Lafarge en Syrie: la Cour de cassation se prononce mardi sur la validité des poursuites

Vue générale de la cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à une trentaine de kilomètres d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo Delil Souleiman AFP)
Vue générale de la cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à une trentaine de kilomètres d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo Delil Souleiman AFP)
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Publié le Dimanche 01 octobre 2023

Lafarge en Syrie: la Cour de cassation se prononce mardi sur la validité des poursuites

  • Le groupe, désormais filiale du suisse Holcim, est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes jihadistes afin de maintenir l'activité d'une cimenterie à Jalabiya
  • En octobre 2022, Lafarge, avalé par le groupe suisse Holcim en 2015, a annoncé avoir accepté de payer une sanction financière de 778 millions de dollars aux Etats-Unis et de plaider coupable pour avoir aidé des organisations «terroristes»

PARIS : La Cour de cassation doit se prononcer mardi sur la validité des inculpations du cimentier français Lafarge, accusé de mise en danger de salariés syriens et complicité de crimes contre l'humanité, pour avoir maintenu l'activité d'une usine en Syrie jusqu'en 2014 malgré la guerre civile.

Le groupe, désormais filiale du suisse Holcim, est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes jihadistes, dont l'organisation Etat islamique (EI), et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité d'une cimenterie à Jalabiya, alors même que le pays s'enfonçait dans la guerre.

Sur ce site mis en service en 2010 et qui lui avait coûté plusieurs centaines de millions d'euros, Lafarge avait fait travailler jusqu'en septembre 2014 ses salariés syriens, exposés aux risques d'extorsion et d'enlèvement, alors qu'elle avait exfiltré ses employés de nationalité étrangère en 2012.

La cimenterie avait été évacuée en urgence en septembre 2014, peu avant que l'EI ne s'en empare. Des ONG et plusieurs salariés syriens ont par la suite porté plainte.

Dans le cadre d'une information judiciaire ouverte en 2017, la société-mère Lafarge SA a été mise en examen en 2018 pour complicité de crimes contre l'humanité - rarissime pour une entreprise - financement d'entreprise terroriste et mise en danger de la vie d'autrui.

Elle a depuis multiplié les recours pour faire annuler les poursuites.

Si la Cour de cassation - qui est en France le juge du droit et ne réexamine pas les faits - a définitivement validé, en 2021, la mise en examen pour financement d'entreprise terroriste, la défense du groupe français peut encore espérer obtenir mardi un sursis pour les deux autres infractions.

Les dates-clés de l'affaire du cimentier Lafarge en Syrie

Rappel des dates-clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation, la plus haute juridiction française, se prononce mardi sur la validité des mises en examen du cimentier français pour mise en danger de la vie d'autrui et complicité de crimes contre l'humanité.

- "Arrangements troubles" -

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que le cimentier Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine, située à 150 km au nord-est d'Alep en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation Etat islamique (EI).

LafargeHolcim, issu de la fusion de Lafarge et du Suisse Holcim en 2015, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".

- Plaintes -

Fin septembre 2016, Bercy dépose une plainte portant notamment sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad et sur l'interdiction de toute relation avec les organisations terroristes présentes en Syrie. Le parquet de Paris ouvre une enquête.

Plusieurs associations, dont l'ONG Sherpa, portent également plainte.

- La direction française suspectée -

Le 9 juin 2017, une information judiciaire est ouverte. Le Service national de douane judiciaire (SNDJ) conclut dans un rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" et que la direction française de l'époque a "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

- "Complicité de crimes contre l'humanité" -

Début décembre 2017, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, ainsi que le directeur de la sûreté du groupe, Jean-Claude Veillard, sont inculpés pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".

Puis, c'est au tour de Bruno Lafont, PDG de Lafarge de 2007 à 2015 et de plusieurs autres dirigeants. Au total, huit cadres sont mis en examen.

Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen notamment pour une accusation rarissime de "complicité de crimes contre l'humanité". Et également "financement d'une entreprise terroriste, "mise en danger de la vie" d'anciens salariés syriens et "violation d'un embargo".

