Lafarge en Syrie: la Cour de cassation se prononce mardi sur la validité des poursuites

Vue générale de la cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à une trentaine de kilomètres d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo Delil Souleiman AFP)
Vue générale de la cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à une trentaine de kilomètres d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo Delil Souleiman AFP)
Short Url
Publié le Dimanche 01 octobre 2023

Lafarge en Syrie: la Cour de cassation se prononce mardi sur la validité des poursuites

  • Le groupe, désormais filiale du suisse Holcim, est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes jihadistes afin de maintenir l'activité d'une cimenterie à Jalabiya
  • En octobre 2022, Lafarge, avalé par le groupe suisse Holcim en 2015, a annoncé avoir accepté de payer une sanction financière de 778 millions de dollars aux Etats-Unis et de plaider coupable pour avoir aidé des organisations «terroristes»

PARIS : La Cour de cassation doit se prononcer mardi sur la validité des inculpations du cimentier français Lafarge, accusé de mise en danger de salariés syriens et complicité de crimes contre l'humanité, pour avoir maintenu l'activité d'une usine en Syrie jusqu'en 2014 malgré la guerre civile.

Le groupe, désormais filiale du suisse Holcim, est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes jihadistes, dont l'organisation Etat islamique (EI), et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité d'une cimenterie à Jalabiya, alors même que le pays s'enfonçait dans la guerre.

Sur ce site mis en service en 2010 et qui lui avait coûté plusieurs centaines de millions d'euros, Lafarge avait fait travailler jusqu'en septembre 2014 ses salariés syriens, exposés aux risques d'extorsion et d'enlèvement, alors qu'elle avait exfiltré ses employés de nationalité étrangère en 2012.

La cimenterie avait été évacuée en urgence en septembre 2014, peu avant que l'EI ne s'en empare. Des ONG et plusieurs salariés syriens ont par la suite porté plainte.

Dans le cadre d'une information judiciaire ouverte en 2017, la société-mère Lafarge SA a été mise en examen en 2018 pour complicité de crimes contre l'humanité - rarissime pour une entreprise - financement d'entreprise terroriste et mise en danger de la vie d'autrui.

Elle a depuis multiplié les recours pour faire annuler les poursuites.

Si la Cour de cassation - qui est en France le juge du droit et ne réexamine pas les faits - a définitivement validé, en 2021, la mise en examen pour financement d'entreprise terroriste, la défense du groupe français peut encore espérer obtenir mardi un sursis pour les deux autres infractions.

Les dates-clés de l'affaire du cimentier Lafarge en Syrie

Rappel des dates-clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation, la plus haute juridiction française, se prononce mardi sur la validité des mises en examen du cimentier français pour mise en danger de la vie d'autrui et complicité de crimes contre l'humanité.

- "Arrangements troubles" -

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que le cimentier Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine, située à 150 km au nord-est d'Alep en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation Etat islamique (EI).

LafargeHolcim, issu de la fusion de Lafarge et du Suisse Holcim en 2015, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".

- Plaintes -

Fin septembre 2016, Bercy dépose une plainte portant notamment sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad et sur l'interdiction de toute relation avec les organisations terroristes présentes en Syrie. Le parquet de Paris ouvre une enquête.

Plusieurs associations, dont l'ONG Sherpa, portent également plainte.

- La direction française suspectée -

Le 9 juin 2017, une information judiciaire est ouverte. Le Service national de douane judiciaire (SNDJ) conclut dans un rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" et que la direction française de l'époque a "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

- "Complicité de crimes contre l'humanité" -

Début décembre 2017, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, ainsi que le directeur de la sûreté du groupe, Jean-Claude Veillard, sont inculpés pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".

Puis, c'est au tour de Bruno Lafont, PDG de Lafarge de 2007 à 2015 et de plusieurs autres dirigeants. Au total, huit cadres sont mis en examen.

Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen notamment pour une accusation rarissime de "complicité de crimes contre l'humanité". Et également "financement d'une entreprise terroriste, "mise en danger de la vie" d'anciens salariés syriens et "violation d'un embargo".

- Rebondissements procéduraux -

Le groupe et trois dirigeants forment un recours contre cette décision des juges et la cour d'appel annule, le 7 novembre 2019, l'inculpation pour "complicité de crimes contre l'humanité".

Mais en septembre 2021, la Cour de cassation casse cette décision et en mai 2022, après un retour à la chambre de l'instruction, la cour d'appel de Paris confirme la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité" et "mise en danger de la vie d'autrui".

Lafarge dépose un pourvoi. La Cour de cassation se prononce une nouvelle fois mardi sur la validité de ces mises en examen.

