Liban: Une campagne pour modifier les peines pour les crimes d'agression sexuelle

Une récente enquête nationale d’ABAAD, le Centre de ressources pour l'égalité des sexes, a montré que plus de la moitié des femmes victimes d'agression sexuelle au Liban n'ont pas signalé le crime (Photo, Reuters/Archives).
Une récente enquête nationale d’ABAAD, le Centre de ressources pour l'égalité des sexes, a montré que plus de la moitié des femmes victimes d'agression sexuelle au Liban n'ont pas signalé le crime (Photo, Reuters/Archives).
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Publié le Samedi 26 novembre 2022

Liban: Une campagne pour modifier les peines pour les crimes d'agression sexuelle

  • Les forces de sécurité: Une moyenne de six agressions sexuelles signalées par mois
  • Le message principal d’ABAAD indique que l'agression sexuelle est un crime qui mérite une peine sérieuse

BEYROUTH: Vendredi, ABAAD a lancé une campagne pour demander l’amendement du chapitre sept du Code pénal libanais lié aux crimes d'agression sexuelle, en appelant à la mise en œuvre de sanctions plus strictes pour ces crimes.

Le Centre de ressources pour l'égalité des sexes, ABAAD, est une organisation accréditée par le Conseil économique et social des Nations unies (ECOSOC) qui vise à atteindre l'égalité des sexes en tant que condition essentielle du développement social et économique durable dans la région MENA.

Cette campagne coïncide avec la Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes, le 25 novembre. La Commission des Nations unies pour l'égalité des sexes et l'autonomisation des femmes lance une campagne de 16 jours pour lutter contre la violence sexiste. Certains partis et syndicats libanais, tels que le Courant patriotique libre, le parti Kataeb libanais et la Fédération nationale des syndicats d'ouvriers et d'employés ont répondu à l’appel des Nations unies en organisant des réunions vendredi.

Une récente enquête nationale d’ABAAD a montré que plus de la moitié des femmes victimes d'agression sexuelle au Liban n'ont pas signalé le crime à cause de considérations liées à la dignité et à l'honneur.

Une victime d'agression sexuelle qui a partagé son expérience avec ABAAD a révélé: «J'ai été violée et j'ai découvert que j'étais enceinte cinq mois après le crime. Ma famille m'a interdit de dénoncer l'agresseur par crainte de ce que les gens diraient et mon frère a menacé de me tuer. J'étais dans un état de choc profond et j'étais vraiment perturbée psychologiquement, éprouvant une peur et une anxiété constantes et voulant m'isoler.»

L'enquête a indiqué: «Six femmes sur dix qui ont été agressées sexuellement au Liban n'ont pas signalé le crime à cause de considérations liées à la dignité et à l'honneur. Si 75% des femmes considèrent que l'agression sexuelle est avant tout une agression physique et psychologique contre les femmes, 71% ont signalé que la société la considère comme une atteinte à l'honneur de la famille.»

Selon les chiffres des Forces de sécurité, 57 cas d'agression sexuelle ont été signalés entre janvier 2022 et octobre 2022 au Liban; 20 cas de viols et 37 cas de harcèlement sexuel; soit une moyenne de six cas par mois.

Le message principal d’ABAAD indique que l'agression sexuelle est un crime qui mérite une peine sérieuse afin de rendre justice aux victimes avant tout et de protéger les femmes et les filles contre ces crimes.

L'enquête nationale de l'organisation a porté sur 1 800 femmes et jeunes filles résidant au Liban (1 200 Libanaises, 400 Syriennes et 200 Palestiniennes), dont l'âge varie entre 18 et 50 ans, venant de différents milieux et vivant dans diverses régions libanaises.

