Comment la justice peut profiter de la transformation numérique

Le Centre de commandement judiciaire du ministère saoudien de la Justice est un excellent exemple de la manière dont le Royaume intègre la technologie numérique dans son système judiciaire afin d'assurer un service plus rapide et plus efficace au grand public. (Photo publiée avec l'aimable autorisation du ministère de la Justice)
Le Centre de commandement judiciaire du ministère saoudien de la Justice est un excellent exemple de la manière dont le Royaume intègre la technologie numérique dans son système judiciaire afin d'assurer un service plus rapide et plus efficace au grand public. (Photo publiée avec l'aimable autorisation du ministère de la Justice)
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Publié le Dimanche 05 mars 2023

Comment la justice peut profiter de la transformation numérique

  • La conférence de Riyad se penchera sur la convergence des domaines de la technologie et de la justice pour renforcer l'accessibilité et l'égalité
  • Elle réunira des responsables judiciaires et des experts juridiques de plus de trente pays ainsi que quatre mille participants du monde entier

RIYAD : Ces dix dernières années, le secteur de la technologie en Arabie saoudite a connu une croissance fulgurante et a contribué à faciliter la vie des citoyens saoudiens et des visiteurs.

Les plateformes d'apprentissage en ligne ont permis aux enfants de poursuivre leur scolarité pendant la pandémie de coronavirus. Les kiosques électroniques ont accompagné un million de pèlerins pendant le Hajj en 2022. La conférence LEAP organisée en février dernier à Riyad a réuni des géants de la technologie pour discuter de l'avenir de la technologie et de l'intelligence artificielle.

Une nouvelle conférence sur l'utilisation des technologies numériques dans le secteur de la justice se penchera sur la convergence des domaines de la technologie et de la justice pour renforcer l'accessibilité et l'égalité dans le Royaume.

Le siège du ministère de la Justice saoudien à Riyad. (photo du MOJ)
Le siège du ministère de la Justice saoudien à Riyad. (Photo, MOJ)

Les liens entre la technologie et la justice seront au cœur de la Conférence internationale sur la justice qui se tiendra à Riyad, sous le thème « Renforcer l'accès à la justice à travers les technologies numériques ».

Cet événement de deux jours, qui débute dimanche, est organisé par le ministère saoudien de la Justice et réunira des responsables judiciaires et des experts juridiques de plus de trente pays, ainsi que quatre mille participants du monde entier.

Parmi les personnalités invitées figurent la ministre tunisienne de la Justice, Leila Jaffal, le sous-secrétaire du ministère russe de la Justice, Vadim Fedorov, et le vice-président de l'Agence de l'Union européenne pour la coopération judiciaire en matière pénale, Bostjan Skrelc.

« Cette conférence fait suite à la volonté du ministère de la Justice d'échanger sur l'expertise judiciaire et de permettre un enrichissement juridique grâce à des experts du monde entier. Elle vise également à renforcer la coopération internationale et à suivre les dernières tendances judiciaires dans le monde », a indiqué le Dr Walid ben Mohammed al-Samaani, ministre saoudien de la Justice, dans une déclaration exclusive à Arab News.

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Dr Walid ben Mohammed al-Samaani, ministre saoudien de la Justice.

« Parmi les objectifs de la conférence, nous citerons le renforcement des capacités numériques pour un accès facile à la justice, la consolidation des garanties au sein des applications numériques liées à la justice, mais aussi s'inspirer des idées des autres pays, échanger des expériences et de l'expertise, renforcer les relations entre les pays et établir des partenariats, et mettre en lumière les dernières tendances judiciaires dans le monde », a-t-il ajouté.

S'exprimant sur le thème de la conférence, Ibrahim Al-Hudaif, membre du conseil d'administration de la société saoudienne Axelerated Solutions, a déclaré à Arab News : « La numérisation est un avantage concurrentiel pour les pays qui renforcent leurs capacités. Elle redéfinira l'offre et la prestation de services. »

« Le système judiciaire est un élément clé du développement de cette compétitivité. La numérisation permet d'aborder des questions telles que la limite des ressources, la surconsommation de papier, la transparence, l'amélioration des peines, les transactions commerciales, le règlement des litiges, l'archivage, la recherche, et les tribunaux virtuels », a-t-il ajouté.

La première session traitera de l'avenir de la justice à la lumière de la transformation numérique dans le monde. Les autres sessions aborderont différents aspects du domaine de la justice dans un monde de plus en plus numérique.

Une session intitulée « Utiliser l'intelligence artificielle pour améliorer la justice » portera sur l'importance de l'analyse des données pour renforcer la justice, des méthodes de prédiction des décisions judiciaires et de l'avenir de l'analyse des données dans le secteur de la justice.

