Enquête sur l'assaut du Capitole: les poursuites possibles contre Trump

L'ancien président américain et candidat à la présidentielle de 2024, Donald Trump, prend la parole lors de la conférence Turning Point Action USA à West Palm Beach, en Floride, le 15 juillet 2023. (AFP)
L'ancien président américain et candidat à la présidentielle de 2024, Donald Trump, prend la parole lors de la conférence Turning Point Action USA à West Palm Beach, en Floride, le 15 juillet 2023. (AFP)
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Publié le Vendredi 21 juillet 2023

Enquête sur l'assaut du Capitole: les poursuites possibles contre Trump

  • L'ancien président a annoncé lui-même mardi avoir reçu une lettre du procureur fédéral Jack Smith l'informant qu'il était visé personnellement par cette enquête
  • Cela suggère qu'une inculpation dans cet autre dossier est possible. M. Smith a refusé de commenter

WASHINGTON: L'enquête de la justice américaine sur l'assaut du Capitole et les tentatives de renverser le résultat de l'élection de 2020 avance à grand pas et expose Donald Trump à plusieurs poursuites pénales.

L'ancien président a annoncé lui-même mardi avoir reçu une lettre du procureur fédéral Jack Smith l'informant qu'il était visé personnellement par cette enquête. Cela suggère qu'une inculpation dans cet autre dossier est possible. M. Smith a refusé de commenter.

Le tempétueux homme politique et milliardaire, grand favori des primaires républicaines pour 2024, est en effet déjà doublement inculpé par la justice: dans l'affaire des documents confidentiels de la Maison Blanche et pour des paiements suspects à une ancienne actrice de films X. Il a plaidé non coupable dans les deux cas.

Selon plusieurs médias américains, Jack Smith a informé M. Trump qu'il le visait, dans cette troisième enquête sur l'élection perdue de 2020, pour trois chefs d'accusation: complot à l'encontre de l'Etat américain, entrave à une procédure officielle et privation de droits.

Revue en détail:

Complot à l'encontre de l'Etat américain 

En premier lieu, Donald Trump peut être inculpé pour sa participation à un "complot à l'encontre de l'Etat américain", qui requiert l'implication d'au moins deux personnes et est passible de cinq ans d'emprisonnement.

Selon Daniel Richman, un ancien procureur fédéral aujourd'hui professeur à l'université Columbia de New York, c'est une qualification très large qui peut être retenue pour différentes actions de Trump, avant et après le scrutin de novembre 2020.

Par exemple: "la tentative frauduleuse d'induire le Congrès américain en erreur et de repousser, voire de bloquer, la validation du scrutin", par Donald Trump, explique Daniel Richman.

Il est aussi envisageable que ce chef d'accusation soit retenu pour qualifier les pressions exercées par Donald Trump sur son vice-président Mike Pence pour qu'il ne valide pas la victoire du démocrate Joe Biden au Congrès, le 6 janvier 2021, jour de l'assaut du Capitole. Mike Pence n'avait pas cédé.

Ce chef peut également permettre de poursuivre le milliardaire républicain pour de présumées fraudes électorales commises dans certains Etats visant à lui assurer la quantité de grands électeurs nécessaires à sa réélection.

Cette semaine, la justice de l'Etat du Michigan (nord) a d'ailleurs inculpé 16 personnes accusées d'avoir cherché à usurper la fonction de grand électeur pour faire pencher la balance en faveur de Donald Trump, le tout en suivant une stratégie orchestrée par deux avocats proches de l'ex-président, Rudy Giuliani et John Eastman, qui sont, eux aussi, potentiellement exposés à poursuites.

Entrave à une procédure officielle 

Ce chef d'accusation couvre le fait d'avoir cherché, de manière frauduleuse, à influencer ou à bloquer une procédure officielle, dans ce cas la certification de l'élection remportée par Joe Biden. Il a déjà été retenu pour plus de 300 partisans de l'ancien président qui ont pris d'assaut le Capitole le 6 janvier 2021.

