Lafarge en Syrie: la Cour de cassation se prononce mardi sur la validité des poursuites

Vue générale de la cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à une trentaine de kilomètres d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo Delil Souleiman AFP)
Vue générale de la cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à une trentaine de kilomètres d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo Delil Souleiman AFP)
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Publié le Dimanche 01 octobre 2023

Lafarge en Syrie: la Cour de cassation se prononce mardi sur la validité des poursuites

  • Le groupe, désormais filiale du suisse Holcim, est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes jihadistes afin de maintenir l'activité d'une cimenterie à Jalabiya
  • En octobre 2022, Lafarge, avalé par le groupe suisse Holcim en 2015, a annoncé avoir accepté de payer une sanction financière de 778 millions de dollars aux Etats-Unis et de plaider coupable pour avoir aidé des organisations «terroristes»

PARIS : La Cour de cassation doit se prononcer mardi sur la validité des inculpations du cimentier français Lafarge, accusé de mise en danger de salariés syriens et complicité de crimes contre l'humanité, pour avoir maintenu l'activité d'une usine en Syrie jusqu'en 2014 malgré la guerre civile.

Le groupe, désormais filiale du suisse Holcim, est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes jihadistes, dont l'organisation Etat islamique (EI), et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité d'une cimenterie à Jalabiya, alors même que le pays s'enfonçait dans la guerre.

Sur ce site mis en service en 2010 et qui lui avait coûté plusieurs centaines de millions d'euros, Lafarge avait fait travailler jusqu'en septembre 2014 ses salariés syriens, exposés aux risques d'extorsion et d'enlèvement, alors qu'elle avait exfiltré ses employés de nationalité étrangère en 2012.

La cimenterie avait été évacuée en urgence en septembre 2014, peu avant que l'EI ne s'en empare. Des ONG et plusieurs salariés syriens ont par la suite porté plainte.

Dans le cadre d'une information judiciaire ouverte en 2017, la société-mère Lafarge SA a été mise en examen en 2018 pour complicité de crimes contre l'humanité - rarissime pour une entreprise - financement d'entreprise terroriste et mise en danger de la vie d'autrui.

Elle a depuis multiplié les recours pour faire annuler les poursuites.

Si la Cour de cassation - qui est en France le juge du droit et ne réexamine pas les faits - a définitivement validé, en 2021, la mise en examen pour financement d'entreprise terroriste, la défense du groupe français peut encore espérer obtenir mardi un sursis pour les deux autres infractions.

Les dates-clés de l'affaire du cimentier Lafarge en Syrie

Rappel des dates-clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation, la plus haute juridiction française, se prononce mardi sur la validité des mises en examen du cimentier français pour mise en danger de la vie d'autrui et complicité de crimes contre l'humanité.

- "Arrangements troubles" -

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que le cimentier Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine, située à 150 km au nord-est d'Alep en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation Etat islamique (EI).

LafargeHolcim, issu de la fusion de Lafarge et du Suisse Holcim en 2015, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".

- Plaintes -

Fin septembre 2016, Bercy dépose une plainte portant notamment sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad et sur l'interdiction de toute relation avec les organisations terroristes présentes en Syrie. Le parquet de Paris ouvre une enquête.

Plusieurs associations, dont l'ONG Sherpa, portent également plainte.

- La direction française suspectée -

Le 9 juin 2017, une information judiciaire est ouverte. Le Service national de douane judiciaire (SNDJ) conclut dans un rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" et que la direction française de l'époque a "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

- "Complicité de crimes contre l'humanité" -

Début décembre 2017, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, ainsi que le directeur de la sûreté du groupe, Jean-Claude Veillard, sont inculpés pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".

Puis, c'est au tour de Bruno Lafont, PDG de Lafarge de 2007 à 2015 et de plusieurs autres dirigeants. Au total, huit cadres sont mis en examen.

Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen notamment pour une accusation rarissime de "complicité de crimes contre l'humanité". Et également "financement d'une entreprise terroriste, "mise en danger de la vie" d'anciens salariés syriens et "violation d'un embargo".

- Rebondissements procéduraux -

Le groupe et trois dirigeants forment un recours contre cette décision des juges et la cour d'appel annule, le 7 novembre 2019, l'inculpation pour "complicité de crimes contre l'humanité".

