Loi «plein emploi»: verdict de l'Assemblée après les passes d'armes sur le RSA

Vue générale du bâtiment de l'Assemblée nationale à Paris, le 17 juillet 2023. (AFP)
Vue générale du bâtiment de l'Assemblée nationale à Paris, le 17 juillet 2023. (AFP)
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Publié le Mardi 10 octobre 2023

Loi «plein emploi»: verdict de l'Assemblée après les passes d'armes sur le RSA

  • Le projet de loi, qui fixe le cap d'un taux de chômage réduit à 5% d'ici à 2027, érige comme priorité de cibler les plus éloignés de l'emploi pour un accompagnement «plus intensif»
  • Pour le gouvernement, cette réorganisation en réseau doit notamment permettre un meilleur partage d'informations pour l'orientation des demandeurs d'emploi

PARIS: L'Assemblée nationale se prononce mardi sur l'ensemble du projet de loi "pour le plein emploi", avec ses nouvelles exigences décriées pour les bénéficiaires du RSA, qui opposent frontalement la gauche à un camp présidentiel soutenu par la droite.

Face à des oppositions dispersées, l'exécutif est confiant sur l'issue du "vote solennel" prévu en fin d'après-midi pour ponctuer l'examen en première lecture de ce texte emblématique, porté par le ministre du Travail Olivier Dussopt.

D'autant plus qu'il a fini par accéder à une demande insistante de la droite: la mention explicite d'un minimum de 15 heures d'activités hebdomadaires pour tous les inscrits d'une future grande liste des demandeurs d'emploi, incluant désormais l'ensemble des bénéficiaires du RSA.

Contre l'avis du gouvernement, le Sénat avait déjà inséré dans le texte qu'il a voté en juillet ce minimum, ensuite édulcoré par les députés en commission.

Le compromis scellé dans l'hémicycle entre droite et majorité présidentielle mentionne bien les 15 heures, mais assorties d'exceptions, pour raisons de santé ou encore problèmes de garde d'enfant. Le nombre d'heures pourra aussi diminuer plus largement en fonction des "situations individuelles".

«Totem» de l'allocation

Cette solution "va dans le bon sens" en fixant les 15 heures comme un "objectif", s'est réjoui Olivier Dussopt, qui était réticent à graver un volume horaire peu adapté à certains et impossible à proposer à tous.

"Ce n'est pas du travail gratuit, ni du bénévolat" mais des activités de formation ou d'insertion, a-t-il par ailleurs martelé en défense des activités obligatoires, pourfendant le "totem" d'une aide "sans contrepartie" qui "enferme" dans la précarité.

Il a défendu de la même manière un nouveau type de sanctions pour les bénéficiaires du RSA ne respectant pas leurs obligations. Leur allocation pourra être suspendue, mais récupérable en cas de "remobilisation". Dans une limite toutefois de trois mois de versement, introduite au Sénat.

"En face du RSA, il doit y avoir des contreparties", a fait valoir le député LR Philippe Juvin en soutien à ces mesures, face à une Nupes (LFI, PS, EELV, communistes) vent debout contre une "infantilisation" des plus précaires.

Pour l'Insoumise Clémentine Autain, c'est "l'idée que celles et ceux qui sont au RSA sont des fainéants qu'il faut remettre au travail".

Le Rassemblement national (RN) a joué de son côté l'équilibrisme. Ses députés ont voté en vain avec la gauche contre les 15 heures minimum, mais se sont abstenus lors du vote de la nouvelle sanction, au nom de la fermeté contre les "tricheurs".

"Ils essayent de ne se priver d'aucune partie de leur électorat", mais "on ne les a pas beaucoup entendus", tacle un cadre de la majorité.

Déconvenue pour l'exécutif

Le projet de loi, qui fixe le cap d'un taux de chômage réduit à 5% d'ici à 2027, érige comme priorité de cibler les plus éloignés de l'emploi pour un accompagnement "plus intensif".

Grâce notamment à une meilleure coordination des acteurs du service public de l'emploi, autour d'un Pôle Emploi rebaptisé "France Travail" -- un changement de nom gommé au Sénat, mais rétabli à l'Assemblée.

Pour le gouvernement, cette réorganisation en réseau doit notamment permettre un meilleur partage d'informations pour l'orientation des demandeurs d'emploi. C'est une "usine à gaz", rétorque la gauche.

Si la droite a soutenu les mesures-clés du texte, elle a en revanche contribué à une défaite du gouvernement, en votant -- avec une partie de la Nupes et le RN -- contre un article sur l'accueil de la petite enfance, déjà raboté au Sénat.

La ministre des Solidarités Aurore Bergé a plaidé en vain pour cette "esquisse" d'un "service public de la petite enfance".