Dans le cas de Donald Trump, il "pourrait être utilisé maintes fois", selon Daniel Richman. Par exemple lorsque Donald Trump a appelé ses partisans à "se battre comme des diables", peu avant qu'ils ne marchent vers le siège du Congrès, bien que lui-même ne se soit pas rendu au Capitole ce jour-là.

L'entrave à une procédure officielle est passible de trois ans de prison.

Privation de droits 

Cette qualification remonte à la fin de la guerre de Sécession (1861-1865). Elle visait alors à poursuivre ceux qui cherchaient à priver les anciens esclaves afro-américains de leur droit de vote.

Elle permet de poursuivre une personne qui tenterait de priver un citoyen des droits qui lui sont conférés par la Constitution ou les lois fédérales, notamment le droit de vote et le droit à la prise en compte de ce suffrage.

Plus récemment, ce chef d'inculpation a été utilisé pour poursuivre des personnes accusées de fraude électorale.

"Ce qui est important, c’est que cette qualification permet de montrer que les victimes n'ont pas été seulement des agents de l'Etat" mais bien des citoyens ordinaires, a déclaré à l'AFP Daniel Richman.

Elle peut entraîner une peine allant jusqu'à 10 ans d'emprisonnement.


Au Pakistan, le mois d'avril «le plus pluvieux» depuis 1961

Vue générale du débordement de la rivière Jhelum après de fortes pluies à Muzaffarabad, au Cachemire sous administration pakistanaise, le 29 avril 2024. (AFP)
Vue générale du débordement de la rivière Jhelum après de fortes pluies à Muzaffarabad, au Cachemire sous administration pakistanaise, le 29 avril 2024. (AFP)
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  • Beaucoup s'inquiètent désormais au Pakistan: les pluies d'avril ont déjà tué au moins 144 personnes, dont des dizaines d'enfants dans l'écroulement de leur maison sous des pluies torentielles
  • Outre les inondations, le pays a aussi été éprouvé par des canicules mortelles et une pollution atmosphérique parmi les pires au monde

ISLAMABAD, Pakistan : Si une grande partie de l'Asie connaît une vague de chaleur sans précédent, le Pakistan, lui, vient de vivre son «avril le plus pluvieux depuis 1961», avec des températures près d'un degré plus basses qu'à l'habitude.

Comme souvent dans le pays, le cinquième le plus peuplé du monde et l'un des plus exposés aux phénomènes climatiques extrêmes, experts et météorologues pointent du doigt le changement climatique.

Le pays pauvre d'Asie du Sud ne cesse de répéter que ses 240 millions d'habitants (environ 3% de la population mondiale) ne sont responsables que de moins de 1% des émissions mondiales de gaz à effet de serre.

Beaucoup s'inquiètent désormais au Pakistan: les pluies d'avril ont déjà tué au moins 144 personnes, dont des dizaines d'enfants dans l'écroulement de leur maison sous des pluies torentielles. Mais la mousson, et son lot d'inondations, de crues subites et de dégâts, doit arriver en juillet et durera jusqu'en septembre.

Outre les inondations, le pays a aussi été éprouvé par des canicules mortelles et une pollution atmosphérique parmi les pires au monde, autant de phénomènes dont l'impact est aggravé, disent les experts, par un manque d'infrastructures et une mauvaise gouvernance.

En avril, les précipitations ont atteint «59,3 millimètres», bien au-delà des moyennes habituelles de 22,5 millimètres, détaille un rapport des services de météorologie publié tard vendredi.

Le Balouchistan, la plus grande province du Pakistan aux frontières de l'Iran et de l'Afghanistan, a connu l'augmentation la plus importante du pays. Là, notent les services de météorologie, les précipitations ont été quatre fois et demie supérieures aux normales saisonnières.

Le bilan humain le plus lourd, avec 84 morts dont 38 enfants, a en revanche été enregistré dans la province du Khyber Pakhtunkhwa, dans le nord-ouest frontalier de l'Afghanistan, où 3.500 habitations ont été endommagées.

