Lafarge en Syrie: la Cour de cassation se prononce mardi sur la validité des poursuites

Vue générale de la cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à une trentaine de kilomètres d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo Delil Souleiman AFP)
Vue générale de la cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à une trentaine de kilomètres d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo Delil Souleiman AFP)
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Publié le Dimanche 01 octobre 2023

Lafarge en Syrie: la Cour de cassation se prononce mardi sur la validité des poursuites

  • Le groupe, désormais filiale du suisse Holcim, est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes jihadistes afin de maintenir l'activité d'une cimenterie à Jalabiya
  • En octobre 2022, Lafarge, avalé par le groupe suisse Holcim en 2015, a annoncé avoir accepté de payer une sanction financière de 778 millions de dollars aux Etats-Unis et de plaider coupable pour avoir aidé des organisations «terroristes»

PARIS : La Cour de cassation doit se prononcer mardi sur la validité des inculpations du cimentier français Lafarge, accusé de mise en danger de salariés syriens et complicité de crimes contre l'humanité, pour avoir maintenu l'activité d'une usine en Syrie jusqu'en 2014 malgré la guerre civile.

Le groupe, désormais filiale du suisse Holcim, est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes jihadistes, dont l'organisation Etat islamique (EI), et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité d'une cimenterie à Jalabiya, alors même que le pays s'enfonçait dans la guerre.

Sur ce site mis en service en 2010 et qui lui avait coûté plusieurs centaines de millions d'euros, Lafarge avait fait travailler jusqu'en septembre 2014 ses salariés syriens, exposés aux risques d'extorsion et d'enlèvement, alors qu'elle avait exfiltré ses employés de nationalité étrangère en 2012.

La cimenterie avait été évacuée en urgence en septembre 2014, peu avant que l'EI ne s'en empare. Des ONG et plusieurs salariés syriens ont par la suite porté plainte.

Dans le cadre d'une information judiciaire ouverte en 2017, la société-mère Lafarge SA a été mise en examen en 2018 pour complicité de crimes contre l'humanité - rarissime pour une entreprise - financement d'entreprise terroriste et mise en danger de la vie d'autrui.

Elle a depuis multiplié les recours pour faire annuler les poursuites.

Si la Cour de cassation - qui est en France le juge du droit et ne réexamine pas les faits - a définitivement validé, en 2021, la mise en examen pour financement d'entreprise terroriste, la défense du groupe français peut encore espérer obtenir mardi un sursis pour les deux autres infractions.

Les dates-clés de l'affaire du cimentier Lafarge en Syrie

Rappel des dates-clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation, la plus haute juridiction française, se prononce mardi sur la validité des mises en examen du cimentier français pour mise en danger de la vie d'autrui et complicité de crimes contre l'humanité.

- "Arrangements troubles" -

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que le cimentier Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine, située à 150 km au nord-est d'Alep en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation Etat islamique (EI).

LafargeHolcim, issu de la fusion de Lafarge et du Suisse Holcim en 2015, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".

- Plaintes -

Fin septembre 2016, Bercy dépose une plainte portant notamment sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad et sur l'interdiction de toute relation avec les organisations terroristes présentes en Syrie. Le parquet de Paris ouvre une enquête.

Plusieurs associations, dont l'ONG Sherpa, portent également plainte.

- La direction française suspectée -

Le 9 juin 2017, une information judiciaire est ouverte. Le Service national de douane judiciaire (SNDJ) conclut dans un rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" et que la direction française de l'époque a "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

- "Complicité de crimes contre l'humanité" -

Début décembre 2017, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, ainsi que le directeur de la sûreté du groupe, Jean-Claude Veillard, sont inculpés pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".

Puis, c'est au tour de Bruno Lafont, PDG de Lafarge de 2007 à 2015 et de plusieurs autres dirigeants. Au total, huit cadres sont mis en examen.

Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen notamment pour une accusation rarissime de "complicité de crimes contre l'humanité". Et également "financement d'une entreprise terroriste, "mise en danger de la vie" d'anciens salariés syriens et "violation d'un embargo".

- Rebondissements procéduraux -

Le groupe et trois dirigeants forment un recours contre cette décision des juges et la cour d'appel annule, le 7 novembre 2019, l'inculpation pour "complicité de crimes contre l'humanité".

Mais en septembre 2021, la Cour de cassation casse cette décision et en mai 2022, après un retour à la chambre de l'instruction, la cour d'appel de Paris confirme la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité" et "mise en danger de la vie d'autrui".

Lafarge dépose un pourvoi. La Cour de cassation se prononce une nouvelle fois mardi sur la validité de ces mises en examen.

«Connaissance» des crimes 

Lors de l'audience devant la chambre criminelle le 19 septembre, l'avocat général s'est néanmoins prononcé pour le rejet total du pourvoi de Lafarge.

Le groupe conteste l'arrêt rendu le 18 mai 2022 par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, qui avait confirmé la mise en examen pour ces deux qualifications.

Dans cette décision, les magistrats concluaient que "la société Lafarge avait connaissance que les groupes terroristes dont Daech (l'EI, ndlr), à qui elle adressait plus ou moins directement des versements réguliers, commettaient des crimes contre l’humanité", "leur permettant ainsi de poursuivre leurs activités sans qu'il soit nécessaire de démontrer qu'elle adhérait à de telles infractions".

Lafarge demande à la Cour de cassation de renvoyer une nouvelle fois le dossier à la chambre de l'instruction, pour qu'elle statue sur la compétence des juridictions françaises concernant la complicité de crime contre l'humanité.

La défense plaide également l'annulation de sa mise en examen pour mise en danger de la vie d'autrui, en soutenant que le droit français ne s'applique pas aux contrats de travail des salariés syriens avec la filiale syrienne.

Si Lafarge perd mardi sur ces deux points, l'entreprise ne pourrait plus contester ses mises en examen, qui deviendraient définitives.

"La Cour de Cassation devrait permettre que la société Lafarge puisse enfin répondre de ses actes commis contre ses salariés et la population syrienne", estime Me Joseph Breham, avocat de parties civiles.

Les avocats de Lafarge n'ont pas souhaité s'exprimer avant la décision.

Dans cette information judiciaire, outre la personne morale, huit cadres et dirigeants, dont l'ex-PDG de Lafarge Bruno Lafont, mais aussi un intermédiaire syro-canadien ou un ex-gestionnaire des risques jordanien sont mis en examen.

En octobre 2022, Lafarge, avalé par le groupe suisse Holcim en 2015, a annoncé avoir accepté de payer une sanction financière de 778 millions de dollars aux Etats-Unis et de plaider coupable pour avoir aidé des organisations «terroristes», dont le groupe EI, entre 2013 et 2014.


A la frontière libanaise, l'armée syrienne se renforce et découvre des tunnels attribués au Hezbollah

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  • Dans la province de Qousseir, où le Hezbollah était autrefois implanté, des soldats montrent à un correspondant de l'AFP plusieurs tunnels, récemment découverts par l'armée
  • La Syrie oeuvre à se maintenir à l'écart du conflit régional aspirant depuis un mois le Liban, où le Hezbollah pro-iranien et Israël se livrent à une nouvelle guerre

AL-QUSAYR: A la frontière avec le Liban, l'armée syrienne a renforcé son déploiement, en pleine guerre au Moyen-Orient: des blindés sont positionnés derrière des barricades de sable et ses soldats ratissent des tunnels qu'ils disent avoir été utilisés par le Hezbollah.

La Syrie oeuvre à se maintenir à l'écart du conflit régional aspirant depuis un mois le Liban, où le Hezbollah pro-iranien et Israël se livrent à une nouvelle guerre.

Dans la province de Qousseir, où le Hezbollah était autrefois implanté, des soldats montrent à un correspondant de l'AFP plusieurs tunnels, récemment découverts par l'armée.