- Rebondissements procéduraux -

Le groupe et trois dirigeants forment un recours contre cette décision des juges et la cour d'appel annule, le 7 novembre 2019, l'inculpation pour "complicité de crimes contre l'humanité".

Mais en septembre 2021, la Cour de cassation casse cette décision et en mai 2022, après un retour à la chambre de l'instruction, la cour d'appel de Paris confirme la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité" et "mise en danger de la vie d'autrui".

Lafarge dépose un pourvoi. La Cour de cassation se prononce une nouvelle fois mardi sur la validité de ces mises en examen.

«Connaissance» des crimes 

Lors de l'audience devant la chambre criminelle le 19 septembre, l'avocat général s'est néanmoins prononcé pour le rejet total du pourvoi de Lafarge.

Le groupe conteste l'arrêt rendu le 18 mai 2022 par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, qui avait confirmé la mise en examen pour ces deux qualifications.

Dans cette décision, les magistrats concluaient que "la société Lafarge avait connaissance que les groupes terroristes dont Daech (l'EI, ndlr), à qui elle adressait plus ou moins directement des versements réguliers, commettaient des crimes contre l’humanité", "leur permettant ainsi de poursuivre leurs activités sans qu'il soit nécessaire de démontrer qu'elle adhérait à de telles infractions".

Lafarge demande à la Cour de cassation de renvoyer une nouvelle fois le dossier à la chambre de l'instruction, pour qu'elle statue sur la compétence des juridictions françaises concernant la complicité de crime contre l'humanité.

La défense plaide également l'annulation de sa mise en examen pour mise en danger de la vie d'autrui, en soutenant que le droit français ne s'applique pas aux contrats de travail des salariés syriens avec la filiale syrienne.

Si Lafarge perd mardi sur ces deux points, l'entreprise ne pourrait plus contester ses mises en examen, qui deviendraient définitives.

"La Cour de Cassation devrait permettre que la société Lafarge puisse enfin répondre de ses actes commis contre ses salariés et la population syrienne", estime Me Joseph Breham, avocat de parties civiles.

Les avocats de Lafarge n'ont pas souhaité s'exprimer avant la décision.

Dans cette information judiciaire, outre la personne morale, huit cadres et dirigeants, dont l'ex-PDG de Lafarge Bruno Lafont, mais aussi un intermédiaire syro-canadien ou un ex-gestionnaire des risques jordanien sont mis en examen.

En octobre 2022, Lafarge, avalé par le groupe suisse Holcim en 2015, a annoncé avoir accepté de payer une sanction financière de 778 millions de dollars aux Etats-Unis et de plaider coupable pour avoir aidé des organisations «terroristes», dont le groupe EI, entre 2013 et 2014.


Turquie: un missile tiré depuis l'Iran se dirigeant vers l'espace aérien turc a été détruit 

Un missile tiré depuis l'Iran qui se dirigeait vers l'espace aérien turc a été détruit par les systèmes de défense de l'Otan basés en Méditerranée orientale, a affirmé mercredi le ministère turc de la Défense. (AFP)
Un missile tiré depuis l'Iran qui se dirigeait vers l'espace aérien turc a été détruit par les systèmes de défense de l'Otan basés en Méditerranée orientale, a affirmé mercredi le ministère turc de la Défense. (AFP)
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  • "Un missile balistique tiré d'Iran se dirigeant vers l'espace aérien turc après avoir survolé les espaces aériens irakien et syrien, a été intercepté et neutralisé à temps par les éléments de défense aérienne et antimissile de l'Otan"
  • "Toutes les mesures nécessaires à la défense de notre territoire et de notre espace aérien seront prises avec fermeté et sans hésitation. Nous vous rappelons que nous nous réservons le droit de répondre à toute action hostile contre notre pays"

ANKARA: Un missile tiré depuis l'Iran qui se dirigeait vers l'espace aérien turc a été détruit par les systèmes de défense de l'Otan basés en Méditerranée orientale, a affirmé mercredi le ministère turc de la Défense.