Le Dr Khalid Al-Akwa'a, consultant en qualité et excellence, a expliqué à Arab News que l'intelligence artificielle « peut être utilisée dans les questions d'héritage. L'automatisation des logiciels de répartition de la succession entre les héritiers est d'une grande qualité, loin de la jurisprudence personnelle ».

« Le secteur judiciaire connaît un développement important grâce aux applications d'intelligence artificielle et à leur utilisation par tous les employés. Elles permettent de fournir de meilleurs services et d'atteindre des pratiques professionnelles plus élevées. En tirant parti des réglementations et des lois qui accompagnent le progrès technologique, il est possible d'atteindre les objectifs communs des professionnels du secteur en général », a-t-il ajouté.

La conférence abordera l'avenir de la médiation sous la transformation numérique dans une session intitulée « L'avenir de la résolution alternative des litiges dans la transformation numérique ». Cette même discussion examinera le potentiel du développement numérique dans les modes alternatives de règlement des litiges ainsi que l'avenir de la technologie numérique dans le règlement des litiges.

« Le Royaume accorde une importance particulière aux modes alternatifs de règlement des litiges à la lumière de la transformation numérique, en raison de leur rôle majeur dans la réduction des procès », a souligné Imad Alsaedi, directeur de l'Association des journalistes saoudiens à Médine, à Arab News.

« Les dirigeants avertis sont attentifs au secteur de la justice, n'épargnent aucun effort pour le renforcer, le soutenir, et œuvrer à son développement par tous les moyens afin de parvenir à une justice rapide », a-t-il expliqué.

M. Alsaedi a déclaré que des travaux étaient en cours pour améliorer la durabilité, l'accessibilité et la qualité des services judiciaires.

« Plusieurs lois et dispositifs judiciaires ont récemment été modifiés afin de concrétiser la vision du Royaume et d'attirer les investissements », a-t-il observé.

Dans sa déclaration, le ministre de la Justice a indiqué que la conférence réunirait « une élite de juristes et d'experts pour discuter des stratégies de transformation numérique, d'intelligence artificielle et d'expertise internationale dans le secteur judiciaire ».

« Le Royaume, dirigé par le roi Salmane ben Abdelaziz al-Saoud et le Premier ministre, le prince héritier Mohammed ben Salmane ben Abdelaziz, a fait un saut qualitatif dans le développement technique et la transformation numérique de la justice et des services judiciaires dans le cadre de la Vision 2030 », a-t-il ajouté.

Selon M. Al-Samaani, le ministère de la Justice fournit déjà plus de cent cinquante services en ligne dans les domaines de la justice, de la documentation, de l'exécution et de la réconciliation, etc.

Pour M. Al-Hudaif, le succès de la plateforme en ligne Najiz est évident car elle « offre un large éventail de services tels que les transactions immobilières, le service notarial, etc. De telles plateformes ont permis aux citoyens et aux résidents d'économiser du temps et des efforts ».

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Ibrahim Al-Hudaif.

« L'infrastructure numérique du Royaume joue un rôle important dans la numérisation et l’accessibilité des services de justice. Elle permet également d'améliorer la qualité de vie des bénéficiaires en leur faisant gagner du temps et de l’effort, effectuant leurs transactions de manière rapide et précise, tout en préservant les garanties", a-t-il ajouté.

Selon M. Al-Samaani, plus de 90% des services judiciaires du Royaume étaient entièrement numérisés en novembre, contre 15% seulement sept ans auparavant. Les tribunaux saoudiens ont organisé plus de cinq millions de séances judiciaires à distance et rendu plus de deux millions de jugements par voie digitale.

Au cours des sept dernières années, le ministère de la Justice a lancé une quarantaine d'initiatives, dont une visant à soutenir le système de justice numérique. Celles-ci visent également à stimuler le développement économique en hébergeant les services de justice dans un cloud sécurisé, fiable et contrôlé. Elles utilisent des technologies de pointe pour garantir la disponibilité de ces services 24 heures sur 24 dans les principaux champs d'activité du ministère.

L'année dernière, l'Autorité saoudienne du gouvernement numérique a récompensé le ministère de la Justice pour avoir été l'administration la plus rapide à numériser son travail.

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Hassan Al Sarhan.

« Le ministère de la Justice a émis plus de douze millions de procurations électroniques, et le transfert électronique de la propriété d'un bien immobilier prend désormais moins d'une heure », s’est félicité M. Al-Samaani.

« Dans le cadre du développement de la structure institutionnelle du système judiciaire, le ministère de la Justice a réussi la numérisation de l'intégralité des services judiciaires. En 2023, les bénéficiaires n'auront plus besoin de se rendre chez les notaires, car tous les principaux services seront entièrement fournis à distance. »

D'autres responsables ont souligné l'importance de la numérisation dans les secteurs des services comme la justice.

