Fraude fiscale: Bercy cible les «ultra-riches» et les multinationales

Le ministre délégué chargé des Comptes publics, Gabriel Attal (Photo, AFP).
Le ministre délégué chargé des Comptes publics, Gabriel Attal (Photo, AFP).
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Publié le Mardi 09 mai 2023

Fraude fiscale: Bercy cible les «ultra-riches» et les multinationales

  • Ce plan prévoit une hausse de 25% des contrôles fiscaux «sur les gros patrimoines»
  • Sont également prévus des contrôles fiscaux tous les deux ans pour les 100 plus grandes capitalisations boursières

PARIS: Que les "ultra-riches" et les multinationales qui fraudent l'impôt paient "ce qu'ils doivent" à l'État : le plan de lutte contre la fraude fiscale du gouvernement, promis de longue date, durcit les contrôles et sanctions à leur égard tout en allégeant "la pression sur le petit contribuable".

Avant une présentation officielle mardi, le ministre délégué chargé des Comptes publics, Gabriel Attal, a réservé au Monde lundi les mesures principales de ce plan, lequel vise à répondre à la "demande de justice" formulée par les Français, selon lui.

Ce plan prévoit une hausse de 25% des contrôles fiscaux "sur les gros patrimoines" d’ici la fin du quinquennat. Sans seuil fixe, ajoute le ministère, interrogé par l'AFP.

Sont également prévus des contrôles fiscaux tous les deux ans pour les 100 plus grandes capitalisations boursières ; il n'existait à ce jour pas de rythme précis fixé pour les grands groupes, précise le ministère.

Quant à la fraude sociale, dont les sommes recouvrées actuellement sont bien moindres, le gouvernement présentera sa réforme "d’ici la fin du mois" de mai, avait précisé le ministre la semaine dernière.

Bercy compte durcir les sanctions à l’égard des fraudeurs et, "pour les fautes les plus graves" (comme des dissimulations d'avoirs à l'étranger) songe à une "sanction d'indignité fiscale et civique", sous la forme d'une privation de réduction ou crédit d'impôt ainsi que du droit de vote "pendant une certaine durée", a averti Gabriel Attal dans son entretien au Monde. Ces propositions devront toutefois passer par le Conseil d'État qui devra jauger de leur constitutionnalité, a concédé M. Attal.

Ce dernier précise que "1.500 effectifs supplémentaires" étofferont les équipes qui luttent contre la fraude fiscale d'ici 2027.

Barrage à l’extrême-droite

Un nouveau service de renseignement fiscal à Bercy, doté d’une centaine "d’agents d’élite" d’ici la fin du quinquennat, sera dédié à la lutte contre les grandes fraudes internationales, a encore promis le ministre.

Tracfin, la cellule de renseignement financier de Bercy, ne peut pas recourir aux techniques de renseignement en matière de fraude fiscale, explique le ministère à l'AFP, "sauf lorsque l'affaire relève de la criminalité organisée".

Le nouveau service pourra, lui, utiliser "les écoutes, la captation de données, la pose de balises" pour aller chercher des informations "dans des États ou des territoires non coopératifs" comme le Panama ou les Bahamas.

"Notre priorité : faire payer ce qu'ils doivent aux ultra-riches et aux multinationales qui fraudent," dit Gabriel Attal.

En s'en prenant aux plus aisés, le ministre insiste parallèlement sur l'idée d'"alléger la pression sur le petit contribuable, le petit patron, en massifiant" les régularisations plutôt que d'avoir recours aux contrôles et en instaurant "une remise de pénalité automatique pour la première erreur".

Autre geste vers le commun des contribuables : la création d’une "pénalité inversée automatique en faveur du contribuable en cas d'erreur de l’administration", a déclaré M. Attal.

En les épargnant, la majorité présidentielle espère attirer dans son giron les classes moyennes qui pourraient être tentées par l'extrême-droite.

En France, "10% des contribuables paient 70% de l’impôt sur le revenu", a rappelé le ministre pour qui la fraude "des plus puissants est impardonnable".