"Un missile balistique tiré d'Iran se dirigeant vers l'espace aérien turc après avoir survolé les espaces aériens irakien et syrien, a été intercepté et neutralisé à temps par les éléments de défense aérienne et antimissile de l'Otan déployés en Méditerranée orientale. (...) L'incident n'a fait ni victimes ni blessés", a affirmé le ministère turc dans un communiqué publié sur X.

"Toutes les mesures nécessaires à la défense de notre territoire et de notre espace aérien seront prises avec fermeté et sans hésitation. Nous vous rappelons que nous nous réservons le droit de répondre à toute action hostile contre notre pays", a ajouté le ministère.

Un débris appartenant à une munition de défense aérienne est tombé dans le district de Dörtyol, dans la province de Hatay, dans le sud-est du pays, a précisé le ministère.

"Toute action hostile recevra la réponse appropriée dans le cadre du droit international. La consultation et la coopération avec l'OTAN et nos alliés se poursuivront tout au long de ce processus", a de son côté affirmé sur X le directeur des communications de la présidence turque Burhanettin Duran.

"Nous réitérons notre avertissement à toutes les parties : elles doivent s'abstenir de toute action susceptible d'exacerber les tensions dans la région", a-t-il conclu.

 


L'Iran de nouveau cible de frappes d'ampleur dans une guerre qui ne faiblit pas

L'Iran sous de nouvelles bombes israélo-américaines, les Gardiens de la Révolution qui revendiquent le contrôle du détroit d'Ormuz et des frappes d'Israël qui s'intensifient au Liban: la guerre au Moyen-Orient ne montre aucun signe d'essoufflement mercredi, au cinquième jour du conflit. (AFP)
L'Iran sous de nouvelles bombes israélo-américaines, les Gardiens de la Révolution qui revendiquent le contrôle du détroit d'Ormuz et des frappes d'Israël qui s'intensifient au Liban: la guerre au Moyen-Orient ne montre aucun signe d'essoufflement mercredi, au cinquième jour du conflit. (AFP)
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  • Nouvelles explosions aux quatre coins de la région, frappes d'ampleur et riposte iranienne sur des cibles américaines dans le Golfe: le même scénario se répète depuis samedi et le monde retient son souffle
  • A Téhéran, aux allures de ville morte dont les habitants restent cloîtrés chez eux pour ceux qui ne sont pas partis, des obsèques nationales se tiendront mercredi soir pour Ali Khamenei

TEHERAN: L'Iran sous de nouvelles bombes israélo-américaines, les Gardiens de la Révolution qui revendiquent le contrôle du détroit d'Ormuz et des frappes d'Israël qui s'intensifient au Liban: la guerre au Moyen-Orient ne montre aucun signe d'essoufflement mercredi, au cinquième jour du conflit.

Nouvelles explosions aux quatre coins de la région, frappes d'ampleur et riposte iranienne sur des cibles américaines dans le Golfe: le même scénario se répète depuis samedi et le monde retient son souffle.

A Téhéran, aux allures de ville morte dont les habitants restent cloîtrés chez eux pour ceux qui ne sont pas partis, des obsèques nationales se tiendront mercredi soir pour Ali Khamenei, intransigeant guide suprême pendant 36 ans, tué samedi au début de l'offensive.

Alors que le pouvoir s'organise pour assurer sa succession, Israël a prévenu que tout remplaçant serait "une cible" destinée à être assassinée.

De très fortes détonations secouent régulièrement la capitale iranienne, provoquant d'épais nuages de fumée grise s'élevant dans le ciel bleu, selon des journalistes de l'AFP.

"Nous avons dormi par terre, la tête protégée, au milieu de l'appartement, à distance égale des fenêtres de la chambre et du salon, pour être en sécurité si les ondes de choc brisaient les vitres", raconte Amir, 50 ans.

"Presque tout détruit" 

Face à cet embrasement, les marchés asiatiques ont plongé mercredi, la place de Séoul dévissant de 12% et suspendant temporairement les cotations, tandis que le pétrole grimpe, guettant les développements dans le stratégique détroit d'Ormuz.

