Lafarge en Syrie: la Cour de cassation se prononce mardi sur la validité des poursuites

Vue générale de la cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à une trentaine de kilomètres d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo Delil Souleiman AFP)
Vue générale de la cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à une trentaine de kilomètres d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo Delil Souleiman AFP)
Short Url
Publié le Dimanche 01 octobre 2023

Lafarge en Syrie: la Cour de cassation se prononce mardi sur la validité des poursuites

  • Le groupe, désormais filiale du suisse Holcim, est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes jihadistes afin de maintenir l'activité d'une cimenterie à Jalabiya
  • En octobre 2022, Lafarge, avalé par le groupe suisse Holcim en 2015, a annoncé avoir accepté de payer une sanction financière de 778 millions de dollars aux Etats-Unis et de plaider coupable pour avoir aidé des organisations «terroristes»

PARIS : La Cour de cassation doit se prononcer mardi sur la validité des inculpations du cimentier français Lafarge, accusé de mise en danger de salariés syriens et complicité de crimes contre l'humanité, pour avoir maintenu l'activité d'une usine en Syrie jusqu'en 2014 malgré la guerre civile.

Le groupe, désormais filiale du suisse Holcim, est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes jihadistes, dont l'organisation Etat islamique (EI), et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité d'une cimenterie à Jalabiya, alors même que le pays s'enfonçait dans la guerre.

Sur ce site mis en service en 2010 et qui lui avait coûté plusieurs centaines de millions d'euros, Lafarge avait fait travailler jusqu'en septembre 2014 ses salariés syriens, exposés aux risques d'extorsion et d'enlèvement, alors qu'elle avait exfiltré ses employés de nationalité étrangère en 2012.

La cimenterie avait été évacuée en urgence en septembre 2014, peu avant que l'EI ne s'en empare. Des ONG et plusieurs salariés syriens ont par la suite porté plainte.

Dans le cadre d'une information judiciaire ouverte en 2017, la société-mère Lafarge SA a été mise en examen en 2018 pour complicité de crimes contre l'humanité - rarissime pour une entreprise - financement d'entreprise terroriste et mise en danger de la vie d'autrui.

Elle a depuis multiplié les recours pour faire annuler les poursuites.

Si la Cour de cassation - qui est en France le juge du droit et ne réexamine pas les faits - a définitivement validé, en 2021, la mise en examen pour financement d'entreprise terroriste, la défense du groupe français peut encore espérer obtenir mardi un sursis pour les deux autres infractions.

Les dates-clés de l'affaire du cimentier Lafarge en Syrie

Rappel des dates-clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation, la plus haute juridiction française, se prononce mardi sur la validité des mises en examen du cimentier français pour mise en danger de la vie d'autrui et complicité de crimes contre l'humanité.

- "Arrangements troubles" -

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que le cimentier Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine, située à 150 km au nord-est d'Alep en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation Etat islamique (EI).

LafargeHolcim, issu de la fusion de Lafarge et du Suisse Holcim en 2015, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".

- Plaintes -

Fin septembre 2016, Bercy dépose une plainte portant notamment sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad et sur l'interdiction de toute relation avec les organisations terroristes présentes en Syrie. Le parquet de Paris ouvre une enquête.

Plusieurs associations, dont l'ONG Sherpa, portent également plainte.

- La direction française suspectée -

Le 9 juin 2017, une information judiciaire est ouverte. Le Service national de douane judiciaire (SNDJ) conclut dans un rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" et que la direction française de l'époque a "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

- "Complicité de crimes contre l'humanité" -

Début décembre 2017, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, ainsi que le directeur de la sûreté du groupe, Jean-Claude Veillard, sont inculpés pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".

Puis, c'est au tour de Bruno Lafont, PDG de Lafarge de 2007 à 2015 et de plusieurs autres dirigeants. Au total, huit cadres sont mis en examen.

Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen notamment pour une accusation rarissime de "complicité de crimes contre l'humanité". Et également "financement d'une entreprise terroriste, "mise en danger de la vie" d'anciens salariés syriens et "violation d'un embargo".

- Rebondissements procéduraux -

Le groupe et trois dirigeants forment un recours contre cette décision des juges et la cour d'appel annule, le 7 novembre 2019, l'inculpation pour "complicité de crimes contre l'humanité".