"En ratissant les zones frontalières", elle a découvert "un réseau de tunnels reliant les deux pays et servant au trafic d'armes et de drogues", déclare à l'AFP le responsable des postes entre la Syrie et le Liban, Mohammad Hammoud.

Selon un commandant syrien, ces tunnels ont servi au Hezbollah.

Le ministère de la Défense a autorisé mercredi un journaliste de l'AFP à documenter le déploiement des renforts militaires, pour la première fois depuis qu'ils ont été dépêchés il y a un mois dans ces zones, où des bulldozers jaunes érigent des barricades de sable.

Le correspondant a observé au moins cinq tunnels. L'un d'eux s'ouvre dans le sous-sol d'une maison, avec des marches en béton menant à des passages étroits et sombres.

D'autres, dans des zones montagneuses et escarpées, disposent du courant électrique et de systèmes de ventilation sur tout le tronçon.

Dans l'une des maisons, subsistent encore sur le mur une vieille photo de l'ancien chef du Hezbollah, Hassan Nasrallah, et une autre du commandant militaire iranien Qassem Soleimani.

L'est du Liban, de l'autre côté, est un bastion du Hezbollah.

Le mouvement chiite, qui était intervenu aux côtés des forces gouvernementales syriennes contre les rebelles lors de la guerre civile (2011-2024), s'était emparé en 2013 de la ville clé de Qousseir.

Il a évacué cette région à la hâte lors de la chute du président Bachar al-Assad, renversé fin 2024 par une coalition islamiste hostile à l'organisation libanaise.

Depuis, ses routes d'approvisionnement à partir de la Syrie ont été coupées et les autorités libanaises et syriennes tentent de combattre la contrebande à travers la frontière poreuse.

 

- Pas d'engagement militaire -

 

Israël a par le passé bombardé des points de passage, dans le but de couper les voies d'approvisionnement du Hezbollah.

Le correspondant de l'AFP a vu des sites endommagés par d'anciennes frappes, dont des bâtiments détruits à proximité de l'un des tunnels.

Des soldats syriens patrouillent à pied la zone et un autre surveille de loin un poste de l'armée libanaise.

Damas avait annoncé le 4 mars, peu après le début de la guerre dans la région, que l'armée avait renforcé son déploiement le long des frontières avec le Liban et l'Irak.

La mission des forces déployées est de "contrôler la sécurité aux frontières", indique Mohammad Hammoud.

Selon une source diplomatique, "le gouvernement syrien a subi des pressions pour intervenir au Liban afin de neutraliser la menace du Hezbollah dans la région", ce qu'il refuse jusqu'à nouvel ordre de faire.

"L'armée syrienne n'a aucune intention d'agir militairement, sa mission se limitant actuellement à la surveillance des frontières", a affirmé mercredi à l'AFP une source militaire syrienne.

Les renforts incluent des canons, des blindés, des automitrailleuses et des soldats d'infanterie, a-t-elle précisé.

Bien que se tenant à l'écart des hostilités, la Syrie n'a pas été à l'abri de tensions.

Elle a dénoncé le 10 mars des tirs d'artillerie du Hezbollah vers son territoire, tirés à partir du Liban.

Les présidents libanais et syrien, Joseph Aoun et Ahmad al-Chareh, avaient alors décidé de mieux "contrôler" leur frontière.

"Tant que la Syrie n'est pas directement visée par une partie, elle restera à l'écart du conflit", a répété mardi le président syrien, en visite à Londres. "Quatorze ans de guerre, cela suffit".

