Génocide à Gaza: L'Afrique du Sud peut-elle obtenir gain de cause devant la CIJ?

Des femmes palestiniennes pleurent leurs proches qui ont été tués lors d'une attaque israélienne de nuit sur le camp de réfugiés d'Al-Maghazi dans le centre de la bande de Gaza, le 24 décembre (Photo, AFP).
Des femmes palestiniennes pleurent leurs proches qui ont été tués lors d'une attaque israélienne de nuit sur le camp de réfugiés d'Al-Maghazi dans le centre de la bande de Gaza, le 24 décembre (Photo, AFP).
Les tirs d'obus et les bombardements aveugles des forces de défense israéliennes ont tué plus de 20 000 personnes à Gaza et en ont déplacé des centaines de milliers d'autres (Photo, AFP).
Les tirs d'obus et les bombardements aveugles des forces de défense israéliennes ont tué plus de 20 000 personnes à Gaza et en ont déplacé des centaines de milliers d'autres (Photo, AFP).
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Publié le Vendredi 05 janvier 2024

Génocide à Gaza: L'Afrique du Sud peut-elle obtenir gain de cause devant la CIJ?

  • Le gouvernement sud-africain a accusé Israël de violer les obligations qui lui incombent en vertu de la Convention sur le génocide
  • Si la Cour estime qu'il existe un «risque plausible» qu'Israël commette des actes génocidaires à Gaza, la pression en faveur d'un cessez-le-feu s'accentuera

LONDRES: La décision de l'Afrique du Sud de porter plainte contre Israël devant la plus haute instance judiciaire des Nations unies pour ce qu'elle qualifie d’«actes génocidaires» à Gaza représente un tournant pour le droit international, selon des experts.

La Cour internationale de justice (CIJ) a confirmé avoir reçu une plainte de 84 pages, déposée le 29 décembre, détaillant les pratiques brutales présumées en violation des obligations d'Israël en vertu de la Convention sur le génocide, et a indiqué qu'une audience aurait lieu les 11 et 12 janvier.

Michelle Kelsall, maître de conférences en droit international à l'université SOAS de Londres et codirectrice du Centre for Human Rights Law, a déclaré qu'un arrêt de la CIJ concluant à l'existence d'un «risque plausible» d'actes génocidaires de la part d'Israël marquerait une étape importante dans la recherche d'un accord de cessez-le-feu.

Le président sud-africain, Cyril Ramaphosa, sur cette photo prise le 19 septembre 2023 à l'Assemblée générale de l'ONU, a accusé Israël de génocide à l'encontre des Palestiniens de Gaza (Photo, AFP).

«Si la Cour estime qu'il existe un risque plausible que des actes génocidaires soient commis, elle peut ordonner des mesures provisoires conformes à la demande de l'Afrique du Sud, ce qui serait conforme à la jurisprudence récente de la Cour», a expliqué Kelsall à Arab News.

«Notamment, il n'est pas nécessaire de déterminer si Israël commet des actes génocidaires pour que l'obligation de prévention soit invoquée ou pour ordonner des mesures conservatoires. Il suffit qu'un risque plausible de génocide ait été prouvé, sur la base des éléments de preuve présentés», a-t-il précisé.

Ces preuves comprennent non seulement les pertes massives, qui dépassent aujourd'hui 22 000 personnes selon le ministère de la Santé de Gaza dirigé par le Hamas, mais aussi les obstacles aux naissances dus aux dommages causés aux services de santé essentiels, à la destruction des maisons, aux blocus empêchant la fourniture de nourriture, d'eau et d'assistance médicale, ainsi qu'aux expulsions et aux déplacements généralisés des habitants de Gaza.

Selon la plainte, ces actions ne peuvent être interprétées que comme étant «destinées à provoquer la destruction des Palestiniens en tant que groupe», en violation de la définition du génocide figurant dans la convention de 1948, à savoir «des actes commis dans l'intention de détruire, en tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux».

En outre, la plainte affirme que les déclarations de responsables israéliens, notamment du Premier ministre, Benjamin Netanyahou, démontrent l’«intention génocidaire» nécessaire pour prouver l'existence d'un génocide.

