Lafarge en Syrie: la Cour de cassation se prononce mardi sur la validité des poursuites

Vue générale de la cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à une trentaine de kilomètres d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo Delil Souleiman AFP)
Vue générale de la cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à une trentaine de kilomètres d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo Delil Souleiman AFP)
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Publié le Dimanche 01 octobre 2023

Lafarge en Syrie: la Cour de cassation se prononce mardi sur la validité des poursuites

  • Le groupe, désormais filiale du suisse Holcim, est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes jihadistes afin de maintenir l'activité d'une cimenterie à Jalabiya
  • En octobre 2022, Lafarge, avalé par le groupe suisse Holcim en 2015, a annoncé avoir accepté de payer une sanction financière de 778 millions de dollars aux Etats-Unis et de plaider coupable pour avoir aidé des organisations «terroristes»

PARIS : La Cour de cassation doit se prononcer mardi sur la validité des inculpations du cimentier français Lafarge, accusé de mise en danger de salariés syriens et complicité de crimes contre l'humanité, pour avoir maintenu l'activité d'une usine en Syrie jusqu'en 2014 malgré la guerre civile.

Le groupe, désormais filiale du suisse Holcim, est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes jihadistes, dont l'organisation Etat islamique (EI), et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité d'une cimenterie à Jalabiya, alors même que le pays s'enfonçait dans la guerre.

Sur ce site mis en service en 2010 et qui lui avait coûté plusieurs centaines de millions d'euros, Lafarge avait fait travailler jusqu'en septembre 2014 ses salariés syriens, exposés aux risques d'extorsion et d'enlèvement, alors qu'elle avait exfiltré ses employés de nationalité étrangère en 2012.

La cimenterie avait été évacuée en urgence en septembre 2014, peu avant que l'EI ne s'en empare. Des ONG et plusieurs salariés syriens ont par la suite porté plainte.

Dans le cadre d'une information judiciaire ouverte en 2017, la société-mère Lafarge SA a été mise en examen en 2018 pour complicité de crimes contre l'humanité - rarissime pour une entreprise - financement d'entreprise terroriste et mise en danger de la vie d'autrui.

Elle a depuis multiplié les recours pour faire annuler les poursuites.

Si la Cour de cassation - qui est en France le juge du droit et ne réexamine pas les faits - a définitivement validé, en 2021, la mise en examen pour financement d'entreprise terroriste, la défense du groupe français peut encore espérer obtenir mardi un sursis pour les deux autres infractions.

Les dates-clés de l'affaire du cimentier Lafarge en Syrie

Rappel des dates-clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation, la plus haute juridiction française, se prononce mardi sur la validité des mises en examen du cimentier français pour mise en danger de la vie d'autrui et complicité de crimes contre l'humanité.

- "Arrangements troubles" -

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que le cimentier Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine, située à 150 km au nord-est d'Alep en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation Etat islamique (EI).

LafargeHolcim, issu de la fusion de Lafarge et du Suisse Holcim en 2015, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".

- Plaintes -

Fin septembre 2016, Bercy dépose une plainte portant notamment sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad et sur l'interdiction de toute relation avec les organisations terroristes présentes en Syrie. Le parquet de Paris ouvre une enquête.

Plusieurs associations, dont l'ONG Sherpa, portent également plainte.

- La direction française suspectée -

Le 9 juin 2017, une information judiciaire est ouverte. Le Service national de douane judiciaire (SNDJ) conclut dans un rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" et que la direction française de l'époque a "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

- "Complicité de crimes contre l'humanité" -

Début décembre 2017, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, ainsi que le directeur de la sûreté du groupe, Jean-Claude Veillard, sont inculpés pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".

Puis, c'est au tour de Bruno Lafont, PDG de Lafarge de 2007 à 2015 et de plusieurs autres dirigeants. Au total, huit cadres sont mis en examen.

Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen notamment pour une accusation rarissime de "complicité de crimes contre l'humanité". Et également "financement d'une entreprise terroriste, "mise en danger de la vie" d'anciens salariés syriens et "violation d'un embargo".

- Rebondissements procéduraux -

Le groupe et trois dirigeants forment un recours contre cette décision des juges et la cour d'appel annule, le 7 novembre 2019, l'inculpation pour "complicité de crimes contre l'humanité".

Mais en septembre 2021, la Cour de cassation casse cette décision et en mai 2022, après un retour à la chambre de l'instruction, la cour d'appel de Paris confirme la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité" et "mise en danger de la vie d'autrui".

Lafarge dépose un pourvoi. La Cour de cassation se prononce une nouvelle fois mardi sur la validité de ces mises en examen.

