L'UE achève une réforme historique contre la jungle numérique

«Cet accord est historique», s'est félicitée la présidente de la Commission, Ursula von der Leyen sur Twitter (Photo, AFP).
«Cet accord est historique», s'est félicitée la présidente de la Commission, Ursula von der Leyen sur Twitter (Photo, AFP).
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Publié le Samedi 23 avril 2022

L'UE achève une réforme historique contre la jungle numérique

  • Le DSA obligera les sites de vente en ligne à contrôler l'identité de leurs fournisseurs avant de proposer leurs produits
  • Il interdit les interfaces trompeuses qui poussent les internautes vers certains paramétrages de compte ou certains services payants

BRUXELLES: Mieux lutter contre les appels au meurtre, les images pédophiles, les campagnes de désinformation ou les produits contrefaits... L'UE a conclu samedi une nouvelle législation "historique" pour ramener l'ordre dans le Far West de l'Internet.

Le texte, discuté depuis près d'un an et demi, doit responsabiliser les très grandes plateformes du numérique, comme Facebook (Meta) ou Amazon, en les contraignant à supprimer les contenus illégaux et à coopérer avec les autorités.

"Cet accord est historique", s'est félicitée la présidente de la Commission européenne, Ursula von der Leyen, sur Twitter, "nos nouvelles règles vont protéger les utilisateurs en ligne, assurer la liberté d'expression et des opportunités pour les entreprises".

Le règlement sur les services numériques ("Digital Services Act", DSA) constitue l'un des deux volets d'un plan d'envergure présenté en décembre 2020 par la commissaire à la Concurrence, Margrethe Vestager, et son homologue au Marché intérieur, Thierry Breton.

Le premier volet, le règlement sur les marchés numériques ("Digital Markets Act", DMA), qui s'attaque aux pratiques anticoncurrentielles, a été conclu fin mars.

Le DSA, lui, met à jour la directive e-commerce, née il y a 20 ans quand les plateformes géantes étaient encore embryonnaires. Objectif: mettre fin aux zones de non-droit et aux abus sur internet.

Les dérives des réseaux sociaux ont souvent défrayé la chronique. Assassinat du professeur d'histoire Samuel Paty en France, après une campagne de haine en octobre 2020, assaut de manifestants sur le Capitole aux Etats-Unis en janvier 2021, en partie planifié grâce à Facebook et Twitter...

La face sombre d'internet concerne aussi les plateformes de vente envahies de produits contrefaits ou défectueux, qui peuvent s'avérer dangereux à l'instar des jouets d'enfants ne respectant pas les normes de sécurité.

Le nouveau règlement stipule l'obligation de retirer "promptement" tout contenu illicite (selon les lois nationales et européennes) dès qu'une plateforme en a connaissance. Il contraint les réseaux sociaux à suspendre les utilisateurs violant "fréquemment" la loi.

Le DSA obligera les sites de vente en ligne à contrôler l'identité de leurs fournisseurs avant de proposer leurs produits.

Il interdit les interfaces trompeuses ("dark pattern") qui poussent les internautes vers certains paramétrages de compte ou certains services payants.

«Avant qu'il ne soit trop tard»

Au cœur du projet, de nouvelles obligations imposées aux "très grandes plateformes", celles comptant "plus de 45 millions d'utilisateurs actifs" dans l'UE, soit autour d'une vingtaine d'entreprises, dont la liste reste à déterminer mais qui incluront les Gafam (Google, Apple, Facebook, Amazon, Microsoft), ainsi que Twitter, et peut-être TikTok ou Booking.

Ces acteurs devront évaluer eux-mêmes les risques liés à l'utilisation de leurs services et mettre en place les moyens appropriés pour retirer des contenus problématiques. Ils se verront imposer une transparence accrue sur leurs données et algorithmes de recommandation.

Ils seront audités une fois par an par des organismes indépendants et placés sous la surveillance de la Commission européenne qui pourra infliger des amendes atteignant 6% de leurs ventes annuelles en cas d'infractions répétées.

