Budget 2024: Borne dégaine déjà le 49.3, RN et LFI déposent des motions de censure

La Première ministre française Elisabeth Borne lors de la séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale française, le 17 octobre 2023. (Photo, AFP)
La Première ministre française Elisabeth Borne lors de la séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale française, le 17 octobre 2023. (Photo, AFP)
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Publié le Mercredi 18 octobre 2023

Budget 2024: Borne dégaine déjà le 49.3, RN et LFI déposent des motions de censure

  • Il s'agit du treizième 49.3 pour Élisabeth Borne. Elle devrait encore y recourir une dizaine de fois d'ici la fin de l'année, notamment pour faire passer sans vote les budgets de l'Etat et de la Sécurité sociale
  • En réaction, le groupe LFI a aussitôt annoncé déposer une motion de censure, à ce stade sans les autres groupes de gauche, en plein déchirement de la coalition de gauche Nupes

PARIS: Sans attendre l'examen des articles, Élisabeth Borne est venue mettre fin au suspense mercredi à l'Assemblée en dégainant le 49.3 sur la partie "recettes" du budget 2024, dès le deuxième jour des débats, LFI et le RN annonçant des motions de censure en retour.

"Aucun groupe d'opposition n’est prêt à voter ce projet de loi de finances. Or, notre pays a besoin de ce budget", a argué la Première ministre, en défendant un texte "de responsabilité", avec "16 milliards d'euros d'économies", et des investissements pour "accélérer la transition écologique".

Il s'agit du treizième 49.3 pour Élisabeth Borne, qui devrait encore y recourir une dizaine de fois d'ici la fin de l'année, notamment pour faire passer sans vote les budgets de l'Etat et de la Sécurité sociale.

L'année dernière, la cheffe du gouvernement avait laissé les débats se tenir une semaine dans l'hémicycle. Pas cette fois.

Le 49.3 vient les interrompre avant même l'examen de l'article liminaire, qui inscrit notamment dans la loi la prévision de déficit public à 4,4% du PIB en 2024. Il avait été rejeté en commission tout comme l'ensemble de ce volet recettes.

"Le gouvernement innove même en matière de 49.3", a ironisé devant la presse la députée PS Christine Pires Beaune.

Le déclenchement de cette arme constitutionnelle était un secret de polichinelle. "Le débat a eu lieu" en commission, prévenait dès lundi le rapporteur général du Budget Jean-René Cazeneuve (Renaissance).

En réaction, le groupe LFI a aussitôt annoncé déposer une motion de censure, qui devrait recueillir les signatures de députés communistes et écologistes. "On ne s'associera pas" à cette motion mais "s'il y a une motion de censure portée par la gauche, nous la voterons", a déclaré Christine Pires Beaune.

Le RN a déposé la sienne, dénonçant une "absence totale de respect pour le débat" au Parlement. Marine Le Pen a appelé les Républicains à voter la censure, faute de quoi leur opposition "est stérile, elle ne sert à rien, elle ne vaut rien".

Ces motions seront discutées vendredi à 21H30 et donneront lieu à une discussion commune.

La Première ministre et son gouvernement ont toujours échappé à la censure jusqu'ici, et ces nouvelles motions n'ont quasiment aucune chance de faire mieux tant que les Républicains ne s'y associent pas.

Les quelque 5 000 amendements déposés ne seront donc pas examinés dans l'hémicycle. Et les regards vont désormais se tourner vers le texte déposé par le gouvernement, qui peut choisir de retenir ou rejeter ceux qu'il souhaite.

Tensions sur le logement

Les députés de gauche réclament notamment des taxes sur les superprofits, les superdividendes des entreprises, ou encore des contributions exceptionnelles sur les hauts patrimoines pour financer la transition écologique.

La droite demande au contraire moins de dépenses publiques, en suggérant une baisse de 6 milliards du montant de l'indemnisation du chômage.

Mais ces propositions ne seront pas retenues par le gouvernement.

Les tensions se cristallisent aussi sur la crise du logement, une "bombe sociale" s'inquiètent nombre d'élus.

