Lafarge en Syrie: la Cour de cassation se prononce mardi sur la validité des poursuites

Vue générale de la cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à une trentaine de kilomètres d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo Delil Souleiman AFP)
Vue générale de la cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à une trentaine de kilomètres d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo Delil Souleiman AFP)
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Publié le Dimanche 01 octobre 2023

Lafarge en Syrie: la Cour de cassation se prononce mardi sur la validité des poursuites

  • Le groupe, désormais filiale du suisse Holcim, est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes jihadistes afin de maintenir l'activité d'une cimenterie à Jalabiya
  • En octobre 2022, Lafarge, avalé par le groupe suisse Holcim en 2015, a annoncé avoir accepté de payer une sanction financière de 778 millions de dollars aux Etats-Unis et de plaider coupable pour avoir aidé des organisations «terroristes»

PARIS : La Cour de cassation doit se prononcer mardi sur la validité des inculpations du cimentier français Lafarge, accusé de mise en danger de salariés syriens et complicité de crimes contre l'humanité, pour avoir maintenu l'activité d'une usine en Syrie jusqu'en 2014 malgré la guerre civile.

Le groupe, désormais filiale du suisse Holcim, est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes jihadistes, dont l'organisation Etat islamique (EI), et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité d'une cimenterie à Jalabiya, alors même que le pays s'enfonçait dans la guerre.

Sur ce site mis en service en 2010 et qui lui avait coûté plusieurs centaines de millions d'euros, Lafarge avait fait travailler jusqu'en septembre 2014 ses salariés syriens, exposés aux risques d'extorsion et d'enlèvement, alors qu'elle avait exfiltré ses employés de nationalité étrangère en 2012.

La cimenterie avait été évacuée en urgence en septembre 2014, peu avant que l'EI ne s'en empare. Des ONG et plusieurs salariés syriens ont par la suite porté plainte.

Dans le cadre d'une information judiciaire ouverte en 2017, la société-mère Lafarge SA a été mise en examen en 2018 pour complicité de crimes contre l'humanité - rarissime pour une entreprise - financement d'entreprise terroriste et mise en danger de la vie d'autrui.

Elle a depuis multiplié les recours pour faire annuler les poursuites.

Si la Cour de cassation - qui est en France le juge du droit et ne réexamine pas les faits - a définitivement validé, en 2021, la mise en examen pour financement d'entreprise terroriste, la défense du groupe français peut encore espérer obtenir mardi un sursis pour les deux autres infractions.

Les dates-clés de l'affaire du cimentier Lafarge en Syrie

Rappel des dates-clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation, la plus haute juridiction française, se prononce mardi sur la validité des mises en examen du cimentier français pour mise en danger de la vie d'autrui et complicité de crimes contre l'humanité.

- "Arrangements troubles" -

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que le cimentier Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine, située à 150 km au nord-est d'Alep en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation Etat islamique (EI).

LafargeHolcim, issu de la fusion de Lafarge et du Suisse Holcim en 2015, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".

- Plaintes -

Fin septembre 2016, Bercy dépose une plainte portant notamment sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad et sur l'interdiction de toute relation avec les organisations terroristes présentes en Syrie. Le parquet de Paris ouvre une enquête.

Plusieurs associations, dont l'ONG Sherpa, portent également plainte.

- La direction française suspectée -

Le 9 juin 2017, une information judiciaire est ouverte. Le Service national de douane judiciaire (SNDJ) conclut dans un rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" et que la direction française de l'époque a "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

- "Complicité de crimes contre l'humanité" -

Début décembre 2017, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, ainsi que le directeur de la sûreté du groupe, Jean-Claude Veillard, sont inculpés pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".

Puis, c'est au tour de Bruno Lafont, PDG de Lafarge de 2007 à 2015 et de plusieurs autres dirigeants. Au total, huit cadres sont mis en examen.

Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen notamment pour une accusation rarissime de "complicité de crimes contre l'humanité". Et également "financement d'une entreprise terroriste, "mise en danger de la vie" d'anciens salariés syriens et "violation d'un embargo".