Ghida Anani, directrice d’ABAAD, a affirmé: «Nous avons déjà commencé à coordonner avec tous les blocs parlementaires concernés au sein du Parlement libanais afin de soumettre les propositions d'amendements juridiques du chapitre sept du Code pénal libanais. Nous comptons sur le corps législatif libanais pour approuver les amendements proposés et offrir à chaque survivante et victime de ces crimes la justice qu’elles méritent.»

Selon l'enquête, six femmes sur dix qui ont été agressées sexuellement n'ont pas signalé l’agression pour des raisons de dignité et d'honneur et cinq femmes sur dix qui ont été agressées sexuellement ne l’ont pas signalée parce que leur famille a refusé de le faire pour des raisons de dignité et d'honneur.

Il semble remarquable que le comportement des femmes change en ce qui concerne le fait de signaler le crime, car cela diffère entre celles qui ont été agressées sexuellement et celles qui n'ont pas subi d'agression sexuelle.

Les femmes qui n'ont pas subi de violence sexuelle ont confirmé, à un taux très élevé (84%), qu'elles signaleraient une telle agression. Cependant, ce pourcentage a diminué de manière significative (55%) pour les femmes qui ont été agressées sexuellement, sous la pression de la dignité et de l'honneur.

L'un des témoignages a déclaré: «J'ai été violée. Je ne l'ai pas signalé aux forces de sécurité parce que je n'avais pas de documents légaux. Je suis réfugiée au Liban depuis des années et je craignais d'être arrêtée. Je n'ai parlé à personne de ce crime et ce qui me tourmente le plus aujourd'hui, c'est que l'auteur du crime n'a pas été puni.»

Quatre femmes sur dix qui ont été agressées sexuellement n'ont pas signalé l'agression parce que personne ne les croirait. En revanche, deux autres ne l'ont pas signalé parce qu'elles ne pensaient pas que des mesures seraient prises contre l'auteur de l'agression.

Les articles 503 et 504 du code pénal libanais définissent le crime de viol comme le fait de contraindre, par la violence, la menace, la tromperie ou l'abus d'une déficience mentale ou physique, une personne autre que son conjoint à avoir des rapports sexuels et fixent la peine pour ce délit.

«60% des participantes à l'étude sont favorables à l'augmentation des peines pénales jusqu'à la prison à vie pour les auteurs de violences sexuelles, d'actes indécents et de menaces, tandis que 56% des participantes à l'étude considèrent que les peines actuelles contre les auteurs de violences sexuelles, d'actes indécents et de menaces sont injustes et sont en faveur de leur augmentation jusqu'à la prison à vie», a mentionné l'enquête.

Les organisations ont déjà œuvré à l'abolition de l'article 522 du code pénal libanais, qui exempte un violeur de toute sanction s'il épouse la victime.

Le Groupe de travail sur le genre, le Groupe de travail sur la violence basée sur le genre, et la Commission nationale pour les femmes libanaises ont déclaré: «La violence à l'égard des femmes et des filles demeure la violation des droits de l'homme la plus répandue et la plus omniprésente dans le monde, touchant plus d'une femme sur trois selon les estimations; un chiffre qui n'a pratiquement pas changé au cours de la dernière décennie. Les estimations mondiales les plus récentes montrent qu'en moyenne, une femme ou une fille est tuée par un membre de sa propre famille toutes les 11 minutes.»

Dans ce contexte, Joanna Wronecka, coordinatrice spéciale des Nations unies pour le Liban, a indiqué: «Les 16 jours d'activisme nous rappellent que nous ne devons pas rester inactifs face à une telle violation du droit fondamental des femmes à vivre dans la dignité, à l'abri de la violence et de la peur. Le redressement du Liban et la construction d'un avenir meilleur pour le pays et ses citoyens dépendent dans une large mesure de l'émancipation des femmes et de l'espace qui leur est donné afin de jouir pleinement de leurs droits en tant que partenaires actifs de la société. Les Nations unies sont prêtes à soutenir le Liban dans ce processus.»

