L'Assemblée nationale rejette la loi immigration, une déroute pour le gouvernement

Ce coup de tonnerre politique qui sonne comme une déroute à la fois pour le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin et pour le président Emmanuel Macron (Photo, AFP).
Ce coup de tonnerre politique qui sonne comme une déroute à la fois pour le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin et pour le président Emmanuel Macron (Photo, AFP).
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Publié le Mardi 12 décembre 2023

L'Assemblée nationale rejette la loi immigration, une déroute pour le gouvernement

  • L'exécutif peut choisir désormais de laisser le texte poursuivre son parcours législatif au Sénat, pour une deuxième lecture, ou décider de le retirer.
  • Gérald Darmanin, qui s'était fait fort de réussir à trouver une majorité sur ce texte, malgré les multiples avertissements de LR, n'a finalement pas réussi son pari

PARIS: L'Assemblée nationale a rejeté lundi le projet de loi sur l'immigration, un coup de tonnerre politique qui sonne comme une déroute à la fois pour le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin et pour le président Emmanuel Macron.

M. Darmanin s'est immédiatement rendu lundi soir à l'Elysée où il a remis sa démission au président de la République qui l'a refusée. "C'est un échec", a reconnu le ministre sur TF1, tout en fustigeant "l'alliance des contraires" qui a abouti à ce vote.

La Première ministre Elisabeth Borne a de son côté accusé les oppositions de "refuser le débat".

270 députés ont voté pour la motion de rejet préalable des écologistes, 265 votant contre. Les groupes Les Républicains (LR) et Rassemblement national (RN), qui avaient maintenu ces derniers jours le suspense sur leur vote, ont dévoilé dans l'hémicycle seulement leur intention d'approuver la motion et pour la circonstance de s'allier à la gauche.

Neuf députés de la majorité n'ont pas pris part à ce vote qui coupe court à tout débat de fond à l'Assemblée sur le projet de loi.

L'exécutif peut choisir désormais de laisser le texte poursuivre son parcours législatif au Sénat, pour une deuxième lecture, ou en commission mixte paritaire Sénat-Assemblée, ou encore décider de le retirer.

"Nous verrons ce que nous déciderons", a déclaré Gérald Darmanin en précisant que le chef de l'Etat avait demandé que lui soit présentée dès mardi "une suite pour ce texte".

De leur côté, les trois groupes du camp présidentiel (Renaissance-MoDem-Horizons) ont appelé lundi à ne pas retirer le projet de loi immigration et à poursuivre le "processus législatif (...) le plus rapidement possible".

Lever les «blocages»

Emmanuel Macron attend du gouvernement des propositions pour lever les "blocages" et "aboutir à un texte de loi efficace", a précisé l'Elysée.

Elisabeth Borne a convié les ministres concernés et les présidents de groupes parlementaires de la majorité lundi soir pour une réunion de crise. Rien n'y a été tranché, a indiqué une source de l'exécutif.

Gérald Darmanin, qui s'était fait fort de réussir à trouver une majorité sur ce texte, malgré les multiples avertissements de LR, n'a finalement pas réussi son pari.

A l'Assemblée, la gauche et le RN ont salué debout dans l'hémicycle l'adoption de la motion de rejet, des députés de gauche appelant à la démission du ministre.

Les écologistes ont invité dans un communiqué le gouvernement à tirer les conséquences de sa défaite en retirant "définitivement" son texte. "Abandonnons cette mauvaise loi !", a commenté sur X le président du groupe PS Boris Vallaud.

Après le «naufrage» du projet de loi immigration, les ONG appellent à «retirer» le texte

"Tout renvoi du texte vers le Sénat ou une commission mixte paritaire serait une manœuvre politicienne désastreuse", écrivent 23 organisations engagées dans la défense des droits des étrangers dans un communiqué commun, parmi lesquelles la LDH, le Gisti, Utopia 56 ou encore Solidaires.

"Il faut arrêter de s'entêter et retirer le texte", a tranché auprès de l'AFP Fanélie Carrey-Conte, secrétaire générale de La Cimade, l'une des associations qui avaient organisé un rassemblement contre ce projet de loi en début d'après-midi près de l'Assemblée nationale.

