Chez les députés, une pointe de dépit devant la série de 49.3 sur les budgets

Le ministre français de l'Intérieur Gérald Darmanin s'exprime lors d'une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale à Paris, le 25 octobre 2022. (Photo, AFP)
Le ministre français de l'Intérieur Gérald Darmanin s'exprime lors d'une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale à Paris, le 25 octobre 2022. (Photo, AFP)
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Publié le Mardi 25 octobre 2022

Chez les députés, une pointe de dépit devant la série de 49.3 sur les budgets

Le ministre français de l'Intérieur Gérald Darmanin s'exprime lors d'une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale à Paris, le 25 octobre 2022. (Photo, AFP)
  • Lundi dans l'hémicycle, la Première ministre a répondu aux motions de censure de la Nupes et du RN face à des rangs macronistes moins fournis que ceux des oppositions
  • «Nous avons envie de faire notre boulot de député!», s'exclame un élu de la majorité, qui ressent «un petit ras-le-bol de devoir siéger un peu pour rien»

PARIS: A l'Assemblée nationale, un article 49.3 en chasse un autre et le tunnel risque de s'allonger jusqu'à Noël... Comme désarmés, des députés éprouvent de la frustration et une certaine lassitude, jusqu'au sein de la majorité. 

Lundi dans l'hémicycle, la Première ministre a répondu aux motions de censure de la Nupes et du RN face à des rangs macronistes moins fournis que ceux des oppositions. Les cadres du groupe Renaissance ont battu le rappel car il fallait "montrer qu'Elisabeth Borne n'était pas seule", note un député expérimenté de la majorité. 

Ce même vieux routier rappelle que "c'est très physique l'Assemblée nationale", entre les insoumis et les élus d'extrême droite désormais en nombre. 

En début de soirée, un pot a été organisé au ministère des Relations avec le Parlement pour motiver les troupes, avant l'examen nuitamment d'une nouvelle motion sur le projet de budget de la Sécu, après celui de l'Etat. 

Et ce n'est qu'un début, le gouvernement étant susceptible d'activer jusqu'à dix fois l'article 49.3 de la Constitution sur ces budgets 2023. 

La procédure coupe l'herbe sous le pied des parlementaires, dont les amendements sont retenus ou non, selon le libre choix du gouvernement. 

"Nous avons envie de faire notre boulot de député!", s'exclame un élu de la majorité, qui ressent "un petit ras-le-bol de devoir siéger un peu pour rien". 

Côté gouvernement, on fait valoir les nombreux amendements repris, même davantage qu'auparavant. Reste que "la tâche est difficile pour les parlementaires, plus difficile qu'il y a cinq ans" du fait de la perte de la majorité absolue, admet une source ministérielle. 

« Fatigués » 

"Il faut accepter d'être battus" quand les oppositions se coalisent, relève l'ancien ministre Eric Woerth, qui siège chez Renaissance et ne perçoit pas à ce stade de "démobilisation". 

"Nous sommes concentrés et avons envie de bosser", assure le patron des députés MoDem et allié Jean-Paul Mattei, qui nourrit cependant des inquiétudes par exemple pour les votes du lundi 31 octobre, en plein pont de la Toussaint. 

Une nouvelle élue de la majorité "ne se plaint pas" mais décrit un "marathon physique et moral extrêmement difficile. C’est aussi un moment de rupture familiale complète" avec ces jours et nuits siégés à Paris. 

"J'espère que nous ne mollirons pas", presse un collègue chevronné, qui entend trop de députés se disant "fatigués". 

Député de l'Essonne, Paul Midy (Renaissance) "découvre" aussi la fonction et la "nouvelle façon de travailler" en majorité relative: il y a sans cesse à arbitrer entre la présence en commission et en séance. 

Même désappointement du côté des oppositions. Ces 49.3, "cela démobilise tout le monde", observe le président des députés socialistes Boris Vallaud. Il déplore que l'exécutif à ce stade ne soit pas "capable de fabriquer les compromis qu'il appelle de ses voeux". 

Pour Mathilde Panot, cheffe de file des députés LFI, le gouvernement "banalise un outil autoritaire pour essayer de créer un effet de lassitude" mais "qu'il ne s'y habitue pas". Hors projets budgétaires, cet article de la Constitution ne peut être utilisé qu'une fois par session sur un autre texte. 

Les élus RN eux ont plutôt été "surmobilisés" depuis la rentrée, considère l'un d'eux, Sébastien Chenu. "On joue la carte de l'institution, même quand elle produit des situations un peu baroques", affirme-t-il. 

