L'UE achève une réforme historique contre la jungle numérique

«Cet accord est historique», s'est félicitée la présidente de la Commission, Ursula von der Leyen sur Twitter (Photo, AFP).
«Cet accord est historique», s'est félicitée la présidente de la Commission, Ursula von der Leyen sur Twitter (Photo, AFP).
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Publié le Samedi 23 avril 2022

L'UE achève une réforme historique contre la jungle numérique

  • Le DSA obligera les sites de vente en ligne à contrôler l'identité de leurs fournisseurs avant de proposer leurs produits
  • Il interdit les interfaces trompeuses qui poussent les internautes vers certains paramétrages de compte ou certains services payants

BRUXELLES: Mieux lutter contre les appels au meurtre, les images pédophiles, les campagnes de désinformation ou les produits contrefaits... L'UE a conclu samedi une nouvelle législation "historique" pour ramener l'ordre dans le Far West de l'Internet.

Le texte, discuté depuis près d'un an et demi, doit responsabiliser les très grandes plateformes du numérique, comme Facebook (Meta) ou Amazon, en les contraignant à supprimer les contenus illégaux et à coopérer avec les autorités.

"Cet accord est historique", s'est félicitée la présidente de la Commission européenne, Ursula von der Leyen, sur Twitter, "nos nouvelles règles vont protéger les utilisateurs en ligne, assurer la liberté d'expression et des opportunités pour les entreprises".

Le règlement sur les services numériques ("Digital Services Act", DSA) constitue l'un des deux volets d'un plan d'envergure présenté en décembre 2020 par la commissaire à la Concurrence, Margrethe Vestager, et son homologue au Marché intérieur, Thierry Breton.

Le premier volet, le règlement sur les marchés numériques ("Digital Markets Act", DMA), qui s'attaque aux pratiques anticoncurrentielles, a été conclu fin mars.

Le DSA, lui, met à jour la directive e-commerce, née il y a 20 ans quand les plateformes géantes étaient encore embryonnaires. Objectif: mettre fin aux zones de non-droit et aux abus sur internet.

Les dérives des réseaux sociaux ont souvent défrayé la chronique. Assassinat du professeur d'histoire Samuel Paty en France, après une campagne de haine en octobre 2020, assaut de manifestants sur le Capitole aux Etats-Unis en janvier 2021, en partie planifié grâce à Facebook et Twitter...

La face sombre d'internet concerne aussi les plateformes de vente envahies de produits contrefaits ou défectueux, qui peuvent s'avérer dangereux à l'instar des jouets d'enfants ne respectant pas les normes de sécurité.

Le nouveau règlement stipule l'obligation de retirer "promptement" tout contenu illicite (selon les lois nationales et européennes) dès qu'une plateforme en a connaissance. Il contraint les réseaux sociaux à suspendre les utilisateurs violant "fréquemment" la loi.

Le DSA obligera les sites de vente en ligne à contrôler l'identité de leurs fournisseurs avant de proposer leurs produits.

Il interdit les interfaces trompeuses ("dark pattern") qui poussent les internautes vers certains paramétrages de compte ou certains services payants.

«Avant qu'il ne soit trop tard»

Au cœur du projet, de nouvelles obligations imposées aux "très grandes plateformes", celles comptant "plus de 45 millions d'utilisateurs actifs" dans l'UE, soit autour d'une vingtaine d'entreprises, dont la liste reste à déterminer mais qui incluront les Gafam (Google, Apple, Facebook, Amazon, Microsoft), ainsi que Twitter, et peut-être TikTok ou Booking.

Ces acteurs devront évaluer eux-mêmes les risques liés à l'utilisation de leurs services et mettre en place les moyens appropriés pour retirer des contenus problématiques. Ils se verront imposer une transparence accrue sur leurs données et algorithmes de recommandation.

Ils seront audités une fois par an par des organismes indépendants et placés sous la surveillance de la Commission européenne qui pourra infliger des amendes atteignant 6% de leurs ventes annuelles en cas d'infractions répétées.

Le DSA interdit notamment l'utilisation des données sur les opinions politiques à des fins de ciblage publicitaire.

