Comment la justice peut profiter de la transformation numérique

Le Centre de commandement judiciaire du ministère saoudien de la Justice est un excellent exemple de la manière dont le Royaume intègre la technologie numérique dans son système judiciaire afin d'assurer un service plus rapide et plus efficace au grand public. (Photo publiée avec l'aimable autorisation du ministère de la Justice)
Le Centre de commandement judiciaire du ministère saoudien de la Justice est un excellent exemple de la manière dont le Royaume intègre la technologie numérique dans son système judiciaire afin d'assurer un service plus rapide et plus efficace au grand public. (Photo publiée avec l'aimable autorisation du ministère de la Justice)
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Publié le Dimanche 05 mars 2023

Comment la justice peut profiter de la transformation numérique

  • La conférence de Riyad se penchera sur la convergence des domaines de la technologie et de la justice pour renforcer l'accessibilité et l'égalité
  • Elle réunira des responsables judiciaires et des experts juridiques de plus de trente pays ainsi que quatre mille participants du monde entier

RIYAD : Ces dix dernières années, le secteur de la technologie en Arabie saoudite a connu une croissance fulgurante et a contribué à faciliter la vie des citoyens saoudiens et des visiteurs.

Les plateformes d'apprentissage en ligne ont permis aux enfants de poursuivre leur scolarité pendant la pandémie de coronavirus. Les kiosques électroniques ont accompagné un million de pèlerins pendant le Hajj en 2022. La conférence LEAP organisée en février dernier à Riyad a réuni des géants de la technologie pour discuter de l'avenir de la technologie et de l'intelligence artificielle.

Une nouvelle conférence sur l'utilisation des technologies numériques dans le secteur de la justice se penchera sur la convergence des domaines de la technologie et de la justice pour renforcer l'accessibilité et l'égalité dans le Royaume.

Le siège du ministère de la Justice saoudien à Riyad. (photo du MOJ)
Le siège du ministère de la Justice saoudien à Riyad. (Photo, MOJ)

Les liens entre la technologie et la justice seront au cœur de la Conférence internationale sur la justice qui se tiendra à Riyad, sous le thème « Renforcer l'accès à la justice à travers les technologies numériques ».

Cet événement de deux jours, qui débute dimanche, est organisé par le ministère saoudien de la Justice et réunira des responsables judiciaires et des experts juridiques de plus de trente pays, ainsi que quatre mille participants du monde entier.

Parmi les personnalités invitées figurent la ministre tunisienne de la Justice, Leila Jaffal, le sous-secrétaire du ministère russe de la Justice, Vadim Fedorov, et le vice-président de l'Agence de l'Union européenne pour la coopération judiciaire en matière pénale, Bostjan Skrelc.

« Cette conférence fait suite à la volonté du ministère de la Justice d'échanger sur l'expertise judiciaire et de permettre un enrichissement juridique grâce à des experts du monde entier. Elle vise également à renforcer la coopération internationale et à suivre les dernières tendances judiciaires dans le monde », a indiqué le Dr Walid ben Mohammed al-Samaani, ministre saoudien de la Justice, dans une déclaration exclusive à Arab News.

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Dr Walid ben Mohammed al-Samaani, ministre saoudien de la Justice.

« Parmi les objectifs de la conférence, nous citerons le renforcement des capacités numériques pour un accès facile à la justice, la consolidation des garanties au sein des applications numériques liées à la justice, mais aussi s'inspirer des idées des autres pays, échanger des expériences et de l'expertise, renforcer les relations entre les pays et établir des partenariats, et mettre en lumière les dernières tendances judiciaires dans le monde », a-t-il ajouté.

S'exprimant sur le thème de la conférence, Ibrahim Al-Hudaif, membre du conseil d'administration de la société saoudienne Axelerated Solutions, a déclaré à Arab News : « La numérisation est un avantage concurrentiel pour les pays qui renforcent leurs capacités. Elle redéfinira l'offre et la prestation de services. »

« Le système judiciaire est un élément clé du développement de cette compétitivité. La numérisation permet d'aborder des questions telles que la limite des ressources, la surconsommation de papier, la transparence, l'amélioration des peines, les transactions commerciales, le règlement des litiges, l'archivage, la recherche, et les tribunaux virtuels », a-t-il ajouté.

La première session traitera de l'avenir de la justice à la lumière de la transformation numérique dans le monde. Les autres sessions aborderont différents aspects du domaine de la justice dans un monde de plus en plus numérique.

