L'UE achève une réforme historique contre la jungle numérique

«Cet accord est historique», s'est félicitée la présidente de la Commission, Ursula von der Leyen sur Twitter (Photo, AFP).
«Cet accord est historique», s'est félicitée la présidente de la Commission, Ursula von der Leyen sur Twitter (Photo, AFP).
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Publié le Samedi 23 avril 2022

L'UE achève une réforme historique contre la jungle numérique

  • Le DSA obligera les sites de vente en ligne à contrôler l'identité de leurs fournisseurs avant de proposer leurs produits
  • Il interdit les interfaces trompeuses qui poussent les internautes vers certains paramétrages de compte ou certains services payants

BRUXELLES: Mieux lutter contre les appels au meurtre, les images pédophiles, les campagnes de désinformation ou les produits contrefaits... L'UE a conclu samedi une nouvelle législation "historique" pour ramener l'ordre dans le Far West de l'Internet.

Le texte, discuté depuis près d'un an et demi, doit responsabiliser les très grandes plateformes du numérique, comme Facebook (Meta) ou Amazon, en les contraignant à supprimer les contenus illégaux et à coopérer avec les autorités.

"Cet accord est historique", s'est félicitée la présidente de la Commission européenne, Ursula von der Leyen, sur Twitter, "nos nouvelles règles vont protéger les utilisateurs en ligne, assurer la liberté d'expression et des opportunités pour les entreprises".

Le règlement sur les services numériques ("Digital Services Act", DSA) constitue l'un des deux volets d'un plan d'envergure présenté en décembre 2020 par la commissaire à la Concurrence, Margrethe Vestager, et son homologue au Marché intérieur, Thierry Breton.

Le premier volet, le règlement sur les marchés numériques ("Digital Markets Act", DMA), qui s'attaque aux pratiques anticoncurrentielles, a été conclu fin mars.

Le DSA, lui, met à jour la directive e-commerce, née il y a 20 ans quand les plateformes géantes étaient encore embryonnaires. Objectif: mettre fin aux zones de non-droit et aux abus sur internet.

Les dérives des réseaux sociaux ont souvent défrayé la chronique. Assassinat du professeur d'histoire Samuel Paty en France, après une campagne de haine en octobre 2020, assaut de manifestants sur le Capitole aux Etats-Unis en janvier 2021, en partie planifié grâce à Facebook et Twitter...

La face sombre d'internet concerne aussi les plateformes de vente envahies de produits contrefaits ou défectueux, qui peuvent s'avérer dangereux à l'instar des jouets d'enfants ne respectant pas les normes de sécurité.

Le nouveau règlement stipule l'obligation de retirer "promptement" tout contenu illicite (selon les lois nationales et européennes) dès qu'une plateforme en a connaissance. Il contraint les réseaux sociaux à suspendre les utilisateurs violant "fréquemment" la loi.

Le DSA obligera les sites de vente en ligne à contrôler l'identité de leurs fournisseurs avant de proposer leurs produits.

Il interdit les interfaces trompeuses ("dark pattern") qui poussent les internautes vers certains paramétrages de compte ou certains services payants.

«Avant qu'il ne soit trop tard»

Au cœur du projet, de nouvelles obligations imposées aux "très grandes plateformes", celles comptant "plus de 45 millions d'utilisateurs actifs" dans l'UE, soit autour d'une vingtaine d'entreprises, dont la liste reste à déterminer mais qui incluront les Gafam (Google, Apple, Facebook, Amazon, Microsoft), ainsi que Twitter, et peut-être TikTok ou Booking.

Ces acteurs devront évaluer eux-mêmes les risques liés à l'utilisation de leurs services et mettre en place les moyens appropriés pour retirer des contenus problématiques. Ils se verront imposer une transparence accrue sur leurs données et algorithmes de recommandation.

Ils seront audités une fois par an par des organismes indépendants et placés sous la surveillance de la Commission européenne qui pourra infliger des amendes atteignant 6% de leurs ventes annuelles en cas d'infractions répétées.

Le DSA interdit notamment l'utilisation des données sur les opinions politiques à des fins de ciblage publicitaire.

Ce texte "est une première mondiale en matière de régulation du numérique", a souligné dans un communiqué le Conseil de l'UE, qui représente les 27 Etats membres de l'Union. Il "vient consacrer le principe que ce qui est illégal hors ligne doit également être illégal en ligne".