Le DSA interdit notamment l'utilisation des données sur les opinions politiques à des fins de ciblage publicitaire.

Ce texte "est une première mondiale en matière de régulation du numérique", a souligné dans un communiqué le Conseil de l'UE, qui représente les 27 Etats membres de l'Union. Il "vient consacrer le principe que ce qui est illégal hors ligne doit également être illégal en ligne".

L'ancienne secrétaire d'Etat américaine Hillary Clinton avait demandé jeudi soir à l'UE d'adopter cette nouvelle législation pour "soutenir la démocratie mondiale avant qu'il ne soit trop tard". "Pendant trop longtemps, les plateformes technologiques ont amplifié la désinformation et l'extrémisme sans avoir à rendre de comptes", avait-elle souligné.

La lanceuse d'alerte américaine Frances Haugen, qui a dénoncé la passivité de Facebook face aux nuisances de ses réseaux sociaux, avait salué en novembre le "potentiel énorme" du DSA qui pourrait devenir une "référence" pour d'autres pays, y compris les Etats-Unis.

Dans le contexte de la guerre en Ukraine, les législateurs ont ajouté "un mécanisme de réaction en cas de crise" pour prendre des mesures "proportionnées et efficaces" à l'encontre des très grandes plateformes qui contribueraient à des campagnes de désinformation, a indiqué le Conseil européen.

De son côté, le lobby des grandes entreprises du numérique CCIA a estimé samedi  qu'"un certain nombre de détails importants" devaient être "clarifiés", de façon à ce que "la législation finale permette à toutes les entreprises, grandes et petites, de se conformer aux règles dans la pratique".

Haine en ligne, contrefaçons... Comment l'UE va encadrer les plateformes numériques

Désinformation, haine en ligne, contrefaçons... Le règlement de l'UE sur les services numériques ("Digital Services Act", DSA) conclu samedi, vise à mieux faire respecter les lois européennes par les plateformes numériques, en particulier les réseaux sociaux, les places de marché et les moteurs de recherche.

En voici les principaux points.

Des règles pour toutes les plateformes en ligne

+Obligation de désigner un représentant légal dans un des 27 Etats membres.

+Obligation d'agir "promptement" pour retirer tout contenu illicite ou d'en rendre l'accès impossible dès que la plateforme en a connaissance.

+Les plateformes devront informer "promptement" les autorités judiciaires quand elles soupçonnent une "infraction pénale grave" menaçant "la vie ou la sécurité des personnes".

+Les plateformes en ligne devront publier une fois par an un rapport détaillant les actions entreprises pour la modération de contenus et leurs délais de réaction après notification de contenus illégaux. Elles devront rendre compte des litiges avec leurs utilisateurs et des décisions prises.

+Toutes les plateformes en ligne devront se doter d'un système gratuit de réclamations permettant de contester des décisions de retrait d'information, de suspension ou de résiliation de compte.

+Les plateformes devront suspendre les utilisateurs fournissant "fréquemment" des contenus illégaux (discours de haine, annonces frauduleuses...).

+Les sites de vente en ligne devront contrôler l'identité des vendeurs avant de les autoriser sur leur plateforme et bloquer les fraudeurs récidivistes. Ils devront aussi réaliser des contrôles aléatoires sur leurs annonces.

+Publicité : les plateformes devront permettre à chaque utilisateur de connaître les paramètres utilisés pour le cibler et le financeur de l'annonce.

+Interdiction d'exploiter les données "sensibles" des utilisateurs (genre, tendance politique, appartenance religieuse...) pour de la publicité ciblée, afin notamment d'empêcher les manipulations de l'opinion.

+Interdiction du ciblage publicitaire des mineurs.

+Interdiction des interfaces trompeuses ("dark pattern") qui poussent les internautes vers certains paramétrages de compte ou certains services payants.

+Les principaux paramètres utilisés par leurs systèmes de recommandation devront être publiés dans leurs conditions générales.

