France : pour la première fois, un ministre de la Justice jugé pour conflits d'intérêts

A partir de lundi, le ministre de la Justice en exercice, Eric Dupond-Moretti, sera assis pendant dix jours sur le banc des prévenus d'un tribunal, accusé d'avoir abusé de ses fonctions de ministre pour régler des comptes liés à son passé d'avocat. (AFP)
A partir de lundi, le ministre de la Justice en exercice, Eric Dupond-Moretti, sera assis pendant dix jours sur le banc des prévenus d'un tribunal, accusé d'avoir abusé de ses fonctions de ministre pour régler des comptes liés à son passé d'avocat. (AFP)
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Publié le Dimanche 05 novembre 2023

France : pour la première fois, un ministre de la Justice jugé pour conflits d'intérêts

  • Il se dit «innocent» et répète n'avoir fait que suivre «les recommandations» de son ministère en lançant des enquêtes administratives contre quatre magistrats avec qui il avait eu des différends quand il était avocat
  • Le ministre «qui savait mieux que quiconque les conflits d'intérêts qu'il pouvait avoir avec les magistrats concernés» aurait dû s'abstenir d'être «décideur», a conclu l'enquête

PARIS: C'est une situation totalement inédite en France. A partir de lundi, le ministre de la Justice en exercice, Eric Dupond-Moretti, sera assis pendant dix jours sur le banc des prévenus d'un tribunal, accusé d'avoir abusé de ses fonctions de ministre pour régler des comptes liés à son passé d'avocat.

L'audience devant la Cour de justice de la République (CJR), seule habilitée à poursuivre et juger des membres du gouvernement pour des faits commis dans l'exercice de leurs fonctions, doit s'ouvrir à 13H00 GMT au palais de justice de Paris.

Maintenu malgré sa mise en examen (inculpation), le ministre pourra continuer tout au long de son procès, prévu jusqu'au 16 novembre, à exercer ses fonctions à la faveur de "mesures pratiques et classiques d'organisation du travail gouvernemental", a fait savoir à l'AFP une source gouvernementale.

"Il faudra qu'il ait le temps nécessaire pour se défendre", a justifié vendredi la Première ministre Elisabeth Borne, ajoutant que "l'organisation est en place pour que le ministère continue à tourner".

S'il est reconnu coupable de "prise illégale d'intérêts", il encourt cinq ans d'emprisonnement et 500.000 euros d'amende, et une peine complémentaire d'inéligibilité et d'interdiction d'exercer une fonction publique.

Réputé pour son audace et ses coups de gueule, M. Dupond-Moretti, 62 ans dont 36 comme avocat, est "serein", a fait valoir son entourage.

L'ancien ténor du barreau, à la carrure et à la voix intimidantes, se dit "innocent" et répète n'avoir fait que suivre "les recommandations" de son ministère en lançant des enquêtes administratives contre quatre magistrats avec qui il avait eu des différends quand il était avocat.

Fadettes 

Pendant l'enquête, celui qui a toujours entretenu des relations rugueuses voire hostiles avec les magistrats a dénoncé une instruction "biaisée" visant à "salir la réputation d'un ancien avocat" et nourrir son procès en "illégitimité à occuper les fonctions de garde des Sceaux".

Ce dossier inédit débute fin juin 2020, en marge d'une affaire de corruption visant l'ancien président Nicolas Sarkozy.

Le Point révèle que des magistrats du Parquet national financier (PNF) ont fait éplucher les factures téléphoniques détaillées (fadettes) de plusieurs avocats, dont Eric Dupond-Moretti, pour débusquer une éventuelle taupe qui aurait informé M. Sarkozy et son avocat Thierry Herzog qu'ils étaient sur écoute.

Eric Dupond-Moretti, ami très proche de Me Herzog, dénonce une "enquête barbouzarde". "On a basculé dans la République des juges", "on est chez les dingues", s'insurge celui qui est alors l'un des avocats les plus médiatiques du pays, avant de porter plainte.

La ministre de la Justice, Nicole Belloubet, demande alors une "inspection de fonctionnement" sur l'enquête du PNF.

Quelques jours plus tard, coup de théâtre : à la surprise générale, Eric Dupond-Moretti, sans doute alors l'avocat le plus connu de France, redoutable plaideur aux quelque 140 acquittements qui lui ont valu le surnom d''Acquittator", raccroche la robe pour prendre sa succession au ministère.

Malgré des alertes sur le risque de conflits d'intérêt, il refuse de suspendre l'inspection. A la réception du rapport, il ordonne une enquête administrative contre deux des magistrats chargés de l'enquête et la cheffe du PNF de l'époque, Eliane Houlette, pour déterminer s'il y a eu des fautes individuelles.

