Assistants d'eurodéputés du FN: Marine Le Pen, le parti et 26 personnes renvoyées en procès

Marine Le Pen participe à un débat convoqué par le parti de droite Les Républicains pour proposer une décision appelant les autorités françaises à retirer l'accord franco-algérien du 27 décembre à l'Assemblée nationale à Paris, le 7 décembre 2023 (Photo de Ludovic MARIN / AFP).
Marine Le Pen participe à un débat convoqué par le parti de droite Les Républicains pour proposer une décision appelant les autorités françaises à retirer l'accord franco-algérien du 27 décembre à l'Assemblée nationale à Paris, le 7 décembre 2023 (Photo de Ludovic MARIN / AFP).
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Publié le Samedi 09 décembre 2023

Assistants d'eurodéputés du FN: Marine Le Pen, le parti et 26 personnes renvoyées en procès

  • Une première audience sur l'organisation de ce procès pour détournement de fonds publics et complicité est prévue le 27 mars 2024
  • Marine Le Pen, qui a toujours contesté toute infraction dans ce dossier, sera jugée pour détournement de fonds publics et complicité

PARIS: Marine Le Pen, son père, le RN et la direction du parti des années 2010 seront jugés à Paris à l'automne 2024, soupçonnés d'avoir mis en place entre 2004 et 2016 un système de rémunération par l'Union européenne des assistants d'eurodéputés qui travaillaient en réalité pour le parti.

Marine Le Pen, qui a toujours contesté les accusations, sera jugée pour détournement de fonds publics et complicité.

Le Rassemblement national (RN) a affirmé vendredi que Marine Le Pen n'avait "commis aucune infraction, ni irrégularité" et a contesté "formellement les accusations formulées contre nos députés européens et assistants parlementaires".

L'ancienne présidente du parti (2011-2022) est présentée, dans l'ordonnance de renvoi signée vendredi par les deux juges d'instruction financiers et consultée par l'AFP, comme "l'une des principales responsables du système ainsi mis en place alors qu'elle avait été avisée par ses échanges avec le trésorier du parti, dès 2013, de la nécessité de soulager les finances du FN".

"Cette décision n'est malheureusement pas une surprise", a réagi dans un communiqué Me Rodolphe Bosselut, avocat de la présidente du groupe RN à l'Assemblée nationale.

Son père, co-fondateur du parti à la flamme en 1972, sera également sur les bancs des prévenus aux côtés du maire de Perpignan Louis Aliot, de l'ex-numéro 2 du parti Bruno Gollnisch, du vice-président exécutif de Reconquête! Nicolas Bay, de l'ex-trésorier Wallerand de Saint-Just ou encore du député et porte-parole du RN Julien Odoul.

Au total, seront jugés 11 personnes ayant été élues eurodéputés sur des listes Front national, douze autres ayant été leurs assistants parlementaires et quatre collaborateurs du parti d'extrême droite.

Le Rassemblement national, en tant que personne morale, devra répondre de complicité et recel de détournement de fonds publics, sur toute la période visée.

Le procès doit se tenir en octobre et novembre 2024, quatre mois après les élections européennes, selon le parquet de Paris.

Une première audience sur l'organisation de ce procès est prévue le 27 mars, a précisé le ministère public.

L'enquête a débuté en mars 2015 après l'annonce par le Parlement européen de sa saisine de l'office anti-fraude de l'UE sur d'éventuelles irrégularités commises par le FN concernant des salaires versés à des assistants parlementaires.

«Caractère systémique»

A l'issue de l'information judiciaire, ouverte en 2016, "divers éléments permettent d'envisager la mise en place d'un système de fraude destiné initialement à assurer le financement d'emplois attachés à des proches de Jean-Marie Le Pen, alors président du FN, et qui progressivement a bénéficié plus généralement" au parti, écrivent les deux juges d'instruction.

Parmi ces éléments, figure un courrier du trésorier du parti Wallerand de Saint-Just adressé le 16 juin 2016 à Marine Le Pen évoquant des "dépenses (qui) ont tendance à déraper".

"Nous ne nous en sortirons que si nous faisons des économies importantes grâce au Parlement européen et si nous obtenons des reversements supplémentaires", selon lui.

