Lafarge en Syrie: la Cour de cassation se prononce mardi sur la validité des poursuites

Vue générale de la cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à une trentaine de kilomètres d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo Delil Souleiman AFP)
Vue générale de la cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à une trentaine de kilomètres d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo Delil Souleiman AFP)
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Publié le Dimanche 01 octobre 2023

Lafarge en Syrie: la Cour de cassation se prononce mardi sur la validité des poursuites

  • Le groupe, désormais filiale du suisse Holcim, est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes jihadistes afin de maintenir l'activité d'une cimenterie à Jalabiya
  • En octobre 2022, Lafarge, avalé par le groupe suisse Holcim en 2015, a annoncé avoir accepté de payer une sanction financière de 778 millions de dollars aux Etats-Unis et de plaider coupable pour avoir aidé des organisations «terroristes»

PARIS : La Cour de cassation doit se prononcer mardi sur la validité des inculpations du cimentier français Lafarge, accusé de mise en danger de salariés syriens et complicité de crimes contre l'humanité, pour avoir maintenu l'activité d'une usine en Syrie jusqu'en 2014 malgré la guerre civile.

Le groupe, désormais filiale du suisse Holcim, est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes jihadistes, dont l'organisation Etat islamique (EI), et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité d'une cimenterie à Jalabiya, alors même que le pays s'enfonçait dans la guerre.

Sur ce site mis en service en 2010 et qui lui avait coûté plusieurs centaines de millions d'euros, Lafarge avait fait travailler jusqu'en septembre 2014 ses salariés syriens, exposés aux risques d'extorsion et d'enlèvement, alors qu'elle avait exfiltré ses employés de nationalité étrangère en 2012.

La cimenterie avait été évacuée en urgence en septembre 2014, peu avant que l'EI ne s'en empare. Des ONG et plusieurs salariés syriens ont par la suite porté plainte.

Dans le cadre d'une information judiciaire ouverte en 2017, la société-mère Lafarge SA a été mise en examen en 2018 pour complicité de crimes contre l'humanité - rarissime pour une entreprise - financement d'entreprise terroriste et mise en danger de la vie d'autrui.

Elle a depuis multiplié les recours pour faire annuler les poursuites.

Si la Cour de cassation - qui est en France le juge du droit et ne réexamine pas les faits - a définitivement validé, en 2021, la mise en examen pour financement d'entreprise terroriste, la défense du groupe français peut encore espérer obtenir mardi un sursis pour les deux autres infractions.

Les dates-clés de l'affaire du cimentier Lafarge en Syrie

Rappel des dates-clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation, la plus haute juridiction française, se prononce mardi sur la validité des mises en examen du cimentier français pour mise en danger de la vie d'autrui et complicité de crimes contre l'humanité.

- "Arrangements troubles" -

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que le cimentier Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine, située à 150 km au nord-est d'Alep en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation Etat islamique (EI).

LafargeHolcim, issu de la fusion de Lafarge et du Suisse Holcim en 2015, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".

- Plaintes -

Fin septembre 2016, Bercy dépose une plainte portant notamment sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad et sur l'interdiction de toute relation avec les organisations terroristes présentes en Syrie. Le parquet de Paris ouvre une enquête.

Plusieurs associations, dont l'ONG Sherpa, portent également plainte.

- La direction française suspectée -

Le 9 juin 2017, une information judiciaire est ouverte. Le Service national de douane judiciaire (SNDJ) conclut dans un rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" et que la direction française de l'époque a "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

- "Complicité de crimes contre l'humanité" -

Début décembre 2017, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, ainsi que le directeur de la sûreté du groupe, Jean-Claude Veillard, sont inculpés pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".

Puis, c'est au tour de Bruno Lafont, PDG de Lafarge de 2007 à 2015 et de plusieurs autres dirigeants. Au total, huit cadres sont mis en examen.

Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen notamment pour une accusation rarissime de "complicité de crimes contre l'humanité". Et également "financement d'une entreprise terroriste, "mise en danger de la vie" d'anciens salariés syriens et "violation d'un embargo".

- Rebondissements procéduraux -

Le groupe et trois dirigeants forment un recours contre cette décision des juges et la cour d'appel annule, le 7 novembre 2019, l'inculpation pour "complicité de crimes contre l'humanité".

Mais en septembre 2021, la Cour de cassation casse cette décision et en mai 2022, après un retour à la chambre de l'instruction, la cour d'appel de Paris confirme la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité" et "mise en danger de la vie d'autrui".

Lafarge dépose un pourvoi. La Cour de cassation se prononce une nouvelle fois mardi sur la validité de ces mises en examen.

«Connaissance» des crimes 

Lors de l'audience devant la chambre criminelle le 19 septembre, l'avocat général s'est néanmoins prononcé pour le rejet total du pourvoi de Lafarge.

Le groupe conteste l'arrêt rendu le 18 mai 2022 par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, qui avait confirmé la mise en examen pour ces deux qualifications.

Dans cette décision, les magistrats concluaient que "la société Lafarge avait connaissance que les groupes terroristes dont Daech (l'EI, ndlr), à qui elle adressait plus ou moins directement des versements réguliers, commettaient des crimes contre l’humanité", "leur permettant ainsi de poursuivre leurs activités sans qu'il soit nécessaire de démontrer qu'elle adhérait à de telles infractions".

Lafarge demande à la Cour de cassation de renvoyer une nouvelle fois le dossier à la chambre de l'instruction, pour qu'elle statue sur la compétence des juridictions françaises concernant la complicité de crime contre l'humanité.

La défense plaide également l'annulation de sa mise en examen pour mise en danger de la vie d'autrui, en soutenant que le droit français ne s'applique pas aux contrats de travail des salariés syriens avec la filiale syrienne.

Si Lafarge perd mardi sur ces deux points, l'entreprise ne pourrait plus contester ses mises en examen, qui deviendraient définitives.

"La Cour de Cassation devrait permettre que la société Lafarge puisse enfin répondre de ses actes commis contre ses salariés et la population syrienne", estime Me Joseph Breham, avocat de parties civiles.

Les avocats de Lafarge n'ont pas souhaité s'exprimer avant la décision.

Dans cette information judiciaire, outre la personne morale, huit cadres et dirigeants, dont l'ex-PDG de Lafarge Bruno Lafont, mais aussi un intermédiaire syro-canadien ou un ex-gestionnaire des risques jordanien sont mis en examen.

En octobre 2022, Lafarge, avalé par le groupe suisse Holcim en 2015, a annoncé avoir accepté de payer une sanction financière de 778 millions de dollars aux Etats-Unis et de plaider coupable pour avoir aidé des organisations «terroristes», dont le groupe EI, entre 2013 et 2014.


Que révèlent les déclarations du gouverneur de l'Hadhramout sur les Émirats arabes unis ?

Des miliciens armés yéménites fidèles à Aidarous Al-Zubaidi et soutenus par les Émirats arabes unis ont été accusés de torture et d'activités illicites par le gouverneur de Hadrhamout lors d'une conférence de presse lundi. (AFP)
Des miliciens armés yéménites fidèles à Aidarous Al-Zubaidi et soutenus par les Émirats arabes unis ont été accusés de torture et d'activités illicites par le gouverneur de Hadrhamout lors d'une conférence de presse lundi. (AFP)
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  • Les preuves suggèrent des meurtres, des tortures et d'autres violations des droits de l'homme, a déclaré une source yéménite à Arab News
  • Le ministère émirati de la Défense a catégoriquement démenti les affirmations faites lors de la conférence de presse du gouverneur de l'Hadhramout, Salam Al-Khanbashi

LONDRES : Les déclarations de Salam Al-Khanbashi, le gouverneur de l'Hadhramout, suggèrent que les Émirats arabes unis ont joué un rôle alarmant au Yémen et dans le plus grand de ses 21 gouvernorats.