Ce texte "est une première mondiale en matière de régulation du numérique", a souligné dans un communiqué le Conseil de l'UE, qui représente les 27 Etats membres de l'Union. Il "vient consacrer le principe que ce qui est illégal hors ligne doit également être illégal en ligne".

L'ancienne secrétaire d'Etat américaine Hillary Clinton avait demandé jeudi soir à l'UE d'adopter cette nouvelle législation pour "soutenir la démocratie mondiale avant qu'il ne soit trop tard". "Pendant trop longtemps, les plateformes technologiques ont amplifié la désinformation et l'extrémisme sans avoir à rendre de comptes", avait-elle souligné.

La lanceuse d'alerte américaine Frances Haugen, qui a dénoncé la passivité de Facebook face aux nuisances de ses réseaux sociaux, avait salué en novembre le "potentiel énorme" du DSA qui pourrait devenir une "référence" pour d'autres pays, y compris les Etats-Unis.

Dans le contexte de la guerre en Ukraine, les législateurs ont ajouté "un mécanisme de réaction en cas de crise" pour prendre des mesures "proportionnées et efficaces" à l'encontre des très grandes plateformes qui contribueraient à des campagnes de désinformation, a indiqué le Conseil européen.

De son côté, le lobby des grandes entreprises du numérique CCIA a estimé samedi  qu'"un certain nombre de détails importants" devaient être "clarifiés", de façon à ce que "la législation finale permette à toutes les entreprises, grandes et petites, de se conformer aux règles dans la pratique".

Haine en ligne, contrefaçons... Comment l'UE va encadrer les plateformes numériques

Désinformation, haine en ligne, contrefaçons... Le règlement de l'UE sur les services numériques ("Digital Services Act", DSA) conclu samedi, vise à mieux faire respecter les lois européennes par les plateformes numériques, en particulier les réseaux sociaux, les places de marché et les moteurs de recherche.

En voici les principaux points.

Des règles pour toutes les plateformes en ligne

+Obligation de désigner un représentant légal dans un des 27 Etats membres.

+Obligation d'agir "promptement" pour retirer tout contenu illicite ou d'en rendre l'accès impossible dès que la plateforme en a connaissance.

+Les plateformes devront informer "promptement" les autorités judiciaires quand elles soupçonnent une "infraction pénale grave" menaçant "la vie ou la sécurité des personnes".

+Les plateformes en ligne devront publier une fois par an un rapport détaillant les actions entreprises pour la modération de contenus et leurs délais de réaction après notification de contenus illégaux. Elles devront rendre compte des litiges avec leurs utilisateurs et des décisions prises.

+Toutes les plateformes en ligne devront se doter d'un système gratuit de réclamations permettant de contester des décisions de retrait d'information, de suspension ou de résiliation de compte.

+Les plateformes devront suspendre les utilisateurs fournissant "fréquemment" des contenus illégaux (discours de haine, annonces frauduleuses...).

+Les sites de vente en ligne devront contrôler l'identité des vendeurs avant de les autoriser sur leur plateforme et bloquer les fraudeurs récidivistes. Ils devront aussi réaliser des contrôles aléatoires sur leurs annonces.

+Publicité : les plateformes devront permettre à chaque utilisateur de connaître les paramètres utilisés pour le cibler et le financeur de l'annonce.

+Interdiction d'exploiter les données "sensibles" des utilisateurs (genre, tendance politique, appartenance religieuse...) pour de la publicité ciblée, afin notamment d'empêcher les manipulations de l'opinion.

+Interdiction du ciblage publicitaire des mineurs.

+Interdiction des interfaces trompeuses ("dark pattern") qui poussent les internautes vers certains paramétrages de compte ou certains services payants.

+Les principaux paramètres utilisés par leurs systèmes de recommandation devront être publiés dans leurs conditions générales.

Obligations pour les très grandes plateformes 

+Des obligations complémentaires s'imposeront aux "très grandes" plateformes en ligne, comptant plus de 45 millions d'utilisateurs actifs dans l'UE, soit potentiellement une vingtaine d'entreprises dont Google (et sa filiale YouTube), Meta (Facebook, Instagram), Amazon, Microsoft (et son réseau social LinkedIn), Apple, ainsi que Twitter, et peut-être aussi TikTok, Zalando ou la plateforme de réservations Booking.