«Connaissance» des crimes 

Lors de l'audience devant la chambre criminelle le 19 septembre, l'avocat général s'est néanmoins prononcé pour le rejet total du pourvoi de Lafarge.

Le groupe conteste l'arrêt rendu le 18 mai 2022 par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, qui avait confirmé la mise en examen pour ces deux qualifications.

Dans cette décision, les magistrats concluaient que "la société Lafarge avait connaissance que les groupes terroristes dont Daech (l'EI, ndlr), à qui elle adressait plus ou moins directement des versements réguliers, commettaient des crimes contre l’humanité", "leur permettant ainsi de poursuivre leurs activités sans qu'il soit nécessaire de démontrer qu'elle adhérait à de telles infractions".

Lafarge demande à la Cour de cassation de renvoyer une nouvelle fois le dossier à la chambre de l'instruction, pour qu'elle statue sur la compétence des juridictions françaises concernant la complicité de crime contre l'humanité.

La défense plaide également l'annulation de sa mise en examen pour mise en danger de la vie d'autrui, en soutenant que le droit français ne s'applique pas aux contrats de travail des salariés syriens avec la filiale syrienne.

Si Lafarge perd mardi sur ces deux points, l'entreprise ne pourrait plus contester ses mises en examen, qui deviendraient définitives.

"La Cour de Cassation devrait permettre que la société Lafarge puisse enfin répondre de ses actes commis contre ses salariés et la population syrienne", estime Me Joseph Breham, avocat de parties civiles.

Les avocats de Lafarge n'ont pas souhaité s'exprimer avant la décision.

Dans cette information judiciaire, outre la personne morale, huit cadres et dirigeants, dont l'ex-PDG de Lafarge Bruno Lafont, mais aussi un intermédiaire syro-canadien ou un ex-gestionnaire des risques jordanien sont mis en examen.

En octobre 2022, Lafarge, avalé par le groupe suisse Holcim en 2015, a annoncé avoir accepté de payer une sanction financière de 778 millions de dollars aux Etats-Unis et de plaider coupable pour avoir aidé des organisations «terroristes», dont le groupe EI, entre 2013 et 2014.


L'Iran n'a pas à "intervenir au Liban", dit le président libanais

Short Url
  • Le président libanais Joseph Aoun a appelé l’Iran à cesser toute ingérence au Liban, affirmant la souveraineté du pays dans une interview à CNN
  • Il a également exhorté le Hezbollah à privilégier la diplomatie et la négociation comme seule voie pour résoudre le conflit avec Israël

BEYROUTH: Le président libanais, Joseph Aoun, a sommé l'Iran de ne plus "intervenir" dans son pays, dans une interview à la chaîne CNN diffusée vendredi, et affirmé au Hezbollah soutenu par Téhéran que la diplomatie était la seule solution au conflit avec Israël.

"Ce n'est pas votre pays, c'est le nôtre (...) Vous n'avez pas à intervenir dans notre pays", a lancé le dirigeant libanais à l'adresse de l'Iran.

"Le Hezbollah doit comprendre qu'il (n'y a pas) d'autre solution que de s'asseoir et de parler, pas d'autre moyen (...) de sauver ce qu'il reste sauf à travers la négociation et la diplomatie", a-t-il ajouté.


Liban: sept morts dans des frappes israéliennes sur Tyr, selon la défense civile

Un médecin dans un laboratoire endommagé de l’hôpital Jabal Amel, à la suite de la frappe aérienne israélienne de lundi qui a touché un bâtiment voisin, dans la ville portuaire de Tyr, au sud du Liban. (AP)
Un médecin dans un laboratoire endommagé de l’hôpital Jabal Amel, à la suite de la frappe aérienne israélienne de lundi qui a touché un bâtiment voisin, dans la ville portuaire de Tyr, au sud du Liban. (AP)
Short Url
  • Des frappes israéliennes nocturnes à Tyr, dans le sud du Liban, ont fait au moins sept morts et plusieurs blessés, touchant notamment des zones proches d’un hôpital et des quartiers résidentiels
  • Israël annonce de nouvelles attaques contre le Hezbollah au nord du fleuve Litani et ordonne des évacuations, tandis que le conflit continue de provoquer de lourdes pertes civiles et des déplacements massifs

BEYROUTH: Des frappes nocturnes israéliennes sur la ville millénaire de Tyr, dans le sud du Liban, dont l'une près d'un hôpital, ont tué sept personnes, a indiqué vendredi à l'AFP une source au sein de la défense civile.