Mais en septembre 2021, la Cour de cassation casse cette décision et en mai 2022, après un retour à la chambre de l'instruction, la cour d'appel de Paris confirme la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité" et "mise en danger de la vie d'autrui".

Lafarge dépose un pourvoi. La Cour de cassation se prononce une nouvelle fois mardi sur la validité de ces mises en examen.

«Connaissance» des crimes 

Lors de l'audience devant la chambre criminelle le 19 septembre, l'avocat général s'est néanmoins prononcé pour le rejet total du pourvoi de Lafarge.

Le groupe conteste l'arrêt rendu le 18 mai 2022 par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, qui avait confirmé la mise en examen pour ces deux qualifications.

Dans cette décision, les magistrats concluaient que "la société Lafarge avait connaissance que les groupes terroristes dont Daech (l'EI, ndlr), à qui elle adressait plus ou moins directement des versements réguliers, commettaient des crimes contre l’humanité", "leur permettant ainsi de poursuivre leurs activités sans qu'il soit nécessaire de démontrer qu'elle adhérait à de telles infractions".

Lafarge demande à la Cour de cassation de renvoyer une nouvelle fois le dossier à la chambre de l'instruction, pour qu'elle statue sur la compétence des juridictions françaises concernant la complicité de crime contre l'humanité.

La défense plaide également l'annulation de sa mise en examen pour mise en danger de la vie d'autrui, en soutenant que le droit français ne s'applique pas aux contrats de travail des salariés syriens avec la filiale syrienne.

Si Lafarge perd mardi sur ces deux points, l'entreprise ne pourrait plus contester ses mises en examen, qui deviendraient définitives.

"La Cour de Cassation devrait permettre que la société Lafarge puisse enfin répondre de ses actes commis contre ses salariés et la population syrienne", estime Me Joseph Breham, avocat de parties civiles.

Les avocats de Lafarge n'ont pas souhaité s'exprimer avant la décision.

Dans cette information judiciaire, outre la personne morale, huit cadres et dirigeants, dont l'ex-PDG de Lafarge Bruno Lafont, mais aussi un intermédiaire syro-canadien ou un ex-gestionnaire des risques jordanien sont mis en examen.

En octobre 2022, Lafarge, avalé par le groupe suisse Holcim en 2015, a annoncé avoir accepté de payer une sanction financière de 778 millions de dollars aux Etats-Unis et de plaider coupable pour avoir aidé des organisations «terroristes», dont le groupe EI, entre 2013 et 2014.


Le CCG visé par 83 % des missiles et des drones iraniens, Israël ayant reçu 17 % seulement des bombardements lancés par l'Iran 

De la fumée s'élève de la zone de l'aéroport international du Koweït après qu'un drone ait frappé un dépôt de carburant, le 25 mars 2026. (AFP)
De la fumée s'élève de la zone de l'aéroport international du Koweït après qu'un drone ait frappé un dépôt de carburant, le 25 mars 2026. (AFP)
De la fumée s'élève de la zone de l'aéroport international du Koweït après qu'un drone ait frappé un dépôt de carburant le 25 mars 2026. (AFP)
De la fumée s'élève de la zone de l'aéroport international du Koweït après qu'un drone ait frappé un dépôt de carburant le 25 mars 2026. (AFP)
 De la fumée s'élève d'un immeuble après une attaque de drone à Koweït City, le 8 mars 2026. (AFP)
De la fumée s'élève d'un immeuble après une attaque de drone à Koweït City, le 8 mars 2026. (AFP)
Un panache de fumée s'élève après une attaque iranienne dans le quartier industriel de Doha, le 1er mars 2026. (AFP)
Un panache de fumée s'élève après une attaque iranienne dans le quartier industriel de Doha, le 1er mars 2026. (AFP)
Short Url
  • Les affirmations de Téhéran sont démenties par les faits : ses voisins du Golfe sont confrontés à 83 % de son barrage de missiles et de drones, contre 17 % pour Israël
  • Le premier jour, des missiles ou des débris d'armes iraniennes interceptées ont frappé l'aéroport de Dubaï, le célèbre hôtel Burj Al-Arab, le port de Jebel Ali et l'île artificielle de Palm Jumeirah

LONDRES : Dès le début de la guerre conjointe américano-israélienne contre l'Iran le 28 février, les États du Conseil de coopération du Golfe ont été choqués de se retrouver à l'extrémité réceptrice des violentes représailles de Téhéran.

