Raid d'Israël sur Gaza en 2014: enquête sur la responsabilité d'un marchand d'armes français

Des palestiniens de Gaza, Udai et Bassil, victimes d'un tir de missile en 2014 à Gaza (AFP).
Des palestiniens de Gaza, Udai et Bassil, victimes d'un tir de missile en 2014 à Gaza (AFP).
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Publié le Mercredi 02 août 2023

Raid d'Israël sur Gaza en 2014: enquête sur la responsabilité d'un marchand d'armes français

  • Au moins 2 251 Palestiniens sont morts, pour la plupart des civils, et 74 Israéliens, surtout des soldats
  • Deux plaintes visant Exxelia sont déposées en 2016 et 2017 puis une information judiciaire est ouverte en France début 2018 pour complicité de crimes de guerre

PARIS: Le 17 juillet 2014, trois enfants sont tués et deux autres grièvement blessés à Gaza par un missile israélien. Neuf ans après, à Paris, la justice enquête sur la responsabilité d'un marchand d'armes français, accusé par les victimes de complicité de crimes de guerre.

En cette fin de journée de juillet, cinq enfants de la famille Shuheibar nourrissent leurs pigeons sur le toit de leur immeuble dans le quartier de Sabra (nord de Gaza) quand un missile israélien vraisemblablement tiré par un drone s'abat sur eux.

Afnan, 8 ans, Wassim, 9 ans, et Jihad, 10 ans, sont tués. Udai, 16 ans, et son cousin Bassil, 9 ans, sont conduits à l'hôpital dans un état grave.

Israël menait alors l'opération "Bordure protectrice" (7 juillet-26 août 2014) pour faire cesser les tirs de roquettes depuis l'enclave palestinienne. Au moins 2 251 Palestiniens sont morts, pour la plupart des civils, et 74 Israéliens, surtout des soldats.

L'immeuble des Shuheibar a été frappé pendant un cessez-le-feu, "dans un quartier où il n'y a jamais eu de bombardement" car il n'y avait "pas le moindre objectif militaire", expose l'avocat français de la famille, Me Joseph Breham.

"C'est un crime de guerre", affirme-t-il, rejetant l'hypothèse d'une "erreur".

Dans les débris est retrouvée une pièce cylindrique noire portant les inscriptions partiellement effacées "Eurofarad - Paris - France".

Selon les expertises, il s'agit d'un capteur fabriqué par l'entreprise française Eurofarad - rachetée en 2015 par le fabricant d'armes Exxelia Technologies -, et vendu à la société israélienne Rafael.

Ce capteur potentiométrique, considéré comme un "matériel de guerre" selon des documents consultés par l'AFP, servait à guider les ailettes des missiles à schrapnels (remplis de projectiles) conçus par cette société de défense.

La fin de «l'impunité»

Deux plaintes visant Exxelia sont déposées en 2016 et 2017 puis une information judiciaire est ouverte en France début 2018 pour complicité de crimes de guerre, en l'espèce attaque délibérée contre des civils et meurtres, et homicides involontaires.

Pour la première fois se pose devant la justice française la question "des qualifications du comportement" de l'armée israélienne "à Gaza et en Cisjordanie" et "de la responsabilité" des fabricants d'armes, estime Me Breham.

L'avocat réclame la fin de "l'impunité" pour les marchands d'armes et l'application du Traité sur le commerce des armes qui prévoit l'interdiction des exportations, ou la révision des autorisations lorsque des pays clients sont soupçonnés de crimes de guerre.

"Un vendeur d'armes est responsable de l'utilisation de ses armes quand il ne pouvait manquer d'ignorer qu'on allait commettre des crimes de guerre", estime Me Breham.

"Sept ans après le début de ce dossier, il n'existe à ce jour, à notre connaissance, aucune charge contre la société, qui n'est pas mise en examen", a réagi de son côté l'avocate d'Exxelia, Me Valérie Munoz-Pons, rappelant qu'une première enquête, à laquelle l'entreprise "a pleinement collaboré", avait été classée pour "infraction insuffisamment caractérisée".