L'armée israélienne a annoncé de son côté qu'elle allait attaquer le Hezbollah dans trois localités au nord du fleuve Litani, à une quarantaine de km de la frontière, ordonnant à leur population d'évacuer.

Le mouvement pro-iranien avait rejeté jeudi un accord de cessez-le-feu annoncé la veille à Washington après des négociations entre le Liban et Israël, réclamant un retrait total des forces israéliennes qui occupent une partie du sud du pays.

A Tyr, une frappe tard jeudi soir a fait quatre morts et sept blessés, selon la Défense civile. Elle a dévasté le siège d'une banque et endommagé légèrement l'hôpital Jabal Amel, l'un des trois que compte la ville, a constaté le correspondant de l'AFP.

Une autre frappe sur un quartier résidentiel de la ville a tué trois personnes et en a blessé cinq autres dont deux enfants, selon la Défense civile.

Lundi, une frappe près de l'hôpital Jabal Amel avait tué quatre personnes et blessé 127 autres, dont 39 membres du personnel, selon le ministère de la Santé.

La ville côtière, qu'une partie de ses habitants refuse d'évacuer malgré les avertissements israéliens, est régulièrement pilonnée.

Des habitants s'étaient réfugiés dans le quartier chrétien exigu de la Vieille ville, épargné par les avertissements isaréliens, dormant dans leurs voitures ou sous des tentes.

Mais ils l'ont fui après qu'Israël a menacé mardi le quartier, accusant des membres du Hezbollah de s'y cacher, selon le correspondant de l'AFP.

Une frappe avait également visé mercredi soir les abords d'un parc où campent des dizaines de réfugiés syriens, selon le correspondant de l'AFP qui n'a pas fait état de victime.

Dans ce contexte, une pétition, appelant à exclure toute présence armée à Tyr - où le Hezbollah est fortement implanté - autre que celle de l'armée libanaise, a recueilli près de 250 signatures selon les organisateurs.

Une pétition similaire concernant Nabatiyé - autre grande ville du sud à majorité chiite - pratiquement désertée du fait des bombardements israéliens, a recueilli plus de 500 signatures.

Les frappes israéliennes sur le Liban ont fait 3.526 morts depuis le début du conflit le 2 mars, et ont déplacé plus d'un million de personnes, selon les autorités. Côté israélien, 27 soldats et un contractuel civil ont été tués au Liban.


Le Hezbollah rejette le dernier exutoire négocié par les Etats-Unis, Aoun exige l'application du cessez-le-feu

Une photo prise depuis la zone sud de Nabatieh montre de la fumée s'élevant du site d'une frappe aérienne israélienne dans le village de kfar Tibnit, le 4 juin 2026. (AFP)
Une photo prise depuis la zone sud de Nabatieh montre de la fumée s'élevant du site d'une frappe aérienne israélienne dans le village de kfar Tibnit, le 4 juin 2026. (AFP)
Short Url
  • Une déclaration conjointe libano-israélienne, publiée à l'aube du jeudi, heure de Beyrouth, indique qu'"Israël et le Liban ont, sous l'égide des États-Unis, accepté de mettre en œuvre un cessez-le-feu"
  • Le secrétaire général du Hezbollah, Naim Qassem, a déclaré que "le résultat des négociations directes absurdes, humiliantes et honteuses est reflété dans l'annonce de Washington"

BEYROUTH : Le président libanais Joseph Aoun a déclaré jeudi que la déclaration commune issue du quatrième cycle de négociations israélo-libanaises sous l'égide des États-Unis comportait "des points très importants en faveur du Liban et représentait la dernière occasion de passer à un cessez-le-feu définitif et global, étant entendu que chaque partie assumerait la responsabilité si elle ne répondait pas".

Un responsable libanais a confirmé à Arab News que le président attendait la réponse du Hezbollah, qui devrait arriver par l'intermédiaire du président du Parlement, Nabih Berri.

"Toutes les parties ont été informées du résultat de la session de négociation", a déclaré le fonctionnaire. "Ce qui a été publié n'est pas un accord de cessez-le-feu. Il s'agit d'une déclaration dont Israël a accepté intégralement le contenu et les conditions. Ce qui reste, c'est la réponse du Hezbollah".

Une fois cette réponse donnée, a ajouté le fonctionnaire, Washington sera informé et les prochaines étapes seront déterminées.

S'adressant de manière informelle aux journalistes au palais de Baabda, M. Aoun a déclaré que Washington "déterminerait le calendrier et le mécanisme de mise en œuvre du cessez-le-feu, qui pourrait commencer 24 heures après la notification de l'approbation et une fois que les garanties nécessaires auront été fournies." Le président américain Donald Trump serait le garant direct de la mise en œuvre.