Obligations pour les très grandes plateformes 

+Des obligations complémentaires s'imposeront aux "très grandes" plateformes en ligne, comptant plus de 45 millions d'utilisateurs actifs dans l'UE, soit potentiellement une vingtaine d'entreprises dont Google (et sa filiale YouTube), Meta (Facebook, Instagram), Amazon, Microsoft (et son réseau social LinkedIn), Apple, ainsi que Twitter, et peut-être aussi TikTok, Zalando ou la plateforme de réservations Booking.

+Elles devront analyser les risques liés à leurs services en matière de diffusion de contenus illégaux, d'atteinte à la vie privée ou à la liberté d'expression, de santé ou de sécurité publique. Et devront mettre en place les moyens pour les atténuer (modération des contenus...).

+Les très grandes plateformes fourniront au régulateur un accès à leurs données afin qu'il puisse contrôler le respect du règlement. Ces données pourront aussi être ouvertes à des chercheurs agréés.

+Elles seront auditées, à leurs propres frais, une fois par an par des organismes indépendants afin de vérifier le respect de leurs obligations.

+Elles devront avoir un service de contrôle interne indépendant pour vérifier qu'elles respectent le règlement.

+Obligation de lutter contre les contenus de "revenge porn".

Autorités de contrôle

+Chaque Etat membre de l'UE désignera une autorité compétente, dotée d'un pouvoir d'enquête et de sanction, pour faire appliquer le règlement. Ces 27 autorités coopéreront entre elles.

+L'Etat membre dans lequel se situe l'établissement principal du fournisseur de services numériques sera compétent pour faire respecter les obligations, sauf pour les très grandes plateformes qui devraient être directement placées sous la surveillance de la Commission européenne.

Possibilité de plainte pour les utilisateurs

+Les utilisateurs auront le droit d'introduire une plainte contre un fournisseur de services numériques auprès de l'autorité compétente en invoquant une violation du règlement.

+Les sites de ventes en ligne ne respectant pas leurs obligations pourront être rendus responsables du préjudice subi par des acheteurs de produits non conformes et dangereux.

Sanctions 

+Les amendes pourront atteindre jusqu'à 6% du chiffre d'affaires annuel.

+Pour faire cesser une infraction, une astreinte jusqu'à 5% du chiffre d'affaires quotidien pourra être infligée.

Exemption pour les petites entreprises

+Les microentreprises et petites entreprises sont exemptées des obligations prévues par le règlement.


Affaire Ghosn: deux magistrats français à Tokyo pour des interrogatoires

Le président et PDG de Nissan, Carlos Ghosn, prend la parole lors du dévoilement officiel du nouveau taxi de New York conçu par Nissan Motor Co. le 3 avril 2012 à New York (Photo, AFP).
Le président et PDG de Nissan, Carlos Ghosn, prend la parole lors du dévoilement officiel du nouveau taxi de New York conçu par Nissan Motor Co. le 3 avril 2012 à New York (Photo, AFP).
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  • Visé par un mandat d'arrêt de la justice française, M. Ghosn est soupçonné d'avoir mis au point, entre 2012 et 2017, un schéma de blanchiment en bande organisée et de corruption
  • Ouverte en février 2020, l'information judiciaire, dans laquelle Renault s'est constituée partie civile, a donné lieu le 21 avril à l'émission d'un mandat d'arrêt international contre Carlos Ghosn

NANTERRE: Deux magistrats et un enquêteur français sont arrivés samedi à Tokyo pour y mener des interrogatoires dans l'enquête instruite en France visant Carlos Ghosn, l'ex-patron de l'alliance Renault Nissan, a indiqué une source proche du dossier à l'AFP.

Visé par un mandat d'arrêt de la justice française, M. Ghosn est soupçonné d'avoir mis au point, entre 2012 et 2017, un schéma de blanchiment en bande organisée et de corruption, avec quatre responsables du distributeur automobile omanais Suhail Bahwan Automobiles (SBA). Il conteste ces accusations.

