Moyens de la justice: le Parlement en passe d'adopter la loi Dupond-Moretti

La Première ministre française Elisabeth Borne, le ministre français des Relations avec le Parlement Franck Riester et le ministre français de la Justice Eric Dupond-Moretti assistent à une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale française à Paris le 3 octobre 2023 (Photo de Thomas SAMSON / AFP).
La Première ministre française Elisabeth Borne, le ministre français des Relations avec le Parlement Franck Riester et le ministre français de la Justice Eric Dupond-Moretti assistent à une séance de questions au gouvernement à l'Assemblée nationale française à Paris le 3 octobre 2023 (Photo de Thomas SAMSON / AFP).
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Publié le Mercredi 11 octobre 2023

Moyens de la justice: le Parlement en passe d'adopter la loi Dupond-Moretti

  • Avant le Sénat, le texte a été adopté à l'Assemblée nationale mardi par 260 voix contre 58, avec le soutien de LR et du RN, et l'abstention du PS et d'élus communistes
  • Devant le Parlement, Eric Dupond-Moretti avait lancé «un appel solennel, républicain, afin que localement cessent les tentatives d'entrave» à la construction de centres de détention

PARIS: Le Parlement s'apprête à adopter mercredi le projet de loi de programmation de la Justice d'Eric Dupond-Moretti par un ultime vote du Sénat: une hausse des moyens associée à un accord avec la droite pour des places de prison supplémentaires.

Le garde des Sceaux revendique une "réforme historique" et une "excellente nouvelle", alors qu'il s'apprête à batailler sur un tout autre front, son procès devant la Cour de justice de la République prévu du 6 au 17 novembre pour des soupçons de prise illégale d'intérêts, qu'il conteste.

Avant le Sénat, le texte a été adopté à l'Assemblée nationale mardi par 260 voix contre 58, avec le soutien de LR et du RN, et l'abstention du PS et d'élus communistes.

Pour "réduire par deux" les délais judiciaires, cette loi promet un budget de la Justice de près de 11 milliards d'euros en 2027, contre 9,6 en 2023, et l'embauche en cinq ans de 10 000 personnes, dont 1 500 magistrats et 1 800 greffiers.

Avec les greffiers, mobilisés pour une revalorisation de leur statut, "le dialogue social se poursuit encore de manière constructive", a affirmé Eric Dupond-Moretti. Il "devrait aboutir très prochainement avec la création de greffiers de catégorie A qui représenteront une part très significative du corps et une revalorisation salariale des greffiers de catégorie B", a-t-il assuré.

Plutôt consensuel, ce projet de loi avait pris un tour plus polémique au Palais Bourbon début juillet, dans le contexte des émeutes consécutives à la mort du jeune Nahel, tué par un tir policier.

La droite LR avait affiché de plus belle sa fermeté sur les questions régaliennes et obtenu la promesse d'un ajout de 3 000 places de prison, aux 15 000 qu'ambitionne de créer le gouvernement d'ici la fin du quinquennat. "Sous réserve" toutefois d'autorisations d'urbanisme des collectivités.

Car l'objectif - un total de 78 000 places en 2027 - paraît fort ambitieux au vu des difficultés pour construire de nouveaux lieux de détention. Selon la Chancellerie, 4 300 places seront opérationnelles fin 2023.

Devant le Parlement, Eric Dupond-Moretti avait lancé "un appel solennel, républicain, afin que localement cessent les tentatives d'entrave" à la construction de centres de détention.

«Pas 1984»

La gauche dénonce pour sa part "une obsession du tout carcéral", et le député écologiste Jérémie Iordanoff critique les négociations des macronistes "avec la droite réactionnaire".

Les émeutes ont relégué au second plan un sujet pourtant sensible du projet de loi: la possibilité d'activer à distance des téléphones portables "mouchards" dans certaines enquêtes.

