Procès des assistants parlementaires européens: Du sursis requis contre François Bayrou

Le président du parti centriste Mouvement démocratique (MoDem) François Bayrou arrive pour son procès au tribunal judiciaire de Paris à Batignolles, un quartier nord de Paris, le 7 novembre 2023 (Photo, AFP).
Le président du parti centriste Mouvement démocratique (MoDem) François Bayrou arrive pour son procès au tribunal judiciaire de Paris à Batignolles, un quartier nord de Paris, le 7 novembre 2023 (Photo, AFP).
Short Url
Publié le Mercredi 15 novembre 2023

Procès des assistants parlementaires européens: Du sursis requis contre François Bayrou

  • Le parquet de Paris a requis mardi de la prison avec sursis et une peine d'inéligibilité également assortie du sursis contre François Bayrou
  • Tous les prévenus se défendent d'avoir commis une quelconque infraction: leurs avocats doivent plaider à partir de mardi

PARIS: Affirmant qu'il a "orchestré" des "détournements" qui "portent atteinte aux valeurs qu'il promeut", le parquet de Paris a requis mardi de la prison avec sursis et une peine d'inéligibilité également assortie du sursis contre François Bayrou dans l'affaire des assistants européens de l'UDF et du MoDem.

A l'issue de près de sept heures d'un réquisitoire à deux voix, l'accusation a réclamé à l'encontre du triple candidat à la présidentielle, aujourd'hui âgé de 72 ans, 30 mois d'emprisonnement avec sursis, 70.000 euros d'amende et trois ans d'inéligibilité avec sursis.

Pour dix autres cadres et élus centristes, des peines allant de 8 à 20 mois de prison avec sursis et de 10.000 à 30.000 euros d'amende, avec des sanctions d'inéligibilité avec sursis, ont été demandées.

Le ministère public a en particulier requis contre l'ancien garde des Sceaux Michel Mercier, alors trésorier, 20 mois de prison avec sursis, 20.000 euros d'amende, ainsi qu'un an d'inéligibilité avec sursis.

Concernant l'UDF et le MoDem, les réquisitions ont consisté respectivement en des amendes de 300.000 euros dont 100.000 euros ferme et 500.000 euros dont 200.000 euros ferme.

Tous les prévenus se défendent d'avoir commis une quelconque infraction: leurs avocats doivent plaider à partir de mardi.

"Décideur principal", le président du parti François Bayrou a eu selon l'accusation une "responsabilité centrale dans le choix du recours" à des détournements de fonds publics européens et "dans leur commission par les eurodéputés".

"Il est rompu à la vie politique et à ses mécanismes et alors qu'il porte haut les valeurs de probité et d'exemplarité (...) il sait parfaitement à quel point les détournements qu'il orchestre portent atteinte aux valeurs qu'il promeut", a estimé la procureure Louise Neyton.

«Enrichissement partisan»

Demandant sa condamnation pour complicité par instigation de détournement de fonds publics, la magistrate a souligné qu'il avait été "l'un des promoteurs les plus ardents" du caractère "obligatoire" de la peine d'inéligibilité pour cette infraction, voté en 2017.

Pour le ministère public, il existe des "preuves multiples" d'un "système", un "mode opératoire illicite" entre 2005 et 2017, visant à détourner "un tiers" des enveloppes des élus centristes à Strasbourg pour financer des contrats d'assistants parlementaires qui travaillaient en réalité pour les partis.

Les faits "imposent une réponse pénale claire" car "de tels détournements ont à la fois symboliquement et très concrètement une incidence forte sur la transparence de la vie publique et l'équilibre du financement des partis", a fait valoir Mme Neyton.

Le parquet a néanmoins souligné que cette affaire avait donné lieu à un "enrichissement partisan" et non un "enrichissement personnel", rappelant en outre que les juges d'instruction avaient opéré un "rétrécissement" des poursuites en retenant in fine 11 emplois litigieux pour un préjudice total d'environ 300.000 euros.

Le ministère public a longuement détaillé pourquoi les cinq anciens eurodéputés Janelly Fourtou, Thierry Cornillet, Anne Laperrouze, Bernard Lehideux et Jean-Luc Bennahmias devaient être condamnés pour détournement de fonds publics à titre principal.

S'appuyant sur les témoignages d'assistants, l'exploitation des boîtes mail, le texte des contrats eux-mêmes, la seconde procureure Céline Ducournau a soutenu que ces emplois avaient été "fictivement rattachés" aux députés.

