Le Sénat adopte un projet de budget pour 2023 remanié

La Première ministre française Elisabeth Borne annonce le recours à l'article 49-3 de la Constitution française devant l'Assemblée nationale (Photo, AFP).
La Première ministre française Elisabeth Borne annonce le recours à l'article 49-3 de la Constitution française devant l'Assemblée nationale (Photo, AFP).
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Publié le Mercredi 07 décembre 2022

Le Sénat adopte un projet de budget pour 2023 remanié

  • Coupure moins conséquente, mais symbolique: le Sénat a supprimé trois des cinq postes budgétisés pour le Conseil national
  • «C'est le budget de la volatilité, de la variabilité, de l'instabilité et de l'inflation»

PARIS: Le Sénat, à majorité de droite, a adopté mardi un projet de budget pour 2023 remanié avec de nombreux amendements, conservant notamment un impôt local sur les entreprises que le gouvernement veut supprimer.

Par 197 voix contre 108, les sénateurs ont voté l'ensemble du projet de loi de finances, à l'issue d'une vingtaine de jours d'examen en première lecture, après avoir dénoncé pour la plupart d'entre eux la trajectoire des dépenses publiques.

Toutefois, et sans surprise, les députés et sénateurs réunis en commission mixte dans la soirée ne sont pas parvenus à un compromis sur ce texte.

"Le gouvernement et la majorité présidentielle n’ont rien voulu entendre, préférant manifestement le 49-3 au travail parlementaire. Ils ont refusé de prendre en considération les apports du Sénat", a tancé le groupe LR au Sénat dans un communiqué, dénonçant un projet de budget "inacceptable" et "laxiste".

Les ajouts et modifications de la chambre haute risquent de ne pas être retenus. L'exécutif peut en effet choisir sa copie finale via l'arme constitutionnelle du 49.3, qu'il ne peut déclencher que devant l'Assemblée nationale, devant laquelle le texte va revenir jeudi.

"C'est le budget de la volatilité, de la variabilité, de l'instabilité et de l'inflation", a déclaré le sénateur Jérôme Bascher (LR), conforté par le récent appel du FMI demandant au gouvernement d'assainir les comptes dès l'an prochain.

"Nous sommes au-delà de la moitié du budget financé par de la dette", a-t-il déploré.

Le centriste Bernard Delcros a ainsi assuré que les "mesures de justice fiscale adoptées par le Sénat" permettraient "de réduire notre déficit de 6,9 milliards".

Le cap fixé par le gouvernement est de contenir le déficit public à 5% du PIB, malgré des mesures comme le "bouclier tarifaire" pour limiter à 15% les hausses des prix réglementés du gaz et de l'électricité, une augmentation des enseignants ou la création de plus de 10.000 postes de fonctionnaires, dont 3.000 policiers et gendarmes.

La gauche a dit tout le mal qu'elle pensait du projet de budget: "Nous refuserons le dogme du moins d'impôts qui bénéficie toujours aux mêmes, c'est-à-dire les entreprises et les plus riches", s'est emporté le socialiste Rémi Féraud. "Un budget pour rien", a renchéri le communiste Eric Bocquet.

Le projet de loi de finances a été frappé à l'Assemblée de l'article 49.3 de la Constitution, actionné déjà à deux reprises par le gouvernement sur ce texte.

Et il risque de l'être de nouveau, à deux reprises : d'abord à son retour devant les députés jeudi en nouvelle lecture, puis le 15 décembre, en vue de l'adoption définitive du texte par le Parlement.

"Je crois profondément qu'il restera la marque du Sénat dans le texte qui sera adopté à l'issue de la navette parlementaire", a toutefois assuré le ministre des Comptes publics, Gabriel Attal.

Des économies et McKinsey 

Lors des débats sur le volet "dépenses", les sénateurs ont voté plusieurs mesures d'économies contre l'avis du gouvernement.

La chambre haute a approuvé un amendement qui réduit de 500 millions d'euros les aides aux voitures électriques, en attendant que l'industrie automobile française rattrape son retard dans ce domaine. Il a aussi amputé de 200 millions l'aide au développement.