Mais en septembre 2021, la Cour de cassation casse cette décision et en mai 2022, après un retour à la chambre de l'instruction, la cour d'appel de Paris confirme la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité" et "mise en danger de la vie d'autrui".

Lafarge dépose un pourvoi. La Cour de cassation se prononce une nouvelle fois mardi sur la validité de ces mises en examen.

«Connaissance» des crimes 

Lors de l'audience devant la chambre criminelle le 19 septembre, l'avocat général s'est néanmoins prononcé pour le rejet total du pourvoi de Lafarge.

Le groupe conteste l'arrêt rendu le 18 mai 2022 par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, qui avait confirmé la mise en examen pour ces deux qualifications.

Dans cette décision, les magistrats concluaient que "la société Lafarge avait connaissance que les groupes terroristes dont Daech (l'EI, ndlr), à qui elle adressait plus ou moins directement des versements réguliers, commettaient des crimes contre l’humanité", "leur permettant ainsi de poursuivre leurs activités sans qu'il soit nécessaire de démontrer qu'elle adhérait à de telles infractions".

Lafarge demande à la Cour de cassation de renvoyer une nouvelle fois le dossier à la chambre de l'instruction, pour qu'elle statue sur la compétence des juridictions françaises concernant la complicité de crime contre l'humanité.

La défense plaide également l'annulation de sa mise en examen pour mise en danger de la vie d'autrui, en soutenant que le droit français ne s'applique pas aux contrats de travail des salariés syriens avec la filiale syrienne.

Si Lafarge perd mardi sur ces deux points, l'entreprise ne pourrait plus contester ses mises en examen, qui deviendraient définitives.

"La Cour de Cassation devrait permettre que la société Lafarge puisse enfin répondre de ses actes commis contre ses salariés et la population syrienne", estime Me Joseph Breham, avocat de parties civiles.

Les avocats de Lafarge n'ont pas souhaité s'exprimer avant la décision.

Dans cette information judiciaire, outre la personne morale, huit cadres et dirigeants, dont l'ex-PDG de Lafarge Bruno Lafont, mais aussi un intermédiaire syro-canadien ou un ex-gestionnaire des risques jordanien sont mis en examen.

En octobre 2022, Lafarge, avalé par le groupe suisse Holcim en 2015, a annoncé avoir accepté de payer une sanction financière de 778 millions de dollars aux Etats-Unis et de plaider coupable pour avoir aidé des organisations «terroristes», dont le groupe EI, entre 2013 et 2014.


Liban: frappe israélienne contre un groupe islamiste à Saïda

Une frappe israélienne a visé mardi un siège d'une organisation islamiste alliée au Hezbollah libanais et au Hamas palestinien, à Saïda, principale ville du sud du Liban, a rapporté l'agence de presse officielle ANI. (AFP)
Une frappe israélienne a visé mardi un siège d'une organisation islamiste alliée au Hezbollah libanais et au Hamas palestinien, à Saïda, principale ville du sud du Liban, a rapporté l'agence de presse officielle ANI. (AFP)
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  • Saïda a été en grande partie épargnée par les principales attaques israéliennes lors de la dernière guerre entre Israël et le Hezbollah, auxquelles un cessez-le-feu conclu en novembre 2024 visait à mettre fin
  • Mardi, l'immeuble de sept étages visé a été presque entièrement détruit et plusieurs équipes de secours sont mobilisées, selon un photographe de l'AFP présent sur place

BEYROUTH: Une frappe israélienne a visé mardi un siège d'une organisation islamiste alliée au Hezbollah libanais et au Hamas palestinien, à Saïda, principale ville du sud du Liban, a rapporté l'agence de presse officielle ANI.

"L'ennemi israélien a mené un raid sur un siège de la Jamaa islamiya", a précisé l'agence.

Ce mouvement libanais avait revendiqué des attaques contre Israël au début de la guerre avec le Hezbollah en 2023 et avait déjà été visé par des frappes israéliennes.

Dans un communiqué, il a indiqué que la frappe n'avait pas fait de victimes et a dénoncé un "crime de guerre".

