production et la demande, ce qui affecterait significativement l'approvisionnement en électricité » de l'Espagne, avait-elle écrit. 

Un message relayé par l'organisme espagnol de la concurrence (CNMC) dans un rapport de janvier. « À certains moments, les tensions du réseau de transport d'électricité ont atteint des valeurs maximales proches des seuils autorisés, dépassant même ces seuils à certains moments », avait écrit l'organisme.

Après la coupure de lundi, certains experts du secteur se sont interrogés sur un éventuel déséquilibre entre production et demande (difficile à corriger dans un réseau où l'éolien et le solaire ont une place prépondérante) qui aurait pu contribuer à l'effondrement du système électrique espagnol.

Dans un entretien accordé mercredi matin à la radio Cadena Ser, Beatriz Corredor, la présidente de Redeia et REE (l'ex-députée socialiste) a cependant assuré que la production d'énergies renouvelables était « sûre ».

« Relier l'incident si grave de lundi à une pénétration des énergies renouvelables n'est pas vrai, ce n'est pas correct », a-t-elle insisté, en assurant que le rapport de février ne faisait que dresser la liste de risques potentiels, comme l'y oblige la législation. 

- « Ignorance » -

Mardi déjà, Pedro Sánchez avait lui aussi défendu le modèle énergétique mis en œuvre par son gouvernement, rappelant que la cause précise de la panne qui a provoqué le chaos au Portugal et en Espagne durant de longues heures lundi n'était toujours pas connue à ce stade.

« Ceux qui lient cet incident au manque de nucléaire mentent franchement ou démontrent leur ignorance », a assuré le dirigeant socialiste.

« Les centrales nucléaires, loin d'être une solution, ont été un problème » durant la panne, car « il a été nécessaire de rediriger vers elles de grandes quantités d'énergie pour maintenir leurs réacteurs stables », a insisté le chef du gouvernement. 

Plusieurs hypothèses ont été avancées pour expliquer la panne depuis deux jours, dont celle d'une cyberattaque. Mardi, la justice espagnole a ouvert une enquête pour déterminer si la panne avait été provoquée par un « sabotage informatique » susceptible d'être qualifié de « délit terroriste ».

REE estime cependant que cette hypothèse est peu crédible. « Au vu des analyses que nous avons pu réaliser avec l'aide notamment du Centre national du renseignement espagnol (CNI), nous pouvons écarter un incident de cybersécurité », a ainsi assuré le gestionnaire.

D'après REE, l'équivalent de 60 % de la consommation électrique de l'Espagne, soit 15 gigawatts, a disparu en l'espace de cinq secondes seulement lors de la panne survenue lundi à 12 h 33 (11 h 33 GMT), un phénomène qualifié d'« inédit » et « totalement extraordinaire ».


Des rapports internes concluent à un climat antisémite et anti-musulman à Harvard

Le rapport exhorte l'université pluricentenaire à "devenir leader dans la lutte contre l'antisémitisme et les positions anti-Israël". (AFP)
Le rapport exhorte l'université pluricentenaire à "devenir leader dans la lutte contre l'antisémitisme et les positions anti-Israël". (AFP)
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  • Harvard, comme d'autres universités américaines de renom, Columbia en particulier, est accusée par le président républicain d'avoir laissé prospérer l'antisémitisme sur son campus pendant les mouvements étudiants contre la guerre à Gaza menée par Israël
  • Un premier groupe de travail sur l'antisémitisme et les positions anti-Israël, composé principalement de membres du corps enseignant mais aussi d'étudiants

NEW YORK: Deux rapports distincts sur Harvard publiés mardi par l'université ont établi qu'un climat antisémite et anti-musulman s'était installé sur le campus de la prestigieuse université américaine, dans le viseur de Donald Trump, et la pressent d'agir pour y remédier.

Ces deux rapports de plusieurs centaines de pages, construits notamment à partir de questionnaires et de centaines de témoignages d'étudiants et d'encadrants menés depuis janvier 2024, sont rendus au moment où l'université implantée près de Boston (nord-est) s'est attiré les foudres de Donald Trump, qui l'a dernièrement dépeinte en "institution antisémite d'extrême gauche", "foutoir progressiste" et "menace pour la démocratie".

Harvard, comme d'autres universités américaines de renom, Columbia en particulier, est accusée par le président républicain d'avoir laissé prospérer l'antisémitisme sur son campus pendant les mouvements étudiants contre la guerre à Gaza menée par Israël après l'attaque du Hamas le 7 octobre 2023.

Un premier groupe de travail sur l'antisémitisme et les positions anti-Israël, composé principalement de membres du corps enseignant mais aussi d'étudiants, a établi que les deux phénomènes "ont été alimentés, pratiqués et tolérés, non seulement à Harvard, mais aussi plus largement dans le monde universitaire".

Le rapport exhorte l'université pluricentenaire à "devenir leader dans la lutte contre l'antisémitisme et les positions anti-Israël".

Un autre groupe de travail distinct, lui consacré aux positions anti-musulmans, anti-arabes et anti-Palestiniens, a conclu à "un sentiment profondément ancré de peur parmi les étudiants, les enseignants et le personnel". Les personnes interrogées décrivent "un sentiment de précarité, d'abandon, de menace et d'isolement, ainsi qu'un climat d'intolérance omniprésent", écrivent ses auteurs.

"Harvard ne peut pas - et ne va pas - tolérer l'intolérance. Nous continuerons à protéger tous les membres de notre communauté et à les préserver du harcèlement", s'engage dans une lettre accompagnant les deux rapports le président de Harvard, Alan Garber, à l'initiative des deux rapports, en promettant de "superviser la mise en oeuvre des recommandations" préconisées.

Harvard, l'université la plus ancienne des Etats-Unis et une des mieux classées au monde, s'est distinguée en étant la première à attaquer en justice l'administration Trump contre un gel de plus de deux milliards de dollars de subventions fédérales, décidé après que la célèbre institution a refusé de se plier à une série d'exigences du président.

Donald Trump, qui reproche aux universités d'être des foyers de contestation progressiste, veut avoir un droit de regard sur les procédures d'admission des étudiants, les embauches d'enseignants ou encore les programmes.

L'accusation d'antisémitisme est fréquemment employée par son administration pour justifier ses mesures contre les établissements d'enseignement supérieur, ainsi que contre certains étudiants étrangers liés aux manifestations contre la guerre à Gaza.