Protéger les propriétaires des squatteurs et loyers impayés: coup d'envoi des débats au Sénat

Pour les loyers impayés, le texte accélère les procédures judiciaires dans les litiges locatifs  (Photo, AFP).
Pour les loyers impayés, le texte accélère les procédures judiciaires dans les litiges locatifs (Photo, AFP).
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Publié le Mercredi 01 février 2023

Protéger les propriétaires des squatteurs et loyers impayés: coup d'envoi des débats au Sénat

  • Le ministre chargé du Logement Olivier Klein a salué «un texte équilibré et même amélioré»
  • Les débats devraient se prolonger jeudi

PARIS: Le Sénat dominé par la droite a débuté mardi soir l'examen d'une proposition de loi portée par la majorité présidentielle pour mieux protéger les propriétaires contre les squatteurs et les loyers impayés, décriée par la gauche et les défenseurs des mal-logés.

Les débats devraient se prolonger jeudi.

La proposition de loi du macroniste Guillaume Kasbarian a été votée en première lecture par l'Assemblée nationale avec le soutien de la droite et du RN.

A la suite de plusieurs affaires fortement médiatisées, l'une des mesures emblématiques triple les sanctions encourues par les squatteurs, jusqu'à trois ans d'emprisonnement et 45.000 euros d'amende.

Face à l'inquiétude de la gauche et de plusieurs associations comme la Fondation Abbé-Pierre, Droit au logement (DAL) ou le Secours Catholique, Guillaume Kasbarian a martelé que l'objectif était de protéger avant tout des "petits propriétaires qui ne roulent pas sur l'or", parfois confrontés à des années de procédures judiciaires pour retrouver l'usage de leur bien.

Le texte a été inscrit à l'ordre du jour du Sénat à la demande du groupe RDPI à majorité Renaissance. Il est d'autant bien accueilli par la majorité sénatoriale de droite qu'il reprend des mesures d'une proposition de loi de Dominique Estrosi Sassone (LR) pour garantir la propriété immobilière contre le squat, adoptée par le Sénat en janvier 2021.

En commission, les sénateurs ont retravaillé le texte de l'Assemblée, "sans le dénaturer", de sorte essentiellement à "bien distinguer la situation du squatteur de celle du locataire" qui rencontre des difficultés à payer son loyer, selon le rapporteur LR André Reichardt.

Ils ont néanmoins conservé la possibilité de pénaliser le locataire qui se maintient dans les lieux à la suite d'un jugement d'expulsion devenu définitif.

Le Sénat pour une meilleure protection des épargnants

Réduire les frais, favoriser la concurrence: le Sénat à majorité de droite a voté mardi en première lecture une proposition de loi du parti Les Républicains pour "renforcer la protection des épargnants", avec une disposition controversée sur la transférabilité des contrats d'assurance vie.

Le texte porté par le rapporteur général du Budget Jean-François Husson et son prédécesseur Albéric de Montgolfier entend notamment améliorer l'information des particuliers pour leur permettre, selon M. Husson, de "choisir les produits les plus rentables et les mieux adaptés à leurs besoins".

M. de Montgolfier a défendu un "moyen de mieux protéger les Français dans un contexte de hausse des taux et de recherche de rendement, notamment en diminuant les frais".

Parmi les dispositions qui ont fait débat, un article prévoit de "sécuriser les possibilités de transfert des contrats d'assurance vie au sein d'une même entreprise d'assurance". Surtout, il ouvre également, au-delà de huit années de souscription, une possibilité de transfert "externe des contrats d'assurance vie entre entreprises d'assurance".

Le ministre chargé du Logement Olivier Klein a salué "un texte équilibré et même amélioré".

Pour le garde des Sceaux Eric Dupond-Moretti, "il ne s'agit ainsi pas de faire primer le droit de propriété sur tout autre droit social, mais de répondre de manière proportionnée et adaptée à des situations individuelles profondément injustes".

"Force doit rester à la loi, laquelle doit protéger les honnêtes gens", a-t-il affirmé.

«Équilibre»

À gauche, les groupes CRCE à majorité communiste et écologiste sont vent debout contre un texte qui entrainera selon eux "une dégradation du droit des locataires et des droits humains".

