Collectivités: à deux jours du budget, le gouvernement démine le terrain

Cette vue aérienne prise le 8 juin 2013 montre l'hôtel de ville de Lille et son beffroi. (Photo, AFP)
Cette vue aérienne prise le 8 juin 2013 montre l'hôtel de ville de Lille et son beffroi. (Photo, AFP)
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Publié le Lundi 25 septembre 2023

Collectivités: à deux jours du budget, le gouvernement démine le terrain

  • "Le budget 2024 prévoit une augmentation de 220 millions d'euros" de la dotation globale de fonctionnement (DGF) pour les communes et intercommunalités
  • "C'est un message fort vers les collectivités", a affirmé le ministre de la Cohésion des territoires Christophe Béchu dans une déclaration écrite à la presse

PARIS: Augmentation de la principale dotation aux collectivités, "nouvelle méthode" pour trouver des économies: à deux jours de la présentation du projet de budget pour 2024, le gouvernement a multiplié lundi les gestes de bonne volonté envers les élus locaux.

"Le budget 2024 prévoit une augmentation de 220 millions d'euros" de la dotation globale de fonctionnement (DGF) pour les communes et intercommunalités, a annoncé la ministre déléguée aux Collectivités territoriales Dominique Faure dans un entretien à La Gazette des communes.

La somme se décomposera en trois blocs: "100 millions d'euros sur la dotation de solidarité rurale, 90 millions d'euros sur la dotation de solidarité urbaine et 30 millions d'euros sur la dotation d'intercommunalité", a détaillé Mme Faure.

Après treize ans de gel de cette ressource versée par l'Etat aux communes, intercommunalités et départements, la DGF croît ainsi pour la deuxième année de suite.

En 2023, le gouvernement l'a ainsi rehaussée de 320 millions d'euros, déjà pour faire face à une forte inflation (+4,9% sur un an en août selon l'Insee).

"C'est un message fort vers les collectivités", a affirmé le ministre de la Cohésion des territoires Christophe Béchu dans une déclaration écrite à la presse.

"Cette annonce permet de mesurer la sincérité de l'engagement de notre gouvernement aux côtés des collectivités", a-t-il ajouté.

Malgré la rallonge de 220 millions d'euros annoncée pour 2024, certaines associations d'élus locaux pourraient être déçues.

Ces dernières semaines, elles ont en effet réclamé une indexation de la DGF, principale dotation dont elles disposent, sur le niveau de l'inflation.

"On ne peut pas demander à l'Etat de compenser entièrement l'inflation", leur a répondu lundi Dominique Faure.

L'entourage de la ministre insiste: "L'Etat lui-même subit" la hausse des prix et "l'inflation fait également augmenter certaines recettes des collectivités".

Alors que les élus locaux demandent à l'Etat de la visibilité sur plusieurs années quant à leurs ressources, le gouvernement a semblé lundi ouvert à cette idée.

"La demande de visibilité et de pluriannualité des élus locaux est légitime", a confié le ministre des Comptes publics Thomas Cazenave, également interviewé par La Gazette des Communes.

Méfiance

"La loi de programmation des finances publiques offre déjà une visibilité sur la trajectoire des concours financiers (versés par l'Etat aux collectivités, NDLR), et sur la croissance et l'inflation. On peut probablement aller plus loin", a reconnu l'ancien président de la délégation aux collectivités territoriales de l'Assemblée nationale.

Thomas Cazenave s'est au passage dit "favorable à ce que le gouvernement présente une stratégie pluriannuelle des financements de la transition écologique", publics et privés.

Surtout, le ministre des Comptes publics a proposé lundi une "nouvelle méthode" aux élus locaux pour maîtriser la croissance des dépenses dans les collectivités.

La première étape consistera selon lui à "échanger de manière très précise avec toutes les associations d'élus pour nous mettre d'accord sur des revues de dépenses".

In fine, l'objectif est que les dépenses de fonctionnement des collectivités (masse salariale, achats de fournitures...) progressent d'un demi-point de pourcentage de moins que l'inflation.