- Rebondissements procéduraux -

Le groupe et trois dirigeants forment un recours contre cette décision des juges et la cour d'appel annule, le 7 novembre 2019, l'inculpation pour "complicité de crimes contre l'humanité".

Mais en septembre 2021, la Cour de cassation casse cette décision et en mai 2022, après un retour à la chambre de l'instruction, la cour d'appel de Paris confirme la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité" et "mise en danger de la vie d'autrui".

Lafarge dépose un pourvoi. La Cour de cassation se prononce une nouvelle fois mardi sur la validité de ces mises en examen.

«Connaissance» des crimes 

Lors de l'audience devant la chambre criminelle le 19 septembre, l'avocat général s'est néanmoins prononcé pour le rejet total du pourvoi de Lafarge.

Le groupe conteste l'arrêt rendu le 18 mai 2022 par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, qui avait confirmé la mise en examen pour ces deux qualifications.

Dans cette décision, les magistrats concluaient que "la société Lafarge avait connaissance que les groupes terroristes dont Daech (l'EI, ndlr), à qui elle adressait plus ou moins directement des versements réguliers, commettaient des crimes contre l’humanité", "leur permettant ainsi de poursuivre leurs activités sans qu'il soit nécessaire de démontrer qu'elle adhérait à de telles infractions".

Lafarge demande à la Cour de cassation de renvoyer une nouvelle fois le dossier à la chambre de l'instruction, pour qu'elle statue sur la compétence des juridictions françaises concernant la complicité de crime contre l'humanité.

La défense plaide également l'annulation de sa mise en examen pour mise en danger de la vie d'autrui, en soutenant que le droit français ne s'applique pas aux contrats de travail des salariés syriens avec la filiale syrienne.

Si Lafarge perd mardi sur ces deux points, l'entreprise ne pourrait plus contester ses mises en examen, qui deviendraient définitives.

"La Cour de Cassation devrait permettre que la société Lafarge puisse enfin répondre de ses actes commis contre ses salariés et la population syrienne", estime Me Joseph Breham, avocat de parties civiles.

Les avocats de Lafarge n'ont pas souhaité s'exprimer avant la décision.

Dans cette information judiciaire, outre la personne morale, huit cadres et dirigeants, dont l'ex-PDG de Lafarge Bruno Lafont, mais aussi un intermédiaire syro-canadien ou un ex-gestionnaire des risques jordanien sont mis en examen.

En octobre 2022, Lafarge, avalé par le groupe suisse Holcim en 2015, a annoncé avoir accepté de payer une sanction financière de 778 millions de dollars aux Etats-Unis et de plaider coupable pour avoir aidé des organisations «terroristes», dont le groupe EI, entre 2013 et 2014.


L'Arabie saoudite clôt l'année de sa présidence pour les camélidés

L'Arabie saoudite a conclu sa présidence de l'Année internationale des camélidés, une initiative lancée par la FAO pour souligner l'importance culturelle, sociale et économique du chameau (SPA).
L'Arabie saoudite a conclu sa présidence de l'Année internationale des camélidés, une initiative lancée par la FAO pour souligner l'importance culturelle, sociale et économique du chameau (SPA).
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L'Arabie saoudite a conclu sa présidence de l'Année internationale des camélidés, une initiative lancée par la FAO pour souligner l'importance culturelle, sociale et économique du chameau (SPA).
L'Arabie saoudite a conclu sa présidence de l'Année internationale des camélidés, une initiative lancée par la FAO pour souligner l'importance culturelle, sociale et économique du chameau (SPA).
L'Arabie saoudite a conclu sa présidence de l'Année internationale des camélidés, une initiative lancée par la FAO pour souligner l'importance culturelle, sociale et économique du chameau (SPA).
L'Arabie saoudite a conclu sa présidence de l'Année internationale des camélidés, une initiative lancée par la FAO pour souligner l'importance culturelle, sociale et économique du chameau (SPA).
L'Arabie saoudite a conclu sa présidence de l'Année internationale des camélidés, une initiative lancée par la FAO pour souligner l'importance culturelle, sociale et économique du chameau (SPA).
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  • Le Royaume investit plus de 267 millions de dollars pour sensibiliser au rôle des camélidés dans la sécurité alimentaire, le patrimoine et la durabilité.
  • Fahd bin Falah bin Hathleen : Les chameaux sont considérés comme un symbole de l'identité culturelle et comme un soutien à la durabilité et aux moyens de subsistance des communautés rurales.

