Lafarge en Syrie: la Cour de cassation se prononce mardi sur la validité des poursuites

Vue générale de la cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à une trentaine de kilomètres d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo Delil Souleiman AFP)
Vue générale de la cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à une trentaine de kilomètres d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo Delil Souleiman AFP)
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Publié le Dimanche 01 octobre 2023

Lafarge en Syrie: la Cour de cassation se prononce mardi sur la validité des poursuites

  • Le groupe, désormais filiale du suisse Holcim, est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes jihadistes afin de maintenir l'activité d'une cimenterie à Jalabiya
  • En octobre 2022, Lafarge, avalé par le groupe suisse Holcim en 2015, a annoncé avoir accepté de payer une sanction financière de 778 millions de dollars aux Etats-Unis et de plaider coupable pour avoir aidé des organisations «terroristes»

PARIS : La Cour de cassation doit se prononcer mardi sur la validité des inculpations du cimentier français Lafarge, accusé de mise en danger de salariés syriens et complicité de crimes contre l'humanité, pour avoir maintenu l'activité d'une usine en Syrie jusqu'en 2014 malgré la guerre civile.

Le groupe, désormais filiale du suisse Holcim, est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes jihadistes, dont l'organisation Etat islamique (EI), et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité d'une cimenterie à Jalabiya, alors même que le pays s'enfonçait dans la guerre.

Sur ce site mis en service en 2010 et qui lui avait coûté plusieurs centaines de millions d'euros, Lafarge avait fait travailler jusqu'en septembre 2014 ses salariés syriens, exposés aux risques d'extorsion et d'enlèvement, alors qu'elle avait exfiltré ses employés de nationalité étrangère en 2012.

La cimenterie avait été évacuée en urgence en septembre 2014, peu avant que l'EI ne s'en empare. Des ONG et plusieurs salariés syriens ont par la suite porté plainte.

Dans le cadre d'une information judiciaire ouverte en 2017, la société-mère Lafarge SA a été mise en examen en 2018 pour complicité de crimes contre l'humanité - rarissime pour une entreprise - financement d'entreprise terroriste et mise en danger de la vie d'autrui.

Elle a depuis multiplié les recours pour faire annuler les poursuites.

Si la Cour de cassation - qui est en France le juge du droit et ne réexamine pas les faits - a définitivement validé, en 2021, la mise en examen pour financement d'entreprise terroriste, la défense du groupe français peut encore espérer obtenir mardi un sursis pour les deux autres infractions.

Les dates-clés de l'affaire du cimentier Lafarge en Syrie

Rappel des dates-clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation, la plus haute juridiction française, se prononce mardi sur la validité des mises en examen du cimentier français pour mise en danger de la vie d'autrui et complicité de crimes contre l'humanité.

- "Arrangements troubles" -

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que le cimentier Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine, située à 150 km au nord-est d'Alep en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation Etat islamique (EI).

LafargeHolcim, issu de la fusion de Lafarge et du Suisse Holcim en 2015, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".

- Plaintes -

Fin septembre 2016, Bercy dépose une plainte portant notamment sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad et sur l'interdiction de toute relation avec les organisations terroristes présentes en Syrie. Le parquet de Paris ouvre une enquête.

Plusieurs associations, dont l'ONG Sherpa, portent également plainte.

- La direction française suspectée -

Le 9 juin 2017, une information judiciaire est ouverte. Le Service national de douane judiciaire (SNDJ) conclut dans un rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" et que la direction française de l'époque a "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

- "Complicité de crimes contre l'humanité" -

Début décembre 2017, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, ainsi que le directeur de la sûreté du groupe, Jean-Claude Veillard, sont inculpés pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".

Puis, c'est au tour de Bruno Lafont, PDG de Lafarge de 2007 à 2015 et de plusieurs autres dirigeants. Au total, huit cadres sont mis en examen.

Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen notamment pour une accusation rarissime de "complicité de crimes contre l'humanité". Et également "financement d'une entreprise terroriste, "mise en danger de la vie" d'anciens salariés syriens et "violation d'un embargo".

- Rebondissements procéduraux -

Le groupe et trois dirigeants forment un recours contre cette décision des juges et la cour d'appel annule, le 7 novembre 2019, l'inculpation pour "complicité de crimes contre l'humanité".