 


L'armée israélienne signale quatre attaques iraniennes en six heures

Des camions transportant des chars de l'armée circulent sur une route près de la frontière avec le Liban, en Haute-Galilée, dans le nord d'Israël, le 20 mars 2026. Les États-Unis et Israël ont déclenché la guerre le 28 février 2026 en attaquant l'Iran et en tuant son guide suprême. (AFP)
Des camions transportant des chars de l'armée circulent sur une route près de la frontière avec le Liban, en Haute-Galilée, dans le nord d'Israël, le 20 mars 2026. Les États-Unis et Israël ont déclenché la guerre le 28 février 2026 en attaquant l'Iran et en tuant son guide suprême. (AFP)
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  • Après la première attaque, dans la nuit, la police a déclaré avoir été appelée sur "plusieurs" sites touchés dans le centre d'Israël, les médias avançant le chiffre de neuf sites
  • Quatre personnes ont été légèrement blessées, selon les médias, qui citent des secouristes

JERUSALEM: L'armée israélienne a indiqué jeudi contrer quatre salves de tirs de missiles venus d'Iran, dont deux survenues après un discours du président américain Donald Trump qui a promis de frapper durement l'Iran pendant encore "deux à trois" semaines.

Après la première attaque, dans la nuit, la police a déclaré avoir été appelée sur "plusieurs" sites touchés dans le centre d'Israël, les médias avançant le chiffre de neuf sites.

Quatre personnes ont été légèrement blessées, selon les médias, qui citent des secouristes.

Selon les médias israéliens, les dégâts observés sur une zone particulièrement étendue résultent de l'utilisation de munitions à fragmentation, qui explosent en vol, dispersant des sous-munitions.

Iran et Israël s'accusent mutuellement d'utiliser des bombes à fragmentation.

Près de six heures seulement après avoir signalé la première attaque, l'armée israélienne a de nouveau - et pour la quatrième fois - indiqué avoir "identifié des missiles lancés depuis l'Iran en direction du territoire de l'Etat d'Israël". "Les systèmes de défense sont en action pour intercepter la menace", a-t-elle écrit sur Telegram.

Dans un court message publié peu après, les autorités israéliennes ont autorisé les habitants à "quitter les abris dans l'ensemble du pays", a indiqué l'armée sur Telegram.

Aucun bilan immédiat n'a été publié concernant d'éventuelles victimes ou dégâts suite aux dernières attaques.

Dans le nord d'Israël, des sirènes d'alerte ont également retenti tôt jeudi matin pour avertir d'attaques en provenance du Liban.

Dans différents communiqués, le mouvement pro-iranien Hezbollah, qui a entraîné le Liban dans la guerre au Moyen-Orient début mars, a affirmé avoir visé avec des roquettes des positions israéliennes dans les zones frontalières et avoir attaqué avec des drones un village israélien.

Aucune victime ni dégât n'a été rapporté par les autorités israéliennes.

 


Liban: sept morts dans de nouvelles frappes d'Israël, qui veut occuper le sud après la guerre

Des civils et des secouristes se rassemblent sur le site d’une série de frappes israéliennes ayant visé la zone d’al Jnah, à la périphérie de la banlieue sud de Beyrouth, le 1er avril 2026. (AFP)
Des civils et des secouristes se rassemblent sur le site d’une série de frappes israéliennes ayant visé la zone d’al Jnah, à la périphérie de la banlieue sud de Beyrouth, le 1er avril 2026. (AFP)
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  • Les frappes israéliennes sur Beyrouth et ses environs ont fait au moins 7 morts supplémentaires, portant le bilan total à plus de 1 200 morts au Liban depuis le début du conflit avec le Hezbollah
  • Israël affirme vouloir occuper une partie du sud du Liban après la guerre, suscitant de fortes inquiétudes côté libanais et à l’ONU quant à une nouvelle occupation

BEYROUTH: Les autorités libanaises ont annoncé tôt mercredi que de nouvelles attaques israéliennes avaient fait sept morts dans Beyrouth et sa région, au moment où Israël dit vouloir occuper une partie du Sud-Liban une fois la guerre terminée.

Les frappes israéliennes ne cessent pas dans ce pays embarqué dans la guerre depuis le 2 mars par une attaque du mouvement pro-iranien Hezbollah contre Israël. Elles ont causé au total plus de 1.200 morts, selon le ministère de la Santé libanais.