"Je ne dis pas qu'ils fraudent davantage, mais quand cela arrive, les montants sont importants", a souligné le ministre.

Une fraude non chiffrée

Ce dernier avait rappelé la semaine dernière qu’en matière de fraude fiscale, "on a eu l'an dernier 14,6 milliards d'euros de mises en recouvrement notifiées par la Direction générale des Finances publiques (DGFiP)". Et concernant la fraude sociale, "on a recouvré 800 millions d'euros de cotisations sociales non versées du côté de l’Urssaf", avait-il chiffré.

Le gouvernement s'attaque à un phénomène qui ne fait l'objet d'aucune estimation officielle : "Certains parlent de 30 milliards, d'autres de 100 !" admet Gabriel Attal. Mais la fraude fiscale représente potentiellement plusieurs milliards ou dizaines de milliards à récupérer par l'État.


Les pesticides, le dossier empoisonné de l'agriculture française

Un agriculteur pulvérise des produits phytosanitaires (herbicides, fongicides, insecticides) dans un champ à Meteren le 7 août 2017. (Photo Philippe Huguen AFP)
Un agriculteur pulvérise des produits phytosanitaires (herbicides, fongicides, insecticides) dans un champ à Meteren le 7 août 2017. (Photo Philippe Huguen AFP)
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  • Les pesticides restent considérés comme un «moyen de production» par une majorité d'agriculteurs qui refusent de s'en passer «sans solution alternative»
  • «Quand on utilise massivement des pesticides, on génère des résistances. Donc, de toute façon, les pesticides vont perdre leur efficacité», explique Christian Huyghe, directeur scientifique à l'Inrae

PARIS : La France, première puissance agricole européenne, a du mal à s'en passer: les pesticides restent considérés comme un «moyen de production» par une majorité d'agriculteurs qui refusent de s'en passer «sans solution alternative» alors que leurs usages sont censés considérablement diminuer d'ici 2030.Trois jours avant le Salon de l'agriculture et à la grande satisfaction du syndicat majoritaire FNSEA, le Premier ministre Gabriel Attal a annoncé l'abandon du Nodu, indicateur de référence pour mesurer la réduction d'usage de ces substances, au profit d'un indice européen, au grand dam des ONG environnementales.

Où se situe la France?

Dans le monde, l'usage de pesticides ne cesse d'augmenter depuis 1990. En Europe, il a augmenté de moins de 1% par rapport à 1990, quand il bondissait de 191% sur le continent américain. En France, il a augmenté de 7% en 2021, mais diminué de 29% par rapport à 1990, selon l'agence onusienne FAO.

«La France se classe depuis longtemps dans la moyenne des pays de l'UE en ce qui concerne les quantités de substances actives utilisées ramenées à l'hectare» avec 3,7 kilogrammes par hectare en 2021, derrière les Pays-Bas, premier consommateur européen (10,9 kg/ha), et l'Allemagne (4,1 kg/ha), selon un rapport parlementaire.

Du «progrès» au «poison»

Après la Seconde Guerre mondiale, les pesticides apparaissent comme un «progrès» qui a permis de tourner la page des grandes crises du XIXe siècle comme le mildiou de la pomme de terre en Irlande, responsable de la Grande Famine.

Les rendements, qui se sont envolés jusqu'à la fin des années 90, puis ont stagné, pourraient se réduire sous l'effet des crises climatiques.

«Quand on utilise massivement des pesticides, on génère des résistances. Donc, de toute façon, les pesticides vont perdre leur efficacité», explique Christian Huyghe, directeur scientifique à l'Inrae.

Après le Grenelle de l'Environnement, la France fixe en 2008 un objectif de réduction de 50% de l'usage des pesticides de synthèse en dix ans. Les deux plans successifs mis en œuvre, Ecophyto 1 et 2, se sont soldés par des échecs.

Mais une dynamique est lancée. En 2014, des produits phytopharmaceutiques sont interdits dans les jardins et espaces publics.