«Vengeance»

Il ouvre également, dans une autre affaire, une enquête contre un quatrième magistrat, Edouard Levrault, ex-juge détaché à Monaco dont il avait dénoncé en tant qu'avocat les méthodes de "cow-boy" et contre lequel il avait porté plainte au nom d'un client pour violation du secret de l'instruction.

Le ministre "qui savait mieux que quiconque les conflits d'intérêts qu'il pouvait avoir avec les magistrats concernés" aurait dû s'abstenir d'être "décideur", a conclu l'enquête.

"J'ai fait ce que n'importe quel garde des Sceaux aurait fait à ma place", s'est défendu le ministre, qui a réfuté toute idée de "vengeance" et qualifié d'"humiliation" la perquisition ordonnée à son ministère en juillet 2021.

Les quatre magistrats visés ont été blanchis fin 2022 par le Conseil supérieur de la magistrature (CSM), leur organe disciplinaire, qui a estimé que le garde des Sceaux s'était "trouvé dans une situation objective de conflit d'intérêts".

Souvent donné partant du gouvernement, Eric Dupond-Moretti - aujourd'hui en couple avec la chanteuse canadienne Isabelle Boulay - a toujours, malgré ses outrances et sa mise en examen, gardé la confiance d'Emmanuel Macron.

Régulièrement critiquée pour la clémence de ses jugements, la CJR est une juridiction mi-juridique mi-politique, composée de trois magistrats de la Cour de cassation et de douze parlementaires de tous bords, y compris de l'extrême droite et de la gauche radicale... farouches adversaires politiques d'Eric Dupond-Moretti.


L'Iran dit avoir convoqué l'ambassadeur français pour «ingérence»

L'ambassadeur français en Iran, Pierre Cochard, a été convoqué par le ministère des Affaires étrangères à Téhéran pour "ingérence", a indiqué lundi ce dernier, après la détention de deux diplomates français en poste dans la capitale iranienne. (AFP)
L'ambassadeur français en Iran, Pierre Cochard, a été convoqué par le ministère des Affaires étrangères à Téhéran pour "ingérence", a indiqué lundi ce dernier, après la détention de deux diplomates français en poste dans la capitale iranienne. (AFP)
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  • "Hier (dimanche), l'ambassadeur de France à Téhéran a été convoqué au ministère des Affaires étrangères, où il a été souligné que le gouvernement français devait cesser de telles actions et de telles ingérences"
  • Selon lui, les deux diplomates français ont mené des activités "qui n'étaient en aucun cas justifiées" et ont "interféré dans les affaires intérieures de l'Iran sous le prétexte de s'engager avec la société civile"

TEHERAN: L'ambassadeur français en Iran, Pierre Cochard, a été convoqué par le ministère des Affaires étrangères à Téhéran pour "ingérence", a indiqué lundi ce dernier, après la détention de deux diplomates français en poste dans la capitale iranienne.

"Hier (dimanche), l'ambassadeur de France à Téhéran a été convoqué au ministère des Affaires étrangères, où il a été souligné que le gouvernement français devait cesser de telles actions et de telles ingérences dans les affaires intérieures de l'Iran sous des appellations trompeuses", a déclaré le porte-parole du ministère, Esmaïl Baghaï, lors d'un point de presse hebdomadaire.

Selon lui, les deux diplomates français ont mené des activités "qui n'étaient en aucun cas justifiées" et ont "interféré dans les affaires intérieures de l'Iran sous le prétexte de s'engager avec la société civile".

"Nous ne commentons pas les provocations iraniennes", a réagi lundi le Quai d'Orsay, selon qui "les faits sont clairs".

Le 20 juillet, le ministre français des Affaires étrangères, Jean-Noël Barrot, avait dénoncé "une action d'intimidation extrêmement grave de la part des services de sécurité iraniens" à l'encontre de deux diplomates, dont l'un avait été "molesté".

D'après le ministre français, les diplomates ont été "détenus sans raison pendant plusieurs heures" et "interrogés", en raison de leur mission de soutien à la société civile iranienne.

Le chargé d'affaires iranien en France avait été convoqué au Quai d'Orsay mardi dernier.

Les autorités iraniennes ont démenti l'agression, affirmant que les diplomates n'avaient été que "brièvement interrogés" par les services de sécurité, après avoir participé à une "réunion avec plusieurs personnes recherchées par les autorités".


Paris : trois femmes blessées dans une attaque au couteau, un suspect interpellé

n homme suspecté d'avoir blessé trois femmes lundi à Paris à l'aide de deux couteaux de cuisine, dont deux grièvement, a ensuite été rapidement interpellé, a annoncé le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez. (AFP)
n homme suspecté d'avoir blessé trois femmes lundi à Paris à l'aide de deux couteaux de cuisine, dont deux grièvement, a ensuite été rapidement interpellé, a annoncé le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez. (AFP)
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  • L'attaque s'est produite vers 11H30 porte de Clichy, au nord-ouest de la capitale, avait indiqué la préfecture de police de Paris
  • "Trois victimes identifiées ont été prises en charge par les secours et transportées en milieu hospitalier", a précisé la PP, sans donner plus de détail sur l'état des blessés

PARIS: Un homme suspecté d'avoir blessé trois femmes lundi à Paris à l'aide de deux couteaux de cuisine, dont deux grièvement, a ensuite été rapidement interpellé, a annoncé le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez.