+Elles devront analyser les risques liés à leurs services en matière de diffusion de contenus illégaux, d'atteinte à la vie privée ou à la liberté d'expression, de santé ou de sécurité publique. Et devront mettre en place les moyens pour les atténuer (modération des contenus...).

+Les très grandes plateformes fourniront au régulateur un accès à leurs données afin qu'il puisse contrôler le respect du règlement. Ces données pourront aussi être ouvertes à des chercheurs agréés.

+Elles seront auditées, à leurs propres frais, une fois par an par des organismes indépendants afin de vérifier le respect de leurs obligations.

+Elles devront avoir un service de contrôle interne indépendant pour vérifier qu'elles respectent le règlement.

+Obligation de lutter contre les contenus de "revenge porn".

Autorités de contrôle

+Chaque Etat membre de l'UE désignera une autorité compétente, dotée d'un pouvoir d'enquête et de sanction, pour faire appliquer le règlement. Ces 27 autorités coopéreront entre elles.

+L'Etat membre dans lequel se situe l'établissement principal du fournisseur de services numériques sera compétent pour faire respecter les obligations, sauf pour les très grandes plateformes qui devraient être directement placées sous la surveillance de la Commission européenne.

Possibilité de plainte pour les utilisateurs

+Les utilisateurs auront le droit d'introduire une plainte contre un fournisseur de services numériques auprès de l'autorité compétente en invoquant une violation du règlement.

+Les sites de ventes en ligne ne respectant pas leurs obligations pourront être rendus responsables du préjudice subi par des acheteurs de produits non conformes et dangereux.

Sanctions 

+Les amendes pourront atteindre jusqu'à 6% du chiffre d'affaires annuel.

+Pour faire cesser une infraction, une astreinte jusqu'à 5% du chiffre d'affaires quotidien pourra être infligée.

Exemption pour les petites entreprises

+Les microentreprises et petites entreprises sont exemptées des obligations prévues par le règlement.


Zelensky va rencontrer des responsables du Pentagone sur fond d'initiative américaine pour régler le conflit

 Volodymyr Zelensky va rencontrer jeudi à Kiev des haut responsables du Pentagone, a annoncé son administration, au lendemain du dévoilement des éléments d'un plan américain pour mettre fin à la guerre menée par la Russie en Ukraine, à des conditions favorables au Kremlin. (AFP)
Volodymyr Zelensky va rencontrer jeudi à Kiev des haut responsables du Pentagone, a annoncé son administration, au lendemain du dévoilement des éléments d'un plan américain pour mettre fin à la guerre menée par la Russie en Ukraine, à des conditions favorables au Kremlin. (AFP)
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  • Depuis le retour au pouvoir de Donald Trump en janvier, peu de responsables américains se sont rendus en Ukraine
  • Selon un média américain Axios, Washington et Moscou préparent discrètement un plan pour mettre fin à la guerre en Ukraine, lancée en février 2022 avec l'invasion russe du pays voisin

KIEV: Volodymyr Zelensky va rencontrer jeudi à Kiev des haut responsables du Pentagone, a annoncé son administration, au lendemain du dévoilement des éléments d'un plan américain pour mettre fin à la guerre menée par la Russie en Ukraine, à des conditions favorables au Kremlin.

Cette réunion intervient au retour d'une visite infructueuse mercredi en Turquie du président ukrainien, qui espérait que Washington s'investisse à nouveau dans les négociations de paix. Mais l'émissaire de Donald Trump, Steve Witkoff, ne s'est pas déplacé.

Elle intervient également au lendemain d'une frappe russe ayant tué au moins 26 personnes dans une ville de l'ouest de l'Ukraine, l'une des attaques les plus meurtrières de Moscou sur son voisin ukrainien cette année.

La délégation du Pentagone, conduite par le secrétaire à l'Armée américaine, Daniel Driscoll, a rencontré mercredi le commandant en chef des armées ukrainiennes Oleksandre Syrsky et le ministre ukrainien de la Défense Denys Chmygal, selon leurs communiqués respectifs.

Le président Zelensky doit recevoir la délégation jeudi soir, a indiqué la présidence.

Depuis le retour au pouvoir de Donald Trump en janvier, peu de responsables américains se sont rendus en Ukraine.