«Connaissance» des crimes 

Lors de l'audience devant la chambre criminelle le 19 septembre, l'avocat général s'est néanmoins prononcé pour le rejet total du pourvoi de Lafarge.

Le groupe conteste l'arrêt rendu le 18 mai 2022 par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, qui avait confirmé la mise en examen pour ces deux qualifications.

Dans cette décision, les magistrats concluaient que "la société Lafarge avait connaissance que les groupes terroristes dont Daech (l'EI, ndlr), à qui elle adressait plus ou moins directement des versements réguliers, commettaient des crimes contre l’humanité", "leur permettant ainsi de poursuivre leurs activités sans qu'il soit nécessaire de démontrer qu'elle adhérait à de telles infractions".

Lafarge demande à la Cour de cassation de renvoyer une nouvelle fois le dossier à la chambre de l'instruction, pour qu'elle statue sur la compétence des juridictions françaises concernant la complicité de crime contre l'humanité.

La défense plaide également l'annulation de sa mise en examen pour mise en danger de la vie d'autrui, en soutenant que le droit français ne s'applique pas aux contrats de travail des salariés syriens avec la filiale syrienne.

Si Lafarge perd mardi sur ces deux points, l'entreprise ne pourrait plus contester ses mises en examen, qui deviendraient définitives.

"La Cour de Cassation devrait permettre que la société Lafarge puisse enfin répondre de ses actes commis contre ses salariés et la population syrienne", estime Me Joseph Breham, avocat de parties civiles.

Les avocats de Lafarge n'ont pas souhaité s'exprimer avant la décision.

Dans cette information judiciaire, outre la personne morale, huit cadres et dirigeants, dont l'ex-PDG de Lafarge Bruno Lafont, mais aussi un intermédiaire syro-canadien ou un ex-gestionnaire des risques jordanien sont mis en examen.

En octobre 2022, Lafarge, avalé par le groupe suisse Holcim en 2015, a annoncé avoir accepté de payer une sanction financière de 778 millions de dollars aux Etats-Unis et de plaider coupable pour avoir aidé des organisations «terroristes», dont le groupe EI, entre 2013 et 2014.


L'Arabie saoudite abat 4 missiles balistiques visant Riyad

Les défenses aériennes de l'Arabie saoudite ont réussi à intercepter des drones et des missiles tirés sur le Royaume depuis le début du conflit. (Capture d'écran du ministère saoudien de la Défense)
Les défenses aériennes de l'Arabie saoudite ont réussi à intercepter des drones et des missiles tirés sur le Royaume depuis le début du conflit. (Capture d'écran du ministère saoudien de la Défense)
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  • Le quartier des ambassades à Riyad est la cible d'un drone, des débris de missiles balistiques tombent près de la base aérienne Prince Sultan.
  • Les Émirats arabes unis, le Qatar et le Koweït interceptent également les attaques de drones

RIYAD: Les systèmes de défense aérienne de l'Arabie saoudite ont intercepté des vagues de drones et de missiles balistiques tirés sur le Royaume mercredi.

Un drone a été intercepté et détruit alors qu'il s'approchait du quartier diplomatique de Riyad, a déclaré un porte-parole du ministère de la défense vers midi.

Vers 19h30, le ministère a déclaré que les défenses aériennes traitaient une menace balistique à Riyad.

Plus tôt, un missile balistique lancé vers le gouvernorat d'Al-Kharj a été abattu et les débris de l'interception sont tombés près de la base aérienne Prince Sultan "sans causer de dommages", a déclaré un porte-parole.

Deux autres missiles balistiques lancés vers la province orientale ont été interceptés et détruits dans la soirée.

Le ministère a fait état de neuf drones ciblant la même région depuis minuit heure locale.

Les attaques contre l'Arabie saoudite s'inscrivent dans le cadre d'une nouvelle journée de tentatives iraniennes de frapper les pays du Golfe.

Aux Émirats arabes unis, le ministère de la défense a déclaré avoir abattu 13 missiles balistiques et 27 drones lancés depuis l'Iran mercredi.

De fortes détonations ont été entendues au-dessus de Dubaï dans la matinée.

Les Émirats ont également cité les six victimes civiles des attaques iraniennes depuis le début du conflit, le 28 février.

Il s'agit notamment de la Palestinienne Alaa Mushtaha, qui a été tuée lundi à Abou Dhabi lorsqu'un missile est tombé sur sa voiture. Ses funérailles ont eu lieu mardi soir, ont rapporté les médias locaux.