"Ce qui s'est passé confirme ce qu'on dit depuis plusieurs mois: ce texte est un naufrage annoncé. La communication démagogique du gouvernement a fait peser une pression considérable sur ce projet de loi, dont on sait pourtant depuis le début qu'il n'existe pas de majorité pour le voter", a-t-elle ajouté.

La macronie "a fini par exaspérer toutes les oppositions. L'arrogant Darmanin a braqué tout le monde. Le début de la fin est commencé", a commenté le chef de file des Insoumis Jean-Luc Mélenchon.

Ces derniers jours, la majorité ne semblait pas croire à un vote de la motion, estimant qu'il serait très difficile pour LR de refuser le débat sur le projet de loi et de voter à l'unisson des écologistes.

Le président de LR Eric Ciotti, qui n'a cessé ces derniers mois de faire monter la pression sur ce projet de loi, a défendu lundi la "cohérence" d'un vote destiné non pas à "interrompre les débats" mais à faire en sorte qu'ils "se poursuivent sur une base beaucoup plus crédible", en reprenant la version élaborée par les sénateurs en première lecture.

Une majorité des députés LR (40 élus sur 62) a voté pour la motion de rejet, 2 ont voté contre, signe de la relative cohésion des députés du groupe autour de son président Olivier Marleix.

"Nous avons protégé les Français d'un appel d'air migratoire", a estimé pour sa part Marine Le Pen (RN), évoquant devant la presse à l'Assemblée un "désaveu extrêmement puissant pour le gouvernement".

Les débats avaient débuté à 16H00 sur ce texte, en gestation depuis un an, qui vise notamment à faciliter les expulsions des étrangers jugés dangereux d'un côté et à permettre la régularisation de travailleurs sans-papiers dans certains métiers en tension.

«Qui a peur du débat ?»

Gérald Darmanin était apparu sur la défensive dans son propos introductif. "Qui a peur du débat? Ceux qui vont, dans une alliance contre-nature, se mettre d'accord pour que les Français ne voient pas les choses avancer?", a-t-il demandé dans l'hémicycle.

"Bien sûr, ce texte mérite d’être amélioré et la main du gouvernement est tendue", a poursuivi le ministre.

Ces propos n'ont pas suffi à convaincre les oppositions. Dans son discours, le député du groupe écologiste Benjamin Lucas s'en était pris avec virulence aux procédés "démagogiques et fallacieux" d'un ministre qui s'est livré à un "vaste marchandage".

Le gouvernement aura plusieurs opportunités de préciser ses vues mardi sur les suites à donner à ce vote.

Un Conseil des ministres, antérieurement programmé, est prévu dans la matinée et la traditionnelle séance de questions au gouvernement aura lieu l'après-midi à l'Assemblée. Quant à Gérald Darmanin, premier flic de France, il visitera tôt le matin un commissariat dans le Val-de-Marne.


Narcobanditisme: la porte-parole du gouvernement sera à la marche blanche samedi à Marseille

La porte-parole du gouvernement, Maud Bregeon, a annoncé vendredi qu'elle irait à la marche blanche prévue samedi à Marseille en hommage à Mehdi Kessaci, le frère du militant Amine Kessaci engagé contre le narcobanditisme, soulignant que sa présence devait illustrer le "soutien de l'Etat". (AFP)
La porte-parole du gouvernement, Maud Bregeon, a annoncé vendredi qu'elle irait à la marche blanche prévue samedi à Marseille en hommage à Mehdi Kessaci, le frère du militant Amine Kessaci engagé contre le narcobanditisme, soulignant que sa présence devait illustrer le "soutien de l'Etat". (AFP)
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  • "Au-delà des actes forts et des engagements du ministre de l'Intérieur et du garde des Sceaux, l'État et singulièrement le gouvernement devaient marquer, symboliquement et humblement, leur soutien et leur solidarité lors de ce rassemblement
  • "Les réflexes partisans n'ont pas leur place dans une telle marche et dans un tel combat", a estimé Mme Bregeon, espérant que les participants seraient "le plus nombreux possible" samedi

PARIS: La porte-parole du gouvernement, Maud Bregeon, a annoncé vendredi qu'elle irait à la marche blanche prévue samedi à Marseille en hommage à Mehdi Kessaci, le frère du militant Amine Kessaci engagé contre le narcobanditisme, soulignant que sa présence devait illustrer le "soutien de l'Etat".