Une session intitulée « Utiliser l'intelligence artificielle pour améliorer la justice » portera sur l'importance de l'analyse des données pour renforcer la justice, des méthodes de prédiction des décisions judiciaires et de l'avenir de l'analyse des données dans le secteur de la justice.

Le Dr Khalid Al-Akwa'a, consultant en qualité et excellence, a expliqué à Arab News que l'intelligence artificielle « peut être utilisée dans les questions d'héritage. L'automatisation des logiciels de répartition de la succession entre les héritiers est d'une grande qualité, loin de la jurisprudence personnelle ».

« Le secteur judiciaire connaît un développement important grâce aux applications d'intelligence artificielle et à leur utilisation par tous les employés. Elles permettent de fournir de meilleurs services et d'atteindre des pratiques professionnelles plus élevées. En tirant parti des réglementations et des lois qui accompagnent le progrès technologique, il est possible d'atteindre les objectifs communs des professionnels du secteur en général », a-t-il ajouté.

La conférence abordera l'avenir de la médiation sous la transformation numérique dans une session intitulée « L'avenir de la résolution alternative des litiges dans la transformation numérique ». Cette même discussion examinera le potentiel du développement numérique dans les modes alternatives de règlement des litiges ainsi que l'avenir de la technologie numérique dans le règlement des litiges.

« Le Royaume accorde une importance particulière aux modes alternatifs de règlement des litiges à la lumière de la transformation numérique, en raison de leur rôle majeur dans la réduction des procès », a souligné Imad Alsaedi, directeur de l'Association des journalistes saoudiens à Médine, à Arab News.

« Les dirigeants avertis sont attentifs au secteur de la justice, n'épargnent aucun effort pour le renforcer, le soutenir, et œuvrer à son développement par tous les moyens afin de parvenir à une justice rapide », a-t-il expliqué.

M. Alsaedi a déclaré que des travaux étaient en cours pour améliorer la durabilité, l'accessibilité et la qualité des services judiciaires.

« Plusieurs lois et dispositifs judiciaires ont récemment été modifiés afin de concrétiser la vision du Royaume et d'attirer les investissements », a-t-il observé.

Dans sa déclaration, le ministre de la Justice a indiqué que la conférence réunirait « une élite de juristes et d'experts pour discuter des stratégies de transformation numérique, d'intelligence artificielle et d'expertise internationale dans le secteur judiciaire ».

« Le Royaume, dirigé par le roi Salmane ben Abdelaziz al-Saoud et le Premier ministre, le prince héritier Mohammed ben Salmane ben Abdelaziz, a fait un saut qualitatif dans le développement technique et la transformation numérique de la justice et des services judiciaires dans le cadre de la Vision 2030 », a-t-il ajouté.

Selon M. Al-Samaani, le ministère de la Justice fournit déjà plus de cent cinquante services en ligne dans les domaines de la justice, de la documentation, de l'exécution et de la réconciliation, etc.

Pour M. Al-Hudaif, le succès de la plateforme en ligne Najiz est évident car elle « offre un large éventail de services tels que les transactions immobilières, le service notarial, etc. De telles plateformes ont permis aux citoyens et aux résidents d'économiser du temps et des efforts ».

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Ibrahim Al-Hudaif.

« L'infrastructure numérique du Royaume joue un rôle important dans la numérisation et l’accessibilité des services de justice. Elle permet également d'améliorer la qualité de vie des bénéficiaires en leur faisant gagner du temps et de l’effort, effectuant leurs transactions de manière rapide et précise, tout en préservant les garanties", a-t-il ajouté.

Selon M. Al-Samaani, plus de 90% des services judiciaires du Royaume étaient entièrement numérisés en novembre, contre 15% seulement sept ans auparavant. Les tribunaux saoudiens ont organisé plus de cinq millions de séances judiciaires à distance et rendu plus de deux millions de jugements par voie digitale.

Au cours des sept dernières années, le ministère de la Justice a lancé une quarantaine d'initiatives, dont une visant à soutenir le système de justice numérique. Celles-ci visent également à stimuler le développement économique en hébergeant les services de justice dans un cloud sécurisé, fiable et contrôlé. Elles utilisent des technologies de pointe pour garantir la disponibilité de ces services 24 heures sur 24 dans les principaux champs d'activité du ministère.

L'année dernière, l'Autorité saoudienne du gouvernement numérique a récompensé le ministère de la Justice pour avoir été l'administration la plus rapide à numériser son travail.

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Hassan Al Sarhan.

