Enquête sur l'assaut du Capitole: les poursuites possibles contre Trump

L'ancien président américain et candidat à la présidentielle de 2024, Donald Trump, prend la parole lors de la conférence Turning Point Action USA à West Palm Beach, en Floride, le 15 juillet 2023. (AFP)
L'ancien président américain et candidat à la présidentielle de 2024, Donald Trump, prend la parole lors de la conférence Turning Point Action USA à West Palm Beach, en Floride, le 15 juillet 2023. (AFP)
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Publié le Vendredi 21 juillet 2023

Enquête sur l'assaut du Capitole: les poursuites possibles contre Trump

  • L'ancien président a annoncé lui-même mardi avoir reçu une lettre du procureur fédéral Jack Smith l'informant qu'il était visé personnellement par cette enquête
  • Cela suggère qu'une inculpation dans cet autre dossier est possible. M. Smith a refusé de commenter

WASHINGTON: L'enquête de la justice américaine sur l'assaut du Capitole et les tentatives de renverser le résultat de l'élection de 2020 avance à grand pas et expose Donald Trump à plusieurs poursuites pénales.

L'ancien président a annoncé lui-même mardi avoir reçu une lettre du procureur fédéral Jack Smith l'informant qu'il était visé personnellement par cette enquête. Cela suggère qu'une inculpation dans cet autre dossier est possible. M. Smith a refusé de commenter.

Le tempétueux homme politique et milliardaire, grand favori des primaires républicaines pour 2024, est en effet déjà doublement inculpé par la justice: dans l'affaire des documents confidentiels de la Maison Blanche et pour des paiements suspects à une ancienne actrice de films X. Il a plaidé non coupable dans les deux cas.

Selon plusieurs médias américains, Jack Smith a informé M. Trump qu'il le visait, dans cette troisième enquête sur l'élection perdue de 2020, pour trois chefs d'accusation: complot à l'encontre de l'Etat américain, entrave à une procédure officielle et privation de droits.

Revue en détail:

Complot à l'encontre de l'Etat américain 

En premier lieu, Donald Trump peut être inculpé pour sa participation à un "complot à l'encontre de l'Etat américain", qui requiert l'implication d'au moins deux personnes et est passible de cinq ans d'emprisonnement.

Selon Daniel Richman, un ancien procureur fédéral aujourd'hui professeur à l'université Columbia de New York, c'est une qualification très large qui peut être retenue pour différentes actions de Trump, avant et après le scrutin de novembre 2020.

Par exemple: "la tentative frauduleuse d'induire le Congrès américain en erreur et de repousser, voire de bloquer, la validation du scrutin", par Donald Trump, explique Daniel Richman.

Il est aussi envisageable que ce chef d'accusation soit retenu pour qualifier les pressions exercées par Donald Trump sur son vice-président Mike Pence pour qu'il ne valide pas la victoire du démocrate Joe Biden au Congrès, le 6 janvier 2021, jour de l'assaut du Capitole. Mike Pence n'avait pas cédé.

Ce chef peut également permettre de poursuivre le milliardaire républicain pour de présumées fraudes électorales commises dans certains Etats visant à lui assurer la quantité de grands électeurs nécessaires à sa réélection.

Cette semaine, la justice de l'Etat du Michigan (nord) a d'ailleurs inculpé 16 personnes accusées d'avoir cherché à usurper la fonction de grand électeur pour faire pencher la balance en faveur de Donald Trump, le tout en suivant une stratégie orchestrée par deux avocats proches de l'ex-président, Rudy Giuliani et John Eastman, qui sont, eux aussi, potentiellement exposés à poursuites.

Entrave à une procédure officielle 

Ce chef d'accusation couvre le fait d'avoir cherché, de manière frauduleuse, à influencer ou à bloquer une procédure officielle, dans ce cas la certification de l'élection remportée par Joe Biden. Il a déjà été retenu pour plus de 300 partisans de l'ancien président qui ont pris d'assaut le Capitole le 6 janvier 2021.

Dans le cas de Donald Trump, il "pourrait être utilisé maintes fois", selon Daniel Richman. Par exemple lorsque Donald Trump a appelé ses partisans à "se battre comme des diables", peu avant qu'ils ne marchent vers le siège du Congrès, bien que lui-même ne se soit pas rendu au Capitole ce jour-là.

L'entrave à une procédure officielle est passible de trois ans de prison.

Privation de droits 

Cette qualification remonte à la fin de la guerre de Sécession (1861-1865). Elle visait alors à poursuivre ceux qui cherchaient à priver les anciens esclaves afro-américains de leur droit de vote.

Elle permet de poursuivre une personne qui tenterait de priver un citoyen des droits qui lui sont conférés par la Constitution ou les lois fédérales, notamment le droit de vote et le droit à la prise en compte de ce suffrage.