«Trouver une enveloppe»

Ainsi par exemple, concernant Bernard Lehideux, elle a souligné que "deux mails" avaient été échangés entre lui et l'une de ses assistantes "sur une période de 20 mois", alors que cette dernière avait "une activité très importante au sein de l'UDF et des Jeunes UDF".

Un courriel a été retrouvé où il est demandé au responsable administratif et financier du parti de "trouver une enveloppe" pour une salariée: "A quel moment intervient le libre choix du député employeur ?", a demandé la procureure.

Selon le parquet, ces élus "ont embauché puis rétribué, sans s'occuper ni des conditions de cette embauche", ni de la "rupture du contrat", des personnes "dont ils n'avaient pas besoin, à qui ils n'ont donné aucune instruction, ni tâche concrète".

"Le député n'est rien sans le parti" et, "dans la conception de ses fondateurs et dirigeants", il lui "doit" ce financement, a fait valoir Louise Neyton, précisant cependant ne pas croire au "mobile" retenu par les juges d'instruction, à savoir celui des difficultés financières du parti.


Les Rencontres économiques d'Aix s'ouvrent pour débattre d'"un monde sans repères"

Le Premier ministre français Sébastien Lecornu s’exprime lors d’une conférence de presse à Paris, le 11 juin 2026, sur la protection des débats démocratiques contre les ingérences étrangères. (AFP)
Le Premier ministre français Sébastien Lecornu s’exprime lors d’une conférence de presse à Paris, le 11 juin 2026, sur la protection des débats démocratiques contre les ingérences étrangères. (AFP)
  • Les Rencontres d’Aix 2026 réunissent dirigeants et économistes pour débattre des crises mondiales (guerres, climat, IA, économie) autour du thème « monde sans repères »
  • Le Premier ministre Sébastien Lecornu doit y aborder surtout les finances publiques et les économies budgétaires

PARIS: Conflit au Moyen-Orient, crise climatique ou difficultés budgétaires françaises: les 26e Rencontres économiques d'Aix, rendez-vous annuel réunissant chefs d'entreprises, responsables politiques ou économistes, s'ouvrent jeudi en présence du Premier ministre Sébastien Lecornu, avec l'ambition de discuter des "complexités du monde".

Jusqu'à samedi, plus de 400 intervenants d'une cinquantaine de nationalités et 8.000 spectateurs - l'intégralité des débats sera aussi visible sur le site des Rencontres -  débattront autour du thème "Naviguer dans un monde sans repères", avec 80 sessions et tables rondes ouvertes au grand public.

Les thèmes seront variés, défis de l'intelligence artificielle, montée du populisme, réindustrialisation ou encore déséquilibres Nord/Sud, risque climatique, rôle social des entreprises...

"Nous allons essayez de comprendre" les "complexités du monde" et "peut-être donner quelques pistes sur le monde qui va apparaître", a indiqué à l'AFP Jean-Hervé Lorenzi, président des Rencontres d'Aix, organisées par le Cercle des économistes.

Nombre de personnalités économiques, politiques ou syndicales sont attendues lors de ce grand raout souvent qualifié de "Davos provençal", au premier rang desquelles le Premier ministre français.

Il s'exprimera jeudi à 19H30 lors d'un débat avec Eric Maumy, président du courtier en assurance April et initiateur du mouvement patronal "Trop, c'est trop", lancé fin 2025 pour dénoncer la "folie fiscale" française. Cette session sera coordonnée par le Prix Nobel d'économie français Philippe Aghion.

- De Castex à Vallaud -

En quête d'un budget pour 2027, le Premier ministre ne devrait pas manquer d'aborder le sujet des finances publiques, avant de présider le 7 juillet un "comité d'alerte" pour faire un point d'étape.

De nouvelles mesures d'économies pour compenser le coût de la guerre au Moyen-Orient sont attendues la semaine prochaine, après un sérieux avertissement de la Cour des comptes, qui a estimé que "tous les signaux sont au rouge".

Avant d'aller à Aix, Sébastien Lecornu se rendra à Marseille pour présider une nouvelle cellule interministérielle de crise, au moment où un autre épisode caniculaire se profile et où le risque d'incendies s'intensifie.

Près de 30 autres sessions et tables rondes seront organisées jeudi autour des finances publiques, de l'industrie, du marché du travail ou du logement.