Ils n'avaient pas été impliqués dans les attaques surprises, ni même consultés à ce sujet. Pourtant, le 1er mars, les six États du CCG avaient été attaqués.

Comme l'indique un rapport publié mercredi par le Stimson Center, basé à Washington : "Le conflit entre les États-Unis, Israël et l'Iran, qui en est à sa quatrième semaine, s'est transformé en une guerre cauchemardesque et en escalade qu'aucun membre du Conseil de coopération du Golfe n'a souhaitée.

Pire encore, il est rapidement apparu que les tirs de barrage de l'Iran visaient principalement les infrastructures civiles, et non les bases américaines que l'Iran prétendait être ses objectifs principaux.

Le premier jour, des missiles ou des débris d'armes iraniennes interceptées ont frappé l'aéroport de Dubaï, le célèbre hôtel Burj Al-Arab, le port de Jebel Ali et l'île artificielle de Palm Jumeirah.

Ce jour-là, l'Iran a tiré 137 missiles et 209 drones sur les Émirats arabes unis, dans une tentative évidente de saper leur réputation de havre de paix pour les touristes, les entreprises et les investisseurs.

L'Arabie saoudite, Bahreïn et le Qatar ont également été attaqués dès les premiers jours du conflit.

L'Iran a prétendu ne viser que les sites militaires liés aux États-Unis. Mais au cours des jours et des semaines qui ont suivi, un schéma indéniable d'attaques contre des infrastructures civiles a commencé à se dessiner, avec pour cibles en Arabie saoudite la raffinerie de pétrole de Ras Tanura, des installations d'Aramco et le champ pétrolifère de Shaybah.

Le ministère saoudien de la défense rapporte que de nombreux drones se dirigeant vers Riyad ont été interceptés.

"Je sortais avec mon petit garçon quand nous avons soudain entendu l'explosion", a déclaré à l'AFP un Jordanien résidant à Riyad le 28 février.

"Les gens autour de nous regardaient le ciel, essayant de comprendre ce qui se passait. Ce n'est pas quelque chose auquel on s'attend à Riyad".

Aucun des États du CCG ne s'attendait à cela, ni ne pensait le mériter.

Même Oman, qui avait servi de médiateur lors des pourparlers positifs entre l'Iran et les États-Unis qui ont immédiatement suivi les attentats, a été touché. Depuis le 3 mars, plusieurs attaques ont été menées contre des infrastructures pétrolières et d'autres installations civiles dans le pays.

Les derniers chiffres révèlent aujourd'hui le prix extrêmement disproportionné que les États du Golfe paient pour une guerre qu'ils n'ont pas déclenchée, qu'ils n'ont pas voulue et dans laquelle ils n'ont rien à voir.

Depuis le 28 février, les États du CCG ont subi 4 391 attaques de drones et de missiles iraniens, soit 83 % du total des tirs.

Israël, en revanche, qui a déclenché la guerre et bombarde l'Iran quotidiennement depuis un mois, a été la cible de 930 missiles et drones, soit seulement 17 % du total des tirs.

Ce chiffre soulève des questions quant aux véritables motivations de l'Iran, étant donné que depuis plus de quarante ans, Téhéran qualifie Israël de "Petit Satan" et appelle à sa destruction et à son anéantissement.

Les Émirats arabes unis, qui ont fait l'objet de 2 156 attaques, figurent en tête de liste des pays visés. Onze résidents ont été tués, dont deux jeudi lorsque leur voiture a été touchée par la chute de débris d'un missile intercepté.

Jusqu'à présent, l'Arabie saoudite a fait face à 723 drones et missiles, qui ont fait deux morts et plusieurs blessés.

La plupart des missiles tirés sur le CCG ont été interceptés. Hormis les attaques occasionnelles de drones menées par les Houthis au Yémen, c'est la première fois que les systèmes de défense aérienne des États du Golfe ont été correctement testés, et ils l'ont été avec brio.

Mais c'est l'intention qui se cache derrière ces attaques quotidiennes qui suscite la colère des gouvernements de toute la région. On peut se demander quelles sont les véritables intentions de l'Iran et s'il considère la paix, la tolérance et la prospérité des autres pays musulmans du Golfe, en général, comme la plus grande menace qui pèse sur son existence.