Les preuves citées à cet égard incluent la comparaison faite par Netanyahou des Palestiniens avec l’histoire biblique de la nation Amalek, que Dieu a ordonné aux Israélites de détruire, et son affirmation du 26 décembre selon laquelle l'offensive à Gaza serait «intensifiée» malgré le nombre élevé de victimes civiles.

Faisant preuve d'un mépris total pour les vies palestiniennes, le Premier ministre israélien, Benjamin Netanyahou. a prévenu que l'offensive à Gaza serait «intensifiée» malgré le nombre élevé de victimes civiles (Photo, Reuters).

Mai el-Sadany, avocate spécialisée dans les droits de l'homme et directrice de l'Institut Tahrir pour la politique au Moyen-Orient, a récemment déclaré à Al Jazeera que la documentation juridique sud-africaine était particulièrement opportune, compte tenu de ce qu'elle décrit comme une «désinformation accrue autour de la guerre».

Elle a indiqué que l'affaire aurait des implications significatives, ajoutant que les procédures au sein de la CIJ étaient «importantes pour ralentir la banalisation de toute atrocité de masse commise par Israël».

El-Sadany a ajouté: «Les autorités sud-africaines envoient le message que si un pays commet des atrocités de masse, comme le fait Israël, il doit s'attendre à être traduit devant un tribunal international, à ce que son bilan soit critiqué au regard des normes internationales et à ce que sa réputation sur la scène internationale en prenne un coup.»

EN BREF

La plainte de 84 pages déposée par l'Afrique du Sud accuse Israël d'avoir violé la Convention sur le génocide.

L'audience de la Cour internationale de justice à La Haye aura lieu les 11 et 12 janvier.

Selon Kelsall, les alliés d'Israël pourraient également se retrouver sous les feux des projecteurs, car «la Cour est sur le point de se prononcer de manière importante sur les obligations de prévention du génocide en général, ce qui pourrait avoir des conséquences pour d'autres États que l'Afrique du Sud et Israël».

Elle ajouté, cela reflète l'affirmation de la CIJ à la suite du génocide bosniaque de 1995, selon laquelle l'obligation de prévenir de tels crimes doit tenir compte de la distance géographique de l'État concerné par rapport au lieu des crimes, ainsi que de la force des liens politiques et d'autres types de liens.

«Si l'Afrique du Sud n'a qu'une capacité limitée à faire plus que ce qu'elle a déjà fait (en demandant des mesures conservatoires à la Cour), plusieurs autres États, dont les États-Unis et le Royaume-Uni, pourraient se voir notifier une obligation beaucoup plus importante de prévenir le génocide», a signalé Kelsall.

Cette photo prise le 3 janvier 2024 montre une vue des bâtiments détruits par les bombardements israéliens dans le centre de la bande de Gaza, dans le cadre du conflit entre Israël et le groupe militant palestinien Hamas (Photo, AFP).

Le ministère israélien des Affaires étrangères a condamné le dépôt de l'affaire comme une «exploitation méprisable et méprisante» de la CIJ, et a accusé le gouvernement sud-africain de «diffamation sanglante» et d'être «criminellement complice» des attaques du 7 octobre du Hamas contre Israël.

Néanmoins, les responsables israéliens semblent prendre cette initiative au sérieux. Le porte-parole du gouvernement, Eylon Levy, a confirmé qu'il défendrait ses pratiques devant le tribunal de La Haye, et que l'avocat américain Alan Dershowitz serait chargé de la défense.

C’est en soi une indication des ramifications potentielles pour le gouvernement israélien, certains commentateurs suggèrent que le pays pourrait être confronté à une série de sanctions, la pression intérieure obligeant ses alliés de Londres et de Washington à se ressaisir.

Sarang Shidore, directeur de l'Institut Quincy, basé à Washington, a déclaré à Al Jazeera qu'une décision en faveur de l'Afrique du Sud mettrait certainement la pression sur l'administration Biden en cette année d'élection présidentielle.

Une décision contre Israël pourrait avoir des «implications pour la position des États-Unis», a-t-il soutenu.

«L'administration Biden est de plus en plus vulnérable face aux opposants nationaux à la guerre et aux accusations internationales de deux poids deux mesures, mais j'ai le sentiment que l'administration Biden, et certains alliés européens clés, soutiendront fermement Israël devant la CIJ. Nous verrons bien.»