RIYAD : L'Arabie saoudite a achevé sa présidence de l'Année internationale des camélidés, une initiative lancée par l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture afin de souligner l'importance culturelle, sociale et économique du chameau et des espèces apparentées.

Le Royaume a profité de l'occasion pour sensibiliser le monde et promouvoir la recherche et le développement liés aux camélidés, a rapporté l'Agence de presse saoudienne.

L'initiative a été lancée sous l'égide de l'Arabie saoudite en juin dernier, en partenariat avec une coalition de pays d'Amérique latine et des Caraïbes dirigée par la Bolivie.

L'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture a organisé une cérémonie de clôture à son siège de Rome, en présence du prince Fahd bin Jalawi, président de World Camelids Sports, d'officiels, de diplomates et de représentants internationaux.

L'événement a reconnu le rôle des camélidés dans la sécurité alimentaire, les sports, le développement économique et l'héritage culturel, a rapporté la SPA.

La manifestation a mis en évidence la valeur environnementale, économique et sociale des camélidés et visait à soutenir les communautés pastorales dans le monde entier.

L'Organisation internationale du chameau a également participé à la cérémonie. L'organisation a joué un rôle actif tout au long de l'année dans la promotion de la sensibilisation et du soutien au secteur du chameau.

Fahd bin Falah bin Hathleen, président de l'organisation, a déclaré : "Notre participation à l'Année internationale des camélidés est ancrée dans notre mission qui consiste à élever le secteur des chameaux sur la scène mondiale.

"Les chameaux sont considérés comme un symbole de l'identité culturelle et un soutien à la durabilité et aux moyens de subsistance des communautés rurales.

"Nous restons déterminés à soutenir leur rôle dans tous les secteurs scientifiques, culturels, sportifs, économiques et sociaux.

Lors de la cérémonie, Ali Alshaikhi, sous-secrétaire adjoint chargé de la pêche et de l'élevage au ministère de l'environnement, de l'eau et de l'agriculture, a réaffirmé l'engagement du Royaume à reconnaître la valeur des chameaux.

Il a déclaré qu'il s'agissait d'une source alimentaire essentielle, d'un atout économique et d'un symbole culturel méritant une plus grande attention et des investissements plus importants à l'échelle mondiale.

Il a souligné les efforts déployés par l'Arabie saoudite au cours de sa présidence, notamment l'organisation de plus de 50 événements locaux et internationaux, l'octroi de 15 bourses de recherche et l'organisation de 18 réunions stratégiques.

Le Royaume a également organisé 20 expositions internationales, en commençant par l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture à Rome et l'ONU à Genève, afin de sensibiliser au rôle vital des chameaux dans diverses communautés, a-t-il ajouté.

M. Alshaikhi a déclaré que cette initiative renforçait l'appréciation mondiale des chameaux et soutenait leur rôle dans la sécurité alimentaire et la croissance économique. Il a ajouté que l'Arabie saoudite avait investi plus d'un milliard de SR (267 millions de dollars) dans ces efforts.

Il a souligné le leadership plus large du Royaume dans le domaine de l'agriculture et de la sécurité alimentaire, grâce à une vision stratégique axée sur la durabilité, l'innovation, les systèmes alimentaires résilients, l'autosuffisance et les technologies modernes.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Cisjordanie : deux morts, dont un adolescent, dans des tirs israéliens

Le ministère palestinien de la Santé a annoncé mardi que deux personnes, dont un adolescent de 15 ans, avaient été tuées par l'armée israélienne en Cisjordanie occupée. (AFP)
Le ministère palestinien de la Santé a annoncé mardi que deux personnes, dont un adolescent de 15 ans, avaient été tuées par l'armée israélienne en Cisjordanie occupée. (AFP)
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  • L'armée israélienne a indiqué à l'AFP, à propos du premier incident à Ramallah, que ses soldats avaient "tiré des coups de semonce en l'air" après avoir été visés par des jets de pierres
  • Concernant le second incident, elle a fait savoir que ses troupes avaient "ouvert le feu conformément aux procédures opérationnelles standard" après avoir "identifié un individu suspect tentant de franchir la frontière"

RAMALLAH: Le ministère palestinien de la Santé a annoncé mardi que deux personnes, dont un adolescent de 15 ans, avaient été tuées par l'armée israélienne en Cisjordanie occupée.

