Lafarge en Syrie: la Cour de cassation se prononce mardi sur la validité des poursuites

Vue générale de la cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à une trentaine de kilomètres d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo Delil Souleiman AFP)
Vue générale de la cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à une trentaine de kilomètres d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo Delil Souleiman AFP)
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Publié le Dimanche 01 octobre 2023

Lafarge en Syrie: la Cour de cassation se prononce mardi sur la validité des poursuites

  • Le groupe, désormais filiale du suisse Holcim, est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes jihadistes afin de maintenir l'activité d'une cimenterie à Jalabiya
  • En octobre 2022, Lafarge, avalé par le groupe suisse Holcim en 2015, a annoncé avoir accepté de payer une sanction financière de 778 millions de dollars aux Etats-Unis et de plaider coupable pour avoir aidé des organisations «terroristes»

PARIS : La Cour de cassation doit se prononcer mardi sur la validité des inculpations du cimentier français Lafarge, accusé de mise en danger de salariés syriens et complicité de crimes contre l'humanité, pour avoir maintenu l'activité d'une usine en Syrie jusqu'en 2014 malgré la guerre civile.

Le groupe, désormais filiale du suisse Holcim, est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes jihadistes, dont l'organisation Etat islamique (EI), et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité d'une cimenterie à Jalabiya, alors même que le pays s'enfonçait dans la guerre.

Sur ce site mis en service en 2010 et qui lui avait coûté plusieurs centaines de millions d'euros, Lafarge avait fait travailler jusqu'en septembre 2014 ses salariés syriens, exposés aux risques d'extorsion et d'enlèvement, alors qu'elle avait exfiltré ses employés de nationalité étrangère en 2012.

La cimenterie avait été évacuée en urgence en septembre 2014, peu avant que l'EI ne s'en empare. Des ONG et plusieurs salariés syriens ont par la suite porté plainte.

Dans le cadre d'une information judiciaire ouverte en 2017, la société-mère Lafarge SA a été mise en examen en 2018 pour complicité de crimes contre l'humanité - rarissime pour une entreprise - financement d'entreprise terroriste et mise en danger de la vie d'autrui.

Elle a depuis multiplié les recours pour faire annuler les poursuites.

Si la Cour de cassation - qui est en France le juge du droit et ne réexamine pas les faits - a définitivement validé, en 2021, la mise en examen pour financement d'entreprise terroriste, la défense du groupe français peut encore espérer obtenir mardi un sursis pour les deux autres infractions.

Les dates-clés de l'affaire du cimentier Lafarge en Syrie

Rappel des dates-clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation, la plus haute juridiction française, se prononce mardi sur la validité des mises en examen du cimentier français pour mise en danger de la vie d'autrui et complicité de crimes contre l'humanité.

- "Arrangements troubles" -

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que le cimentier Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine, située à 150 km au nord-est d'Alep en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation Etat islamique (EI).

LafargeHolcim, issu de la fusion de Lafarge et du Suisse Holcim en 2015, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".

- Plaintes -

Fin septembre 2016, Bercy dépose une plainte portant notamment sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad et sur l'interdiction de toute relation avec les organisations terroristes présentes en Syrie. Le parquet de Paris ouvre une enquête.

Plusieurs associations, dont l'ONG Sherpa, portent également plainte.

- La direction française suspectée -

Le 9 juin 2017, une information judiciaire est ouverte. Le Service national de douane judiciaire (SNDJ) conclut dans un rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" et que la direction française de l'époque a "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

- "Complicité de crimes contre l'humanité" -

Début décembre 2017, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, ainsi que le directeur de la sûreté du groupe, Jean-Claude Veillard, sont inculpés pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".

Puis, c'est au tour de Bruno Lafont, PDG de Lafarge de 2007 à 2015 et de plusieurs autres dirigeants. Au total, huit cadres sont mis en examen.

Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen notamment pour une accusation rarissime de "complicité de crimes contre l'humanité". Et également "financement d'une entreprise terroriste, "mise en danger de la vie" d'anciens salariés syriens et "violation d'un embargo".

