TotalEnergies: La justice française déboute des opposants au mégaprojet en Ouganda et en Tanzanie

Du côté de TotalEnergies, on refuse tout interview et on se borne à «prendre acte» de la décision (Photo, AFP).
Du côté de TotalEnergies, on refuse tout interview et on se borne à «prendre acte» de la décision (Photo, AFP).
Short Url
Publié le Mercredi 01 mars 2023

TotalEnergies: La justice française déboute des opposants au mégaprojet en Ouganda et en Tanzanie

  • Outre le péril pour des zones riches en biodiversité, les ONG ont documenté sur le terrain des atteintes aux droits humains
  • Le tribunal de Paris a toutefois jugé mardi «irrecevables» les demandes des Amis de la Terre, de Survie et de quatre ONG ougandaises

PARIS: Le tribunal de Paris a débouté mardi les opposants au mégaprojet pétrolier controversé de TotalEnergies en Ouganda et en Tanzanie, reprochant en creux aux ONG de ne pas avoir suffisamment exploré la voie du dialogue avec le géant pétrolier avant de saisir la justice.

Très attendue, la décision des magistrats constitue une première interprétation du "devoir de vigilance" des entreprises, créée en 2017 par une loi française pionnière, mais dont les magistrats pointent du doigt les lacunes.

Cette loi impose aux multinationales de prévenir les risques que font peser leurs activités sur les droits humains, la santé et l'environnement. Elle donne lieu à une dizaine de procédures en cours d'ONG contre des groupes français, mais elle n'avait encore jamais été appliquée devant la justice.

Le tribunal de Paris a toutefois jugé mardi "irrecevables" les demandes des Amis de la Terre, de Survie et de quatre ONG ougandaises. Celles-ci avaient assigné en 2019 le groupe pétrolier sur la base de cette loi en attaquant deux chantiers colossaux indissociables, dont elles réclamaient la suspension: le projet Tilenga, un forage en Ouganda empiétant sur le parc naturel des Murchison Falls; et le projet EACOP (East African Crude Oil Pipeline), un oléoduc chauffé de 1 500 km jusqu'à la côte tanzanienne.

Outre le péril pour des zones riches en biodiversité, les ONG ont documenté sur le terrain des atteintes aux droits humains: populations expropriées sans être indemnisées à temps ou suffisamment, voire empêchées de cultiver leurs terres avant de disposer d'une option alternative. Ce que conteste pied à pied le groupe pétrolier.

Cible de manifestations, de pétitions et de multiples protestations internationales, jusqu'au Vatican, le mégaprojet est par ailleurs devenu emblématique du choix controversé de TotalEnergies de poursuivre ses investissements dans les énergies fossiles malgré la crise climatique.

Dialogue

Mais le tribunal, qui a examiné l'affaire en décembre après trois ans de bataille procédurale, estime que les demandes et griefs des associations sont désormais "substantiellement différents" de ceux contenus dans la mise en demeure qu'elles avaient adressée à TotalEnergies en juin 2019, point de départ de la procédure.

Cette mise en demeure, selon la loi, ouvre un délai de trois mois à l'entreprise pour répondre et le cas échéant se mettre en conformité, avant une éventuelle saisine de la justice.

Pour justifier leur rejet, les magistrats défendent longuement cette étape de la procédure, garantissant la volonté du législateur "d'instituer une phase obligatoire de dialogue et d'échange amiable" et de garantir un "processus collaboratif d’élaboration du plan de vigilance" avant toute saisine de la justice.

Les ONG, qui contestent avoir modifié substantiellement leurs demandes, "n'ont fait que les préciser et consolider leur argumentaire avec plus de 200 documents de preuves à l'appui", a réagi Juliette Renaud, une responsable des Amis de la Terre contactée par l'AFP.

"On va se laisser le temps de digérer la décision" et échanger "pour voir s'il est opportun de faire appel ou pas", a déclaré leur avocate Céline Gagey, saluant "la mobilisation citoyenne très forte sur ce projet" grâce à leur action qui "a obligé Total à améliorer la transparence de ses procédures et à faire quelques efforts" toutefois "encore très insuffisants".