Coupure moins conséquente, mais symbolique: le Sénat a supprimé trois des cinq postes budgétisés pour le Conseil national de la refondation (CNR), voulu par Emmanuel Macron et dont les sénateurs ont dénoncé "l'inutilité".

À l'origine d'un rapport et d'une proposition de loi pour mieux encadrer les cabinets de conseil, dont l'Assemblée nationale n'a pas encore été saisie, le Sénat est revenu à la charge avec un amendement au budget qui a retranscrit la proposition de loi déjà adoptée à l'unanimité mi-octobre, "pour instaurer une véritable transparence sur les prestations de conseil".

Le Sénat a parfois tapé du poing sur la table, rejetant par exemple le projet de budget 2023 pour l'agriculture et la forêt, jugé pas à la hauteur.

D'une manière générale, la majorité de la "chambre des territoires" a tenu sa ligne: soutenir les collectivités, prises à la gorge par la flambée des prix de l'énergie.

Sur la suppression prévue de la CVAE, un impôt local de production, le groupe LR s'est laissé dépasser par la gauche et les centristes, et la réforme a été rejetée au grand dam du gouvernement.

La composante centriste de la majorité sénatoriale a en revanche échoué, comme la gauche, à faire taxer les bénéfices exceptionnels de grandes entreprises.


«A bout», les pompiers reçus au ministère de l'Intérieur pour réclamer des moyens

Les syndicats des sapeurs-pompiers professionnels doivent être reçus jeudi midi place Beauvau par le ministre de l'Intérieur, auquel ils entendent rapporter la colère des soldats du feu, qui demandent davantage de moyens et d'hommes en pleine saison des incendies. (AFP)
Les syndicats des sapeurs-pompiers professionnels doivent être reçus jeudi midi place Beauvau par le ministre de l'Intérieur, auquel ils entendent rapporter la colère des soldats du feu, qui demandent davantage de moyens et d'hommes en pleine saison des incendies. (AFP)
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  • "On attend des engagements clairs. Ca fait des années qu'on nous trimballe", prévient auprès de l'AFP David Saquet, d'Unsa Sapeurs-pompiers
  • Le responsable syndical fait référence au "Beauvau de la sécurité civile", une concertation de douze mois lancée mi-2024 qui devait déboucher sur une ambitieuse loi de modernisation d'un système jugé à bout de souffle

PARIS: Les syndicats des sapeurs-pompiers professionnels doivent être reçus jeudi midi place Beauvau par le ministre de l'Intérieur, auquel ils entendent rapporter la colère des soldats du feu, qui demandent davantage de moyens et d'hommes en pleine saison des incendies.

Les neufs syndicats représentatifs des services d'incendie et de secours (Sdis), réunis en intersyndicale, seront reçus par Laurent Nuñez "dans le contexte de la lutte contre les feux de forêt", a-t-on confirmé dans l'entourage du ministre.

Dans un communiqué commun, l'intersyndicale des pompiers dénonce la "dégradation continue des conditions d'exercice des missions de Sécurité civile", qui se traduit par des "effectifs insuffisants", des "moyens à la traîne", ou encore des "équipements vieillissants".

La France compte quelque 44.000 pompiers civils professionnels, auxquels s'ajoutent 200.000 volontaires dans les Sdis et un peu plus de 13.000 militaires à Paris et Marseille.

"La colère gronde" chez les pompiers professionnels, dont "les personnels sont à bout", ajoutent les syndicats, qui ont prévu une conférence de presse à l'issue de la rencontre.

"On attend des engagements clairs. Ca fait des années qu'on nous trimballe", prévient auprès de l'AFP David Saquet, d'Unsa Sapeurs-pompiers.

Le responsable syndical fait référence au "Beauvau de la sécurité civile", une concertation de douze mois lancée mi-2024 qui devait déboucher sur une ambitieuse loi de modernisation d'un système jugé à bout de souffle, avec des financements supplémentaires à la clé, mais resté lettre morte pour l'heure.

"On ne veut pas être qualifiés de héros, on veut qu'on nous donne des moyens", explique à l'AFP Ludovic Goblet, vice-président de la Spasdis-CFTC.

