La Cour suprême des Etats-Unis consacre le droit au port d'armes hors du domicile

La Cour suprême des Etats-Unis a invalidé une loi de l'Etat de New York sur le port d'armes. (Photo, AFP)
La Cour suprême des Etats-Unis a invalidé une loi de l'Etat de New York sur le port d'armes. (Photo, AFP)
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Publié le Jeudi 23 juin 2022

La Cour suprême des Etats-Unis consacre le droit au port d'armes hors du domicile

La Cour suprême des Etats-Unis a invalidé une loi de l'Etat de New York sur le port d'armes. (Photo, AFP)
  • Le puissant lobby des armes, la National Rifle Association (NRA), a immédiatement salué une «victoire»
  • Près de 400 millions d'armes étaient en circulation dans la population civile aux Etats-Unis en 2017, soit 120 armes pour 100 personnes, selon le projet Small Arms Survey

WASHINGTON: La Cour suprême des Etats-Unis a invalidé jeudi une loi de l'Etat de New York sur le port d'armes, consacrant au passage le droit des Américains à sortir armés de leur domicile. 

Cette décision, prise à une majorité de six juges sur neuf, tous conservateurs, intervient alors que le pays est encore sous le choc d'une série de fusillades meurtrières dont l'une, le 24 mai, a fait 21 morts dans une école primaire du Texas. 

« Le deuxième et le quatorzième amendement de la Constitution protègent le droit d'un individu à porter une arme de poing pour son auto-défense à l'extérieur de son domicile », écrit le juge Clarence Thomas pour la majorité. 

La Cour agit « sans considérer les conséquences potentiellement mortelles de sa décision », a regretté son collègue progressiste Stephen Breyer dans un argumentaire distinct en rappelant qu'« en 2020, 45 222 Américains ont été tués par des armes à feu ». 

Le puissant lobby des armes, la National Rifle Association (NRA), a immédiatement salué une « victoire ». La décision représente à l'inverse un vif camouflet pour les partisans d'un meilleur encadrement des armes à feu, dont elle va compliquer les efforts. 

Concrètement, elle porte sur une loi qui limite depuis 1913 la délivrance de permis de port d'armes dissimulées aux personnes ayant des raisons de croire qu'elles pourront avoir à se défendre, par exemple en raison de leur métier ou de menaces les visant. 

Elle avait été contestée en justice par deux propriétaires d'armes à feu, qui s'étaient vu refuser des permis, et une filiale de la NRA. 

La gouverneure de New York déplore un «jour sombre» après l'arrêt de la Cour suprême sur les armes à feu

La gouverneure de New York Kathy Hochul a déploré un « jour sombre » après l'arrêt de la Cour suprême qui consacre le droit des Américains à sortir armés de leur domicile. 

Il est « scandaleux, absolument scandaleux qu'ils aient supprimé nos droits à jouir de restrictions sensées » sur les armes à feu, a déclaré à des journalistes la cheffe de l'exécutif de l'un des Etats américains les plus stricts en termes de port d'armes à feu. 

« Je suis navrée que ce jour sombre soit advenu », a ajouté l'élue démocrate. 

La plus haute juridiction des Etats-Unis a invalidé jeudi les « restrictions » au port d'armes prévues par une loi de son Etat de New York. 

« Nous pouvons avoir des limites à la liberté d'expression (...) mais il n'y en a aucune au Second amendement » de la Constitution, a fustigé Mme Hochul en allusion à la disposition qui protège aux Etats-Unis depuis plus de 200 ans le droit de posséder une arme à feu. 

La gouverneure, dont l'Etat et la ville de New York sont confrontés depuis des mois à une hausse de la criminalité par arme à feu, s'en est prise ensuite sur Twitter aux six juges conservateurs de la Cour suprême en les accusant d'avoir agi de manière « imprudente ». 

Elle a promis de « protéger les New-Yorkais de la violence par armes à feu ». 

Auto-défense 

La NRA milite pour une lecture littérale du deuxième amendement de la Constitution des Etats-Unis. 