"Amjad Nassar Abou Aouad (15 ans) a été tué en martyr, à l'aube ce mardi, par les balles de l'occupation dans la ville de Ramallah", indique un communiqué du ministère.

"Samer Bassam Zagharna (24 ans) a également été tué en martyr, à l'aube, par les balles de l'occupation près de la localité d'al-Dhahiriya", une ville de la banlieue d'Hébron (sud de la Cisjordanie), poursuit le communiqué.

L'armée israélienne a indiqué à l'AFP, à propos du premier incident à Ramallah, que ses soldats avaient "tiré des coups de semonce en l'air" après avoir été visés par des jets de pierres.

Concernant le second incident, elle a fait savoir que ses troupes avaient "ouvert le feu conformément aux procédures opérationnelles standard" après avoir "identifié un individu suspect tentant de franchir la frontière".

Une vingtaine d'adolescents et de jeunes hommes se sont réunis mardi matin dans un hôpital de Ramallah pour pleurer Amjad Nassar Abou Aouad, a constaté un journaliste de l'AFP.

L'armée israélienne occupe la Cisjordanie depuis 1967. Les violences y ont flambé depuis le début de la guerre à Gaza, déclenchée par l'attaque du mouvement islamiste palestinien Hamas contre Israël le 7 octobre 2023.

Au moins 947 Palestiniens, parmi lesquels de nombreux combattants, mais aussi beaucoup de civils, y ont été tués par des soldats ou des colons israéliens, selon des données de l'Autorité palestinienne.

Dans le même temps, selon des données officielles israéliennes, au moins 35 Israéliens, parmi lesquels des civils et des soldats, y ont été tués dans des attaques palestiniennes ou lors de raids militaires israéliens.


Gaza: Israël évoque le sort des otages, 25 morts dans de nouvelles frappes

Après des mois de guerre qui ont engendré une situation humanitaire catastrophique dans la bande de Gaza -- territoire palestinien de plus de deux millions d'habitants -- l'armée israélienne a déclaré cette semaine avoir étendu ses opérations. (AFP)
Après des mois de guerre qui ont engendré une situation humanitaire catastrophique dans la bande de Gaza -- territoire palestinien de plus de deux millions d'habitants -- l'armée israélienne a déclaré cette semaine avoir étendu ses opérations. (AFP)
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  • Le président américain Donald Trump avait annoncé mardi l'imminence d'un cessez-le-feu, après près de 21 mois de guerre entre Israël et le mouvement islamiste palestinien Hamas
  • "Une large majorité au sein du gouvernement et de la population est favorable au plan de libération des otages. Si l'occasion se présente, il ne faut pas la manquer", a écrit Gideon Saar sur X

JERUSALEM: Le ministre des Affaires étrangères israélien, Gideon Saar, a appelé mercredi à ne pas "manquer" une occasion de libérer les otages retenus dans la bande de Gaza, où les bombardements israéliens ont tué 25 personnes selon la Défense civile du territoire palestinien.

Le président américain Donald Trump avait annoncé mardi l'imminence d'un cessez-le-feu, après près de 21 mois de guerre entre Israël et le mouvement islamiste palestinien Hamas.

"Une large majorité au sein du gouvernement et de la population est favorable au plan de libération des otages. Si l'occasion se présente, il ne faut pas la manquer", a écrit Gideon Saar sur X.

Pourtant, aucune piste tangible n'a encore émergé des tractations pour une trêve, dont la possibilité suscite des débats dans la classe politique israélienne, notamment chez les ministres d'extrême droite Bezalel Smotrich et Itamar Ben Gvir.

"Nous n'avons qu'un mot à leur dire ce matin: honte!", a taclé le Forum des familles, principale association de proches des otages retenus dans la bande de Gaza, et tête de proue de la mobilisation pour exiger du gouvernement un accord pour leur libération.