A l'unisson, les syndicats demandent que "l'Etat ouvre le robinet" du financement, aujourd'hui assumé par les collectivités, et qu'il lance un "recrutement massif de sapeurs-pompiers professionnels".

"Les feux de forêt cet été, qui ont été d'une ampleur exceptionnelle mais qui vont devenir la norme, ont démontré qu'on va droit dans le mur", juge Ludovic Goblet.

Quelque 120.000 hectares ont été parcourus par les flammes en France depuis le début de l'été, selon les estimations provisoires des autorités.

"Il y a eu un Beauvau de la sécurité civile, des conclusions doivent en être tirées. Mais (...) il y a aussi beaucoup de moyens qui ont été mis sur la table ces dernières années, en particulier ces trois dernières, où on a purement et simplement doublé le nombre d'engins aériens à disposition des pompiers", a opposé mardi Jean-Didier Berger, ministre délégué auprès du ministre de l'Intérieur.

"C'est parce qu'on a ce niveau de soutien, ce niveau de moyens, qu'on arrive beaucoup plus que dans d'autres pays européens comparables à éteindre les incendies plus vite", a-t-il ajouté.

Des déclarations froidement accueillies par les syndicats avant d'être reçus à Beauvau.


Nouvelle journée de canicule en France, 80 départements en vigilance orange

La canicule se poursuit jeudi sur la quasi-totalité de la France avec 80 départements placés en vigilance orange jusqu'à vendredi inclus, le gouvernement estimant que ces phénomènes de chaleur extrême successifs cet été pourraient coûter entre 10 et 15 milliards d'euros. (AFP)
La canicule se poursuit jeudi sur la quasi-totalité de la France avec 80 départements placés en vigilance orange jusqu'à vendredi inclus, le gouvernement estimant que ces phénomènes de chaleur extrême successifs cet été pourraient coûter entre 10 et 15 milliards d'euros. (AFP)
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  • A l'exception d'une partie du nord-est, de trois départements pyrénéens, de la Lozère et de la Haute-Loire en jaune, c'est tout le reste de la France qui se trouve en orange
  • "Hormis sur une fine bordure côtière et en altitude, les températures maximales seront supérieures à 35 degrés", prévient Météo-France

RENNES: La canicule se poursuit jeudi sur la quasi-totalité de la France avec 80 départements placés en vigilance orange jusqu'à vendredi inclus, le gouvernement estimant que ces phénomènes de chaleur extrême successifs cet été pourraient coûter entre 10 et 15 milliards d'euros.

A l'exception d'une partie du nord-est, de trois départements pyrénéens, de la Lozère et de la Haute-Loire en jaune, c'est tout le reste de la France qui se trouve en orange avec à nouveau une journée de très fortes chaleurs. Cet épisode caniculaire "atteint son pic pour les journées de jeudi et vendredi", estime Météo-France.

Dans son bulletin publié tôt jeudi, l'organisme météorologique a évoqué une "nuit très chaude". Vers 05H00 du matin, les températures relevées étaient de 27,5°C à Nice, 24,5°C à Sète, 23,5°C à Limoges ou encore 23°C à Rennes.

"Hormis sur une fine bordure côtière et en altitude, les températures maximales seront supérieures à 35 degrés", prévient Météo-France.

Et les plus fortes seront enregistrées du Centre-Val de Loire à la Nouvelle-Aquitaine, où les maximales seront comprises "entre 38 et 40°C, voire un peu plus en pointe. En Île-de-France elles seront voisines de 38°C", est-il ajouté.

Les températures caniculaires "se décaleront progressivement un peu plus vers l'est" vendredi, prévoit encore le prévisionniste, amorçant une baisse progressive dans le nord-ouest qui sera "surtout sensible et conséquente durant le week-end".

Les canicules à répétition cet été pourraient coûter "de l'ordre de 10 à 15 milliards d'euros", selon la ministre de la Transition écologique, Monique Barbut, qui a réuni mercredi le Comité d'anticipation et de suivi hydrologique (CASH).

