Justice: l'Assemblée arrive au bout du projet de loi, vote mardi

L'Assemblée nationale a achevé jeudi l'examen en première lecture du projet de loi de programmation consacré aux moyens de la justice défendue par Eric Dupond-Moretti (Photo, AFP).
L'Assemblée nationale a achevé jeudi l'examen en première lecture du projet de loi de programmation consacré aux moyens de la justice défendue par Eric Dupond-Moretti (Photo, AFP).
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Publié le Jeudi 13 juillet 2023

Justice: l'Assemblée arrive au bout du projet de loi, vote mardi

  • Principal changement dans la dernière ligne droite, les députés ont donné leur feu vert mercredi soir à la demande des LR de construction de 3000 places de prison supplémentaires d'ici à 2027
  • Eric Dupond-Moretti a lancé à ce sujet «un appel solennel, républicain, afin que localement cessent les tentatives d'entrave» à la construction de prisons

PARIS: L'Assemblée nationale a achevé jeudi l'examen en première lecture du projet de loi de programmation consacré aux moyens de la justice, avant un vote solennel attendu mardi prochain.

Principal changement dans la dernière ligne droite, les députés ont donné leur feu vert mercredi soir à la demande des LR de construction de 3.000 places de prison supplémentaires d'ici à 2027, au grand dam de la gauche.

Elles s'ajoutent au plan de 15.000 places prévu par le gouvernement. Le chef du parti LR Eric Ciotti avait conditionné son vote sur cette loi à l'adoption de cet amendement, qui vise à atteindre un parc de 78.000 places en 2027.

"Chiche", a répondu la majorité présidentielle, alors que plus de 2.300 détenus dorment sur un matelas au sol en raison de la surpopulation carcérale.

Le ministre de la Justice Eric Dupond-Moretti a lancé à ce sujet "un appel solennel, républicain, afin que localement cessent les tentatives d'entrave" à la construction de centres de détention. Chez les élus, c'est toujours "la prison oui, mais ailleurs", a-t-il pointé.

La gauche a dénoncé pour sa part "une obsession du tout carcéral".

Le camp présidentiel espère que cet ajout permettra d'obtenir le soutien de la droite lors du vote solennel organisé mardi en fin d'après-midi, après la séance de questions au gouvernement. Les LR hésitent entre un vote pour et une abstention, selon une source au groupe.

Le projet de loi justice prévoit une hausse du budget, établi à près de 11 milliards d'euros en 2027, contre 9,6 milliards aujourd'hui, et l'embauche de 10.000 personnes, dont 1.500 magistrats, en cinq ans.

Eric Dupond-Moretti a tenté durant les débats de calmer la colère des greffiers qui dénoncent leurs conditions de travail et le manque de reconnaissance. Jeudi matin, il a souligné qu'un "accord de principe" a été signé avec les organisations syndicales pour cadrer les négociations sur les rémunérations et le statut prévues jusqu'en octobre.

"Il me semble qu'à partir du moment où on négocie, on n'est plus dans le conflit", a-t-il affirmé. Son texte prévoit le recrutement de 1.500 greffiers supplémentaires en cinq ans.

Jeudi après-midi, les députés ont entamé l'examen d'un second projet de loi, organique, sur le statut des magistrats. Par un amendement PS, ils ont ouvert le concours de magistrat (1er grade) aux docteurs en droit ayant exercé des fonctions d'enseignement ou de recherche pendant cinq ans.


Macron retrouve l'arme de la dissolution, mais il ne semble pas prêt à la dégaîner

"Mon souhait c'est qu'il n'y ait pas d'autre dissolution", a-t-il nuancé début juin. "Mais mon habitude n'est pas de me priver d'un pouvoir constitutionnel", a-t-il prévenu. (AFP)
"Mon souhait c'est qu'il n'y ait pas d'autre dissolution", a-t-il nuancé début juin. "Mais mon habitude n'est pas de me priver d'un pouvoir constitutionnel", a-t-il prévenu. (AFP)
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  • L'article 12 de la Constitution prévoit qu'il "ne peut être procédé à une nouvelle dissolution dans l'année qui suit" des élections anticipées
  • Le président de la République, qui exhorte en vain depuis douze mois les députés à "travailler ensemble", n'a donc pu brandir cette menace pour les y inciter

PARIS: Emmanuel Macron retrouve la semaine prochaine le pouvoir de dissoudre l'Assemblée nationale. Mais après l'échec de la précédente dissolution, qui a plombé sa fin de règne, il assure vouloir éviter d'y recourir sauf en cas de blocage du pays.

"S'il devait dissoudre à nouveau, ce serait d'abord perçu comme un énorme aveu d'échec total de ce second mandat", dit à l'AFP le politologue Bruno Cautrès.