Le trafic maritime y est toujours paralysé et les Gardiens de la Révolution, force chargée des opérations extérieures iraniennes, ont assuré mercredi avoir le contrôle "total" du détroit, par lequel transitent 20% du pétrole et du gaz naturel liquéfié mondiaux.

Le général Ebrahim Jabbari a promis de "brûler tout navire" qui tenterait de le franchir.

Et un conseiller du guide défunt a prévenu mercredi que l'Iran était prêt à "poursuivre la guerre". "Aussi longtemps que nous le souhaitons", a assuré Mohammad Mokhbar.

Depuis samedi, le pays est pilonné sans relâche: les Etats-Unis, qui disent avoir frappé "près de 2.000 cibles", ont "presque tout détruit" et tué la plupart des responsables dans leur viseur, s'est félicité le président américain Donald Trump.

L'armée israélienne multiplie elle aussi les frappes "à grande échelle", contre "des cibles du régime terroriste iranien", et a abattu un avion de combat iranien au-dessus de la capitale.

Parmi les lieux touchés, les centres du pouvoir, comme les ministères, les tribunaux ou le quartier général des Gardiens de la Révolution, l'aéroport Mehrabad de Téhéran, qui assure principalement des vols intérieurs, ou le palais historique du Golestan, l'un des sites touristiques de la capitale.

Chambres éventrées 

Israël lutte aussi sur le front libanais, où elle a élargi le champ de ses frappes, visant le secteur du palais présidentiel près de Beyrouth et d'autres zones au sud de la capitale, ainsi que des bastions du Hezbollah pro-iranien.

A Hazmieh, banlieue chrétienne de Beyrouth proche du palais et de nombreuses missions diplomatiques, des images de l'AFP montrent le bâtiment d'un hôtel aux chambres éventrées, et des blessés recevoir des soins à la réception.

Lena, une habitante de ce quartier résidentiel cossu, affirme avoir cru que la banlieue sud qu'il surplombe était visée. "Je me suis bien trompée. A deux pas de chez moi, un hôtel était la cible cette fois-ci", dit à l'AFP cette femme de 59 ans.

Le Liban a été entraîné lundi dans la guerre régionale après une première attaque contre Israël du mouvement chiite, qui affirmait vouloir "venger" la mort d'Ali Khamenei.

Au total, une soixantaine de personnes ont été tuées et plus de 58.000 personnes déplacées, selon les autorités libanaises.

Evacuations en série 

Côté iranien, le Croissant-Rouge iranien a annoncé mardi plus de 780 morts depuis le début de la guerre, un bilan que l'AFP n'a pu vérifier.

Dans le camp adverse, six militaires américains ont été tués, selon le Pentagone. Et en Israël, d'après les services de secours, dix personnes sont mortes dans des frappes iraniennes.

Au début de l'attaque, Donald Trump avait appelé le peuple iranien à renverser la République islamique, instaurée en 1979.

Mais si les Etats-Unis souhaitent la chute du pouvoir actuel, le principal objectif déclaré est d'empêcher l'Iran de se doter de la bombe atomique - intention que Téhéran dément - et de détruire ses capacités balistiques, d'après Israël.

L'armée israélienne a affirmé avoir frappé un centre militaire souterrain secret du programme nucléaire iranien, dans la région de Téhéran.

Pendant ce temps, l'Iran poursuit ses frappes sur des cibles américaines, notamment dans les pays du Golfe, et israéliennes.

Elles ont fait neuf morts dans les monarchies de la région, dont une fillette de 11 ans tuée mercredi par la chute de débris dans une zone résidentielle au Koweït.

Les drones et missiles iraniens ont aussi visé les ambassades américaines et provoqué des dégâts et incendies dans des sites aussi emblématiques que The Palm, l'île artificielle emblématique de Dubaï.

Un coup dur pour ces destinations, réputées parmi les plus sûres du Moyen-Orient, et abritant des infrastructures énergétiques vitales pour la production d'hydrocarbures mondiale.

Quelque 9.000 Américains ont quitté le Moyen-Orient depuis le début des hostilités.