Le précédent Shell

Du côté de TotalEnergies, on refuse tout interview et on se borne à "prendre acte" de la décision.

Les magistrats déplorent aussi que la loi, faute de décret adapté, n'impose que des mesures de vigilances "générales et sans contours précis", sans "instruments de mesure" ni "organisme de contrôle", entre autres.

"Cette législation assigne ainsi des buts monumentaux de protection des droits humains et de l'environnement à certaines catégories d'entreprise précisant a minima les moyens qui doivent être mis en oeuvre pour les atteindre", regrettent les juges.

Leur lecture sera cruciale pour le devenir des procédures pour non-respect du "devoir de vigilance" déjà lancées contre des groupes tels que Casino, Suez, Yves Rocher ou encore BNP Paribas, mis en cause pour son soutien financier aux énergies fossiles... notamment au sein de TotalEnergies.

Dans une autre procédure, la major pétrolière française est encore assignée sur la base du "devoir de vigilance", cette fois accusée de sous-estimer les "risques d'atteintes graves au système climatique" de ses activités. Une audience est prévue à Paris le 22 mars.

En ligne de mire, les ONG espèrent obtenir un jour un équivalent français de la condamnation de Shell en 2021 aux Pays-Bas, quand un tribunal avait condamné le géant pétrolier à accélérer son plan de réduction d'émissions de gaz à effet de serre.


PwC Middle East inaugure son siège régional à Riyad

PwC Middle East a obtenu la licence pour son siège régional auprès des ministères de l’Investissement et du Commerce d’Arabie saoudite. (Photo fournie)
PwC Middle East a obtenu la licence pour son siège régional auprès des ministères de l’Investissement et du Commerce d’Arabie saoudite. (Photo fournie)
Short Url
  • L’inauguration du nouveau siège témoigne de l’engagement de l’entreprise dans la région, notamment par la création de 6 000 nouveaux emplois
  • «Nous sommes pleinement engagés à soutenir la prochaine phase du programme de transformation de l’Arabie saoudite», a souligné Hani Ashkar, associé principal chez PwC Middle East

RIYAD: Mercredi, PwC Middle East, l’un des principaux cabinets de services professionnels de la région, a officiellement inauguré son siège régional à Riyad. L’inauguration du nouveau siège témoigne de l’engagement de l’entreprise dans la région, notamment par la création de 6 000 nouveaux emplois et des investissements continus dans la technologie numérique et les capacités environnementales, sociales et de gouvernance.

PwC Middle East a obtenu la licence pour son siège régional auprès des ministères de l’Investissement et du Commerce d’Arabie saoudite. La société a réussi à établir son siège avant le 1er janvier 2024, date limite fixée par le programme des sièges régionaux mis en place par le ministère de l’Investissement et la Commission royale de Riyad.

La cérémonie d’inauguration, qui s’est tenue dans un hôtel local à Riyad, s’est déroulée en présence de Khaled al-Faleh, ministre saoudien de l’Investissement, de Hazim Zagzoog, conseiller à la cour royale, et de Kevin Ellis, de PwC Emea.

«Je suis ravi de rejoindre PwC Middle East qui inaugure son nouveau siège social régional à Riyad, lequel contribuera à construire l’écosystème des sièges sociaux régionaux en Arabie saoudite et à établir des normes mondiales pour leur fonctionnement dans le secteur des services professionnels», a déclaré M. Al-Faleh. «Il s’agit d’une continuation naturelle d’une relation de longue date mutuellement bénéfique. Je félicite également PwC d’avoir embauché plus de 1 000 Saoudiens talentueux», a-t-il ajouté.