A l'inverse au groupe LR, les présents se sont comptés sur les doigts de la main lors des budgets. "Le gouvernement n'a pas cherché d'accord, donc l'intérêt est faible", souligne l'élu de la Loire Antoine Vermorel, pour qui "ce n'est pas comme ça qu'une démocratie fonctionne". 

"On n'a rien à gagner à l'Assemblée, je préfère être en circonscription", lâche un autre, qui prépare le terrain dans la perspective d'une possible dissolution décidée par Emmanuel Macron. 


Macron veut l'interdiction des réseaux sociaux aux moins de 15 ans "dès la rentrée prochaine"

Le président français Emmanuel Macron, portant des lunettes de soleil, réagit alors qu'il attend l'arrivée du Premier ministre libanais avant leur rencontre à l'Élysée, à Paris, le 23 janvier 2026. (AFP)
Le président français Emmanuel Macron, portant des lunettes de soleil, réagit alors qu'il attend l'arrivée du Premier ministre libanais avant leur rencontre à l'Élysée, à Paris, le 23 janvier 2026. (AFP)
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  • Emmanuel Macron veut accélérer l’adoption de la loi interdisant les réseaux sociaux aux moins de 15 ans, pour une application dès la rentrée prochaine
  • Le texte prévoit aussi l’interdiction progressive des téléphones portables à l’école, jusqu’au lycée à partir de 2026, au nom de la protection des enfants face aux plateformes et algorithmes

PARIS: Emmanuel Macron a promis, dans une vidéo diffusée samedi par BFMTV, que le gouvernement engagerait "la procédure accélérée" pour que le texte sur l'interdiction des réseaux sociaux aux moins de 15 ans soit rapidement adopté par le Parlement et puisse entrer en vigueur à la rentrée prochaine.

"J'ai demandé au gouvernement d'engager la procédure accélérée pour que ça puisse aller le plus vite possible, que ça puisse passer au Sénat. Parce que ce que je veux faire, l'engagement que j'ai pris d'ailleurs dans un de mes débats en province avec la presse quotidienne régionale, c'est que ce soit applicable à la rentrée prochaine", déclare le chef de l'Etat dans cette vidéo où il se filme lui-même, visiblement depuis l'Elysée.

La "procédure accélérée" d'examen, au Parlement, d'un texte permet selon la Constitution une entrée en vigueur rapide de ce dernier.

Selon la présidence, interrogée par l'AFP, le président de la République a adressé cette  vidéo à la députée Renaissance Laure Miller, qui défend le texte qui sera étudié à partir de lundi dans l'hémicycle de l'Assemblée nationale.

"On interdit les réseaux sociaux au moins de 15 ans et on va interdire les portables dans nos lycées. Je crois que c'est une règle claire, claire pour nos adolescents, claire pour les familles, claire pour les enseignants, et on avance", déclare encore Emmanuel Macron sur cet enregistrement.

"Le cerveau de nos enfants et de nos adolescents n'est pas à vendre. Les émotions de nos enfants et de nos adolescents ne sont pas à vendre ou à manipuler, ni par les plateformes américaines, ni par les algorithmes chinois", ajoute Emmanuel Macron, qui porte dans la vidéo les lunettes de soleil avec lesquelles il a été vu ces derniers jours.

La proposition de loi du groupe Renaissance entend aussi étendre l'interdiction, dès la rentrée 2026, des téléphones portables pour les élèves au lycée comme dans les écoles et collèges.


Lecornu éloigne la censure et veut tourner la page du budget

Le Premier ministre français Sébastien Lecornu s'exprime après avoir survécu à deux votes de défiance sur le budget de la défense et invoque un deuxième 49.3 pour adopter le projet de loi de finances pour 2026 sans vote sur la partie « dépenses » à l'Assemblée nationale, à Paris, le 23 janvier 2026. (AFP)
Le Premier ministre français Sébastien Lecornu s'exprime après avoir survécu à deux votes de défiance sur le budget de la défense et invoque un deuxième 49.3 pour adopter le projet de loi de finances pour 2026 sans vote sur la partie « dépenses » à l'Assemblée nationale, à Paris, le 23 janvier 2026. (AFP)
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  • Sébastien Lecornu assume le recours au 49.3 sur le budget, affirmant vouloir « tourner la page » de la crise politique et engager des réformes jugées plus réalistes, notamment sur le logement.
  • Malgré une majorité fragile, le gouvernement a survécu aux motions de censure, grâce au refus du PS de s’y associer, sur fond de fortes tensions politiques à l’approche de la présidentielle

PARIS: Sébastien Lecornu a souhaité vendredi tourner la page du budget pour s'engager dans des projets plus "réalistes", réfutant ainsi tout "immobilisme", après avoir surmonté sans surprise deux motions de censure grâce à la mansuétude des socialistes.