Le PDG de la SNCF et ex-Premier ministre Jean Castex parlera ainsi de souveraineté avec le patron de TF1 Rodolphe Belmer. Le chef des députés socialistes Boris Vallaud débattra du thème "L'économie est-elle violente?" avec Alain Di Crescenzo, président de CCI France, le réseau des chambres de commerce. Le secrétaire général de FO Frédéric Souillot parlera des "corps intermédiaires" et le ministre de l'Education Edouard Geffray des "nouveaux choix de la jeunesse".

Sur les trois jours, de nombreux grands patrons seront présents, dont plusieurs personnalités du CAC 40, allant de Patrick Pouyanné (TotalEnergies) à Guillaume Faury (Airbus), Benoit Bazin (Saint-Gobain), Estelle Brachlianoff (Veolia), Jean-Dominique Senard (Renault), Alexandre Bompard (Carrefour) ou Slawomir Krupa (Société Générale).

- LFI et RN absents -

A dix mois de la présidentielle, les regards seront aussi tournés vers cette échéance, alors que plusieurs candidats déclarés seront sur place, comme Gabriel Attal (Renaissance), Édouard Philippe (Horizons) ou Marine Tondelier (Les Écologistes).

Aucun représentant de LFI ou du RN ne sera là en revanche, car "les membres du cercle n'ont pas voulu qu'il y ait de politiques extrêmes", souligne Jean-Hervé Lorenzi.

Les Rencontres évoqueront aussi l'international, avec la présence de la présidente de la Banque centrale européenne (BCE) Christine Lagarde ou du président de l'Eurogroupe Kyriakos Pierrakakis.

La jeunesse sera également mise en avant. Jeudi matin, 250 jeunes se réuniront dans le cadre d'une initiative menée avec l'université d'Aix-Marseille, "Jeunesse 2027", pour élaborer les propositions qu'ils souhaiteraient voir émerger dans le débat pour la présidentielle.

En 2025, les Rencontres d'Aix avaient attiré près de 8.700 participants et enregistré près de 5,4 millions de vues en ligne, selon les organisateurs.


Les pompiers luttent contre des incendies dans le Sud, avant une visite du Premier ministre

"Sécheresse exceptionnelle", "conditions météorologiques particulièrement défavorables", rafales pouvant atteindre 60 km/h dans les terres et jusqu'à 90 km/h sur le littoral: le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez a appelé à redoubler de vigilance car "la journée et les prochains jours s'annoncent particulièrement difficiles". (AFP)
"Sécheresse exceptionnelle", "conditions météorologiques particulièrement défavorables", rafales pouvant atteindre 60 km/h dans les terres et jusqu'à 90 km/h sur le littoral: le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez a appelé à redoubler de vigilance car "la journée et les prochains jours s'annoncent particulièrement difficiles". (AFP)
  • L'odeur âcre de brûlé plane sur Pouzols-Minervois, des cendres volent dans les rues du village
  • Dans la matinée, plusieurs Canadair et un avion Milan survolaient le massif, larguant du retardant, teinté de rouge, sur l'incendie

POUZOLS-MINERVOIS: Plusieurs centaines de pompiers luttent toujours jeudi dans le Sud contre des incendies attisés par le vent, la sécheresse et la chaleur, dans l'Aude et au nord de Marseille, où le Premier ministre Sébastien Lecornu est attendu pour présider une nouvelle cellule interministérielle de crise.

Dans l'Aude et l'Hérault, l'incendie qui s'est déclaré mercredi en fin d'après-midi a parcouru environ 900 hectares et restait actif sur ses flancs Nord et Sud, selon un point jeudi matin de la préfecture de l'Aude.

"Le feu a progressé lentement malgré les dispositifs et moyens mis en place dans la nuit", avec jusqu'à 800 pompiers et 150 véhicules au plus fort, appuyés dans la matinée par un bombardier d'eau Dash, selon la même source.

Une épaisse fumée grise et noire émane jeudi matin d'un massif de pins sur les hauteurs de Pouzols-Minervois, a constaté une journaliste de l'AFP. Des flammes embrasent certains arbres.

L'odeur âcre de brûlé plane sur Pouzols-Minervois, des cendres volent dans les rues du village. Dans la matinée, plusieurs Canadair et un avion Milan survolaient le massif, larguant du retardant, teinté de rouge, sur l'incendie.

Béatrice Bourrel, assistante maternelle de 54 ans, habitante du village, apportait jeudi café et nourriture aux pompiers, après avoir été évacuée la veille.

"On voyait les flammes de la route. Le village était noir de fumée c'était impressionnant", raconte-t-elle à l'AFP.