La campagne, qui se déroulera pendant 16 jours, du 25 novembre au 10 décembre, consiste en une campagne sur les médias sociaux avec les hashtags #16days et #سوا_ضد_العنف. Elle comprendra également une vidéo et une série de messages sur les médias sociaux appelant à l'engagement de tous en vue de protéger les femmes et les filles.

 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com

 


Paris s’inquiète des évolutions au Liban et tente un déblocage

Le ministre Français des Affaires étrangères Jean-Noël Barrot. (AFP)
Le ministre Français des Affaires étrangères Jean-Noël Barrot. (AFP)
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  • La diplomatie française se mobilise pour venir en aide à un pays dont la situation est une véritable plaie pour ses habitants
  • Pour Paris, l’objectif de cette réunion est clair : il ne s’agit pas tant d’arracher une résolution, peu probable en raison des équilibres au Conseil de sécurité, que de « remettre la pression » et de replacer le Liban au cœur de l’attention international

PARIS: Soucieuse des évolutions alarmantes de la situation au Liban, Paris a appelé à une réunion urgente du Conseil de sécurité, alors que l’envoyé spécial du président français, Jean-Yves Le Drian, doit se rendre à Beyrouth demain mercredi.

La diplomatie française se mobilise pour venir en aide à un pays dont la situation est une véritable plaie pour ses habitants, notamment les centaines de milliers de déplacés disséminés à travers le territoire au gré des ordres d’évacuation israéliens.

Derrière cette initiative, une question centrale se pose : à quoi peut encore servir une réunion d’urgence à l’ONU dans un contexte où les rapports de force semblent verrouillés ?

Pour Paris, l’objectif de cette réunion est clair : il ne s’agit pas tant d’arracher une résolution, peu probable en raison des équilibres au Conseil de sécurité, que de « remettre la pression » et de replacer le Liban au cœur de l’attention internationale, alors que les regards sont largement tournés vers l’Iran.

Il est clair, pour la diplomatie française, que la situation a franchi un seuil critique ces derniers jours. D’autant que, déjà fragile, le cessez-le-feu apparaît désormais vidé de sa substance.

Les frappes se poursuivent, les menaces israéliennes s’intensifient, y compris contre Beyrouth, et les conditions minimales d’un dialogue crédible semblent s’effondrer.

Canal de discussion entre le Liban et Israël

On ne peut même plus parler de cessez-le-feu, reconnaît-on en substance du côté français, et cette dégradation inquiète d’autant plus qu’elle intervient au moment où un canal de discussion s’est ouvert entre le Liban et Israël sous médiation américaine.

Un choix jugé courageux par la diplomatie française, mais qui place Beyrouth dans une position extrêmement délicate car, faute de réciprocité sur le terrain, ces négociations risquent de perdre toute crédibilité.

Paris insiste sur ce point : si l’on veut que les autorités libanaises puissent avancer dans ces discussions, encore faut-il leur en laisser la possibilité. Or, l’intensification des opérations militaires israéliennes réduit cet espace politique à néant.

Pire encore, elle pourrait renforcer les acteurs que ces négociations cherchent précisément à contenir, au premier rang desquels figure le Hezbollah.

Dans cette équation, la France tente de défendre une approche pragmatique. Elle continue de rappeler la responsabilité du Hezbollah dans l’engrenage du conflit, tout en soulignant que la stratégie actuelle d’Israël est contre-productive, estimant que, s’il fallait saboter les discussions, on ne s’y prendrait pas autrement.

Dès lors, la priorité affichée est le rétablissement d’un cessez-le-feu « robuste », condition indispensable à toute avancée politique, ainsi que la réactivation et l’amélioration du mécanisme mis en place fin 2024, aujourd’hui largement inopérant.

Paris insiste sur le fait que, sans cadre crédible de vérification et de désescalade, les initiatives diplomatiques risquent de rester lettre morte.

