«Nous utiliserons tous les moyens du droit pour défendre les Palestiniens», affirme Me Gilles Devers

Me Gilles Devers, avocat au Barreau de Lyon. (Photo fournie)
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Publié le Vendredi 17 novembre 2023

«Nous utiliserons tous les moyens du droit pour défendre les Palestiniens», affirme Me Gilles Devers

  • L’histoire retiendra la date du 7 octobre 2023 comme celle du début d’un conflit des plus violents entre Israël et le Hamas
  • Me Devers souligne que «les Palestiniens doivent savoir qu’ils disposent d’une armée d’avocats et qu’on est là pour défendre leur voix devant tous les tribunaux

PARIS: L’histoire retiendra la date du 7 octobre 2023 comme celle du début d’un conflit des plus violents entre Israël et le Hamas. «Israël a le droit de se défendre» semble être devenu l’adage des alliés de Tel-Aviv, au point que des puissances comme les États-Unis ferment les yeux sur le massacre à Gaza.

Les «représailles» d’Israël, qui entend «anéantir» le Hamas, ont tué 11 500 Palestiniens, majoritairement des civils, sur la bande de Gaza. Femmes, enfants, immeubles résidentiels, hôpitaux et même sièges d’institutions internationales ne sont pas épargnés.

Le Haut-Commissaire de l'ONU aux droits de l'homme a fait état jeudi d'«allégations extrêmement graves» de violations du droit international dans cette guerre déséquilibrée et il a demandé une enquête internationale.

«Vu les événements en cours, la qualification juridique n’est plus “crime de guerre” ou “crime contre l'humanité”. Nous sommes à l'étage au-dessus, c’est à dire “génocide”», a expliqué à Arab News en français l’avocat français Gilles Devers. Jeudi dernier, lui et 300 autres avocats ont déposé une plainte contre Israël auprès de la Cour pénale internationale (CPI) pour «génocide».

Pour expliquer cette qualification, l’avocat au barreau de Lyon a estimé qu’il y avait «destruction physique des personnes par liquidation, comme le génocide juif, mais aussi génocide par destruction du lien social, c’est-à-dire faire comprendre à une partie du peuple qu’il n' a plus jamais sa place ici et qu’il n’est pas considéré comme un être humain égal».

«Vu les événements en cours, la qualification juridique n’est plus “crime de guerre” ou “crime contre l'humanité”. Nous sommes à l'étage au-dessus, c’est à dire “génocide”» - Me Gilles Devers

 

Par ailleurs, Gilles Devers explique que compte tenu de la jurisprudence qui a notamment été rendue pour les Rohingyas, le qualificatif est clair. «La privation d’eau et d'électricité, la rareté de l’alimentation, la destruction des maisons, l’absence d'accès aux soins, les attaques contre les services de santé, les déplacements massifs de population sont autant d'éléments qui caractérisent le génocide des Rohingyas.» On retrouve ces éléments dans les sévices qu’ont endurés les Gazaouis. «Ajoutez à cela les bombardements et, sur le plan de l’intention, il est déclaré que les Palestiniens sont des animaux et qu’ils seront traités comme tels», souligne Gilles Devers. 

En déposant cette plainte, l'avocat français explique vouloir donner des réponses à l'opinion publique, qui se demande pourquoi personne ne réagit, et fait cesser le génocide, notamment en lançant des enquêtes le plus rapidement possible. 

Un mandat d'arrêt contre Netanyahou

Lorsque la plainte a été déposée à la CPI, jeudi 10 novembre, 300 avocats s'étaient alignés pour soutenir cette procédure. Aujourd’hui, plus de 500 sont organisés comme une «petite armée». Me Devers souligne que «les Palestiniens doivent savoir qu’ils disposent d’une armée d’avocats et qu’on est là pour défendre leur voix devant tous les tribunaux, toutes les instances internationales».

Selon l’avocat, la CPI reste le champ de bataille juridique principal, même s’il reconnaît que les modalités de la cour ne sont pas toujours très simples. D’ailleurs, l’une des difficultés pour ouvrir une enquête reste le financement et la mise à disposition des moyens. 