Le 9 juin 2024, au soir d'élections européennes largement remportées par l'extrême droite, le chef de l'Etat annonçait la convocation de législatives anticipées, à la surprise générale. Un mois plus tard, le résultat du scrutin était sans appel: un Parlement éclaté, sans aucune majorité, qui inaugurait l'une des plus graves crises politiques de la Ve République et condamnait le pays à un mélange d'instabilité et d'immobilisme.

L'article 12 de la Constitution prévoit qu'il "ne peut être procédé à une nouvelle dissolution dans l'année qui suit" des élections anticipées. Le président de la République, qui exhorte en vain depuis douze mois les députés à "travailler ensemble", n'a donc pu brandir cette menace pour les y inciter.

Mais lorsque l'intention de dissoudre à nouveau à l'automne prochain lui a été prêtée fin avril, Emmanuel Macron a démenti formellement avoir même "envisagé une telle chose".

"Mon souhait c'est qu'il n'y ait pas d'autre dissolution", a-t-il nuancé début juin. "Mais mon habitude n'est pas de me priver d'un pouvoir constitutionnel", a-t-il prévenu, n'excluant pas de dissoudre "si des formations politiques décidaient d'avoir une approche totalement irresponsable et bloquer le pays".

"Roulette russe" 

Le souvenir de l'an dernier est cuisant.

A l'époque, le président misait sur les divisions de la gauche et l'impréparation des adversaires pour "prendre tout le monde de court" et "gagner", comme l'avait expliqué son entourage.

Plusieurs de ses interlocuteurs ont aussi rapporté qu'il était prêt à prendre le risque d'une victoire du Rassemblement national et d'une cohabitation avec Jordan Bardella à Matignon, vue comme un possible antidote à l'accession de Marine Le Pen à l'Elysée en 2027.

Or aucun de ces scénarios ne s'est réalisé, et la "clarification" prédite par Emmanuel Macron a laissé la place à une Assemblée coupée en trois blocs, plus ou moins friables, et un pays quasi-ingouvernable.

Dissoudre à nouveau pourrait donc permettre de sortir de l'impasse, d'autant que le gouvernement de François Bayrou est menacé d'une censure à l'automne sur le budget comme celle qui a fait tomber Michel Barnier un an plus tôt.

"Le problème, c'est que si on fait une dissolution et qu'on en arrive à la même situation de non-majorité, là, ça va devenir très, très compliqué", soupire une ministre.

Or rien n'indique, dans les sondages, que l'issue du scrutin serait sensiblement différente. Et "si ça redonnait les mêmes résultats", "je ne vois pas comment le chef de l'Etat échapperait à la très forte pression pour qu'il démissionne", explique Bruno Cautrès.

"Il a goûté une fois à la roulette russe. Il a compris", estime le politologue.

Un opposant de gauche résume ainsi l'équation présidentielle: "Rater une dissolution c'est déjà beaucoup. En rater deux… faut partir monsieur".

Emmanuel Macron a d'ailleurs esquissé, par petites touches, un mea culpa, reconnaissant que sa décision n'avait pas été "comprise" par les Français et n'avait pas "permis de clarifier les choses".

Parmi ses alliés, même ceux qui déplorent l'immobilisme actuel, peu lui conseilleraient de récidiver.

"Il vaut mieux un an et demi où il ne se passe pas grand-chose qu'un truc qui explose. Je pense que personne n'a intérêt à l'aventure", souffle un proche d'Edouard Philippe (Horizons), candidat déclaré à la prochaine présidentielle.

Dans l'opposition, à gauche comme à l'extrême droite, les partis assurent se préparer à un éventuel retour aux urnes prématuré, qu'ils appellent plus ou moins ouvertement de leurs voeux.

Le RN, en tête des intentions de vote avec environ 33% au premier tour en cas de législatives anticipées selon un récent sondage Elabe, réclame cette nouvelle dissolution. C'est "l'intérêt des Français", a encore dit Marine Le Pen jeudi, même si elle a ajouté douter que le président "fasse ce choix", "compte tenu du très faible bénéfice" qu'il "pourrait en tirer".

Mais pour Bruno Cautrès, quels que soient les affichages, "tout le monde a plutôt intérêt à jouer 2027".