L'ancienne secrétaire d'Etat américaine Hillary Clinton avait demandé jeudi soir à l'UE d'adopter cette nouvelle législation pour "soutenir la démocratie mondiale avant qu'il ne soit trop tard". "Pendant trop longtemps, les plateformes technologiques ont amplifié la désinformation et l'extrémisme sans avoir à rendre de comptes", avait-elle souligné.

La lanceuse d'alerte américaine Frances Haugen, qui a dénoncé la passivité de Facebook face aux nuisances de ses réseaux sociaux, avait salué en novembre le "potentiel énorme" du DSA qui pourrait devenir une "référence" pour d'autres pays, y compris les Etats-Unis.

Dans le contexte de la guerre en Ukraine, les législateurs ont ajouté "un mécanisme de réaction en cas de crise" pour prendre des mesures "proportionnées et efficaces" à l'encontre des très grandes plateformes qui contribueraient à des campagnes de désinformation, a indiqué le Conseil européen.

De son côté, le lobby des grandes entreprises du numérique CCIA a estimé samedi  qu'"un certain nombre de détails importants" devaient être "clarifiés", de façon à ce que "la législation finale permette à toutes les entreprises, grandes et petites, de se conformer aux règles dans la pratique".

Haine en ligne, contrefaçons... Comment l'UE va encadrer les plateformes numériques

Désinformation, haine en ligne, contrefaçons... Le règlement de l'UE sur les services numériques ("Digital Services Act", DSA) conclu samedi, vise à mieux faire respecter les lois européennes par les plateformes numériques, en particulier les réseaux sociaux, les places de marché et les moteurs de recherche.

En voici les principaux points.

Des règles pour toutes les plateformes en ligne

+Obligation de désigner un représentant légal dans un des 27 Etats membres.

+Obligation d'agir "promptement" pour retirer tout contenu illicite ou d'en rendre l'accès impossible dès que la plateforme en a connaissance.

+Les plateformes devront informer "promptement" les autorités judiciaires quand elles soupçonnent une "infraction pénale grave" menaçant "la vie ou la sécurité des personnes".

+Les plateformes en ligne devront publier une fois par an un rapport détaillant les actions entreprises pour la modération de contenus et leurs délais de réaction après notification de contenus illégaux. Elles devront rendre compte des litiges avec leurs utilisateurs et des décisions prises.

+Toutes les plateformes en ligne devront se doter d'un système gratuit de réclamations permettant de contester des décisions de retrait d'information, de suspension ou de résiliation de compte.

+Les plateformes devront suspendre les utilisateurs fournissant "fréquemment" des contenus illégaux (discours de haine, annonces frauduleuses...).

+Les sites de vente en ligne devront contrôler l'identité des vendeurs avant de les autoriser sur leur plateforme et bloquer les fraudeurs récidivistes. Ils devront aussi réaliser des contrôles aléatoires sur leurs annonces.

+Publicité : les plateformes devront permettre à chaque utilisateur de connaître les paramètres utilisés pour le cibler et le financeur de l'annonce.

+Interdiction d'exploiter les données "sensibles" des utilisateurs (genre, tendance politique, appartenance religieuse...) pour de la publicité ciblée, afin notamment d'empêcher les manipulations de l'opinion.

+Interdiction du ciblage publicitaire des mineurs.

+Interdiction des interfaces trompeuses ("dark pattern") qui poussent les internautes vers certains paramétrages de compte ou certains services payants.

+Les principaux paramètres utilisés par leurs systèmes de recommandation devront être publiés dans leurs conditions générales.

Obligations pour les très grandes plateformes 

+Des obligations complémentaires s'imposeront aux "très grandes" plateformes en ligne, comptant plus de 45 millions d'utilisateurs actifs dans l'UE, soit potentiellement une vingtaine d'entreprises dont Google (et sa filiale YouTube), Meta (Facebook, Instagram), Amazon, Microsoft (et son réseau social LinkedIn), Apple, ainsi que Twitter, et peut-être aussi TikTok, Zalando ou la plateforme de réservations Booking.

+Elles devront analyser les risques liés à leurs services en matière de diffusion de contenus illégaux, d'atteinte à la vie privée ou à la liberté d'expression, de santé ou de sécurité publique. Et devront mettre en place les moyens pour les atténuer (modération des contenus...).