«Le procureur disait: “Je ferais bien quelque chose, mais je n'en ai pas les moyens”», explique Gilles Devers avant de révéler que la Belgique a versé 5 millions d’euros pour que des enquêtes soient lancées. «Maintenant, c’est à lui de dire qu’il a suffisamment d'éléments pour que la machine démarre, car la question du financement est réglée», conclut-il.

La CPI, basée à La Haye, fait souvent l’objet de critiques relatives à son champ d’action plutôt restreint. Néanmoins, l’avocat souligne qu’elle est «la plus efficace» et, surtout, qu’elle «peut délivrer un mandat d'arrêt contre Netanyahou».

Le pari «insensé» de 1917

«J'ai le grand plaisir de vous transmettre, de la part du gouvernement de Sa Majesté, cette déclaration de sympathie avec les aspirations juives sionistes», déclarait le 2 novembre 1917 Arthur Balfour, secrétaire d'État britannique aux affaires étrangères, dans une lettre qu’il adressait à Lionel Walter Rothschild.

Dans ce qu’on appellera par la suite «la déclaration de Balfour», le secrétaire d'État britannique annonçait que la Couronne britannique donnait son aval à un «foyer national pour le peuple juif» en Palestine, pays qui subissait les assauts d’une campagne britannique.

C’est précisément à cette année 1917 que remonte Gilles Devers pour signaler «le pari insensé de vouloir créer un État juif dans une terre arabe». 

Selon l’avocat, c'est à partir de ce moment-là, et avec le soutien des Occidentaux, que le basculement dans un déni du droit du peuple palestinien a lieu, et que commencent à se fomenter les différents conflits israélo-palestiniens, pour en arriver à ce que nous connaissons aujourd’hui.

«À ces amis palestiniens, il faut dire qu’ils vivent des choses totalement anormales et que le silence des puissances occidentales ne signifie pas qu’elles sont normales» - Me Gilles Devers

 

Cette action n'est pas la première intervention de Me Devers dans le domaine de la défense de la cause palestinienne. Il a été notamment l'un des porte-parole d'un groupe de 350 ONG représenté par 40 avocats qui était chargé du traitement d'une requête en justice auprès de la CPI pour des crimes de guerre commis lors de la guerre de Gaza de 2008-2009.

Il a également indiqué avoir été mandaté par l'Autorité palestinienne pour déposer plainte en son nom le 22 janvier 2009. En juillet 2014, il a déposé une nouvelle plainte contre Israël au nom du ministre de la Justice du gouvernement palestinien d'union nationale, Salim al-Saqa, à propos des événements intervenus lors de Guerre de Gaza de 2014. 

Lorsqu’on lui demande la raison de son engagement pour la cause palestinienne, il explique: «Nous sommes des avocats, un métier ancestral, avec de très bonnes méthodes de travail. Je suis un citoyen qui a un cerveau et je vois des événements, des qualifications de crime. J'essaie de mettre à contribution tout ce que j’ai appris pour essayer de rétablir le droit», assure-t-il.

«À ces amis palestiniens, il faut dire qu’ils vivent des choses totalement anormales et que le silence des puissances occidentales ne signifie pas qu’elles sont normales», poursuit-il. «Elles constituent une faillite intellectuelle et nous sommes là pour rétablir cela en utilisant le droit», conclut-il.

 


La FINUL  condamne l'utilisation «inacceptable» de produits chimiques alors que les frappes israéliennes s'intensifient

Joseph Aoun et Felipe VI. (Fourni)
Joseph Aoun et Felipe VI. (Fourni)
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  • Le ministère de l'Environnement et la mission de l'ONU s'inquiètent des effets potentiels d'une substance non identifiée répandue par Israël sur les terres agricoles dans les zones frontalières
  • Lors de sa visite en Espagne, le président Joseph Aoun demande à la communauté internationale d'exercer des pressions sur Israël pour qu'il cesse ses attaques contre le Liban et de conclure des accords sur le déploiement des forces de maintien de la paix

BEYROUTH: Une personne a été tuée et huit autres blessées par des frappes israéliennes au nord et au sud du fleuve Litani lundi, alors que les hostilités contre le Liban s'intensifient. Les autorités israéliennes ont déclaré que les frappes visaient "l'infrastructure militaire du Hezbollah", mais des zones résidentielles ont également été touchées, causant des dommages aux bâtiments et aux quartiers.

