Israël accusé de «  génocide  » par l'Afrique du Sud : et maintenant?

Photo du ministère colombien des Affaires étrangères montrant des représentants de la Colombie (à gauche) et des juges de la Cour internationale de justice (CIJ) debout avant que la plus haute juridiction de l'ONU ne rende son verdict dans la dernière bataille juridique entre la Colombie et le Nicaragua au sujet d'une bande de la mer des Caraïbes riche en pétrole et en poissons, à La Haye, le 13 juillet 2023. (AFP).
Photo du ministère colombien des Affaires étrangères montrant des représentants de la Colombie (à gauche) et des juges de la Cour internationale de justice (CIJ) debout avant que la plus haute juridiction de l'ONU ne rende son verdict dans la dernière bataille juridique entre la Colombie et le Nicaragua au sujet d'une bande de la mer des Caraïbes riche en pétrole et en poissons, à La Haye, le 13 juillet 2023. (AFP).
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Publié le Mardi 09 janvier 2024

Israël accusé de «  génocide  » par l'Afrique du Sud : et maintenant?

  • L'Afrique du Sud a demandé des "mesures provisoires" à la CIJ, à savoir des injonctions d'urgence, pendant que l'affaire est examinée sur le fond - une procédure qui peut prendre des années
  • La CIJ n'est pas connue pour sa rapidité, mais les demandes de "mesures provisoires" ont la priorité sur toutes les autres affaires et une décision peut être relativement rapide – quelques semaines

LA HAYE: L'Afrique du Sud a initié une confrontation judiciaire historique devant la Cour internationale de Justice (CIJ) en accusant Israël d'"actes génocidaires" dans la bande de Gaza.

Il s'agit de l'une des trois procédures auxquelles Israël pourrait être confronté à l'heure où ses actions contre le Hamas se retrouvent de plus en plus dans la ligne de mire du droit international.

Que peut faire la CIJ ?

L'Afrique du Sud a demandé des "mesures provisoires" à la CIJ, à savoir des injonctions d'urgence, pendant que l'affaire est examinée sur le fond - une procédure qui peut prendre des années.

"Au stade des mesures conservatoires, la cour ne déterminera pas si un génocide est en train de se dérouler à Gaza", a souligné Cecily Rose, professeure adjointe en droit international à l'université de Leyde.

"La cour évaluera seulement s'il existe un risque de préjudice irréparable aux droits garantis par la Convention sur le génocide, en particulier le droit des Palestiniens de Gaza à être protégés contre les actes qui menacent leur existence en tant que groupe", a-t-elle souligné auprès de l'AFP.

Pretoria a demandé à la juridiction de rendre plusieurs ordonnances: pour qu'Israël "suspende immédiatement" son offensive à Gaza, mette fin aux déplacements forcés, permette l'accès humanitaire et préserve les preuves.

La CIJ peut imposer les mesures demandées par l'Afrique du Sud, les rejeter, ordonner quelque chose de complètement différent, ou décider qu'elle n'est pas compétente en l'affaire.

Et ensuite ? 

Les décisions de la CIJ, plus haute juridiction de l'ONU, sont contraignantes pour les pays et ne peuvent faire l'objet d'un appel. Cependant, la cour n’a aucun moyen de faire respecter ses décisions.

"Il faut aussi accepter les limites de la justice internationale : elle fonctionne mais l’efficacité implique une volonté politique qui n’est pas toujours présente", souligne Eric De Brabandere, professeur en droit international à l'université de Leyde.

La CIJ a par exemple ordonné sans succès à la Russie de mettre fin à son invasion de l’Ukraine un mois après le début de l'offensive.

Après que la cour aura décidé d'ordonner ou non des mesures d'urgence, elle examinera l'affaire "sur le fond", à savoir l'accusation de l'Afrique du Sud selon laquelle Israël viole la Convention des Nations Unies sur le génocide.

Pour Céline Bardet, experte en droit international et en crimes de guerre, toute décision se situerait à un "niveau symbolique".

"Cela rappellerait au monde que les Etats sont également responsables et c'est important", a-t-elle déclaré à l'AFP.

"Cela pourrait également permettre aux Etats de prendre des mesures à la suite de la décision, en imposant des sanctions par exemple".

Dans quel délai ?

La CIJ n'est pas connue pour sa rapidité, mais les demandes de "mesures provisoires" ont la priorité sur toutes les autres affaires et une décision peut être relativement rapide – quelques semaines.

En revanche, une décision sur le fond prendra probablement plusieurs années.

La lenteur des tribunaux internationaux devient problématique, ils ne sont plus "adaptés au monde dans lequel nous vivons aujourd'hui", observe Mme Bardet.

Pourquoi l'Afrique du Sud ?