En juillet, Udai Shuheibar, ses parents, un oncle et son cousin Bassil sont venus en France pour être entendus par la juge d'instruction chargée des investigations.

Quand "on a appris qu'on pouvait aller en France, je n'ai pas dormi de la nuit tellement j'étais heureux. On allait enfin pouvoir réclamer ce qui nous est dû", raconte Udai Shuheibar. "J'ai été blessé quand j'avais 16 ans et (j'en ai) aujourd'hui 25: toutes ces années ont été perdues", soupire le jeune homme.

"On a demandé à aller en France pour cette affaire, on voulait une solution, des soins, à Gaza, on n'a rien, j'ai encore les éclats d'obus" qui n'ont pas été retirés, raconte Bassil dont la boîte crânienne a été comblée avec une calotte.

Bassil et Udai ont détaillé à l'AFP lors d'une rencontre à Paris leurs blessures et séquelles.

"Ce qui est arrivé, je le vois encore devant mes yeux", confie Udai, qui a une longue cicatrice sur le ventre, la jambe droite tordue et un fragment encore emprisonné dans le bras gauche. "Cette histoire m'a beaucoup touché, elle m'a totalement détruit psychologiquement."


Israël construit des routes et des postes militaires dans le sud du Liban, les négociations à Rome au point mort

 L'impasse diplomatique intervient alors que l'activité militaire israélienne continue d'entraver la mise en œuvre des accords dans le sud du Liban. (Archives/Getty Images)
L'impasse diplomatique intervient alors que l'activité militaire israélienne continue d'entraver la mise en œuvre des accords dans le sud du Liban. (Archives/Getty Images)
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  • Israël « gagne du temps » à l’approche des élections, selon une source
  • Le Liban se montre réticent à négocier alors que Tel-Aviv retarde ses retraits

BEYROUTH : Le Liban n’a reçu aucune réponse israélienne aux propositions soumises lors du dernier cycle de négociations directes à Rome, a déclaré une source officielle libanaise, alors qu’Israël étend ses routes militaires et ses positions défensives dans les zones du Sud-Liban sous son contrôle.

Cette source, proche de la délégation libanaise chargée des négociations, a exclu la tenue imminente d’un huitième cycle de pourparlers, estimant qu’Israël semblait « gagner du temps » à l’approche de ses élections.

« Le Liban n’a reçu aucune réponse israélienne aux demandes et propositions qu’il a soumises lors du septième cycle de négociations de Rome, qui s’est tenu la semaine dernière sous l’égide des États-Unis », a déclaré la source.

« Israël ne semble pas disposé à le faire à court terme. »

La source a également indiqué que le chef du Commandement central américain, l’amiral Brad Cooper, avait reporté une visite prévue cette semaine au Liban et se rendrait à la place en Arabie saoudite.

« Le Liban ne semble pas figurer parmi les priorités de l’agenda américain pour le moment », a ajouté la source.

La chaîne publique israélienne Kan a indiqué que les médiateurs tentaient de réduire les divergences et d’organiser un nouveau cycle de pourparlers le mois prochain.

Elle a attribué ce retard aux tensions entre les deux parties, affirmant que le Liban était réticent à reprendre les négociations car Israël n’avait pas étendu les zones d’où il se retirait.

Israël, quant à lui, s’est plaint auprès de Washington des activités de l’armée libanaise et l’a accusée de coordonner ses actions avec le Hezbollah.

Les responsables libanais rejettent cette accusation.

Cette impasse diplomatique intervient alors que l’activité militaire israélienne continue d’entraver la mise en œuvre des dispositions prévues dans le sud du Liban.

L’armée libanaise n’a pas été en mesure d’achever son déploiement à Zawtar Al-Gharbiyah, dans le district de Nabatieh, première zone pilote relevant de la phase initiale d’un accord-cadre mis en œuvre par le biais d’un mécanisme convenu à Rome.

Le déploiement y a débuté le 21 juillet.

Cependant, les forces israéliennes continuent de procéder à des explosions dans la localité voisine de Zawtar Al-Sharqiyah et ont ouvert le feu sur des unités de l’armée libanaise lorsque celles-ci s’enfonçaient plus profondément dans des zones proches de la ville contrôlée par Israël.