Le ministre des affaires étrangères, Sheikh Abdullah, a exprimé mercredi ses "sincères condoléances et sa profonde sympathie aux familles des victimes des attaques terroristes non provoquées de l'Iran contre les Émirats arabes unis".

Il a condamné les attaques de missiles et de drones iraniens visant des infrastructures civiles essentielles, des aéroports, des zones résidentielles et des sites civils dans l'ensemble des Émirats arabes unis.

Le Qatar et le Koweït ont également signalé avoir intercepté des attaques de drones mercredi.


Liban: effroi et destructions au coeur de Beyrouth, pilonné par Israël avec et sans avertissement

Des nuages de cendre flottent dans l’air et des cris venant d'un bâtiment, derrière une fenêtre éventrée, mettent en garde les passants qu'une vitre est sur le point de tomber. Un scooter endommagé est laissé près du trottoir. (AFP)
Des nuages de cendre flottent dans l’air et des cris venant d'un bâtiment, derrière une fenêtre éventrée, mettent en garde les passants qu'une vitre est sur le point de tomber. Un scooter endommagé est laissé près du trottoir. (AFP)
Ces frappes israéliennes à répétition, qui ont fait au moins 12 morts et 41 blessés, selon les autorités, sont les plus intenses sur la capitale depuis le début de la guerre le 2 mars entre le Hezbollah pro-iranien et Israël. (AFP)
Ces frappes israéliennes à répétition, qui ont fait au moins 12 morts et 41 blessés, selon les autorités, sont les plus intenses sur la capitale depuis le début de la guerre le 2 mars entre le Hezbollah pro-iranien et Israël. (AFP)
Ces frappes israéliennes à répétition, qui ont fait au moins 12 morts et 41 blessés, selon les autorités, sont les plus intenses sur la capitale depuis le début de la guerre le 2 mars entre le Hezbollah pro-iranien et Israël. (AFP)
Ces frappes israéliennes à répétition, qui ont fait au moins 12 morts et 41 blessés, selon les autorités, sont les plus intenses sur la capitale depuis le début de la guerre le 2 mars entre le Hezbollah pro-iranien et Israël. (AFP)
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  • Ces frappes israéliennes à répétition, qui ont fait au moins 12 morts et 41 blessés, selon les autorités, sont les plus intenses sur la capitale depuis le début de la guerre le 2 mars entre le Hezbollah pro-iranien et Israël
  • "Il était quatre heures du matin (02H00 GMT), on dormait" lorsque l'armée israélienne a lancé son avertissement, raconte à l'AFP Sarah Saleh, 29 ans, qui dit avoir entendu des tirs alertant les habitants du danger

BEYROUTH: Sarah Saleh et sa famille ont fui en pyjama mercredi, après que l'armée israélienne a averti d'une frappe sur un immeuble du coeur de Beyrouth, proche de l'école reconvertie en centre d'accueil qui les abrite.

Mais plusieurs autres bombardements contre deux quartiers populaires voisins, sans avertissement, ont violemment pris par surprise les habitants, en pleine nuit et au petit matin.

Ces frappes israéliennes à répétition, qui ont fait au moins 12 morts et 41 blessés, selon les autorités, sont les plus intenses sur la capitale depuis le début de la guerre le 2 mars entre le Hezbollah pro-iranien et Israël.

"Il était quatre heures du matin (02H00 GMT), on dormait" lorsque l'armée israélienne a lancé son avertissement, raconte à l'AFP Sarah Saleh, 29 ans, qui dit avoir entendu des tirs alertant les habitants du danger.

Avec ses parents, son frère, ses soeurs et leurs enfants, "nous avons fui en pyjama", vers une place du centre-ville, ajoute-t-elle.

Les enfants "se sont mis à pleurer et à paniquer, c'était déchirant", dit-elle, portant un masque pour se protéger de la poussière qui se dégage des décombres du bâtiment visé, dans le quartier de Bachoura, proche d'une des principales artères de la capitale.

"Le bruit était terrifiant (...) Tout Beyrouth a été secoué", affirme cette déplacée de la banlieue sud de Beyrouth, réfugiée dans la même école qui l'avait abritée lors de la guerre précédente de 2024.

Le Hezbollah a entraîné le Liban dans la guerre régionale avec l'Iran en menant une attaque contre Israël en représailles des frappes israélo-américaines ayant tué le guide suprême iranien Ali Khamenei.

Israël a riposté en lançant une vaste campagne de frappes aériennes, notamment sur la banlieue sud de Beyrouth, bastion du Hezbollah, en parallèle d'opérations terrestres dans le sud du Liban.

L'armée israélienne a également bombardé à plusieurs reprises des bâtiments en plein coeur de la capitale, parfois sans avertissement.