L'année suivante est confiée à l'agence sanitaire Anses, outre sa mission de contrôle, la charge de l'autorisation de mise sur le marché des pesticides. Depuis, la grande majorité des

molécules les plus toxiques (CMR1 et 2), qualifiées de «poison» par les ONG environnementales, ont été retirées.

Logiques contraires

Le plan français Ecophyto 2030 maintient l'objectif de réduction de moitié des usages (par rapport à la période 2015-17), mais veut aussi préserver la compétitivité en cherchant des solutions alternatives à 75 molécules — représentant près de 80% des volumes vendus en France, selon l'Inrae — qui sont les plus exposées à un risque de retrait du marché dans les 5-7 prochaines années.

Mais les céréaliers contestent ce plan, qui selon eux ne reflète pas les efforts de réduction déjà consentis, de «-46% en 20 ans». «A partir du moment où on remplace un produit efficace, mais considéré comme nocif, par un produit moins efficace, on est obligé de le passer plus souvent dans les champs», affirme Éric Thirouin, représentant des producteurs de blé.

Pour le chercheur de l'Inrae, il faut sortir de cette «logique par substitution».

«Par exemple, est-ce qu'on peut faire en sorte demain de ne désherber que la moitié d'une surface, d'avoir une combinaison entre baisse des phytos et désherbage mécanique», ce qui permettrait de «ralentir le processus d'émergence de résistance?», propose-t-il.

«Distorsions de concurrence»

Pour les syndicats majoritaires, ces changements, «pas du tout simples», se solderaient par une chute de la production et une destruction des filières.

Ils se réjouissent du renouvellement de l'herbicide controversé glyphosate, de l'échec du projet législatif européen sur les pesticides cet automne, et ont salué un vote du Parlement européen début février pour ouvrir la voie aux nouvelles techniques d'édition du génome (NGT), qualifiés de «nouveaux OGM» par leurs détracteurs.

Mais ils dénoncent toujours des «distorsions énormes de concurrence» au sein de l'UE, jugeant que la France est allée seule plus loin et trop vite.

Daniel Sauvaitre, de l'interprofession des fruits et légumes, a ainsi «une très grande crainte pour la production de pommes, avec la fin annoncée pour 2026 du Movento, qui permet de contrôler le puceron cendré»: «nos voisins peuvent utiliser d'autres molécules autorisées en Europe mais pas nous, car la France les a interdites».

Les betteraviers français, privés de l'insecticide néonicotinoïde acétamipride, qui reste utilisé en Allemagne, ont réclamé sa réautorisation. Pas question de «revenir en arrière», a toutefois tranché début février le ministre de l'Agriculture Marc Fesneau.


Des milliers de personnes manifestent en France pour l'Ukraine

Un participant agite le drapeau ukrainien lors d'un rassemblement pour l'Ukraine à l'occasion du deuxième anniversaire de l'invasion russe, à Paris, le 24 février 2024 (Photo, AFP).
Un participant agite le drapeau ukrainien lors d'un rassemblement pour l'Ukraine à l'occasion du deuxième anniversaire de l'invasion russe, à Paris, le 24 février 2024 (Photo, AFP).
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  • A Paris et dans une dizaine d'autres villes françaises, des Ukrainiens, des Français, souvent enroulés dans le drapeau jaune et bleu de l'Ukraine, se sont rassemblés pour dire leur solidarité
  • Parmi les manifestants, quelques opposants russes de l'association Russie Libertés, et des élus, comme le sénateur écologiste Yannick Jadot

PARIS: Des milliers de personnes ont manifesté samedi en France pour marquer leur soutien à l'Ukraine, deux ans après l'invasion du pays par les troupes de Moscou, ont constaté des journalistes de l'AFP.

A Paris et dans une dizaine d'autres villes françaises, des Ukrainiens, des Français, souvent enroulés dans le drapeau jaune et bleu de l'Ukraine, se sont rassemblés pour dire leur solidarité mais aussi leur inquiétude au moment où les forces de Kiev, en manque d'armes et de munitions, sont dans une position très difficile face aux troupes russes.

Dans la capitale, quelques milliers de personnes ont marché entre les places de la République et de la Bastille, dans un calme imposant, parfois rompu par des "Poutine assassin !" "Russie hors d'Ukraine !".