Zawtar Al-Gharbiyah, qui s'étend sur environ 4 km², est l'une des trois villes sélectionnées pour constituer la première zone pilote dans le cadre de cet accord soutenu par les États-Unis.

Le général de brigade à la retraite de l’armée libanaise Khalil Gemayel, ancien commandant du secteur du Litani Sud, a déclaré à Arab News que le Liban avait profité des dernières négociations de Rome pour proposer des retraits israéliens plus importants de Bint Jbeil et de Khiam.

L’objectif, a-t-il précisé, était d’accélérer à la fois le retrait des forces israéliennes et le déploiement de l’armée libanaise.

« Si les retraits ne se font que par petites étapes, il faudra des mois, voire des années, pour débarrasser le sud du Liban de la présence militaire israélienne », a déclaré M. Gemayel.

Il a ajouté que des informations militaires indiquaient qu’Israël avait établi un important centre de commandement à Khiam et construisait des routes militaires, tout en se montrant réticent à se retirer de Bint Jbeil en raison de l’importance symbolique de cette ville pour le Hezbollah.

M. Gemayel a affirmé que l’armée libanaise était capable de prendre le contrôle de la zone située au sud du Litani et a rejeté les allégations israéliennes selon lesquelles elle coordonnerait ses actions avec le Hezbollah.

« L’armée libanaise ne coordonne pas ses actions avec le Hezbollah », a-t-il déclaré.

Il a ajouté que l’armée avait déjà démantelé environ 200 installations militaires du Hezbollah et scellé les tunnels qu’elle avait découverts, tout en respectant les restrictions légales régissant les perquisitions de propriétés privées.

« Le problème ne réside pas dans la capacité de l’armée à se déployer, malgré son besoin de soutien », a déclaré Gemayel. « Le problème réside dans le mécanisme de suivi de la mise en œuvre des zones pilotes et dans la nécessité de donner à cette expérience une véritable chance de réussir. »

Il a précisé que les troupes libanaises avaient reçu pour instruction d’arrêter toute personne portant ouvertement des armes et qu’elles pouvaient mener des raids, bien que les perquisitions de propriétés privées nécessitent généralement une autorisation judiciaire.

Dans les zones pilotes, a-t-il ajouté, les troupes libanaises facilitaient le retour des habitants non armés, mais la poursuite des explosions et des tirs israéliens rendait difficile le maintien des familles sur place.

« Comment peut-on s’attendre à ce que des familles s’installent dans un climat de peur et d’intimidation constantes ? », a déclaré M. Gemayel.

Le maire de Zawtar Al-Gharbiyah, Abdul Ezzeddine, a récemment déclaré qu’un drone israélien avait pénétré dans la mairie et ordonné aux personnes présentes d’ouvrir les portes pour une inspection, avant de se diriger vers la place de la ville pour surveiller les travaux de déblaiement des décombres.

M. Gemayel a indiqué que certaines installations du Hezbollah découvertes par l’armée libanaise étaient dissimulées au sein de propriétés civiles et reliaient entre eux des immeubles d’habitation.

Il a précisé que des perquisitions pouvaient être menées en cas de constat d’infraction, sur autorisation judiciaire ou pendant un état d’urgence déclaré en vertu de la loi libanaise sur la défense.

Cette dernière option nécessiterait une décision gouvernementale prise par décret.

Ces développements ont alimenté les inquiétudes à Beyrouth : les négociations visant à mettre fin aux opérations militaires, à garantir le retrait israélien et à permettre le retour des résidents déplacés se poursuivent en parallèle des activités israéliennes sur le terrain, sans que celles-ci ne soient restreintes.

Alors que les délégations négocient les cartes et les modalités de retrait, les forces israéliennes continuent de raser au bulldozer, de démolir des structures et d’établir des positions dans le sud.

Une source officielle libanaise a déclaré que Beyrouth restait néanmoins attachée aux négociations.

« Se retirer des pourparlers pourrait s’avérer plus dangereux, car cela laisserait le champ libre à une issue décidée sur le champ de bataille », a déclaré cette source.