Les deux magistrats de Nanterre et l'enquêteur de l'Office central de lutte contre la corruption et les infractions financières et fiscales (OCLCIFF) s'intéressent à d'importants flux financiers considérés comme suspects.

Ils doivent rester à Tokyo jusqu'à vendredi pour y mener des interrogatoires, a confirmé le parquet de Nanterre, en région parisienne.

L'objectif est de savoir si ces personnes interrogées étaient "informées" de ces flux, voire les avaient "validés", a précisé le parquet à l'AFP.

Selon une source proche de l'enquête, Carlos Ghosn est soupçonné d'avoir ordonné le versement de primes de Renault au distributeur SBA, "maquillées par un certain nombre d'écritures comptables tels que des bonus, des reprises sur stock", et dont une partie était ensuite envoyée à des sociétés écrans appartenant à l'entourage de Carlos Ghosn.

Ouverte en février 2020, l'information judiciaire, dans laquelle Renault s'est constituée partie civile, a donné lieu le 21 avril à l'émission d'un mandat d'arrêt international contre Carlos Ghosn pour corruption passive, abus de biens sociaux, abus de confiance et blanchiment en bande organisée entre 2012 et 2017.

L'ancien magnat de l'automobile, âgé de 68 ans, est également visé par un mandat d'arrêt de la justice japonaise, pays où il devait être jugé pour malversations financières avant sa fuite fin 2019 pour le Liban.


Espagne : la grève chez Ryanair prolongée de 12 jours supplémentaires

Quinze vols au départ et vers l'Espagne ont été annulés et 175 autres retardés par une grève des personnels de cabine des compagnies easyJet et Ryanair samedi (Photo, AFP).
Quinze vols au départ et vers l'Espagne ont été annulés et 175 autres retardés par une grève des personnels de cabine des compagnies easyJet et Ryanair samedi (Photo, AFP).
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  • Chez Ryanair, les représentants du syndicat espagnol USO ont par ailleurs déclaré que de nouvelles cessations de travail auraient lieu sur trois périodes de quatre jours
  • Près de 450 hôtesses et stewards d'easyJet ont été appelés à débrayer vendredi, samedi et dimanche ainsi que les 15, 16, 17, 29, 30 et 31 juillet

MADRID: Quinze vols au départ et vers l'Espagne ont été annulés et 175 autres retardés par une grève des personnels de cabine des compagnies easyJet et Ryanair samedi, les syndicats de cette dernière ayant annoncé l'arrêt du travail pour douze jours supplémentaires.

Samedi à 13h00 (11h00 GMT), 5 vols easyJet et 10 vols Ryanair avaient été annulés et 175 autres retardés, dont 52 EasyJet et 123 Ryanair, ont annoncé les syndicats dans un communiqué.

Chez Ryanair, les représentants du syndicat espagnol USO ont par ailleurs déclaré que de nouvelles cessations de travail auraient lieu sur trois périodes de quatre jours : du 12 au 15 juillet, du 18 au 21 juillet et du 25 au 28 juillet dans les dix aéroports espagnols où opère la compagnie irlandaise.

"Après six jours de grève et compte tenu de la réticence de la compagnie à écouter son personnel et de sa préférence pour laisser des milliers de passagers cloués au sol plutôt que de s'asseoir pour négocier un accord en vertu de la loi espagnole, nous avons été contraints d'appeler à de nouvelles journées de grève", a déclaré Lidia Arasanz, porte-parole de l'USO.

Près de 450 hôtesses et stewards d'easyJet ont été appelés à débrayer vendredi, samedi et dimanche ainsi que les 15, 16, 17, 29, 30 et 31 juillet. Ils réclament un alignement de leurs conditions de travail sur le reste de leurs collègues en Europe.

Chez Ryanair, le mouvement social, visant à réclamer de meilleures conditions de travail pour les 1 900 personnels de cabine de la compagnie en Espagne, avait débuté le 24 juin.

La compagnie irlandaise affirme être la compagnie qui transporte le plus de passagers sur le marché espagnol, desservant "plus de 650 itinéraires" depuis les 27 aéroports où elle opère dans le pays.