L'escalade s'est déroulée alors que des rapports indiquaient que les forces israéliennes avaient répandu des substances chimiques dans des zones situées le long de la ligne bleue qui sépare le Liban d'Israël, y compris sur des terres agricoles libanaises, ce qui a suscité la condamnation de la force intérimaire des Nations unies au Liban et du ministère libanais de l'environnement.

Le ministère a qualifié l'incident d'"anéantissement environnemental visant à saper la résilience des habitants du Sud-Liban".

Lundi, un drone israélien a frappé une voiture à Ansariyeh, dans la zone de Zahrani du district de Sidon, et a tué le commandant de terrain du Hezbollah, Abbas Ghadboun, selon les messages du groupe annonçant et déplorant sa mort.

Le ministère libanais de la santé a déclaré que quatre civils avaient été blessés au cours de l'incident. Israël a déclaré que son opération dans la région avait visé "un terroriste du Hezbollah".

Par ailleurs, quatre personnes ont été blessées lorsqu'une frappe aérienne a touché un véhicule à Al-Qlailah. L'armée israélienne a ensuite émis des avertissements d'évacuation à l'intention des habitants de Kfar Tebnit et d'Ain Qana, leur ordonnant de quitter deux bâtiments et la zone environnante parce que des frappes contre "l'infrastructure militaire du Hezbollah" étaient prévues. Les habitants ont déclaré qu'une dizaine de bâtiments résidentiels dans chaque ville avaient été endommagés par les frappes aériennes qui ont suivi.

Dans un autre incident, un drone a touché une voiture près de l'université de Phénicie, sur l'autoroute Zahrani-Tyre.

Ces dernières frappes font suite à une série d'attaques menées au cours des dernières 24 heures. Dimanche soir, un homme appelé Ali Al-Hadi Al-Haqani a été tué par une frappe de drone à Harouf, dans le district de Nabatieh. Un autre drone a touché la voiture d'Ali Daoud Amis, originaire d'Ebba, sur la route d'Al-Dweir. L'armée israélienne aurait déclaré qu'il était membre du Hezbollah et qu'il avait été tué.

L'armée israélienne a également mené des activités terrestres le long de la frontière tôt ce lundi, y compris une infiltration signalée dans la périphérie d'Ayta ash-Shaab, au cours de laquelle des explosifs ont été placés dans une maison qui a été détruite par la suite. Les forces ont également tiré des rafales de mitrailleuses en direction de la périphérie de Yaroun.

Les autorités israéliennes ont déclaré que les frappes visaient des membres et des installations du Hezbollah. Elles ont accusé le groupe de violer l'accord de cessez-le-feu du 27 novembre 2024 et de tenter de reconstituer ses capacités militaires. Les violations israéliennes de l'espace aérien libanais se sont étendues lundi jusqu'à la périphérie de Baalbek, dans l'est du pays.

En ce qui concerne les produits chimiques non identifiés largués par des avions israéliens dans des zones situées le long de la Ligne bleue, la Force intérimaire des Nations unies a déclaré avoir été informée par l'armée israélienne qu'elle prévoyait de mener une opération aérienne pour larguer ce qu'Israël a décrit comme une substance non toxique. La FINUL a indiqué que ses soldats de la paix avaient reçu l'ordre de garder leurs distances et de rester à couvert, ce qui a entraîné l'annulation de plus de dix opérations.