Selon un média américain Axios, Washington et Moscou préparent discrètement un plan pour mettre fin à la guerre en Ukraine, lancée en février 2022 avec l'invasion russe du pays voisin.

Un haut responsable ukrainien a indiqué à l'AFP que ce plan requiert notamment que l'Ukraine cède à la Russie des territoires qu'elle occupe et réduise son armée de moitié.

Le Kremlin s'est refusé à tout commentaire et Washington et Kiev n'ont pas commenté publiquement les propositions de ce plan.

 


Grèce: découverte d'une toile géante avec 111.000 araignées dans une grotte

Appelée la "Sulfur cave", exceptionnellement riche en soufre, la grotte est située dans les gorges de Vromoner, une zone géologique à la frontière entre l'Albanie et la Grèce (nord-ouest), à 450km d'Athènes. (AFP)
Appelée la "Sulfur cave", exceptionnellement riche en soufre, la grotte est située dans les gorges de Vromoner, une zone géologique à la frontière entre l'Albanie et la Grèce (nord-ouest), à 450km d'Athènes. (AFP)
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  • La toile d'araignée découverte couvre quelque 106 m2 et comprend "69.000 individus de tégénaires domestiques (Tegenaria domestica) et plus de 42.000 de Prinerigone vagans (Linyphiidae)"
  • Des images, reçues mercredi par l'AFP, montrent des pans de cette immense toile, pendant sur la paroi comme un lourd rideau de velours noir, dans les profondeurs de cette grotte sous le regard fasciné d'un scientifique équipé comme un spéléologue

ATHENES: Des scientifiques ont récemment découvert une toile d'araignée géante de plus de 100 m2 avec quelque 111.000 araignées dans une grotte à la frontière entre la Grèce et l'Albanie, selon une étude publiée dans la revue Subterranean Biology.

Appelée la "Sulfur cave", exceptionnellement riche en soufre, la grotte est située dans les gorges de Vromoner, une zone géologique à la frontière entre l'Albanie et la Grèce (nord-ouest), à 450km d'Athènes.

La toile d'araignée découverte couvre quelque 106 m2 et comprend "69.000 individus de tégénaires domestiques (Tegenaria domestica) et plus de 42.000 de Prinerigone vagans (Linyphiidae)".

Des images, reçues mercredi par l'AFP, montrent des pans de cette immense toile, pendant sur la paroi comme un lourd rideau de velours noir, dans les profondeurs de cette grotte sous le regard fasciné d'un scientifique équipé comme un spéléologue.

"Mon dieu, incroyable! Quelle texture!", s'exclame en anglais ce scientifique touchant la toile avec ses doigts.

Selon lui, dans chacun de ces trous il y a une arachnide à l'origine de ces "mégapoles" d'araignées. On voit ensuite un membre de l'équipe réussir à attraper une araignée et la poser dans une tube à essai.

Dans la revue, les chercheurs évoquent "la découverte (...) d’un assemblage extraordinaire d’araignées coloniales" alors que ces deux espèces sont normalement solitaires.

Il s'agit du "premier cas documenté de formation de toile coloniale chez ces espèces", notent d'ailleurs les experts qui précisent que cette immense toile est formée "de nombreuses toiles individuelles, (...) chacune étant stratégiquement placée à un endroit où les ressources trophiques (la nourriture disponible, ndlr) sont abondantes".

"Certaines sections de la toile peuvent se détacher de la paroi sous leur propre poids", expliquent-ils.

Des sources d'eau situées dans les recoins profonds de la grotte alimentent un ruisseau sulfuré qui traverse toute la longueur du passage principal de la grotte, selon l'étude.

Les araignées partagent la grotte avec de nombreux autres insectes, notamment des mille-pattes, des scorpions et des coléoptères.

La découverte de cette immense toile a été rapportée pour la première fois par des membres de la Société spéléologique tchèque, selon l'étude.

 


Trump désigne l’Arabie saoudite comme allié majeur hors OTAN

Le prince héritier saoudien Mohammed ben Salmane et le président américain Donald Trump. (AP)
Le prince héritier saoudien Mohammed ben Salmane et le président américain Donald Trump. (AP)
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  • L’annonce a été faite lors d’un dîner de gala à la Maison-Blanche en l’honneur du prince héritier
  • Mohammed ben Salmane salue une nouvelle phase dans la coopération bilatérale et les liens économiques

WASHINGTON : Le président Donald Trump a annoncé mardi que les États-Unis désigneront officiellement l’Arabie saoudite comme allié majeur hors OTAN, marquant une élévation significative des liens de défense entre les deux pays.

