Possibles manoeuvres frauduleuses: l'ex-président français Sarkozy inculpé

L'ancien président français Nicolas Sarkozy assiste au match de football du 1er tour du groupe F de la Ligue des champions de l'UEFA entre le Paris Saint-Germain (PSG) et le Borussia Dortmund (BVB) au stade du Parc des Princes à Paris, le 19 septembre 2023. (AFP).
L'ancien président français Nicolas Sarkozy assiste au match de football du 1er tour du groupe F de la Ligue des champions de l'UEFA entre le Paris Saint-Germain (PSG) et le Borussia Dortmund (BVB) au stade du Parc des Princes à Paris, le 19 septembre 2023. (AFP).
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Publié le Vendredi 06 octobre 2023

Possibles manoeuvres frauduleuses: l'ex-président français Sarkozy inculpé

  • Pour les enquêteurs, selon un chiffrage récemment établi, au moins 608 000 euros auraient pu être utilisés pour l'ensemble de l'opération, dont les protagonistes contestent la teneur frauduleuse
  • Cette décision ouvre la voie à un possible nouveau procès pour cette figure majeure de la droite française

PARIS : 

L'ancien président français Nicolas Sarkozy a été inculpé vendredi dans le cadre d'une enquête sur de possibles manœuvres frauduleuses visant à le disculper des soupçons de financement libyen de sa campagne présidentielle 2007.

L'ex-chef de l'Etat (2007-2012) a été inculpé par le tribunal judiciaire de Paris pour recel de subornation de témoin et association de malfaiteurs en vue de la préparation d'escroqueries au jugement en bande organisée, a indiqué à l'AFP une source judiciaire.

Cette décision ouvre la voie à un possible nouveau procès pour cette figure majeure de la droite française.

Elle a été prise au terme d'une trentaine d'heures d'interrogatoire au total sur trois jours et demi, mené par deux magistrats financiers chargés de cette information judiciaire ouverte en mai 2021 sur cette opération, appelée "Sauver Sarkozy" par l'un des mis en cause.

"Nicolas Sarkozy est fermement décidé à faire valoir ses droits, établir la vérité et défendre son honneur", ont réagi ses avocats Jean-Michel Darrois et Christophe Ingrain dans un communiqué transmis à l'AFP.

Avec cette inculpation, les juges signifient qu'ils estiment disposer de suffisamment d'indices graves ou concordants quant à sa participation aux manœuvres élaborées par au moins neuf autres protagonistes impliqués à des degrés et moments divers, possiblement en leur donnant son aval.

La première étape de l'opération aurait consisté à obtenir la rétractation des accusations contre Nicolas Sarkozy du sulfureux intermédiaire franco-libanais Ziad Takieddine, fin 2020, en échange d'une possible rémunération.

Puis, au premier semestre 2021, certains des mis en cause auraient tenté d'obtenir une preuve que le retentissant document libyen publié dans l'entre-deux-tours de la présidentielle 2012 par le site français d'investigation Mediapart et évoquant un financement à hauteur de 50 millions d'euros était un faux.

D'après la source judiciaire interrogée par l'AFP, M. Sarkozy a par ailleurs été placé sous le statut de témoin assisté pour l'infraction de participation à une association de malfaiteurs en vue de commettre l'infraction de corruption active de personnel judiciaire étranger au Liban.

Certains protagonistes de cette opération sont en effet soupçonnés d'avoir tenté de corrompre des magistrats libanais pour qu'ils libèrent un fils Kadhafi détenu dans ce pays, afin que la famille du défunt dictateur libyen facilite la mise hors de cause de M. Sarkozy.

Pour les enquêteurs, selon un chiffrage récemment établi, au moins 608.000 euros auraient pu être utilisés pour l'ensemble de l'opération, dont les protagonistes contestent la teneur frauduleuse.