La source a accusé Israël d’exercer une pression croissante sur un État libanais qui avait choisi la voie diplomatique comme alternative à une reprise de la guerre.

« Le Hezbollah rejette totalement les négociations et ne propose aucune alternative », a déclaré la source.

Le responsable a également cité les déclarations de responsables politiques israéliens et les incidents impliquant des militants extrémistes israéliens pénétrant sur le territoire libanais comme des facteurs ayant accru les inquiétudes au Liban quant aux intentions à long terme d’Israël.

Ces craintes se sont intensifiées après que le ministère israélien des Affaires étrangères a publié une carte régionale accompagnant des données sur la malnutrition infantile, qui semblait inclure des zones du territoire libanais soit occupées par les forces israéliennes, soit sous le contrôle de tir israélien.

Cette carte a suscité des condamnations au Liban et donné lieu à des contacts diplomatiques avec Washington.

Israël l’a par la suite retirée de son compte officiel en anglais, bien qu’elle soit restée visible sur le compte en arabe.

La source libanaise a qualifié cet épisode de tentative visant à « provoquer le Liban et à détourner son attention de la question fondamentale : le sort des zones occupées ».

Des collines stratégiques sous pression

Les opérations militaires israéliennes se concentrent également autour des collines d’Ali Al-Taher, dans le district de Nabatieh, qui culminent à environ 600 mètres et surplombent Nabatieh, les villages environnants et les zones menant à Jezzine.

Gemayel a déclaré que le cessez-le-feu annoncé en juin avait empêché les forces israéliennes de mener à bien leur avancée vers ces collines, qui, selon les évaluations militaires libanaises, pourraient abriter d’importantes infrastructures du Hezbollah.

Ces collines figuraient parmi les dernières positions dont les forces israéliennes se sont retirées lorsqu’elles ont quitté le Sud-Liban en 2000.

Gemayel a déclaré que les combats autour de la localité voisine de Kfar Tebnit avaient mis au jour ce qui semblait être un vaste réseau de tunnels et démontré le coût potentiel d’une tentative de prise de ces hauteurs.

« L’armée israélienne contrôle les versants arrière des collines à l’aide de robots et de drones de surveillance qu’elle a déployés sur la colline centrale, connue sous le nom d’Al-Dabsha », a-t-il déclaré.

« Elle construit des routes et des fortifications, mais n’a pas encore atteint les tunnels. »

Il a ajouté que les forces israéliennes incendiaient également des zones boisées à travers les collines.

M. Gemayel a indiqué que des informations non vérifiées avaient circulé, suggérant que des robots avaient été envoyés dans les tunnels, mais a souligné que les détails restaient flous.

Il a également mis en avant les travaux de construction militaire israéliens menés ailleurs dans la zone occupée comme preuve d’un éventuel enracinement à plus long terme.

Selon M. Gemayel, les forces israéliennes prolongent des routes et construisent des positions défensives, notamment le long d’un axe reliant la zone frontalière de Taybeh à Yohmor, dans la Bekaa occidentale, et en direction du château de Beaufort, ce qui pourrait leur permettre d’accéder aux zones situées au nord du Litani.

Il a indiqué que plus de 20 pelles mécaniques et bulldozers avaient été observés en train de travailler sur un terrain rocheux difficile.

« Quiconque entreprend des travaux de construction de cette ampleur signale qu’il a l’intention de rester dans la région et ne souhaite pas se retirer », a déclaré Gemayel.

Il a également évoqué Mansouri, une ville côtière du secteur ouest située à environ 12 km de la frontière et à 7 km de Tyr.

M. Gemayel a expliqué que le cessez-le-feu avait empêché l’occupation israélienne de la ville, mais qu’Israël l’avait par la suite classée dans ce qu’il qualifie de « zone jaune » et exerce un contrôle des tirs sur la zone.

L’armée libanaise avait auparavant facilité le retour d’une cinquantaine de familles, car la ville elle-même n’était pas occupée, a-t-il expliqué, mais celles-ci ont ensuite été contraintes de repartir suite à des avertissements d’évacuation lancés par Israël.