Mais au-delà de l’urgence immédiate, la France travaille sur une stratégie de plus long terme qui repose notamment sur un renforcement de l’État libanais, à commencer par son armée. L’objectif est d’aider le Liban à retrouver progressivement sa souveraineté en limitant l’influence des acteurs armés non étatiques.

Cela passe par un soutien accru — financier, logistique mais aussi politique — aux forces armées libanaises, sans pour autant leur demander une confrontation directe avec le Hezbollah, jugée irréaliste dans le contexte actuel. Il s’agit plutôt de renforcer leur présence sur le terrain, de contrôler les flux logistiques et financiers et de sécuriser des zones clés, notamment la frontière avec la Syrie.

Sur ce dernier point, Paris voit un levier important car, contrairement aux années précédentes, un certain niveau de coopération avec les autorités syriennes semble possible, ouvrant la voie à un meilleur contrôle des flux qui alimentent le Hezbollah.

Autre chantier majeur du point de vue français : l’avenir de la présence internationale au Liban. Le retrait annoncé de la FINUL d’ici à la fin de l’année suscite de vives inquiétudes.

Les leviers de la France demeurent limités

La France estime qu’un tel vide sécuritaire serait dangereux et plaide donc pour une réflexion rapide sur un nouveau dispositif, potentiellement plus adapté aux réalités actuelles.

Cette approche s’inscrit dans une volonté plus large consistant à remobiliser les partenaires internationaux. À ce propos, Paris travaille étroitement avec plusieurs pays de la région, notamment l’Arabie saoudite, l’Égypte et le Qatar, ainsi qu’avec certains partenaires européens, afin de tenter de recréer une dynamique collective autour du Liban.

Reste toutefois une réalité difficile à contourner : les leviers de la France demeurent limités face au rôle central des États-Unis dans la médiation. La diplomatie française s’efforce néanmoins de peser indirectement en multipliant les échanges avec Washington et en délivrant un message constant : sans cessez-le-feu, aucune avancée durable n’est possible.

Par ailleurs, Paris explore d’autres pistes de pression, notamment au niveau européen. Le débat sur l’accord d’association entre l’Union européenne et Israël pourrait ainsi évoluer sous l’effet conjugué des situations à Gaza, en Cisjordanie et désormais au Liban.

Enfin, la mission de l’envoyé spécial Jean-Yves Le Drian à Beyrouth revêt une dimension politique essentielle puisque, au-delà du soutien affiché, il s’agira pour lui de dialoguer avec l’ensemble des forces politiques libanaises afin de favoriser un minimum de cohésion interne.

Un enjeu jugé crucial par la diplomatie française dans un pays profondément fragmenté, où les divisions communautaires affaiblissent toute stratégie nationale.


Israël: la procureure générale alerte sur un «démantèlement» des institutions démocratiques

Mme Baharav-Miara, qui est également conseillère juridique du gouvernement, a pointé du doigt deux projets de loi. (AFP)
Mme Baharav-Miara, qui est également conseillère juridique du gouvernement, a pointé du doigt deux projets de loi. (AFP)
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  • "A l'approche de la fin du mandat de la Knesset actuelle, une course a commencé pour démanteler les institutions démocratiques", s'est-elle alarmée lors d'une conférence de l'Association du barreau israélien à Eilat (sud)
  • Elle a également déploré le fait que le gouvernement "appelle à ne pas respecter des décisions de justice" de la Cour suprême

JERUSALEM: La procureure générale d'Israël a mis en garde lundi contre un recul démocratique en Israël, où le Parlement examine un projet de dissolution qui pourrait mener à des élections anticipées.

Depuis que le gouvernement de Benjamin Netanyahu a été mis sur pied fin 2022, Gali Baharav-Miara conteste la légalité de certaines de ses décisions, et fait en conséquence l'objet d'une procédure de destitution intentée par l'exécutif.