Le jeune homme de 20 ans a été assassiné le 13 novembre par deux hommes à moto, et la justice étudie la piste d'"un crime d'intimidation" lié au militantisme de son frère.

"Le gouvernement sera présent et je me rendrai samedi à Marseille en compagnie de mon collègue Vincent Jeanbrun, qui est ministre de la Ville et du Logement", a déclaré Maud Bregeon sur TF1 vendredi, ajoutant que ce drame avait "profondément choqué tous nos concitoyens".

La porte-parole a assuré que son déplacement serait fait "humblement, avec la modestie et la pudeur que cet événement nécessite, sans communication sur place".

Il s'agit, selon elle, de "marquer l'engagement total du gouvernement et le soutien de l'État, du président de la République et du Premier ministre, à cette famille et aux proches de Mehdi Kessaci".

"Au-delà des actes forts et des engagements du ministre de l'Intérieur et du garde des Sceaux, l'État et singulièrement le gouvernement devaient marquer, symboliquement et humblement, leur soutien et leur solidarité lors de ce rassemblement où habitants, élus locaux et nationaux feront bloc contre le narcotrafic", a précisé l'entourage de Maud Bregeon à l'AFP.

La porte-parole retrouvera à Marseille de nombreuses autres personnalités politiques, dont beaucoup issues de gauche, comme Olivier Faure (PS) ou Marine Tondelier (les Ecologistes).

"Les réflexes partisans n'ont pas leur place dans une telle marche et dans un tel combat", a estimé Mme Bregeon, espérant que les participants seraient "le plus nombreux possible" samedi.

Si les courants politiques s'accordent sur le constat, ils s'opposent sur les voies à suivre pour contrer le narcotrafic.

Le député LFI du Nord Ugo Bernalicis a ainsi affirmé sur franceinfo que "ce qu'on demande au gouvernement, c'est pas tant la participation à cette marche, c'est de faire en sorte que les moyens soient à la hauteur des enjeux". Et "le compte n'y est pas", a-t-il dit.

Il a notamment appelé à s'attaquer au "cœur du problème" en légalisant le cannabis, dont la vente est "le moteur financier" des trafiquants, selon lui.

Le député insoumis des Bouches-du-Rhône Manuel Bompard, qui sera présent samedi, a exhorté à un "changement de doctrine complet", demandant par exemple plus de moyens pour la police judiciaire.

"Plutôt que d'envoyer des policiers chasser le petit consommateur, je pense au contraire qu'il faut concentrer les moyens dans le démantèlement des réseaux de la criminalité organisée", a-t-il dit.

Quant à la suggestion du maire de Nice Christian Estrosi d'engager l'armée contre le narcotrafic, Maud Bregeon a rappelé que ce n'était "pas les prérogatives de l'armée" et "qu'on a pour ça la police nationale, la gendarmerie nationale, la justice de la République française".


Une centaine de personnes en soutien à un directeur d'école menacé de mort

Un rassemblement de soutien d'environ 150 personnes se tenait vendredi matin devant une école maternelle située à Rennes, dans l'ouest de la France, dont le directeur a été menacé de mort par une famille refusant que leur fillette soit encadrée par un homme. (AFP)
Un rassemblement de soutien d'environ 150 personnes se tenait vendredi matin devant une école maternelle située à Rennes, dans l'ouest de la France, dont le directeur a été menacé de mort par une famille refusant que leur fillette soit encadrée par un homme. (AFP)
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  • Cet enseignant a porté plainte le 14 octobre "pour des faits de menace de mort datant du 10 octobre", a affirmé jeudi le procureur de la République de Rennes, Frédéric Teillet. Le rectorat a également porté plainte
  • "On reproche simplement au collègue d'être un homme et d'encadrer des jeunes enfants", a déploré Mickaël Bézard, du syndicat Force Ouvrière (FO) des écoles, présent devant l'établissement

RENNES: Un rassemblement de soutien d'environ 150 personnes se tenait vendredi matin devant une école maternelle située à Rennes, dans l'ouest de la France, dont le directeur a été menacé de mort par une famille refusant que leur fillette soit encadrée par un homme.