Nicolas Sarkozy et son lourd agenda judiciaire

Bygmalion, Bismuth... Outre l'enquête sur de possibles manœuvres frauduleuses pour le disculper des soupçons de financement libyen de sa campagne présidentielle 2007, dans laquelle Nicolas Sarkozy a été doublement mis en examen vendredi, l'ancien président de la République est cité dans plusieurs dossiers.

L'affaire des «écoutes» en cassation

Nicolas Sarkozy a été condamné en appel le 17 mai à trois ans d'emprisonnement, dont un an ferme à purger sous bracelet électronique, pour corruption et trafic d'influence dans l'affaire dite des écoutes (ou affaire Bismuth). Une confirmation des peines prononcées en première instance en 2021.

L'ex-président a été reconnu coupable d'avoir tenté, avec son avocat Thierry Herzog, d'obtenir d'un haut magistrat, Gilbert Azibert, des informations couvertes par le secret, voire une influence, sur un pourvoi en cassation qu'il avait formé dans l'affaire Bettencourt. En échange: la promesse d'un soutien pour un poste à Monaco.

Nicolas Sarkozy s'est pourvu en cassation, et une récente décision du Conseil constitutionnel pourrait ouvrir la porte à un nouveau procès.

Bygmalion en appel

Nicolas Sarkozy a été condamné, le 30 septembre 2021, à un an de prison ferme dans le dossier Bygmalion pour le financement illégal de sa campagne présidentielle perdue de 2012.

Contrairement à ses 13 coprévenus (anciens cadres de la campagne et de l'UMP ainsi que de la société Bygmalion), l'ex-président n'était pas mis en cause pour le système de fausses factures imaginé pour masquer l'explosion des dépenses de campagne autorisées, mais pour avoir dépassé le seuil légal de ces dépenses de plus de 20 millions d'euros. Il a fait appel. Son procès s'ouvrira le 8 novembre 2023.

1er procès sur le financement libyen

Nicolas Sarkozy sera également jugé en 2025, notamment pour corruption, soupçonné avec son entourage d'avoir noué un pacte avec le régime du dictateur libyen Mouammar Kadhafi pour financer sa campagne présidentielle victorieuse de 2007, ce qu'il nie en bloc.

Il partagera le banc des prévenus avec douze autres personnes, dont trois de ses anciens ministres : Claude Guéant et Brice Hortefeux, ex-ministres de l'Intérieur et proches de Nicolas Sarkozy, ainsi qu'Eric Woerth, ex-trésorier de la campagne présidentielle suspecte.

Enquêtes en cours 

Ses lucratives activités de conseil en Russie font par ailleurs l'objet d'une enquête préliminaire du parquet national financier (PNF) sur un possible "trafic d'influence".

Selon Mediapart, qui a révélé l'information, cette enquête a été ouverte à l'été 2020. Elle vise à déterminer si Nicolas Sarkozy "se serait adonné à des activités de lobbying potentiellement délictuelles" pour le compte d'oligarques russes.

Mis hors de cause

L'ex-président a bénéficié d'un non-lieu dans plusieurs dossiers: celui sur des voyages en jet privé, qui avaient fait naître des soupçons d'abus de biens sociaux parce qu'ils étaient payés par la société de l'un de ses proches, ou encore dans l'enquête sur le réglement par l'UMP de pénalités dues aux irrégularités financières de sa campagne de 2012.

La justice a également abandonné ses poursuites dans l'affaire des dons octroyés à l'UMP par la richissime héritière du groupe L'Oréal Liliane Bettencourt (décédée en 2017), où il a été brièvement mis en examen pour abus de faiblesse.

Immunité présidentielle 

Par ailleurs, quatre ex-membres du premier cercle de Nicolas Sarkozy ont été condamnés en janvier dans l'affaire dite des sondages de l'Élysée, facturés sans appel d'offres entre 2007 et 2012. L'ancien secrétaire général de la présidence et ex-ministre Claude Guéant, condamné à un an d'emprisonnement dont huit mois ferme, a fait appel.