La FINUL a indiqué que ses patrouilles n'ont pas pu mener leurs activités normales le long d'environ un tiers de la Ligne bleue, et que ses opérations n'ont pas pu reprendre avant plus de neuf heures. Les soldats de la paix ont aidé l'armée libanaise à prélever des échantillons dans les zones touchées afin de déterminer les niveaux de toxicité.

La FINUL a déclaré que l'opération israélienne était "inacceptable" et contraire aux dispositions de la résolution 1701 du Conseil de sécurité des Nations unies, adoptée par le Conseil en 2006 dans le but de résoudre le conflit qui opposait cette année-là Israël et le Hezbollah.

Elle a ajouté que de telles "actions délibérées et planifiées" limitaient non seulement la capacité des soldats de la paix à remplir leur mandat, mais mettaient aussi potentiellement en danger leur santé et celle des civils.

La mission de l'ONU s'est également inquiétée des effets possibles de la substance sur les terres agricoles et de la manière dont elle pourrait, à long terme, affecter le retour des civils dans leurs foyers et leurs moyens de subsistance dans les zones touchées.

Elle a indiqué que ce n'était pas la première fois qu'Israël larguait des substances non identifiées à partir d'un avion sur le territoire libanais et a réaffirmé que les survols israéliens constituaient des violations de la résolution 1701.

"Toute activité qui met en danger les civils et les soldats de la paix est un sujet de grave préoccupation", a déclaré la FINUL. "Nous appelons à nouveau l'armée israélienne à mettre fin à de telles actions et à coopérer avec les forces de maintien de la paix pour soutenir la stabilité que nous nous efforçons tous d'atteindre.

Le ministère libanais de l'environnement a déclaré avoir reçu des rapports de la municipalité d'Aita Al-Shaab et des villages voisins selon lesquels des avions israéliens avaient pulvérisé des substances soupçonnées d'être des pesticides.

La ministre de l'environnement, Tamara El-Zein, a déclaré avoir contacté le commandant de l'armée libanaise, le général Rodolphe Heikal, pour demander que des échantillons soient prélevés sur les sites pulvérisés afin de déterminer la nature des substances et de prendre les mesures qui s'imposent.

Si les substances s'avèrent toxiques, a ajouté Mme El-Zein, l'incident s'inscrira dans un contexte plus large. Elle a indiqué qu'environ 9 000 hectares de terres libanaises avaient été brûlés par Israël, à l'aide de phosphore blanc et de munitions incendiaires, au cours du dernier conflit avec le Hezbollah. Elle a qualifié ces actions de "destruction environnementale visant à saper la résilience des habitants du sud sur leur propre terre et à saper les fondements de leurs moyens de subsistance".

Au cours de cette visite, il a déclaré au Premier ministre espagnol Pedro Sanchez que le Liban "attache une grande importance" à la participation de l'Espagne à la conférence internationale prévue le 5 mars à Paris, qui vise à renforcer le soutien à l'armée libanaise et aux forces de sécurité intérieure.

Le Liban cherche à encourager les pays qui fournissent des troupes à la FINUL à maintenir la présence de leurs forces de maintien de la paix dans le sud du Liban dans le cadre d'accords bilatéraux après la fin du mandat de la FINUL en décembre. Le palais présidentiel a déclaré que M. Aoun a reconnu l'importante contribution de l'Espagne aux opérations de maintien de la paix et a discuté avec M. Sanchez de la volonté du pays de maintenir la présence de ses troupes au Sud-Liban au-delà de cette date.

M. Sanchez a déclaré que toute décision sur la prolongation du déploiement espagnol après le départ des soldats de la paix de l'ONU serait prise après des discussions avec les partenaires de l'UE, et a ajouté que l'Espagne soutenait les mesures prises par les autorités libanaises pour renforcer la sécurité et la stabilité du pays.

M. Aoun a exprimé l'espoir que l'Espagne travaille avec l'UE pour faire pression sur les autorités israéliennes afin qu'elles mettent fin aux attaques contre le Liban et qu'elles appliquent les termes de l'accord de cessez-le-feu, dans le plein respect des dispositions de la résolution 1701.