Cet enseignant a porté plainte le 14 octobre "pour des faits de menace de mort datant du 10 octobre", a affirmé jeudi le procureur de la République de Rennes, Frédéric Teillet. Le rectorat a également porté plainte.

Selon des sources syndicales, la famille n'aurait pas toléré que l'instituteur accompagne la fillette aux toilettes.

"On reproche simplement au collègue d'être un homme et d'encadrer des jeunes enfants", a déploré Mickaël Bézard, du syndicat Force Ouvrière (FO) des écoles, présent devant l'établissement.

"Il n'y a pas d'aspect religieux derrière tout ça" a insisté Fabrice Lerestif, un autre représentant de ce syndicat à l'échelle départementale, reprenant les termes du ministre français de l'Éducation, Édouard Geffray, en marge d’un déplacement la veille près de Lyon (centre-est).

Environ 150 personnes, dont des enseignants d'écoles voisines et une trentaine de parents d'élèves, étaient présents devant l'école, fermée pour la journée. "Soutien à notre collègue", "Parents unis! Respect et soutien total à nos enseignants", clamaient deux pancartes accrochées aux grilles.

Parmi les parents d'élèves, Pierre Yacger est venu avec ses enfants soutenir l'équipe éducative "en qui on a pleinement confiance". Concernant le directeur, "on n'a jamais eu de retour négatif", a-t-il affirmé.

Choqué, l'enseignant est depuis en arrêt de travail. Il est "meurtri par la situation" qui a "eu un impact fort sur l'ensemble de l'école", alors qu'il s'agit d'un établissement "où tout se passe bien", a précisé Mickaël Bézard.

Le corps enseignant demande que la fillette, toujours scolarisée dans cette école, soit changée d'établissement, "pour retrouver aussi un climat serein", a-t-il poursuivi.

"Cette enfant, peut-être, va être scolarisée ailleurs", a estimé Gaëlle Rougier, adjointe à l'éducation à la municipalité de Rennes. "Il va bien falloir poursuivre une médiation avec la famille", a-t-elle ajouté.


Le ministre Nicolas Forissier à Riad, pour renforcer le partenariat économique avec l’Arabie

Dans un contexte de profondes transformations au Moyen-Orient, la France entend consolider sa position économique en Arabie saoudite et accompagner la dynamique de modernisation engagée par le Royaume. Dans cette perspective, le ministre délégué français chargé du Commerce extérieur, Nicolas Forissier, effectue une visite de trois jours à Riyad, du 21 au 23 novembre. (AFP)
Dans un contexte de profondes transformations au Moyen-Orient, la France entend consolider sa position économique en Arabie saoudite et accompagner la dynamique de modernisation engagée par le Royaume. Dans cette perspective, le ministre délégué français chargé du Commerce extérieur, Nicolas Forissier, effectue une visite de trois jours à Riyad, du 21 au 23 novembre. (AFP)
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  • Ce déplacement, le premier dans la région depuis sa prise de fonctions, se veut, selon une source diplomatique, à la fois politique, économique et stratégique
  • Il vise à accélérer la relation bilatérale, à soutenir la présence française dans les grands projets saoudiens et à positionner la France comme partenaire clé des grands événements mondiaux que le Royaume accueillera dans les prochaines années

PARIS: Dans un contexte de profondes transformations au Moyen-Orient, la France entend consolider sa position économique en Arabie saoudite et accompagner la dynamique de modernisation engagée par le Royaume.
Dans cette perspective, le ministre délégué français chargé du Commerce extérieur, Nicolas Forissier, effectue une visite de trois jours à Riyad, du 21 au 23 novembre.

Ce déplacement, le premier dans la région depuis sa prise de fonctions, se veut, selon une source diplomatique, à la fois politique, économique et stratégique.
Il vise à accélérer la relation bilatérale, à soutenir la présence française dans les grands projets saoudiens et à positionner la France comme partenaire clé des grands événements mondiaux que le Royaume accueillera dans les prochaines années.

Le voyage intervient également dans le prolongement de la dynamique ouverte par la visite d’État d’Emmanuel Macron en Arabie saoudite en 2024.
À cette occasion, près de 10 milliards d’euros de contrats et d’engagements commerciaux avaient été annoncés, accompagnés d’un traité bilatéral instaurant un Conseil de partenariat destiné à structurer la coopération franco-saoudienne sur le long terme.

