Retraites: Nouvelle motion de censure au vote de l'Assemblée, au risque de l'usure

La proposition d'abrogation avait entretenu la flamme de la contestation de la réforme, malgré sa promulgation mi-avril (Photo, AFP).
La proposition d'abrogation avait entretenu la flamme de la contestation de la réforme, malgré sa promulgation mi-avril (Photo, AFP).
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Publié le Lundi 12 juin 2023

Retraites: Nouvelle motion de censure au vote de l'Assemblée, au risque de l'usure

  • La socialiste Valérie Rabault doit donner le coup d'envoi des débats dans l'hémicycle à 16H00
  • L'intersyndicale doit se retrouver jeudi et va s'efforcer de maintenir son unité autour de nouveaux combats

PARIS: Dans le prolongement de la bataille des retraites, les députés vont se prononcer lundi sur une nouvelle motion de censure, la 17e déposée par les oppositions contre le gouvernement d'Elisabeth Borne en un an.

La socialiste Valérie Rabault doit donner le coup d'envoi des débats dans l'hémicycle à 16H00. Elle défendra cette motion de l'alliance de gauche Nupes, riposte après l'échec jeudi dernier d'une tentative d'abrogation de la retraite à 64 ans. La mesure n'a pu faire l'objet d'un vote à l'Assemblée nationale, ce qui signe un "coup de force anti-démocratique", selon les tenants de la motion.

Mais faute du soutien de la droite, il est peu probable que la censure soit votée, en ce jour qui coïncide avec l'anniversaire du premier tour des élections législatives il y a un an.

Pour le président de la commission des Finances de l'Assemblée Eric Coquerel (LFI), il faut malgré tout "marquer le coup", des "lignes rouges" ayant été franchies, même si "a priori on aura un résultat un peu moins bon que la dernière fois" en mars.

Le camp présidentiel épingle une "forme de tragique de répétition".

"Régulièrement, une partie des oppositions nous amène a redémontrer qu'il n'y a pas de majorité alternative", balaie la Première ministre qui avait échappé de peu en mars à un renversement de son gouvernement, à neuf voix près.

Dix-neuf députés LR sur 61 avaient alors voté pour une motion du groupe indépendant Liot, après le recours à l'arme constitutionnelle du 49.3 par la cheffe du gouvernement pour faire passer la réforme des retraites.

La donne a changé, juge l'un d'eux, Aurélien Pradié, qui "ne pense pas" voter la motion lundi: "Elle est déconnectée du sujet, de la réforme des retraites".

Dans son texte, la gauche pointe que "le gouvernement et sa majorité ont à nouveau bafoué les droits du Parlement pour l'empêcher de se prononcer sur l'abrogation" des 64 ans.

Les députés LFI, PS, EELV et PCF y dénoncent également "le mépris constant, depuis le début de la mobilisation contre la réforme des retraites, affiché à l'égard de nos concitoyens et concitoyennes et des organisations syndicales".

«Alliance des contraires»

La proposition d'abrogation avait entretenu la flamme de la contestation de la réforme, malgré sa promulgation mi-avril. Mais les oppositions n'ont pas réussi à obtenir un scrutin jeudi sur la mesure phare du texte porté par le groupe Liot, celle-ci ayant été retoquée au nom de son "irrecevabilité".

Les députés Liot (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires) n'ont pas déposé de nouvelle motion, "les conditions de succès" d'une telle initiative n'étant "pas réunies actuellement, notamment du fait de l'attitude d'une partie du groupe Les Républicains".

De plus, "nous ne souhaitons pas qu'un rejet d'une motion de censure puisse être instrumentalisé par le gouvernement et sa majorité relative comme un vote de rejet" de la proposition d'abrogation, précise le groupe de Bertrand Pancher qui laisse la liberté de vote à ses membres.