"Ce qui est effrayant, c'est qu’ils sont en train de frapper sans prévenir", déclare la jeune femme.

"Heureusement qu'ils ont émis un avertissement ici, parce que dans l’école qui nous accueille il y a des enfants et des bébés", ainsi que des personnes âgées, soupire-t-elle.

"Terrifiant" 

A quelques encablures de là, à Zokak al-Blatt, quartier densément peuplé proche du siège du gouvernement et de plusieurs ambassades, des habitants déblayent les débris et les éclats de verre laissés par la dernière frappe sur les voitures et dans les rues.

Des engins dégagent la route et transportent les décombres, tandis que des commerçants vont et viennent devant des devantures brisées, sous le bourdonnement d'un drone israélien survolant la capitale.

Des nuages de cendre flottent dans l’air et des cris venant d'un bâtiment, derrière une fenêtre éventrée, mettent en garde les passants qu'une vitre est sur le point de tomber. Un scooter endommagé est laissé près du trottoir.

"Ma famille et moi avons été terrifiés", raconte Haidar, 68 ans, qui habite à proximité. "Quand il n’y a pas d’avertissement, c’est très difficile", ajoute ce commerçant.

Il explique que sa femme, cédant à l'effroi, tente de trouver refuge ailleurs après que le quartier a été visé plusieurs fois depuis le début de la guerre.

Dans la rue, une femme pleure et une famille avec enfants, portant des sacs et une poupée rose, quitte les lieux.

L'une des frappes, menée sans avertissement, a tué le directeur des programmes politiques de la télévision du Hezbollah, al-Manar, selon la chaîne.

Les bombardements israéliens ont tué au moins 912 personnes, dont 111 enfants, depuis début mars, et jeté sur les routes plus d'un million de personnes - plus du sixième de la population du petit pays.

"Nous pouvons à peine parler (...) Nous sommes épuisés", dit Zainab, 65 ans, qui vit à proximité  et se trouvait chez elle avec des proches lors de la dernière frappe.

Le bombardement "était très fort (..) comme s'il se produisait au-dessus de nos têtes", dit-elle.

"Nous avons peur (..) toutes les heures ou deux heures, ils frappent quelque part", ajoute-t-elle. Mais "où sommes-nous censés partir?".


Iran: les Etats-Unis et Israël frappent l'installation gazière de South Pars 

Une frappe menée mercredi par Israël et les Etats-Unis a touché des installations iraniennes sur un important site gazier du Golfe, provoquant un incendie, a annoncé la télévision d'Etat, alors que la guerre est dans sa troisième semaine. (AFP)
Une frappe menée mercredi par Israël et les Etats-Unis a touché des installations iraniennes sur un important site gazier du Golfe, provoquant un incendie, a annoncé la télévision d'Etat, alors que la guerre est dans sa troisième semaine. (AFP)
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  • "Il y a quelques instants, certaines parties des installations gazières" du gisement de South Pars/North Dome, située dans la ville portuaire de Kangan, "ont été frappées par des projectiles de l'ennemi américano-sioniste"
  • L'immense champ gazier de South Pars/North Dome est la plus grande réserve de gaz connue au monde, que l'Iran partage avec le Qatar. Il fournit environ 70 % du gaz naturel consommé en Iran, qui l'exploite depuis la fin des années 1990

TEHERAN: Une frappe menée mercredi par Israël et les Etats-Unis a touché des installations iraniennes sur un important site gazier du Golfe, provoquant un incendie, a annoncé la télévision d'Etat, alors que la guerre est dans sa troisième semaine.

"Il y a quelques instants, certaines parties des installations gazières" du gisement de South Pars/North Dome, située dans la ville portuaire de Kangan, "ont été frappées par des projectiles de l'ennemi américano-sioniste", a déclaré la télévision, citant le gouverneur adjoint de la province méridionale de Bouchehr.

Elle a ajouté que des équipes de pompiers avaient été dépêchées sur les lieux pour maîtriser l'incendie.

L'immense champ gazier de South Pars/North Dome est la plus grande réserve de gaz connue au monde, que l'Iran partage avec le Qatar. Il fournit environ 70 % du gaz naturel consommé en Iran, qui l'exploite depuis la fin des années 1990.

Israël avait déjà frappé des installations iraniennes de ce site au cours de la guerre des 12 jours de juin 2025.

Le pays a lancé de nouvelles frappes contre l'Iran le 28 février, conjointement avec les Etats-Unis, tuant au premier jour son guide suprême, l'ayatollah Ali Khamenei, et déclenchant une guerre qui s'est étendue à tout le Moyen-Orient.