+Les très grandes plateformes fourniront au régulateur un accès à leurs données afin qu'il puisse contrôler le respect du règlement. Ces données pourront aussi être ouvertes à des chercheurs agréés.

+Elles seront auditées, à leurs propres frais, une fois par an par des organismes indépendants afin de vérifier le respect de leurs obligations.

+Elles devront avoir un service de contrôle interne indépendant pour vérifier qu'elles respectent le règlement.

+Obligation de lutter contre les contenus de "revenge porn".

Autorités de contrôle

+Chaque Etat membre de l'UE désignera une autorité compétente, dotée d'un pouvoir d'enquête et de sanction, pour faire appliquer le règlement. Ces 27 autorités coopéreront entre elles.

+L'Etat membre dans lequel se situe l'établissement principal du fournisseur de services numériques sera compétent pour faire respecter les obligations, sauf pour les très grandes plateformes qui devraient être directement placées sous la surveillance de la Commission européenne.

Possibilité de plainte pour les utilisateurs

+Les utilisateurs auront le droit d'introduire une plainte contre un fournisseur de services numériques auprès de l'autorité compétente en invoquant une violation du règlement.

+Les sites de ventes en ligne ne respectant pas leurs obligations pourront être rendus responsables du préjudice subi par des acheteurs de produits non conformes et dangereux.

Sanctions 

+Les amendes pourront atteindre jusqu'à 6% du chiffre d'affaires annuel.

+Pour faire cesser une infraction, une astreinte jusqu'à 5% du chiffre d'affaires quotidien pourra être infligée.

Exemption pour les petites entreprises

+Les microentreprises et petites entreprises sont exemptées des obligations prévues par le règlement.


Trump dit que les Etats-Unis pourraient ne pas venir en aide à l'Otan en cas de besoin

Le président américain Donald Trump a à plusieurs reprises exprimé sa frustration face au manque de soutien des alliés occidentaux et à leur réticence à engager des forces pour aider à rouvrir le détroit d’Ormuz dans le contexte de sa guerre avec l’Iran. (Reuters)
Le président américain Donald Trump a à plusieurs reprises exprimé sa frustration face au manque de soutien des alliés occidentaux et à leur réticence à engager des forces pour aider à rouvrir le détroit d’Ormuz dans le contexte de sa guerre avec l’Iran. (Reuters)
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  • Donald Trump menace que les États-Unis pourraient ne pas soutenir l’OTAN en cas de besoin, critiquant l’Alliance pour ne pas avoir répondu aux demandes américaines pour sécuriser le détroit d’Ormuz
  • Il dénonce le coût élevé de l’OTAN pour les États-Unis et loue l’avancée de l’opération militaire américaine contre l’Iran, alors que le trafic dans le détroit reste fortement perturbé

MIAMI: Donald Trump a déclaré vendredi que les Etats-Unis pourraient ne pas venir en aide à l'Otan en cas de besoin, réitérant ses critiques contre l'Alliance atlantique, lors d'un forum d'affaires à Miami.

"Ils n'étaient tout simplement pas là", a déclaré le président américain, se référant à la demande de Washington - restée lettre morte - de soutien militaire de ses alliés pour sécuriser le détroit d'Ormuz.

"Nous dépensons des centaines de milliards de dollars par an pour l'Otan, des centaines de milliards, pour les protéger, et nous aurions toujours été là pour eux, mais maintenant, au vu de leurs actions, je suppose que nous n'avons plus à l'être, n'est-ce pas ?", a-t-il dit.

Ces dernières semaines, le président américain a multiplié les prises de parole belliqueuses envers l'Otan, la qualifiant notamment sur son réseau Truth Social de "TIGRE DE PAPIER" et de "LACHES". Les Etats-Unis "s'en souviendront", avait-il déjà déclaré jeudi en Conseil des ministres.

Le Royaume-Uni, la France, l'Allemagne, l'Italie, les Pays-Bas et le Japon s'étaient dit prêts, dans un communiqué conjoint le 19 mars, "à contribuer aux efforts appropriés visant à garantir la sécurité de la traversée du détroit", où transite en temps normal un cinquième de la production de pétrole mondiale. Ils avaient cependant exclu toute participation militaire directe.