Lors d'une conférence de presse télévisée hier, M. Al-Khanbashi a accusé les Émirats arabes unis d'avoir exploité la coalition œuvrant au rétablissement d'un gouvernement légitime au Yémen "pour réaliser leurs propres objectifs".

Il a également affirmé que les citoyens de l'Hadhramout avaient été terrorisés par des groupes armés affiliés au général de division Aidarous Al-Zubaidi, qui est soutenu par les Émirats arabes unis et qui, au début du mois, a été démis de ses fonctions de vice-président du Conseil présidentiel de direction (CPL) du pays.

Le territoire de l'Hadhramout s'étend de la côte du golfe d'Aden, au sud, à la frontière de l'Arabie saoudite, au nord.

Al-Zubaidi, aujourd'hui en fuite, est accusé de trahison et de tentative d'atteinte à la souveraineté du Yémen par la création d'un "État d'Arabie du Sud" séparatiste.

Les autorités yéménites, a ajouté M. Al-Khanbashi, ont découvert des équipements et des pratiques émiratis suspects sur la base de Rayyan à Mukalla, capitale du gouvernorat, notamment des stocks d'explosifs et une prison secrète.

Il s'agit là d'affirmations choquantes, confirmées par une source vérifiée proche du gouvernement yéménite qui a parlé à Arab News sous le couvert de l'anonymat.

Les révélations d'hier, a-t-il dit, ont confirmé ce qui était un secret de polichinelle au Yémen depuis un certain temps.

"De nombreux segments de la population de la province, ainsi que d'autres au Yémen, ont souffert de ces crimes qui ont été commis au nom d'un État du Sud, mais qui servaient en réalité les intérêts d'un autre pays", a-t-il déclaré.

La source tient Al-Zubaidi, l'ancien chef du Conseil de transition du Sud (CTS) aujourd'hui dissous, personnellement responsable des atrocités, des crimes et des tortures subis par les citoyens yéménites.

M. Al-Zubaidi se serait réfugié à Abou Dhabi.

"Étant donné tout le soutien qu'il a reçu des Émirats arabes unis, ajoute la source, il n'est pas étonnant qu'ils aient voulu le faire passer clandestinement à Abou Dhabi via la Somalie pour éviter les poursuites.

Outre son rôle au sein du STC, M. Al-Zubaidi était une figure de proue du gouvernement légitime du Yémen, qui l'a aujourd'hui désavoué et l'a déféré au procureur général de l'État.

En son absence, M. Al-Zubaidi a été inculpé de "haute trahison avec l'intention de porter atteinte à l'indépendance de la République", "d'atteinte à la position militaire, politique et économique de la République", "de formation d'une bande armée et de commission de crimes, y compris le meurtre d'officiers et de soldats des forces armées ; d'exploitation et d'atteinte à la juste cause du Sud par de graves violations contre des civils et le sabotage d'installations et de sites militaires" et "de violation de la Constitution, d'atteinte à la loi et d'atteinte à la souveraineté et à l'indépendance du pays".

Selon la source yéménite, la découverte d'équipements émiratis suspects à la base aérienne de Rayyan, y compris des explosifs, suggère que le camp "a très probablement été utilisé comme quartier général pour planifier et mettre en œuvre des crimes et des violations visant des civils".

Le matériel découvert, a-t-il ajouté, "confirme que les groupes armés fidèles à Al-Zubaidi utilisaient la juste cause du sud pour couvrir leurs crimes contre les civils du sud, marginalisant et ignorant les demandes légitimes de la population du sud, et servant l'agenda des Émirats arabes unis visant à répandre le chaos au Yémen et à entraver toute initiative politique visant à résoudre la question du sud".

La source a ajouté que, selon elle, de telles pratiques de la part du STC et des EAU constitueraient un cas évident de "violation des droits de l'homme".