- Rebondissements procéduraux -

Le groupe et trois dirigeants forment un recours contre cette décision des juges et la cour d'appel annule, le 7 novembre 2019, l'inculpation pour "complicité de crimes contre l'humanité".

Mais en septembre 2021, la Cour de cassation casse cette décision et en mai 2022, après un retour à la chambre de l'instruction, la cour d'appel de Paris confirme la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité" et "mise en danger de la vie d'autrui".

Lafarge dépose un pourvoi. La Cour de cassation se prononce une nouvelle fois mardi sur la validité de ces mises en examen.

«Connaissance» des crimes 

Lors de l'audience devant la chambre criminelle le 19 septembre, l'avocat général s'est néanmoins prononcé pour le rejet total du pourvoi de Lafarge.

Le groupe conteste l'arrêt rendu le 18 mai 2022 par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, qui avait confirmé la mise en examen pour ces deux qualifications.

Dans cette décision, les magistrats concluaient que "la société Lafarge avait connaissance que les groupes terroristes dont Daech (l'EI, ndlr), à qui elle adressait plus ou moins directement des versements réguliers, commettaient des crimes contre l’humanité", "leur permettant ainsi de poursuivre leurs activités sans qu'il soit nécessaire de démontrer qu'elle adhérait à de telles infractions".

Lafarge demande à la Cour de cassation de renvoyer une nouvelle fois le dossier à la chambre de l'instruction, pour qu'elle statue sur la compétence des juridictions françaises concernant la complicité de crime contre l'humanité.

La défense plaide également l'annulation de sa mise en examen pour mise en danger de la vie d'autrui, en soutenant que le droit français ne s'applique pas aux contrats de travail des salariés syriens avec la filiale syrienne.

Si Lafarge perd mardi sur ces deux points, l'entreprise ne pourrait plus contester ses mises en examen, qui deviendraient définitives.

"La Cour de Cassation devrait permettre que la société Lafarge puisse enfin répondre de ses actes commis contre ses salariés et la population syrienne", estime Me Joseph Breham, avocat de parties civiles.

Les avocats de Lafarge n'ont pas souhaité s'exprimer avant la décision.

Dans cette information judiciaire, outre la personne morale, huit cadres et dirigeants, dont l'ex-PDG de Lafarge Bruno Lafont, mais aussi un intermédiaire syro-canadien ou un ex-gestionnaire des risques jordanien sont mis en examen.

En octobre 2022, Lafarge, avalé par le groupe suisse Holcim en 2015, a annoncé avoir accepté de payer une sanction financière de 778 millions de dollars aux Etats-Unis et de plaider coupable pour avoir aidé des organisations «terroristes», dont le groupe EI, entre 2013 et 2014.


Cisjordanie : le chef de l'armée israélienne veut «mettre fin» aux violences de colons

Le chef de l'armée israélienne a affirmé mercredi vouloir mettre fin aux attaques commises par des colons juifs en Cisjordanie occupée, où l'ONU a recensé en octobre un pic des violences en près de deux décennies. (AFP)
Le chef de l'armée israélienne a affirmé mercredi vouloir mettre fin aux attaques commises par des colons juifs en Cisjordanie occupée, où l'ONU a recensé en octobre un pic des violences en près de deux décennies. (AFP)
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  • Fait rare, alors que Palestiniens et ONG de défense des droits de l'Homme dénoncent l'impunité avec laquelle agissent les colons violents en Cisjordanie, la police et l'armée israéliennes ont annoncé mardi l'arrestation de plusieurs Israéliens
  • Selon Hussein Hammadi, le maire, quelque 200 colons ont fondu sur le village où ils ont saccagé une usine laitière et blessé dix personnes

JERUSALEM: Le chef de l'armée israélienne a affirmé mercredi vouloir mettre fin aux attaques commises par des colons juifs en Cisjordanie occupée, où l'ONU a recensé en octobre un pic des violences en près de deux décennies.