L'attaque s'est produite vers 11H30 porte de Clichy, au nord-ouest de la capitale, avait indiqué la préfecture de police de Paris.

"Trois victimes identifiées ont été prises en charge par les secours et transportées en milieu hospitalier", a précisé la PP, sans donner plus de détail sur l'état des blessés.

"Un individu muni de deux armes blanches a fait plusieurs blessés" et "a rapidement été interpellé", a-t-elle ajouté.

Selon le ministre de l'Intérieur, le suspect "a été interpellé par un policier de la préfecture de police hors service", dont il a salué "le courage".

"Aucune" des trois femmes blessées "ne voit son pronostic vital engagé", a déclaré Laurent Nuñez à la mi-journée, lors du compte-rendu du conseil des ministres.

"Deux d'entre elles sont quand même en urgence absolue, donc sont blessées assez gravement", a-t-il ajouté. L'une a été touchée aux lombaires, l'autre à l'abdomen, a-t-il précisé.

Une troisième femme a été blessée plus légèrement.

Les trois victimes sont "âgées de 19, 24 ans et 36 ans", a encore dit le ministre.

Le suspect "n'a donné qu'une identité déclarative" et "tient des propos incohérents", a poursuivi M. Nuñez, qui appelle à "rester très prudent sur les mobiles de cet acte extrêmement violent".

Le parquet national antiterroriste a indiqué à l'AFP être en observation à ce stade.


Incendies toujours non maîtrisés en France et en Espagne, la chaleur en embuscade

"Une situation très défavorable": en France comme en Espagne, les pompiers se préparent lundi à une nouvelle journée de combat contre les gigantesques incendies qui ravagent la région bordelaise et la périphérie ouest de Madrid, à la veille d'un nouvel épisode météo de fortes chaleurs risquant de nourrir les brasiers. (AFP)
"Une situation très défavorable": en France comme en Espagne, les pompiers se préparent lundi à une nouvelle journée de combat contre les gigantesques incendies qui ravagent la région bordelaise et la périphérie ouest de Madrid, à la veille d'un nouvel épisode météo de fortes chaleurs risquant de nourrir les brasiers. (AFP)
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  • Après plusieurs journées de progression ininterrompue en Gironde, "la situation est restée globalement stable au cours de la nuit, sans évolution majeure à signaler", a écrit la préfecture lundi matin dans une boucle réservée aux médias
  • Les pourtours du très touristique bassin d'Arcachon ont auparavant fait face dans la nuit de samedi à dimanche à un redoutable "pyrocumulonimbus" appelé "orage de feu", explique à l'AFP le lieutenant-colonel Éric Brocardi

BORDEAUX: "Une situation très défavorable": en France comme en Espagne, les pompiers se préparent lundi à une nouvelle journée de combat contre les gigantesques incendies qui ravagent la région bordelaise et la périphérie ouest de Madrid, à la veille d'un nouvel épisode météo de fortes chaleurs risquant de nourrir les brasiers.

Ces incendies ont déjà forcé plus de 325.000 personnes à fuir, notamment près de Bordeaux, dans le sud-ouest de la France, où les flammes se situent à 15 km de l'agglomération, mais aussi dans plusieurs régions espagnoles.

Après plusieurs journées de progression ininterrompue en Gironde, "la situation est restée globalement stable au cours de la nuit, sans évolution majeure à signaler", a écrit la préfecture lundi matin dans une boucle réservée aux médias.

Les pourtours du très touristique bassin d'Arcachon ont auparavant fait face dans la nuit de samedi à dimanche à un redoutable "pyrocumulonimbus" appelé "orage de feu", explique à l'AFP le lieutenant-colonel Éric Brocardi.

Face à ce phénomène, comme à l'ampleur des flammes, les pompiers jouent en défense, selon l'image de ce porte-parole de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers: "c'est une stratégie de guerre, on n'arrête pas de se faire bombarder et il faut mettre tout le monde à l'abri".

 "Aider ceux qu'on peut aider" 

Les températures élevées annoncées pourraient aggraver les incendies, redoute la préfète (représentant de l'Etat) de la Gironde (sud-ouest de la France) Sophie Brocas.

Météo-France prévoit une probable vague de chaleur sur le sud-ouest à partir de mardi avec des maximales jusqu'à 40°C et des vents un peu moins forts mais plus secs.