Pour le Liban, le fossé de plus en plus visible entre les négociations diplomatiques et l’évolution de la situation sur le terrain devient la préoccupation centrale.

Beyrouth s’est engagée dans le processus de Rome dans l’espoir de trouver un mécanisme permettant de mettre fin aux attaques, de faciliter les retraits israéliens et de permettre le retour des habitants ainsi que la reconstruction.

Alors qu’un nouveau cycle de négociations est désormais incertain, les responsables libanais craignent que le temps ne joue en défaveur de cet objectif — laissant les réalités militaires sur le terrain se cristalliser tandis que les négociations restent suspendues.


Le Liban vote l'abolition de la peine de mort, une première au Moyen-Orient

Le parlement libanais a voté mardi l'abolition de la peine de mort, une première au Moyen-Orient, dans une décision qualifiée d'"historique" par le ministre de la Justice Adel Nassar. (AFP)
Le parlement libanais a voté mardi l'abolition de la peine de mort, une première au Moyen-Orient, dans une décision qualifiée d'"historique" par le ministre de la Justice Adel Nassar. (AFP)
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  • "Le projet de loi visant à abolir la peine de mort au Liban a été approuvé", a annoncé le bureau du président du Parlement
  • Le texte précise que les crimes commis avant l'entrée en vigueur de cette loi seront passibles d'une peine d'emprisonnement à perpétuité

BEYROUTH: Le parlement libanais a voté mardi l'abolition de la peine de mort, une première au Moyen-Orient, dans une décision qualifiée d'"historique" par le ministre de la Justice Adel Nassar.

Le pays n'avait plus procédé à des exécutions depuis 2004.

"Le projet de loi visant à abolir la peine de mort au Liban a été approuvé", a annoncé le bureau du président du Parlement.

Le texte précise que les crimes commis avant l'entrée en vigueur de cette loi seront passibles d'une peine d'emprisonnement à perpétuité.

Le ministre de la Justice a salué une décision "historique", soulignant que grâce à ce vote, Beyrouth ne serait plus débouté de ses demandes d'extradition de suspects de la part de pays où la peine de mort est abolie.

C'est "une étape monumentale pour les droits humains dans le pays, une rupture claire avec une sentence cruelle et arbitraire qui n'aurait jamais dû être prononcée", a déclaré de son côté Ramzi Kaiss, chercheur de l'ONG de défense des droits humains Human Rights Watch (HRW).

Le vote d'abolition de la peine de mort fait partie d'une série de projets de loi discutés lors de la session parlementaire, dont une loi générale d'amnistie, serpent de mer depuis plusieurs années.


Un navire touché par un «projectile» en mer Rouge, des victimes 

Un "projectile" a frappé un navire près du détroit de Bab el-Mandeb, au large des côtes sud du Yémen, faisant des victimes, a annoncé mardi l'agence maritime britannique UKMTO, sans préciser leur nombre et s'il s'agissait de morts ou de blessés. (AFP)
Un "projectile" a frappé un navire près du détroit de Bab el-Mandeb, au large des côtes sud du Yémen, faisant des victimes, a annoncé mardi l'agence maritime britannique UKMTO, sans préciser leur nombre et s'il s'agissait de morts ou de blessés. (AFP)
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  • Un "projectile" a frappé un navire près du détroit de Bab el-Mandeb, au large des côtes sud du Yémen
  • "Il a été signalé qu'un cargo dans le sud de la mer Rouge a été touché par un projectile d'origine inconnue, qui a causé des victimes"

DUBAI: Un "projectile" a frappé un navire près du détroit de Bab el-Mandeb, au large des côtes sud du Yémen, faisant des victimes, a annoncé mardi l'agence maritime britannique UKMTO, sans préciser leur nombre et s'il s'agissait de morts ou de blessés.

"Il a été signalé qu'un cargo dans le sud de la mer Rouge a été touché par un projectile d'origine inconnue, qui a causé des victimes", a indiqué l'agence dans un communiqué, alors que les rebelles houthis du Yémen, alliés de l'Iran, ont revendiqué plusieurs attaques contre la flotte saoudienne dans la zone depuis juillet.