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Le CCG affiche une unité sécuritaire après une tentative d’infiltration au Koweït

Le secrétaire général du CCG, Jasem Mohamed Albudaiwi. (SPA)
Le secrétaire général du CCG, Jasem Mohamed Albudaiwi. (SPA)
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  • Les ministres du Golfe soulignent le caractère « indivisible » de la sécurité régionale après l’arrestation au Koweït d’individus présumés liés aux Gardiens de la révolution iraniens
  • Le CCG prévoit de renforcer sa coordination, affirme le secrétaire général Jasem Mohamed Albudaiwi

RIYAD : Les ministres de l’Intérieur du Conseil de coopération du Golfe (CCG) ont affirmé mercredi que la sécurité du bloc régional était « indivisible » et ont appelé à un renforcement de la coordination face aux menaces régionales après l’arrestation au Koweït de cellules présumées liées au Corps des gardiens de la révolution islamique iranien, selon l’Agence de presse saoudienne.

Le secrétaire général du CCG, Jasem Mohamed Albudaiwi, a indiqué que les ministres avaient insisté sur la nécessité d’une coopération plus étroite entre leurs ministères et les autorités sécuritaires concernées lors d’une réunion extraordinaire tenue au siège du secrétariat du bloc à Riyad.

La réunion était présidée par le ministre bahreïni de l’Intérieur, Rashid bin Abdullah Al-Khalifa, dans un contexte de fortes tensions régionales et d’inquiétudes sécuritaires liées au conflit en cours impliquant l’Iran, Israël et les États-Unis.

Selon Albudaiwi, les ministres ont discuté de la situation sécuritaire régionale et des moyens de renforcer la coordination commune du CCG afin de faire face aux défis résultant des attaques visant les États du Golfe.

« La sécurité des États du CCG est indivisible », a-t-il déclaré, ajoutant que les ministres avaient souligné l’importance de faire face à toutes les menaces pesant sur la stabilité de la région et de lutter contre le terrorisme sous toutes ses formes.

Cette déclaration intervient quelques jours après l’annonce par les autorités koweïtiennes de l’arrestation de quatre ressortissants iraniens accusés d’avoir tenté d’infiltrer l’île de Bubiyan, un site stratégique proche des côtes irakiennes et iraniennes abritant le port Moubarak Al-Kabeer.

Le ministère koweïtien de l’Intérieur a indiqué que les suspects avaient reconnu appartenir aux Gardiens de la révolution et qu’ils avaient pour mission de mener des actes hostiles après être entrés dans les eaux koweïtiennes à bord d’un bateau de pêche loué. Deux autres suspects présumés ont pris la fuite lors d’un échange de tirs avec les forces koweïtiennes, au cours duquel un membre des forces de sécurité a été blessé.

L’Iran a rejeté ces accusations, les qualifiant d’« absolument sans fondement », affirmant que les quatre officiers étaient entrés accidentellement dans les eaux koweïtiennes en raison d’une panne de navigation. Le ministre iranien des Affaires étrangères, Abbas Araghchi, a ensuite demandé la libération des détenus et déclaré que Téhéran se réservait le « droit de répondre ».

La tentative d’infiltration a rapidement été condamnée par plusieurs États du Golfe, dont l’Arabie saoudite, les Émirats arabes unis, le Qatar et Bahreïn, qui ont tous exprimé leur solidarité avec le Koweït et qualifié l’incident de violation de la souveraineté koweïtienne.

Le vice-Premier ministre et ministre des Affaires étrangères des Émirats arabes unis, Abdullah bin Zayed Al-Nahyan, a déclaré que la sécurité du Koweït était indissociable de celle de l’ensemble de la région du Golfe, reprenant ainsi le langage adopté plus tard lors de la réunion du CCG.

L’Arabie saoudite a également condamné ce qu’elle a qualifié de tentative d’infiltration iranienne visant à déstabiliser le Koweït, avertissant que de telles actions compromettaient les efforts internationaux destinés à restaurer la sécurité régionale.

Albudaiwi a ajouté que les ministres du CCG avaient également présenté leurs condoléances aux familles des victimes des récentes attaques contre les États du Golfe et souhaité un prompt rétablissement aux blessés.

Il a salué « l’efficacité et la vigilance » des agences de sécurité du CCG dans la découverte et le démantèlement des cellules présumées hostiles, affirmant que ces opérations reflétaient le haut niveau de préparation des services de sécurité du Golfe.