La semaine passée, le premier volet de la grève avait également concerné les salariés de la compagnie dans d'autres pays européens comme le Portugal, la Belgique, l'Italie, la France.

Ils exigeaient le respect du droit du Travail et une augmentation des salaires, alors que la compagnie irlandaise devrait enregistrer cet été une meilleure activité qu'en 2019, avant la pandémie de Covid-19.

Depuis le début de la grève chez Ryanair, qui a consisté jusqu'à présent en deux périodes de trois jours, "plus de 200 vols" ont été annulés et "près de 1 000" autres ont été retardés, selon le syndicat USO. Et les arrêts de travail à venir sont par ailleurs susceptibles de créer des niveaux similaires de perturbations.


Le pape exprime son « grand regret» de ne pouvoir partir en Afrique

Le Pape François salue l'audience pendant sa prière de l'Angelus depuis une fenêtre du Palais Apostolique donnant sur la Place Saint Pierre au Vatican, le 26 juin 2022. (Photo : Alberto PIZZOLI / AFP)
Le Pape François salue l'audience pendant sa prière de l'Angelus depuis une fenêtre du Palais Apostolique donnant sur la Place Saint Pierre au Vatican, le 26 juin 2022. (Photo : Alberto PIZZOLI / AFP)
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  • Le 10 juin, le Vatican avait annoncé le report de ce voyage, ravivant les inquiétudes sur l'état de santé du pape
  • Début avril, lors d'un voyage de deux jours à Malte, il était apparu diminué par ses problèmes d'articulations et avait dû utiliser une plate-forme élévatrice pour monter et descendre de son avion

CITE DU VATICAN: Le pape François a exprimé son "grand regret" de ne pouvoir entreprendre ce samedi son voyage initialement prévu en République Démocratique du Congo et au Soudan du Sud, reporté en juin sine die en raison de douleurs au genou.

"Le Seigneur sait combien mon regret est grand d'avoir été contraint de reporter cette visite tant désirée et attendue", affirme le pape dans un message vidéo diffusé samedi par le Vatican. "Mais ne perdons pas confiance et espérons nous retrouver au plus vite, dès que possible".

Il enchaîne avec des mots pour chacun des deux pays où il devait se rendre: "Je pense à la République Démocratique du Congo, à l’exploitation, à la violence et à l’insécurité qu’elle endure, particulièrement dans l’Est du pays, où les affrontements armés se poursuivent, causant des souffrances innombrables et dramatiques, exacerbées par l’indifférence et la complaisance de beaucoup".

"Et je pense au Soudan du Sud, au cri de paix de son peuple qui, épuisé par la violence et la pauvreté, attend des faits concrets du processus de réconciliation nationale auquel je souhaite contribuer".

"Chers amis congolais et sud-soudanais, les mots en ce moment ne suffisent pas à vous transmettre la proximité que je voudrais vous exprimer et l’affection que je ressens pour vous", dit-il encore.

Le 10 juin, le Vatican avait annoncé le report de ce voyage, ravivant les inquiétudes sur l'état de santé du pape.

Début avril, lors d'un voyage de deux jours à Malte, il était apparu diminué par ses problèmes d'articulations et avait dû utiliser une plate-forme élévatrice pour monter et descendre de son avion.

Et en mai, le Liban avait déjà annoncé le report de la visite du pape prévue en juin, en invoquant "des raisons de santé". Mais c'est la première fois que le Vatican annonce le report d'un voyage à l'étranger pour de telles raisons.

Le pape a cependant confirmé en juin qu'il se rendrait bien au Canada du 24 au 30 juillet.

Souffrant de fortes douleurs au genou droit, le pape argentin, qui apparaît depuis début mai en fauteuil roulant, a annoncé subir des infiltrations, des injections d'anti-inflammatoires à base de corticoïdes.

Le souverain pontife souffre aussi de douleurs à la hanche qui le font boiter et a subi en juillet 2021 une délicate opération au colon.