Ratifié en 1791, il énonce qu'« une milice bien organisée étant nécessaire à la sécurité d'un Etat libre, le droit qu'a le peuple de détenir et de porter des armes ne sera pas transgressé ». 

En 1939, la Cour suprême avait jugé qu'il protégeait le droit d'utiliser des armes dans le cadre d'une force de maintien de l'ordre, comme l'armée ou la police, mais n'était pas un droit individuel à l'auto-défense. 

Elle a changé de position lors d'un arrêt historique en 2008 et établi pour la première fois un droit à posséder une arme à son domicile pour se défendre. 

Elle a toutefois laissé aux villes et aux Etats le soin de réguler le transport en dehors du domicile, si bien que les règles sont très variables d'un endroit à l'autre. 

L'arrêt de jeudi met un terme à cette latitude en gravant dans le marbre le droit de porter une arme. 

Dans un premier temps, il devrait faire tomber des lois similaires à celle de New York en vigueur dans d'autres Etats, dont certains très peuplés comme la Californie ou le New Jersey. 

D'autres restrictions en vigueur essentiellement dans les Etats démocrates pourraient être contestées en justice en vertu de ce nouveau cadre légal. 

Près de 400 millions d'armes étaient en circulation dans la population civile aux Etats-Unis en 2017, soit 120 armes pour 100 personnes, selon le projet Small Arms Survey. 

L'an dernier, plus de 20 000 homicides par arme à feu ont été recensés sur le site Gun Violence Archive. 


Le cessez-le-feu ne tient qu'à un fil pour Trump, l'Iran se dit prêt à riposter

Le président Donald Trump s’exprime lors d’un événement lundi dans le Bureau ovale de la Maison-Blanche, à Washington. (AP)
Le président Donald Trump s’exprime lors d’un événement lundi dans le Bureau ovale de la Maison-Blanche, à Washington. (AP)
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  • Donald Trump estime que le cessez-le-feu entre Washington et Téhéran est au bord de l’échec, rejetant la réponse iranienne aux propositions américaines et évoquant une possible reprise des opérations dans le détroit d’Ormuz
  • L’Iran affirme être prêt à riposter en cas d’attaque, tout en exigeant la levée du blocus américain et la reconnaissance de ses “droits légitimes”, alors que les tensions régionales et les prix du pétrole continuent de grimper

WASHINGTON: Donald Trump a estimé lundi que le cessez-le-feu était "sous assistance respiratoire" après avoir fustigé la réponse de l'Iran au plan américain visant à mettre fin durablement à la guerre, Téhéran se disant prêt à riposter en cas d'agression.

Après plus d'un mois de trêve, la voie diplomatique piétine entre Washington et Téhéran, qui s'envoient via le médiateur pakistanais des propositions pour consolider le cessez-le-feu, sans résultat concluant.

La réponse iranienne à la dernière offre américaine est "à mettre à la poubelle", a jugé Donald Trump depuis la Maison Blanche.

"Le cessez-le-feu est sous assistance respiratoire massive, comme quand le docteur entre et dit: +Monsieur, votre être cher a exactement 1% de chances de vivre", a-t-il déclaré.

De son côté, le président du Parlement iranien, Mohammad Bagher Ghalibaf a rétorqué sur X que l'Iran était prêt "à riposter et à donner une leçon" en cas d'agression.

Au cours d'un appel téléphonique avec un journaliste de Fox News, Donald Trump a aussi dit lundi qu'il envisageait de relancer son opération de protection des navires pour traverser le détroit d'Ormuz, bloqué par l'Iran depuis l'offensive israélo-américaine du 28 février.

Il l'avait mise sur pause dès le 5 mai, au lendemain de son lancement, compte tenu des "grands progrès accomplis" par l'Iran vers un accord, qui n'a toutefois pas vu le jour.

Le Wall Street Journal a par ailleurs rapporté lundi que les Emirats arabes unis avaient mené eux-mêmes des opérations militaires contre l'Iran en avril, visant des installations pétrolières de l'île de Lavan, territoire iranien dans le Golfe.

