Les soignants non-vaccinés bientôt de retour à l'hôpital

Une employée médicale s'occupe d'une patiente dans un centre de vaccination Covid-19 à Saint-Maur des Fosses, à l'est de Paris, le 14 mars 2021. (AFP).
Une employée médicale s'occupe d'une patiente dans un centre de vaccination Covid-19 à Saint-Maur des Fosses, à l'est de Paris, le 14 mars 2021. (AFP).
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Publié le Samedi 13 mai 2023

Les soignants non-vaccinés bientôt de retour à l'hôpital

  • Le décret du ministère de la Santé lève l'obligation vaccinale contre le Covid, à compter du lendemain de sa publication, soit en principe lundi 15 mai
  • L'obligation vaccinale étant levée, les employeurs sont tenus de proposer à leurs soignants suspendus une réintégration, «au plus tôt et si possible dans les deux semaines» après la date de publication du décret

PARIS : Près de deux ans après avoir été suspendus de leurs fonctions pour avoir refusé le vaccin contre le Covid, quelques milliers de soignants vont pouvoir reprendre le chemin de leur hôpital ou établissement de soin, après la publication d'un décret gouvernemental attendu dimanche.

Un décret qui lève l'obligation vaccinale

Le décret du ministère de la Santé lève l'obligation vaccinale contre le Covid, à compter du lendemain de sa publication, soit en principe lundi 15 mai.

L'obligation vaccinale étant levée, les employeurs sont tenus de proposer à leurs soignants suspendus une réintégration, "au plus tôt et si possible dans les deux semaines" après la date de publication du décret pour ce qui concerne les établissements publics.

Dans les faits, un certain nombre d'établissements de santé ont déjà recontacté les soignants suspendus pour préparer leur retour.

Selon un sondage Ifop publié cette semaine, "près de quatre Français sur cinq (79%) se déclarent personnellement favorables à la réintégration dans leur emploi des soignants non-vaccinés".

Les personnes suspendues seront-elles réintégrées à leur poste ?

Par principe, l'agent suspendu a le droit de reprendre ses fonctions sur le poste qu'il occupait.

Un "poste équivalent" peut lui être proposé, pourvu qu'il se situe sur la même implantation géographique.

L'affectation à un "poste équivalent" doit être motivée par une contrainte de fonctionnement des services (par exemple si son ancien poste est désormais occupé) et ne doit présenter aucun "caractère discriminatoire".

Les périodes de suspension n'ouvrent aucun droit en matière de congés, de pension ou d'avancement.

Que se passe-t-il si l'agent refuse le poste proposé ?

Dans le public, l'agent peut être radié des cadres pour abandon de poste, après une simple mise en demeure.

Avant d'en venir à cette extrémité, les responsables peuvent recourir à une procédure de médiation nationale.

La rupture conventionnelle est également possible, à l'exception des praticiens hospitaliers (médecins de l'hôpital public).

Dans le privé, l'instruction ministérielle indique que la "rupture conventionnelle" peut être une solution, sans s'étendre sur les détails.

Combien de personnes sont concernées ?

Fin 2021, la France avait imposé une obligation vaccinale auprès de 2,7 millions de personnes, soignants mais aussi personnels des hôpitaux et des maisons de retraite, ambulanciers, aides à domicile ou encore pompiers.

Selon les indications parcellaires fournies par le ministère de la Santé, une proportion très faible de soignants a refusé le vaccin et a été suspendue, et seuls quelques milliers de personnes seraient concernées.

En mars, le ministère de la Santé estimait ainsi qu'"autour de 0,3%" des agents hospitaliers avaient été suspendus pour avoir refusé l'obligation vaccinale.

Elsa Ruillère, soignante suspendue et élue de la CGT Santé, estime de son côté le nombre de personnes suspendues à "entre 20 000 et 40 000". "Le ministère oublie le privé et les associatifs", estime cette assistante de gestion en hôpital.

Les personnes suspendues veulent-elles reprendre le travail ?

Très majoritairement oui, répond Elsa Ruillère. Selon elle, seul "un cinquième environ" des soignants suspendus a définitivement fait une croix sur son métier d'origine.