"L'effort pour les collectivités sera bien moins important que celui demandé à l'Etat", a assuré M. Cazenave, et "les dépenses d'investissement progresseront plus fortement que l'inflation."

Et contrairement aux précédents mécanismes de contrôle des dépenses, les collectivités qui manqueront les objectifs fixés par le gouvernement ne seront pas sanctionnées.

La "nouvelle méthode" esquissée lundi rappelle furieusement le "pacte de confiance" promis il y a un an par le prédécesseur de Thomas Cazenave à Bercy, Gabriel Attal.

Face aux réticences des élus locaux, cette initiative déjà destinée à contenir la progression de la dépense locale avait été enterrée.

Dès dimanche soir, une série de messages sur "X" (ex-Twitter) du président de l'Association des maires de France David Lisnard a souligné la méfiance persistante des élus locaux.

"Les comptes des collectivités sont à l'équilibre, contrairement à l'Etat. Elles n'empruntent que pour investir. Elles n'ont pas de leçon de gestion à recevoir de l'Etat surdépensier et surpréleveur", a cinglé le maire de Cannes en réaction à des propos d'Emmanuel Macron sur la taxe foncière.


Algérie: les derniers obstacles judiciaires levés avant une possible grâce de Gleizes

Toutes les procédures judiciaires en Algérie dans l'affaire Christophe Gleizes sont "closes", ont annoncé ses avocats mercredi, estimant que la voie est dégagée pour que le président Tebboune accorde sa grâce au journaliste sportif français qui purge une peine de sept ans de prison. (AFP)
Toutes les procédures judiciaires en Algérie dans l'affaire Christophe Gleizes sont "closes", ont annoncé ses avocats mercredi, estimant que la voie est dégagée pour que le président Tebboune accorde sa grâce au journaliste sportif français qui purge une peine de sept ans de prison. (AFP)
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  • Le journaliste sportif français avait été arrêté en mai 2024 en Kabylie (nord-est) où il réalisait un reportage sur la JSK, une prestigieuse équipe de foot, puis condamné en juin 2025 à sept ans de prison pour "apologie du terrorisme"
  • Il avait retiré en mars un pourvoi en cassation et le dernier obstacle à une éventuelle grâce présidentielle résidait dans le pourvoi déposé par le procureur général

ALGER: Toutes les procédures judiciaires en Algérie dans l'affaire Christophe Gleizes sont "closes", ont annoncé ses avocats mercredi, estimant que la voie est dégagée pour que le président Tebboune accorde sa grâce au journaliste sportif français qui purge une peine de sept ans de prison.

Les avocats Amirouche Bakouri et Emmanuel Daoud ont fait savoir dans un communiqué sur Facebook que la Cour de cassation avait "définitivement statué" sur ce dossier en date du 25 mai. Elle a "pris acte du désistement du pourvoi" de M. Gleizes et a "rejeté au fond" un autre recours introduit par le parquet.

Le journaliste sportif français avait été arrêté en mai 2024 en Kabylie (nord-est) où il réalisait un reportage sur la JSK, une prestigieuse équipe de foot, puis condamné en juin 2025 à sept ans de prison pour "apologie du terrorisme", une peine confirmée en appel en décembre dernier.

Il avait retiré en mars un pourvoi en cassation et le dernier obstacle à une éventuelle grâce présidentielle résidait dans le pourvoi déposé par le procureur général.

"Le débat juridictionnel étant désormais clos, l'avenir de Christophe Gleizes relève à présent des prérogatives discrétionnaires du président" Abdelmajid Tebboune, ont ajouté les avocats à propos de la grâce du journaliste réclamée par sa famille.

L'avocat algérien et son collègue français ont dit exprimer "formellement le voeu" qu'une "mesure de grâce présidentielle soit accordée dans les plus brefs délais afin d'apporter un dénouement rapide et humain à cette affaire".

En Algérie, les présidents accordent traditionnellement leurs grâces lors des fêtes religieuses musulmanes et aussi à l'occasion de la fête du 5 juillet, qui célèbre l'indépendance du pays acquise au terme de 132 ans de colonisation française et huit années d'une guerre sanglante (1954-1962).