Plus récemment, ce chef d'inculpation a été utilisé pour poursuivre des personnes accusées de fraude électorale.

"Ce qui est important, c’est que cette qualification permet de montrer que les victimes n'ont pas été seulement des agents de l'Etat" mais bien des citoyens ordinaires, a déclaré à l'AFP Daniel Richman.

Elle peut entraîner une peine allant jusqu'à 10 ans d'emprisonnement.


Trump: L'Iran « entier pourrait être détruit en une seule nuit, et cette nuit pourrait bien être celle de demain»

Dans la salle de briefing de la Maison Blanche, pleine comme un oeuf, il a jugé que les dirigeants iraniens négociaient de "bonne foi". Mais il a aussi accusé les responsables iraniens d'avoir pour habitude d'"enfumer" les présidents américains. (AFP)
Dans la salle de briefing de la Maison Blanche, pleine comme un oeuf, il a jugé que les dirigeants iraniens négociaient de "bonne foi". Mais il a aussi accusé les responsables iraniens d'avoir pour habitude d'"enfumer" les présidents américains. (AFP)
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  • L'Iran "entier pourrait être détruit en une seule nuit, et cette nuit pourrait bien être celle de demain" (mardi), a menacé lundi Donald Trump pendant une conférence de presse par ailleurs consacrée au spectaculaire sauvetage d'un aviateur américain
  • Le président a assuré que l'armée pourrait détruire en quatre heures les ponts et centrales électriques iraniennes, si l'ultimatum qu'il a fixé à Téhéran expire sans résultat, mardi à 20h00 (00h00 GMT)

WASHINGTON: L'Iran "entier pourrait être détruit en une seule nuit, et cette nuit pourrait bien être celle de demain" (mardi), a menacé lundi Donald Trump pendant une conférence de presse par ailleurs consacrée au spectaculaire sauvetage d'un aviateur américain.

Le président a assuré que l'armée pourrait détruire en quatre heures les ponts et centrales électriques iraniennes, si l'ultimatum qu'il a fixé à Téhéran expire sans résultat, mardi à 20h00 (00h00 GMT).

Le républicain de 79 ans, qui a dit ne pas "s'inquiéter" de commettre des crimes de guerre si les Etats-Unis attaquaient réellement ces infrastructures civiles, a assuré que l'opération militaire américaine avait le soutien de la population iranienne.

Les Iraniens "seraient prêts à souffrir pour avoir la liberté", a déclaré Donald Trump lors d'une rare conférence de presse, en assurant que les Américains avaient intercepté de nombreux messages disant: "Continuez à bombarder".

Mais le président américain a comme à son habitude livré le même jour des propos contradictoires, certains allant dans le sens d'une aggravation, d'autres d'une résolution diplomatique du conflit débuté le 28 février.

"Bonne foi" 

Dans la salle de briefing de la Maison Blanche, pleine comme un oeuf, il a jugé que les dirigeants iraniens négociaient de "bonne foi". Mais il a aussi accusé les responsables iraniens d'avoir pour habitude d'"enfumer" les présidents américains.

Le milliardaire a aussi décrit les difficultés de communication avec ces dirigeants en assurant que les négociations se faisaient "comme il y a 2.000 ans avec des enfants qui transportent un message dans un sens et l'autre".

Un peu plus tôt, en marge d'une célébration de la fête de Pâques dans les jardins de la Maison Blanche, il avait qualifié d'"étape très importante" une proposition de cessez-le-feu de 45 jours avancée par des pays médiateurs.

"Ce n'est pas encore assez bien", a toutefois aussi estimé le président américain sous l'oeil fixe d'une mascotte en costume de lapin.

Pendant sa conférence de presse, il a indiqué que l'une des conditions fixées à l'Iran dans les discussions était la réouverture du détroit d'Ormuz, cela après avoir plusieurs fois assuré ces derniers jours que le sort de cette artère vitale pour le commerce de pétrole lui était indifférent.

Si Donald Trump est allé à la rencontre des journalistes lundi, c'est d'abord pour vanter la spectaculaire opération de sauvetage d'un aviateur américain, qui lui a permis de chanter les louanges de l'armée alors que le conflit est impopulaire auprès de la majorité des Américains.

La mission a "capté l'attention du monde entier", s'est réjoui l'ancien animateur de téléréalité.

Il a donné de nombreux détails - ainsi sur l'engagement de plus de 170 avions militaires au total et sur la destruction de deux appareils que l'armée américaine a été contrainte d'abandonner sur place.

 "Stupides" 

Le chef du Pentagone Pete Hegseth, usant comme d'habitude d'un vocabulaire tantôt religieux tantôt viril, a dressé un parallèle entre le sauvetage de l'aviateur et la résurrection de Jésus Christ, célébrée à Pâques par les chrétiens.