Bien qu'il affirme n'avoir visé que des sites supposés liés aux forces américaines, "il est très clair que l'Iran a ciblé des éléments clés de l'infrastructure civile", a déclaré à Arab News Chris Doyle, directeur du Council for Arab-British Understanding (Conseil pour la compréhension arabo-britannique).

"Il n'est donc pas crédible de faire ce genre d'affirmation.

L'objectif des dirigeants iraniens, a-t-il ajouté, "est de survivre dans une guerre qu'ils considèrent comme existentielle. Ils souhaitent donc rendre cette guerre aussi douloureuse que possible pour les États-Unis, et leurs options sont limitées étant donné que, sur le plan conventionnel, les États-Unis et Israël sont de loin supérieurs".

En conséquence, "il a dû ouvrir un front militaire très large pour forcer les États-Unis et leurs alliés à défendre un large éventail de cibles, désormais réparties dans 12 pays, et à exiger un prix économique pour ce qui se passe".

"Le but de leur ciblage est donc de s'assurer que les Etats-Unis cherchent leur stratégie de sortie plus tôt que plus tard, et de les forcer à s'asseoir à la table des négociations.

Il ajoute que ce n'est pas une coïncidence si, parmi les États du CCG, ce sont les Émirats arabes unis qui ont été les plus visés.

"On peut supposer que c'est en partie parce que les EAU sont si proches d'Israël, qu'ils ont normalisé leurs relations avec Israël et qu'ils entretiennent des liens si étroits que l'Iran les considère comme une cible privilégiée, alors qu'il se méfie un peu plus des autres États du Golfe, qu'il n'a pas ciblés dans la même mesure.

Caroline Rose, directrice du New Lines Institute, a déclaré que la stratégie de Téhéran consistait à "démontrer sa capacité à saper rapidement la sécurité dans l'ensemble de la région".

"Cette stratégie a été adoptée en partant du principe que les États du CCG feraient immédiatement pression sur les États-Unis pour qu'ils cessent leurs frappes, qu'ils acceptent un accord et qu'ils créent une distance supplémentaire avec Israël.

"Toutefois, cette stratégie s'est probablement retournée contre eux, car des pays comme l'Arabie saoudite ont annulé les politiques permettant aux forces américaines d'opérer à partir de leur territoire et certains envisagent d'entrer en guerre".

Mercredi, le Conseil des droits de l'homme des Nations unies a approuvé une résolution présentée par les États du CCG et la Jordanie, condamnant les actions "flagrantes" de l'Iran et exigeant des réparations pour les dommages considérables et les pertes humaines subis.

Le même jour, dans une déclaration commune, l'Arabie saoudite, les Émirats arabes unis, le Koweït, le Bahreïn, le Qatar et la Jordanie ont condamné "dans les termes les plus forts les attaques iraniennes flagrantes, qui constituent une violation flagrante de leur souveraineté, de leur intégrité territoriale, du droit international, du droit humanitaire international et de la Charte des Nations unies, qu'elles soient menées directement ou par l'intermédiaire de leurs mandataires et des factions armées qu'ils soutiennent dans la région".

Dans un aperçu de menaces jusqu'ici non reconnues, ils ont également condamné "les actes et activités déstabilisateurs visant la sécurité et la stabilité des pays de la région, qui sont planifiés par des cellules dormantes fidèles à l'Iran et des organisations terroristes liées au Hezbollah, et font l'éloge de nos courageuses forces armées pour avoir fait face à ces attaques".

La déclaration ajoute : "Nous réaffirmons également notre droit total et inhérent à l'autodéfense contre ces attaques criminelles, conformément à l'article 51 de la Charte des Nations unies, qui garantit le droit des États à l'autodéfense, individuellement et collectivement, en cas d'agression, et notre droit de prendre toutes les mesures nécessaires pour sauvegarder notre souveraineté, notre sécurité et notre stabilité".


Emirats: deux morts et trois blessés à Abou Dhabi après l'interception d'un missile 

Deux personnes ont été tuées et deux autres blessées par la chute de débris d'un missile intercepté dans la périphérie de la capitale émiratie Abou Dhabi, ont annoncé jeudi les autorités locales au 27e jour de la guerre au Moyen-Orient. (AFP)
Deux personnes ont été tuées et deux autres blessées par la chute de débris d'un missile intercepté dans la périphérie de la capitale émiratie Abou Dhabi, ont annoncé jeudi les autorités locales au 27e jour de la guerre au Moyen-Orient. (AFP)
Short Url
  • Deux personnes ont été tuées et deux autres blessées par la chute de débris d'un missile intercepté dans la périphérie de la capitale émiratie Abou Dhabi
  • "L'incident a entraîné la mort de deux personnes non identifiées, fait trois blessés et endommagé plusieurs voitures", ont indiqué les autorités d'Abou Dhabi sur X

ABOU DHABI: Deux personnes ont été tuées et deux autres blessées par la chute de débris d'un missile intercepté dans la périphérie de la capitale émiratie Abou Dhabi, ont annoncé jeudi les autorités locales au 27e jour de la guerre au Moyen-Orient.