"Seule issue" 

"Nous attendions cette nouvelle depuis (...) mi-mars et nous en sommes particulièrement heureux", a déclaré à l'AFP Sylvie Godard, la mère du journaliste.

Le sort de M. Gleizes, qui fait partie de nombreux sujets de tension entre Paris et Alger, a encore été évoqué ce lundi lors d'une rencontre à Paris entre le ministre de l'Intérieur algérien Saïd Sayoud et son homologue français Laurent Nuñez.

Une crise profonde avait éclaté à l'été 2024 entre les deux pays lorsque Paris avait apporté son soutien à un plan d'autonomie sous "souveraineté marocaine" pour le territoire disputé du Sahara occidental. L'Algérie, qui soutient les indépendantistes du Front Polisario, avait immédiatement rappelé son ambassadeur en France.

La crise s'était aggravée avec l'arrestation en novembre 2024 de l'écrivain franco-algérien Boualem Sansal (gracié en novembre 2025), puis la mise en examen en avril 2025 d'un agent consulaire algérien accusé d'être impliqué dans l'enlèvement en France d'un influenceur algérien, Amir DZ.

Cette affaire avait conduit à l'expulsion réciproque d'une douzaine de diplomates et agents consulaires et au rappel de l'ambassadeur Stéphane Romatet.

Un dégel a été amorcé depuis février, marqué par le retour de l'ambassadeur à Alger et les visites en Algérie de trois ministres français.

La décision de la Cour de cassation "ouvre la voie à une grâce présidentielle, seule issue pour le drame humain que vivent Christophe Gleizes et sa famille", a indiqué à l'AFP Thibaut Bruttin, directeur général de Reporters sans frontières (RSF), qui chapeaute le comité de soutien à Christophe Gleizes.

"A quelques jours du coup d'envoi de la Coupe du monde", qui démarre le 11 juin aux Etats-Unis, au Mexique et au Canada, "il est indispensable que Christophe retrouve les siens et la tribune presse des stades", a-t-il ajouté.


Programmation militaire: Lecornu appelle le Parlement à «trouver une solution» après un vote inattendu au Sénat

Le Premier ministre Sébastien Lecornu a reconnu faire face à un "vrai problème" après un vote inattendu au Sénat, qui a supprimé une rallonge budgétaire allouée aux armées d'ici 2030, appelant les parlementaires à "trouver une solution". (AFP)
Le Premier ministre Sébastien Lecornu a reconnu faire face à un "vrai problème" après un vote inattendu au Sénat, qui a supprimé une rallonge budgétaire allouée aux armées d'ici 2030, appelant les parlementaires à "trouver une solution". (AFP)
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  • "On parle d'un sujet grave qui est le sujet militaire (...) Il faut une trajectoire qui soit soutenable. Le vrai problème au moment où on se parle, c'est qu'il n'y a plus de trajectoire dans le texte"
  • "Il faut que les parlementaires trouvent une solution mais je laisse les débats se faire. J'ai l'habitude, avec ce qui se passe à l'Assemblée nationale, d'être calme"

PARIS: Le Premier ministre Sébastien Lecornu a reconnu faire face à un "vrai problème" après un vote inattendu au Sénat, qui a supprimé une rallonge budgétaire allouée aux armées d'ici 2030, appelant les parlementaires à "trouver une solution".

Interrogé sur Public Sénat en marge de la séance de Questions au gouvernement, le locataire de Matignon a promis de "laisse(r) les débats se faire" sur l'actualisation de la loi de programmation militaire (LPM).

Le Sénat a terminé l'examen de ce texte mercredi soir, avant un vote solennel prévu le 9 juin.

Mais dans la nuit de mardi à mercredi, le gouvernement a essuyé un contretemps non négligeable avec la suppression d'un article phare du projet de loi, celui qui actait la trajectoire budgétaire d'ici 2030 en portant à 436 milliards d'euros les dépenses militaires, soit 36 milliards supplémentaires par rapport à la dernière loi de programmation (2023).

La droite sénatoriale souhaitait en effet obtenir 14 milliards supplémentaires pour les armées, mais elle a été battue sur ce point dans l'hémicycle et a répliqué dans la foulée en obtenant le rejet pur et simple de l'article fixant la feuille de route sur les prochaines années.