Quelque "115.000 hectares ont été parcourus" à ce stade par des incendies depuis le début de l'année en France, "bien plus que ce qu'on a pu connaître par le passé", a annoncé dimanche le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez sur une chaîne publique française, évoquant "30 à 40 feux combattus simultanément" au quotidien.

Il a répété que sur le front des incendies en Gironde, dans les Landes (sud-ouest) et le Var (sud-est) notamment, la situation restait "très défavorable".

Le brasier géant a englouti 240 habitations, et quelque 220.000 personnes ont été évacuées depuis mercredi.

De nombreux bénévoles assistent ces réfugiés du feu, comme Yannick Poulet. "Il faut aider tous ceux qu'on peut aider pour sauver les habitants, sauver nos bois, nos villages et nos villes. C'est une petite aide dans cet océan de besoins", décrit ce fonctionnaire territorial de 59 ans.

"Des dizaines, sans doute des centaines de personnes se sont manifestées pour être volontaires", salue Cyril Charpentier Réglat, élu de la ville de Lacanau. "Même la dame, là-bas, vous la voyez, elle a perdu sa maison au Porge et elle est venue prêter main forte".

Sur cette côte atlantique française, dans le département de la Gironde, les flammes ont parcouru à ce jour 42.000 hectares (quatre fois la superficie de Paris), "soit 10.000 de plus qu'hier", selon la préfète Brocas.

Elles sont désormais "à 15 kilomètres" de la métropole bordelaise (850.000 habitants), mais une évacuation de la ville n'est "pas à l'ordre du jour", a réaffirmé son maire Thomas Cazenave.

Une fumée orangée obscurcit le ciel de Bordeaux et l'odeur de brûlé atteint les rues.

"Impossible opérationnel" 

Au Porge, entre la station balnéaire chic du Cap Ferret et Bordeaux, les images aériennes de l'AFP témoignent de la violence du feu : des rangées de maisons ravagées, des voitures carbonisées et des bâtiments entièrement détruits.

Non loin, le tissu d'industries de défense et de sites scientifiques autour de l'aéroport de Bordeaux-Mérignac, avec poudrerie, usine de missiles et centres de recherches, est désormais sous haute surveillance, exposé à l'incendie massif.

Cette région réputée dans le monde entier pour son vignoble est aussi celle de France qui compte le plus de campings, 45 établissements ont été évacués, représentant environ 40.000 campeurs.

L'incendie perturbe également fortement les transports, une autoroute est fermée sur 60 kilomètres et le trafic ferroviaire interrompu.

Dans le département voisin des Landes, où le feu est "mieux contenu mais pas fixé", il y a déjà eu 30.000 évacuations.

Les pompiers approchent d'un "impossible opérationnel", explique le lieutenant-colonel Éric Brocardi.

Les forêts s'enflamment d'autant plus facilement que la végétation et les sols européens sont très secs depuis des mois, phénomène accentué par les canicules exceptionnelles qui ont traversé le continent en juin et en juillet et fait évaporer davantage d'eau.

"Pacte national" espagnol 

De terribles incendies font également rage en Espagne, où le Premier ministre, Pedro Sanchez s'attend à des "heures difficiles". Il se rendra lundi dans la zone sinistrée de Castellón, près de Valence.

"Nous accumulons ici une quantité de problèmes. Mais ces choses peuvent être évitées. La plus grande partie de l'Espagne est boisée, qu'on ne me dise pas qu'elle est propice aux incendies: c'est parce que rien n'est nettoyé", peste Juan Manuel Moreno, 71 ans, originaire du village d'Aldea del Fresno, dans la région de Madrid.

L'incendie d'Avila, près de Madrid, est le plus grand de l'histoire récente du pays (25.000 ha ravagés, 60.000 personnes évacuées).

Près de Valence, dans l'est de l'Espagne, le feu a fait une première victime.

Là-bas, à La Vall d'Uixó, où des hélicoptères équipés de seaux suspendus arrosent les flammes, "nous nous sommes fait une belle peur", raconte Azucena Paguada, l'une des personnes évacuées.

"On a dû quitter Villavieja en toute hâte (...), la Guardia Civil est venue chez nous et nous a fait sortir en nous disant qu'on était en danger". "Ça a été une terrible frayeur", confie cette rescapée.

Se reposant dans le gymnase de Villamanta, Margarita, 70 ans, montre les taches sur son T-shirt, qu'elle porte depuis quatre jours. "Nous sommes partis avec les seuls vêtements que nous avions sur le dos. Nous pensions retourner chez nous le lendemain", explique sa fille Helena, 45 ans.

Le roi Felipe VI et la reine Letizia d'Espagne étaient à leur chevet dimanche, comme les autres évacués d'Aldea del Fresno. "La reine est venue nous dire bonjour, et je portais ce truc sale...", soupire Margarita.