Le texte prévoit notamment de pouvoir filmer ou enregistrer à leur insu, grâce à leurs appareils connectés (téléphones, ordinateurs...), des personnes visées par des enquêtes pour terrorisme, grande délinquance et criminalité organisée. Cela concerne des "dizaines d'affaires par an". "On est loin du totalitarisme de +1984+", le roman de George Orwell, assure le garde des Sceaux, ancien avocat pénaliste.

La technique est déjà utilisée par les services de renseignement, et sans l'approbation d'un juge, qui sera, ici, indispensable, martèle le ministre. Elle sera en outre interdite pour certaines professions: magistrats, avocats, parlementaires, journalistes, médecins.

Mais la gauche et des défenseurs des libertés publiques s'inquiètent d'une "pente très dangereuse", une "intrusion dans la vie privée", une "surveillance généralisée", s'est alarmée Andrée Taurinya (LFI).

Le sujet, comme d'autres, a donné lieu à des passes d'armes électriques entre les Insoumis et le ministre de la Justice.

Le 5 octobre, les députés et sénateurs de la commission mixte paritaire ont par ailleurs réintroduit dans la loi une mesure qui avait été rejetée par l'Assemblée nationale.

Elle prévoit de réformer la procédure prévue en cas de saisie sur rémunérations (le prélèvement d'une partie du salaire pour rembourser une dette à un créancier), avec une suppression de l'autorisation préalable du juge de l'exécution. Et confie l'application de la saisie aux commissaires de justice, à la place du greffe du tribunal judiciaire.

A l'Assemblée, gauche et RN avaient protesté contre une déjudiciarisation de ce dispositif, qui pénaliserait selon eux les plus vulnérables face à leurs créanciers.

"Le juge intervient bien en cas de contestation par le débiteur", répond le député Renaissance Jean Terlier, rapporteur du texte.


Le Louvre-Lens explore les orientalismes, des 1001 Nuits à l'art contemporain

Photo de l’exposition « Par-delà les Mille et une nuits » au Louvre-Lens (24 mars 2026). L’exposition réunit une remarquable collection du département des arts de l’islam du Musée du Louvre, avec près de 300 chefs-d’œuvre exposés ensemble pour la première fois. (AFP)
Photo de l’exposition « Par-delà les Mille et une nuits » au Louvre-Lens (24 mars 2026). L’exposition réunit une remarquable collection du département des arts de l’islam du Musée du Louvre, avec près de 300 chefs-d’œuvre exposés ensemble pour la première fois. (AFP)
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  • Au Louvre-Lens, une exposition explore les échanges entre Orient et Occident à travers des œuvres d’art islamique, des objets historiques et des créations contemporaines, en questionnant la frontière entre réalité et imaginaire
  • Elle déconstruit les stéréotypes hérités notamment des Les Mille et Une Nuits et de l’orientalisme, en offrant un contexte historique et un regard critique sur ces représentations

PARIS: Le Louvre-Lens présente jusqu'au 20 juillet plusieurs centaines d'objets et oeuvres d'art islamique ainsi que des créations contemporaines, racontant les échanges entre Orient et Occident avant et après l'orientalisme des Mille et Une Nuits, emmenant le spectateur "au-delà" des clichés.

L'exposition mêle de façon aussi ludique que savante des pièces maîtresses du département d'art islamique du Louvre aux costumes de scènes exubérants du Bourgeois gentilhomme de Molière, exagérant le stéréotype du sultan ottoman, en passant par d'émouvantes collections de céramiques ayant inspiré le peintre Eugène Delacroix.

A l'image des contes des Mille et Une Nuits, les juxtapositions posent la question de la frontière "entre récit historique et imaginaire, ce que nous savons et ce que nous avons construit, à partir de nos connaissances, mais qui dérive vers l'imaginaire", explique Gwenaëlle Fellinger, conservatrice en chef au département des arts de l'islam au Louvre.