L'ancien chef de l'État, couvert par l'immunité présidentielle, qui prévaut pour les actes accomplis en cette qualité, n'a jamais été mis en cause dans ce dossier.

«Folie»

Entendu en juin par des enquêteurs spécialisés dans les affaires financières, l'ex-président a certes dit avoir été informé par une des mises en cause --"Mimi" Marchand, figure de la presse people en France-- en octobre 2020, soit un mois avant que l'information ne soit publique, d'un souhait de M. Takieddine de changer de version.

Mais selon ses auditions dévoilées par le quotidien français Libération et consultées par l'AFP, M. Sarkozy a assuré: "l'idée même que je puisse pousser directement ou indirectement au financement des pieds nickelés est une idée folle".

"Aucun élément concret matériel, de téléphonie, ne peut m'incriminer dans cette folie, ni de près, de ni de loin", a assuré l'ancien chef de l'Etat.

Longuement interrogé sur son agenda et sa téléphonie de la fin 2020 et du début 2021, qui suggèrent des rendez-vous ou conversations à des moments-clés avec des protagonistes du dossier, M. Sarkozy a évoqué quelques "coïncidences" mais nié tout contact significatif.

Pour lui, "toute cette petite bande n'a que pour seule préoccupation de se faire mousser les uns par rapport aux autres" en prétendant être en contact avec lui.

Cette décision des magistrats vient alourdir l'agenda judiciaire déjà chargé de M. Sarkozy. Outre le procès du financement libyen de sa campagne de 2007, prévu début 2025, il sera jugé en novembre prochain en appel pour le financement illégal de sa campagne présidentielle perdue de 2012.


Budget: le Sénat approuve la suppression de 4.000 postes d'enseignants, renonce à aller plus loin

Le ministre français de l'Éducation, Edouard Geffray, s'exprime lors d'une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale, à Paris, le 3 décembre 2025. (AFP)
Le ministre français de l'Éducation, Edouard Geffray, s'exprime lors d'une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale, à Paris, le 3 décembre 2025. (AFP)
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  • Le Sénat a approuvé la suppression de 4.000 postes d’enseignants en 2026 pour tenir compte de la baisse démographique prévue
  • Le budget de l’Éducation nationale augmente légèrement (+200 M€) et prévoit la création de 5.440 ETP, essentiellement des stagiaires, masquant en réalité la suppression nette de postes d’enseignants

PARIS: Le Sénat a approuvé vendredi soir la suppression de 4.000 postes d'enseignants en 2026, prévue dans le projet de budget de l'Etat, la droite renonçant à en proposer le doublement, initialement envisagé par les sénateurs.

"La coupe ministérielle est logique et mesurée" pour "tenir compte de l'évolution de la démographie", a reconnu le sénateur Les Républicains Olivier Paccaud, rapporteur du budget de l'Education nationale, examiné à la chambre haute.

Le Sénat, dominé par une alliance entre la droite et les centristes, a donc donné son aval à cette baisse des effectifs d'enseignants, en s'opposant à tous les amendements de la gauche qui proposaient la suppression - partielle ou totale - de cette mesure.

Le budget de l'Education nationale affiche une petite hausse de 200 millions d'euros sur un an dans le projet de loi de finances (PLF) 2026, à 64,5 milliards d'euros.

Il prévoit une augmentation de 5.440 emplois ETP (Equivalents temps plein), mais ce solde est dû en grande partie à la réforme de la formation initiale des enseignants, annoncée en mars, qui va conduire à un afflux de stagiaires (environ 8.000).

Ces créations de postes de stagiaires masquent en fait une suppression de 2.373 ETP d'enseignants du premier degré et de 1.645 ETP dans le second degré, soit 4.018 ETP au total.

"J'assume complètement cette dimension qui consiste à agir et à ne pas subir", a défendu le ministre de l'Education nationale Edouard Geffray, pour qui le gouvernement "ne peut pas ne pas tenir compte de la démographie".