"On parle d'un sujet grave qui est le sujet militaire (...) Il faut une trajectoire qui soit soutenable. Le vrai problème au moment où on se parle, c'est qu'il n'y a plus de trajectoire dans le texte", s'est inquiété le Premier ministre.

"Il faut que les parlementaires trouvent une solution mais je laisse les débats se faire. J'ai l'habitude, avec ce qui se passe à l'Assemblée nationale, d'être calme", a-t-il ajouté.

La trajectoire budgétaire et l'enveloppe de 36 milliards, soutenues très largement à l'Assemblée nationale ces derniers jours, pourront en effet être rétablies par la suite dans la procédure parlementaire, notamment lors d'une commission mixte paritaire (CMP). Cette réunion de conciliation entre députés et sénateurs doit être convoquée après le vote du Sénat.

La droite en "désaccord profond" 

Lors d'une conférence de presse tenue au même moment, la droite sénatoriale a défendu sa position. Le président LR de la commission de la Défense Cédric Perrin a assuré avoir voulu "acter un désaccord profond avec le gouvernement".

"Nous avons considéré que 436 milliards n'étaient pas suffisants pour assurer la sécurité de la France", a-t-il ajouté, promettant "d'aller au bout de la négociation" au Parlement sur ce texte gouvernemental.

La ministre des Armées Catherine Vautrin a appelé sur X les parlementaires à opter pour un "cadre financier ambitieux et robuste, c’est-à-dire réaliste" et à "faire le choix de l'accélération soutenable du réarmement" lors de la CMP.

La loi de programmation militaire, qui fixe les grandes orientations et les moyens des armées françaises, n'est toutefois pas contraignante pour le gouvernement, le budget des armées devant être voté chaque année au Parlement dans le projet de loi de finances.

Les sénateurs ont terminé mercredi l'examen de ce texte dans le calme, validant notamment la création d'un régime d'exception en cas de menace "grave et actuelle", dispositif décrié par une partie de la gauche.

Ils ont aussi approuvé la transformation de la Journée défense et citoyenneté (JDC) en une "Journée de mobilisation", supprimant néanmoins la nécessité pour les jeunes de réaliser en parallèle un examen médical, une mesure défendue par le gouvernement pour permettre de disposer d'une "photographie" de l'état de santé d'une classe d'âge entière.

Autre mesure adoptée, la création du nouveau service national militaire et volontaire, d'une durée de dix mois, dont la campagne de recrutement a démarré en janvier.


Emmanuel Macron salue en Edgar Morin un «destin exceptionnel dans le siècle»

Emmanuel Macron a salué mercredi, lors d'un hommage national aux Invalides au philosophe et sociologue Edgar Morin, mort à 104 ans, "un destin exceptionnel dans le siècle" qui ne céda jamais à "la vérité d'un seul camp". (AFP)
Emmanuel Macron a salué mercredi, lors d'un hommage national aux Invalides au philosophe et sociologue Edgar Morin, mort à 104 ans, "un destin exceptionnel dans le siècle" qui ne céda jamais à "la vérité d'un seul camp". (AFP)
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  • "Cette énergie française, généreuse, ambitieuse, universelle, va continuer de renaître", a assuré Emmanuel Macron dans un discours d'un peu moins de quinze minutes ponctué d'un "Merci Edgar"
  • Edgar Morin était l'auteur d'une œuvre très diverse, connue bien au-delà de la France et qui se voulait une réflexion sur l'Homme à partir des données de la science

PARIS: Emmanuel Macron a salué mercredi, lors d'un hommage national aux Invalides au philosophe et sociologue Edgar Morin, mort à 104 ans, "un destin exceptionnel dans le siècle" qui ne céda jamais à "la vérité d'un seul camp".

"C'est un destin exceptionnel dans le siècle", "un humaniste planétaire certes, mais irréductiblement français toujours pour ses combats de liberté (..) d'égalité, d'émancipation, de fraternité aussi avec tous les peuples privés de leurs droits", a lancé le chef de l'Etat devant un grand portrait du philosophe, arborant son éternel chapeau et sourire. Edgar Morin fut notamment un farouche défenseur de la cause palestinienne.