Préjugés, stéréotypes: l'exposition "montre le contexte pour comprendre comment ils se construisent (...), voir ce qu'il y a derrière, aller au-delà". L'objectif: "approfondir la connaissance, donner le contexte historique", "à chacun ensuite de se faire son opinion", souligne la conservatrice, commissaire scientifique de l'exposition présentée au coeur du bassin minier du Pas-de-Calais.

On peut ainsi admirer des gemmes enchâssées ou des fioles en cristal de roche ramenées de la rive Est de la Méditerranée dès le Moyen-Âge, dont certains sont auréolés d'une légendaire origine diplomatique: ils sont présentés comme des cadeaux offerts par le calife Haroun al-Rachid à l'empereur Charlemagne.

Des tableaux du XIXe siècle et extraits de films du XXe siècle montrent à quel point le mythe des ambassades fastueuses entre les deux souverains a fasciné à travers les siècles.

Une magnifique cuve mamelouk en laiton martelé, ornée d'un foisonnement d'animaux et chasseurs ou soldats aux traits finement ciselés dans de l'argent incrusté, incarne l'évolution des regards sur le temps long.

D'une virtuosité exceptionnelle, ce chef-d'oeuvre a été nommé au XVIIIe siècle "baptistère de Saint-Louis" en référence à Louis IX. Réalisé en Syrie vers 1340, il est en réalité nettement postérieur au roi de France décédé en Tunisie en 1270 lors d'une croisade, mais la légende royale est si tenace que le bassin a servi pour le baptême de Louis XIII en 1606.

Exposés en écho d'oeuvres d'Ingres ou de Matisse, deux peintres contemporains, l'Iranienne Nazanin Pouyandeh, et le Franco-palestinien Rayan Yasmineh, détournent le motif de l'odalisque, cette femme lascive incarnant une vision exotique et déformée de l'Orient, pour interroger ces clichés associés au colonialisme.

L'exposition qui a ouvert au public mercredi s'achève sur une salle de lecture, comme une invitation à poursuivre ce regard critique et construire sa propre vision.


Le G7 met l’accent sur la réforme de la gouvernance mondiale, la sécurité et la reconstruction

Drapeaux de l’Union européenne, de l’Allemagne, du Royaume-Uni, des États-Unis, de la France, du Canada, de l’Italie et du Japon lors de la conférence de presse d’ouverture des volets Finance et Numérique de la présidence française du G7 à Paris, le 3 février 2026. (AFP)
Drapeaux de l’Union européenne, de l’Allemagne, du Royaume-Uni, des États-Unis, de la France, du Canada, de l’Italie et du Japon lors de la conférence de presse d’ouverture des volets Finance et Numérique de la présidence française du G7 à Paris, le 3 février 2026. (AFP)
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  • Les discussions du G7 (26–27 mars 2026) porteront sur la réforme de la gouvernance mondiale, la reconstruction et les menaces sécuritaires globales, notamment l’Ukraine et l’Iran
  • Parmi les résultats attendus figurent la création de nouveaux organes de coordination et de task forces sur le maintien de la paix et le narcotrafic, ainsi que des conférences de suivi en 2026

​​​​​​DUBAÏ : La prochaine réunion des ministres des Affaires étrangères du G7, prévue à partir du jeudi 26 mars 2026, réunira six sessions structurées sur deux jours, avec un accent fort mis sur la sécurité internationale, les efforts de reconstruction et la réforme des systèmes de gouvernance mondiale, selon un diplomate français.

La réunion s’ouvrira sur ce que les responsables ont décrit comme une discussion fondatrice sur la « réforme de la gouvernance mondiale », donnant le ton de l’ensemble des travaux.

La rencontre ministérielle sera organisée en six sessions les 26 et 27 mars 2026. Les trois premières incluront les membres du G7 ainsi que des partenaires invités — Arabie saoudite, Corée du Sud, Brésil, Inde et Ukraine — avant de basculer vers des sessions réservées aux membres du G7.

« La réunion ministérielle du G7 comprendra six sessions sur deux jours », a confirmé le diplomate français, soulignant une architecture pensée pour équilibrer dialogue inclusif et coordination interne.