Les perturbations économiques sont nombreuses. Par exemple, le parc de réacteurs nucléaires d'EDF a atteint mercredi matin un record d'indisponibilités dites "environnementales" liées aux fortes chaleurs, selon des calculs de l'AFP.

Coupures d'eau 

La question de l'accès à l'eau est également à l'ordre du jour avec cet été extrêmement chaud et sec.

"La première de nos priorités demeure évidemment l'alimentation en eau potable qui est déjà sous tension dans plusieurs territoires, plus précisément aujourd'hui dans 50 départements français", a dit Monique Barbut.

"Plus de 40.000" personnes sont affectées par des coupures d'eau du robinet, selon le gouvernement.

La situation des petits cours d'eau est "la plus critique jamais enregistrée à cette période" de l'année, avec 43% d'entre eux, soit près de 1.370 cours d'eau, qui présentent des ruptures d'écoulement ou des assecs, a indiqué la ministre.

Ce nouvel épisode caniculaire est la poursuite et l'amplification d'une vague de chaleur entamée le 28 juillet.

Jeudi matin, dans le train entre Rennes et Vannes, Ronan Turbé, âgé de 25 ans, raconte avoir souffert de la chaleur pendant la nuit.

"On ne dort pas beaucoup", regrette l'ingénieur âgé de 25 ans. "Il fait très chaud dans l'appartement : 28°C, alors que j'ai aéré toute la nuit. Et j'ai mis les ventilateurs à fond. De toute façon, on n'a pas le choix, on subit."

"On est dans le noir une grande partie de la journée", assure Bastien Regret, ingénieur. "On utilise un ventilateur, ce qui n'était pas le cas auparavant", indique le trentenaire, tout en veillant à bien hydrater sa petite fille.

L'Ile-de-France sera touchée par un épisode de pollution à l'ozone, avec un "probable dépassement" du seuil de recommandation. Aussi, dans un communiqué, le préfet de police demande de "différer si possible" les déplacements routiers et de réduire la vitesse des véhicules.

Il s'agit de la troisième vague de chaleur de l'été, après celle exceptionnellement intense de fin juin et celle du 4 au 19 juillet, parmi les plus longues jamais enregistrées. Avant cela, un épisode caniculaire précoce avait eu lieu fin mai.

Dans le contexte du réchauffement climatique lié aux activités humaines, ces périodes de fortes chaleurs sont plus fréquentes, intenses et étendues sur l'année.


Candidature unique à la présidentielle: la nouvelle campagne estivale de François Bayrou

Le maire sortant de Pau et candidat centriste du MoDem à sa réélection, François Bayrou (C), réagit après sa défaite à l’issue des résultats du second tour des élections municipales françaises de 2026, à Pau, dans le sud-ouest de la France, le 22 mars 2026. (AFP)
Le maire sortant de Pau et candidat centriste du MoDem à sa réélection, François Bayrou (C), réagit après sa défaite à l’issue des résultats du second tour des élections municipales françaises de 2026, à Pau, dans le sud-ouest de la France, le 22 mars 2026. (AFP)
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  • François Bayrou propose une primaire et une candidature unique du « bloc démocratique central », de la gauche socialiste à la droite républicaine, pour éviter un second tour RN-LFI
  • Gabriel Attal poursuit une campagne active, tandis qu’Édouard Philippe observe une pause estivale avant une rentrée chargée ; les deux restent peu convaincus par l’initiative de Bayrou

PARIS: Il y a un an, depuis Matignon, François Bayrou méditait le plan qui entraîna sa chute à l'Assemblée. Cette semaine, le président du MoDem est reparti à l'initiative, pour une candidature unique des "démocrates" à l'élection présidentielle, peu convaincu par les campagnes d’Édouard Philippe et de Gabriel Attal.

A chacun sa stratégie estivale. Gens du voyage, gestion de l'eau, économie du tourisme, Annecy, Vendée, Pyrénées-Orientales, Hérault: alors que "certains candidats ont choisi de partir en vacances, Gabriel Attal additionne déplacements et propositions. Le candidat Renaissance, qui se ménage tout de même quelques plages de repos, n'a pas prévu de baisser le rythme jusqu'au meeting d'ores et déjà annoncé à Lyon le 10 octobre.