L'Afrique du Sud et Israël ont tous deux signé la Convention des Nations Unies sur le génocide, créée en 1948 en réponse à l'Holocauste.

Pretoria a indiqué être "pleinement consciente" du "poids particulier de la responsabilité" que représente le fait d'accuser Israël de violer la Convention sur le génocide.

Mais l'Afrique du Sud affirme également qu'aucune attaque ne peut justifier des violations présumées de la Convention, et dit avoir "sa propre obligation", en tant que signataire, de prévenir le génocide.

L'Afrique du Sud soutient depuis longtemps la cause palestinienne, le parti au pouvoir, le Congrès national africain (ANC), la liant souvent à sa propre lutte contre l'apartheid.

Les deux pays ont rompu leurs relations diplomatiques à cause de cela.

Quelles autres affaires ? 

La CIJ statue sur les différends entre pays et est souvent confondue avec la Cour pénale internationale (CPI), également basée à La Haye, qui poursuit les crimes de guerre et crimes contre l'humanité commis par des individus.

Le procureur principal de la CPI, Karim Khan, a ouvert une enquête sur les événements à Gaza et s'est engagé à "intensifier" les efforts.

Cinq pays, dont l'Afrique du Sud, ont demandé en novembre une enquête de la CPI sur le conflit à Gaza. Selon M. Khan, son équipe a rassemblé un "volume important" de preuves.

Des experts juridiques internationaux ont déclaré à l'AFP que des crimes de guerre avaient probablement été commis par les deux parties.

Enfin, l'ONU a demandé à la CIJ d'examiner les conséquences juridiques des actions israéliennes dans les territoires palestiniens.

Il s'agira d'un avis consultatif qui ne portera pas sur l'opération militaire postérieure au 7 octobre.


Les fidèles musulmans sur le mont Arafat, étape phare du hajj

Le site offrant peu ou pas d'ombre, des bénévoles distribuaient de l'eau, des parasols et des collations aux pèlerins, tandis que des hélicoptères survolaient régulièrement la zone. (AN Photo/Loai Elkelawy)
Le site offrant peu ou pas d'ombre, des bénévoles distribuaient de l'eau, des parasols et des collations aux pèlerins, tandis que des hélicoptères survolaient régulièrement la zone. (AN Photo/Loai Elkelawy)
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  • Plus de 1,5 million de personnes participent au hajj cette année, à l'ombre de la guerre au Moyen-Orient, déclenchée le 28 février par l'offensive israélo-américaine contre l'Iran
  • Téhéran avait riposté en visant des bases militaires et infrastructures énergétiques chez ses voisins du Golfe, notamment en Arabie saoudite. Un fragile cessez-le-feu est en vigueur depuis le 8 avril

LA MECQUE: Une foule de musulmans a prié mardi sur le mont Arafat, pour l'étape phare du grand pèlerinage à La Mecque, bravant la chaleur brûlante du désert pour accomplir le rêve d'une vie.

Dès l'aube, les fidèles se sont rassemblés pour réciter le Coran sur et autour de cette colline de 70 mètres de haut, située à environ 20 kilomètres de La Mecque, où le prophète Mahomet a prononcé, selon la tradition musulmane, son dernier sermon.

Le site offrant peu ou pas d'ombre, des bénévoles distribuaient de l'eau, des parasols et des collations aux pèlerins, tandis que des hélicoptères survolaient régulièrement la zone.

"C'est un sentiment indescriptible", a affirmé Ahmed Abou al-Ezz, un ingénieur égyptien de 35 ans, en marchant vers le mont Arafat pour la première fois de sa vie.

Plus de 1,5 million de personnes participent au hajj cette année, à l'ombre de la guerre au Moyen-Orient, déclenchée le 28 février par l'offensive israélo-américaine contre l'Iran.

Téhéran avait riposté en visant des bases militaires et infrastructures énergétiques chez ses voisins du Golfe, notamment en Arabie saoudite. Un fragile cessez-le-feu est en vigueur depuis le 8 avril.

Quelque 30.000 pèlerins iraniens ont fait le voyage à La Mecque, soit beaucoup moins que les 86.000 initialement annoncés, en raison des tensions, selon la compagnie Iran Air, citée par l'agence de presse officielle Irna.

Malgré la situation régionale, la ville sainte a accueilli plus de fidèles étrangers que l'année dernière, selon les autorités saoudiennes.

Pour Karim Hazem, un pèlerin tunisien de 40 ans, "cet endroit est celui où le Seigneur rassemble la communauté des croyants, et nous rappelle que nous pouvons être réunis en tant que peuples".