Les députés RN emmenés par Marine Le Pen voteront en revanche d'un bloc la motion Nupes, comme cela s'est déjà produit ces derniers mois. "Nous voulons que Mme Borne s'en aille avec sa réforme sous le bras, et surtout, nous voulons qu'il y ait un vote car il n'y a pas eu de vote à l'Assemblée nationale" sur les retraites, explique Sébastien Chenu.

En retour, Aurore Bergé, cheffe de file du groupe Renaissance (majorité présidentielle), brocarde "une alliance des contraires" qui veut faire tomber le gouvernement et "figer le pays" en bloquant les réformes.

Après la 14e journée de mobilisation sociale mardi dernier, qui a enregistré la plus faible participation en cinq mois de manifestations, l'exécutif espère pouvoir tourner la page des retraites.

L'intersyndicale doit se retrouver jeudi et va s'efforcer de maintenir son unité autour de nouveaux combats.

De son côté, Mme Borne martèle qu'elle est "au travail" avec son gouvernement pour répondre aux "préoccupations des Français", notamment pour trouver une majorité afin de faire passer un texte sur l'immigration.

La locataire de Matignon est soumise à une autre échéance, celle du 14 juillet, au bout des 100 jours fixés par Emmanuel Macron pour relancer le quinquennat.


La France proche d'interdire les réseaux sociaux aux moins de 15 ans, première en Europe

Vue générale de l’hémicycle lors d’une séance de questions au gouvernement à l’Assemblée nationale, la chambre basse du Parlement français, à Paris, le 27 janvier 2026. (AFP)
Vue générale de l’hémicycle lors d’une séance de questions au gouvernement à l’Assemblée nationale, la chambre basse du Parlement français, à Paris, le 27 janvier 2026. (AFP)
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  • Le Parlement français devrait adopter définitivement une loi interdisant l’accès aux réseaux sociaux aux moins de 15 ans, avec une entrée en vigueur dès le 1er septembre pour les nouveaux comptes
  • Les plateformes devront vérifier l’âge des utilisateurs, malgré des critiques sur les modalités d’application

PARIS: Le Parlement français devrait définitivement adopter mardi un texte interdisant les réseaux sociaux aux moins de 15 ans, une première en Europe, que le président Emmanuel Macron veut voir mise en oeuvre dès la rentrée en septembre afin de protéger la santé des plus jeunes.

La proposition de loi sera soumise au vote du Sénat - la chambre haute - dans l'après-midi, puis à l'Assemblée nationale - la chambre basse - en fin de journée, étapes qu'elle devrait sauf surprise passer sans encombre.

L'entrée en vigueur est ensuite prévue rapidement: dès le 1er septembre pour les nouveaux comptes. Pour les comptes existants, l'interdiction s'appliquerait "à l'expiration d'un délai de quatre mois", soit le 1er janvier 2027.

Durant ce délai, "on ira fermer les comptes des moins de 15 ans qui existaient déjà", avait expliqué le mois dernier le président de la République, qui s'est personnellement engagé sur cette réforme, une mesure phare de la fin de son mandat.

Le texte prévoit aussi l'interdiction du téléphone portable au lycée, comme c'est déjà le cas dans les écoles et les collèges. Des exceptions pourront être prévues par le règlement intérieur de l'établissement.

Récemment, les alertes se sont multipliées quant aux effets néfastes des réseaux sociaux sur les enfants et adolescents, qui captent leur attention et peuvent les exposer à des contenus problématiques.

La France est très regardée par d'autres pays européens réfléchissant à des législations similaires.

Le texte ne prévoit aucune sanction pour les enfants ou parents. Concrètement, il reviendra aux plateformes de mettre en place un dispositif de vérification d'âge, voire plusieurs simultanément pour laisser le choix aux utilisateurs.

"Les grandes plateformes sont à mon sens largement prêtes", a déclaré à l'AFP la députée rapporteure du texte, Laure Miller, du camp gouvernemental.

La Commission européenne a également présenté en avril une application paneuropéenne de vérification d'âge, et des solutions privées sont aussi développées.