Entre 2025 et 2029, les effectifs d’élèves diminueront de 7,4%, représentant 455.126 élèves en moins, selon le rapport budgétaire du Sénat.

Cette diminution, critiquée par les syndicats d'enseignants, a été décriée par la gauche lors des débats.

"Si vous faites le choix de supprimer des postes, vous devrez assumer demain dans vos départements respectifs, devant les élus locaux, la responsabilité de fermetures de classes douloureuses", a réagi la sénatrice socialiste Marie-Pierre Monier.

La droite sénatoriale a elle une opinion diamétralement opposée: elle avait même proposé ces derniers jours en commission des finances de doubler les postes supprimés, pour les faire passer à 8.000 en 2026, dégageant ainsi des économies supplémentaires pour l'Etat.

Mais cette proposition a divisé jusque dans ses rangs, poussant M. Paccaud à retirer sa proposition.

"N'est-il pas souhaitable d'avoir un tout petit peu moins de professeurs mieux payés pour beaucoup moins d'élèves? Il ne s'agit certainement pas de dégraisser le mammouth, mais plutôt de muscler l'éléphant de la sagesse et du savoir", s'est-il tout de même justifié.

Ces votes sont encore provisoires, car le budget de l'Etat pourra être modifié jusqu'à la deuxième partie du mois de décembre au plus tôt.


Budget de la Sécu: les députés votent sur les recettes, le gouvernement veut encore croire au compromis

 L'Assemblée se prononce vendredi sur la partie recettes du budget de la Sécurité sociale, au lendemain d'une journée marquée par d'intenses tractations entre les députés et le gouvernement qui croit toujours un compromis possible. (AFP)
L'Assemblée se prononce vendredi sur la partie recettes du budget de la Sécurité sociale, au lendemain d'une journée marquée par d'intenses tractations entre les députés et le gouvernement qui croit toujours un compromis possible. (AFP)
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  • "Je pense qu'il y a une majorité absolue de députés à l'Assemblée nationale qui souhaitent que le compromis puisse se faire", a martelé la porte-parole du gouvernement Maud Bregeon sur TF1
  • L'adoption de ce volet recettes est cruciale: son rejet vaudrait rejet de tout le texte et une suite plus qu'incertaine alors que le budget de la Sécu doit être voté avant le 31 décembre

PARIS: L'Assemblée se prononce vendredi sur la partie recettes du budget de la Sécurité sociale, au lendemain d'une journée marquée par d'intenses tractations entre les députés et le gouvernement qui croit toujours un compromis possible.

"Je pense qu'il y a une majorité absolue de députés à l'Assemblée nationale qui souhaitent que le compromis puisse se faire", a martelé la porte-parole du gouvernement Maud Bregeon sur TF1, peu avant l'ouverture de cette séance parlementaire à haut risque pour l'exécutif.

"Je crois que c'est possible" d'obtenir un vote favorable vendredi, a abondé sur franceinfo le ministre délégué aux Relations avec le Parlement Laurent Panifous.

L'adoption de ce volet recettes est cruciale: son rejet vaudrait rejet de tout le texte et une suite plus qu'incertaine alors que le budget de la Sécu doit être voté avant le 31 décembre.

C'est pourquoi le gouvernement a multiplié les signes d'ouverture, que ce soit sur la contribution sociale généralisée (CSG) sur le capital, les franchises médicales ou le niveau des dépenses de l'Assurance maladie, avec un Sébastien Lecornu très présent jeudi au banc.

La hausse de la CSG visant spécifiquement les revenus du capital, supprimée au Sénat après avoir été approuvée en première lecture à l'Assemblée, était particulièrement attendue par la gauche, mais désapprouvée par la droite.

Pour arracher un compromis, le gouvernement a déposé un amendement cherchant à la fois à "sécuriser des recettes" et "assurer que les classes moyennes ne soient pas impactées", avec un rendement attendu de 1,5 milliard d'euros, au lieu de 2,8 dans la version initiale.