Pour redynamiser le secteur, le ministre des Comptes publics Thomas Cazenave avait annoncé soutenir certaines propositions parlementaires comme le passage de 71% à 50% de l'abattement sur les revenus des meublés touristiques (type Airbnb), alors que des élus locaux se plaignent du peu de logements disponibles.

Le MoDem, certains Renaissance et les oppositions mettent aussi la pression pour empêcher le gouvernement de recentrer dans les "zones tendues" le dispositif du "prêt à taux zéro" pour le logement neuf, car ils s'inquiètent des conséquences pour les petites villes et les zones rurales.

L'exécutif souhaite un milliard d'euros d'économies supplémentaires, au-delà des quelque 16 milliards déjà prévus, et dit "soutenir" le travail en cours dans la majorité, par exemple pour "reconduire en 2024 la contribution sur la rente inframarginale" des producteurs d'électricité.

Le gouvernement a en revanche écarté les amendements prolongeant la taxe exceptionnelle sur les raffineries


Morandini se retire de l'antenne de CNews après la polémique liée à ses condamnations

Sous pression depuis trois semaines, l'animateur Jean-Marc Morandini ne sera plus à l'antenne de CNews à partir de mardi, après la polémique liée à son maintien malgré ses condamnations définitives, notamment pour corruption de mineurs. (AFP)
Sous pression depuis trois semaines, l'animateur Jean-Marc Morandini ne sera plus à l'antenne de CNews à partir de mardi, après la polémique liée à son maintien malgré ses condamnations définitives, notamment pour corruption de mineurs. (AFP)
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  • La direction de CNews a pris acte de ce retrait immédiat proposé par l'animateur. Sa durée n'est toutefois pas précisée
  • M. Morandini entend par là aider à "rétablir le calme nécessaire au travail de la rédaction", a-t-il indiqué sur le réseau social X

PARIS: Sous pression depuis trois semaines, l'animateur Jean-Marc Morandini ne sera plus à l'antenne de CNews à partir de mardi, après la polémique liée à son maintien malgré ses condamnations définitives, notamment pour corruption de mineurs.

La direction de CNews a pris acte de ce retrait immédiat proposé par l'animateur. Sa durée n'est toutefois pas précisée.

M. Morandini entend par là aider à "rétablir le calme nécessaire au travail de la rédaction", a-t-il indiqué sur le réseau social X.

"Je regrette profondément de devoir prendre cette décision mais je pense qu'elle est indispensable pour retrouver le calme et la sérénité", insiste cette figure médiatique dans ce court message.

Première chaîne d'info de France en parts d'audience, CNews (groupe Canal+) est dans la tourmente depuis une première condamnation définitive de Jean-Marc Morandini le 14 janvier et la décision de sa direction de le maintenir à l'antenne.

Sonia Mabrouk, une des vedettes de la chaîne, a présenté vendredi sa démission. Elle avait été la première à prendre ses distances avec ce maintien.

Depuis ses premiers propos, la journaliste a constaté une "altération certaine et effective de (s)a relation avec une partie de la direction de CNews", a-t-elle expliqué dans un communiqué à l'AFP.

Dans une scène inédite, son invité lundi matin, l'eurodéputé François-Xavier Bellamy (LR), a lancé à l'adresse de Jean-Marc Morandini: "Partez, démissionnez!". L'émission était réalisée en direct dans les studios d'Europe 1 et diffusée simultanément sur CNews, deux médias dans la sphère du milliardaire Vincent Bolloré.

Peu après, l'intéressé avait piloté comme habituellement son programme de 10H30 à 12H00, pour un 1.803e numéro du "Morandini Live".

CNews doit maintenant trouver des remplaçants pour l'ensemble de la tranche 10H30-14H00, puisque Sonia Mabrouk enchaînait avec son programme "Midi News".

Pour les prochaines semaines, "L'heure des pros" de Pascal Praud à partir de 09H00 sera prolongée jusqu'à 11H00. Puis de 11H00 à 12H00, le journaliste politique Thomas Bonnet présentera "60 minutes info", a indiqué la chaîne.

Boycott 

La situation était devenue difficilement tenable pour M. Morandini, 60 ans.

De nombreux responsables politiques avaient critiqué son maintien, et boycottaient son émission de débats quotidienne.