« Le ministère de la Justice a émis plus de douze millions de procurations électroniques, et le transfert électronique de la propriété d'un bien immobilier prend désormais moins d'une heure », s’est félicité M. Al-Samaani.

« Dans le cadre du développement de la structure institutionnelle du système judiciaire, le ministère de la Justice a réussi la numérisation de l'intégralité des services judiciaires. En 2023, les bénéficiaires n'auront plus besoin de se rendre chez les notaires, car tous les principaux services seront entièrement fournis à distance. »

D'autres responsables ont souligné l'importance de la numérisation dans les secteurs des services comme la justice.

« La transformation numérique est l'une des nécessités pour le secteur des services qui cherche à développer et à améliorer ses services et à faciliter leur accès aux bénéficiaires », a déclaré à Arab News Hassan Al-Sarhan, directeur général de la qualité et de l'excellence opérationnelle au sein du centre national de conformité environnementale.

« La transformation numérique ne signifie pas seulement avoir recours à la technologie au sein de l'organisation. Il s'agit plutôt d'un programme global et complet réalisé dans l'organisation pour offrir des services plus rapides et accessibles. »

« Il y a donc une pression évidente de tous les segments de la société sur les organisations pour les pousser à améliorer leurs services et leur accessibilité sur tous les supports numériques », conclut-il.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com 


Trump annonce une reprise des négociations lundi avec l'Iran

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Donald Trump a annoncé une reprise des négociations lundi avec l'Iran, après avoir suspendu les bombardements américains sur la République islamique et fait état de progrès diplomatiques en vue de rouvrir le détroit d'Ormuz.

La signature mi-juin d'un protocole d'accord n'a débouché pour l'instant sur aucune percée diplomatique majeure en vue d'arriver à la fin d'un conflit qui, depuis plus de cinq mois, a embrasé le Moyen-Orient et ébranlé l'économie mondiale.

Après avoir menacé l'Iran d'une nouvelle attaque majeure, le président américain a annoncé samedi soir y renoncer et a laissé entendre que des progrès avaient été réalisés sur le plan diplomatique.

"Bien sûr qu'ils ne veulent pas être attaqués. Ils connaissaient l'ampleur de cette attaque car ils la voyaient prendre forme", a-t-il déclaré dimanche soir dans son avion présidentiel.

"Ce que l'on fait maintenant, c'est parler avec eux sous la forme d'une négociation", a ajouté M. Trump, précisant simplement que ces discussions devaient commencer lundi après-midi, sans autre détail.

Ni Téhéran ni les pays médiateurs du conflit n'ont confirmé la tenue de ces discussions, mais la République islamique s'était dite dimanche proche d'un accord avec Oman sur le détroit d'Ormuz.

 

- Chute du pétrole -

 

Crucial pour le commerce mondial d'hydrocarbures, le détroit d'Ormuz est de nouveau verrouillé par la République islamique depuis la reprise début juillet des affrontements avec les Etats-Unis, provoquant de fortes perturbations de l'économie mondiale.

L'Iran, qui ne veut pas d'un retour à la situation d'avant-guerre, n'autorise pour l'heure qu'un seul itinéraire le long de ses côtes et entend garder le contrôle du détroit, également situé dans les eaux omanaises.

En juin, la mise en place d'une route omanaise avait suscité la colère des autorités iraniennes mais un compromis semble se dessiner si l'on en croit Téhéran, Mascate n'ayant pas réagi dans l'immédiat.

"Nous sommes sur le point de parvenir à un accord sur une route acceptable pour les deux parties - ni la route nord, ni la route sud -, dans le respect des droits souverains de chaque pays et la garantie de nos intérêts nationaux et de notre sécurité", a déclaré le porte-parole du ministère iranien des Affaires étrangères, Esmaïl Baghaï, à la télévision d'Etat.

Ces apparentes avancées ont été suivies d'une chute des prix du pétrole à la réouverture du marché lundi matin, le baril de Brent, référence du marché mondial, reculant de près de 5% pour s'échanger autour de 84 dollars. Il avait brièvement dépassé les 100 dollars fin juillet.

En attendant un possible accord, la situation dans le détroit d'Ormuz reste tendue: une explosion près d'un pétrolier y a été rapportée dans la nuit de dimanche à lundi par l'agence de sécurité maritime britannique UKMTO.

 

- Volte-face -

 

Depuis le début du conflit, déclenché le 28 février par une offensive israélo-américaine, le président américain a menacé à plusieurs reprises de bombarder massivement l'Iran, avant de faire volte-face.