Cette implication directe, non confirmée par Abu Dhabi, pourrait marquer un tournant dans l'escalade régionale: jusqu'à présent, aucun pays arabe du Golfe ne s'était ouvertement érigé en belligérant. Seuls les Etats-Unis et Israël revendiquent officiellement leur participation aux attaques contre Téhéran.

- "Droits légitimes de l'Iran" -

"La seule chose que nous avons exigée, ce sont les droits légitimes de l'Iran", a déclaré le porte-parole de la diplomatie iranienne, Esmaïl Baghaï.

Avant d'énumérer les revendications de la République islamique: "la fin de la guerre dans la région" y compris au Liban, la levée du blocus américain des ports iraniens et "la libération des avoirs appartenant au peuple iranien, injustement bloqués depuis des années".

D'après le Wall Street Journal, qui cite des sources proches du dossier, la proposition de Téhéran prévoit une réouverture graduelle du détroit d'Ormuz et une levée simultanée du blocus américain.

Selon le quotidien américain, l'Iran mentionne des négociations sur le dossier nucléaire dans un délai de 30 jours. Il offrirait de "diluer" une partie de son uranium hautement enrichi et de transférer le reste dans un "pays tiers", mais refuserait un démantèlement de ses équipements et un moratoire sur 20 ans de son processus d'enrichissement d'uranium.

Washington et de nombreux pays soupçonnent Téhéran de vouloir se doter de l'arme atomique, ce qu'il dément, défendant son droit au nucléaire civil.

Le blocage persistant du détroit d'Ormuz, stratégique pour le commerce mondial d'hydrocarbures, fait à nouveau grimper les cours de l'or noir mardi.

Vers 04H15 GMT, le baril de Brent de la mer du Nord, référence internationale, évoluait en hausse de 0,90% à 105,15 dollars. Le West Texas Intermediate (WTI), référence du marché américain, grimpait pour sa part de 1,03% à 99,08 dollars le baril.

- Risque de "crise humanitaire" -

Pour le patron du géant pétrolier saoudien Aramco, la guerre, qui a fait des milliers de morts principalement en Iran et au Liban, a déclenché le "plus grand choc énergétique" jamais connu dans le monde.

"Même si le détroit d'Ormuz rouvrait aujourd'hui, il faudrait encore des mois pour que le marché se rééquilibre", a affirmé Amin Nasser, estimant que les marchés pourraient ne retrouver un fonctionnement normal qu'en 2027.

Outre les hydrocarbures, Ormuz est essentiel au transport d'engrais mondiaux: un tiers y transite habituellement.

Son blocage risque de provoquer d'ici "quelques semaines" une "crise humanitaire majeure", a averti auprès de l'AFP Jorge Moreira da Silva, le chef d'un groupe de travail de l'ONU chargé de libérer le passage de ces matières cruciales.

"Téhéran ne montre aucun signe de capitulation" et "calcule que la hausse des prix mondiaux du pétrole et les pénuries de produits obligeront Trump à mettre fin au conflit sans obtenir les concessions majeures, notamment nucléaires, qu'il recherche", analyse le Centre de réflexion américain Soufan Center.

Au Liban, autre front de la guerre où une trêve est théoriquement en vigueur depuis le 17 avril, le Hezbollah pro-iranien et Israël poursuivent leurs frappes.

De nouvelles discussions censées ouvrir la voie à des négociations de paix doivent se tenir jeudi et vendredi à Washington entre le Liban et Israël.