Le trafic dans ce passage étroit est pratiquement paralysé, entraînant une flambée des prix de l’énergie.

Lors de sa prise de parole à Miami, devant des chefs d'entreprise et des investisseurs réunis pour le sommet du "FII Priority", Donald Trump a une nouvelle fois assuré que l'opération militaire contre l'Iran, qui va entrer dans sa cinquième semaine, se passait pour le mieux.


La guerre au Moyen-Orient entre dans son deuxième mois, Washington espère la finir sous deux semaines

Le secrétaire d’État américain Marco Rubio en route vers la réunion des ministres des Affaires étrangères du G7 près de Paris vendredi. (Reuters)
Le secrétaire d’État américain Marco Rubio en route vers la réunion des ministres des Affaires étrangères du G7 près de Paris vendredi. (Reuters)
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  • Le conflit entre Israël et l’Iran s’intensifie et s’étend régionalement (Yémen, Liban, Golfe), avec des frappes continues, des victimes civiles croissantes et des risques majeurs (notamment nucléaire et énergétique)
  • Les États-Unis visent une issue rapide sans troupes au sol, tandis que les tensions font grimper les prix du pétrole et aggravent l’instabilité humanitaire et économique mondiale

TEHERAN: La guerre au Moyen-Orient entre samedi dans son deuxième mois sans donner le moindre signe d'apaisement, Israël et l'Iran continuant à se bombarder mutuellement et les Etats-Unis assurant que leurs objectifs seront atteints d'ici deux semaines.

Dans une nouvelle extension d'un conflit qui a fait flamber les prix de l'énergie dans le monde entier, Israël a annoncé avoir été visé pour la première fois depuis le début de la guerre par un missile tiré depuis le Yémen, où les rebelles Houthis soutenus par Téhéran avaient peu de temps plus tôt menacé de se joindre au conflit.

A Téhéran, un journaliste de l'AFP a entendu une dizaine de violentes explosions samedi à l'aube et vu des panaches de fumée noire s'élever depuis l'est de la capitale. Peu de temps plus tard, comme lors des nuits précédentes, l'armée israélienne a annoncé être en train de "frapper des cibles du régime" dans la ville.

La centrale nucléaire de Bouchehr, dans le sud de l'Iran, a été frappée pour la troisième fois en dix jours, selon l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) citant des responsables iraniens. Même si aucun dégât sur le réacteur actif et aucune fuite radioactive n'ont été signalés, le directeur de l'AIEA Rafael Grossi a de nouveau appelé "à une retenue militaire maximale pour prévenir le risque d'un accident nucléaire".

En Israël, au moins une personne a été tuée et deux autres blessées à Tel-Aviv, selon les services de secours, peu après une alerte de l'armée faisant état de tirs de missiles depuis l'Iran. Deux autres personnes ont été blessées par du shrapnel dans le sud du pays.

Le chef du commandement intérieur de l'armée israélienne, Miki David, a déclaré dans une vidéo publiée sur les réseaux sociaux qu'un missile à sous-munitions avait provoqué des "destructions considérables" dans un immeuble résidentiel.

"L'appartement a été touché par une bombe à sous-munitions (...) qui a traversé le toit, a traversé un étage, puis a explosé au deuxième étage", a-t-il expliqué.

Les armes à sous-munitions sont conçues pour libérer sur une zone des dizaines de petites charges explosives. Outre le fait qu'elles ont un périmètre d'effet étendu, une partie de ces charges n'explose pas lors de l'impact et fait donc souvent des victimes dans la durée parmi la population civile. Ce type d'armes est interdit par une convention de 2008, signée par plus d'une centaine de pays dont ni l'Iran ni Israël ne font partie.

La guerre a été déclenchée le 28 février par des frappes américano-israéliennes sur l'Iran. Depuis, le conflit touche durement les populations civiles dans la région et entraîne des perturbations sur la distribution de gaz et de pétrole qui bouleversent l'économie mondiale. Des pays du monde entier ont annoncé ces derniers jours des mesures pour répondre à la flambée des prix de l'énergie provoquée par le conflit.

- Espoir de négociations -

Le secrétaire d'Etat américain, Marco Rubio, a déclaré vendredi qu'il s'attendait à ce que les objectifs de guerre de Washington en Iran soient atteints dans "les deux prochaines semaines".