Parmi les manifestants, quelques opposants russes de l'association Russie Libertés, et des élus, comme le sénateur écologiste Yannick Jadot.

A Marseille (sud-est), ville jumelée avec le grand port ukrainien d'Odessa, entre 150 et 200 personnes, dans un flot de drapeaux ukrainiens, se sont rassemblées devant l'hôtel de ville et ont observé une minute de silence en mémoire des Ukrainiens morts à la guerre.

"C'est une guerre épouvantable. Poutine est en lien avec toutes sortes de dictateurs et fait grimper les fascismes, c'est pourquoi il est normal de soutenir l'Ukraine", a témoigné à l'AFP Nina Navarro, 65 ans.

A Nice (sud-est) 500 personnes ont défilé sur la promenade des Anglais, selon l’Association franco-ukrainienne de la Côte d’Azur (Afuca).

"Il ne faut pas le dire mais nous sommes épuisés. Cela fait deux ans que l’Ukraine paye très très cher. Nous, on a fait nos preuves, maintenant il faut que l’Europe ouvre les yeux et comprenne que cela ne sert à rien de chercher un compromis avec Poutine", a expliqué à l’AFP Irina Bourdelles, la présidente de l’Afuca.

A Toulouse (sud-ouest), environ 200 personnes se sont rassemblées devant une statue du célèbre poète ukrainien Taras Chevtchenko.

"Qu'on se retrouve tous ensemble, dans une sorte de communion, ça nous aide", a confié à l'AFP Savin Oleg, un Franco-Ukrainien de 51 ans installé en France depuis près de 30 ans.

A Bordeaux, plusieurs centaines de manifestants ont défilé sous les slogans "aider l’Ukraine" et "armer l’Ukraine".

Dans l'est, à Strasbourg, au moins 300 personnes se sont rassemblées devant le consulat de Russie, brandissant des drapeaux ukrainiens et européens.

Une petite dizaine d'enfants sont allés déposer des peluches maculées de rouge devant le consulat, pendant que les manifestants scandaient "Poutine terroriste !", "Arrêtez la guerre !" ou encore "Armez l'Ukraine !"

A Rouen (ouest) environ 500 personnes se sont rassemblées devant l'hôtel de ville et une gerbe de fleurs a été déposée en l'honneur des morts ukrainiens.

"L'Ukraine défend sa souveraineté mais aussi des valeurs, un idéal qui sont ceux de l'Europe. Oui, l'Europe est en guerre. Nous ne pouvons pas rester spectateurs de ce combat", a déclaré le maire de la ville, Nicolas Mayer-Rossignol.

Ils étaient quelques centaines à manifester à Brest, Rennes ou Vannes, dans l'ouest.

"Poutine ne gagnera pas, l’Ukraine vaincra", a lancé pour sa part la maire de Lille (nord) Martine Aubry, lors d’un rassemblement, avant d'appeler la France à "augmenter fortement son aide à l'Ukraine".


«On est là pour se causer»: Macron débat finalement avec des agriculteurs

Emmanuel Macron regarde une vache lors de sa visite au 60e Salon international de l'agriculture, à Paris, le 24 février 2024 (Photo, AFP).
Emmanuel Macron regarde une vache lors de sa visite au 60e Salon international de l'agriculture, à Paris, le 24 février 2024 (Photo, AFP).
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  • Macron a rencontré samedi matin, au cours d'un échange improvisé, des agriculteurs et des représentants des différentes organisations syndicales au Salon de la profession, en mettant en avant son envie de «dialogue»
  • Le président a recueilli les doléances des agriculteurs regroupés autour de lui, chacun portant un signe distinctif de son organisation syndicale: bonnets jaunes, casquettes vertes ou rouges

PARIS: Le débat aura finalement bien eu lieu: malgré les vives tensions à son arrivée, Emmanuel Macron a rencontré samedi matin, au cours d'un échange improvisé, des agriculteurs et des représentants des différentes organisations syndicales au Salon de la profession, en mettant en avant son envie de "dialogue".