- «Météo imprévisible» -

Et alors que des Philippines à la Birmanie en passant par l'Inde, des millions de personnes suffoquent sous une vague de chaleur inédite, le Pakistan a vu sa température moyenne mensuelle baisser à 23,67 degrés, contre 24,54 habituellement, poursuit le rapport.

Pour Zaheer Ahmad Babar, porte-parole des services météorologiques, le changement climatique explique ce mois inhabituel.

«Le changement climatique est un facteur important qui influe sur les tendances météo imprévisibles dans notre région», affirme-t-il à l'AFP.

En 2022, le pays pauvre d'Asie du Sud avait subi des inondations dévastatrices qui avaient touché près d'un tiers de son territoire et affecté plus de 33 millions de personnes, faisant plus de 1.700 morts.

Dans des régions du Pendjab, province la plus peuplée et grenier à céréales du pays, les récoltes ont souffert récemment des pluies abondantes et de la grêle.

«Les crues subites ont provoqué des dégâts importants à de grandes surfaces de cultures, en particulier celle du blé, qui était prêt à être récoltée», a indiqué l'agence onusienne OCHA dans un rapport récent.

«Ceci a entraîné des pertes économiques importantes pour les cultivateurs et les villages».

«On assiste quasiment chaque année à des événements liés aux changements climatiques. Et pourtant on n'y est toujours pas préparé», constate l'avocat et militant écologiste Ahmad Rafay Alam.

La responsabilité du climat «incombe à nos gouvernements provinciaux et fédéral, mais ceux-ci accordent la priorité aux questions politiques», dit-il.

Si le Pakistan pâtit actuellement de précipitations élevées, début avril, Islamabad annonçait être confronté à une pénurie d'eau d'environ 30% par rapport à ses besoins au début de la saison des semis pour le riz et le coton.

Les autorités pointait du doigt un enneigement hivernal moins important qu'à l'habitude dans la région des glaciers du Nord.

Plus d'un an et demi plus tard, souligne l'ONU, près de 10 millions d'enfants avaient encore besoin d'aide humanitaire pour survivre dans les zones touchées par les pluies diluviennes qui ont tout emporté en 2022.

Pour l'Unicef, «les enfants pakistanais sont pris dans un cercle vicieux de sècheresse et d'inondation».

«De leur conception à leur arrivée à l'âge adulte, le développement des cerveaux des enfants, de leurs poumons et de leur système immunitaire est affecté par leur environnement», poursuit l'Unicef qui s'inquiète pour toute une génération.

«Les risques qu'ils encourent du fait du changement climatique sont considérés comme extrêmement élevés», s'alarme l'agence onusienne.


Dublin: des étudiants campent sur le campus du Trinity College contre la guerre à Gaza

Vue de l'enceinte du Trinity College de Dublin. (Photo Paul Faith AFP)
Vue de l'enceinte du Trinity College de Dublin. (Photo Paul Faith AFP)
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  • Le président du syndicat étudiant TCDSU de l'université, Laszlo Molnarfi, a affirmé sur la chaîne RTE que les manifestants demandent à l'université de couper ses liens avec Israël
  • L'opposition à l'intervention militaire d'Israël à Gaza est très forte en Irlande où des marches appelant à un cessez-le-feu ont rassemblé des milliers de personnes dans la rue

DUBLIN, Irlande : Des étudiants de la prestigieuse université Trinity College de Dublin ont installé un campement sur le campus de l'établissement pour protester contre l'offensive militaire israélienne à Gaza, bloquant samedi l'entrée d'un bâtiment qui attire habituellement de nombreux touristes.

Les manifestants ont décrit leur mobilisation comme un «campement en solidarité avec la Palestine», sur fonds de multiplication de ces mobilisations en Europe et aux États-Unis.

Ils sont plusieurs dizaines à avoir installé des tentes vendredi soir dans plusieurs endroits du campus, plaçant des bancs devant la bibliothèque qui contient «le Livre de Kells», un célèbre manuscrit médiéval que les touristes viennent voir nombreux dans la capitale irlandaise.