Mais en septembre 2021, la Cour de cassation casse cette décision et en mai 2022, après un retour à la chambre de l'instruction, la cour d'appel de Paris confirme la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité" et "mise en danger de la vie d'autrui".

Lafarge dépose un pourvoi. La Cour de cassation se prononce une nouvelle fois mardi sur la validité de ces mises en examen.

«Connaissance» des crimes 

Lors de l'audience devant la chambre criminelle le 19 septembre, l'avocat général s'est néanmoins prononcé pour le rejet total du pourvoi de Lafarge.

Le groupe conteste l'arrêt rendu le 18 mai 2022 par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, qui avait confirmé la mise en examen pour ces deux qualifications.

Dans cette décision, les magistrats concluaient que "la société Lafarge avait connaissance que les groupes terroristes dont Daech (l'EI, ndlr), à qui elle adressait plus ou moins directement des versements réguliers, commettaient des crimes contre l’humanité", "leur permettant ainsi de poursuivre leurs activités sans qu'il soit nécessaire de démontrer qu'elle adhérait à de telles infractions".

Lafarge demande à la Cour de cassation de renvoyer une nouvelle fois le dossier à la chambre de l'instruction, pour qu'elle statue sur la compétence des juridictions françaises concernant la complicité de crime contre l'humanité.

La défense plaide également l'annulation de sa mise en examen pour mise en danger de la vie d'autrui, en soutenant que le droit français ne s'applique pas aux contrats de travail des salariés syriens avec la filiale syrienne.

Si Lafarge perd mardi sur ces deux points, l'entreprise ne pourrait plus contester ses mises en examen, qui deviendraient définitives.

"La Cour de Cassation devrait permettre que la société Lafarge puisse enfin répondre de ses actes commis contre ses salariés et la population syrienne", estime Me Joseph Breham, avocat de parties civiles.

Les avocats de Lafarge n'ont pas souhaité s'exprimer avant la décision.

Dans cette information judiciaire, outre la personne morale, huit cadres et dirigeants, dont l'ex-PDG de Lafarge Bruno Lafont, mais aussi un intermédiaire syro-canadien ou un ex-gestionnaire des risques jordanien sont mis en examen.

En octobre 2022, Lafarge, avalé par le groupe suisse Holcim en 2015, a annoncé avoir accepté de payer une sanction financière de 778 millions de dollars aux Etats-Unis et de plaider coupable pour avoir aidé des organisations «terroristes», dont le groupe EI, entre 2013 et 2014.


L’Arabie saoudite appelle l’ONU à agir contre l’islamophobie

L’ambassadeur saoudien auprès de l’ONU, Abulaziz Alwasil, a appelé lundi la communauté internationale à prendre des mesures décisives pour lutter contre l’islamophobie. (Capture d’écran/UNTV)
L’ambassadeur saoudien auprès de l’ONU, Abulaziz Alwasil, a appelé lundi la communauté internationale à prendre des mesures décisives pour lutter contre l’islamophobie. (Capture d’écran/UNTV)
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  • Le harcèlement public, les stéréotypes nuisibles et le vandalisme des mosquées « créent la division, approfondissent la méfiance et compromettent les efforts pour bâtir des sociétés inclusives et stables », déclare l’envoyé
  • L’ambassadeur Abulaziz Alwasil exhorte les gouvernements et les plateformes en ligne à renforcer les protections légales et à garantir la responsabilité pour les crimes haineux visant les musulmans

NEW YORK : L’ambassadeur saoudien auprès de l’ONU, Abulaziz Alwasil, a appelé lundi la communauté internationale à prendre des mesures décisives pour lutter contre l’islamophobie, soulignant en particulier l’importance des protections légales, de l’éducation et de la coopération internationale.

Il a décrit l’islamophobie comme « un défi sérieux et croissant » et a mis en garde contre ses effets sociaux plus larges.

« Lorsque les musulmans sont harcelés dans l’espace public, lorsque des mosquées sont vandalisées et que des stéréotypes nuisibles se diffusent dans le discours public et sur les plateformes numériques, les conséquences vont bien au-delà d’une seule communauté », a-t-il déclaré.

« Elles créent la division, renforcent la méfiance et compromettent les efforts pour construire des sociétés inclusives et stables. »

Abulaziz Alwasil a exhorté les gouvernements, les autorités éducatives et les plateformes numériques à agir.