"A l'approche de la fin du mandat de la Knesset actuelle, une course a commencé pour démanteler les institutions démocratiques", s'est-elle alarmée lors d'une conférence de l'Association du barreau israélien à Eilat (sud).

Mme Baharav-Miara, qui est également conseillère juridique du gouvernement, a pointé du doigt deux projets de loi.

Le premier vise à réduire les pouvoirs de la procureure générale, en créant un poste similaire mais qui serait nommé exclusivement par le ministre de la Justice.

Le second accorderait davantage de pouvoirs au ministre de la Sécurité nationale, Itamar Ben Gvir (extrême droite).

Si ces deux textes sont adoptés, "le système d'application de la loi dans l'Etat d'Israël changera complètement de nature", a-t-elle prévenu, d'après un communiqué de son bureau.

Elle a également déploré le fait que le gouvernement "appelle à ne pas respecter des décisions de justice" de la Cour suprême.

La procureure générale faisait référence notamment à l'inaction du gouvernement après une décision de la Cour suprême de 2024, obligeant l'Etat à imposer des sanctions aux juifs ultra-orthodoxes qui s'opposent à la conscription.

"Le chef d'état-major réclame des soldats et il n'est plus possible de l'ignorer", a déclaré la procureure générale. "L'Etat ne peut pas ignorer la loi qui impose la conscription pour tous, ni le tort causé au principe d'égalité".

Israël mène depuis mars de vastes opérations militaires au Liban contre le Hezbollah pro-iranien, et depuis plus de deux ans dans la bande de Gaza, où il combat le Hamas palestinien.


«Pas de calme à Beyrouth» tant que durent les attaques du Hezbollah, avertit Israël

L'armée israélienne a reçu l'ordre de frapper la banlieue sud de Beyrouth, bastion du mouvement Hezbollah. (AFP)
L'armée israélienne a reçu l'ordre de frapper la banlieue sud de Beyrouth, bastion du mouvement Hezbollah. (AFP)
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  • "La banlieue sud de Beyrouth n'est pas différente des localités du nord d'Israël: s'il n'y a pas de calme dans le nord, il n'y aura pas de calme à Beyrouth", a assuré M. Katz dans une vidéo diffusée par son bureau
  • "Nous ne permettrons pas une situation dans laquelle nos localités et nos citoyens sont attaqués tandis que le calme est maintenu à Beyrouth", a-t-il ajouté

JERUSALEM: Le ministre de la Défense israélien, Israël Katz, a affirmé lundi qu'il n'y aurait "pas de calme" à Beyrouth sans l'arrêt des attaques du Hezbollah pro-iranien, disant en outre vouloir établir une zone sous contrôle militaire dans une vaste partie du sud du Liban.

"La banlieue sud de Beyrouth n'est pas différente des localités du nord d'Israël: s'il n'y a pas de calme dans le nord, il n'y aura pas de calme à Beyrouth", a assuré M. Katz dans une vidéo diffusée par son bureau.

"Nous ne permettrons pas une situation dans laquelle nos localités et nos citoyens sont attaqués tandis que le calme est maintenu à Beyrouth", a-t-il ajouté.

Ces propos surviennent après que l'armée israélienne a reçu l'ordre de frapper la banlieue sud de Beyrouth, bastion du mouvement Hezbollah.

L'armée a aussi intensifié ses opérations terrestres dans le sud.

M. Katz a indiqué qu'elle opérait "afin d'éloigner les menaces (...) et de faire de la zone du fleuve Litani une zone placée sous contrôle sécuritaire de Tsahal (l'armée, NDLR), débarrassée des armes et des terroristes".

Le fleuve Litani est situé à une trentaine de km de la frontière avec Israël.

Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu avait annoncé vendredi que l'armée l'avait traversé, après avoir déclaré qu'une grande partie du sud du Liban était désormais considérée une "zone de combat", en dépit d'un cessez-le-feu en vigueur le 17 avril.