Mais le député socialiste Arthur Delaporte a fustigé auprès de l'AFP un "grand flou sur les mécanismes de vérification d'âge", pour un texte qui entrera en vigueur "à la hâte, avec des risques d'effets de bord, de contournement".

Son groupe saisira "probablement" le Conseil constitutionnel, a-t-il ajouté, regrettant que les réseaux concernés ne soient pas davantage distingués.

- Fin de l'anonymat -

La France insoumise (gauche radicale) votera contre le texte, a annoncé le député Louis Boyard critiquant "une loi de fin d'anonymat sur internet".

Les sénateurs, qui avaient initialement privilégié un système de "liste noire" ciblant certains réseaux sociaux - finalement abandonné face aux craintes de non-conformité avec le droit européen - redoutent également une censure du Conseil constitutionnel.

"C'est un risque", estime la sénatrice centriste Catherine Morin-Desailly, rapporteure à la chambre haute, rappelant que le Conseil d'Etat a mis en garde sur la préservation de la "liberté d'expression" des jeunes.

Mais, depuis, un avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) a clairement alerté sur le danger des réseaux sociaux pour la santé mentale des adolescents, pointe Laure Miller, ce qui permettra d'argumenter sur "la proportionnalité de la mesure".

La proposition de loi prévoit quelques exceptions à l'interdiction pour les "encyclopédies en ligne" ou les "projets numériques à vocation éducative".

Concernant YouTube et WhatsApp, très utilisés, Mme Miller précise que ces plateformes devront mettre en place une vérification d'âge pour la partie assimilée à un réseau social (chaînes de partage, commentaires...). La visualisation simple de vidéos, ou la messagerie interpersonnelle, ne seraient pas concernées par l'interdiction selon elle.

Tout au long de l'examen au Parlement, les débats ont notamment porté sur la formulation précise à adopter, avec un impératif: que le texte soit conforme au droit européen, sous peine de ne pas pouvoir être appliqué.

Dans un avis rendu il y a deux semaines, la Commission européenne a aiguillé les parlementaires français, qui se sont finalement accordés sur un texte suivant ses recommandations.

Elle a par ailleurs elle-même annoncé la semaine dernière son intention d'instaurer un accès "progressif et gradué" des mineurs aux réseaux sociaux.

Un comité d'experts a recommandé une interdiction aux moins de 13 ans, mais les pays de l'UE seraient libres d'instaurer une interdiction plus tardive.

Pour Mme Miller, la loi française serait ainsi "en concordance" avec une future législation européenne.


Macron appelle à se "méfier" des sondages prédisant la victoire de Marine Le Pen en 2027

Le président français Emmanuel Macron (à gauche) s'exprime lors d'une conférence de presse conjointe avec le chancelier allemand Friedrich Merz (à droite), au château d'Augustusburg, à Brühl, dans l'ouest de l'Allemagne, à l'occasion du 26e Conseil des ministres franco-allemand, le 17 juillet 2026. (AFP)
Le président français Emmanuel Macron (à gauche) s'exprime lors d'une conférence de presse conjointe avec le chancelier allemand Friedrich Merz (à droite), au château d'Augustusburg, à Brühl, dans l'ouest de l'Allemagne, à l'occasion du 26e Conseil des ministres franco-allemand, le 17 juillet 2026. (AFP)
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  • Emmanuel Macron appelle à ne pas accorder trop de crédit aux sondages annonçant une victoire de Marine Le Pen en 2027, rappelant que les électeurs peuvent déjouer les prévisions
  • Avec Friedrich Merz, le président français réaffirme la volonté de renforcer la coopération franco-allemande, notamment en matière de défense, malgré les incertitudes politiques à venir

BRUHL: Emmanuel Macron a appelé vendredi à se "méfier" des sondages qui prédisent la victoire de la candidate du Rassemblement national Marine Le Pen à la présidentielle de 2027 et à "faire confiance au peuple français".