A l'issue d'une réunion en juin 2014 sur la mise à disposition par les eurodéputés d'une partie des enveloppes budgétaires, l'eurodéputé Jean-Luc Schaffhauser écrit au trésorier: "Ce que Marine nous demande équivaut qu'on signe pour des emplois fictifs... et c'est le député qui est responsable pénalement sur ses deniers même si le parti en est le bénéficiaire".

"Je comprends les raisons de Marine mais on va se faire allumer", prévient M. Schaffhauser.

Des documents récupérés par les enquêteurs, dont des tableaux de synthèse des emplois, "démontrent une gestion globalisée des enveloppes, la recherche d'une optimisation des imputations salariales et pour certains assistants le caractère purement comptable de leur rattachement", soulignent les magistrats, qui relèvent "l’immixtion des dirigeants du FN" dans la gestion de ces emplois.

Les juges d'instruction insistent sur le "caractère systémique des détournements" qui, au fil des législatures, sont devenus "un moyen de financement du parti" dans un contexte de difficultés financières.

Le Parlement européen, partie civile, avait évalué en 2018 son préjudice à 6,8 millions d'euros pour les années 2009 à 2017. L'un de ses avocats n'a pas souhaité réagir vendredi.

Le procès parallèle des assistants parlementaires européens de l'UDF et du MoDem vient lui de s'achever à Paris, avec un délibéré prévu le 5 février.

Me Bosselut a dénoncé une "inégalité de traitement (qui) interroge sur l'impartialité des poursuites", soulignant que dans le cas des centristes, les assistants parlementaires n'ont pas fait l'objet de poursuites.


Emmanuel Macron entame lundi à Mayotte une tournée dans l'océan Indien

Le président français Emmanuel Macron réagit lors d'une réunion diplomatique avec le chef du bureau présidentiel ukrainien, le conseiller à la sécurité nationale du Royaume-Uni, l'envoyé spécial américain, le secrétaire d'État américain et le conseiller à la sécurité nationale de l'Allemagne au palais présidentiel de l'Élysée à Paris, le 17 avril 2025. (AFP)
Le président français Emmanuel Macron réagit lors d'une réunion diplomatique avec le chef du bureau présidentiel ukrainien, le conseiller à la sécurité nationale du Royaume-Uni, l'envoyé spécial américain, le secrétaire d'État américain et le conseiller à la sécurité nationale de l'Allemagne au palais présidentiel de l'Élysée à Paris, le 17 avril 2025. (AFP)
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  • Emmanuel Macron entame lundi à Mayotte une tournée de cinq jours dans l'océan Indien afin d'accélérer la reconstruction de l'archipel français
  • Le président français, venu constater l'ampleur des dégâts le 18 décembre, avait alors promis aux Mahorais de revenir pour "lancer le temps de la reconstruction"

PARIS: Emmanuel Macron entame lundi à Mayotte une tournée de cinq jours dans l'océan Indien afin d'accélérer la reconstruction de l'archipel français, dévasté par le cyclone Chido, et de renforcer la place de la France dans cette région stratégique très convoitée.

Le président français, venu constater l'ampleur des dégâts le 18 décembre, avait alors promis aux Mahorais de revenir pour "lancer le temps de la reconstruction", a rappelé la présidence.

Quatre mois après le passage du cyclone, qui a fait 40 morts et causé quelque 3,5 milliards d'euros de dommages, les habitants du département le plus pauvre de France, déjà fragilisé par une forte pression migratoire venue des Comores, peinent à entrevoir le bout du tunnel, au-delà des travaux d'urgence pour rétablir l'eau, l'électricité et les télécommunications.

Le chef de l'Etat, déjà confronté à l'impatience et la colère des Mahorais en décembre, risque de se heurter au même climat lors de ses échanges avec la population et les élus.

"On voit encore des montagnes de déchets, des fils électriques par terre, des toits à l'air libre", déplore le maire de Mamoudzou, Ambdilwahedou Soumaïla.