Pendant sa conférence de presse, le président américain a aussi émis des menaces contre les journalistes ayant révélé la recherche en cours d'un membre d'équipage dont l'appareil avait été abattu vendredi dans le sud-ouest de l'Iran, ainsi que leur source.

Il a aussi critiqué vivement les reporters de CNN et du New York Times.

Donald Trump a par ailleurs lancé, cette fois pendant son apparition du matin dans les jardins, que "si cela ne tenait qu'à lui", il s'emparerait du pétrole iranien mais a ajouté que "malheureusement, les Américains voudraient nous voir rentrer à la maison".

"Ils sont stupides", a-t-il répondu à un journaliste qui lui demandait ce qu'il pensait des opinions majoritairement défavorables sur la guerre.

Au pupitre de la salle de presse, l'ancien homme d'affaires a indiqué qu'il existait un plan dans lequel les Etats-Unis prélèveraient un droit de passage dans le détroit d'Ormuz, sans davantage de précisions.


Un nouveau pétrolier appartenant à une compagnie japonaise a franchi le détroit d'Ormuz

Une compagnie maritime japonaise a déclaré lundi qu'un pétrolier battant pavillon indien et appartenant à sa filiale avait franchi le détroit d'Ormuz, faisant route vers l'Inde, devenant le troisième navire lié au Japon à transiter par le détroit. (AFP)
Une compagnie maritime japonaise a déclaré lundi qu'un pétrolier battant pavillon indien et appartenant à sa filiale avait franchi le détroit d'Ormuz, faisant route vers l'Inde, devenant le troisième navire lié au Japon à transiter par le détroit. (AFP)
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  • Le blocage de facto de ce passage maritime du Golfe en raison de la riposte iranienne aux frappes américaines et israéliennes empêche le transit de pétrole, affectant de nombreuses économies en Asie
  • Le Japon qui dépend fortement du brut importé du Moyen-Orient

TOKYO: Une compagnie maritime japonaise a déclaré lundi qu'un pétrolier battant pavillon indien et appartenant à sa filiale avait franchi le détroit d'Ormuz, faisant route vers l'Inde, devenant le troisième navire lié au Japon à transiter par le détroit.

Le blocage de facto de ce passage maritime du Golfe en raison de la riposte iranienne aux frappes américaines et israéliennes empêche le transit de pétrole, affectant de nombreuses économies en Asie, dont le Japon qui dépend fortement du brut importé du Moyen-Orient.

Cette quasi-fermeture a entraîné des pénuries de carburant et une flambée des prix de l'énergie à travers le monde.

Une porte-parole de l'armateur nippon Mitsui OSK Lines a indiqué à l'AFP que le méthanier GPL Green Asha avait traversé le détroit. "Le personnel à bord comme la cargaison sont en sécurité", a-t-elle déclaré.

Samedi, le gouvernement indien avait déjà annoncé que le méthanier GPL Green Sanvi, également détenu par une filiale de Mitsui OSK, avait franchi le détroit en toute sécurité.

Et la veille, trois pétroliers, dont un codétenu par le groupe nippon, avaient traversé le détroit. Le navire Sohar LNG, également codétenu par Mistui OSK, était le premier méthanier de gaz naturel liquéfié à franchir le détroit depuis le 1er mars.

Les rares navires qui ont franchi ce point d'étranglement depuis le début de la guerre au Moyen-Orient ont emprunté un itinéraire approuvé par l'Iran à travers ses eaux près de l'île de Larak, surnommé le "péage de Téhéran" par la société de données maritime Lloyd's List Intelligence.

 


Ce que l'on sait de l'opération de sauvetage d'un aviateur américain en Iran

Donald Trump a annoncé dimanche le sauvetage spectaculaire d'un aviateur américain dont l'appareil a été abattu en Iran et qui a été "gravement blessé", tandis que Téhéran entretient le doute sur le succès de l'opération menée par Washington. (AFP)
Donald Trump a annoncé dimanche le sauvetage spectaculaire d'un aviateur américain dont l'appareil a été abattu en Iran et qui a été "gravement blessé", tandis que Téhéran entretient le doute sur le succès de l'opération menée par Washington. (AFP)
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  • L'avion a été abattu vendredi dans le sud-ouest de l'Iran, selon des médias américains et iraniens - ce que l'administration Trump n'a pas officiellement confirmé
  • Les deux hommes se sont alors éjectés de l'appareil

PARIS: Donald Trump a annoncé dimanche le sauvetage spectaculaire d'un aviateur américain dont l'appareil a été abattu en Iran et qui a été "gravement blessé", tandis que Téhéran entretient le doute sur le succès de l'opération menée par Washington.

