La justice française valide la mise en examen du cimentier Lafarge pour complicité de crimes contre l'humanité en Syrie

Vue générale de la cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à une trentaine de kilomètres d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo Delil Souleiman AFP)
Vue générale de la cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à une trentaine de kilomètres d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo Delil Souleiman AFP)
Short Url
Publié le Mardi 16 janvier 2024

La justice française valide la mise en examen du cimentier Lafarge pour complicité de crimes contre l'humanité en Syrie

  • L'entreprise reste mise en examen pour complicité de crimes contre l'humanité et financement d'entreprise terroriste
  • Le groupe, désormais filiale d'Holcim, est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes djihadistes

PARIS: La Cour de cassation française a définitivement validé mardi la mise en examen pour complicité de crimes contre l'humanité de l'entreprise Lafarge, qui a maintenu une cimenterie en Syrie jusqu'en 2014 malgré la présence de djihadistes.

La Cour a toutefois définitivement annulé ses poursuites pour mise en danger de la vie d'autrui, "la loi française n'étant pas applicable" aux salariés syriens, a expliqué la plus haute juridiction de l'ordre judiciaire français dans un communiqué.

Sollicité par l'AFP, Me Patrice Spinosi, avocat du groupe Lafarge, n'a pas souhaité s'exprimer.

Selon la Cour de cassation, "en l'absence de mentions contraires du contrat de travail, la loi syrienne était applicable à la relation de travail entre la société française et les salariés syriens, puisque ceux-ci travaillaient en Syrie".

Par ailleurs, "il n'existe pas d'éléments suffisants pour affirmer que les contrats de travail des salariés syriens travaillant en Syrie présentaient des liens plus étroits avec la France".

La société Lafarge ne pourra donc pas être jugée pour mise en danger de la vie d'autrui.

En revanche, l'entreprise reste mise en examen pour complicité de crimes contre l'humanité et financement d'entreprise terroriste, précise le communiqué de la Cour.

Lafarge en Syrie: les dates-clés de l'affaire

Rappel des dates-clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation, plus haute juridiction française, a définitivement validé, mardi, la mise en examen du cimentier pour complicité de crimes contre l'humanité.

«Arrangements troubles»

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que le groupe cimentier Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine, située à 150 km au nord-est d'Alep en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation Etat islamique (EI).

Lafarge, avalé par le cimentier suisse Holcim en 2015, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".

Plaintes

Fin septembre 2016, le ministère français de l'Economie dépose une plainte portant notamment sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad et sur l'interdiction de toute relation avec les organisations terroristes présentes en Syrie. Le parquet de Paris ouvre une enquête.

Plusieurs associations, dont l'ONG Sherpa, portent également plainte.

La direction française suspectée

Le 9 juin 2017, une information judiciaire est ouverte. Le Service national de douane judiciaire (SNDJ) conclut dans un rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes djihadistes" et que la direction française de l'époque a "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

«Complicité de crimes contre l'humanité»

Début décembre 2017, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, ainsi que le directeur de la sûreté du groupe, Jean-Claude Veillard, sont inculpés pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".

Puis, c'est au tour de Bruno Lafont, PDG de Lafarge de 2007 à 2015 et de plusieurs autres dirigeants. Au total, huit cadres sont mis en examen.

Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour une accusation rarissime de "complicité de crimes contre l'humanité" ainsi que pour "financement d'une entreprise terroriste, "mise en danger de la vie" d'anciens salariés syriens et "violation d'un embargo".

Rebondissements procéduraux

Le groupe et trois dirigeants font appel, contestant les fondements de l'enquête. Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule l'inculpation pour "complicité de crimes contre l'humanité".

En septembre 2021, la Cour de cassation casse cette décision. En mai 2022, après un retour à la chambre de l'instruction, la cour d'appel de Paris confirme la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité" et "mise en danger de la vie d'autrui".

Lafarge dépose un pourvoi. La Cour de cassation qui devait se prononcer début octobre 2023, décide de réexaminer les arguments du cimentier sur la mise en danger de la vie d'autrui.

Le 16 janvier 2024, la Cour de cassation valide définitivement la mise en examen pour complicité de crimes contre l'humanité mais annule les poursuites pour mise en danger de la vie d'autrui, "la loi française n'étant pas applicable" aux salariés syriens. L'entreprise reste mise en examen pour financement d'entreprise terroriste.