Donald Trump, à la peine pour trouver une issue à un conflit très impopulaire parmi ses électeurs, a conditionné la suspension des frappes américaines à la conclusion rapide d'un accord avec Téhéran, en particulier sur Ormuz.

Selon des médias américains, Washington envisageait de nouveaux bombardements massifs au cours du week-end: CBS News avait notamment mentionné la possibilité de frappes contre des raffineries de pétrole et des centrales électriques, menées par les Etats-Unis mais aussi Israël, ce qui aurait été une première depuis deux mois.

Donald Trump a dit avoir renoncé à une nouvelle attaque à la demande de pays de la région, qui selon lui "pensent qu'on a un accord": "Il y a un accord sur Ormuz, et il y aura ensuite un accord sur le nucléaire, on pourrait même dire sur la dénucléarisation de l'Iran".

Le président américain a affirmé que la demande provenait de l'Arabie saoudite, des Emirats arabes unis, du Qatar et de l'Iran lui-même.

D'après l'agence de presse officielle saoudienne, il avait eu une conversation téléphonique avec le prince héritier Mohamed ben Salmane, un allié clef dans la région, qui l'a appelé à "privilégier le dialogue afin de réduire les tensions".

La guerre s'est étendue récemment, avec un nouveau front en mer Rouge, où les rebelles yéménites Houthis, soutenus par l'Iran, ont annoncé imposer un blocus aux ports saoudiens et ont depuis revendiqué des attaques contre des pétroliers et des installations pétrolières du royaume.


L'armée israélienne annonce avoir tué plusieurs membres du Hezbollah dans le sud du Liban

L'armée israélienne a annoncé qu'un de ses soldats avait été modérément blessé lors d'un affrontement rapproché avec des combattants du Hezbollah dans le sud du Liban, dans la nuit de samedi, malgré le cessez-le-feu. (Photo d'archive/AFP)
L'armée israélienne a annoncé qu'un de ses soldats avait été modérément blessé lors d'un affrontement rapproché avec des combattants du Hezbollah dans le sud du Liban, dans la nuit de samedi, malgré le cessez-le-feu. (Photo d'archive/AFP)
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  • L'armée israélienne affirme avoir tué plusieurs combattants du Hezbollah dans le sud du Liban, où un soldat israélien a également été blessé
  • Malgré le cessez-le-feu, les tensions persistent, le Hezbollah rejetant l'accord-cadre tandis que Beyrouth dénonce la poursuite des opérations israéliennes

JERUSALEM: L'armée israélienne a annoncé samedi avoir tué plusieurs combattants du mouvement pro-iranien Hezbollah dans le sud du Liban et indiqué qu'un soldat israélien avait été blessé malgré le cessez-le-feu.

L'armée a affirmé avoir identifié dans la nuit plusieurs combattants du Hezbollah dans le sud du Liban.

"Après leur identification, les soldats ont frappé les terroristes et les ont éliminés afin d'écarter la menace", a indiqué l'armée dans un communiqué.

Elle avait précédemment annoncé qu'un soldat avait été blessé dans un "affrontement rapproché" avec le Hezbollah, et a confirmé dans son second communiqué que le soldat avait été "modérement" blessé.

Il a été évacué vers un hôpital, selon les communiqués militaires.

Le Hezbollah pro-iranien n'a revendiqué aucune attaque depuis l'entrée en vigueur d'un cessez-le-feu avec Israël le 20 juin.

Contacté par l'AFP à Beyrouth, le mouvement chiite libanais n'a pas fait de commentaire.

Un accord-cadre parrainé par les Etats-Unis, signé fin juin par le Liban et Israël, vise à mettre un terme aux hostilités. Il prévoit le désarmement du Hezbollah par l'armée libanaise ainsi que le retrait de l'armée israélienne de "zones pilotes", où les forces libanaises seront ensuite déployées.

Le Hezbollah a rejeté à plusieurs reprises cet accord et refuse de déposer les armes, tandis qu'aucun calendrier n'a été fixé pour le retrait complet d'Israël.

L'accord est intervenu plus de trois mois après que le Hezbollah a entraîné le Liban dans la guerre régionale en tirant des roquettes sur Israël, le 2 mars, en soutien à Téhéran, déclenchant d'importantes frappes aériennes israéliennes et une offensive terrestre.

Si les violences ont diminué depuis la signature, en juin, d'un accord préliminaire entre les Etats-Unis et l'Iran ainsi que de l'accord entre le Liban et Israël, Beyrouth continue de signaler des frappes israéliennes sporadiques et des tirs d'artillerie dans le sud du pays.