Sur les soignants réintégrés, un peu plus de la moitié devraient retrouver leur poste, estime-t-elle.

Des risques de friction dans les services ?

Le médecin urgentiste Mathias Wargon a critiqué cette semaine dans une tribune publiée par le Monde le retour des soignants non vaccinés.

"Les moins militants vont revenir dans un hôpital en grande souffrance, qui sera heureux, probablement, de les accueillir", mais "plus difficile va être la réintégration de ceux qui ont milité contre les vaccins et les mesures barrière", a-t-il écrit. "Pourquoi revenir quand on pense que la médecine est un vaste complot et que les collègues sont des moutons ?", demandait-il.

"Il y aura toujours quelques regards de travers, mais nombre de personnes" accueilleront sans problème les non-vaccinés, estime de son côté Elsa Ruillère, qui dit n'avoir pas eu de problème lorsqu'elle est revenue à son poste après avoir été malade du Covid (les personnes non-vaccinées ayant contracté le Covid pouvaient être réintégrées temporairement).

Le retour des soignants non vaccinés est-il définitif ?

Non. Si la pandémie repart, le gouvernement a la possibilité de suspendre à nouveau les soignants concernés.

Une proposition de loi votée par l'Assemblée nationale à l'initiative du groupe PCF propose d'abroger définitivement cette possibilité de suspension, mais le gouvernement s'y oppose, et elle n'a pas encore été discutée au Sénat.


L’histoire de Donia, arrivée de Gaza à Paris, le quotidien morbide des Gazaouis qui ne veulent que vivre

Marcher la peur au ventre, occultant la faim et la fatigue, enjamber des gravats, des cadavres, marcher dans des égouts, tenir sans espoir aucun, se sachant, comme tous ses semblables, abandonnée par tous. (AFP)
Marcher la peur au ventre, occultant la faim et la fatigue, enjamber des gravats, des cadavres, marcher dans des égouts, tenir sans espoir aucun, se sachant, comme tous ses semblables, abandonnée par tous. (AFP)
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  • Donia Al-Amal Ismail, poète, journaliste et mère de quatre enfants, habitante de Gaza, arrivée à Paris il y a presque trois mois. Elle raconte son histoire à Arab News en français.
  • Difficile de ne pas se sentir anéantie face à ce visage doux et tendre, à ces yeux verts empreints d’une tristesse insondable.

PARIS: Depuis le début de la guerre à Gaza, les récits qui parviennent à franchir les ruines et le silence imposé sont rares.
Derrière les chiffres et les bilans atones relayés par les médias, il y a des voix : celles de civils qui ont vu leur existence basculer en quelques heures.
Parmi elles, Donia Al-Amal Ismail, poète, journaliste et mère de quatre enfants, habitante de Gaza, arrivée à Paris il y a presque trois mois. Elle raconte son histoire à Arab News en français.
Difficile de ne pas se sentir anéantie face à ce visage doux et tendre, à ces yeux verts empreints d’une tristesse insondable. Donia témoigne de ce que signifie vivre la guerre : vivre avec la peur, la faim, fuir sous les bombes, errer d’un abri de fortune à un autre.
Marcher pour ne pas crever, marcher avec le seul souci de garder en vie ses deux enfants (une fille et un garçon) restés avec elle, les deux autres étant en Égypte.
Marcher la peur au ventre, occultant la faim et la fatigue, enjamber des gravats, des cadavres, marcher dans des égouts, tenir sans espoir aucun, se sachant, comme tous ses semblables, abandonnée par tous.
Son récit, émouvant par-dessus tout, saccadé par de longs silences et des larmes qui coulent spontanément sur les joues, n’en est pas moins ferme : pour elle, indéniablement, Gaza est le foyer des Gazaouis qui feront tout pour reconstruire.