"Ce soir j'irai m'installer chez M. Guy Benarroche", a lancé Eric Dupond-Moretti, "sur un ton un peu badin", en réponse au sénateur écologiste qui a défendu une motion de rejet en bloc du texte.

Elle a été repoussée, de même que celle du groupe CRCE, malgré l'appui des socialistes.

Communistes et écologistes avaient apporté leur soutien au rassemblement organisé mercredi dernier devant le Sénat par les associations qui dénoncent une "loi socialement brutale", "promesse d'un accroissement considérable du nombre de personnes sans domicile".

Dans son rapport annuel présenté ce mercredi, la Fondation Abbé-Pierre estime à 330.000 le nombre de personnes sans domicile en France. Soit 30.000 de plus que l'année précédente.

Pour les loyers impayés, le texte accélère les procédures judiciaires dans les litiges locatifs, en incluant notamment de manière systématique dans les contrats de bail une "clause de résiliation de plein droit".

Activer cette clause permettrait à un propriétaire d'obtenir la résiliation du bail sans avoir à engager une action en justice et de pouvoir ainsi obtenir plus rapidement une expulsion.

Le texte voté par les députés prévoit que le juge pourra suspendre cette clause, mais à condition que le locataire le demande. Les sénateurs ont rétabli la possibilité pour le juge d'accorder d'office un délai de paiement au locataire "en situation de régler sa dette locative".

"Nous sommes parvenus à un équilibre entre le respect de la propriété privée, auquel le Sénat est attaché, et l'esprit de justice et d'humanisme dont nous devons faire montre à l'endroit des personnes frappées par un accident de la vie", s'est félicitée Mme Estrosi Sassonne, rapporteur pour avis.


Le pari de Macron sur la Syrie, entre confiance et prudence

Le président syrien Ahmad al-Chareh (à droite) serre la main du président français Emmanuel Macron à l’issue d’une conférence de presse conjointe à Damas, le 7 juillet 2026. (AFP)
Le président syrien Ahmad al-Chareh (à droite) serre la main du président français Emmanuel Macron à l’issue d’une conférence de presse conjointe à Damas, le 7 juillet 2026. (AFP)
  • La visite d’Emmanuel Macron à Damas marque un tournant stratégique : la France choisit d’accompagner la transition syrienne tout en exigeant des garanties sur l’inclusivité, l’État de droit et la stabilité régionale
  • Paris et Damas cherchent à transformer un rapprochement diplomatique en partenariat concret, mêlant reconstruction économique, coopération institutionnelle et dialogue politique

PARIS : La visite du président français Emmanuel Macron à Damas (les 6 et 7 juillet) marque, à plusieurs égards, un tournant dans les relations franco-syriennes.

Première visite d’un chef d’État européen depuis la chute du régime de Bachar al-Assad, elle dépasse largement le symbole diplomatique et traduit un choix : celui d’accompagner la transition syrienne tout en cherchant à peser sur son orientation.

La France sait que le pari est risqué, et les sources françaises ne cachent ni leurs interrogations ni les nombreuses incertitudes qui entourent les nouvelles autorités syriennes.

Le passé de plusieurs dirigeants, au premier rang desquels le président Ahmad al-Chareh, nourrit encore un certain scepticisme en Europe, de même que les violences qui continuent d’affecter certaines régions du pays.

Les difficultés rencontrées par les nouvelles institutions et la fragilité de la situation sécuritaire rappellent que la transition est loin d’être achevée. Pourtant, Paris estime qu’il n’existe aujourd’hui aucune autre alternative crédible.

L’échec de cette transition condamnerait probablement la Syrie à une nouvelle phase d’instabilité dont toute la région ferait les frais. C’est pourquoi la France fait le choix d’un soutien lucide : accompagner la reconstruction tout en maintenant un dialogue exigeant avec les nouvelles autorités.

Depuis la chute du régime en décembre 2024, la France s’est d’ailleurs placée parmi les premiers partenaires européens de la nouvelle Syrie.

La visite de Jean-Noël Barrot dès les premières semaines de la transition, suivie de celle d’Ahmad al-Chareh à Paris quelques mois plus tard, avait déjà ouvert une séquence diplomatique inédite, après une rupture en 2011.

Le déplacement de Macron vient désormais lui donner une véritable dimension stratégique, et le message français est clair : Paris soutient la transition, mais attend en retour des garanties précises.