Le président a déclaré que "la délégation libanaise de négociation, dirigée par l'ambassadeur Simon Karam, a tenu bon tout au long des deux sessions convoquées au cours des deux derniers jours".

La session de mercredi a été difficile : M. Karam a été poussé à suspendre le cycle de négociations et a insisté pour refuser d'aborder toute autre question tant qu'un cessez-le-feu global n'aurait pas été mis en place. Le secrétaire d'État américain Marco Rubio a été invité à relancer les pourparlers, qui se sont conclus par l'acceptation de la demande libanaise d'un cessez-le-feu global.

M. Aoun a déclaré que "de mercredi matin jusqu'aux petites heures de jeudi, nous sommes restés en contact avec les acteurs internationaux et nationaux pour verrouiller le cessez-le-feu global, et un certain nombre d'États frères et amis ont également joué un rôle en exerçant des pressions au nom du Liban".

La déclaration conjointe israélo-libanaise, publiée jeudi à l'aube, heure de Beyrouth, précise que "tant Israël que le Liban ont accepté, sous l'égide des États-Unis, de mettre en œuvre un cessez-le-feu. Son entrée en vigueur est subordonnée à une cessation totale des tirs du Hezbollah et au retrait de tout son personnel de la zone située au sud du Litani. Le Hezbollah doit également permettre l'établissement rapide de zones pilotes où les forces armées libanaises - et uniquement les forces armées libanaises - exercent un contrôle exclusif sur le territoire, tout acteur armé non étatique étant écarté du tableau."

Israël a déclaré que "sa sécurité et le respect de son intégrité territoriale ne peuvent être assurés que par le désarmement du Hezbollah et le démantèlement de son infrastructure sur l'ensemble du territoire libanais".

De son côté, le Liban a souligné "la nécessité d'un respect mutuel des frontières internationalement reconnues et le besoin urgent d'une mise en œuvre complète de la cessation des hostilités, en mettant l'accent sur les principes de l'intégrité territoriale et de la pleine souveraineté de l'État". Le Liban s'est engagé à renforcer les capacités de l'armée libanaise, avec le soutien des États-Unis, afin d'exercer un contrôle effectif sur l'ensemble du pays.

Toutes les parties ont déclaré que "l'avenir des relations entre Israël et le Liban doit être exclusivement décidé par les deux gouvernements souverains". Elles ont rejeté toute tentative, de la part d'un État ou d'un acteur non étatique, de prendre en otage l'avenir du Liban.

Selon la déclaration, "Israël et le Liban ont réaffirmé qu'ils n'avaient aucune intention hostile l'un envers l'autre et se sont engagés à poursuivre les négociations directes afin de renforcer la confiance, de résoudre toutes les questions en suspens et d'œuvrer à la conclusion d'un accord global entre les deux pays".

De leur côté, les États-Unis ont réitéré leur "soutien constant aux deux gouvernements dans l'exercice de leur souveraineté". Ils ont ajouté que "tout accord de cessation des hostilités doit être conclu directement entre les deux gouvernements, sous l'égide des États-Unis, et non par le biais d'une voie distincte".

Les États-Unis ont également souligné leur intention de "soutenir les forces armées libanaises, dans le but d'améliorer leur capacité et de permettre l'exercice effectif de la souveraineté sur l'ensemble du territoire libanais".

S'adressant aux journalistes jeudi, le président Aoun a déclaré que "le Liban a suggéré de commencer la mise en œuvre de "zones pilotes" dans les villes de Zawtar Al-Sharqiya, Zawtar Al-Gharbiya, Yahmar et la zone entourant le château de Beaufort (Qalaat Al-Shaqif), occupé la semaine dernière par Israël, en raison de leur importance symbolique et de leur proximité avec la ville de Nabatieh".

M. Aoun a souligné "la grande importance de l'accord conclu à Washington dans l'intérêt du Liban et de la région. Il représente une véritable occasion de passer de l'escalade à la stabilité. Le succès de ce processus dépend de l'engagement clair de toutes les parties concernées et de la mise en œuvre intégrale des mesures convenues. L'État libanais a entamé ces négociations avec un fort sentiment de responsabilité nationale. L'objectif principal était de protéger le Liban, de garantir la sécurité de ses citoyens et de maintenir la stabilité. Chacun doit aborder les récents développements avec un sens de la responsabilité nationale et saisir cette opportunité pour renforcer la sécurité et la stabilité dans tout le pays".