 


Lecornu recevra les socialistes mercredi, annonce Olivier Faure

Le nouveau Premier ministre Sébastien Lecornu recevra mercredi matin les responsables du Parti socialiste, avec qui il devra négocier à l'automne un accord sur le budget 2026 pour éviter une censure, a annoncé leur Premier secrétaire Olivier Faure. (AFP)
Le nouveau Premier ministre Sébastien Lecornu recevra mercredi matin les responsables du Parti socialiste, avec qui il devra négocier à l'automne un accord sur le budget 2026 pour éviter une censure, a annoncé leur Premier secrétaire Olivier Faure. (AFP)
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  • Depuis sa nomination mardi, Sébastien Lecornu a commencé ses consultations avec d'abord les partis de son "socle commun" (bloc central et LR), puis les syndicats et organisations patronales avec qui il a des entretiens encore lundi et mardi
  • Mais le rendez-vous le plus attendu est celui avec les socialistes. Déjà menacé de censure par LFI et le RN, c'est eux qui peuvent éviter à M. Lecornu de connaître le même sort que ses prédécesseurs

PARIS: Le nouveau Premier ministre Sébastien Lecornu recevra mercredi matin les responsables du Parti socialiste, avec qui il devra négocier à l'automne un accord sur le budget 2026 pour éviter une censure, a annoncé leur Premier secrétaire Olivier Faure.

"On a rendez-vous mercredi matin et donc nous le verrons pour la première fois", a déclaré M. Faure lundi sur France 2. Les Ecologistes de Marine Tondelier et le Parti communiste de Fabien Roussel ont également indiqué à l'AFP être reçus mercredi, respectivement à 14H et 18H.

Depuis sa nomination mardi, Sébastien Lecornu a commencé ses consultations avec d'abord les partis de son "socle commun" (bloc central et LR), puis les syndicats et organisations patronales avec qui il a des entretiens encore lundi et mardi.

Mais le rendez-vous le plus attendu est celui avec les socialistes. Déjà menacé de censure par LFI et le RN, c'est eux qui peuvent éviter à M. Lecornu de connaître le même sort que ses prédécesseurs.

Au coeur de ce rendez-vous le projet de budget 2026 que le nouveau gouvernement devra présenter avant la mi-octobre au Parlement.

Les socialistes posent notamment comme conditions un moindre effort d'économies l'année prochaine que ce qu'envisageait François Bayrou et une fiscalité plus forte des plus riches, à travers la taxe sur les très hauts patrimoines élaborée par l'économiste Gabriel Zucman (2% sur les patrimoines de plus de 100 millions d'euros).

Mais Sébastien Lecornu, s'il s'est dit prêt samedi à "travailler sans idéologie" sur les questions "de justice fiscale" et de "répartition de l'effort", a déjà fait comprendre son hostilité à cette taxe Zucman, et notamment au fait de taxer le patrimoine professionnel "car c'est ce qui permet de créer des emplois".

"Quand on parle patrimoine professionnel, vous pensez à la machine outil ou aux tracteurs mais pas du tout. On parle d'actions, la fortune des ultrariches, elle est essentiellement en actions", lui a répondu M. Faure.

"Si vous dites que, dans la base imposable, on retire ce qui est l'essentiel de leur richesse, en réalité, vous n'avez rien à imposer", a-t-il argumenté.

"C'était déjà le problème avec l'Impôt sur la fortune (ISF, supprimé par Emmanuel Macron) qui touchait les +petits riches+ et épargnaient les +ultrariches+ parce que les +ultrariches+ placent leur argent dans des holdings", a-t-il reconnu.

 


Pour Sébastien Lecornu, un premier déplacement consacré à la santé

Sébastien Lecornu assiste à la présentation du supercalculateur Asgard au Mont Valérien à Suresnes, près de Paris, le 4 septembre 2025. (AFP)
Sébastien Lecornu assiste à la présentation du supercalculateur Asgard au Mont Valérien à Suresnes, près de Paris, le 4 septembre 2025. (AFP)
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  • Déplacement symbolique à Mâcon : Pour son premier déplacement, Sébastien Lecornu met l'accent sur l'accès aux soins et le quotidien des Français
  • Conscient de l'absence de majorité, il consulte partis et syndicats, cherchant des terrains d'entente sur le budget, tout en laissant la porte ouverte à une fiscalité plus juste

PARIS: Sébastien Lecornu se rend samedi en province, à Mâcon, pour son premier déplacement en tant que Premier ministre consacré à la santé et à "la vie quotidienne" des Français, délaissant pendant quelques heures les concertations qu'il mène activement à Paris avant de former un gouvernement.