Les "violations et crimes" dont les Émirats arabes unis sont accusés au Yémen "s'inscrivent dans le prolongement des activités qu'ils mènent actuellement pour alimenter les conflits internes au Soudan, en Libye et en Somalie, et pour commettre des crimes visant les civils dans ces pays, dans le but de répandre le chaos et de compromettre la sécurité et la stabilité de la région".

Dans un communiqué publié sur X, le ministère de la défense des Émirats arabes unis a catégoriquement démenti les affirmations faites lors de la conférence de presse du gouverneur du Hadhramout, Salam Al-Khanbashi.

Le ministère a également affirmé que les forces des Émirats arabes unis avaient officiellement et publiquement achevé leur retrait total du Yémen le 2 janvier 2026. "Ce retrait comprenait le transfert de tous les équipements, armes et biens", ajoute le communiqué.

En ce qui concerne les accusations relatives à l'existence de "prisons secrètes" à l'aéroport de Riyan, le ministère des Émirats arabes unis a affirmé que les installations auxquelles il est fait référence sont "simplement des logements militaires, des salles d'opérations et des abris fortifiés, dont certains sont situés sous terre".


« Les Émirats arabes unis ont exploité la légitimité de la coalition », déclare le gouverneur de Hadhramout

Salam Al-Khanbashi, gouverneur de Hadhramout. (Arab News)
Salam Al-Khanbashi, gouverneur de Hadhramout. (Arab News)
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  • Action judiciaire nécessaire contre Al-Zubaidi et tous ceux qui sont impliqués dans ces violations, avertit Khanbashi
  • Les Émirats arabes unis « ont exploité la légitimité de la coalition visant à rétablir la légitimité au Yémen pour atteindre leurs propres objectifs (au Yémen) »

RIYAD:  Les Émirats arabes unis "ont exploité la légitimité de la coalition de rétablissement de la légitimité au Yémen pour réaliser leur propre agenda (au Yémen)", a déclaré aujourd'hui Salam Al-Khanbashi, le gouverneur de l'Hadhramout. "Nous pensions que les Émirats arabes unis nous soutiendraient et nous aideraient, mais nous avons été choqués par leurs actions", a-t-il ajouté. Il a confirmé que la province souffrait de groupes armés affiliés à Aidrous Al-Zubaidi, soutenus par les Émirats arabes unis. Al Khanbashi a indiqué que ces groupes avaient mené des actes d'invasion et de terreur contre les citoyens, commettant des crimes de vol, d'enlèvement, de meurtre et de déplacement, en plus de détruire les biens de l'État et de piller ses locaux, causant des dommages étendus à divers segments de la population de la province. Lors d'une conférence de presse, le gouverneur de l'Hadhramout a confirmé que le gouvernement yéménite avait découvert dans la base de Rayyan à Mukalla des équipements et des pratiques émiratis suspects qui ne sont pas conformes aux objectifs déclarés de la coalition de soutien à la légitimité ou aux principes de la fraternité, de l'islam et de l'arabisme. Il a expliqué que l'équipement comprenait des fils, des explosifs, des détonateurs et des appareils de communication utilisés pour commettre des assassinats, des meurtres et des actes de torture. Il a noté que la présence de ces outils dans le camp de l'aéroport de Rayyan n'est pas cohérente avec la nature des tâches du camp et reflète son utilisation comme quartier général pour la planification et la mise en œuvre de crimes et de violations visant des civils. Khanbashi a ajouté que le type de matériel découvert et la manière dont il a été préparé ne correspondent pas aux outils et équipements utilisés par les armées régulières dans les bases militaires, ce qui confirme que la base a été utilisée pour commettre des actes criminels contre des civils. Il a déclaré que les groupes armés fidèles à Al-Zubaidi avaient exploité la juste cause du Sud pour couvrir leurs crimes contre les habitants du Sud, en marginalisant leurs demandes légitimes et en servant ce qu'il a décrit comme un agenda émirati visant à répandre le chaos et à entraver toute initiative politique visant à résoudre la question du Sud. Le gouverneur de l'Hadhramout a fait valoir que ces récentes révélations expliquent l'empressement des Émirats arabes unis à faire passer clandestinement Al-Zubaidi par la Somalie vers Abou Dhabi, afin de le protéger de toute poursuite judiciaire pour les crimes et les violations commis contre les habitants du sud, et d'empêcher qu'il ne soit révélé comme un instrument de mise en œuvre de l'agenda d'Abou Dhabi au Yémen. Il a noté que les preuves présentées ont également révélé l'existence de prisons secrètes gérées par les forces émiraties dans la ville de Mukalla, utilisées pour des détentions arbitraires en dehors de la loi, des disparitions forcées et des actes de torture. M. Khanbashi a souligné que les autorités compétentes prendront les mesures juridiques nécessaires à l'encontre d'Al-Zubaidi et de toutes les personnes impliquées dans ces violations, conformément à la loi et de manière à garantir la protection de la sécurité des citoyens et la stabilité de la province du Hadhramout. Il a affirmé que les provinces du sud se libèrent de plus en plus de l'oppression et de la domination qui leur sont imposées.