« La transformation numérique est l'une des nécessités pour le secteur des services qui cherche à développer et à améliorer ses services et à faciliter leur accès aux bénéficiaires », a déclaré à Arab News Hassan Al-Sarhan, directeur général de la qualité et de l'excellence opérationnelle au sein du centre national de conformité environnementale.

« La transformation numérique ne signifie pas seulement avoir recours à la technologie au sein de l'organisation. Il s'agit plutôt d'un programme global et complet réalisé dans l'organisation pour offrir des services plus rapides et accessibles. »

« Il y a donc une pression évidente de tous les segments de la société sur les organisations pour les pousser à améliorer leurs services et leur accessibilité sur tous les supports numériques », conclut-il.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com 


Le Hezbollah dénonce «l'agression israélienne persistante» au Liban malgré la trêve

Des personnes en deuil portent les cercueils lors des funérailles de quatre combattants du Hezbollah et de deux civils dans le village de Maaroub, au sud du Liban, le 26 avril 2026. (AFP)
Des personnes en deuil portent les cercueils lors des funérailles de quatre combattants du Hezbollah et de deux civils dans le village de Maaroub, au sud du Liban, le 26 avril 2026. (AFP)
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  • "Il n'y a pas de cessez-le-feu au Liban, mais une agression israélo-américaine continuelle", a déclaré Naïm Qassem dans un discours écrit, diffusé par la chaîne al-Manar affiliée au groupe islamiste
  • "Le Liban est l'agressé, et c'est lui qui a besoin de garanties pour sa sécurité et sa souveraineté" de la part d'Israël, a-t-il ajouté

BEYROUTH: Le chef du Hezbollah pro-iranien Naïm Qassem a condamné lundi les opérations israéliennes persistantes au Liban malgré la trêve, et réitéré son refus de négociations directes entre Israël et son pays.

Malgré la trêve entrée en vigueur le 17 avril et prolongée à l'issue de deux sessions de pourparlers entre le Liban et Israël à Washington, l'armée israélienne continue de mener des frappes meurtrières, surtout dans le sud du Liban, où elle démolit des bâtiments et interdit aux habitants de dizaines de localités de revenir.

"Il n'y a pas de cessez-le-feu au Liban, mais une agression israélo-américaine continuelle", a déclaré Naïm Qassem dans un discours écrit, diffusé par la chaîne al-Manar affiliée au groupe islamiste.

"Le Liban est l'agressé, et c'est lui qui a besoin de garanties pour sa sécurité et sa souveraineté" de la part d'Israël, a-t-il ajouté.

Critiquant une diplomatie qui place le Liban "sous tutelle", il a plaidé pour "une diplomatie qui mène" à la cessation des hostilités et pour "des négociations indirectes" avec Israël.

"Les négociations directes sont une concession gratuite, sans résultat", a-t-il dit, vantant le comportement "légendaire" du Hezbollah au combat. "Ne trahissez donc pas la résistance", a-t-il ajouté, à l'adresse du pouvoir libanais, en défendant "l'unité nationale".

Entre le président libanais Joseph Aoun, décidé à mener des négociations directes avec Israël, et le Hezbollah pro-iranien qui s'y oppose, le fossé se creuse, et les divisions dans le pays s'accentuent.

L'ambassade américaine à Beyrouth a appelé jeudi à une rencontre entre le président libanais et le Premier ministre israélien, qui serait une "occasion historique" pour le Liban "de forger son avenir en tant que nation véritablement souveraine et indépendante".

Lundi, l'armée israélienne a mené une série de frappes après un nouvel avis d'évacuation adressé aux habitants de quatre localités dans le sud du Liban.

Selon les termes de l'accord de trêve publié par Washington, Israël se réserve "le droit de prendre, à tout moment, toutes les mesures nécessaires en légitime défense" contre le Hezbollah, qui s'oppose à cette clause et continue de revendiquer des attaques contre des positions israéliennes malgré la trêve.

Les frappes israéliennes ont fait plus de 2.600 morts et déplacé plus d'un million de personnes depuis que le Hezbollah a relancé les hostilités le 2 mars, en soutien à son allié iranien, ciblé par une offensive israélo-américaine.


Un tanker touché par «des projectiles inconnus» au large des Emirats 

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  • "Un tanker a signalé avoir été touché par des projectiles non identifiés", indique l'agence ajoutant que tous les membres d'équipage sont sains et saufs et qu'aucun impact environnemental n'a été signalé
  • L'agence n'a pas précisé la provenance du navire

DUBAI: Un tanker a été touché par des "projectiles inconnus" dans le détroit d'Ormuz au large des Emirats arabes unis, sans faire de victime, a indiqué l'agence de sécurité maritime britannique UKMTO lundi.

"L'UKMTO a reçu des informations faisant état d'un incident survenu à 78 milles nautiques (145 km, ndlr) au nord de Fujaïrah, aux Émirats arabes unis", a annoncé l'agence sur X précisant que l'incident avait été signalé dimanche vers 19H40 GMT.