Le feu s'est arrêté mercredi soir à quelques mètres de la maison de Laurent Brossault, 61 ans, dont le quartier situé en périphérie de Pouzols-Minervois a été évacué.

Casquette sur la tête, téléphone à la main, il est revenu jeudi matin inspecter les lieux. Il montre la vigne calcinée qui borde son jardin.

Les flammes étaient près de lécher les montants en bois de son pavillon. "Je pensais retrouver une maison brûlée", dit-il, soulagé. "On est un îlot, qu'on ait été épargnés c'est incroyable. Les pompiers ont fait un travail formidable."

En face, la colline qui surplombe le village, piquée d'éoliennes, est entièrement carbonisée.

"Journée haute intensité" 

Face aux risques d'incendie, tous les massifs forestiers de l'Aude sont fermés au public. Plusieurs routes sont coupées à la circulation et des centres d'hébergement ont été ouverts pour accueillir d'éventuels sinistrés.

Dans un pays qui pourrait vivre, à partir de ce week-end, une troisième canicule en l'espace de quelques semaines, six départements de l'arc méditerranéen sont frappés d'un risque très élevé d'incendies.

A une cinquantaine de kilomètres au nord de Marseille, deux incendies partis mercredi ont été fixés après "de longues heures de lutte", ont annoncé jeudi les pompiers des Bouches-du-Rhône, appelant à une "vigilance maximum" pour une "nouvelle journée à haute intensité."

Le feu dans le secteur de Rognac a parcouru 50 hectares. Dans les environs de Lançon-Provence, deux Canadair sont intervenus contre un autre incendie ayant parcouru 260 hectares.

"Ce feu va rester problématique toute la journée", a averti jeudi le patron des pompiers des Bouches-du-Rhône Jean-Luc Beccari, reconnaissant qu'il faudrait "sécuriser la totalité des lisières, y compris celles qui sont à proximité des habitations."

"Sécheresse exceptionnelle" 

Quelque 200 pompiers --dont des marins-pompiers de Marseille, des renforts venus des Hautes-Alpes, des Alpes-de-Haute-Provence-- sont mobilisés pour lutter contre le feu de Lançon-Provence qui n'a pas fait de victimes civiles.

Deux sapeurs-pompiers ont été évacués "après un coup de fumée sans gravité."

Prise en étau entre les feux de Rognac et de Lançon-Provence, la mairie de La Fare-les-Oliviers a annoncé tôt jeudi que "les personnes évacuées cette nuit" étaient désormais "autorisées à regagner leurs domiciles."

Un centre culturel de la commune avait été aménagé durant la nuit pour héberger ceux qui le souhaitaient - quelque 600 personnes avaient dû quitter leur logement.

Quant au feu de Rognac, des "points chauds subsistent" et les pompiers mènent toujours des "opérations de noyage et de sécurisation très importantes" avant une "remontée de température."

Au moins trois entrepôts, mais aussi des camions ainsi qu'une "petite dépendance d'une maison" ont connu des dégâts, selon les pompiers.

Des trains en direction de Miramas, Bordeaux et Avignon ont été supprimés à cause de l'incendie, d'après la SNCF.

"Sécheresse exceptionnelle", "conditions météorologiques particulièrement défavorables", rafales pouvant atteindre 60 km/h dans les terres et jusqu'à 90 km/h sur le littoral: le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez a appelé à redoubler de vigilance car "la journée et les prochains jours s'annoncent particulièrement difficiles".


Paris sur Seine, saison 2: trois sites de baignade ouvrent samedi

Avec la modernisation des stations d'épuration, la construction des bassins de rétention dont celui d'Austerlitz (50.000 m3 d'eau) et le raccordement au réseau d'assainissement des 300 bateaux parisiens, il n'y a plus de déversement d'eaux usées depuis Paris dans la Seine. (AFP)
Avec la modernisation des stations d'épuration, la construction des bassins de rétention dont celui d'Austerlitz (50.000 m3 d'eau) et le raccordement au réseau d'assainissement des 300 bateaux parisiens, il n'y a plus de déversement d'eaux usées depuis Paris dans la Seine. (AFP)
  • C'est là, en face de l'île Saint-Louis, que l'ancienne maire Anne Hidalgo avait fait un plongeon historique avant l'ouverture des JO, en juillet 2024. Après cent ans d'interdiction
  • La baignade reste autorisée dans une portion du canal Saint-Martin, ouverte prématurément à la mi-juin par le maire PS Emmanuel Grégoire en pleine canicule, mais uniquement le dimanche

PARIS: Dans une ville de Paris éprouvée par la canicule, les autorités locales doivent lancer samedi la nouvelle saison de la baignade surveillée sur la Seine, bienvenue pour se rafraîchir alors qu'une nouvelle vague de chaleur est redoutée dès ce week-end.