"Nous sommes déterminés à mettre fin à ce phénomène et nous agirons avec fermeté jusqu'à ce que justice soit rendue", a déclaré le lieutenant-général Eyal Zamir lors d'une visite à des troupes en exercice dans ce territoire palestinien occupé par Israël depuis 1967, selon un communiqué militaire.

Le Bureau de coordination des affaires humanitaire de l'ONU (Ocha) a annoncé avoir enregistré en Cisjordanie "264 attaques de colons ayant causé des victimes, des dommages matériels ou les deux" en octobre, soit "le bilan mensuel le plus élevé en près de deux décennies de collecte de données".

Fait rare, alors que Palestiniens et ONG de défense des droits de l'Homme dénoncent l'impunité avec laquelle agissent les colons violents en Cisjordanie, la police et l'armée israéliennes ont annoncé mardi l'arrestation de plusieurs Israéliens en lien avec une descente violente menée contre la localité palestinienne de Beit Lid, près de Tulkarem, dans le nord de la Cisjordanie.

Selon Hussein Hammadi, le maire, quelque 200 colons ont fondu sur le village où ils ont saccagé une usine laitière et blessé dix personnes.

Le président israélien Isaac Herzog a condamné ces exactions les qualifiant de "choquantes et inacceptables".

"L'armée ne tolérera pas de comportements criminels de la part d'une petite minorité qui ternit l'image d'une population respectueuse des lois", a déclaré le général Zamir, alors que nombre de témoignages accusent les soldats israéliens de rester passifs face à la violence de ces colons.

Ces dernières semaines, les attaques attribuées à des colons de plus en plus jeunes et violents vivant généralement dans des avant-postes (implantations illégales au regard du droit israélien et destinées à créer des faits accomplis sur le terrain) se sont multipliées en Cisjordanie, visant des Palestiniens mais aussi des militants anticolonisation israéliens ou étrangers, des journalistes et parfois aussi des soldats.

Plus de 500.000 Israéliens vivent en Cisjordanie dans des colonies régulièrement condamnées par l'ONU comme illégales au regard du droit international, au milieu de quelque trois millions de Palestiniens.

Les violences ont explosé dans ce territoire depuis le début de la guerre de Gaza déclenchée par l'attaque sanglante du mouvement islamiste palestinien Hamas le 7 octobre 2023 sur le sud d'Israël. Elles n'ont pas cessé, loin de là, avec la trêve fragile en vigueur à Gaza depuis le 10 octobre.

Au moins 1.003 Palestiniens, parmi lesquels de nombreux combattants, mais aussi beaucoup de civils, y ont été tués par des soldats ou des colons israéliens, selon un décompte de l'AFP à partir de données de l'Autorité palestinienne.

Dans le même temps, selon des données officielles israéliennes, au moins 36 Israéliens, parmi lesquels des civils et des soldats, y ont été tués dans des attaques palestiniennes ou lors de raids militaires israéliens.

 


Législatives en Irak: la liste du Premier ministre remporterait une large victoire

La liste du Premier ministre irakien, Mohamed Chia al-Soudani, qui brigue un second mandat, a remporté une large victoire, selon des sources proches de sa formation politique, aux élections législatives tenues mardi avec une participation inattendue. (AFP)
La liste du Premier ministre irakien, Mohamed Chia al-Soudani, qui brigue un second mandat, a remporté une large victoire, selon des sources proches de sa formation politique, aux élections législatives tenues mardi avec une participation inattendue. (AFP)
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  • La commission électorale irakienne devrait annoncer les premiers résultats officiels de ce sixième scrutin depuis la chute de Saddam Hussein dans le courant de la soirée
  • Le taux de participation marque une forte hausse par rapport au record historiquement bas de 41% en 2021, malgré un sentiment général d'apathie et de scepticisme, ainsi que le boycott du scrutin par l'influent leader chiite Sadr

BAGDAD: La liste du Premier ministre irakien, Mohamed Chia al-Soudani, qui brigue un second mandat, a remporté une large victoire, selon des sources proches de sa formation politique, aux élections législatives tenues mardi avec une participation inattendue.