Mais les oppositions critiquaient un flou sur les moyens prévus et la droite s'opposait à des contraintes jugées trop fortes sur les communes, auxquelles le texte donnait le statut d'autorité organisatrice.

La commission mixte paritaire où sénateurs et députés tenteront de négocier un texte commun pourrait revenir sur le sujet.

Volet plus consensuel, les articles donnant de nouveaux droits aux travailleurs handicapés ont eux été maintenus sans difficulté lors des débats.


Macron de retour sur le terrain mardi avec un débat sur les jeunes et l'internet

Le président Emmanuel Macron à l'Élysée à Paris, le 30 octobre 2025, en marge du Forum de Paris sur la paix. (AFP)
Le président Emmanuel Macron à l'Élysée à Paris, le 30 octobre 2025, en marge du Forum de Paris sur la paix. (AFP)
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  • Emmanuel Macron participe aux Assises de l’économie de la mer à La Rochelle pour évoquer les défis du secteur maritime face à la Chine et aux États-Unis
  • Le président échangera ensuite avec des élèves à Rochefort sur les effets des écrans et des réseaux sociaux, thème qu’il souhaite placer au cœur de la fin de son quinquennat, dans une réflexion sur la santé mentale et la démocratie numérique

PARIS: Emmanuel Macron est de retour mardi sur le terrain: il se rend aux Assises de l'économie de la mer à La Rochelle (Charente-Maritime), avant de débattre avec des jeunes de l'impact des réseaux sociaux sur leur vie quotidienne.

Les Assises de la mer, qui fêtent leur 20e anniversaire, réunissent chaque année plus de 1.500 professionnels  (marine marchande, chantiers navals, pêcheurs, scientifiques etc..) sur tous les grands enjeux du secteur.

Emmanuel Macron doit y prendre la parole vers midi à l'issue de deux tables rondes sur "l'Europe du maritime dans l'étau Chine et Etats-Unis" et les "menaces et opportunités économiques pour les transports et services maritimes", selon le programme des Assises.

Le chef de l'Etat intervient régulièrement sur ces enjeux, de la décarbonation du transport maritime à la lutte contre la flotte fantôme de pétroliers mise en place par la Russie pour contourner les sanctions induites par la guerre en Ukraine.

Il clôturera aussi une année 2025 placée sous le signe des océans en France après la Conférence des Nations unies sur l'océan (Unoc) accueillie en juin à Nice.

Emmanuel Macron aura ensuite un échange avec des collégiens et lycéens de Rochefort (Charente-Maritime) sur l'impact des réseaux sociaux et des temps d'écran sur la santé mentale des jeunes et leur vie quotidienne, a précisé l'Elysée.

Le président entend faire des effets néfastes des écrans et des réseaux sociaux son nouveau cheval de bataille dans la dernière ligne droite du quinquennat avant les municipales de 2026 et la présidentielle de 2027.

Lors d'une réunion à l'Elysée avec 200 experts et acteurs de terrain, le 28 octobre, il a lancé un appel collectif à la réflexion afin de renforcer les "modèles démocratiques et républicains".

Parmi les sujets phare, les algorithmes créés par les plateformes pour capter l'attention des usagers et l'orienter à des fins idéologiques ou publicitaires. Et la désinformation et les ingérences étrangères via des trolls et bots.

Il visitera également la maison de l'écrivain voyageur Pierre Loti (1850-1923), qui a rouvert en juin à Rochefort après plus de cinq ans de travaux financés par le loto du Patrimoine.

Son dernier déplacement de terrain remonte au 19 septembre dans le Loir-et-Cher. Il s'était alors rendu à l'abbaye de Pontlevoy et avait effectué une visite surprise dans un bar-tabac de Montrichard.


Les députés s'apprêtent à baisser le rideau sur la partie «recettes» du budget de l'Etat

Les députés bouclent lundi huit jours de débats sur la partie "recettes" du budget de l'Etat, sans espoir de voter sur ce premier volet mardi comme initialement prévu. Mais à l'heure où chacun dresse un premier bilan, il semble peu probable que le texte puisse trouver une majorité dans l'hémicycle. (AFP)
Les députés bouclent lundi huit jours de débats sur la partie "recettes" du budget de l'Etat, sans espoir de voter sur ce premier volet mardi comme initialement prévu. Mais à l'heure où chacun dresse un premier bilan, il semble peu probable que le texte puisse trouver une majorité dans l'hémicycle. (AFP)
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  • Au menu lundi, la poursuite des discussions sur la justice fiscale, avec notamment des amendements sur la taxation des plus-values immobilières, ou les droits de succession
  • La ministre des Comptes publics Amélie de Montchalin devrait dresser un bilan des mesures adoptées jusqu'à présent

PARIS: Les députés bouclent lundi huit jours de débats sur la partie "recettes" du budget de l'Etat, sans espoir de voter sur ce premier volet mardi comme initialement prévu. Mais à l'heure où chacun dresse un premier bilan, il semble peu probable que le texte puisse trouver une majorité dans l'hémicycle.