L'armée libanaise a récemment condamné la poursuite des activités militaires israéliennes qui, selon elle, empêchent son déploiement complet conformément à l'accord-cadre.


Les Etats-Unis appellent leurs citoyens à "envisager de quitter" le Moyen-Orient

En Jordanie, les ressortissants américains ont été appelés à éviter les bases militaires américaines, récemment ciblées par des missiles iraniens. (Photo d'archive/AFP)
En Jordanie, les ressortissants américains ont été appelés à éviter les bases militaires américaines, récemment ciblées par des missiles iraniens. (Photo d'archive/AFP)
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  • Les ambassades américaines au Moyen-Orient appellent leurs ressortissants à se tenir prêts à quitter la région face au risque d’une nouvelle escalade entre Washington et Téhéran
  • Malgré des discussions sur une désescalade, les tensions restent vives, Donald Trump menaçant de nouvelles frappes contre l’Iran tandis que Téhéran avertit d’une riposte contre tout pays soutenant les États-Unis

DUBAI: Les ambassades américaines dans plusieurs pays du Moyen-Orient ont mis en garde samedi les citoyens américains contre une possible "escalade" du conflit régional et les ont exhortés à se tenir prêts à partir, le président Donald Trump ayant menacé de frapper l'Iran avec force.

L'Iran et les Etats-Unis ont repris cette semaine leurs échanges de frappes nocturnes après plusieurs jours d'accalmie, mais aucune attaque n'a été signalée depuis la nuit de vendredi à samedi.

Selon des médias américains, Washington envisage de nouveaux bombardements massifs ce weekend, notamment contre des infrastructures énergétiques, mais d'après le média américain CBS, qui cite plusieurs sources anonymes, Donald Trump n'aurait toutefois pas encore donné son feu vert.

Le président américain a de nouveau menacé vendredi de frapper "très fort" l'Iran, qui depuis la reprise des hostilités début juillet, a recommencé à viser des pays alliés de Washington et des installations américaines dans la région.

"Les Américains présents dans la région devraient envisager de partir, ou être prêts à partir en cas d'escalade", indique une alerte de sécurité dont des versions ont été publiées samedi sur les réseaux sociaux des ambassades à Amman, Abou Dhabi, Jérusalem, Mascate, Koweït, Bagdad, Ryad, Doha et Beyrouth.

Les messages invitent les ressortissants américains à vérifier les informations relatives à leurs vols et à suivre les consignes de sécurité des autorités locales.

"Les Américains au Moyen-Orient doivent actuellement faire preuve de prudence et d'une vigilance accrue et se préparer à d'éventuelles annulations de vols, à des fermetures périodiques de l'espace aérien et à des perturbations potentielles des déplacements", précise l'alerte.

- "Imprévisible" -

En Jordanie, les citoyens américains ont été appelés à éviter les bases militaires américaines, récemment visées par des missiles iraniens. En Israël, il leur a été recommandé de repérer l'abri antiaérien le plus proche. Au Liban, le personnel non-essentiel de l'ambassade a été relocalisé.

"Le régime iranien est imprévisible, comme l'ont montré ses récentes décisions d'attaquer des zones de la région sans avertissement ni provocation, ainsi que d'étendre ses attaques à des zones qui n'avaient pas été visées auparavant (comme l'Egypte)", indique un message publié sur les sites des ambassades.

Mercredi, un drone a frappé un navire gazier appartenant à une société américaine, amarré dans un port égyptien. L'Egypte mène une enquête mais n'a, à ce stade, accusé aucun groupe d'être à l'origine de l'attaque.

L'armée iranienne a, de son côté, accusé Washington d'"attiser les tensions" dans la région et averti: "Tout pays servant de bouclier défensif à l'Amérique criminelle et agressive sera englouti par les flammes de la guerre".

La guerre au Moyen-Orient a été déclenchée le 28 février par des frappes conjointes des Etats-Unis et d'Israël contre l'Iran, qui a riposté par des attaques de missiles et de drones dans la région.

Jeudi, le Pakistan, pays médiateur, a affirmé que les belligérants négociaient en vue d'une désescalade, en particulier concernant le détroit d'Ormuz, passage stratégique au coeur des tensions et verrouillé par Téhéran.

La reprise des affrontements début juillet a fait dérailler le protocole d'accord signé mi-juin et censé ouvrir la voie à des pourparlers de paix.