Héritage emblématique des Jeux olympiques de 2024, les trois sites qui avaient accueilli l'an dernier près de 100.000 visiteurs ouvriront gratuitement jusqu'à fin août: Bercy (12e arrondissement, est), Grenelle près de la tour Eiffel (15e, ouest) et le bras Marie au cœur de Paris, légèrement décalé vers le pont Louis-Philippe pour laisser passer les navigants, avec des horaires étendus.

C'est là, en face de l'île Saint-Louis, que l'ancienne maire Anne Hidalgo avait fait un plongeon historique avant l'ouverture des JO, en juillet 2024. Après cent ans d'interdiction.

La baignade reste autorisée dans une portion du canal Saint-Martin, ouverte prématurément à la mi-juin par le maire PS Emmanuel Grégoire en pleine canicule, mais uniquement le dimanche. Les amateurs de canaux pourront en revanche piquer une tête tous les jours dans le bassin de la Villette sur le canal de l'Ourcq (nord-est).

"Si on additionne les sites, c'est comme si on construisait une dizaine de piscines en dur le temps d'un été" dans la capitale qui compte 42 piscines municipales, expose Maxime Sauvage, adjoint au maire en charge des sports.

"Droit à la fraîcheur" 

Alors que les vagues de chaleur s'annoncent de plus en plus intenses, la mairie plaide, au nom d'un "droit à la fraîcheur", pour une "réflexion au niveau national dans le but d'installer des sites sécurisés mais pas nécessairement surveillés, ce qui aujourd'hui est juridiquement quasiment impossible", ajoute Antoine Guillou, adjoint en charge de l'Axe Seine.

Selon le dernier bilan communiqué jeudi, "au moins 90" personnes sont mortes noyées en France depuis le 19 juin, majoritairement sur des sites non surveillés.

Une cinquantaine de jeunes, selon Emmanuel Grégoire, se sont en outre blessés dans le canal Saint-Martin en sautant des passerelles, ce qui est interdit car la profondeur est d'à peine deux mètres.

Comme elle l'a fait avec le canal, la Ville réfléchit à des moyens d'activer "rapidement" des zones de baignade sur la Seine, plus tôt ou plus tard dans la saison, en cas de fortes chaleurs.

"Mais sur la Seine, c'est moins souple que sur le canal où la qualité de l'eau est plus stable", relève Antoine Guillou.

Très dépendante de la météo, l'eau de la Seine est impropre à la baignade en cas de fortes précipitations. Les portes des sites aménagés étaient restées closes plusieurs jours en juillet dernier. Et durant les JO-2024, seuls cinq jours avaient été autorisés pour les compétitions et entraînements, sur les 11 jours programmés.

Drapeaux et flotteurs 

La qualité de l'eau sera de nouveau testée "plusieurs fois par jour", via des sondes en instantané, ainsi qu'en laboratoire, pour contrôler notamment les taux de bactéries fécales Escherichia coli et entérocoques.

"Plus il fait beau et chaud, plus l'eau est bonne car le soleil tue les bactéries", rappelle Pierre Lombard, adjoint à la propreté.

Avec la modernisation des stations d'épuration, la construction des bassins de rétention dont celui d'Austerlitz (50.000 m3 d'eau) et le raccordement au réseau d'assainissement des 300 bateaux parisiens, il n'y a plus de déversement d'eaux usées depuis Paris dans la Seine.

Mais en amont, certaines communes continuent de rejeter leurs eaux en cas de fortes pluies, tandis que 11.000 bateaux ne sont toujours pas raccordés.

Nouveauté pour cette saison: une équipe d'agents sillonnera les quais pour contrôler des rejets d'hydrocarbures.

Un système de drapeaux - vert, orange et rouge - donnera les informations sur la qualité de l'eau et les fermetures éventuelles. Les enfants de moins de 1,20 mètre ne seront pas autorisés.

En raison du courant, les baigneurs devront s'équiper d'un flotteur, sous la surveillance de maîtres-nageurs, et des cours de nage en eaux vives seront dispensés pour les centres de loisirs, en partenariat avec la Fédération française de natation.

Cinq sites de baignade ouvrent en outre dans la Marne, affluent de la Seine, à l'est de Paris.