Saïda a été en grande partie épargnée par les principales attaques israéliennes lors de la dernière guerre entre Israël et le Hezbollah, auxquelles un cessez-le-feu conclu en novembre 2024 visait à mettre fin.

Mardi, l'immeuble de sept étages visé a été presque entièrement détruit et plusieurs équipes de secours sont mobilisées, selon un photographe de l'AFP présent sur place.

Le souffle de l'explosion a provoqué des dégâts dans les bâtiments avoisinants, l'immeuble étant situé dans un quartier populaire animé de la ville côtière, selon des images diffusées par des médias locaux.

Peu après la frappe, l'armée israélienne a publié un avis d'évacuation pour un autre immeuble de la ville, prévenant qu'elle allait attaquer "une infrastructure militaire du Hezbollah".

Le groupe libanais Jamaa islamiya est étroitement lié au Hamas palestinien. En février, l'armée israélienne avait enlevé l'un de ses responsables lors d'une incursion dans un village frontalier du sud du pays.

Elle avait dit avoir "appréhendé un terroriste majeur" et l'avoir "transféré vers le sol israélien pour être interrogé".

 


L'armée libanaise met en place des check-points, met en oeuvre l'interdiction des activités militaires du Hezbollah

Les habitants du village de Kfarkila, dans le sud du Liban, se rassemblent à un point de contrôle de l'armée libanaise à Burj Al-Muluk, à la périphérie de leur village. (File/AFP)
Les habitants du village de Kfarkila, dans le sud du Liban, se rassemblent à un point de contrôle de l'armée libanaise à Burj Al-Muluk, à la périphérie de leur village. (File/AFP)
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  • Le ministre de la Justice à Arab News : L'État n'appartient pas à un groupe plutôt qu'à un autre ; nous corrigeons le tir
  • M. Nassar a évoqué les efforts déployés par le gouvernement pour limiter les armes au contrôle de l'État au cours de l'année qui a suivi l'accord de cessez-le-feu conclu en novembre 2024 entre le Liban et Israël.

BEYROUTH : L'armée libanaise a mis en place mardi des points de contrôle sur l'autoroute menant de Beyrouth au sud du Liban, en particulier dans la région de Zahrani vers Nabatieh et Tyr, en application des récentes décisions du gouvernement d'interdire les activités militaires du Hezbollah.

Les points de contrôle militaires se sont concentrés sur les véhicules circulant vers le sud, ce qui est inhabituel puisque des dizaines de milliers d'habitants fuyaient simultanément dans la direction opposée, vers Beyrouth, après que l'armée israélienne a émis des avertissements d'évacuation aux civils dans des dizaines de villages au sud et au nord du fleuve Litani.

Sur les positions de l'armée, le personnel de sécurité a vérifié les documents d'identité, fouillé les véhicules à la recherche d'armes et interrogé les conducteurs sur l'objet de leur voyage vers le sud.

Ces mesures constituent un événement sans précédent au Liban au cours des quatre dernières décennies. Depuis la fin de la guerre civile, le Hezbollah a conservé son arsenal sous la bannière de la "résistance", contrairement aux autres milices qui ont désarmé en vertu de l'accord de Taëf de 1989 et des résolutions internationales ultérieures.

Une source judiciaire a déclaré à Arab News que les points de contrôle de l'armée libanaise sont chargés de rechercher les personnes portant des armes et lançant des roquettes, et d'arrêter tous les individus armés, mais a noté que "jusqu'à présent, personne n'a été arrêté".

Le ministre de la justice, Adel Nassar, a déclaré à Arab News : "Le gouvernement a été clair dans ses décisions et dans leur mise en œuvre à l'encontre de ceux qui violent la loi. Le Hezbollah est le produit de 40 ans d'accumulation, et aujourd'hui nous corrigeons le tir."

M. Nassar a évoqué les efforts déployés par le gouvernement pour limiter les armes au contrôle de l'État au cours de l'année qui a suivi l'accord de cessez-le-feu conclu en novembre 2024 entre le Liban et Israël.

"Nous attendions une réponse de l'État, qui n'est pas au service d'un groupe au détriment d'un autre, mais qui est plutôt le gardien de tous les peuples. Des tentatives ont été faites pour favoriser l'engagement dans le projet de l'État au lieu de l'engagement avec des parties extérieures, et nous en sommes maintenant arrivés à ce point", a-t-il déclaré à Arab News.