Pendant deux heures, accoudé sur une table mange-debout, veste de costume tombée, le président a recueilli les doléances des agriculteurs regroupés autour de lui, chacun portant un signe distinctif de son organisation syndicale: bonnets jaunes, casquettes vertes ou rouges.

"Je veux bien parler à tout le monde, simplement tout le monde siffle (...) on est là pour se causer", a lancé le chef de l'Etat, entouré de ses ministres Marc Fesneau et Agnès Pannier-Runacher.

Notant les questions sur une feuille de papier, tentant parfois difficilement de répondre entre les éclats de voix et protestations, le président a notamment été interpellé pêle-mêle sur les conséquences de la guerre en Ukraine, la simplification administrative, l'écologie vécue comme "punitive" par certains agriculteurs ou encore la rémunération des agriculteurs.

"Il y a des excès sur l'Ukraine. Il y a des milliardaires, j'ai été le premier à le dénoncer. Le milliardaire du poulet, qui est-ce qui a été le premier à en parler pour taper dessus à Bruxelles?", a mis en avant le chef de l'Etat, en référence à la suspension des droits de douanes pour les importations d'Ukraine qui ont notamment profité à un industriel.

"C'est la maison qui rend fou dans Les Douze Travaux d'Astérix", l'a interpellé un néo-agriculteur, ancien commercial en informatique, à propos des "huit organismes" auxquels il doit "envoyer des papiers similaires".

"C'est ubuesque, l'installation on doit simplifier", a convenu Emmanuel Macron.

L'un des interlocuteurs du président a notamment souhaité aborder le thème du suicide, précisant avoir lui-même "failli passer à l'acte" au mois d'août.

«C'est moche»

Le chef de l'Etat voulait tenter de calmer la colère qui s'est exprimée plus tôt dans la matinée au parc des expositions de la porte de Versailles. Mais aussi parvenir à tenir un débat, après avoir annulé le grand échange, un temps espéré, et qui constitue sa recette habituelle par gros temps pour déminer les crises.

Ce débat avait été abandonné après la colère suscitée chez les syndicats agricoles par l'invitation du collectif écologiste Les Soulèvements de la terre.

"Je suis en train de vous dire que le boulot est fait sur le terrain, on a repris les copies, on est en train de faire toute la simplification", a-t-il déclaré devant des représentants de trois syndicats, FNSEA, Jeunes agriculteurs et Coordination rurale, notamment.

"Je préfère toujours le dialogue à la confrontation (...) La confrontation, ça ne produit rien", a asséné le chef de l'Etat. Ajoutant: "il faut que le salon se passe bien parce que pour vos collègues, c'est parfois des mois, voire des années de boulot. Ils sont montés avec leurs bêtes, avec leur travail pour le montrer".

Cédant au tutoiement au fur et à mesure que l'heure tournait, parlant parfois avec un langage familier et demandant à ce qu'on lui "fasse confiance", Emmanuel Macron a également appelé à un peu d'optimisme.

"La ferme France, elle reste forte, elle produit (...) c'est faux de dire qu'elle est en train de se casser la gueule", a-t-il asséné, exhortant à ne "pas dresser un portrait catastrophiste de notre agriculture".

"Non, c'est moche", répond-il quand un homme arborant d'un t-shirt "Paysans sans président" l'interpelle, avant de lui demander d'enlever ce vêtement. Et de lui serrer la main, une fois chose faite.

"J'ai fait mon job, je vais continuer (...) je compte pas m'arrêter en chemin", a assuré le président d'un ton volontariste pour conclure l'échange.

Cristallisant la colère des agriculteurs, il était arrivé autour de 08H00 au Salon pour prendre un petit-déjeuner avec plusieurs représentants des syndicats de la profession, après plusieurs semaines de crise agricole.

Mais au même moment, des manifestants, certains munis de sifflets et scandant "Macron démission" ou "rendez-le", se sont précipités dans l'entrée principale où des heurts se sont produits avec le service d'ordre, obligeant les CRS à intervenir pour tenter de ramener le calme.