Parallèlement, en octobre 2022, Lafarge avait annoncé avoir accepté de payer une sanction financière de 778 millions de dollars aux Etats-Unis et de plaider coupable pour avoir aidé des organisations "terroristes", dont le groupe EI, entre 2013 et 2014.

Le groupe, désormais filiale d'Holcim, est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes djihadistes, dont l'organisation Etat islamique (EI), ainsi qu'à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité d'une cimenterie à Jalabiya, alors même que le pays s'enfonçait dans la guerre.

Sur ce site mis en service en 2010, qui lui avait coûté plusieurs centaines de millions d'euros, Lafarge avait exfiltré ses employés de nationalité étrangère en 2012. Mais l'entreprise avait fait travailler ses salariés syriens jusqu'en septembre 2014, alors exposés aux risques d'extorsion et d'enlèvement.

La cimenterie avait ensuite été évacuée en urgence en septembre 2014, peu avant que l'EI ne s'en empare. Des ONG et plusieurs salariés syriens avaient porté plainte, aboutissant à l'ouverture d'une information judiciaire en 2017.


JO-2024: 6 millions de téléspectateurs sur TF1 et France 2 pour l'arrivée de la flamme

La barque à trois mâts française Belem du XIXe siècle est vue depuis le Palais du Pharo dans la ville portuaire méridionale de Marseille, le 8 mai 2024. (Photo, AFP)
La barque à trois mâts française Belem du XIXe siècle est vue depuis le Palais du Pharo dans la ville portuaire méridionale de Marseille, le 8 mai 2024. (Photo, AFP)
Short Url
  • La soirée a rassemblé 3,34 millions de téléspectateurs sur la deuxième chaîne (23,3% de part d'audience) et 2,59 millions sur la première (16,5%)
  • Sur l'ensemble de la journée, ponctuée d'éditions spéciales consacrées aux cérémonies du 8 Mai et à l'arrivée de la flamme olympique, France 2 a dominé TF1 avec une part d'audience de 16,4% contre 14,9%

PARIS: L'arrivée de la flamme olympique à Marseille en début de soirée mercredi a été suivie par 5,9 millions de téléspectateurs sur TF1 et France 2 réunies, selon des chiffres publiés par Médiamétrie jeudi.

Sa descente sur le sol français depuis le trois-mâts Belem dans les mains de Florent Manaudou, champion olympique de natation en 2012 à Londres, et l'allumage du chaudron par le rappeur marseillais Jul ont rassemblé 3,34 millions de téléspectateurs sur la deuxième chaîne (23,3% de part d'audience) et 2,59 millions sur la première (16,5%).

Sur l'ensemble de la journée, ponctuée d'éditions spéciales consacrées aux cérémonies du 8 Mai et à l'arrivée de la flamme olympique, France 2 a dominé TF1 avec une part d'audience de 16,4% contre 14,9%.

 

 


France : pas de partage de la dissuasion nucléaire avec l'UE, répète Marine Le Pen

La présidente du groupe parlementaire d'extrême droite du Rassemblement national (RN), Marine Le Pen, prononce un discours lors d'une réunion publique avant les élections législatives européennes, à Saint-Avold, dans le nord-est de la France, le 7 mai 2024. (Photo Jean-Christophe Verhaegen AFP)
La présidente du groupe parlementaire d'extrême droite du Rassemblement national (RN), Marine Le Pen, prononce un discours lors d'une réunion publique avant les élections législatives européennes, à Saint-Avold, dans le nord-est de la France, le 7 mai 2024. (Photo Jean-Christophe Verhaegen AFP)
Short Url
  • Dans une tribune au quotidien Le Figaro, Marine Le Pen développe l'argument selon lequel «le pouvoir nucléaire du président français vient directement de son élection au suffrage universel direct»
  • Le 26 avril dans un discours-fleuve sur l'Europe, le président français Emmanuel Macron a proposé d'inclure les armes nucléaires dans le débat sur une Europe de la défense en construction

PARIS : La dirigeante française d'extrême droite Marine Le Pen a mis en cause la légitimité démocratique des commissaires européens, qui ne sont pas élus au suffrage universel direct, pour justifier son refus d'envisager que la France partage la dissuasion nucléaire avec ses partenaires.

Dans une tribune au quotidien Le Figaro, elle développe l'argument selon lequel «le pouvoir nucléaire du président français vient directement de son élection au suffrage universel direct».

«Une légitimité démocratique que n'aurait évidemment pas un commissaire européen», ajoute-t-elle dans ce texte publié sur le site du journal.

«Partager la dissuasion, c'est l'abolir», tranche-t-elle.