Le président du syndicat étudiant TCDSU de l'université, Laszlo Molnarfi, a affirmé sur la chaîne RTE que les manifestants demandent à l'université de couper ses liens avec Israël.

«Un campement non autorisé de BDS (mouvement qui appelle au boycott d'Israël) est présent à Trinity», a indiqué l'établissement dans un communiqué.

«Pour assurer la sécurité, l'accès au campus sera restreint aux étudiants, personnels, résidents et membres du département des sports, a-t-il ajouté, prévenant que l'accès des visiteurs serait interdit ce samedi.

«Même si Trinity soutient le droit des étudiants à manifester, les manifestations doivent se tenir dans le cadre des règles de l'université», a encore indiqué l'établissement.

Parties des campus américains, où elles ont fait l'objet d'une répression des forces de l'ordre, les mobilisations contre l'offensive israélienne à Gaza se sont propagées un peu partout dans le monde ces derniers jours.

L'opposition à l'intervention militaire d'Israël à Gaza est très forte en Irlande où des marches appelant à un cessez-le-feu ont rassemblé des milliers de personnes dans la rue.

Le gouvernement lui-même est très critique vis-à-vis de l'attitude du gouvernement israélien dirigé par Benjamin Netanyahu depuis le début du conflit, déclenché après l'attaque sanglante du Hamas en Israël le 7 octobre.

Le nouveau Premier ministre irlandais Simon Harris s'est dit prêt mi-avril à reconnaître un État palestinien, y voyant un moyen de contribuer au processus de paix au Moyen-Orient.

En février, le gouvernement irlandais avait demandé à la Commission européenne, aux côtés de l'Espagne, de vérifier sur Israël respectait bien les droits humains à Gaza.

Plus de 400 artistes irlandais ont appelé dans une lettre commune à boycotter le concours international de chanson de l'Eurovision en raison de la participation d'Israël.


Aux Etats-Unis, les étudiants propalestiniens cherchent un nouveau souffle après des arrestations massives

Des étudiants et des militants pro-palestiniens dansent lors d'un rassemblement dans un campement sur le campus de l'université Brown à Providence, Rhode Island, le 29 avril 2024. La Maison Blanche a insisté le 28 avril sur le fait que les manifestations pro-palestiniennes qui ont secoué les universités américaines ces dernières semaines devaient rester pacifiques, après que la police a arrêté environ 275 personnes sur quatre campus différents au cours du week-end. (Photo : Joseph Prezioso / AFP)
Des étudiants et des militants pro-palestiniens dansent lors d'un rassemblement dans un campement sur le campus de l'université Brown à Providence, Rhode Island, le 29 avril 2024. La Maison Blanche a insisté le 28 avril sur le fait que les manifestations pro-palestiniennes qui ont secoué les universités américaines ces dernières semaines devaient rester pacifiques, après que la police a arrêté environ 275 personnes sur quatre campus différents au cours du week-end. (Photo : Joseph Prezioso / AFP)
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  • A l'Université de Chicago, l'administration a indiqué dans un communiqué que faute d'un accord avec les protestataires, le moment était venu de disperser le rassemblement
  • Depuis le 17 avril, une nouvelle vague de mobilisation pour Gaza déferle sur les campus américains, évoquant, dans une moindre ampleur, les manifestations contre la guerre du Vietnam dans les années 1960-70

NEW YORK : Les manifestations propalestiniennes qui secouent les campus américains depuis quelques semaines cherchent un nouveau souffle, après des dispersions par la police, des arrestations massives et un sévère rappel à l'ordre par la Maison Blanche.

Tôt vendredi, la police a démantelé sans heurts un campement à l'université de New York (NYU), à la demande de l'établissement.

A l'Université de Chicago, l'administration, qui a fait état sur X d'«informations sur des altercations physiques» sur son campus, a indiqué dans un communiqué que faute d'un accord avec les protestataires, le moment était venu de disperser le rassemblement.