UE: accord politique pour sanctionner les colons extrémistes israéliens attendu lundi

L'Union européenne devrait parvenir à se mettre d'accord lundi pour sanctionner les colons extrémistes israéliens coupables de violences contre les Palestiniens en Cisjordanie, a affirmé la cheffe de la diplomatie européenne, Kaja Kallas. (AFP)
L'Union européenne devrait parvenir à se mettre d'accord lundi pour sanctionner les colons extrémistes israéliens coupables de violences contre les Palestiniens en Cisjordanie, a affirmé la cheffe de la diplomatie européenne, Kaja Kallas. (AFP)
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  • Des sanctions contre des responsables du mouvement palestinien Hamas, également bloquées en raison du veto hongrois sur les colons extrémistes, devraient également être adoptées
  • Sept colons extrémistes, ou leur organisation, sont concernés par ces sanctions ainsi que 12 responsables du Hamas et l'organisation elle-même

BRUXELLES: L'Union européenne devrait parvenir à se mettre d'accord lundi pour sanctionner les colons extrémistes israéliens coupables de violences contre les Palestiniens en Cisjordanie, a affirmé la cheffe de la diplomatie européenne, Kaja Kallas.

"Je m'attends à un accord politique sur les sanctions visant les colons violents, j'espère que nous y parviendrons", a-t-elle déclaré avant le début d'une réunion des ministres des Affaires étrangères de l'UE à Bruxelles.

Ces sanctions étaient bloquées depuis des mois par un veto de la Hongrie de Viktor Orban. Mais, depuis la victoire de Peter Magyar aux élections législatives du 12 avril, l'UE espère désormais que la voie est dégagée en vue d'un accord sur ces sanctions, qui prévoient un gel des avoirs dans l'Union européenne et une interdiction d'entrer dans l'UE.

Des sanctions contre des responsables du mouvement palestinien Hamas, également bloquées en raison du veto hongrois sur les colons extrémistes, devraient également être adoptées.

Sept colons extrémistes, ou leur organisation, sont concernés par ces sanctions ainsi que 12 responsables du Hamas et l'organisation elle-même.

Territoire palestinien miné par des violences quotidiennes, la Cisjordanie est occupée par Israël depuis 1967.

Début mai, au moins 1.069 Palestiniens, parmi lesquels de nombreux combattants, mais aussi beaucoup de civils, y ont été tués par des soldats ou des colons israéliens depuis le début de la guerre de Gaza, déclenchée par l'attaque du mouvement islamiste palestinien Hamas le 7 octobre 2023, selon un décompte de l'AFP établi à partir de données de l'Autorité palestinienne.

 


Trump rejette la réponse de l'Iran, le pétrole repart à la hausse

Les prix du pétrole sont repartis à la hausse lundi, Donald Trump ayant sèchement rejeté la réponse de l'Iran aux propositions américaines pour mettre fin à la guerre. (AFP)
Les prix du pétrole sont repartis à la hausse lundi, Donald Trump ayant sèchement rejeté la réponse de l'Iran aux propositions américaines pour mettre fin à la guerre. (AFP)
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  • Avant même l'ouverture des marchés asiatiques, les prix du pétrole ont pris l'ascenseur, le baril de Brent gagnant 3,29% à 104,62 dollars lundi vers 02h20 GMT, alors que s'éloignait la perspective d'une réouverture rapide du détroit d'Ormuz
  • D'après le Wall Street Journal, qui cite des sources proches du dossier, la proposition de Téhéran prévoit une réouverture graduelle du détroit d'Ormuz, et une levée simultanée du blocus des ports iraniens par la marine américaine

WASHINGTON: Les prix du pétrole sont repartis à la hausse lundi, Donald Trump ayant sèchement rejeté la réponse de l'Iran aux propositions américaines pour mettre fin à la guerre.

"Je viens de lire la réponse des soi-disant +représentants+ de l'Iran. Je ne l'aime pas — C'EST TOTALEMENT INACCEPTABLE!", a écrit en lettres capitales le président américain dimanche soir dans un bref message sur son réseau Truth Social.

Avant même l'ouverture des marchés asiatiques, les prix du pétrole ont pris l'ascenseur, le baril de Brent gagnant 3,29% à 104,62 dollars lundi vers 02h20 GMT, alors que s'éloignait la perspective d'une réouverture rapide du détroit d'Ormuz, par lequel transite en temps normal un cinquième de l'or noir consommé dans le monde et que l'Iran bloque depuis le début des hostilités le 28 février.

Après plus d'un mois de trêve entre les deux belligérants, les espoirs de règlement du conflit sont nébuleux, aucune des parties n'ayant dévoilé publiquement ses propositions.