Emmanuel Macron s'est engagé à rebâtir l'habitat et les infrastructures de Mayotte sur le modèle de la cathédrale Notre-Dame de Paris, dont la restauration s'est achevée cinq ans et demi après un incendie dévastateur, avec des règles spéciales et des délais raccourcis.

"Mayotte doit être plus belle demain qu'elle n'a été même avant le cyclone parce qu'il y avait déjà un territoire qui était en pleine fragilité", assure l'Elysée.

- "Intérêts partagés" -

Emmanuel Macron s'entretiendra aussi avec les responsables de la lutte contre l'immigration clandestine qui reste un défi majeur, alors que le Parlement vient d'adopter un texte très contesté durcissant les restrictions au droit du sol à Mayotte.

Dans la foulée, il rejoindra l'autre département français de la région, La Réunion, également frappé par de violents aléas climatiques et une épidémie de chikungunya, une maladie infectieuse transmise par le moustique tigre.

Le cyclone Garance y a fait cinq morts le 28 février et généré près de 250 millions d'euros de dégâts, dont 150 pour le seul secteur agricole, selon de premiers bilans.

Le président, qui restera mardi et mercredi matin à la Réunion, abordera aussi les enjeux sanitaires liés au chikungunya qui a fait six morts sur l'île depuis le début de l'année.

Il va aussi réaffirmer le "rôle stratégique de La Réunion dans la zone indo-pacifique" où la France entend s'imposer comme un acteur majeur grâce à ses multiples territoires et son immense espace maritime, le deuxième du monde derrière les Etats-Unis.

La Réunion abrite une base navale dans une zone stratégique pour le passage du commerce international, qui renferme aussi de nombreuses richesses en hydrocarbures et halieutiques et attise les rivalités entre grandes puissances.

Dans ce contexte, les visites que le président effectuera ensuite à Madagascar et à l'île Maurice visent à "valoriser nos intérêts partagés", résume l'Elysée.

- Iles Eparses, le sujet qui fâche -

Emmanuel Macron entend renforcer coopérations et alliances dans la région en temporisant sur les multiples points de friction hérités de la décolonisation.

A Madagascar, où la dernière visite bilatérale d'un président français remonte à 2005 avec Jacques Chirac, l'accent sera mis mercredi sur le renforcement des échanges commerciaux et des investissements.

Parmi les sujets qui fâchent, les Iles Eparses, territoire français revendiqué par Madagascar, seront "évoquées" par le président français et son homologue Andry Rajoelina, avec l'idée de relancer la Commission mixte sur l'avenir de l'archipel initiée en 2019, pointe sobrement l'Elysée.

La question de l'intégration de Mayotte à la Commission de l'océan Indien (COI), instance de coopération intergouvernementale qui réunit Madagascar, l'île Maurice, l'Union des Comores, les Seychelles et La Réunion pour la France, sera l'autre sujet délicat.

Les Comores ne reconnaissent pas la souveraineté de la France sur Mayotte et s'opposent à son entrée dans la COI, réclamée par les Mahorais.

Emmanuel Macron évoquera le sujet de façon "pragmatique" au cinquième sommet de la COI jeudi à Madagascar, "l'enjeu étant d'arriver à progresser sur l'inclusion de Mayotte dans les programmes" de coopération de l'organisation, a tout aussi sobrement esquissé l'Elysée.

A Madagascar puis l'île Maurice vendredi, la sécurité maritime sera au cœur des discussions, tout comme la protection des océans face au changement climatique et à la pollution plastique.


Tensions diplomatiques: Paris réplique à Alger, sans fermer la voie de la négociation

Le président français Emmanuel Macron (G) s'entretient avec le président algérien Abdelmadjid Tebboune alors qu'ils posent pour une photo de famille avec les chefs d'État du G7 et les chefs de délégation des pays d'outre-mer au Borgo Egnazia, lors du sommet du G7 organisé par l'Italie, à Savelletri, le 14 juin 2024. (AFP)
Le président français Emmanuel Macron (G) s'entretient avec le président algérien Abdelmadjid Tebboune alors qu'ils posent pour une photo de famille avec les chefs d'État du G7 et les chefs de délégation des pays d'outre-mer au Borgo Egnazia, lors du sommet du G7 organisé par l'Italie, à Savelletri, le 14 juin 2024. (AFP)
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  • L’esprit de dialogue qui a prévalu pendant quelques jours s’est soudain émoussé, à la faveur du rapport de force diplomatique
  • L’Algérie a expulsé douze agents diplomatiques servant auprès de l’ambassade de France à Alger, en riposte à la mise en examen et au placement en détention à Paris de trois ressortissants algériens

PARIS: Entre Paris et Alger, l’ambiance est à nouveau à l’orage, après un semblant d’embellie de très courte durée.