"Méfiez-vous tout de même des sondages. Si je puis me permettre, je connais beaucoup de gens qui étaient élus en juillet 2016. Ce n'était pas les mêmes forcément qu'on a retrouvés en mai 2017", a-t-il ironisé lors d'une conférence de presse commune avec le chancelier allemand Friedrich Merz à Brühl, près de Cologne (ouest de l'Allemagne), en référence à sa propre élection.

"Faites confiance au peuple français. Ne lui prédisez pas toujours le pire. Laissez-lui vouloir le meilleur", a ajouté le président français.

De son côté, le chancelier allemand a promis de "tendre la main" à tout dirigeant qui sera élu en France.

"L'Allemagne tendra toujours la main à une coopération approfondie et fondée sur la confiance avec la France, quelle que soit la décision des électeurs de nos deux pays", a-t-il déclaré, interrogé sur une éventuelle coopération avec Mme Le Pen.

Les deux dirigeants ont montré une position commune pour avancer sur la défense européenne, avec plusieurs projets en cours vers une dissuasion nucléaire "associée", pour faire oublier l'échec du projet du Système de combat aérien du futur (Scaf).

A moins d'un an de son départ de l'Elysée, il est urgent pour Emmanuel Macron de faire progresser les dossiers de défense avec le meilleur allié de Paris.

Car la perspective d'une victoire de l'extrême droite française est un facteur d'incertitude supplémentaire pour des Etats européens, déjà sous forte pression avec la menace russe et le désengagement voulu par Donald Trump, qui leur demande d'en faire plus sur les dépenses militaires.


Fontainebleau: des travaux à l'origine de l'incendie principal, Macron remercie les pompiers

Le président français Emmanuel Macron (C) s'adresse à des policiers, gendarmes, agents de la police forestière et pompiers lors d'une visite au poste de commandement des secours, à la suite de l'incendie de la forêt de Fontainebleau, à Noisy-sur-École, en Île-de-France, le 16 juillet 2026. (AFP)
Le président français Emmanuel Macron (C) s'adresse à des policiers, gendarmes, agents de la police forestière et pompiers lors d'une visite au poste de commandement des secours, à la suite de l'incendie de la forêt de Fontainebleau, à Noisy-sur-École, en Île-de-France, le 16 juillet 2026. (AFP)
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  • Deux ouvriers sont mis en examen après l'incendie de Fontainebleau, qui a détruit près de 2.000 hectares
  • Emmanuel Macron annonce un fonds de soutien et promet une fermeté totale face aux incendiaires

PARIS: Deux ouvriers d'une société de travaux ont été mis en examen jeudi et placés sous contrôle judiciaire pour le déclenchement involontaire du premier incendie en forêt de Fontainebleau, dont près d'un dixième a brûlé depuis dimanche.

Pour remercier le millier de pompiers engagés, avec l'appui inédit en Île-de-France d'avions bombardiers Dash et Canadair, Emmanuel Macron s'est rendu jeudi matin au poste de commandement, situé au cœur de la forêt, dans le massif des Trois-Pignons. Au total, le feu a ravagé près de 2.000 hectares de cette forêt renommée.

La France fait face "aux pires incendies" qu'elle ait connus depuis 1945, a dit le président de la République.

Avec près de 11.000 feux et 35.000 hectares touchés par les flammes, la surface brûlée en France à mi-juillet a "d'ores et déjà dépassé" le total de la saison passée, a souligné à ses côtés le directeur général de la Sécurité civile Julien Marion.

- Lourd tribut -

Prisée des randonneurs et des grimpeurs, classée "réserve de biosphère" par l'Unesco, la forêt de Fontainebleau, située à 60 km de Paris, paiera un lourd tribut.

Ce sont des travaux de réparation d'une glissière de l'autoroute et l'étincelle d'une disqueuse qui auraient mis le feu à la végétation puis à la forêt jouxtant l'A6, a expliqué jeudi la procureure de Fontainebleau, Diane Ngomsik. L'incendie s'était rapidement propagé du bord de l'A6 à la forêt.