Au menu lundi, la poursuite des discussions sur la justice fiscale, avec notamment des amendements sur la taxation des plus-values immobilières, ou les droits de succession.

La ministre des Comptes publics Amélie de Montchalin devrait dresser un bilan des mesures adoptées jusqu'à présent.

Les députés s'empareront mardi en séance du budget de la Sécurité sociale, rejeté en commission vendredi.

Celui-ci doit faire l'objet d'un vote solennel le 12 novembre, après lequel pourront reprendre les discussions sur le projet de loi de finances, jusqu'au plus tard le 23 novembre à minuit - les délais constitutionnels obligeant alors le gouvernement à transmettre le texte au Sénat. Le gouvernement tablait ces jours-ci sur un vote le 18 novembre pour la partie "recettes" du budget de l'Etat.

Mais d'ores et déjà le rapporteur général du Budget, Philippe Juvin (LR), anticipe son rejet: "Je ne vois pas très bien comment cette partie 1 pourrait être votée, parce qu'en fait elle ne va satisfaire personne", a-t-il dit sur LCI dimanche.

En cas de rejet de cette première partie, le projet de budget partirait au Sénat dans sa version initiale.

"Ecœurement" 

L'adoption du texte nécessiterait l'abstention des socialistes et des écologistes (et le vote positif de la coalition gouvernementale). Or rien ne la laisse présager à ce stade.

Le chef des députés PS, Boris Vallaud, a ainsi fait part dans une interview à La Tribune Dimanche de son "écœurement", après le rejet vendredi de la taxe Zucman sur le patrimoine des ultra-riches, et alors que la gauche peine de manière générale à "mettre de la justice dans ce budget".

"Si on devait nous soumettre le budget aujourd'hui, nous voterions évidemment contre, en sachant tout ce que cela implique, à savoir la chute du gouvernement", a ajouté celui dont le groupe avait décidé de laisser sa chance à Sébastien Lecornu en ne le censurant pas.

Les écologistes se montrent eux aussi sévères, vis-à-vis du gouvernement mais aussi des socialistes, dont ils semblent critiquer une quête du compromis à tout prix: "Je ne comprends plus ce que fait le PS", a déclaré la patronne des députés écolos Cyrielle Chatelain sur franceinfo vendredi soir.

Mais le texte ne fait pas seulement des mécontents à gauche. Le gouvernement a lui aussi marqué ses réticences face à des votes souvent contraires à ses avis, qui ont abouti à alourdir la pression fiscale.

"Je pense qu'il faut qu'on arrête de créer des impôts (...) Aujourd'hui, si je compte les mesures sur l'impôt des multinationales, sur les rachats d'actions, sur la taxe sur les super-dividendes et l'ensemble des amendements qui ont été votés, le taux de prélèvements obligatoires atteindrait au moins (...) 45,1% du PIB, c'est plus qu'en 2013 où il était à 44,8%", a fustigé Amélie de Montchalin vendredi soir.

"Sorcellerie fiscale" 

Le ministre de l'Economie Roland Lescure a lui mis en garde contre la "sorcellerie fiscale" et le vote de mesures "totalement inopérantes". Particulièrement dans son viseur, une "taxe Zucman" sur les multinationales censées rapporter 26 milliards d'euros, selon son initiateur Eric Coquerel, le président LFI de la commission des Finances.

Montré du doigt par la droite pour son soutien à la mesure, le Rassemblement national a assumé son vote: le président du RN Jordan Bardella a défendu sur X un "mécanisme de lutte contre la fraude fiscale des grandes multinationales étrangères".

Sur France Inter dimanche, le vice-président du RN Sébastien Chenu a cependant fustigé un budget "de bric et de broc", qui crée "beaucoup d'impôts" sans s'attaquer "aux dépenses toxiques".

Vendredi, reconnaissant les limites de la discussion budgétaire pour parvenir à une copie d'ensemble cohérente, le Premier ministre a demandé "à l'ensemble des ministres concernés" de réunir les représentants des groupes pour "essayer de se mettre d'accord sur les grands principes de l'atterrissage d'un texte pour la Sécurité sociale et pour le projet de loi de finances".