Le prochain gouvernement irakien, dont la formation doit donner lieu à d'intenses tractations, devra répondre aux demandes de la société pour des emplois, ainsi que de meilleurs infrastructures, services éducatifs et de santé, dans un pays miné par la corruption et la mauvaise gestion.

Il devra aussi préserver le fragile équilibre entre les deux principaux alliés de l'Irak, l'Iran et les États-Unis, alors que le Moyen-Orient traverse une période de profonds bouleversements.

La liste chiite Coalition pour la reconstruction et le développement de M. Soudani a remporté "une victoire majeure", a affirmé mercredi auprès de l'AFP un responsable proche du Premier ministre. Deux autres sources proches ont indiqué qu'elle s'était assurée environ 50 sièges au Parlement, y devenant ainsi le principal bloc.

La commission électorale irakienne devrait annoncer les premiers résultats officiels de ce sixième scrutin depuis la chute de Saddam Hussein dans le courant de la soirée.

Alliance nécessaire 

M. Soudani s'est imposé sur la scène politique irakienne après avoir été porté au pouvoir en 2022 grâce au soutien d'une alliance regroupant des partis et factions chiites tous liés à l'Iran, le Cadre de coordination,

Les élections ouvrent la voie à la désignation d'un nouveau président, poste largement honorifique réservé à un Kurde, et d'un Premier ministre traditionnellement chiite. Un sunnite occupera le poste de président du Parlement.

Une majorité absolue étant de fait impossible à obtenir pour une seule liste, M. Soudani, si sa victoire est confirmée, devra à nouveau fédérer les factions chiites pour assurer sa reconduction.

Les partis sunnites se sont présentés séparément au scrutin, marqué par une participation de plus de 55% selon la commission électorale, l'ancien président du Parlement Mohamed al-Halboussi étant donné favori.

Dans la région autonome du Kurdistan, la rivalité entre le Parti démocratique du Kurdistan (PDK) et l'Union patriotique du Kurdistan (UPK) reste vive.

L'Irak a connu une stabilité inhabituelle ces dernières années, après plusieurs décennies de guerre et de répression sous Saddam Hussein et depuis l'invasion menée par les Etats-Unis en 2003 qui l'a renversé.

Les électeurs étaient appelés à départager plus de 7.700 candidats, dont près d'un tiers de femmes, pour occuper 329 sièges de députés aux mandats de quatre ans.

Le taux de participation marque une forte hausse par rapport au record historiquement bas de 41% en 2021, malgré un sentiment général d'apathie et de scepticisme, ainsi que le boycott du scrutin par l'influent leader chiite Moqtada Sadr, qui a dénoncé une "élection bancale, dominée par les intérêts sectaires, ethniques et partisans".

Développement et équilibrisme 

M. Soudani s'est pendant la campagne engagé à poursuivre sa politique de reconstruction et de développement.

Durant ses trois années de mandat, Bagdad s'est métamorphosée en un vaste chantier, avec la construction de nouveaux tunnels et ponts à travers la capitale.

Il affirme par ailleurs que son gouvernement a préservé l'Irak des turbulences régionales au cours des deux dernières années.

L'issue de cette échéance électorale est suivie de près par l'Iran et les Etats-Unis.

L'Iran espère préserver son influence chez son voisin après avoir vu ses autres alliés régionaux (Hezbollah libanais, Hamas palestinien, Houthis yéménites) affaiblis depuis deux ans par leurs conflits avec Israël.

Téhéran a en outre perdu un allié majeur avec la chute de Bachar al-Assad en Syrie fin 2024.

Et l'Irak est sous pression des Etats-Unis (qui maintiennent quelque 2.500 soldats dans le pays) pour désarmer les groupes pro-iraniens.

L'administration du président Donald Trump a nommé un envoyé spécial pour le pays, Mark Savaya, d'origine irakienne, qui a insisté sur la nécessité de voir l'Irak "libéré des ingérences étrangères malveillantes, notamment celles de l'Iran et de ses supplétifs".