 


La moitié des Français pour une dissolution de l'Assemblée, 56% pour la censure du gouvernement Bayrou

Le Premier ministre français François Bayrou (à gauche) et le président français Emmanuel Macron (à droite) posent pour une photo de famille avec les membres du gouvernement avant la réunion hebdomadaire du cabinet au palais de l'Élysée à Paris, le 2 juillet 2025. (AFP)
Le Premier ministre français François Bayrou (à gauche) et le président français Emmanuel Macron (à droite) posent pour une photo de famille avec les membres du gouvernement avant la réunion hebdomadaire du cabinet au palais de l'Élysée à Paris, le 2 juillet 2025. (AFP)
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  • Alors qu'Emmanuel Macron retrouve la semaine prochaine son pouvoir de dissolution, la moitié des Français souhaitent qu'il l'utilise
  • La moitié des Français (50%) dit souhaiter dans les prochains mois une dissolution de l'Assemblée nationale et l'organisation de nouvelles législatives

PARIS: Alors qu'Emmanuel Macron retrouve la semaine prochaine son pouvoir de dissolution, la moitié des Français souhaitent qu'il l'utilise, tandis que 56% veulent que le gouvernement de François Bayrou soit renversé par une motion de censure, selon un sondage Ifop-Fiducial pour Sud Radio.

La moitié des Français (50%) dit souhaiter dans les prochains mois une dissolution de l'Assemblée nationale et l'organisation de nouvelles législatives, soit 9 points de plus qu'en juin 2025. Mais seulement 34% pensent qu'Emmanuel Macron la mettra en oeuvre dans les prochains mois.

Sans surprise, ceux qui veulent la dissolution sont majoritaires chez les sympathisants de gauche (62%), dont 72% chez les sympathisants insoumis et 58% chez les sympathisants socialistes. Ils sont aussi 68% au sein des sympathisants de Reconquête et du RN.

A l'inverse, seuls 43% des sympathisants de droite y sont favorables, et seulement 29% des sympathisants de la majorité présidentielle.

Une majorité (56%) dit aussi souhaiter que le gouvernement de François Bayrou soit renversé par une motion de censure, soit 13 points de plus qu'en janvier 2025.

Les sympathisants de LFI (87%), tout comme les sympathisants du RN (67%) y sont largement favorables, devant ceux des Ecologistes (60%) et du PS (56%). Mais seuls 35% des proches des Républicains et 18% des sympathisants de Renaissance sont pour.

A la surprise générale, Emmanuel Macron avait dissous l'Assemblée nationale le 9 juin 2024, au soir d'élections européennes largement remportées par l'extrême droite. Les nouvelles élections un mois plus tard avaient conduit à un Parlement éclaté, sans aucune majorité.

Selon la Constitution, le chef de l'Etat ne pouvait pas dissoudre l'Assemblée une deuxième fois, avant un an.

Sondage réalisé par questionnaire auto-administré en ligne du 2 au 3 juillet, auprès d’un échantillon de 1.000 personnes, représentatif de la population française âgée de 18 ans et plus, selon la méthode des quotas. Marge d'erreur compris entre 1,4 et 3,1.


De Villepin, ancien Premier ministre, se prépare discrètement pour la bataille présidentielle de 2027

Ancien Premier ministre, figure littéraire et diplomate flamboyant, Dominique de Villepin a toujours été à part dans la vie politique française. (AFP)
Ancien Premier ministre, figure littéraire et diplomate flamboyant, Dominique de Villepin a toujours été à part dans la vie politique française. (AFP)
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  • Pour ses proches, de Villepin n’est pas un politicien comme les autres
  • L’ancien conseiller présidentiel Maurice Gourdault-Montagne, qui l’a longtemps côtoyé, décrit un homme qui, en d’autres siècles, aurait été « condottiere, capitaine corsaire ou maréchal de Napoléon, de préférence pendant les Cent-Jours»

PARIS: Ancien Premier ministre, figure littéraire et diplomate flamboyant, Dominique de Villepin a toujours été à part dans la vie politique française.
Plus de vingt ans après son discours historique contre la guerre en Irak, il revient sur le devant de la scène avec un nouveau parti, des interventions médiatiques remarquées et un premier meeting confidentiel.
Il avance à petits pas, gardant le secret autour de ses intentions. Une façon, pour cet anticonformiste, de poser ses jalons en vue de la présidentielle de 2027 ?

Pour ses proches, de Villepin n’est pas un politicien comme les autres.
Dans un livre intitulé « Les autres ne pensent pas comme nous », l’ancien conseiller présidentiel Maurice Gourdault-Montagne, qui l’a longtemps côtoyé, décrit un homme qui, en d’autres siècles, aurait été « condottiere, capitaine corsaire ou maréchal de Napoléon, de préférence pendant les Cent-Jours, quand l’entreprise devint impossible ».
Ce portrait est confirmé par ceux qui ont travaillé avec lui, et qui ont décrit à Arab News en français « un perfectionniste maniaque du mot juste, prêt à retravailler un discours des dizaines de fois pour atteindre la formule exacte ».
Ils le disent « sensible, exigeant, doté d’une grande culture et d’une écoute presque anthropologique », s’efforçant toujours « de comprendre l’autre dans sa différence ».
Son anticonformisme, assurent-ils, est légendaire : « Il connaît les conventions mais ne les aime pas. Il marche au milieu de la rue, peu importe les encombrements qu’il provoque ».