De plus, Vincent Bolloré doit être convoqué fin février par la commission d'enquête parlementaire sur l'audiovisuel public et être interrogé sur le cas de Jean-Marc Morandini.

Son maintien, malgré ses condamnations, avait suscité de vifs débats au sein même de CNews. Après Sonia Mabrouk, les autres présentateurs stars Pascal Praud et Laurence Ferrari avaient également pris leurs distances.

Il y a une semaine, Philippe de Villiers, qui anime également une émission, ainsi que le Journal du Dimanche, autre média de la sphère Bolloré, avaient déjà marqué leur désapprobation.

En interne, certains réclament son départ définitif. Le syndicat +Libres de Canal+ a ainsi demandé en janvier "le départ sans indemnité de Jean-Marc Morandini", comme la direction de la chaîne alors appelée iTélé s'y était engagée en 2016 en cas de condamnation.

C'était il y a dix ans: en octobre-novembre 2016, son cas avait été le catalyseur d'une crise ouverte à iTELE, l'ancêtre de CNews, dont M. Bolloré avait pris le contrôle auparavant.

Pendant un mois, la rédaction avait fait grève pour protester contre l'arrivée de M. Morandini à l'antenne. Il venait d'être mis en examen pour "corruption de mineurs" et avait été écarté d'Europe 1.

Le mouvement de grève s'était soldé par le départ de près d'un tiers des journalistes d'iTélé.

Le 14 janvier, la Cour de cassation a rendu définitive la condamnation de M. Morandini pour corruption de mineurs, pour des messages de nature sexuelle envoyés à trois adolescents de 2009 à 2016. Pour ces faits, il a été condamné à deux ans de prison avec sursis. Il a une interdiction définitive d'exercer une profession en contact avec des mineurs.

En outre, l'animateur a renoncé le 22 janvier à contester une condamnation pour harcèlement sexuel dans un autre dossier, ce qui la rend définitive.

Dans ce dossier, il a été condamné en appel en janvier 2025 à 18 mois de prison avec sursis, reconnu coupable d'avoir "usé de pressions pour obtenir un acte sexuel" de la part d'un jeune comédien.


François Villeroy de Galhau écourte son mandat de gouverneur de la Banque de France

C'est une surprise pour le monde économique comme pour les agents de la Banque de France: le gouverneur François Villeroy de Galhau a annoncé lundi qu'il quitterait ses fonctions au début du mois de juin, avant le terme de son mandat prévu fin 2027. (AFP)
C'est une surprise pour le monde économique comme pour les agents de la Banque de France: le gouverneur François Villeroy de Galhau a annoncé lundi qu'il quitterait ses fonctions au début du mois de juin, avant le terme de son mandat prévu fin 2027. (AFP)
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  • La présidente de la Banque centrale européenne (BCE) Christine Lagarde a salué dans un communiqué le "réalisme" de M. Villeroy de Galhau, "associé à de solides convictions européennes"
  • Le patron de la banque centrale allemande Joachim Nagel a lui loué "un banquier central d'exception", qui a contribué "à la stabilité et à l'évolution du système financier", et été "un pont vivant entre la France et l'Allemagne"

PARIS: C'est une surprise pour le monde économique comme pour les agents de la Banque de France: le gouverneur François Villeroy de Galhau a annoncé lundi qu'il quitterait ses fonctions au début du mois de juin, avant le terme de son mandat prévu fin 2027.

"Mes près de onze années à la tête de la Banque de France et au service de l'euro sont et resteront l'honneur de mon parcours public", a-t-il déclaré dans un communiqué de la banque centrale française.

Outre ses prérogatives en matière de politique monétaire, la Banque de France est un acteur économique clé, présent partout en France, pour des missions aussi diverses que la lutte contre le surendettement, la fixation du taux du Livret A ou la fabrication des billets.

La présidente de la Banque centrale européenne (BCE) Christine Lagarde a salué dans un communiqué le "réalisme" de M. Villeroy de Galhau, "associé à de solides convictions européennes".

Le patron de la banque centrale allemande Joachim Nagel a lui loué "un banquier central d'exception", qui a contribué "à la stabilité et à l'évolution du système financier", et été "un pont vivant entre la France et l'Allemagne".