Le Hezbollah a réagi aux décisions du gouvernement lundi soir en publiant une déclaration signée par le député Mohammad Raad, dont la mort lors d'une frappe israélienne à l'aube lundi avait fait l'objet de rumeurs, les qualifiant de "décisions contre les Libanais".

Après avoir rejeté ces décisions, le Hezbollah a lancé d'autres roquettes sur la Haute Galilée, revendiquant la responsabilité de ces tirs dans des déclarations publiées sous la bannière de la défense du sud.

Le groupe militant a accusé le gouvernement d'avoir été "incapable de prendre des décisions sur la guerre et la paix et de les imposer à l'ennemi qui viole la paix nationale et persiste dans sa guerre agressive contre le Liban et son peuple".

M. Nassar a réaffirmé que les mandats d'arrêt contre les auteurs des tirs de roquettes étaient entrés en vigueur et que des enquêtes étaient en cours.

"Il y a plus d'une affaire en cours pour identifier les responsables", a-t-il ajouté, refusant de divulguer des détails.

Mardi, le président Joseph Aoun a déclaré aux membres du comité du Quintet au palais présidentiel que la décision de réserver au seul État libanais l'autorité exclusive sur la guerre et la paix, et d'interdire toute activité militaire et de sécurité illégale en dehors de son autorité, "est une décision souveraine et irréversible".

Il a ajouté : "Le Cabinet a chargé l'armée et les forces de sécurité d'appliquer cette décision sur l'ensemble du territoire libanais, soulignant que l'État est le seul à avoir le droit de décider de la guerre et de la paix".

Une source officielle a déclaré à Arab News que le président et le premier ministre restaient en contact avec les dirigeants mondiaux et les principales parties prenantes, les exhortant à mettre fin à la guerre israélienne contre le Liban.

Selon le bureau des médias de la présidence libanaise, le président français Emmanuel Macron a réaffirmé le "soutien indéfectible de son pays au Liban", notant que les décisions du cabinet renforcent la souveraineté de l'État libanais sur l'ensemble de son territoire et affirment sa seule autorité sur les armes.

Le Premier ministre Nawaf Salam a reçu un appel du secrétaire général de la Ligue arabe, Ahmed Aboul Gheit, qui a réaffirmé le soutien de la Ligue aux décisions du gouvernement.

Mardi, l'armée libanaise s'est redéployée à partir de positions nouvellement établies le long de la ligne bleue vers ses bases principales dans les villages de la ligne de front, alors qu'Israël a déclaré vouloir créer une nouvelle zone tampon dans le sud du Liban.

Dans le même temps, la FINUL a annoncé le retrait de tout le personnel civil de son quartier général de Naqoura. Dans le même temps, les frappes aériennes israéliennes se sont intensifiées dans la banlieue sud de Beyrouth et au Sud-Liban, ciblant ce qu'Israël affirme être des réunions de dirigeants du Hezbollah.

Le chef de la communication et des médias des Forces libanaises, Charles Jabbour, a appelé à "une séparation claire entre la dimension politique et la dimension de terrain dans l'évaluation des développements de ces dernières 48 heures au Liban".

S'adressant à Arab News, il a déclaré que pour la première fois, l'État libanais avait pris des décisions qui ont effectivement démantelé l'aile militaire du Hezbollah, "ce qui signifie qu'il n'y a plus de soi-disant 'résistance' ou d'armes échappant à l'autorité de l'État".

Il a qualifié cette décision d'"historique et sans précédent", tout en soulignant que sa mise en œuvre prendrait du temps.

M. Jabbour a souligné qu'aucun parti ou force politique ne s'opposait à la décision du gouvernement contre le Hezbollah, y compris les plus proches alliés du groupe. "Des personnalités que le parti a soutenues pendant des années sont restées silencieuses et ont déclaré qu'il n'avait pas le droit d'entraîner le Liban dans un conflit.

Il a souligné que les autorités doivent disposer de suffisamment de temps, mais qu'en contrepartie, elles doivent rapidement mettre en œuvre les décisions qu'elles ont prises. "Je pense que le projet iranien et ses mandataires touchent à leur fin".