M. Aoun a également déclaré que les États-Unis avaient joué un rôle de médiateur et de pivot dans ces négociations, contribuant à rapprocher les parties "d'un accord grâce à une approche ferme et à des efforts soutenus pour aplanir les divergences".

Le président libanais a ajouté que "cet accord diffère de celui conclu le 27 novembre 2024, non seulement par sa substance mais aussi par le contexte politique qui l'entoure, ce qui renforce ses perspectives de durabilité et de succès". Cela dépend maintenant du rôle du président américain Donald Trump et de son administration dans l'obtention des garanties nécessaires pour solidifier l'accord et assurer son respect par toutes les parties."

Pendant ce temps, les forces israéliennes se sont retirées de la ville de Dibbin dans le district de Marjayoun, au sud du fleuve Litani, au cours de la matinée, tandis que l'armée libanaise a annoncé son déploiement à la jonction de la ville plus tard dans l'après-midi.

Une source militaire libanaise a déclaré à Arab News que "suite au retrait israélien de Dibbin, l'armée libanaise a levé les barrages routiers, rouvert l'accès à la ville et commencé à dégager les obstructions militaires de la zone".

Quant à savoir si l'entrée dans la ville était basée sur un calendrier de retrait israélien clair, la source militaire a déclaré : "Il n'y a pas de calendrier de retrait.

La source militaire a confirmé que l'armée libanaise restait déployée au sud du fleuve Litani partout où il n'y avait pas de présence de l'armée israélienne, que ce soit à Hasbaya, Marjayoun ou même dans la ville de Tyr.

En ce qui concerne la possibilité de mettre en place des zones pilotes et le calendrier d'une telle initiative, la source a déclaré : "Le commandement de l'armée n'a pas été informé de la mise en place de zones pilotes : "Le commandement de l'armée n'a pas été informé de quoi que ce soit à ce sujet jusqu'à présent.

Le terme "zone pilote" est apparu comme un mécanisme de mise en œuvre progressive visant à démanteler les impasses sécuritaires qui sont géographiquement et politiquement enracinées. Toutefois, son application au Liban pourrait se heurter aux réalités des conditions complexes du terrain au Liban.

Une source militaire libanaise a estimé que l'adoption de ce terme "réduit la probabilité d'un échec global, car il se concentre sur l'essai d'une zone géographique spécifique et limitée dans le secteur au sud du fleuve Litani, servant de laboratoire pour évaluer l'étendue de l'engagement des parties et le sérieux des garanties".

La source a expliqué que les arrangements supposaient que "l'armée israélienne se retirerait complètement, tandis que des unités des forces armées libanaises s'installeraient et assumeraient le contrôle militaire, sécuritaire et administratif exclusif. Aucune autorité parallèle ou arme en dehors du cadre de la légitimité officielle de l'État ne serait autorisée. Cela signifie le retrait de tous les éléments du Hezbollah de la région, le démantèlement de l'infrastructure du parti et l'interdiction de son rétablissement, de sorte que la région soit entièrement démilitarisée de toute présence militaire non affiliée au gouvernement souverain".

Dans un discours prononcé jeudi après-midi, le secrétaire général du Hezbollah, Naim Qassem, a déclaré que "le résultat des négociations directes absurdes, humiliantes et honteuses est reflété dans l'annonce de Washington, qui expose les principes fondamentaux par lesquels les États-Unis et Israël envisagent la soumission du Liban au projet du Grand Israël".

Qassem a déclaré que "le résultat des négociations est rejeté dans son intégralité par de larges segments du peuple libanais".

Mahmoud Qamati, chef adjoint du conseil politique du Hezbollah, a annoncé que le Hezbollah rejetait "tout accord partiel ou toute formule de compromis en matière de sécurité".

Qamati a déclaré que "les zones pilotes et le projet de désarmement constituent un recul stratégique".

Alors que le Hezbollah insiste sur la condition d'un retrait israélien complet du Sud-Liban, le négociateur libanais, selon la source officielle, estime que "le Liban considère les zones pilotes comme une occasion de garantir des retraits israéliens progressifs et de restaurer la souveraineté sur certains secteurs".

Entre-temps, jeudi, l'armée israélienne a demandé aux citoyens libanais de ne pas se rendre au sud de la rivière Zahrani "pour leur propre sécurité". Elle a également continué à cibler des véhicules et des individus dans le sud du Liban.

Les parties libanaise et israélienne doivent tenir un nouveau cycle de négociations le 22 juin, "en vue de parvenir à un accord global". Les États-Unis ont accepté de continuer à faciliter la communication entre les parties dans l'intervalle", selon la déclaration commune.