Une personnalité singulière 

Cette personnalité singulière se double d’une vision gaullienne de la fonction présidentielle. Pour de Villepin, affirment-ils, « le Président doit être stratège, donner le cap, prendre de la hauteur, laisser le quotidien au Premier ministre ».
Dominique de Villepin reste, pour beaucoup, l’homme du discours du 14 février 2003 au Conseil de sécurité de l’ONU.
À l’époque ministre des Affaires étrangères de Jacques Chirac, il incarne la France qui dit non à la guerre en Irak. Cette prise de position forge son image d’homme d’État indépendant et courageux, applaudi à l’international et encore citée en exemple.

Mais la suite est plus tourmentée. Après un passage au ministère de l’Intérieur, de Villepin est nommé Premier ministre en 2005, au cœur d’une période politiquement instable.
Il doit gérer les suites du référendum européen et la crise des banlieues. Son projet de Contrat première embauche (CPE), qui visait à insérer les jeunes non qualifiés dans l’emploi, tourne au fiasco politique après des manifestations massives.
Ses proches estiment que l’ancien président Nicolas Sarkozy avait activement œuvré en coulisses pour le torpiller.
La rivalité avec Sarkozy est ancienne, mais à partir de là, elle devient totale. De Villepin est empêtré dans l’affaire Clearstream, où il est soupçonné d’avoir cherché à salir son rival.
Même si la justice finira par le blanchir, les dégâts politiques sont considérables.

En 2007, il rêve de l’Élysée mais ne parvient même pas à réunir les 500 signatures nécessaires. C’est Sarkozy qui l’emporte et devient président.
De Villepin, avocat de formation, quitte alors la vie politique pour se consacrer aux affaires et au conseil international.

La route reste longue

Pourtant, l’appel de la politique reste trop fort. À l’été 2024, alors que la dissolution surprise de l’Assemblée nationale plonge le pays dans la confusion, et que la guerre à Gaza marque les esprits depuis fin 2023, de Villepin revient dans le débat public.
Sa silhouette réapparaît sur les plateaux de télévision. Ses analyses géopolitiques sur l’Ukraine ou le Moyen-Orient séduisent largement, et des sondages le placent désormais parmi les personnalités politiques préférées des Français.
Ragaillardi, il fonde un parti, La France Humaniste, et a tenu un premier meeting (le week-end dernier) à Saint-Denis, sans publicité ni médias.

Interrogé sur ses intentions présidentielles, il a parlé d’un simple « galop d’essai », mais son entourage admet qu’il « discute avec beaucoup de personnalités » et que son mouvement entend se structurer pendant l’été.
Pour ses partisans, Villepin veut incarner une alternative à la fois à l’extrême droite et à l’extrême gauche. Son style, ses références gaulliennes, son indépendance, son rejet du « prêt-à-penser » séduisent.
Il offre « autre chose » dans un climat politique morne et éparpillé. Son côté anticonformiste et littéraire attire même la curiosité d’une partie des jeunes militants, y compris ceux venus d’horizons inattendus.

Mais la route reste longue et la prudence de mise. De Villepin n’a jamais fait un travail de terrain électoral, et il manque de relais locaux solides.
« Son vrai sujet, c’est de constituer des équipes et des relais, parce qu’il ne l’a jamais fait. Il ne peut pas seulement compter sur l’inspiration », résume un proche.

Son passé joue à la fois pour et contre lui. Certains n’ont pas oublié l’échec du CPE, même si ses soutiens insistent sur le sabotage orchestré, selon eux, par Sarkozy. D’autres retiennent surtout de lui qu’il est l’homme qui a dit non aux États-Unis pendant la guerre d’Irak.
De Villepin a aussi dû répondre à des rumeurs persistantes de financements opaques, notamment venant du Qatar. Il a toujours démenti ces accusations, qu’il juge absurdes et infondées.

Par ailleurs, il sait que la bataille présidentielle est impitoyable : « S’il ne parle pas en public, les gens ne l’écouteront pas », avertissent ses proches, admettant qu’il va devoir aborder des sujets attendus des Français : dette, retraites, sécurité, des thèmes sur lesquels il reste, pour l’instant, discret.

Dominique de Villepin se lancera-t-il vraiment en 2027 ?

Rien n’est sûr. Il avance prudemment : un livre (Le pouvoir de dire non, paru récemment chez Flammarion), un parti, un meeting, des apparitions médiatiques – à regret, réservées aux seuls médias français.
Il semble tester ses idées et prendre la température du terrain, lui qui sait que « partir trop vite, c’est risquer de lasser », comme il le disait déjà en 2007.