Quatre jours à peine après sa nomination, le nouveau et jeune (39 ans) locataire de Matignon va à la rencontre des Français, pour qui il reste encore un inconnu. Il échangera notamment avec des salariés d'un centre de santé de Saône-et-Loire dont le but est d'améliorer l'accès aux soins.

Lui-même élu local de l'Eure, où il a été maire, président de département et sénateur, ce fils d'une secrétaire médicale et d'un technicien de l'aéronautique avait assuré dès le soir de sa nomination "mesurer les attentes" de ses concitoyens et "les difficultés" qu'ils rencontraient.

Celles-ci sont souvent "insupportables" pour accéder à un médecin ou à un professionnel de santé, parfois "source d'angoisse", souligne son entourage. Le Premier ministre entend dans ce contexte "témoigner de la reconnaissance de la Nation à l’égard des personnels soignants" et "réaffirmer la volonté du gouvernement de faciliter l’accès aux soins".

Il s'agit aussi pour Sébastien Lecornu de convaincre l'opinion, autant que les forces politiques, du bien-fondé de sa méthode: trouver des terrains d'entente, en particulier sur le budget, permettant de gouverner sans majorité.

Sébastien Lecornu est très proche d'Emmanuel Macron, avec qui il a encore longuement déjeuné vendredi à l'Elysée.

- Mouvements sociaux -

Sa nomination coïncide avec plusieurs mouvements sociaux. Le jour de sa prise de fonction, une mobilisation lancée sur les réseaux sociaux pour "bloquer" le pays a réuni 200.000 manifestants, et une autre journée de manifestations à l'appel des syndicats est prévue jeudi.

"Il y a une grande colère" chez les salariés, a rapporté Marylise Léon, la secrétaire générale de la CFDT, premier syndicat de France, à l'issue d'une entrevue vendredi avec le nouveau Premier ministre, qui lui a dit travailler sur une "contribution des plus hauts revenus" dans le budget 2026.

C'est sur le budget que ses deux prédécesseurs, François Bayrou et Michel Barnier, sont tombés. Et Sébastien Lecornu cherche en priorité une forme d'entente avec les socialistes.

Mais il lui faut dans le même temps réduire les déficits, alors que l'agence de notation Fitch a dégradé vendredi soir la note de la dette française.

Le centre et la droite de la coalition gouvernementale se disent prêts à taxer plus fortement les ultra-riches sans pour autant aller jusqu'à l'instauration de la taxe Zucman sur les plus hauts patrimoines, mesure phare brandie par les socialistes et dont LR ne veut pas.

Une telle mesure marquerait en tout cas une des "ruptures" au fond prônées par Sébastien Lecornu à son arrivée, puisqu'elle briserait le tabou des hausses d'impôts de la macronie.

- Méthode -

Sébastien Lecornu veut aussi des changements de méthode.

Il a d'abord réuni jeudi --pour la première fois depuis longtemps-- les dirigeants des partis du "socle commun", Renaissance, Horizons, MoDem et Les Républicains, afin qu'ils s'entendent sur quelques priorités communes.

Un format "présidents de parti" qui "permet de travailler en confiance, de façon plus directe, pour échanger sur les idées politiques, sur les arbitrages", salue un participant.

Avant les oppositions et à quelques jours d'une deuxième journée de manifestations, il a consulté les partenaires sociaux, recevant vendredi la CFDT et Medef, avant la CGT lundi.

En quête d'un compromis pour faire passer le budget, le chef de gouvernement pourrait repartir du plan de son prédécesseur François Bayrou délesté de ses mesures les plus controversées. A l'instar de la suppression de deux jours fériés.

L'hypothèse d'une remise sur les rails du conclave sur les retraites semble aussi abandonnée. Les partenaires sociaux refusent de toute façon de le rouvrir.

Des gestes sont attendus à l'égard des socialistes alors qu'à l'Elysée, on estime que le Rassemblement national, premier groupe à l'Assemblée nationale, se range désormais comme la France insoumise du côté du "dégagisme".

Cultivant une parole sobre voire rare, Sébastien Lecornu ne s'exprimera qu'à l'issue de ces consultations "devant les Français", avant la traditionnelle déclaration de politique générale, devant le Parlement.