Le 26 avril dans un discours-fleuve sur l'Europe, le président français Emmanuel Macron a proposé d'inclure les armes nucléaires dans le débat sur une Europe de la défense en construction.

Les oppositions lui ont reproché de «brader» la souveraineté nationale.

«Mettons tout sur la table», a insisté le chef de l'Etat deux jours après, dans un entretien avec la presse régionale française.

Mais pour la présidente du groupe Rassemblement national (extrême droite) à l'Assemblée nationale, battue au second tour de la présidentielle de 2022 par Emmanuel Macron, «la dissuasion repose sur un certain nombre de paramètres incompatibles avec toute collégialité supranationale».

«Qui fixera les critères d'emploi ? Qui décidera de la conduite à tenir ? Du caractère conventionnel ou nucléaire de la riposte ? Il y aurait nécessairement débat. Et, à la faveur de ce débat, les intérêts sont divergents», décrit-elle, en jugeant qu'«aucun peuple n'accepte de risquer sa disparition pour en sauver un autre».

«Comme si, à trois ans de la fin de son mandat, il lui fallait s'attaquer aux derniers piliers encore debout de notre indépendance nationale», s'agace-t-elle encore à propos d'Emmanuel Macron.

Choisir de partager la dissuasion nucléaire dont, depuis le Brexit, la France est seule à disposer dans l'UE, «viendrait affaiblir à nouveau notre démocratie, déjà dépossédée de la plupart de ses prérogatives au profit d'organismes supranationaux non élus», ajoute Marine Le Pen.

La doctrine française prévoit l'usage de l'arme suprême uniquement si ses intérêts vitaux sont menacés. Depuis les années 1970, la dissuasion française comprend donc une dimension européenne, les intérêts vitaux français n'étant pas uniquement liés au territoire du pays.

La France est le seul Etat membre doté de l'arme nucléaire depuis la sortie de la Grande-Bretagne de l'Union européenne.

 


JO-2024: Marseille donne le coup d'envoi du relais olympique, rendez-vous à Paris

Cette photographie montre le trois-mâts français Belem, datant du XIXe siècle, escorté par les plaisanciers alors qu'il navigue près de la côte de Marseille, le 8 mai 2024, avant d'accoster avec la torche olympique, en vue des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024. (Photo Nicolas Tucat / AFP)
Cette photographie montre le trois-mâts français Belem, datant du XIXe siècle, escorté par les plaisanciers alors qu'il navigue près de la côte de Marseille, le 8 mai 2024, avant d'accoster avec la torche olympique, en vue des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024. (Photo Nicolas Tucat / AFP)
Le chanteur et compositeur français Said M'Roumbaba, alias Soprano, observe la cérémonie d'arrivée de la flamme olympique à Marseille, dans le sud de la France, le 8 mai 2024, avant les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024. (Photo Sylvain Thomas AFP)
Le chanteur et compositeur français Said M'Roumbaba, alias Soprano, observe la cérémonie d'arrivée de la flamme olympique à Marseille, dans le sud de la France, le 8 mai 2024, avant les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024. (Photo Sylvain Thomas AFP)
Short Url
  • Jeudi matin, au lendemain de l'allumage du premier chaudron olympique par le rappeur Jul sur le Vieux-Port, plusieurs dizaines de personnes avaient monté la colline pour assister à ce moment particulier et l’archevêque de Marseille était présent
  • Pour ce grand relais de la flamme, tradition née lors des JO 1936 à Berlin, Marseille sera la seule ville, avec Paris, à être traversée sur une journée entière

MARSEILLE, France : Le relais de la flamme olympique a débuté jeudi à Marseille, devant l'emblématique basilique Notre-Dame de la Garde, où Basile Boli, légende du football marseillais, a été porté en premier la torche qui arrivera le 26 juillet à Paris pour la cérémonie d'ouverture des JO-2024.

L'ex-international français, seul buteur lors de la victoire de l'Olympique de Marseille en finale de la Coupe d'Europe des clubs champions 1993, a pris le départ à 08H20 juste sous la célèbre statue dorée de la «Bonne-Mère» qui veille sur la deuxième ville de France.

Vêtu de blanc comme tous les porteurs, il a ensuite passé le relais, sous un grand ciel bleu, en donnant le «baiser de la torche» à Colette Cataldo, 83 ans, supportrice historique de l’OM, qui a chanté «Allumer le feu» de Johnny Hallyday.