La première concerne son caractère inclusif. Pour la France, la nouvelle Syrie ne pourra retrouver sa stabilité que si toutes les composantes de la société trouvent leur place dans les nouvelles institutions.

Les entretiens organisés avec des représentants de la société civile syrienne illustrent cette volonté de maintenir un dialogue qui ne se limite pas au seul pouvoir politique.

La deuxième attente porte sur l’État de droit. Les autorités françaises insistent sur la nécessité de construire des institutions transparentes, de renforcer la gouvernance publique, d’assurer l’indépendance de la justice et de garantir les libertés individuelles.

Enfin, Paris attend des autorités syriennes qu’elles jouent un rôle stabilisateur dans leur environnement régional. Les échanges entre les deux présidents ont largement porté sur le Liban.

Macron a rappelé son attachement à la souveraineté libanaise, au monopole de l’État sur les armes et à la mise en œuvre des réformes permettant au Liban de retrouver sa pleine stabilité.

Les responsables syriens ont, de leur côté, assuré ne vouloir exercer aucune ingérence dans les affaires libanaises et privilégier désormais des relations d’État à État.

Les discussions ont également porté sur les tensions avec Israël. La France a réaffirmé son opposition aux frappes et aux atteintes à la souveraineté syrienne, tout en encourageant les efforts de désescalade.

Mais la visite révèle aussi les attentes syriennes vis-à-vis de la France, surtout que les nouvelles autorités recherchent d’abord une reconnaissance politique internationale.

Elles voient dans le soutien français une forme de légitimation susceptible d’encourager d’autres partenaires européens à accompagner leur retour sur la scène internationale.

La Syrie attend également un appui concret à sa reconstruction, et celui-ci passe par les investissements, la remise en état des infrastructures, le renforcement des administrations, l’assistance technique, la réforme de la gouvernance économique et la modernisation de secteurs aussi variés que la santé, les transports, les finances publiques ou encore le patrimoine.

La signature, au cours de la visite, d’une dizaine d’accords illustre cette volonté commune de passer rapidement du dialogue politique aux réalisations concrètes.

L’accord-cadre de coopération bilatérale, les projets confiés à Expertise France, les partenariats conclus avec CMA CGM ou encore les perspectives ouvertes par TotalEnergies témoignent d’une ambition économique qui accompagne le rapprochement diplomatique.

Cette dimension économique dépasse d’ailleurs la seule reconstruction de la Syrie, car Paris voit dans le redressement syrien un élément essentiel de la stabilité régionale.

Les discussions ont mis en avant plusieurs projets d’interconnexion entre le Golfe et la Méditerranée, destinés notamment à réduire la dépendance énergétique de la région au détroit d’Ormuz.

Cependant, l’un des enseignements les plus significatifs de cette visite réside ailleurs.

Des sources françaises soulignent que les longues heures d’entretien entre Macron et al-Chareh ont permis d’établir une relation personnelle de confiance qui n’existait pas jusqu’à présent.

Cette dimension humaine est loin d’être secondaire. Depuis le début de la transition, une question revient avec insistance dans les chancelleries occidentales : le nouveau pouvoir syrien a-t-il réellement changé, ou cherche-t-il simplement à rassurer ses partenaires étrangers ?

Les échanges directs entre les deux chefs d’État semblent avoir apporté des éléments de réponse.

Selon Paris, al-Chareh a reconnu les difficultés rencontrées depuis son arrivée au pouvoir, les erreurs commises et la nécessité d’associer l’ensemble des Syriens au processus politique.

Le président français semble avoir trouvé face à lui des dirigeants conscients que la réussite de la transition passe par l’inclusivité, la reconstruction d’un véritable État de droit et l’ouverture du pays.

Paris n’ignore pas pour autant les contraintes auxquelles est confronté le président syrien, car il doit composer avec une base politique parfois plus radicale, gérer des groupes susceptibles de perturber la transition et maintenir un équilibre délicat entre les différentes composantes du pays.

C’est précisément cette relation personnelle entre Macron et al-Chareh qui constitue peut-être la principale nouveauté de cette visite.

Elle offre un canal direct permettant d’aborder sans détour les sujets les plus sensibles et d’exercer une influence que peu de partenaires occidentaux peuvent aujourd’hui revendiquer.