Le ministre saoudien du Hajj discute des préparatifs avec des responsables de pays musulmans

Le ministre saoudien du Hajj et de la Omra, Tawfiq ben Fawzane Al-Rabiah, a tenu lundi une réunion semestrielle avec les responsables des bureaux du Hadj et d'autres responsables de pays musulmans. (SPA)
Le ministre saoudien du Hajj et de la Omra, Tawfiq ben Fawzane Al-Rabiah, a tenu lundi une réunion semestrielle avec les responsables des bureaux du Hadj et d'autres responsables de pays musulmans. (SPA)
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  • La réunion semestrielle à Riyad a permis de faire le point sur les préparatifs du Hajj 2026, avec la participation de ministres et muftis de plus de cent pays musulmans
  • Le ministre Al-Rabiah a appelé à une meilleure coordination et au respect des délais, soulignant que toutes les démarches — des visas aux paiements — devront désormais passer par la plateforme numérique Nusuk Masar

RIYAD : Le ministre saoudien du Hajj et de la Omra, Tawfiq ben Fawzane Al-Rabiah, a tenu lundi une réunion semestrielle avec les chefs des bureaux du Hajj et d’autres responsables issus de pays musulmans, a rapporté mardi l’Agence de presse saoudienne (SPA).

La réunion a rassemblé plus d’une centaine de ministres, de grands muftis et de responsables des bureaux du Hajj venus de pays musulmans afin d’examiner les préparatifs pour la saison du Hajj 2026 et de discuter des dernières mises à jour concernant les procédures organisationnelles et opérationnelles destinées à servir les pèlerins.

L’événement s’est tenu en marge de la cinquième édition de la Conférence et Exposition du Hajj, selon la SPA.

Al-Rabiah a remercié les bureaux du Hajj pour leurs efforts et leur coopération qui ont contribué au succès de la saison du Hajj 2025.

Il a salué les bureaux ayant déjà finalisé leurs contrats et a exhorté les autres à achever leurs procédures de contractualisation avant le 4 janvier 2026, afin de garantir la préparation et d’assurer aux pèlerins des services de qualité.

Le ministre a mis en avant une série d’exigences réglementaires clés pour la période à venir, notamment :

  • Finaliser les contrats de services des camps avant le 4 janvier et les contrats d’hébergement à La Mecque et à Médine avant le 1er février ;

  • Soumettre les visas du Hajj avant le 20 mars, sans prolongation possible, et renforcer la sensibilisation pour prévenir les pèlerinages non autorisés ;

  • Lancer des campagnes d’information en coopération avec les ministères et les bureaux du Hajj afin de protéger les pèlerins contre toute exploitation ou désinformation ;

  • Exiger un « certificat d’aptitude sanitaire » signé par le chef du bureau et le responsable de la délégation médicale, comme condition préalable à la délivrance du visa, avec vérification via la plateforme électronique Masar ;

  • Effectuer tous les paiements relatifs aux sacrifices d’animaux exclusivement par le biais des bureaux officiels du Hajj et du Projet saoudien pour l’exploitation du Hady et de l’Adahi, en interdisant tout recours à des entités non autorisées ;

  • Rendre obligatoire la carte Nusuk pour accéder à la Grande Mosquée et aux lieux saints ;

  • Télécharger les données du personnel administratif, médical et médiatique à partir du 10 novembre et achever les soumissions avant le 21 décembre ;

  • Finaliser la sélection des compagnies aériennes et la réservation des créneaux de vol avant le 4 janvier ;

  • Réaliser toutes les transactions administratives et financières via la plateforme Nusuk Masar.

Al-Rabiah a déclaré que ces mesures visent à renforcer l’efficacité des services aux pèlerins et à améliorer la coordination avec les organismes nationaux et internationaux concernés, reflétant ainsi le rôle de premier plan du Royaume dans le service des pèlerins du monde entier.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com