Les protestataires à l'université de Riverside, en Californie (ouest), sont parvenus à un accord avec l'administration et devaient mettre fin à leur mouvement avant 00H00 samedi (07H00 GMT). Des compromis similaires avaient permis l'évacuation sans heurts des universités Rutgers (New Jersey, est) et Brown (Rhode Island, est).

Sur d'autres campus, les forces de l'ordre sont intervenues manu militari ces derniers jours, comme à Columbia à New York et à UCLA à Los Angeles.

Près de 2.000 personnes en tout ont été interpellées, selon un bilan établi par plusieurs médias américains.

Très critiquée par des étudiants et au sein du corps enseignant pour avoir deux fois appelé la police à intervenir - des images qui ont fait le tour du monde - la présidente de Columbia, Minouche Shafik, a évoqué la «tourmente» dans son établissement.

«Ces deux dernières semaines ont été parmi les plus difficiles de l'histoire de Columbia», a-t-elle dit dans une vidéo publiée vendredi sur les réseaux sociaux, affirmant que l'occupation d'un bâtiment par des étudiants avait été «un acte violent».

«Nous avons beaucoup à faire, mais je m'engage à oeuvrer chaque jour et avec chacun d'entre vous pour reconstruire la communauté sur notre campus», a-t-elle ajouté.

Depuis le 17 avril, une nouvelle vague de mobilisation pour Gaza déferle sur les campus américains, évoquant, dans une moindre ampleur, les manifestations contre la guerre du Vietnam dans les années 1960-70.

En plus de réclamer la fin du conflit à Gaza, ces étudiants appellent les universités à rompre leurs relations avec Israël et à se désengager de leurs investissements en lien avec ce pays.

Ils dénoncent aussi l'appui quasi inconditionnel des Etats-Unis à leur allié.

Israël est engagé dans une offensive massive dans la bande de Gaza, en représailles à l'attaque du Hamas le 7 octobre sur son sol.

- Vietnam -

Jeudi, lors d'une courte allocution, le président démocrate Joe Biden, longtemps muet sur les manifestations, a martelé que «l'ordre devait prévaloir».

Cela lui a valu à la fois les critiques de la droite, qui l'a jugé trop complaisant, et l'indignation des partisans des manifestants.

«Il existe un droit à manifester, pas un droit à provoquer le chaos», a lancé l'octogénaire, candidat face au républicain Donald Trump à la présidentielle de novembre.

Son ministre de l'Education, Miguel Cardona, a envoyé selon la chaîne CNN une lettre à des dirigeants d'universités dans laquelle il se dit «incroyablement préoccupé par les informations sur de la haine antisémite à l'encontre d'étudiants sur certains campus».

Les manifestations ont ravivé le débat aux Etats-Unis, déjà tendu voire violent depuis l'attaque du Hamas, sur la liberté d'expression, l'antisionisme et ce qui constitue de l'antisémitisme.

D'un côté, des étudiants et enseignants accusent leurs universités de chercher à censurer un discours politique, de l'autre plusieurs personnalités, dont des élus du Congrès, affirment que les militants attisent l'antisémitisme.

La question pourrait plomber la course de M. Biden à la Maison Blanche.

«Cela pourrait être le Vietnam de Biden», a averti sur CNN le sénateur de gauche Bernie Sanders.

«Je crains vraiment que le président Biden ne se mette dans une position où il s'aliène non seulement les jeunes, mais une grande partie de la base démocrate», a-t-il ajouté.

Côté républicain, Donald Trump a qualifié les manifestants de «tarés de la gauche radicale», qu'il faut «arrêter maintenant».

La mobilisation a inspiré les militants propalestiniens à travers le monde, en France, comme dans la prestigieuse école parisienne Sciences Po, ou à l'université McGill au Canada et à l'UNAM à Mexico.

A rebours d'autres institutions, l'université Brown, dans l'Etat américain du Rhode Island, s'est accordée avec les manifestants sur le démantèlement de leur campement en échange d'un vote sur un éventuel «désinvestissement».