Cette réunion d’urgence intervient alors que les États du Golfe restent en état d’alerte renforcée face à l’escalade des tensions régionales, notamment les attaques iraniennes de missiles et de drones visant les Émirats arabes unis, les menaces pesant sur la navigation maritime dans le détroit d’Ormuz et les inquiétudes concernant la sécurité des routes énergétiques et maritimes stratégiques.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Liban et Israël retentent un rapprochement à Washington

Une personne est visible à l’intérieur d’un véhicule en flammes tandis que des hommes tentent d’éteindre l’incendie après une frappe aérienne israélienne ayant touché une voiture dans la ville côtière de Barja, au sud de Beyrouth, au Liban, mercredi 13 mai 2026. (Photo AP/Mustafa Jamalddine)
Une personne est visible à l’intérieur d’un véhicule en flammes tandis que des hommes tentent d’éteindre l’incendie après une frappe aérienne israélienne ayant touché une voiture dans la ville côtière de Barja, au sud de Beyrouth, au Liban, mercredi 13 mai 2026. (Photo AP/Mustafa Jamalddine)
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  • Des négociateurs israéliens et libanais se retrouvent à Washington pour tenter de consolider le cessez-le-feu avant son expiration le 17 mai, malgré la poursuite des frappes israéliennes au Liban
  • Le Liban réclame l’arrêt des attaques israéliennes, tandis qu’Israël maintient sa pression contre le Hezbollah, dans un contexte de fortes tensions régionales impliquant aussi l’Iran

WASHINGTON: Négociateurs israéliens et libanais se retrouvent à partir de jeudi à Washington, à quelques jours de l'expiration d'un cessez-le-feu qui n'a pas empêché des centaines de morts supplémentaires lors de frappes israéliennes contre le Hezbollah.

Cette rencontre, la troisième de ce type, intervient au lendemain d'une série de frappes israéliennes sur une trentaine de lieux au Liban qui a fait au moins 22 morts, selon le ministère libanais de la Santé.

Les représentants des deux pays s'étaient déjà rencontrés le 23 avril dans la capitale américaine. Le président Donald Trump avait annoncé à cette occasion une prolongation de trois semaines de la trêve, et exprimé l'espoir d'un rapprochement historique entre les deux voisins du Proche-Orient qui n'entretiennent pas de relations diplomatiques.

Le président des Etats-Unis avait conjecturé qu'il accueillerait dans l'intervalle à la Maison Blanche le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu et le président libanais Joseph Aoun. Mais cet espoir ne s'est pas concrétisé, le chef d'Etat libanais exigeant au préalable un accord sur les questions de sécurité et la fin des attaques israéliennes.

La trêve a été prolongée jusqu'au dimanche 17 mai. Depuis son entrée en vigueur le 17 avril, plus de 400 personnes ont péri dans des frappes israéliennes, d'après un décompte de l'AFP fondé sur des chiffres officiels.

Israël s'est réservé le droit de continuer à viser le Hezbollah, le mouvement chiite pro-iranien qui a entraîné le Liban dans la guerre à la suite du déclenchement de l'offensive israélo-américaine contre l'Iran le 28 février.

"Quiconque menace l'Etat d'Israël mourra en raison de sa faute", a encore averti la semaine dernière Benjamin Netanyahu après l'assassinat d'un important chef militaire du Hezbollah en plein cœur de Beyrouth.

Dans ses propres tractations indirectes avec Washington, l'Iran exige que toute trêve concerne aussi le Liban -- à savoir qu'Israël cesse de frapper son allié du Hezbollah.

- "Consolidation" -

A Washington, le Liban vient chercher "une consolidation du cessez-le-feu", a déclaré à l'AFP un haut responsable ayant requis l'anonymat. "La priorité est de mettre un terme aux morts et aux destructions".

Plus de 2.800 personnes ont péri au Liban depuis le début du conflit début mars, dont au moins 200 enfants, d'après Beyrouth.

Israël vise des secteurs à forte population chiite, dont la banlieue sud de Beyrouth, et s'est emparé d'une bande frontalière qu'il occupait déjà entre 1982 et 2000.

Washington dit défendre la souveraineté du Liban sur tout son territoire mais appelle aussi le pays à s'en prendre au Hezbollah.