Par ailleurs, les attentats survenus pendant le déplacement présidentiel rappellent la fragilité persistante de la situation sécuritaire. Mais un cap est désormais fixé : Paris se dit prêt à investir dans la réussite de la transition syrienne, tandis que Damas considère la France comme un partenaire de son retour sur la scène internationale.


Canicule: dans une France qui suffoque, les autorités appellent à la vigilance sur les feux

Les pompiers du Service départemental d’incendie et de secours (SDIS 77) se tiennent debout lors de la cérémonie de rassemblement matinale dans une caserne de pompiers à Ferrières-en-Brie, dans la banlieue est de Paris, le 10 juillet 2026. (AFP)
Les pompiers du Service départemental d’incendie et de secours (SDIS 77) se tiennent debout lors de la cérémonie de rassemblement matinale dans une caserne de pompiers à Ferrières-en-Brie, dans la banlieue est de Paris, le 10 juillet 2026. (AFP)
  • La France fait face à une forte canicule : 24 départements sont placés en vigilance rouge et 59 en vigilance orange, avec des températures pouvant atteindre 40°C. Les autorités appellent à la prudence lors des grands départs en vacances
  • La chaleur extrême favorise la multiplication des incendies, avec plus de 25 000 hectares brûlés depuis le début de l’année. Les autorités renforcent les mesures de prévention face aux risques climatiques

PARIS: La France encore dans la fournaise: un quart du pays est en vigilance rouge en raison d'une canicule qui attise aussi les incendies en ce premier grand week-end de départs en vacances.

Vingt-quatre départements du centre ouest, où vivent 22,2 millions de personnes selon un calcul de l'AFP, sont concernés par ce niveau d'alerte maximal de Météo-France qui recommande une "vigilance absolue": l'ensemble de la région parisienne est concerné, mais aussi la Bretagne, les Pays de la Loire ou encore le Centre-Val de Loire.

Et avec 59 autres départements en vigilance orange, seuls le Sud-Est et la Corse restent relativement épargnés par le troisième épisode de ce type en deux mois.

Jusqu'à 36°C sont attendus samedi à Paris et à Rennes, 38 à Bordeaux, 35 à Rouen ou encore 37 à Toulouse, et les températures pourront atteindre jusqu'à 39 voire 40°C "localement", a prévenu Météo-France. Ces fortes chaleurs persisteront jusqu'au milieu de la semaine prochaine.

Pour ce week-end de grands départs, la SNCF a indiqué assurer un service grande vitesse "normal" pendant le pont du 14-Juillet, avec 3.700 TGV prévus sur le week-end, mais compte supprimer un train Intercités sur trois aux heures chaudes de la journée tout en offrant des solutions de remplacement en autocar.

Sur les routes, Bison Futé appelle à "redoubler de prudence" en raison de la chaleur, alors que le trafic promet d'être dense toute la journée. Peu après 10H00, plus de 420 kilomètres de bouchons ont été comptabilisés.

- "Activité humaine" et "inattention" -

Dans ce contexte, les incendies se multiplient, suscitant les appels à la prudence et au civisme. "Neuf départs de feu sur dix sont dus à une activité humaine. Une seconde d'inattention peut menacer des familles, mettre en danger ceux qui nous protègent et détruire nos paysages", a mis en garde Emmanuel Macron dans un message sur X. Les autorités ne laisseront "rien passer", a prévenu le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez qui a indiqué que 32 personnes avaient été placées en garde à vue depuis le début de l'été.

Plus de 25.000 hectares ont brûlé depuis le début de l'année, soit près du double de ce qui était mesuré en 2025 à la même date, d'après une estimation de la Sécurité civile.

Si leur bilan humain n'est en rien comparable à celui qui a fait au moins douze morts dans le sud de l'Espagne, des feux épars ont été signalés dans de nombreuses zones, dans le sud, notamment dans les Pyrénées-Orientales et la Drôme, mais aussi dans des régions moins rodées à ces incendies estivaux: ainsi dans les gorges d'Apremont en forêt de Fontainebleau, à La Plaine-sur-Mer en Loire-Atlantique, où 220 personnes ont dû être évacuées d'un camping et d'habitations en raison d'un incendie de végétation qui a été maîtrisé, ou encore dans l'Indre où 900 hectares sont partis en fumée.