"Un tanker a signalé avoir été touché par des projectiles non identifiés", indique l'agence ajoutant que tous les membres d'équipage sont sains et saufs et qu'aucun impact environnemental n'a été signalé.

L'agence n'a pas précisé la provenance du navire.

Le détroit d'Ormuz, par lequel transite en temps de paix un cinquième du pétrole et du gaz naturel mondiaux, est en grande partie bloqué depuis le début des frappes israélo-américaines contre l'Iran le 28 février.

Le président américain Donald Trump a annoncé dimanche que la marine américaine allait commencer lundi à escorter des navires bloqués de pays tiers à travers le détroit d'Ormuz dans le cadre du Project Freedom ("Projet Liberté"), qui a été dénoncé par les autorités iraniennes.

 


Liban: 13 morts dans des frappes israéliennes sur le sud

Le ministère de la Santé libanais a indiqué que 13 personnes ont été tuées vendredi lors de frappes israéliennes dans le sud, notamment dans une ville où l’armée israélienne avait émis un ordre d’évacuation malgré un cessez-le-feu. (REUTERS)
Le ministère de la Santé libanais a indiqué que 13 personnes ont été tuées vendredi lors de frappes israéliennes dans le sud, notamment dans une ville où l’armée israélienne avait émis un ordre d’évacuation malgré un cessez-le-feu. (REUTERS)
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  • Des frappes israéliennes dans le sud du Liban ont fait au moins 13 morts vendredi, dont des civils (femmes et enfants), malgré un cessez-le-feu en vigueur
  • Depuis la reprise des hostilités le 2 mars entre Israël et le Hezbollah, plus de 2 600 personnes ont été tuées, dont des secouristes, suscitant de vives critiques humanitaires

BEYROUTH: Des frappes israéliennes sur le sud du Liban ont fait au moins 13 morts vendredi, a rapporté le ministère libanais de la Santé dans un nouveau bilan.

Selon un communiqué du ministère, huit personnes, parmi lesquelles un enfant et deux femmes, ont été tuées et 21 autres blessées, dont deux enfants et une femme, dans des frappes sur le village d'Habboush, que l'armée israélienne avait appelé à évacuer malgré un cessez-le-feu.

L'agence de presse officielle libanaise (ANI) a rapporté "une série de frappes intenses (...) un peu moins d'une heure après l'avertissement" israélien.

A Habboush, un photographe de l'AFP a vu des volutes de fumée s'élever à la suite des bombardements.

Une autre frappe sur le village de Zrariyé, dans la région de Saïda, a par ailleurs fait quatre morts, dont deux femmes, et quatre blessés dont un enfant et une femme, a précisé le ministère dans la soirée.

Selon la même source, une femme a été tuée et sept personnes ont été blessées dans le district de la ville côtière de Tyr.

L'ANI avait auparavant fait état d'autres frappes et de tirs d'artillerie sur d'autres localités du Sud en dépit du cessez-le-feu entre le Hezbollah pro-iranien et Israël en vigueur depuis le 17 avril.

- Secouristes tués -

Jeudi, 17 personnes avaient été tuées dans des frappes sur le Sud, où l'armée israélienne a établi une zone de 10 km de profondeur à partir de la frontière, interdite d'accès à la presse et à la population, et effectue des opérations de démolition.

Des destructions ont ainsi été rapportées à Shamaa mais également à Yaroun, où un monastère, une école privée, des maisons, des commerces et des routes ont été démolies, selon l'agence ANI.

Israël affirme vouloir protéger sa région nord du Hezbollah, qui continue de revendiquer des attaques contre des positions israéliennes au Liban et, plus rarement, contre le territoire israélien.

L'armée israélienne a indiqué dans la nuit de vendredi à samedi avoir intercepté quatre "cibles aériennes" qui se dirigeaient vers le nord d'Israël, sans préciser leur provenance.

En vertu de l'accord de cessez-le-feu, Israël se réserve "le droit de prendre, à tout moment, toutes les mesures nécessaires en légitime défense contre des attaques planifiées, imminentes ou en cours", une clause que le Hezbollah conteste.

Selon le ministère libanais de la Santé, plus de 2.600 personnes ont été tuées depuis la reprise des hostilités entre le Hezbollah et Israël, le 2 mars, sur fond de guerre au Moyen-Orient.

D'après cette source, 103 secouristes font partie des morts.

"Qu'une personne qui tente de sauver des vies, d'apaiser la souffrance humaine, puisse être ciblée (...) c'est une chose que je trouve absolument inacceptable", a affirmé à des journalistes près de Beyrouth le secrétaire général adjoint de la Fédération Internationale des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (FIRC), Xavier Castellanos.