Hani Ashkar, associé principal chez PwC Middle East, s’est félicité de l’obtention de la licence pour son siège régional. Il s’est par ailleurs dit honoré de pouvoir soutenir la remarquable transformation de l’Arabie saoudite à mesure qu’elle progresse vers sa Vision 2030. «Chez PwC Middle East, nous sommes pleinement engagés à soutenir la prochaine phase du programme de transformation de l’Arabie saoudite, grâce à la numérisation, la décarbonisation, la localisation, la privatisation et la modernisation», a souligné M. Ashkar.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Air Algérie commande 7 avions long-courriers à Airbus

La compagnie Air Algérie a signé une commande ferme pour l'achat de cinq A330-900 et deux A350-1000 afin de renforcer sa flotte d'avions long-courriers, a annoncé jeudi Airbus. (AFP)
La compagnie Air Algérie a signé une commande ferme pour l'achat de cinq A330-900 et deux A350-1000 afin de renforcer sa flotte d'avions long-courriers, a annoncé jeudi Airbus. (AFP)
Short Url
  • Selon le dernier prix catalogue communiqué par Airbus, la commande atteint 2,2 milliards de dollars
  • Ces appareils de dernière génération permettent une «réduction de la consommation de carburant de l'ordre de 25% par siège»

PARIS: La compagnie Air Algérie a signé une commande ferme pour l'achat de cinq A330-900 et deux A350-1000 afin de renforcer sa flotte d'avions long-courriers, a annoncé jeudi Airbus.

Selon le dernier prix catalogue communiqué par Airbus -jamais appliqué en raison des rabais consentis-, la commande atteint 2,2 milliards de dollars.

Ces appareils permettront à la compagnie nationale algérienne de "se renforcer sur les dessertes régionales et de proposer un programme ambitieux de destinations transcontinentales", estime l'avionneur européen dans un communiqué.

Ces appareils de dernière génération permettent une "réduction de la consommation de carburant de l'ordre de 25% par siège" selon Airbus.

Air Algérie dispose pour ses liaisons long-courriers de 8 A330 de précédente génération, selon son site internet. Sa flotte de 56 appareils comprend notamment 32 moyen-courriers Boeing 737 NG.


Wallan Trading signe un partenariat avec Renault pour distribuer des voitures en Arabie saoudite

L'entreprise basée à Riyad cherche à étendre son offre automobile dans le Royaume. (Shutterstock)
L'entreprise basée à Riyad cherche à étendre son offre automobile dans le Royaume. (Shutterstock)
Short Url
  • Distributeur clé de marques automobiles mondiales comme Hyundai Motors, Genesis ou Kenworth, Wallan Trading affirme que ce nouveau partenariat renforcera ses services en Arabie saoudite
  • «Cette alliance nous permet d'étendre nos domaines de services à nos clients dans le Royaume en proposant des voitures Renault de classe mondiale», a déclaré le président du groupe Wallan

RIYAD: Wallan Trading Co., l'un des acteurs majeurs du marché automobile saoudien, a signé un partenariat stratégique pour devenir le distributeur officiel du groupe Renault alors que l'entreprise basée à Riyad cherche à étendre son offre automobile dans le Royaume. 

Distributeur clé de marques automobiles mondiales telles que Hyundai Motors, Genesis, Kenworth et Geely Motors, Wallan Trading affirme que ce nouveau partenariat contribuera à renforcer ses services en Arabie saoudite.

«Nous sommes ravis de coopérer avec le géant Renault Group. Cette alliance nous permet d'étendre nos domaines de services à nos clients dans le Royaume en proposant des voitures Renault de classe mondiale», a déclaré Fahad ben Saad al-Waalan, président du groupe Wallan.

«Nous sommes convaincus que ce partenariat offrira une expérience unique aux clients, basée sur l'engagement du groupe Renault en matière d'innovation technologique et sur notre solide expérience sur le marché saoudien», a-t-il ajouté. 

Wallan a commencé son activité dans les années 1980 en devenant l'agent officiel de Hyundai dans la région centrale de l'Arabie saoudite. Depuis lors, l'entreprise a élargi son portefeuille automobile grâce à des partenariats avec d'autres marques mondiales de véhicules de tourisme et utilitaires. 

Jérôme Banaud, directeur général des opérations de Renault en Afrique, au Moyen-Orient et dans la région Asie-Pacifique, s’est félicité du nouveau partenariat. «Nous sommes ravis de conclure cette alliance stratégique avec le groupe Wallan, dont l'expérience de longue date dans le secteur automobile et la forte orientation client correspondent parfaitement à nos objectifs de marque», a-t-il expliqué.

Le groupe Renault a une longue histoire d'innovation et de technologie automobile, notamment avec le lancement de la première voiture électrique produite en série en Europe. 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com