 


France: les députés rejettent l'emblématique taxe Zucman, au grand dam de la gauche

Des députés du Rassemblement national applaudissent lors de l'examen des textes par la "niche parlementaire" du groupe d'extrême droite Rassemblement national, à l'Assemblée nationale, la chambre basse du parlement français, à Paris, le 30 octobre 2025. (AFP)
Des députés du Rassemblement national applaudissent lors de l'examen des textes par la "niche parlementaire" du groupe d'extrême droite Rassemblement national, à l'Assemblée nationale, la chambre basse du parlement français, à Paris, le 30 octobre 2025. (AFP)
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  • L’Assemblée nationale a refusé la proposition de taxe de 2 % sur les patrimoines supérieurs à 100 millions d’euros (228 voix contre 172), symbole des tensions entre gauche et droite sur la justice fiscale
  • Le Premier ministre Sébastien Lecornu tente d’éviter une censure et de sauver le budget 2026 en multipliant les concessions à la gauche

PARIS: Les députés français ont rejeté vendredi l'emblématique taxe Zucman sur la taxation des ultra-riches, au grand dam de la gauche, à laquelle le Premier ministre Sébastien Lecornu a tenté de donner des gages pour parvenir à faire voter un budget.

Les parlementaires sont engagés dans de difficiles débats pour arriver à un compromis sur ce sujet qui relève du casse-tête dans un paysage politique très fragmenté, sans majorité nette à l'Assemblée nationale depuis la dissolution décidée en juin 2024 par Emmanuel Macron.

Défendue par la gauche, la taxe Zucman, qui visait à instaurer un impôt minimum de 2% sur les patrimoines de plus de 100 millions d'euros, a été rejetée par 228 députés contre 172.

Cette proposition, qui cristallisait les débats budgétaires, s'inspire des travaux du discret économiste Gabriel Zucman, chantre de la justice fiscale pour la gauche et adversaire des entreprises pour la droite et les libéraux, jusqu'au patron de LVMH, qui le qualifie de "pseudo universitaire".

Les députés ont également rejeté une version de compromis de cette taxe, proposée par les socialistes.

"Vous faites, par votre intransigeance, je le crains, le mauvais chemin", a dénoncé le socialiste Boris Vallaud. Le chef des députés PS a appelé dans la foulée à voter le rétablissement de l'Impôt de solidarité sur la fortune (ISF) supprimé en 2017.

De son côté, la droite s'est réjouie: "On est contre les augmentations d'impôts qui vont tuer de l'emploi et tuer de l'activité économique", a réagi le chef des députés Les Républicains (LR), Laurent Wauquiez.

Le Premier ministre Lecornu a réfuté l'existence d'un "impôt miracle pour rétablir la justice fiscale", et demandé à ses ministres de réunir les représentants de groupes politiques pour tenter de trouver une voie d'atterrissage et s'accorder sur un budget pour 2026.

Minoritaire, le quatrième gouvernement en moins d'un an et demi, le sixième depuis la réélection de M. Macron en mai 2022, a promis de laisser le dernier mot au Parlement. Mais la recherche d'un compromis reste très difficile entre un camp présidentiel fracturé, une gauche traversée de tensions et une extrême droite favorable à une union des droites.

- Le PS maintient la pression -

La pression est forte entre des délais très courts et l'inquiétude croissante sur la situation des finances publiques de la deuxième économie de l'UE dont la dette atteint 115% du PIB.

Tout en insistant sur la nécessité de réaliser d'importantes économies, le Premier ministre doit donc accepter des concessions, au risque de ne pas parvenir à doter l'Etat français d'un budget dans les temps ou de tomber comme ses prédécesseurs.

Pour convaincre les socialistes de ne pas le renverser, Sébastien Lecornu a déjà accepté de suspendre la réforme des retraites adoptée au forceps en 2023, une mesure approuvée vendredi en commission parlementaire.

Face à la colère froide de la gauche après les votes de vendredi, il s'est dit prêt en outre à renoncer au gel des pensions de retraite et des minimas sociaux, des mesures parmi les plus contestées de cette séquence budgétaire et dont la suppression était dans le même temps votée en commission des Affaires sociales.

Le gouvernement comptait faire jusqu'à 3,6 milliards d'économies sur ces sujets, et pourrait compenser cela, au moins en partie, par une hausse de la Contribution sociale généralisée (CSG) sur le patrimoine.

Pour Sébastien Lecornu, il s'agit d'échapper à une censure du PS, qui maintient son étreinte et l'appelle à "encore rechercher le compromis" sous peine de devoir "repartir aux élections". A ce stade, "il n'y a pas de possibilité de voter ce budget", a lancé le patron des socialistes, Olivier Faure.

Si le Parlement ne se prononce pas dans les délais, le gouvernement peut exécuter le budget par ordonnance. Une loi spéciale peut aussi être votée permettant à l'Etat de continuer à percevoir les impôts existants l'an prochain, tandis que ses dépenses seraient gelées, en attendant le vote d'un réel budget.