Moment "potentiellement critique" 

Autre signe de la volonté d'ouverture du gouvernement, sa porte-parole Maud Bregeon a confirmé vendredi qu'il n'y aurait aucune augmentation - ni dans le budget ni par décret - des franchises médicales, le reste à charge payé par les patients par exemple sur les médicaments.

Le gouvernement envisage aussi de lâcher du lest sur l'objectif des dépenses de l'assurance maladie (l'Ondam) et de les augmenter "jusqu'à +2,5%", contre une hausse d'environ 2% prévue jusqu'ici.

La ministre du Budget Amélie de Montchalin s'est aussi engagée à "accompagner un compromis" sur "l'année blanche" concernant les retraites et les minima sociaux, c'est-à-dire leur non-indexation sur l'inflation.

Jeudi, le Premier ministre a fait monter la pression dans l'hémicycle, répétant que l'absence de texte conduirait à "29 ou 30 milliards" d'euros de déficit pour la Sécu l'an prochain. Le gouvernement souhaite le contenir autour de 20 milliards.

Une note du ministère de la Santé a été distribuée aux députés, faisant état d'un "risque très élevé sur le financement du système de protection sociale", faute de budget. Elle a suscité des réactions houleuses du côté de LFI ou du RN accusant le gouvernement de jouer sur les "peurs".

Pressé par ailleurs par plusieurs ténors de son camp, chez Horizons ou Les Républicains, d'activer l'article 49.3 de la Constitution, M. Lecornu l'a de nouveau exclu. "Vous avez critiqué le 49.3 pendant des années et, au moment où nous le laissons tomber, vous continuez de critiquer", a-t-il tancé.

Camp gouvernemental divisé 

Le scrutin sur l'ensemble du projet de loi n'est prévu que mardi. Son rejet hypothèquerait grandement l'adoption du budget de la Sécu au Parlement avant le 31 décembre.

Le texte est réécrit par les députés depuis mardi dans l'hémicycle en nouvelle lecture, après que le Sénat a supprimé plusieurs concessions du gouvernement au PS, dont l'emblématique suspension de la réforme des retraites.

Des concessions que désapprouvent Horizons et Les Républicains.

A ce stade, "on ne peut pas voter pour" ce budget, a asséné Édouard Philippe, chef des députés Horizons qui oscillent entre abstention et vote contre.

L'ex-Premier ministre Michel Barnier (LR) a aussi affirmé vendredi dans Les Echos qu'il ne le votera pas "en l'état".

De quoi faire peser une sérieuse menace sur l'adoption du texte. Car face au rejet attendu du RN, de son allié l'UDR et de LFI, l'absence de soutien des deux groupes à la droite du camp gouvernemental pourrait concourir à faire tomber le texte, même avec des votes "pour" du PS.

Marque de son ouverture, celui-ci a approuvé une taxe sur les mutuelles censée rapporter un milliard d'euros, qu'il avait rejetée en première lecture.

"Il y a un compromis qui s'esquisse", a assuré sur RTL vendredi Raphaël Glucksmann, le leader de Place publique.


Pandas et ping-pong: Macron achève sa visite en Chine sur une note plus légère

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  • Loin du monumental Palais du Peuple de Pékin où ils s'étaient rencontrés jeudi, le président Xi, accompagné de son épouse Peng Liyuan a joué le guide pour le couple présidentiel français
  • Les deux couples présidentiels ont ponctué ces retrouvailles par un déjeuner, avant qu'Emmanuel et Brigitte Macron ne poursuivent un programme plus personnel

CHENGDU: Visite patrimoniale, pandas et ping-pong: le président français Emmanuel Macron achève vendredi son déplacement en Chine sur une note plus intime et détendue avec son hôte Xi Jinping après les échanges ardus de la veille sur l'Ukraine et le commerce.