En revanche, Mahmoud Qamati, chef adjoint du conseil politique du Hezbollah, a déclaré que l'escalade militaire du parti contre Israël découlait de ce qu'il a décrit comme une incapacité à continuer de tolérer "le meurtre de nos citoyens, la destruction des maisons de notre peuple et les accusations de faiblesse", alors que le gouvernement, a-t-il affirmé, continuait à faire des "concessions gratuites" à l'ennemi et à poursuivre une politique d'"étranglement".

Dans un discours adressé à la base de soutien du Hezbollah dans le Sud, il a déclaré que "la période de patience est terminée, ce qui ne nous laisse d'autre choix que de revenir à la résistance, même si cela signifie une guerre ouverte avec l'ennemi".

Les Nations unies ont estimé qu'au moins 30 000 personnes avaient été déplacées au Liban au cours des deux derniers jours à la suite des raids israéliens, mais aucun chiffre officiel n'a été publié par les ministères libanais de l'intérieur et des affaires sociales.


Les ambassades américaines au Moyen-Orient ferment alors que la guerre avec l’Iran s’intensifie

Des ambassades américaines ont été fermées à travers le Golfe. (AFP)
Des ambassades américaines ont été fermées à travers le Golfe. (AFP)
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  • Des alertes de sécurité ont été émises à l’attention des citoyens américains, leur conseillant de quitter les lieux lorsque cela est possible

Alors que le conflit entre les États-Unis, Israël et l’Iran s’intensifie, les ambassades américaines à travers le Moyen-Orient sont passées en mode d’urgence, multipliant les alertes de sécurité, suspendant leurs services et appelant les ressortissants américains à prendre des précautions immédiates.

En Arabie saoudite, l’Ambassade des États-Unis à Riyad a fermé ses portes après que des drones iraniens ont frappé le complexe, provoquant des dégâts mineurs et un petit incendie. La mission a annulé tous les rendez-vous consulaires, qu’ils soient de routine ou d’urgence, et conseillé aux Américains à Riyad, Djeddah et Dhahran de rester confinés chez eux. Il leur a également été demandé d’éviter les abords de l’ambassade jusqu’à nouvel ordre.

Au Koweït, l’Ambassade des États-Unis à Koweït City a demandé à son personnel ainsi qu’aux citoyens américains présents dans le pays de rester à l’intérieur face à la menace persistante de missiles et de drones. L’ambassade a averti la population de ne pas s’approcher du complexe, de rester loin des fenêtres et de suivre les alertes officielles.

L’Ambassade des États-Unis à Bahreïn a également suspendu ses opérations normales. Les avis de sécurité invitent les personnes à se mettre à l’abri à l’intérieur et à faire preuve de vigilance, avertissant que des zones civiles pourraient être exposées au risque à mesure que les tensions régionales s’aggravent.

Au Qatar, qui abrite la grande base militaire américaine d’Al Udeid, l’Ambassade des États-Unis au Qatar a diffusé des consignes similaires, demandant aux Américains de rester confinés et de se préparer à d’éventuelles perturbations. L’alerte insiste sur la nécessité de demeurer dans des lieux sécurisés et de disposer de provisions essentielles.

En Jordanie, l’Ambassade des États-Unis en Jordanie a averti que des missiles, roquettes ou drones pourraient pénétrer l’espace aérien jordanien à mesure que le conflit évolue. Les citoyens américains ont été encouragés à rester vigilants et prêts à se mettre à l’abri en cas de sirènes ou d’alertes officielles.

En Israël, où les hostilités sont directement liées à la confrontation plus large avec l’Iran, l’Ambassade des États-Unis en Israël a recommandé aux Américains de revoir leurs plans de sécurité personnels. Elle a indiqué que sa capacité à faciliter les départs pourrait être limitée dans les conditions actuelles et a exhorté les citoyens à suivre attentivement les directives officielles.

Au-delà des alertes nationales, le Département d’État des États-Unis a élargi ses avis régionaux, appelant les Américains présents dans plusieurs pays du Moyen-Orient à envisager un départ en raison de la dégradation de la situation sécuritaire. 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com