Nadav Miran, frère de l'otage Omri Miran, membre du "Forum de l'espoir" qui regroupe des proches d'otages opposés aux négociations avec le Hamas, a déclaré à l'AFP être contre un accord partiel qui "laisserait le Hamas en place".

Un tel accord "n'assurerait pas le retour de tous les otages (...) il faut les ramener tous en une fois", dit-il.

Situation humanitaire catastrophique 

La guerre à Gaza a été déclenchée par l'attaque sans précédent sur Israël lancée le 7 octobre 2023 par le Hamas à partir de la bande de Gaza.

Sur les 251 personnes enlevées ce jour-là en Israël, 49 sont toujours retenues à Gaza, dont 27 ont été déclarées mortes par l'armée israélienne.

A Gaza, neuf Palestiniens ont été tués dans deux frappes aériennes nocturnes, l'une dans la ville de Gaza (nord) et l'autre à al-Mawasi (sud), selon un premier bilan de Mahmoud Bassal, porte-parole de l'organisme de premiers secours du territoire palestinien ravagé et affamé par plus de 20 mois de guerre.

Puis après le lever du jour, cinq personnes, dont au moins deux enfants, ont été tuées dans une attaque israélienne au drone sur une maison située près de Deir al-Balah (centre), selon la même source.

Dans la journée, M. Bassal a également rapporté cinq morts dans une frappe israélienne à Gaza-ville, cinq morts après des tirs de l'armée israélienne à proximité d'un site de distribution d'aide près de Rafah (sud), et un mort suite à des tirs de l'armée israélienne survenus peu après 13h00 (10h00 GMT) dans le centre du territoire.

Après des mois de guerre qui ont engendré une situation humanitaire catastrophique dans la bande de Gaza -- territoire palestinien de plus de deux millions d'habitants -- l'armée israélienne a déclaré cette semaine avoir étendu ses opérations.

Interrogée par l'AFP, elle a dit mener des opérations "pour démanteler les capacités militaires du Hamas en réponse aux attaques sauvages" du mouvement palestinien.

Enfants en sang 

Plus d'une centaine de personnes se sont rassemblées dans la cour de l'hôpital Nasser de Khan Younès pour les prières funéraires avant l'inhumation des cinq membres de la famille Abou Taimeh tués quelques heures plus tôt dans le sud du territoire palestinien.

A l'intérieur de l'établissement de santé, qui ne fonctionne plus que partiellement en raison de pénuries, plusieurs enfants couverts de sang ont été pris en charge par les soignants.

Ils sont arrivés alors qu'il faisait encore nuit, dans une voiture privée, dont un homme est sorti en courant. Il criait qu'il amenait des enfants.

Quand un autre homme est arrivé un peu plus tard, il a peiné à trouver un coin de lit pour poser le corps d'une petite fille au torse trempé de sang.

Des petites filles en robes imprimées tartan ou damier à coeurs pleurent pendant que leur multitude de plaies sont pansées avec des morceaux de gaze.

Allongée sur un brancard, une autre enfant, à peine plus âgée, plisse les yeux de douleur après qu'on lui a bandé la tête et un poignet sous le regard épuisé de sa mère.

Pendant ce temps, dans la zone d'al-Mawasi, des passants regardent stupéfaits ce qui reste d'une tente visée par une frappe israélienne.

Y vivaient certains des blessés conduits à l'hôpital, comme de nombreux Gazaouis qui, contraints de quitter leur logement à cause de la guerre, vivent désormais dans des camps de fortune.

Il ne reste plus qu'un amas de casseroles et de couvertures, et encore du sang au sol.

L'attaque du 7-Octobre a entraîné côté israélien la mort de 1.219 personnes, en majorité des civils, selon un décompte de l'AFP réalisé à partir de données officielles.

Plus de 57.012 Palestiniens, majoritairement des civils, ont été tués dans la campagne de représailles militaires israéliennes sur la bande de Gaza, selon des données du ministère de la Santé du gouvernement du Hamas pour Gaza, jugées fiables par l'ONU.