Deux ouvriers ont été mis en examen pour "destruction involontaire par incendie (...) par manquement à une obligation de sécurité ou de prudence", a indiqué la procureure de Fontainebleau à l'AFP. Ils ont été laissés libres sous contrôle judiciaire. Le gérant de la société a, lui, été placé sous le statut de témoin assisté, a ajouté la même source.

Mercredi, deux jeunes hommes de 18 ans dont un pompier volontaire, soupçonnés d'avoir mis le feu délibérément cette fois-ci, en deux autres endroits, Arbonne-la-Forêt et Fontainebleau, ont été mis en examen et écroués.

A cet égard, le chef de l'Etat a assuré qu'il n'y aurait "aucune tolérance" pour les incendiaires "parce que c'est notre territoire national qui est attaqué chaque fois qu'un feu se déclenche".

Quelque 950 pompiers ont été encore à pied d'œuvre jeudi pour éteindre le feu, qui avait conduit à l'évacuation de près d'un millier d'habitants dans la nuit de dimanche à lundi alors qu'il se rapprochait des habitations.

"Comme les autres jours, on a toujours de la réactivation du vent et la température qui se lève, ce qui nous occasionne des réactivations de feu ici ou là", a indiqué jeudi à la mi-journée Sébastien Avenel, directeur adjoint des pompiers de Seine-et-Marne, qui commande les opérations de secours depuis Noisy-sur-Ecole.

- Réouverture de l'A6 -

Mais si le gros du feu est maîtrisé, le combat fastidieux des pompiers va durer, en raison de la tourbe et du sable très présents dans cette forêt.

"Nous avons beaucoup de tourbe à retourner, il y a énormément de chantiers à traiter", a expliqué le colonel Avenel. Cent vingt militaires du génie en provenance de l'est de la France, habitués à préparer terrain et infrastructures, sont arrivés en renfort jeudi.

Le massif est encore "interdit" d'accès et "dangereux", a rappelé de son côté Sophie David, une responsable de l'Office nationale des forêts (ONF). "Les arbres sont brûlés au niveau des racines et peuvent tomber à tout moment."

L'incendie avait provoqué la fermeture dimanche de l'A6 sur une vingtaine de kilomètres, mais l'autoroute a pu rouvrir "progressivement" à partir de jeudi 20H00, avec une voie réservée aux véhicules de secours dans les deux sens et à une vitesse limitée à 90 km/h, a indiqué la préfecture à la veille d'un week-end de grands départs en vacances.

Face à une polémique sur les moyens, lancée par le RN et LFI, sur une commande de deux Canadair annulée, Emmanuel Macron a affirmé jeudi avoir au contraire relancé la production de ces appareils grâce à une action européenne.

"En 2017, on ne produisait plus de Canadair. Il n'y avait pas de polémique à l'époque pour savoir si c'était deux, quatre ou six. On en produisait zéro", a-t-il relevé.

L'Airbus A400M, un avion de transport militaire, pourra être expérimenté dans quelques jours pour larguer l'équivalent de trois Canadair.

Emmanuel Macron a aussi annoncé la mise en place dans les prochaines heures d'"un guichet unique" afin de collecter des fonds pour la forêt de Fontainebleau.

"Je compte sur chacune et chacun pour pouvoir dès maintenant donner" et permettre "de replanter, de rebâtir et de continuer de nous améliorer aussi pour que cette forêt soit encore, demain, mieux protégée", a-t-il ajouté.

La Fondation du patrimoine a annoncé lancer cette "collecte d'urgence" notamment avec l'ONF, la ville et le château de Fontainebleau, le département et la région.

Alors que les feux sont fixés, les commerçants commencent à s'inquiéter de leur impact local.

A Fontainebleau, Arthur Maillodat, vendeur au magasin d'équipement sportif S'Cape, qui vend et loue notamment du matériel d'escalade, s'inquiète des "conséquences écologiques" et "économiques" pour les restaurateurs, les gîtes, les hôtels de cette zone très fréquentée, non loin du célèbre village des peintres de Barbizon.