Loin du monumental Palais du Peuple de Pékin où ils s'étaient rencontrés jeudi, le président Xi, accompagné de son épouse Peng Liyuan, a joué le guide pour le couple présidentiel français arrivé main dans la main sur le site séculaire du barrage de Dujiangyan (sud-ouest), inscrit au patrimoine mondial, dans un décor verdoyant et montagneux de carte postale.

M. Macron, filmé plus tôt le matin en train de faire son jogging en short avec sa protection rapprochée dans la grande ville de Chengdu à environ une heure de route, s'est fait expliquer, par l'intermédiaire d'une interprète, l'ingéniosité d'un système d'irrigation qui remonte au IIIe siècle av. J.-C. et qui continue à irriguer la plaine du bassin du Sichuan.

Le président Xi a loué "la sagesse" des anciens appliquée aux éléments. "C'est un système d'ingénierie écologique et qui incarne l'harmonie entre l'homme et la nature, et cet esprit d'ingénierie rayonne dans tous les domaines, que ce soit pour la maîtrise de l'eau ou la gouvernance de l'Etat, nous pouvons toujours nous en inspirer", a-t-il dit.

"Impressionnant de voir que la nature a été ainsi maîtrisée par l'homme", s'est extasié M. Macron, en veste, col de chemise ouvert.

M. Macron s'est dit d'avance "très sensible" à cette fenêtre privée réservée par M. Xi, loin du protocole officiel, après l'avoir lui-même invité dans les Pyrénées de son enfance en mai 2024.

Autant de signes d'une "confiance" mutuelle et d'une volonté d'"agir ensemble" alors que les tensions internationales se multiplient et que les déséquilibres commerciaux se creusent au bénéfice de la Chine, a-t-il souligné jeudi.

Les deux couples présidentiels ont ponctué ces retrouvailles par un déjeuner, avant qu'Emmanuel et Brigitte Macron ne poursuivent un programme plus personnel.

Panda mania 

Comme en avril 2023 à Canton, M. Macron aura un échange avec des étudiants. Chengdu, quatrième ville de Chine avec 21 millions d'habitants, est considérée comme l'une des plus ouvertes sur les plans culturel et social.

Brigitte Macron se rendra de son côté au Centre de conservation des pandas géants de Chengdu, où deux plantigrades âgés de 17 ans, prêtés à la France en 2012, viennent tout juste de revenir.

Elle y retrouvera Yuan Meng, le premier des pandas géants nés en France en 2017, dont elle est la marraine et qui a rejoint la Chine en 2023.

La Chine a fait de ces ursidés des ambassadeurs emblématiques à travers des prêts à des zoos dans le monde.

Les petits nés à l'étranger sont envoyés quelques années plus tard à Chengdu pour participer à des programmes de reproduction et de réadaptation en milieu naturel.

De son côté, le chef de l'Etat rencontrera les frères pongistes Alexis et Félix Lebrun, présents en Chine pour la coupe du monde de tennis de table par équipes mixtes.

Timides signaux 

L'occasion d'un nouvel échange de balles pour le président français, après celui à l'Elysée avec Alexis Lebrun en novembre 2024?

Jeudi à Pékin, le président français s'est livré à un échange autrement plus délicat, pressant son homologue chinois d'œuvrer à la fin de la guerre en Ukraine en usant de son "influence" sur la Russie et de corriger les déséquilibres commerciaux avec la France et l'Europe.

S'il s'est dit prêt à "soutenir tous les efforts de paix", M. Xi a haussé le ton face aux accusations récurrentes de soutien de la Chine à l'économie de guerre russe.

La Chine n'a jamais condamné l'invasion de l'Ukraine par la Russie, un partenaire primordial, et lui achète massivement du pétrole, alimentant ainsi sa machine de guerre.

M. Macron semble avoir été entendu en revanche dans son appel à plus d'investissements chinois en France, avec en corollaire un partage de technologies comparable à celui opéré par les Européens lors du décollage économique de Pékin.

Une lettre d'intention a été signée en ce sens, Xi Jinping se disant prêt à "accroître les investissements réciproques" pour un "environnement commercial équitable".