"Il faut savoir terminer une crise politique", a affirmé le Premier ministre en marge d'un déplacement en Seine-Saint-Denis consacré au logement, pour justifier son recours au 49.3 pour faire adopter le budget.

"Maintenant, il faut avancer" car "très vite, la campagne présidentielle va débuter" et dans ce contexte "la projection du gouvernement" sur la suite des réformes "sera réaliste", a-t-il ajouté.

Mais "on ne va pas rien faire. Il n'y aura pas d'immobilisme" car "il y a des sujets qui ne peuvent pas attendre", comme le logement, a-t-il souligné en se donnant un ambitieux objectif de construction de 2 millions de logements d'ici 2030 dans le cadre d'un plan de "relance" à venir du secteur.

Le chef du gouvernement a assuré qu'il n'avait pas "d'agenda" politique, semblant ainsi écarter une candidature à l'Elysée, et redemandé à ses ministres de se tenir "le plus éloigné de la campagne présidentielle".

- "Dernier secours" -

Dans la matinée, Sébastien Lecornu avait surmonté sans surprise les motions de censure déposées par la gauche hors PS et le RN, en réponse à sa décision d'utiliser le 49.3 sur la partie "recettes" du budget.

La partie recettes adoptée, il a dans la foulée engagé un nouveau 49.3, sur les dépenses et l'ensemble du texte qui pourrait être adopté définitivement début février. La France insoumise et le RN ont déposé de nouvelles motions de censure, qui devraient être examinées et rejetées de la même manière mardi.

La motion commune des groupes Insoumis, écologiste, GDR (communistes et ultra-marins) a obtenu 269 voix, 19 de moins que les 288 nécessaires pour faire tomber le gouvernement, la droite et le PS refusant de s'y associer.

"Il y a une majorité fragile", a reconnu sur BFMTV Laurent Panifous, le ministre des Relations avec le parlement. "Elle est à peu près la même depuis deux, trois mois (...) Soyons prudents, il faut faire preuve de beaucoup d'humilité".

La motion du RN et de son allié le groupe ciottiste UDR a aussi échoué, recueillant 142 voix.

Le Premier ministre a redit vendredi son "regret" de devoir actionner le 49.3 sur le budget de l'Etat pour 2026, rompant avec la promesse faite début octobre d'y renoncer, à la demande des socialistes.

Après plus de trois mois de discussion, le Parlement "ne peut pas dire qu'il a été privé de son pouvoir" mais  désormais le 49.3 "ne pourra plus être utilisé comme avant", sauf "en absolu et dernier ressort" pour "préserver les institutions", a-t-il espéré.

- Majorité "fragile" -

Le débat, tenu dans un hémicycle clairsemé, a mis en lumière les fractures de la gauche, le PS se trouvant isolé face aux trois autres groupes.

"Le PS vole 65 voix d'opposition du NFP (l'alliance de gauche Nouveau Front populaire aux législatives 2024; ndlr). Il faudra s'en souvenir aux municipales", a déclaré sur X le chef des Insoumis Jean-Luc Mélenchon, fustigeant des "milliards de coupe" de la "nouvelle majorité Attal, Faure, Wauquiez".

La cheffe de file des députés RN, Marine Le Pen, a elle fustigé la "trahison du pacte solennel" conclu par le Premier ministre avec le Parlement, et un "passage en force", selon elle "marque de fabrique" du macronisme. "Tout aurait dû vous conduire à démissionner", a-t-elle estimé, pointant du doigt l'"impuissance" du gouvernement.

Le PS avait confirmé dès mardi qu'il ne voterait pas la motion de censure déposée par les trois autres groupes de gauche. Le député PS Laurent Baumel a défendu ce choix, saluant les "inflexions substantielles" obtenues par son groupe, et se félicitant que l'abandon au moins temporaire du 49.3 ait permis de donner une "portée effective" aux discussions menées dans l'hémicycle.

Du côté de la coalition présidentielle, les choix budgétaires de M. Lecornu laissent aussi un goût amer, alors que le déficit devrait s'élever à 5% du PIB. "Nos désaccords avec ce texte sont réels et assumés", a souligné l'ancienne ministre Horizons Agnès Firmin-Le Bodo. Mais en attendant la présidentielle, "nous devons sortir (le pays) du blocage permanent", a souligné le député LR Nicolas Ray.

Le ministre de l'Economie Roland Lescure, qui accompagnait M. Lecornu à Rosny-sous-Bois, a dit espérer "de bonnes nouvelles sur la croissance".