Dans une lettre adressée aux agents de l'institution, le gouverneur démissionnaire fait part d'une décision prise "en toute indépendance personnelle", partagée il y a quelques jours avec le président Emmanuel Macron, le gouvernement et la présidente de la Banque centrale européenne (BCE).

"Le délai d'ici début juin est suffisant pour organiser paisiblement ma succession", assure le gouverneur, ex-banquier de BNP Paribas, arrivé à la tête de la Banque de France en novembre 2015.

Il avait été reconduit en 2021 pour six ans.

Profonde transformation 

En un peu plus de dix ans, le gouverneur, polytechnicien et énarque de 66 ans, a navigué à la barre de la banque centrale française sur une mer économique agitée, marquée par le premier mandat de Donald Trump, la crise du Covid-19 et la guerre en Ukraine.

Aujourd'hui, estime-t-il dans une interview aux Echos lundi soir, "nous sommes dans une bonne position d'un point de vue monétaire". Mais il juge "les risques à la baisse sur l'évolution des prix désormais un peu plus forts que les risques à la hausse", défendant ainsi "plus que jamais un pragmatisme agile en matière de taux".

Tout en prônant la maîtrise des dépenses publiques, M. Villeroy de Galhau a en parallèle mené une vaste réorganisation de la Banque de France, réduisant ses effectifs de près de 30% --son "principal bilan", a raillé la CGT dans une déclaration envoyée à l'AFP--, et lancé le chantier d'une nouvelle imprimerie pour les billets de banque.

"Nous avons transformé cette grande institution publique", s'est félicité le gouverneur. "J'ai avec vous, grâce à vous, la fierté de ce qui a été accompli depuis 2015, même si j'en mesure bien sûr des limites", a-t-il reconnu.

Le ministre de l'Economie Roland Lescure a salué dans un communiqué "l'engagement et le sens du service" de François Villeroy de Galhau, son action "toujours guidée par la rigueur, l'indépendance et le souci de l'intérêt général".

Bal des prétendants 

Ce départ anticipé redonne la main à Emmanuel Macron pour nommer avant la fin de son mandat présidentiel un gouverneur qui pourra être en poste sur toute la durée du mandat du prochain président de la République, jusqu'en juin 2032.

Pour cette succession circulent les noms de la seconde sous-gouverneure de la Banque de France Agnès Bénassy-Quéré, de l'ancienne secrétaire d'Etat Laurence Boone, aujourd'hui à la tête de la branche française de la banque espagnole Santander, et du président de l'Autorité de la concurrence Benoît Cœuré. Une source évoque également le secrétaire général de l'Elysée Emmanuel Moulin.

François Villeroy de Galhau, Strasbourgeois de naissance, issu d'une riche famille industrielle (Villeroy et Boch) de l'Est de la France, présidera désormais bénévolement la Fondation Apprentis d'Auteuil, engagée dans la protection de l'enfance, succédant à Jean-Marc Sauvé.

"J'ai répondu à un appel, dans tous les sens du terme", explique-t-il aux Echos.

"Cette présidence marquera pour moi une étape nouvelle, à la fois exigeante et profondément humaine", a déclaré M. Villeroy de Galhau dans un communiqué de la fondation.


Affaire Epstein: Jack Lang annonce sa démission de l'Institut du monde arabe

L’ancien ministre français de la Culture et président de l'Institut du monde arabe (IMA) à Paris, Jack Lang, pose le 28 janvier 2013 à Paris. (AFP)
L’ancien ministre français de la Culture et président de l'Institut du monde arabe (IMA) à Paris, Jack Lang, pose le 28 janvier 2013 à Paris. (AFP)
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  • Jack Lang a annoncé sa démission de la présidence de l’IMA après l’ouverture d’une enquête financière liée à ses relations avec Jeffrey Epstein, mettant fin à une semaine de fortes pressions politiques
  • Une procédure est engagée pour désigner un président par intérim, tandis que Jack Lang conteste les accusations et affirme vouloir se défendre devant la justice

PARIS: Pressé depuis plusieurs jours de quitter la présidence de l'Institut du monde arabe (IMA), l'ancien ministre de la Culture Jack Lang a finalement présenté samedi sa démission, après l'ouverture d'une enquête financière visant ses liens avec Jeffrey Epstein.