A part une tribune sur l'immigration et la crise de Ceuta (Espagne), Édouard Philippe, lui, est en repos. Pour le maire du Havre, les affaires reprendront par un déplacement à Mayotte et à La Réunion du 21 au 25 août. Viendront ensuite les figures imposées de la rentrée, dont les universités d'été du Medef où il croisera nombre de concurrents (27 août) ou encore celles du Laboratoire de la République de l'ancien ministre Jean-Michel Blanquer à Sens (Yonne) où il débattra avec François Hollande (29 août).

François Bayrou n'est pas candidat. Mais l'ancien Premier ministre l'a suffisamment expliqué l'an dernier: il ne prend jamais de vacances.

Mieux valait donc ne pas attendre la rentrée pour exposer sa nouvelle initiative politique afin de conjurer le "risque mortel" d'un duel entre le Rassemblement national et La France insoumise au second tour de la présidentielle: un rassemblement et une primaire de l'ensemble du "fleuve démocratique central", du PS aux Républicains (LR).

Singulier, pour le pourfendeur des anciens grands partis de gouvernement de droite et de gauche, de les appeler à une candidature commune avec le centre après dix ans de pouvoir derrière Emmanuel Macron. Le PS comme LR lui ont d'ailleurs déjà opposé une fin de non-recevoir. Mais l'élection présidentielle "a changé de nature", explique l'ancien maire de Pau, et le risque RN-LFI ne permet aucun éparpillement au premier tour.

Derrière cet appel au plus large rassemblement, qui pourrait débuter par une charte de grands principes, perce le peu d'enthousiasme pour les deux candidats déclarés du bloc central, Édouard Philippe et Gabriel Attal.

-"Tambouille électorale"- 

Mais quelle alternative ? François Bayrou vante volontiers les mérites de l'ancien commissaire européen Thierry Breton, "un des rares dirigeants européens à s'être opposé à Trump et à Poutine". Qui aurait, de surcroît, le grand mérite de ne pas être estampillé macroniste alors que le dégagisme guette les sortants au pouvoir depuis dix ans. Sollicité par l'AFP, l'ancien ministre de l'Économie n'a pas souhaité s'exprimer.

M. Bayrou égrène par ailleurs une copieuse liste de candidats potentiels de droite --Michel Barnier, Xavier Bertrand, François Baroin--, de gauche --Bernard Cazeneuve--, du centre --Jean-Louis Borloo-- et de la galaxie macroniste sortante --Jean Castex, Bruno Le Maire, Élisabeth Borne, Yaël Braun-Pivet--, tous invités à "sortir des faux-semblants" et faire connaître leurs intentions.

Parmi eux, certains ont déjà fait des pas vers une candidature formelle --Bernard Cazeneuve--, d'autres peaufinent leur démarche, comme Bruno Le Maire ou Xavier Bertrand. Récemment, Michel Barnier a déclaré soutenir Bruno Retailleau, "une question d'amitié et de respect des militants LR" qui l'ont désigné, tout en prônant un rassemblement en novembre.

La liste de M. Bayrou ne comprend pas le nom du Premier ministre Sébastien Lecornu, qui a plusieurs fois écarté l'hypothèse d'une candidature, sans faire taire les rumeurs.

Interrogé lundi sur cette initiative, Gabriel Attal a rappelé qu'il n'avait "jamais rien exclu par principe". Mais "avant de parler tambouille politique et tambouille électorale", "le plus important c'est de parler des Français, de leurs problèmes et de comment on les règle", a-t-il cependant ajouté, alors que ses suggestions de primaire s'étaient heurtées aux refus d'Horizons... et du MoDem.

Côté Horizons, pas de réaction à la sortie de M. Bayrou et à sa "primaire pour faire élire son candidat Thierry Breton", qualifiée en interne de "non-évènement". Édouard Philippe a récemment enregistré quelques soutiens, dont la porte-parole du gouvernement Maud Bregeon. Possible étape supplémentaire le 30 août à Tourcoing avec la rentrée du Garde des sceaux Gérald Darmanin.