« Les gouvernements doivent renforcer les protections légales contre la discrimination et garantir la responsabilité en cas de crimes haineux visant les musulmans, les mosquées et les institutions islamiques », a-t-il ajouté.

« Les efforts doivent également s’attaquer à la propagation des discours de haine sur les plateformes numériques, où la désinformation et les narratifs hostiles peuvent rapidement influencer les perceptions et alimenter l’intolérance. »

L’envoyé saoudien a souligné l’importance de la coopération internationale et l’engagement de Riyad sur cette question.

« L’Arabie saoudite réaffirme que lutter contre l’islamophobie est une part indispensable de la promotion du respect de la diversité religieuse », a-t-il déclaré.

« Lorsque les nations travaillent ensemble pour promouvoir la tolérance et le respect mutuel, elles renforcent les bases d’une coexistence mondiale pacifique. »

« Le Royaume d’Arabie saoudite reste fermement engagé à faire progresser les efforts internationaux pour combattre l’islamophobie, contrer les narratifs qui incitent à l’hostilité et à la discrimination contre les musulmans, en renforçant la coopération, en poursuivant l’engagement avec l’ONU et en soutenant les initiatives qui favorisent la compréhension et le dialogue. » 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Guerre en Iran: Israël annonce avoir éliminé Ali Larijani

Ali Larijani, chef de la sécurité nationale iranienne, assiste à une cérémonie du mouvement chiite libanais Hezbollah marquant le premier anniversaire de l’assassinat de Hassan Nasrallah par Israël, dans la banlieue sud de Beyrouth le 27 septembre 2025. (AFP)
Ali Larijani, chef de la sécurité nationale iranienne, assiste à une cérémonie du mouvement chiite libanais Hezbollah marquant le premier anniversaire de l’assassinat de Hassan Nasrallah par Israël, dans la banlieue sud de Beyrouth le 27 septembre 2025. (AFP)
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  • Le ministre israélien de la Défense Israël Katz annonce la mort d’Ali Larijani et du général Gholamréza Soleimani lors de frappes israéliennes en Iran, un nouveau coup porté aux structures du régime
  • Israël intensifie ses opérations contre des cibles iraniennes et alliées, visant aussi un chef du Jihad islamique, sur ordre du Premier ministre Benjamin Netanyahu

Jérusalem: Le ministre israélien de la Défense, Israël Katz, a annoncé mardi "l'élimination" d'Ali Larijani, l'un des principaux dirigeants iraniens, et du général Gholamréza Soleimani, commandant de la milice du Bassidj, après des frappes menées dans la nuit en Iran par l'armée israélienne.

"Le chef d'état-major vient de m'informer que Larijani, secrétaire du Conseil suprême de la sécurité nationale, et Soleimani, chef du Bassidj — l'appareil répressif central de l'Iran, ont été éliminés hier soir", a déclaré M. Katz dans un message vidéo.

"Ils ont rejoint dans les profondeurs de l'enfer (Ali) Khamenei", guide suprême de la Révolution islamique, tué avec plusieurs autres haut-responsables iraniens aux premières heures des bombardements israélo-américains sur l'Iran le 28 février.

Depuis l'élimination du guide suprême Khamenei, M. Larijani était l'un des principaux visages du pouvoir iranien.

- Sous la tente -

Il "est le dirigeant de facto du régime iranien, surtout depuis deux semaines, mais même avant cela, il était considéré comme celui qui prenait les décisions et tirait les ficelles", a commenté un responsable militaire, sous couvert d'anonymat.

C'est Larijani qui "a orienté les attaques vers la région" et a ordonné des frappes contre Israël et les pays du Golfe, a affirmé ce même responsable.

Le chef de la milice du Bassidj, le général Soleimani, a quant à lui été "éliminé lors d'une frappe de l'armée de l'Air visant le quartier général de fortune sous tente qu'ils utilisaient, par crainte d'utiliser leurs bases habituelles".

Avec les Gardiens de la Révolution, le Bassidj est depuis plusieurs jours la cible des frappes aériennes d'Israël. Cette milice recrute essentiellement dans la jeunesse, et agit comme une organisation idéologique insérée dans toutes les institutions et strates de la société.

Elle "fait partie de l'appareil armé du régime terroriste iranien" et a "mené les principales opérations de répression, recourant à une violence extrême, à des arrestations massives et à l'usage de la force contre des manifestants civils", a commenté l'armée israélienne.