"L'incident a entraîné la mort de deux personnes non identifiées, fait trois blessés et endommagé plusieurs voitures", ont indiqué les autorités d'Abou Dhabi sur X.

 

 


Expulsion de l'ambassadeur d'Iran: le Hezbollah boycotte une réunion du gouvernement 

Les ministres du Hezbollah pro-iranien et d'un mouvement allié ont boycotté une réunion jeudi du gouvernement libanais pour protester contre la décision d'expulser l'ambassadeur d'Iran, auquel des dizaines de personnes ont manifesté leur soutien devant l'ambassade près de Beyrouth. (AFP)
Les ministres du Hezbollah pro-iranien et d'un mouvement allié ont boycotté une réunion jeudi du gouvernement libanais pour protester contre la décision d'expulser l'ambassadeur d'Iran, auquel des dizaines de personnes ont manifesté leur soutien devant l'ambassade près de Beyrouth. (AFP)
Short Url
  • Un cinquième ministre chiite indépendant a pour sa part annoncé dans un communiqué avoir choisi d'y participer
  • Devant l'ambassade d'Iran, des dizaines de partisans du Hezbollah ont manifesté jeudi après-midi, brandissant des drapeaux iraniens et de la formation chiite, scandant "Mort à l'Amérique, Mort à Israël!"

BEYROUTH: Les ministres du Hezbollah pro-iranien et d'un mouvement allié ont boycotté une réunion jeudi du gouvernement libanais pour protester contre la décision d'expulser l'ambassadeur d'Iran, auquel des dizaines de personnes ont manifesté leur soutien devant l'ambassade près de Beyrouth.

Le Hezbollah et son allié chiite, le mouvement Amal, ont fustigé la décision inédite des autorités sommant l'ambassadeur de partir d'ici dimanche, et lui ont demandé de demeurer dans le pays.

En signe de mécontentement, les deux ministres représentant le Hezbollah et les deux autres représentant Amal, dirigé par le président du Parlement Nabih Berri, ont décidé de ne pas se rendre à la réunion du gouvernement, a indiqué à l'AFP un responsable libanais sous couvert d'anonymat.

Un cinquième ministre chiite indépendant a pour sa part annoncé dans un communiqué avoir choisi d'y participer.

Devant l'ambassade d'Iran, des dizaines de partisans du Hezbollah ont manifesté jeudi après-midi, brandissant des drapeaux iraniens et de la formation chiite, scandant "Mort à l'Amérique, Mort à Israël!", selon une équipe de l'AFP.

"Nous sommes contre cette décision du gouvernement, qui ne passera pas", dit à l'AFP Elham al-Mokdad, une des protestataires, devant le bâtiment situé à la lisière de la banlieue sud de Beyrouth, bastion du Hezbollah bombardé par Israël.

Le ministre des Affaires étrangères Youssef Raggi a pris la décision d'expulser l'ambassadeur pour "ingérence" dans les affaires intérieures libanaises.

"Nous réclamons que l'ambassadeur américain soit expulsé, ainsi que le ministre des Affaires étrangères", affirme une autre manifestante, Farida Noureddine, 43 ans.

La décision d'expulser l'émissaire iranien intervient dans le cadre des pressions des autorités libanaises sur le Hezbollah et son parrain iranien.

Elles ont interdit les activités militaires du Hezbollah, seul groupe non-étatique armé, ainsi que la présence et l'action des Gardiens de la Révolution iraniens qui, selon le Premier ministre Nawaf Salam, dirigent les opérations du groupe contre Israël.

Le Liban a été entraîné dans la guerre régionale le 2 mars, après une attaque du Hezbollah contre Israël en solidarité avec l'Iran. L'armée israélienne mène depuis une campagne de frappes aériennes qui a fait plus de 1.000 morts et un million de déplacés.