Voici ce que l'on sait, sur la base de déclarations officielles et de médias:

Que sait-on de l'aviateur ?

Il a été qualifié d'"officier membre d'équipage" par le président Donald Trump, ce qui signifie qu'il était opérateur des systèmes d'armes à bord du chasseur-bombardier F-15E.

L'avion a été abattu vendredi dans le sud-ouest de l'Iran, selon des médias américains et iraniens - ce que l'administration Trump n'a pas officiellement confirmé.

Les deux hommes se sont alors éjectés de l'appareil.

Le pilote avait été exfiltré peu après le crash lors d'une opération en plein jour des forces spéciales américaines dans la province accidentée de Kohgiluyeh et Boyer-Ahmad (sud-ouest de l'Iran).

Le sort du second occupant était lui incertain. D'après le site Axios et le New York Times, il a pu échapper à une capture dans les montagnes pendant plus d'une journée, en gravissant une crête de 2.100 mètres.

Donald Trump a déclaré dimanche qu'il était "gravement blessé", alors qu'il l'avait présenté dans un premier temps comme simplement "blessé" et "sain et sauf".

Les aviateurs américains suivent une formation dite SERE  - Survival, Evasion, Resistance and Escape (survie, évasion, résistance et fuite) - en cas d'atterrissage en territoire hostile.

Leurs gilets de combat contiennent une balise radio/GPS sécurisée pour transmettre leur position, un appareil de communication, ainsi que de l'eau, de la nourriture, du matériel de premiers secours et un pistolet.

Le président américain fournira des détails lors d'une conférence de presse annoncée pour lundi "avec l'armée" dans le Bureau ovale.

Selon CBS, l'aviateur blessé a été transporté au Koweït.

Comment s'est déroulée la mission de sauvetage ?

Les autorités iraniennes ont appelé la population à participer aux recherches du pilote, conscientes de l'intérêt politique et militaire que présenterait sa capture vivant, proposant une récompense.

Une course s'est alors engagée dans un terrain montagneux tout au long du week-end, avec des images circulant sur les réseaux sociaux montrant des avions et hélicoptères américains volant à basse altitude.

La CIA a participé à sa localisation et a mené une "campagne de désinformation" visant à convaincre les autorités iraniennes qu'il avait déjà été retrouvé, ont relaté le New York Times (NYT) et le Financial Times.

Selon Axios, citant un responsable, l'aviateur - un croyant fervent qui a hurlé "Dieu est bon" sur sa radio après s'être éjecté - se trouvait "dans une cavité rocheuse, invisible sauf pour les capacités de la CIA".

L'opération de sauvetage lancée dans la nuit de samedi à dimanche a mobilisé "des dizaines d'appareils", a affirmé Donald Trump.

Selon le NYT, citant un responsable sous couvert de l'anonymat, c'est l'unité spéciale de la marine américaine SEAL Team 6 - connue pour avoir participé à l'opération contre Oussama Ben Laden en 2011 - qui a été chargée de cette difficile mission, pendant que des avions d'attaque américains assuraient la couverture.

Deux des avions censés ramener l'aviateur et ses sauveteurs en lieu sûr sont restés bloqués sur une base isolée en Iran et ont dû être détruits pour les soustraire aux forces iraniennes, d'après des médias américains. Les forces américaines ont ensuite utilisé trois autres appareils.

Trump a affirmé qu'aucun Américain n'avait perdu la vie.

Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu a indiqué lundi, sans détails, qu'Israël avait contribué à l'opération de sauvetage. "Je suis profondément fier que notre coopération (avec les Etats-Unis, ndlr), sur et en dehors du champ de bataille, soit sans précédent et qu'Israël ait pu contribuer à sauver un brave soldat américain", a-t-il écrit sur le réseau X.

Que dit l'Iran ?

L'armée iranienne assure sans plus de détails que l'opération américaine a été "déjouée". Dans la soirée, les Gardiens de la Révolution ont diffusé une photo présentée par l'agence Isna comme étant celle du "crâne d'un soldat américain au milieu des débris d'un avion détruit".

Les Gardiens n'ont donné aucune information, diffusant seulement ce message sibyllin: "une preuve supplémentaire de la défaite humiliante du menteur Trump".

Selon le porte-parole des forces armées, Ebrahim Zolfaghari, "deux hélicoptères Black Hawk et deux avions de transport militaire C-130" américains ont "été détruits".

Cinq Iraniens ont été tués lors de l'opération américaine, a annoncé l'agence de presse Tasnim.

Les médias d'Etat ont diffusé des images de débris et de moteurs calcinés éparpillés dans une zone désertique. Elles ont été prises à environ 50 kilomètres au sud de la ville d'Ispahan, selon des spécialistes de la géolocalisation.