L’esprit de dialogue qui a prévalu pendant quelques jours s’est soudain émoussé, à la faveur du rapport de force diplomatique.

Ce changement brutal survient après l’expulsion par l’Algérie de douze agents diplomatiques servant auprès de l’ambassade de France à Alger, en riposte à la mise en examen et au placement en détention à Paris de trois ressortissants algériens, dont un agent consulaire.

Les trois Algériens sont accusés d’avoir participé à la séquestration de l’opposant algérien Amir Boukhors, influenceur surnommé Amir DZ.

De son côté, Alger estime que cette mise en accusation est l’œuvre du ministre français de l’Intérieur Bruno Retailleau, accusé de vouloir rabaisser l’Algérie.

C’est d’ailleurs ce qui a dicté aux autorités algériennes le choix des agents français expulsés, qui sont tous en charge de la sécurité et, par conséquent, rattachés au ministère de l’Intérieur.

Se disant «consterné» par la décision algérienne, le palais de l’Élysée a fait savoir dans un communiqué que la France «procédera symétriquement» à l’expulsion de douze agents diplomatiques algériens servant sur son territoire.

Sur un ton sec et direct, le communiqué soutient que la décision d’Alger «méconnaît les règles élémentaires de nos procédures judiciaires» et qu’elle est «injustifiée et incompréhensible».

Il indique, par ailleurs, que Paris a également décidé de rappeler son ambassadeur en Algérie, Stéphane Romatet, pour consultation.

Tout au long de la journée d’hier (mardi), les spéculations allaient bon train sur une possible rupture des relations diplomatiques entre les deux pays.

Le rapprochement esquissé récemment, à la suite d’un échange téléphonique entre les deux présidents – français Emmanuel Macron et algérien Abdelmadjid Tebboune – ne fait pas l’unanimité au sein de la classe politique française, y compris dans les rangs de la majorité.

Mais tel n’a pas été le choix du président français, qui continue à vouloir maintenir une porte de sortie honorable, et éviter les désagréments d’une rupture nette au niveau des intérêts des deux pays et de leurs peuples.

En effet, dès l’annonce des expulsions par l’Algérie, Macron avait exprimé la nécessité de tout mettre en œuvre, dans les 48 heures imparties, pour obtenir des autorités algériennes un retour sur cette décision.

Paris indique cependant que, malgré les échanges entre le ministre des Affaires étrangères français Jean-Noël Barrot et son homologue algérien Ahmed Attaf, aucune évolution de position n’a été constatée.

Les autorités françaises regrettent profondément cette situation, d’autant plus qu’elle intervient à un moment où les deux chefs d’État avaient exprimé leur volonté commune de relancer un dialogue exigeant et constructif.

Cependant, Paris constate que les autorités algériennes ont fait le choix d’instrumentaliser une décision judiciaire française, prise de manière totalement indépendante, prenant ainsi la responsabilité d’une dégradation brutale des relations bilatérales.

Face à cette situation, la France fera tout pour défendre ses intérêts, notamment en matière de sécurité et de coopération migratoire, tout en rappelant à l’Algérie ses engagements internationaux, en particulier ceux qui découlent de conventions bilatérales entre les deux pays.

Néanmoins, côté français on laisse la porte ouverte en soulignant que le président de la République appelle les autorités algériennes à faire preuve de responsabilité et à revenir au dialogue qu’il avait lui-même initié avec son homologue algérien le 31 mars dernier.

Commentant cette dégradation, une source diplomatique française estime que les autorités algériennes ne peuvent pas continuer à saborder les efforts et la volonté d’aller de l’avant affichée par le président français depuis son arrivée au pouvoir en 2017.