«Voilà, ça fait battre le coeur et c'est fantastique. C'est la flamme olympique, c'est le symbole du sport, du vivre ensemble, de tout ce qu'on peut espérer dans le monde», a commenté Basile Boli. «J'aurais jamais cru ça de ma vie», s'est exclamé Colette Cataldo.

«Attention, ça va passer très vite votre relais, profitez-en!», leur avait lancé auparavant Tony Estanguet, président du comité d'organisation des JO de Paris-2024.

- «C'est parti !» -

«Le départ c'est important dans le sport», a-t-il ajouté. «On a pris un bon départ... maintenant c'est parti! On va chaque jour délivrer ces moments de fête, d'émotions» avec 10.000 relayeurs dans 400 villes de France jusqu'à la cérémonie d'ouverture des JO (26 juillet - 11 août).

Jeudi matin, au lendemain de l'allumage du premier chaudron olympique par le rappeur Jul sur le Vieux-Port, plusieurs dizaines de personnes avaient monté la colline pour assister à ce moment particulier et le cardinal Jean-Marc Aveline, archevêque de Marseille, était présent en tenue d'apparat.

«Ca fait un petit réveil musculaire, mais comme les JO en France, c'est une fois tous les 100 ans, ça valait le coup», dit en souriant à l'AFP Julie Landon, 36 ans, venue à pied d'un autre quartier de Marseille.

La flamme a ensuite poursuivi son chemin en contrebas, accueillie par des centaines de personnes, beaucoup postées aussi aux fenêtres des immeubles.

Comme mercredi, lors de son arrivée à Marseille à bord du trois-mâts Belem sous les yeux de plus de 200.000 personnes, un important dispositif de sécurité est mis en oeuvre pour protéger le flambeau et ses porteurs.

Pour ce grand relais de la flamme, tradition née lors des JO 1936 à Berlin, Marseille sera la seule ville, avec Paris, à être traversée sur une journée entière, portée par près de 200 relayeurs, sportifs, artistes et anonymes, mais aussi un collectif de 28 athlètes européens, ce 9 mai étant également la journée de l'Europe.

La gymnaste ukrainienne Maria Vysochanska, dont le père combat sur le front contre l'invasion russe, sera la capitaine de ce relais collectif auquel participeront également l'ancien perchiste français Jean Galfione, ou la Polonaise Anita Wlodarczyk, triple championne olympique en titre du lancer de marteau.

Au fil de huit segments tracés à travers la ville, la flamme passera ensuite par plusieurs lieux emblématiques, notamment le palais du Pharo, la Corniche qui domine la Méditerranée, la marina olympique où se tiendront cet été les épreuves de voile, le Vieux-Port, le Mucem ou les grandes lettres MARSEILLE installées façon Hollywood à l'entrée nord de la ville.

L'ancien basketteur Tony Parker, le skieur Cyprien Sarrazin, auteur cet hiver d'un incroyable doublé sur la mythique descente de Kitzbühel, et plusieurs membres de l'équipe de France de voile porteront également le feu olympique.

- Drogba avant le départ -

L'actrice et humoriste Nicole Ferroni et le chef triplement étoilé Alexandre Mazzia, associé à la préparation des repas des athlètes cet été et dont le restaurant est à Marseille, seront eux aussi relayeurs.

Pour conclure cette première journée du relais, le dernier segment conduira la flamme jusqu'au Stade Vélodrome, où se tiendront cet été 10 matches des tournois olympiques féminin et masculin de football.

Le ballon rond sera alors à l'honneur avec la présence de Jean-Pierre Papin, Ballon d'Or 1991, de Louisa Necib, Marseillaise et ancienne N.10 de l'équipe de France, et de Valentin Rongier, actuel capitaine de l'OM. Zinedine Zidane, autre illustre Marseillais dont le nom avait circulé pour l'allumage du chaudron mercredi, n'est en revanche pas prévu au programme.

Le rappeur Soprano, enfant des quartiers Nord de la ville, effectuera pour sa part un spectaculaire relais sur le toit du stade. Puis il remettra la flamme à Eric Di Meco, champion d'Europe 1993 avec l'OM, qui la tendra lui-même à Didier Drogba, autre légende du club marseillais, à charge pour ce dernier d'allumer donc le deuxième chaudron de ces Jeux, au pied du mythique Vélodrome.

Vendredi, la flamme quittera enfin Marseille pour continuer son périple par le Var. Puis son chemin se poursuivra jusqu'à Paris, via le Mont-Saint-Michel, les plages du Débarquement, le Château de Versailles ou encore le Viaduc de Millau.