Jour 1 : gouvernance, reconstruction et sécurité régionale

La première session portera sur la réforme des systèmes de gouvernance mondiale, incluant l’efficacité des missions de maintien de la paix et les efforts visant à « rationaliser la logistique de l’aide humanitaire afin de réduire les coûts et d’améliorer l’efficacité ».

La deuxième session sera consacrée aux enjeux de reconstruction dans plusieurs régions. Un accent particulier sera mis sur la restauration de l’arche de confinement de Tchernobyl. Comme l’a expliqué le diplomate : « À l’approche du 40e anniversaire de l’explosion de Tchernobyl, nous travaillerons sur notre capacité à réparer cette arche. » La Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) jouera un rôle central, avec pour la première fois une estimation globale des coûts, évaluée à « des centaines de millions au minimum », a-t-il ajouté.

Cette session abordera également la lutte contre le trafic de captagon en Syrie et au Moyen-Orient, ainsi que les initiatives d’intégration économique régionale. Le diplomate a insisté sur « un besoin considérable de reconstruction dans la région ».

Jour 2 : souveraineté et crises globales

Le 27 mars, avec l’arrivée du secrétaire d’État américain Marco Rubio, les discussions se poursuivront avec une session consacrée aux « menaces horizontales et à la souveraineté ». Celle-ci inclut le lancement d’une task force du G7 visant à créer un réseau coordonné de ports pour lutter contre le narcotrafic.

Parmi les autres initiatives figurent la conférence régionale de sécurité dans les Caraïbes, prévue en juillet 2026 en Martinique, ainsi que la cinquième conférence « No Money for Terror » le 19 mai 2026. Les discussions incluront également la sécurité des minerais critiques, avec des initiatives américaines et canadiennes.

Les trois dernières sessions, réservées aux membres du G7, traiteront des dossiers géopolitiques les plus sensibles.

Ukraine, Iran et autres foyers de tensions internationales

La quatrième session sera consacrée à l’Ukraine, abordant les volets énergétique, économique et militaire du soutien, ainsi que la pression exercée sur la Russie. La participation du ministre ukrainien des Affaires étrangères est attendue. Les discussions reviendront sur le projet de l’arche de Tchernobyl ainsi que sur le soutien plus large à la résilience énergétique.

La cinquième session portera sur l’Iran, notamment les programmes nucléaires et balistiques, la sécurité maritime et la liberté de navigation.

La dernière session abordera les enjeux de paix et de sécurité dans plusieurs régions, dont l’Indo-Pacifique, le Soudan, Haïti, Gaza, le Venezuela et Cuba.

Le diplomate français a souligné l’importance de la flexibilité diplomatique : « Nous privilégions, et c’est une volonté, autant que possible, les échanges libres et informels, ce qui est dans l’esprit du G7. »

Les journalistes n’auront pas accès aux sessions mais pourront suivre les débats depuis un centre de presse dédié. Deux conférences de presse de la présidence française sont prévues jeudi à 18h45 et vendredi à 16h00, diffusées en direct sur les réseaux du ministère français des Affaires étrangères.

Parmi les résultats attendus figurent la création d’un comité de coordination pour les missions de maintien de la paix et le lancement d’une task force du G7 contre le narcotrafic via les réseaux portuaires. Des conférences régionales de suivi sont également prévues dans les Caraïbes et sur le trafic de captagon au Moyen-Orient.

La cinquième conférence « No Money for Terror » se tiendra le 19 mai 2026, consacrée à la lutte contre le financement du terrorisme.

Des réunions informelles sont également prévues en septembre lors de l’Assemblée générale de l’ONU et en novembre à Marseille, avant le sommet des chefs d’État du G7 à Évian du 15 au 17 juin 2026.

Le diplomate a présenté cet agenda comme visant à produire des « résultats concrets » en matière de sécurité, de reconstruction et de réforme de la gouvernance, tout en préservant la tradition de coordination formelle et d’échanges informels du G7.