"L'élimination de Soleimani s'ajoute à celle de dizaines de hauts commandants des forces armées du régime iranien qui ont été éliminés au cours de l'opération, et constitue un nouveau coup dur porté aux structures de commandement et de contrôle du régime en matière de sécurité", affirme l'armée.

- Jihad islamique aussi visé -

Le responsable militaire a par ailleurs fait état d'une frappe contre l'un des principaux chefs du Jihad islamique palestinien, Akram Al-Ajouri, chef des brigades al-Qods, la branche militaire de ce mouvement, active surtout dans la bande de Gaza.

Akram Al-Ajouri "séjournait en Iran, où il résidait habituellement (...). Nous ne disposons pas encore de données" sur les résultats de la frappe, a ajouté cette même source.

"Le Premier ministre (israélien Benjamin Netanyahu) et moi-même avons donné pour instruction à l'armée israélienne de poursuivre sans relâche les dirigeants du régime de terreur et d'oppression en Iran", a ajouté le ministre Katz.

L'armée israélienne "poursuit ses opérations en Iran avec une grande intensité, en ciblant les ressources du régime, en neutralisant ses capacités de lancement de missiles et en détruisant des infrastructures stratégiques clés (...)". La Révolution islamique "est en train d'être démantelée, et ses dirigeants ainsi que ses capacités sont en train d'être neutralisés", a-t-il assuré.

M. Katz a félicité "les pilotes et les équipes au sol de l'armée de l'Air, ainsi que toutes les branches et tout le personnel du renseignement" pour cette "opération qui restera dans les annales de l'histoire des guerres et des campagnes aériennes modernes comme un exploit sans précédent".

"Bravo à l'armée israélienne, continuez comme ça!" a-t-il conclu.

"Le Premier ministre Benjamin Netanyahu ordonne l'élimination de hauts responsables du régime iranien", a par ailleurs annoncé un peu plus tôt son bureau, publiant une photo légendée de M. Netanyahu, tout sourire au téléphone, sous le drapeau frappé de l'étoile de David, un général à ses côtés et un autre collaborateur calepin en main.


Amman et Abou Dhabi : le monde arabe n’est pas partie prenante de la guerre contre l’Iran

Mohammed bin Zayed Al-Nahyan, président des Émirats arabes unis, et Abdallah II ont discuté des développements régionaux lors d’une réunion à Abu Dhabi. (WAM)
Mohammed bin Zayed Al-Nahyan, président des Émirats arabes unis, et Abdallah II ont discuté des développements régionaux lors d’une réunion à Abu Dhabi. (WAM)
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  • Lors d’une réunion à Abu Dhabi, Mohammed bin Zayed Al-Nahyan et le roi Abdallah condamnent les récentes attaques iraniennes contre leurs pays
  • Les pays du Golfe et d’autres nations arabes n’ont ni déclenché ni participé au conflit en cours entre les États-Unis et Israël contre l’Iran, mais œuvrent à le contenir et à éviter une escalade régionale, ajoutent-ils

​​​​​LONDRES : Les dirigeants de la Jordanie et des Émirats arabes unis ont condamné les récentes attaques iraniennes contre leurs pays et ont réaffirmé que les nations arabes n’avaient ni déclenché ni participé au conflit en cours entre les États-Unis et Israël contre l’Iran, qui a débuté le 28 février.

Mohammed bin Zayed Al-Nahyan, président des Émirats arabes unis, et le roi Abdallah de Jordanie ont déclaré que le Conseil de coopération du Golfe et d’autres nations arabes s’efforcent plutôt de contenir la crise et d’empêcher une escalade régionale, selon l’agence de presse jordanienne.

Leurs déclarations ont été faites lors de leur rencontre à Abu Dhabi lundi, afin de discuter de l’intensification des actions militaires dans la région et de leurs graves répercussions sur la sécurité et la stabilité.

Ils ont indiqué que l’agression iranienne en cours dans la région viole la souveraineté des États, le droit international et d’autres normes, et constitue une menace pour la paix et la sécurité mondiales, selon l’agence de presse des Émirats.

Les dirigeants ont souligné la nécessité urgente de mettre fin à l’escalade militaire et de privilégier le dialogue et la diplomatie afin d’assurer la sécurité et d’apaiser les tensions. 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com