En Savoie, deux villages se retrouvent isolés. Si le feu de forêt, qui a parcouru 60 hectares, est désormais "stabilisé" selon la préfecture, plusieurs jours de travaux sont nécessaires pour sécuriser la route y menant.

Dans le Sud-Ouest, quelque 20.000 foyers sont privés d'électricité samedi matin, après le passage d'orages et de nombreux impacts de foudre dans la nuit, qui n'ont pas fait de blessés.

Les canicules à répétition sont un marqueur sans équivoque du changement climatique, principalement causé par la combustion du charbon, du pétrole et du gaz, ont montré les climatologues. Les épisodes de ce type sont appelés à se multiplier, avec de lourdes conséquences humaines et économiques, et une nécessaire adaptation des infrastructures.

Pour pouvoir maintenir sa production, la centrale nucléaire de Bugey (Ain) a obtenu une dérogation environnementale concernant les températures de ses rejets d'eau, selon une décision de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR) parue au Journal officiel.

L'exécutif a essuyé de nombreuses critiques mettant en cause une "impréparation" face aux chaleurs extrêmes. Une surmortalité a d'ores et déjà été enregistrée, en particulier chez les personnes âgées de plus de 75 ans.

- Pas de bals des pompiers -

Autre conséquence des chaleurs extrêmes, une augmentation du nombre de noyades, de l'ordre de 20% par rapport à l'année dernière selon le gouvernement: 131 personnes se sont noyées depuis le 19 juin, notamment des mineurs et des plus de 60 ans, selon les autorités.

Les rendez-vous festifs eux aussi pâtissent de l'épisode caniculaire.

A Paris, le préfet de police a fait annuler les très populaires bals des pompiers des 13 et 14 juillet, de même que des événements sportifs prévus en plein air ou dans des lieux non climatisés. Et partout en France, de nombreuses villes ont renoncé aux feux d'artifice.


Mondial-2026: «On est là où on voulait être», se réjouit Didier Deschamps

  • Réaction de Didier Deschamps jeudi sur M6 après la victoire de la France contre le Maroc 2-0
  • "Je pense que c'est trois (demi-finales) consécutives, donc déjà ça c'est bien. Ça semble logique et naturel mais il faut y arriver. Evidemment j'ai des super joueurs autrement on n'arrive pas là mais c'est bien"

FOXBOROUGH: Réaction de Didier Deschamps jeudi sur M6 après la victoire de la France contre le Maroc 2-0 en quart de finale de la Coupe du monde:

"Je pense que c'est trois (demi-finales) consécutives, donc déjà ça c'est bien. Ça semble logique et naturel mais il faut y arriver. Evidemment j'ai des super joueurs autrement on n'arrive pas là mais c'est bien. C'était compliqué parce qu'aujourd'hui en ratant le penalty, les occasions qu'on ne met pas. Quand c'est Kylian, pas de soucis, il ne doute jamais, même s'il a eu une occasion avant de marquer aussi. C'est super, on est là où on voulait être donc on va bien récupérer et puis on va voir notre adversaire demain.

"Kylian (Mbappé) c'est un peu la cheville, il ressentait un peu une douleur. Et Manu (Koné) il avait eu un coup au genou et un peu de crampes aussi mais c'est normal, les matchs enchaînent. C'est bien, Warren (Zaïre-Emery) qui n'avait pas joué du tout jusqu'à maintenant a fait une très très bonne rentrée. Il faut qu'ils se tiennent tous prêts, je ne peux pas faire plaisir à tous mais je fais en sorte qu'ils se sentent tous concernés. Et ceux qui ne jouent pas, ils sont là aussi avec l'ensemble du groupe.

"C'est la particularité du sport, surtout le football - c'est un sport populaire -, c'est de fabriquer les émotions et de les partager. J'imagine qu'il y a beaucoup de ferveur et de passion en France. Ici on est dans notre bulle (...) On est là pour ça et les joueurs ont ce devoir-là de tout faire - après on réussit, on ne réussit pas toujours - mais de tout faire pour aller le plus haut possible. On passe une étape importante aujourd'hui, on se retrouve encore dans le dernier carré, ça veut dire qu'on est là."