Après des jours d'attente, l'Iran a annoncé dimanche avoir répondu au plan américain, mais sans donner de détails. La télévision publique iranienne s'est bornée à rapporter que la réponse de Téhéran, transmise via le médiateur pakistanais, était "axée sur la fin de la guerre (...) sur tous les fronts, en particulier au Liban, et sur la garantie de la sécurité de la navigation maritime".

Réouverture du détroit 

D'après le Wall Street Journal, qui cite des sources proches du dossier, la proposition de Téhéran prévoit une réouverture graduelle du détroit d'Ormuz, et une levée simultanée du blocus des ports iraniens par la marine américaine.

Selon le quotidien américain, Téhéran serait également prêt à "diluer" une partie de son uranium enrichi et à envoyer le reste dans un "pays tiers".

Washington et de nombreux pays soupçonnent Téhéran de vouloir se doter de l'arme atomique via l'enrichissement de l'uranium, ce qu'il dément, défendant son droit au nucléaire civil.

"Il reste encore des matières nucléaires – de l'uranium enrichi – qui doivent être retirées d'Iran" et "des sites d'enrichissement à démanteler", a affirmé plus tôt dimanche le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu à la chaîne américaine CBS.

Il a aussi dit espérer la fin du pouvoir iranien, qui signifierait la chute, "comme un échafaudage" selon lui, des supplétifs de l'Iran au Yémen (Houthis), à Gaza (Hamas) et au Liban (Hezbollah).

"Est-ce possible? Oui. Est-ce certain? Non", a-t-il dit. "L'Iran continue à soutenir ces supplétifs, qui cherchent à produire des missiles balistiques. Nous les avons beaucoup réduits mais ils sont toujours là et il reste du travail à faire", a observé le chef du gouvernement israélien.

La guerre, qui a fait des milliers de morts, principalement en Iran et au Liban, "a permis d'accomplir beaucoup de choses, mais elle n'est pas finie", a-t-il averti.

Drones dans le Golfe 

Dans le Golfe, de nouvelles attaques ont été signalées dimanche.

Au Qatar, un vraquier en provenance d'Abou Dhabi a été visé par un drone dans les eaux territoriales, avant de poursuivre son trajet, selon le ministère de la Défense.

L'agence de presse iranienne Fars a affirmé qu'il "battait pavillon américain et appartenait aux Etats-Unis", sans dire explicitement que l'Iran l'avait visé.

D'autres pays ont été ciblés par des drones: le Koweït n'en a pas précisé la provenance, mais Abou Dhabi a directement accusé Téhéran.

Dès le déclenchement de la guerre par Israël et les Etats-Unis, les monarchies du Golfe, alliées de Washington, avaient fait l'objet de frappes iraniennes.

Ces attaques interviennent deux jours après que l'armée américaine a visé deux pétroliers iraniens dans le golfe d'Oman, voie d'accès au détroit d'Ormuz.

"Notre retenue est terminée", a averti Ebrahim Rezaei, porte-parole de la commission de sécurité nationale du Parlement iranien. "Toute attaque contre nos navires déclenchera une riposte iranienne forte et décisive contre les navires et les bases" des Etats-Unis.

"Nous ne courberons jamais la tête devant l'ennemi, et s'il est question de dialogue ou de négociation, cela ne signifie ni capitulation, ni recul", a de son côté écrit sur X le président Massoud Pezeshkian.

Le Royaume-Uni et la France s'activent de leur côté pour mettre sur pied une coalition internationale visant à sécuriser le détroit, après un règlement du conflit.

Les ministres de la Défense des deux pays coprésideront mardi une réunion en visioconférence avec une quarantaine de leurs homologues de pays prêts à contribuer à une telle mission, a annoncé Londres.

Téhéran a averti que tout déploiement déclencherait une "réponse décisive et immédiate" de l'armée iranienne, après l'annonce par Paris et Londres de l'envoi de bâtiments militaires pour se prépositionner dans la région.