Le déplacement de Forissier s’inscrit donc dans une phase de déploiement opérationnel de ces engagements, au moment où Riyad multiplie les initiatives pour diversifier son économie bien au-delà des hydrocarbures.

L'Arabie saoudite, une transformation sans précédent

D’après la source diplomatique, le ministre arrive à un moment charnière : portée par la Vision 2030, l’Arabie saoudite engage une transformation sans précédent de ses secteurs économiques — énergie, transports, infrastructures, tourisme, technologies, divertissement ou encore ville intelligente.

Dans chacun de ces domaines, les entreprises françaises sont déjà présentes et reconnues, affirme la source, qui cite parmi les réalisations majeures le fait qu’Alstom a construit six lignes du métro de Riyad et se positionne pour la construction de la septième.
La RATP doit, pour sa part, participer à l’exploitation du réseau, tandis que Bouygues Construction est engagée dans la réalisation du gigantesque parc de loisirs Qiddiya, et que le groupe Accor, ainsi que d’autres acteurs du tourisme, contribue au développement d’AlUla.

La France dispose ainsi d’un capital de confiance solide auprès des autorités saoudiennes, et pour Paris, l’enjeu est désormais de passer à l’échelle supérieure, alors que le pays s’apprête à accueillir l’Exposition universelle 2030, puis la Coupe du monde de football 2034.
Pour ces deux événements, la France entend faire valoir des atouts uniques : la réussite internationale de l’organisation des JO 2024, l’expertise éprouvée de ses entreprises à l’export et son soutien constant à la candidature saoudienne à l’Expo 2030.

En 2024, les échanges bilatéraux de biens (hors matériel militaire) ont atteint 7,6 milliards d’euros, confirmant la vigueur de la coopération commerciale.
Par ailleurs, la France se classe troisième investisseur étranger en Arabie saoudite, tandis que le stock d’investissements directs français atteignait, selon le ministère saoudien de l’Investissement, 17,4 milliards de dollars en 2023.
Autant d’indicateurs attestant du dynamisme de la relation et de son potentiel de croissance.

Séance de travail avec CMA-CGM, Lagardère, Air Liquide, Veolia et d’autres 

Le déplacement de Nicolas Forissier s’articule autour de trois axes : des rencontres institutionnelles, l’animation d’un forum économique et la valorisation des succès français sur le terrain.
Selon le ministère français des Affaires étrangères, la première journée sera marquée par des rencontres avec les acteurs clés des grands projets saoudiens, dont le ministre des Transports, élargies à plusieurs entreprises françaises du secteur.

Il participera ensuite à une séance de travail élargie regroupant CMA-CGM, Lagardère, Air Liquide, Veolia et d’autres groupes majeurs, puis effectuera une visite au parc d’attractions Qiddiya, considéré comme un projet emblématique de la Vision 2030, en présence de Bouygues Construction.

Suivra également une visite du métro de Riyad, développé par Alstom, puis un entretien en format restreint avec Mohamed Ben Laden, président du comité d’affaires France–Arabie saoudite.
Ces séquences, indique la source diplomatique, permettront au ministre de souligner le rôle déterminant joué par les entreprises françaises et leur capacité à accompagner les ambitions du Royaume.

Le lendemain, Forissier coprésidera, avec son homologue, le ministre saoudien du Commerce Majid Al-Qassabi, un forum d’affaires d’envergure, le premier en Arabie saoudite spécifiquement consacré aux grands projets urbains de Riyad, à la préparation de l’Expo 2030 et à la Coupe du monde 2034.
Ce forum réunira des institutions saoudiennes, des décideurs publics et des acteurs économiques français afin d’identifier les opportunités concrètes pour les groupes tricolores.

Des entretiens bilatéraux sont prévus avec le ministre du Commerce, Majid Al-Qassabi, le ministre de l’Investissement, Khalid Al-Falih, ainsi que Tariq Al-Faris, président de la Royal Commission for Riyadh City, et Talal Al-Mari, CEO de l’Expo 2030 Riyad.
Ces échanges doivent permettre d’approfondir le dialogue politique et de préparer la conclusion de nouveaux contrats, dont plusieurs sont en cours de finalisation.