Cette même source rappelle que si le rapprochement avec l’Algérie ne fait pas l’unanimité en France, les Algériens aussi sont appelés à accorder leurs violons, d’autant plus qu’une large frange de l’institution militaire algérienne reste elle aussi farouchement hostile à l’harmonisation.

En attendant des jours meilleurs, Paris écarte des répercussions économiques négatives et assure que la procédure reste circonscrite à la sphère diplomatique.

La visite prévue à Alger par le garde des Sceaux Gérald Darmanin est donc suspendue, de même que le sort de l’écrivain franco-algérien Boualem Sansal, détenu en Algérie.


Macron va effectuer un déplacement de cinq jours dans l'océan Indien

Le président français Emmanuel Macron applaudit lors d'une cérémonie visant à récompenser les artisans et les fonctionnaires qui ont contribué à la restauration de la cathédrale Notre-Dame au palais de l'Élysée à Paris, le 15 avril 2025. (AFP)
Le président français Emmanuel Macron applaudit lors d'une cérémonie visant à récompenser les artisans et les fonctionnaires qui ont contribué à la restauration de la cathédrale Notre-Dame au palais de l'Élysée à Paris, le 15 avril 2025. (AFP)
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  • Emmanuel Macron va effectuer à partir de lundi un déplacement de cinq jours à Mayotte pour faire le point sur la reconstruction de l'archipel
  • Ce déplacement sera centré sur la stratégie française dans cette partie de l'océan Indien, a expliqué jeudi l'Elysée

PARIS: Emmanuel Macron va effectuer à partir de lundi un déplacement de cinq jours à Mayotte pour faire le point sur la reconstruction de l'archipel, ravagé par le cyclone Chido, à La Réunion ainsi qu'à Madagascar et à l'île Maurice afin d'ancrer les deux départements français dans leur environnement régional.

Ce déplacement sera centré sur la stratégie française dans cette partie de l'océan Indien, a expliqué jeudi l'Elysée.

"Cet espace régional doit s'organiser avec l'ensemble de ses territoires. Il y a un avenir commun à bâtir", a souligné un conseiller du président français, qui assistera au cinquième sommet de la Commission de l'océan Indien à Madagascar.

Le chef de l'Etat est attendu lundi matin à Mayotte, où il avait promis de revenir après son déplacement de décembre, au lendemain du passage du cyclone Chido.

"Il avait alors donné des échéances pour le rétablissement de l'eau, des communications, des infrastructures élémentaires et dit qu'il reviendrait pour lancer le temps de la reconstruction", a indiqué un conseiller.

Le chef de l'Etat aura des échanges avec la population, les élus ainsi qu'une séquence dédiée au secteur agricole afin de "voir comment on a réparé et fait en sorte que les séquelles, blessures, fractures révélées par le cyclone sont en voie de résolution", a indiqué l'Elysée.

Un projet de loi sur la reconstruction de Mayotte sera "présenté prochainement en conseil des ministres", a également précisé un conseiller, sans donner de date mais en rappelant que l'objectif était d'avoir une adoption du texte avant la fin de la session parlementaire à l'été.

"Mayotte doit être plus belle demain qu'elle n'a été même avant le cyclone parce qu'il y avait déjà un territoire qui était en pleine fragilité", a souligné l'Elysée.

A La Réunion, département d'outre-mer à la plus forte croissance économique, Emmanuel Macron va aussi échanger mardi et mercredi sur les effets du cyclone Garance, qui a fait cinq morts en février et provoqué 180 millions d'euros de dégâts sur l'agriculture locale.

Il sera aussi "au côté des Réunionnais" en pleine épidémie de chikungunya qui a fait six morts sur l'île depuis le début de l'année.

L'intégration de Mayotte à la Commission de l'océan Indien - qui réunit Madagascar, l'île Maurice, L'Union des Comores, les Seychelles et La Réunion pour la France - sera à l'ordre du jour du sommet de l'organisation jeudi, a confirmé l'Elysée.

"Mayotte peut avoir un rôle central dans le canal du Mozambique" tout comme la Réunion, qui abrite un important port militaire, est un "hub sur les trajets maritimes", a résumé l'Elysée.