Chaleur intense 

Le pèlerinage, l'un des cinq piliers de l'islam, est censé être accompli par tout musulman au moins une fois dans sa vie s'il en a les moyens. Il consiste en une série de rites codifiés sur plusieurs jours au cœur de La Mecque et dans ses environs.

Avec des températures atteignant les 44 degrés ces derniers jours, les autorités saoudiennes ont exhorté les pèlerins à boire beaucoup d'eau et à se protéger du soleil pendant les rites qui se déroulent principalement en plein air.

Les scientifiques affirment que le changement climatique causé par l'activité humaine amplifient les phénomènes météorologiques extrêmes, notamment les vagues de chaleur intenses.

Le port de chapeaux étant interdit pour les hommes durant le hajj, de nombreux pèlerins utilisent des parasols pour se protéger du soleil.

Après la mort de plus de 1.300 personnes en 2024, sous des températures dépassant les 50 degrés, les autorités saoudiennes ont mis en place des mesures visant à limiter les effets de la chaleur, notamment davantage de zones ombragées.

Plus de 50.000 agents de santé et 3.000 ambulances ont également été déployés pour aider les pèlerins dans le besoin, a indiqué le ministère saoudien de la Santé.

Après le mont Arafat, les fidèles se rendent à Muzdalifah, où ils ramassent des cailloux afin de procéder à la symbolique "lapidation du diable" mercredi.

L'Arabie saoudite, qui abrite les sanctuaires les plus sacrés de l'islam à La Mecque et à Médine, génère des milliards de dollars chaque année grâce au hajj et à la Omra, le petit pèlerinage entrepris à d'autres moments de l'année.


Liban: frappes sur la ville de Nabatiyé dans le sud, 11 morts dans un raid sur l'est

Des frappes ont visé mardi la ville de Nabatiyé dans le sud du Liban après un ordre israélien d'évacuation inédit, au lendemain de la mort d'au moins 11 personnes dans un raid israélien sur l'est du pays, selon les autorités. (AFP)
Des frappes ont visé mardi la ville de Nabatiyé dans le sud du Liban après un ordre israélien d'évacuation inédit, au lendemain de la mort d'au moins 11 personnes dans un raid israélien sur l'est du pays, selon les autorités. (AFP)
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  • A Nabatiyé, un correspondant de l'AFP a fait état de plusieurs frappes après l'avertissement d'Israël, et a pu voir de la fumée s'élever de plusieurs endroits
  • "Vous devez évacuer vos maisons immédiatement et vous déplacer au nord de la rivière Zahrani", avait indiqué plus tôt sur X un porte-parole militaire arabophone, Avichay Adraee, en s'adressant aux habitants de cette grande ville du sud

BEYROUTH: Des frappes ont visé mardi la ville de Nabatiyé dans le sud du Liban après un ordre israélien d'évacuation inédit, au lendemain de la mort d'au moins 11 personnes dans un raid israélien sur l'est du pays, selon les autorités.

Dans le même temps, l'armée israélienne a annoncé étendre ses opérations terrestres contre le Hezbollah au-delà de la "ligne jaune" qu'elle a établie dans le sud du Liban.

Cette pression accrue intervient au lendemain de la menace du Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu d'intensifier les frappes pour "écraser" le mouvement pro-iranien.

A Nabatiyé, un correspondant de l'AFP a fait état de plusieurs frappes après l'avertissement d'Israël, et a pu voir de la fumée s'élever de plusieurs endroits.

"Vous devez évacuer vos maisons immédiatement et vous déplacer au nord de la rivière Zahrani", avait indiqué plus tôt sur X un porte-parole militaire arabophone, Avichay Adraee, en s'adressant aux habitants de cette grande ville du sud.

Désertée par une grande partie de ses habitants depuis le début de la guerre entre Israël et le Hezbollah le 2 mars, Nabatiyé continue d'être pilonnée malgré la trêve entrée en vigueur le 17 avril.

D'autres frappes dans le sud ont fait au moins un mort et deux blessés parmi des secouristes affiliés au mouvement Amal, allié du Hezbollah, à Srifa, selon le ministère de la Santé, ce qui porte à 120 le nombre de secouristes tués dans le conflit.

Plusieurs localités du sud, notamment dans la région de Tyr, ont aussi été ciblées, selon l'Agence nationale d'information (Ani, officielle).

La veille, des ordres d'évacuation pour Tyr avaient provoqué la panique et un mouvement d'exode parmi les habitants encore présents dans la ville millénaire, d'après un correspondant de l'AFP.

Un barrage menacé 

L'armée israélienne a également émis mardi un ordre d'évacuation pour Machghara et Sohmor, deux localités dans l'est du Liban, où elle a en outre visé les environs du barrage de Qaraoun, selon l'Ani.

L'organisme chargé du barrage a appelé les autorités libanaises à faire pression sur la communauté internationale pour empêcher toute attaque aux "risques catastrophiques pour les habitants".