Nawaf Salam à l’Elysée, souveraineté du Liban et redressement au centre des discussions

Emmanuel Macron recevra demain à l’Élysée le Premier ministre libanais, Nawaf Salam, pour un entretien bilatéral, après un premier échange en marge du Forum de Davos. (AFP)
Emmanuel Macron recevra demain à l’Élysée le Premier ministre libanais, Nawaf Salam, pour un entretien bilatéral, après un premier échange en marge du Forum de Davos. (AFP)
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  • Le chef de l’État entend continuer à accompagner les autorités libanaises sur la voie de la souveraineté, de la stabilité et du redressement, conditions indispensables à un retour durable à la prospérité
  • C’est dans cet esprit qu’il recevra demain à l’Élysée le Premier ministre libanais, Nawaf Salam, pour un entretien bilatéral, après un premier échange en marge du Forum de Davos

PARIS: L’engagement de la France en faveur du Liban demeure une priorité personnelle du président de la République, Emmanuel Macron, en dépit d’un agenda diplomatique international particulièrement dense.

Le chef de l’État entend continuer à accompagner les autorités libanaises sur la voie de la souveraineté, de la stabilité et du redressement, conditions indispensables à un retour durable à la prospérité.

C’est dans cet esprit qu’il recevra demain à l’Élysée le Premier ministre libanais, Nawaf Salam, pour un entretien bilatéral, après un premier échange en marge du Forum de Davos.

À cette occasion, le président de la République rappellera l’attachement constant de la France au respect plein et entier du cessez-le-feu par toutes les parties, tel que prévu par l’accord de novembre 2024.

Dans ce cadre, des questions sont toutefois soulevées quant à la poursuite des exactions militaires israéliennes, en dépit des engagements pris, et à leur impact sur la stabilité du sud du Liban.

D’autres interrogations concernent également la pérennité et l’efficacité du mécanisme de surveillance du cessez-le-feu, qu’Israël est loin de prendre en compte et dont l’activité est pour l’instant gelée.

L’Élysée souligne que la crédibilité du cessez-le-feu repose sur sa mise en œuvre effective et vérifiable, sous l’égide du mécanisme international de surveillance auquel la France participe activement.

Les échanges porteront également sur le processus de restauration du monopole de l’État libanais sur les armes. À ce propos, le président de la République insistera sur la nécessité d’engager pleinement la deuxième phase du plan annoncé par les autorités libanaises, après les avancées constatées au sud du Litani.

À cet égard, les déclarations répétées du Hezbollah refusant tout désarmement seront abordées comme un sujet de préoccupation majeure.

Désarmement et réformes économiques

L’Élysée rappelle que le désarmement des groupes armés au nord du Litani fait partie intégrante de l’accord de novembre 2024 et constitue une attente claire et unanime de la communauté internationale.

Toujours selon l’Élysée, les efforts déployés par les Forces armées libanaises sur le terrain — notamment le rétablissement du contrôle opérationnel au sud du Litani, la destruction d’armes et d’infrastructures illégales, ainsi que le déploiement accru de troupes — sont jugés encourageants.

Fait particulièrement significatif pour l’Élysée, le Premier ministre israélien, Benjamin Netanyahou, a, lui, affiché sa satisfaction à la suite du rapport présenté au sujet du désarmement par le chef d’état-major de l’armée libanaise, Rodolphe Haykal.

Tout cela démontre, aux yeux de l’Élysée, la capacité de l’État libanais à assumer progressivement ses responsabilités souveraines, à condition de bénéficier d’un appui international renforcé.

C’est précisément l’objectif de la conférence internationale de soutien à la souveraineté du Liban, qui se tiendra à Paris le 5 mars prochain sous la présidence d’Emmanuel Macron, et qui visera à renforcer les Forces armées libanaises ainsi que les Forces de sécurité intérieure.

Une réunion de préparation de cette conférence se tiendra au mois de février prochain, à une date qui n’a pas encore été précisée.

Cependant, des doutes subsistent quant aux chances de succès de cette conférence, au regard des tensions existant dans les relations entre la France et les États-Unis, considérés parmi les acteurs clés de ladite initiative.

Les deux dirigeants aborderont également la poursuite des réformes économiques et financières indispensables au redressement du pays.

Le président de la République soulignera l’importance de l’adoption rapide de la « gap law », étape clé pour la conclusion d’un programme avec le Fonds monétaire international, et réaffirmera l’engagement de la France à mobiliser ses partenaires internationaux en soutien à l’économie libanaise.

Enfin, l’entretien permettra un échange plus large sur la situation régionale au Proche et au Moyen-Orient, notamment en Syrie et à Gaza.

Par ailleurs, les deux responsables réaffirmeront leur attachement aux principes de paix, de stabilité durable et de sécurité, tout en soulignant que le respect des engagements pris par l’ensemble des acteurs demeure la condition première d’un apaisement durable.