 


Liban: l'armée israélienne dit avoir frappé des sites du Hezbollah

Israël a annoncé lundi avoir frappé des sites du Hezbollah dans plusieurs zones du sud du Liban, alors que le Liban a annoncé ce mois-ci des progrès dans le désarmement du mouvement. (AFP)
Israël a annoncé lundi avoir frappé des sites du Hezbollah dans plusieurs zones du sud du Liban, alors que le Liban a annoncé ce mois-ci des progrès dans le désarmement du mouvement. (AFP)
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  • Ces bombardements interviennent alors que l'armée libanaise a indiqué début janvier avoir achevé le désarmement du Hezbollah dans la partie du sud située entre la frontière israélienne et le fleuve Litani, à une trentaine de kilomètres plus au nord
  • Or les villages cités par l'Ani se situent au nord du Litani, donc hors de la zone concernée par cette première phase du désarmement.

JERUSALEM: Israël a annoncé lundi avoir frappé des sites du Hezbollah dans plusieurs zones du sud du Liban, alors que le Liban a annoncé ce mois-ci des progrès dans le désarmement du mouvement.

Malgré un cessez-le-feu qui a mis fin en novembre 2024 à une guerre avec le Hezbollah, l'armée israélienne continue de mener régulièrement des frappes sur le territoire libanais, affirmant viser la formation pro-iranienne qu'il accuse de se réarmer.

"L'armée israélienne a détruit des structures militaires utilisées par le Hezbollah pour mener des exercices et des entraînements destinés aux terroristes, ainsi que pour planifier et mener des attaques contre les troupes de l'armée israélienne et les civils israéliens", détaille le communiqué militaire.

Parmi les cibles, il mentionne notamment des tunnels. L'armée n'a pas pas précisé où exactement les frappes avaient été menées dans le sud du Liban.

Peu après la publication du communiqué israélien lundi, l'agence de presse nationale libanaise Ani a rapporté "une série de frappes israéliennes" sur au moins cinq villages libanais (Ansar, Zarariyeh, Kfar Melki, Nahr al-Shita et Bousslaïa).

Ces bombardements interviennent alors que l'armée libanaise a indiqué début janvier avoir achevé le désarmement du Hezbollah dans la partie du sud située entre la frontière israélienne et le fleuve Litani, à une trentaine de kilomètres plus au nord.

Or les villages cités par l'Ani se situent au nord du Litani, donc hors de la zone concernée par cette première phase du désarmement.

Un homme a été tué vendredi dans une frappe israélienne qui a visé une camionnette dans le sud du Liban, a annoncé le ministère de la Santé, au lendemain de raids contre des localités éloignées de la frontière avec Israël.