Pour le département d'Etat, "ces pourparlers doivent permettre de rompre catégoriquement avec l'approche ratée des deux dernières décennies qui autorisait des mouvements terroristes à s'enraciner et à s'enrichir, tout en sapant l'autorité de l'Etat libanais et en menaçant la frontière septentrionale d'Israël".

A la différence de la précédente session de négociations, ni le secrétaire d'Etat Marco Rubio ni Donald Trump lui-même n'y participeront. Tous deux sont en visite officielle en Chine.

Pour ces deux journées d'entretiens au département d'Etat, l'équipe de médiateurs américains comprend les ambassadeurs des Etats-Unis en Israël et au Liban, respectivement Mike Huckabee, un pasteur évangélique, et Michel Issa, un partenaire de golf de Donald Trump qui est né au pays du Cèdre.

Le Liban est représenté par Simon Karam, un avocat et diplomate de 76 ans, et Israël par son ambassadeur Yechiel Leiter, 67 ans, allié de longue date de Benjamin Netanyahu.


L'ONU contrainte de réduire "considérablement" son aide alimentaire en Syrie

Des employés du Programme alimentaire mondial (PAM) des Nations unies distribuent des colis d’aide aux Syriens déplacés avant l’arrêt des livraisons d’assistance, dans le camp d’Atmé, en périphérie d’Idleb, dans le nord-ouest de la Syrie, le 6 décembre 2023. (Archive/AFP)
Des employés du Programme alimentaire mondial (PAM) des Nations unies distribuent des colis d’aide aux Syriens déplacés avant l’arrêt des livraisons d’assistance, dans le camp d’Atmé, en périphérie d’Idleb, dans le nord-ouest de la Syrie, le 6 décembre 2023. (Archive/AFP)
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  • Le PAM réduit fortement son aide alimentaire en Syrie et dans les pays voisins à cause d’un manque critique de financement, touchant des millions de personnes vulnérables
  • L’assistance passe de 1,3 million à 650 000 bénéficiaires, avec une baisse de couverture de 14 à 7 gouvernorats, alors que 7,2 millions de Syriens restent en insécurité alimentaire aiguë

ROME: Le Programme alimentaire mondial (PAM) de l'ONU a annoncé mercredi avoir dû "réduire considérablement" ses opérations d'aide en Syrie et auprès des réfugiés syriens dans les pays voisins en raison de "pénuries critiques de financement".

"Le PAM a réduit de 50% son assistance alimentaire d’urgence, passant de 1,3 million de personnes à 650.000 en mai, et a mis fin à un programme national de subvention du pain qui soutenait quotidiennement des millions de personnes", souligne l'agence de l'ONU, basée à Rome, dans un communiqué.

"La réduction de l’assistance du PAM est uniquement dictée par les contraintes de financement, et non par une diminution des besoins", a déclaré Marianne Ward, directrice du Programme alimentaire mondial pour la Syrie, citée dans le communiqué.

L'agence de l'ONU rappelle que même s'il y a "des signes de stabilisation dans certaines parties du pays, 7,2 millions de personnes en Syrie restent en insécurité alimentaire aiguë, dont 1,6 million confrontées à des conditions sévères".

Alors qu'en 2025, le PAM a pu aider 5,8 millions de personnes dans les 14 gouvernorats de Syrie via différents programmes, "les contraintes de financement persistantes obligent désormais à réduire davantage la couverture, qui passe de quatorze à seulement sept gouvernorats", ajoute le communiqué.

Les pénuries de financement touchent également les réfugiés syriens se trouvant dans les pays voisins tels que le Liban, la Jordanie ou encore l'Egypte, "où la hausse des coûts, l’instabilité persistante et le manque d’opportunités de revenus accentuent la vulnérabilité", note le PAM.

L'agence de l'ONU dit avoir besoin de "189 millions de dollars pour les six prochains mois (juin–novembre 2026) afin de maintenir et de rétablir une assistance vitale à l’intérieur de la Syrie".

"Un financement rapide permettra au PAM d’atteindre 1,6 million des personnes les plus vulnérables, de maintenir un soutien nutritionnel essentiel, de garantir l’accès à du pain abordable pour des millions d’autres et de contribuer à prévenir une nouvelle détérioration à un moment qui demeure déterminant pour le relèvement de la Syrie", souligne le communiqué.