Mais des milliers de vols ont été annulés et de nombreux touristes bloqués. Paris, Berlin ou Londres ont organisé des vols pour rapatrier leurs ressortissants, comme Emmy Coutelier, 18 ans, arrivée mercredi à l'aéroport de Roissy en provenance d'Oman. Elle raconte, encore sous le choc, sa profonde peur, quand a résonné une "alarme en pleine nuit" et sa fuite dans un abri au sous-sol.


Le Cabinet saoudien condamne l’« agression flagrante » de l’Iran et affirme le droit du Royaume à répondre aux menaces

Le prince héritier et Premier ministre saoudien, Mohammed ben Salmane, a présidé mardi la session du Cabinet, tenue par visioconférence. (SPA)
Le prince héritier et Premier ministre saoudien, Mohammed ben Salmane, a présidé mardi la session du Cabinet, tenue par visioconférence. (SPA)
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  • Le Royaume se réserve le droit de répondre aux frappes iraniennes visant Riyad et la province orientale
  • Une large coalition internationale exprime sa solidarité et réaffirme le droit à la légitime défense face à l’escalade

RIYAD : L’Arabie saoudite a averti qu’elle se réservait le « plein droit » de répondre à l’agression iranienne à la suite d’une série de frappes « flagrantes et lâches » visant la capitale et la province orientale.

Cet avertissement est intervenu lors d’une session nocturne du Cabinet mardi, présidée par le prince héritier et Premier ministre Mohammed ben Salmane par visioconférence, selon l’Agence de presse saoudienne (SPA).

Au cours de la réunion, le Cabinet a « réaffirmé la pleine solidarité de l’Arabie saoudite avec les pays frères dont les territoires ont été soumis à une agression iranienne flagrante », affichant un front uni face aux menaces régionales.

Cette session fait suite à une escalade spectaculaire des hostilités, notamment une attaque directe de drone contre l’Ambassade des États-Unis à Riyad.

Le général de division Turki Al-Malki, porte-parole du ministère de la Défense, a confirmé qu'alors que les défenses aériennes ont intercepté plusieurs menaces, l’enceinte de l’ambassade a subi « un incendie limité et des dégâts matériels mineurs ».

Le général Al-Malki a également annoncé que les forces saoudiennes avaient intercepté et détruit avec succès huit drones supplémentaires visant les villes de Riyad et d’Al-Kharj tôt mardi matin.

Dans une vive condamnation de l’attaque contre l’ambassade, le Ministère saoudien des Affaires étrangères (MOFA) a dénoncé une violation flagrante de la Convention de Genève de 1949 et de la Convention de Vienne de 1961 sur les relations diplomatiques.

« La répétition de ce comportement iranien flagrant… conduira la région vers une escalade accrue », a déclaré le ministère, soulignant que ces provocations surviennent malgré la politique explicite de Riyad de ne pas autoriser l’utilisation de son espace aérien ou de son territoire comme plateforme d’attaque contre l’Iran.

Condamnation internationale et solidarité

Le Cabinet a exprimé sa profonde gratitude face à la vague de soutien international, alors que des dirigeants mondiaux ont condamné le comportement « indiscriminé » de Téhéran.

Dans une démonstration d’unité, les États-Unis et les pays membres du CCG — Bahreïn, Koweït, Qatar, Arabie saoudite et Émirats arabes unis — ainsi que la Jordanie ont qualifié les frappes d’« escalade dangereuse » et réaffirmé un droit collectif à la légitime défense.

Des dirigeants du Royaume-Uni, de la France et de l’Inde — dont le Premier ministre Narendra Modi — ont exprimé leur forte solidarité avec le Royaume. Le gouvernement britannique a confirmé que ses forces participent à des « actions défensives » visant à préserver la stabilité régionale.

Dans ce contexte de tensions militaires accrues, le Cabinet a également examiné les efforts d’accueil déployés par le Royaume en faveur des citoyens du CCG bloqués dans les aéroports saoudiens en raison de la fermeture de l’espace aérien régional. Le prince héritier a réaffirmé que l’État mobiliserait toutes ses capacités pour soutenir les nations sœurs dans toute initiative visant à restaurer la paix et la stabilité régionales. 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com