Il a révélé cette décision lors d’un dîner de gala à la Maison-Blanche en l’honneur du prince héritier Mohammed ben Salmane.

« Ce soir, j’ai le plaisir d’annoncer que nous portons notre coopération militaire à un niveau encore plus élevé en désignant officiellement l’Arabie saoudite comme allié majeur hors OTAN — quelque chose de très important pour eux », a déclaré Trump.

« Et je vous le dis pour la première fois, car ils voulaient garder un petit secret pour ce soir. »

Ce nouveau statut ouvre la voie à une coopération militaire plus profonde et revêt un poids symbolique fort, Trump affirmant qu’il fera progresser la coordination militaire américano-saoudienne « à des sommets encore plus élevés ».

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Le prince héritier a remercié Trump pour un « accueil chaleureux et formidable », ajoutant : « Nous nous sentons chez nous. » Il a évoqué les fondements historiques de la relation entre les États-Unis et l’Arabie saoudite, rappelant que leur partenariat remonte à près de neuf décennies, à la rencontre entre le président Franklin D. Roosevelt et le roi Abdelaziz, fondateur de l’Arabie saoudite moderne.

Il a également souligné les jalons à venir pour les deux nations, les États-Unis approchant de leur 250e anniversaire et l’Arabie saoudite de son 300e, estimant que ces célébrations mettent en lumière la longue trajectoire d’une coopération partagée.

En retraçant l’histoire de l’alliance, le prince héritier a mis en avant les efforts communs durant la Seconde Guerre mondiale, la Guerre froide, et la longue lutte contre l’extrémisme et le terrorisme.

Mais il a insisté sur le fait qu’aujourd’hui marque une nouvelle phase de la coopération bilatérale, les liens économiques s’étendant à des secteurs sans précédent.

« Aujourd’hui est un jour particulier », a déclaré le prince héritier. « Nous pensons que l’horizon de la coopération économique entre l’Arabie saoudite et l’Amérique est plus vaste dans de nombreux domaines.

« Nous avons signé de nombreux accords qui peuvent ouvrir la voie à un approfondissement de la relation dans plusieurs secteurs, et nous allons travailler dessus. »

Il a ajouté : « Nous estimons que les opportunités sont immenses ; nous devons donc nous concentrer sur la mise en œuvre et continuer à accroître les opportunités entre nos deux pays. »

Trump a exprimé à plusieurs reprises son appréciation pour le partenariat et le leadership du prince héritier, mettant en avant les accords majeurs signés lors de la visite, notamment dans l’énergie nucléaire civile, les minéraux critiques et l’intelligence artificielle, qualifiant l’ampleur des investissements d’inédite.

Trump a souligné que l’Arabie saoudite entreprend une expansion majeure de ses capacités de défense, évoquant les projets du Royaume portant sur près de 142 milliards de dollars d’achats d’équipements et de services militaires américains, qu’il a qualifiés de « plus grande acquisition d’armement de l’histoire ».

Il a présenté ces acquisitions comme faisant partie d’une stratégie plus large visant à renforcer la sécurité au Moyen-Orient et à consolider le rôle du Royaume comme force de stabilité.

En plus de la désignation d’allié majeur hors OTAN, Trump a annoncé que les États-Unis et l’Arabie saoudite avaient signé un accord stratégique de défense historique qui permettra de créer « une alliance plus forte et plus capable » et de soutenir ce qu’il a décrit comme le moment où le Moyen-Orient est le plus proche d’une « paix véritablement durable ».

Trump a remercié le prince héritier « pour toute l’aide » dans ce qu’il a décrit comme un moment historique pour la paix régionale et la coopération américano-saoudienne, et pour son rôle central dans les avancées diplomatiques récentes, notamment des étapes ayant contribué à la fin de la guerre à Gaza.

« Même les grands experts… appellent cela un miracle », a-t-il dit à propos des évolutions régionales récentes. Les deux dirigeants ont présenté ce moment comme le début d’un nouveau chapitre.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com