"Pour lui, la vérité ne résultait jamais d'un seul camp, d'un seul dogme. L'engagement ne pouvait être l'embrigadement et l'avenir était promis au chaos si l'on cédait à l'accablement ou à l'inaction", a-t-il ajouté.

"Cette énergie française, généreuse, ambitieuse, universelle, va continuer de renaître", a assuré Emmanuel Macron dans un discours d'un peu moins de quinze minutes ponctué d'un "Merci Edgar".

Edgar Morin était l'auteur d'une œuvre très diverse, connue bien au-delà de la France et qui se voulait une réflexion sur l'Homme à partir des données de la science. Malgré son grand âge, le philosophe, décédé vendredi, était toujours présent et écouté dans le débat intellectuel.

La cérémonie s'est déroulée dans la cour sud du Dôme des Invalides et non la cour d'honneur, comme le veut la tradition, en raison de travaux, en présence de son épouse, la philosophe marocaine Sabah Abouessalam, et nombre de personnalités du monde politique et intellectuel.

"Français juif" et résistant 

L'ancien président François Hollande, le Premier ministre Sébastien Lecornu et ses prédécesseurs Laurent Fabius, Dominique de Villepin, Manuel Valls, Bernard Cazeneuve et Elisabeth Borne ainsi que le sociologue Jean Viard et l'historien Pascal Ory ont notamment été aperçus. Le chef du gouvernement marocain Aziz Akhannouch était aussi présent.

Le cercueil, sur lequel l'emblématique chapeau du sociologue était posé, a fait son entrée dans la cour au pas du tambour. Après l'éloge funèbre présidentiel, la sonnerie "Aux Morts" a retenti, suivi d'une minute de silence et de la Marseillaise.

Docteur honoris causa de 38 universités étrangères, Edgar Morin a écrit des dizaines d'ouvrages dont "La Rumeur d'Orléans" (1969), sur une rumeur antisémite, "La méthode" (1977-2004), son œuvre majeure en six volumes, et plusieurs livres sur l'écologie, thème qui lui tenait à cœur.

De son vrai nom Edgar Nahoum, il est né le 8 juillet 1921 à Paris, dans une famille juive originaire de Salonique en Grèce, émigrée à Paris. En 1941, il rejoint le Parti communiste et entre dans la Résistance sous le pseudonyme de Morin

Le chef de l'Etat a salué "l'enfant de Ménilmontant", quartier populaire de Paris, d'un "enseignement laïque", "vibrant de son identité de Français juif, traqué, opprimé", résistant face à l'Occupant nazi et adepte de la "pensée complexe".

"Contre les apparences" 

"Pour comprendre comment la barbarie fut enfantée par la civilisation (...) après la guerre, Edgar Morin, encore soldat, s'établit un temps en Allemagne" et en "tira un livre à rebours de l'époque pour défendre l'idée de l'Allemagne qu'il aimait, l'idée de l'Europe qu'il aimait et ses idées dont il espérait la renaissance", a-t-il rappelé.

Dans "Autocritique" (1959), le philosophe relata son exclusion du PCF et ses propres aveuglements face au stalinisme. Edgar Morin fut aussi l'un des fondateurs du comité des intellectuels contre la guerre d'Algérie. "Il avait appris à penser contre les apparences, contre les écoles, parfois contre lui-même", a dit le chef de l'Etat.

Devenu chercheur au CNRS, il sut "décrire la rumeur d'Orléans avec ses emballements, ses croyances, ses lâchetés et son travail éclaire encore ce que nous savons de ces poussées de fièvre imaginaire". Il "aperçut l'émergence de la génération des yéyé" nés près la guerre, d'une "nouvelle culture de masse ou la "fin de la société rurale", a relaté le président.

Après la chute du Mur de Berlin en 1989, il a observé comment "le modèle occidental entrait en crise au moment de sa victoire politique et économique". Avec la "crise écologique", "le retour du fondamentalisme religieux", la "crise de l'ordre international" et le retour de la guerre en Europe.