"Je propose de remettre ma démission lors d’un prochain conseil d’administration extraordinaire", a écrit l'actuel président de l'IMA, dans une lettre adressée au ministre des Affaires étrangères, transmise à l'AFP.

Jean-Noël Barrot, a immédiatement "pris acte" de cette décision, suivi par l'Elysée, et a précisé qu'il lançait la procédure de désignation de son successeur à la tête de l'IMA.

"Je convoque un conseil d'administration sous sept jours qui désignera un ou une président(e) par intérim", a-t-il ajouté.

A 86 ans, le président de ce prestigieux institut culturel français passera donc la main avant la fin de son quatrième mandat, en raison de ses liens récemment révélés avec le financier et criminel sexuel Jeffrey Epstein.

Initialement convoqué par le Quai d'Orsay dimanche, M. Lang ne s'y rendra pas, mais a avancé son retour à Paris depuis l'étranger à samedi soir, a précisé à l'AFP son entourage.

La décision met fin à une semaine de tensions, provoquée par la publication fin janvier de millions de documents, nouveau volet des "Epstein files".

Accusé d'avoir entretenu des liens proches avec un homme déjà condamné pour sollicitation de prostituée mineure, l'ancien ministre de la Culture emblématique de François Mitterrand a d'abord résisté aux demandes de démission.

Mercredi, il avait rejeté toute hypothèse d'un départ de l'IMA.

Mais les pressions se sont accélérées, d'abord au sein de la classe politique puis jusqu'au sommet de l'Etat, quand l'Elysée et Matignon avaient exigé sa convocation auprès du ministère des Affaires étrangères.

Jean-Noël Barrot avait déclaré se réserver "toutes les options" quant au mandat de M. Lang, qualifiant les premiers éléments de l'affaire d'"inédits et d'une extrême gravité".

- "Très triste" -

La défense de l'ancien ministre n'a quant à elle pas beaucoup évolué.

Après avoir assumé ses liens avec Jeffrey Epstein, puis plaidé la naïveté, il a réaffirmé son innocence samedi.

"Les accusations portées à mon encontre sont inexactes et je le démontrerai", a-t-il assuré dans le courrier au ministre des Affaires étrangères.

"Je me réjouis que la justice se saisisse de ce dossier", a-t-il aussi affirmé, évoquant l'enquête préliminaire ouverte vendredi par le parquet national financier (PNF) contre lui et sa fille Caroline Lang pour "blanchiment de fraude fiscale aggravée", après des "faits révélés par Mediapart".

Sur la base des nouveaux éléments publiés par l'administration américaine, le média a fait état de liens financiers et d'intérêts économiques communs entre la famille Lang et le financier.

D'après son avocat Laurent Merlet, interrogé samedi sur BFM TV, Jack Lang "est à la fois très triste de quitter une institution muséale qu'il aime beaucoup" mais également "extrêmement combatif et ne laissera pas les calomnies prendre le terrain".

D'après les messages exhumés, le nom de l'ancien ministre ressort 673 fois de la correspondance de l'ancien homme d'affaires américain décédé en prison en 2019.

Les deux hommes ont notamment négocié en 2015 la vente entre eux d'un riad à Marrakech, et les messages ont continué les années suivantes.

"Cher Jeffrey, (...) votre générosité est infinie", aurait écrit Jack Lang en 2017. "Puis-je encore abuser ?", avait-il aussi demandé, avant de solliciter le milliardaire pour qu'il le transporte en voiture à une fête organisée hors de Paris.

La fille de l'ancien ministre, Caroline Lang, a quant à elle démissionné lundi de la tête d'un syndicat de producteurs de cinéma après les révélations sur une société "offshore" qu'elle a fondée en 2016 avec l'homme d'affaires américain.

Au micro de BFM TV samedi, avant la démission du président de l'IMA, le président du Rassemblement national, Jordan Bardella, a dénoncé "la complaisance du système politique et du système médiatique à l'égard de Jack Lang".

En 1977, Jack Lang avait fait partie des signataires d'une pétition défendant les relations sexuelles entre adultes et enfants, publiée dans Le Monde mais aussi dans Libération.

Avoir signé cette pétition "était une connerie", avait-il regretté en 2021.