Le président libanais a également souligné la nécessité de "nettoyer les zones où l'armée libanaise est déployée de la présence armée" d'autres groupes, et d'étendre l'autorité de l'État sur ces territoires. L'armée a besoin "d'équipements, de véhicules et de fournitures militaires pour pouvoir accomplir ses tâches", a-t-il ajouté.


Le président palestinien Abbas convoque les premières élections du parlement de l'OLP

Le président palestinien Mahmoud Abbas a convoqué pour le 1er novembre 2026 des élections devant désigner pour la première fois au suffrage universel direct les membres du Conseil national palestinien (CNP), parlement de l'Organisation de libération de la Palestine (OLP), rapporte lundi l'agence officielle palestinienne Wafa. (AFP)
Le président palestinien Mahmoud Abbas a convoqué pour le 1er novembre 2026 des élections devant désigner pour la première fois au suffrage universel direct les membres du Conseil national palestinien (CNP), parlement de l'Organisation de libération de la Palestine (OLP), rapporte lundi l'agence officielle palestinienne Wafa. (AFP)
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  • M. Abbas, président de l'Autorité palestinienne et de l'OLP, a publié un décret stipulant que les "élections se tiendront partout où cela sera possible, à l'intérieur comme à l'extérieur de la Palestine"
  • Jusque-là, les membres du CNP n'ont jamais été élus, mais désignés ou cooptés

RAMALLAH: Le président palestinien Mahmoud Abbas a convoqué pour le 1er novembre 2026 des élections devant désigner pour la première fois au suffrage universel direct les membres du Conseil national palestinien (CNP), parlement de l'Organisation de libération de la Palestine (OLP), rapporte lundi l'agence officielle palestinienne Wafa.

M. Abbas, président de l'Autorité palestinienne et de l'OLP, a publié un décret stipulant que les "élections se tiendront partout où cela sera possible, à l'intérieur comme à l'extérieur de la Palestine, afin de garantir la participation la plus large possible du peuple palestinien" à ce scrutin, indique Wafa.

Jusque-là, les membres du CNP n'ont jamais été élus, mais désignés ou cooptés.

Le CNP, qui a longtemps fait figure de parlement en exil de l'OLP, est dominé par le Fatah, le mouvement de M. Abbas, cofondé par Yasser Arafat, dirigeant historique des Palestiniens, mort en 2004. Les mouvements islamistes palestiniens du Hamas et du Jihad islamique, non membres de l'OLP, n'y sont pas représentés.


Israël annonce des frappes imminentes sur des cibles du Hezbollah dans le sud du Liban

L'armée israélienne a appelé lundi des habitants de deux villages du sud du Liban à évacuer leurs maisons, en avertissant qu'elle allait frapper des "infrastructures" militaires du groupe Hezbollah dans cette région. (AFP)
L'armée israélienne a appelé lundi des habitants de deux villages du sud du Liban à évacuer leurs maisons, en avertissant qu'elle allait frapper des "infrastructures" militaires du groupe Hezbollah dans cette région. (AFP)
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  • "L'armée israélienne va bientôt frapper les infrastructures militaires appartenant à l'organisation terroriste Hezbollah dans le sud du Liban"
  • L'armée israélienne a appelé lundi des habitants de deux villages du sud du Liban à évacuer leurs maisons

JERUSALEM: L'armée israélienne a appelé lundi des habitants de deux villages du sud du Liban à évacuer leurs maisons, en avertissant qu'elle allait frapper des "infrastructures" militaires du groupe Hezbollah dans cette région.

"L'armée israélienne va bientôt frapper les infrastructures militaires appartenant à l'organisation terroriste Hezbollah dans le sud du Liban, en réponse aux tentatives interdites de cette organisation de reprendre ses opérations dans la région", a écrit sur X le colonel Avichay Adraee, porte-parole de l'armée israélienne en langue arabe, en appelant les habitants de deux villages, Kfar Tibnit et Ain Qana, à immédiatement quitter leur logement.