Macron appelle l'Iran "à s’engager de bonne foi dans des négociations"

Le président français Emmanuel Macron à l'Élysée à Paris, le 24 mars 2026. (AFP)
Le président français Emmanuel Macron à l'Élysée à Paris, le 24 mars 2026. (AFP)
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  • Le président français Emmanuel Macron appelle l’Iran à négocier « de bonne foi » pour désamorcer le conflit et répondre aux inquiétudes sur son programme nucléaire et ses actions régionales
  • Les efforts diplomatiques s’intensifient (Pakistan, Oman, États-Unis), tandis que Israël poursuit ses opérations militaires au Liban

PARIS: Le président français Emmanuel Macron a appelé mardi l'Iran à "s'engager de bonne foi dans des négociations" en vue d'une "désescalade" du conflit au Moyen-Orient à l'issue d'un entretien avec son homologue iranien Massoud Pezeshkian.

"J’ai appelé l’Iran à s’engager de bonne foi dans des négociations, afin d’ouvrir une voie vers la désescalade et de fournir un cadre permettant de répondre aux attentes de la communauté internationale s’agissant du programme nucléaire et balistique de l'Iran, ainsi que ses activités de déstabilisation régionale", a-t-il écrit sur X.

Le Pakistan - allié de longue date de l'Iran - s'est dit prêt mardi à accueillir des discussions, alors que le conflit est entré dans sa quatrième semaine, paralysant une partie du transport mondial des hydrocarbures.

Donald Trump a de son côté réaffirmé mardi que des "négociations" sont en cours avec l'Iran. Mais nul ne sait qui est censé représenter la partie iranienne dans ces négociations.

En faisant état une première fois lundi de ces pourparlers, le président américain avait retardé "de cinq jours" son ultimatum de lancer des frappes sur le réseau électrique de l'Iran, rassurant provisoirement les marchés.

Le président français, qui s'entretenait pour la troisième fois avec son homologue iranien depuis le début de la guerre en Iran le 28 février et l'escalade régionale, a "rappelé l'absolue nécessité (pour Téhéran, ndlr) de mettre fin aux attaques inacceptables contre les pays de la région".

Il aussi insisté sur la nécessité de "préserver les infrastructures énergétiques et civiles et de rétablir la liberté de navigation dans le détroit d'Ormuz", bloqué par les Iraniens.

Lors d'un échange avec le président israélien Isaac Herzog, Emmanuel Macron a par ailleurs appelé Israël à "prévenir une nouvelle escalade du conflit au Liban" et à saisir l'"opportunité" de "discussions directes" entre les deux pays.

Israël a annoncé mardi qu'il allait s'emparer d'une large zone du sud du Liban pour assurer sa sécurité, alors qu'il poursuit ses frappes sur le reste du territoire et que le Hezbollah pro-iranien bombarde Israël.

"J'ai dit au président Herzog ma conviction que la reprise de discussions directes entre Israël et le Liban est une opportunité qui doit être saisie. La France se mobilise en ce sens", a insisté Emmanuel Macron sur X. Les dirigeants libanais ont déjà donné leur accord à ces négociations directes, mais pas encore leurs homologues israéliens.

Il lui a aussi dit "la pleine solidarité de la France" face "aux attaques quotidiennes de l’Iran et du Hezbollah", un mouvement islamiste pro-iranien, dont Israël "est la cible", selon son compte-rendu sur X.

Le président français s'est aussi entretenu au téléphone avec le sultan d'Oman Haitham ben Tariq qu'il a "remercié pour les efforts" menés par le pays du Golfe "afin de trouver une solution négociée à la crise".

Emmanuel Macron a également tenu dans l'après-midi à l'Elysée un nouveau Conseil de défense et de sécurité nationale au sujet de la guerre au Moyen-Orient, réunissant les ministres et responsables chargés des questions de sécurité.