Des bombardements avaient eu lieu lundi soir dans cette région du pays, faisant au moins 11 morts à Machghara, dont deux enfants et une femme, et 15 blessés, a annoncé mardi le ministère de la Santé.

L'armée israélienne avait indiqué avoir frappé dans la nuit plus de 100 cibles du Hezbollah.

De son côté, le Hezbollah a annoncé que ses combattants avaient fait barrage mardi à l'aube à "une force israélienne (...) qui avançait en direction de Zaoutar", village surplombant Nabatiyé, situé à une dizaine de kilomètres de la frontière.

Le groupe a dit avoir eu recours notamment à "des obus et drones d'attaques", ajoutant que les "combats directs" se poursuivaient dans la zone.

"Nous allons intensifier les coups, en intensifier la puissance et nous allons écraser" le Hezbollah, a averti lundi soir Benjamin Netanyahu.

"Pour chaque drone explosif, dix immeubles doivent tomber à Beyrouth", a estimé pour sa part le ministre des Finances d'extrême droite, Bezalel Smotrich.

Malgré la trêve, Israël poursuit ses frappes et opérations au Liban en disant viser le Hezbollah et son infrastructure, alors que les chances d'un accord rapide entre les Etats-Unis et l'Iran semblent s'amenuiser.

Les frappes israéliennes ont fait au moins 3.213 morts depuis le début du conflit début mars, selon le dernier bilan du ministère de la Santé publié mardi, soit 28 morts de plus par rapport au bilan de la veille.


Les pays du Golfe «ne serviront plus de bouclier aux bases américaines», affirme le guide suprême iranien

Les bases américaines ne sont désormais plus protégées par les pays du Golfe, a estimé mardi le guide suprême iranien Mojtaba Khamenei, dans une déclaration écrite diffusée par la télévision d'Etat. (AFP)
Les bases américaines ne sont désormais plus protégées par les pays du Golfe, a estimé mardi le guide suprême iranien Mojtaba Khamenei, dans une déclaration écrite diffusée par la télévision d'Etat. (AFP)
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  • L'Iran avait fait état de progrès lundi tout en prévenant qu'un accord n'était pas imminent, les positions des deux parties restant éloignées
  • Dans le même temps, le commandement américain pour le Moyen-Orient (Centcom) a annoncé avoir frappé des sites de lancement de missiles dans le sud de l'Iran, portant un coup au processus diplomatique

TEHERAN: Les bases américaines ne sont désormais plus protégées par les pays du Golfe, a estimé mardi le guide suprême iranien Mojtaba Khamenei, dans une déclaration écrite diffusée par la télévision d'Etat.

"Il est certain qu'il n'y aura pas de retour en arrière et que les nations et territoires de la région ne serviront plus de boucliers aux bases américaines", a déclaré Mojtaba Khamenei, qui n'est pas apparu en public depuis sa prise de fonction début mars.

"Les Etats-Unis, qui ne disposent plus d'aucun lieu sûr dans la région pour mener une agression et établir des bases militaires, s'éloignent chaque jour davantage de leur ancien statut", a-t-il ajouté dans ce message publié à l'occasion de la fête musulmane de l'Aïd al-Adha.

Ces déclarations surviennent alors que l'Iran et les Etats-Unis tentent de parvenir à un accord pour mettre fin à la guerre qui a débuté le 28 février et s'est étendue à toute la région, avant l'entrée en vigueur d'un fragile cessez-le-feu le 8 avril.

L'Iran avait fait état de progrès lundi tout en prévenant qu'un accord n'était pas imminent, les positions des deux parties restant éloignées.

Dans le même temps, le commandement américain pour le Moyen-Orient (Centcom) a annoncé avoir frappé des sites de lancement de missiles dans le sud de l'Iran, portant un coup au processus diplomatique.

L'Iran n'a pas officiellement confirmé l'attaque américaine, mais les médias d'Etat ont rapporté des explosions dans la ville portuaire de Bandar Abbas, et annoncé qu'une enquête était en cours pour en déterminer l'origine.

Et mardi, les Gardiens de la Révolution iraniens ont affirmé avoir abattu un drone américain et tiré sur d'autres aéronefs tentant de pénétrer dans l'espace aérien du pays, sans préciser la date de ces incidents.

Dans un communiqué, ils ont mis en garde "contre toute violation du cessez-le-feu par l'armée américaine", affirmant disposer d'un "droit légitime et certain à riposter".

Mojtaba Khamenei, 56 ans, a succédé à son père Ali Khamenei, tué au premier jour des frappes américano-israéliennes le 28 février, ce qui a déclenché des représailles de Téhéran dans toute la région.