"Le raid mené par l'ennemi israélien sur le quartier de Jnah à Beyrouth a, selon un premier bilan, fait cinq morts et 21 blessés" dans ce quartier situé près de la banlieue sud de la capitale, a écrit le ministère de la Santé dans un communiqué.

D'après une source sécuritaire à l'AFP, les frappes israéliennes sur Jnah ont visé quatre voitures garées dans une rue.

Tôt mercredi, des journalistes de l'AFP ont entendu trois explosions dans la capitale. Elles résultent de bombardements effectués par des navires de guerre israéliens sur le quartier de Jnah, selon l'Agence nationale d'information (Ani) officielle du Liban.

Le ministère de la Santé a également indiqué qu'une frappe israélienne "visant un véhicule dans la région de Khaldeh, au sud de Beyrouth, a fait deux morts et trois blessés parmi la population civile".

Peu de temps avant ce communiqué, l'Ani avait rapporté que plusieurs missiles tirés par un drone israélien avaient visé une voiture sur une grande route au sud de Beyrouth mardi, soulignant que des ambulances et des pompiers s'étaient rendus sur place, mais sans donner alors de bilan.

Du côté israélien, l'armée a annoncé dans la nuit de mardi à mercredi avoir frappé un "haut commandant" du Hezbollah ainsi qu'un "terroriste de haut rang" dans deux assauts distincts conduits "dans la région de Beyrouth" - sans préciser si cette seconde cible faisait également partie du mouvement islamiste libanais, ni communiquer sur le lieu précis des attaques.

- Craintes d'occupation -

Mardi, déjà, le ministère de la Santé avait dénombré huit morts lors de plusieurs frappes israéliennes dans le sud du Liban, dans les régions de Tyr, de Sidon et de Bint Jbeil. Parmi les personnes décédées se trouvait un secouriste, de même source.

Le Hezbollah a indiqué être engagé dans de "violents affrontements" avec Israël dans la nuit de mardi à mercredi dans deux localités du sud du pays.

L'ONU s'est inquiétée mardi, par la voix de son chef des opérations humanitaires Tom Fletcher, de la perspective que soit créé un nouveau "territoire occupé" au Moyen-Orient.

Plus tôt, le ministre israélien de la Défense, Israël Katz, avait répété l'intention de son pays "d'occuper" une partie du sud du Liban une fois la guerre terminée. Avec pour l'objectif d'y établir, selon lui, une "zone de sécurité".

Le ministre libanais de la Défense, Michel Menassa, a affirmé que les propos de son homologue israélien n'étaient "plus de simples menaces" mais traduisaient "une intention claire d'imposer une nouvelle occupation du territoire libanais, de déplacer de force des centaines de milliers de citoyens et de détruire systématiquement des villages et des villes dans le sud".

C'est dans cette zone qu'ont été tués trois Casques bleus indonésiens ces derniers jours.

La Force intérimaire des Nations unies au Liban (Finul) avait affirmé lundi que l'origine des projectiles ayant visé tué dimanche un soldat indonésien puis deux lundi étaient "inconnue".

Mais mardi, une source sécuritaire de l'ONU ayant souhaité rester anonyme a indiqué à l'AFP que des "investigations ultérieures" ont révélé que le tir de dimanche provenait d'un "char" israélien.

Et que l'explosion qui a tué lundi deux autres Casques bleus indonésiens pourrait être due à une mine, selon cette source.

L'armée israélienne a lancé une enquête concernant la mort de ces deux Casques bleus. Selon elle, "aucun engin explosif n'a été placé dans la zone par des soldats israéliens" et aucune de ses troupes "n'était présente sur place".

Mardi encore, Israël a notamment visé un immeuble sur la route de l'aéroport de Beyrouth et frappé sans avertissement un appartement de la banlieue nord de la capitale, selon l'Ani.

L'aviation israélienne a également visé mardi matin, après avertissement, la banlieue sud de Beyrouth, bastion du Hezbollah, désertée par une grande partie de ses habitants.