"Quand nous en aurons fini avec eux, dans les deux prochaines semaines, ils seront plus affaiblis qu'ils ne l'ont été dans l'histoire récente", a affirmé le ministre américain à des journalistes à l'issue d'une réunion du G7 près de Paris.

M. Rubio a aussi estimé que les Etats-Unis pouvaient encore atteindre leurs objectifs sans l'envoi de troupes au sol. Alors que, selon le Wall Street Journal et le site d'informations Axios, Washington envisage d'envoyer au moins 10.000 soldats supplémentaires dans la région.

"Posez le pied sur le sol iranien, et 150 dollars deviendra le prix plancher du pétrole", a promis le vice-président iranien Esmael Saghab Esfahani sur X. Le cours du Brent a terminé en hausse vendredi à plus de 112 dollars.

L'émissaire américain Steve Witkoff a quant à lui dit avoir l'espoir de tenir des discussions dans la semaine avec l'Iran, qui continue de riposter.

Selon plusieurs médias américains, au moins 12 soldats américains ont été blessés, dont deux grièvement, dans la nuit de vendredi à samedi par une attaque iranienne contre la base aérienne Prince Sultan, en Arabie saoudite, qui a également endommagé deux avions ravitailleurs.

La République islamique a appelé les civils à se tenir à l'écart des forces américaines présentes au Moyen-Orient, et notamment d'éviter les hôtels de la région accueillant des militaires américains.

Aux Emirats arabes unis, cinq personnes, de nationalité indienne, ont été blessées samedi lors d'un incendie provoqué par des chutes de débris provenant de l'interception d'un missile balistique au-dessus d'une zone industrielle d'Abou Dhabi, selon les autorités.

- "Pris en étau" -

Un mois après le début de la guerre, les civils de tous bords continuent de payer un tribut exorbitant. Comme à Téhéran, où les nuits sont rythmées par les bombardements.

Ensieh, une dentiste de Téhéran, dit "perdre un peu plus espoir chaque jour". Aujourd'hui, "nous sommes pris en étau entre trois puissances devenues folles", soupire cette femme de 46 ans.

"La guerre a arraché une partie de moi", ajoute-t-elle.

La situation empire aussi au Liban, entraîné dans la guerre dès le 2 mars lorsque le mouvement chiite Hezbollah, soutenu par Téhéran, a commencé à tirer des roquettes sur Israël.

L'aviation israélienne a continué vendredi à bombarder le sud du Liban, la plaine de la Bekaa (est) et la banlieue sud de Beyrouth, considérés comme des bastions du Hezbollah, selon les médias officiels libanais qui ont recensé plusieurs morts.

Le Hezbollah a affirmé pour sa part se livrer à des combats "au corps à corps" dans le sud, où Israël mène une profonde incursion en vue d'élargir une "zone tampon" le long de sa frontière.

Selon le dernier bilan officiel vendredi, la guerre a fait 1.142 morts et plus d'un million de déplacés au Liban.


Witkoff voit des «signaux forts» en faveur d'un accord avec l'Iran

Il existe des "signaux forts" que l'Iran veut passer un accord avec les Etats-Unis pour mettre fin à la guerre, a assuré jeudi l'émissaire américain Steve Witkoff. (AFP)
Il existe des "signaux forts" que l'Iran veut passer un accord avec les Etats-Unis pour mettre fin à la guerre, a assuré jeudi l'émissaire américain Steve Witkoff. (AFP)
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  • "Nous avons des signaux forts nous disant que cela est possible", a-t-il dit pendant un conseil des ministres à la Maison Blanche
  • Steve Witkoff a par ailleurs confirmé que Washington avait soumis à Téhéran "une liste de 15 points" via le gouvernement pakistanais, qui agit comme médiateur

WASHINGTON: Il existe des "signaux forts" que l'Iran veut passer un accord avec les Etats-Unis pour mettre fin à la guerre, a assuré jeudi l'émissaire américain Steve Witkoff.

"Nous avons des signaux forts nous disant que cela est possible", a-t-il dit pendant un conseil des ministres à la Maison Blanche.

Steve Witkoff a par ailleurs confirmé que Washington avait soumis à Téhéran "une liste de 15 points" via le gouvernement pakistanais, qui agit comme médiateur.