Turquie: la répression de la liberté d'expression mise en lumière dans un rapport récent

Des manifestants brandissent des photos de journalistes détenus lors d'une manifestation devant le palais de justice d'Istanbul. Un rapport publié récemment met en évidence les violations répétées des droits de l'homme en Turquie. (AFP/Dossier)
Des manifestants brandissent des photos de journalistes détenus lors d'une manifestation devant le palais de justice d'Istanbul. Un rapport publié récemment met en évidence les violations répétées des droits de l'homme en Turquie. (AFP/Dossier)
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Publié le Vendredi 01 janvier 2021

Turquie: la répression de la liberté d'expression mise en lumière dans un rapport récent

  • Des 47 pays membres du Conseil de l'Europe, c’est la Turquie qui présente le plus grand nombre de violations de la liberté d'expression aux termes de l'article 10 de la Convention
  • L’Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) a de nouveau exhorté Ankara à se plier à la décision de la Cour européenne des droits de l'homme exigeant la libération immédiate de Demirtas

ANKARA : Un rapport publié le 29 décembre par le site Expression Interrupted met en lumière les nombreuses violations par la Turquie de l'article 10 de la Convention européenne des droits de l'homme, dont elle est signataire, ainsi que son non-respect des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH).

Des 47 pays membres du Conseil de l'Europe, c’est la Turquie qui présente le plus grand nombre de violations de la liberté d'expression aux termes de l'article 10 de la Convention. Sur les 845 jugements émis par la Cour européenne des droits de l'homme entre 1959 et 2019, 356 ont été prononcés contre la Turquie. C’est à près cinq fois le nombre d'arrêts prononcés contre la Russie, qui occupe la deuxième place, avec une grande différence. 

La Turquie est également en tête de liste en matière de violations des droits de l'homme, en vertu de tous les articles de la Constitution. «Entre 1959 et 2019, 3 645 des 22 535 arrêts rendus par la Cour concernaient la Turquie, qui est ainsi le pays visé par le plus grand nombre d'arrêts rendus par la Cour européenne des droits de l'homme», peut-on lire dans le rapport. Sur les 5 231 affaires actuellement en cours d'exécution par les parties signataires, 689 sont dirigées contre la Turquie.

Le rapport note également: «Ces chiffres considérables s'expliquent en grande partie du fait que la Turquie ne met pas en vigueur les arrêts rendus précédemment par la Cour européenne des droits de l'homme, ce qui laisse présager que des violations similaires se reproduiront à l'avenir.» En outre, le rapport souligne que les arrêts ont été interprétés de façon extensive, notamment ceux qui concernent «l'insulte au président» ou «le mépris de la nation/l’État turc». Cette interprétation a déclenché des arrestations et des poursuites judiciaires, ce qui constitue une violation des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme.

«En appliquant aussi promptement les jugements comme ceux qui sont rendus contre Kavala et Demirtas, la Turquie prouve à quel point elle adhère aux valeurs fondamentales du Conseil de l'Europe et à la Convention européenne des droits de l'homme», confie à Arab News Massimo Frigo, juriste international principal à la Commission internationale des juristes (CIJ).

La semaine dernière, en effet, l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) a de nouveau exhorté Ankara à se plier à la décision de la Cour européenne des droits de l'homme exigeant la libération immédiate de Demirtas.

La Turquie fait partie des membres fondateurs du Conseil de l'Europe et a ratifié la Convention européenne des droits de l'homme en 1954. «En vertu de l'article 46 de la Convention, la Turquie est tenue d'appliquer les arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme dans le pays», comme le précise à Arab News l'avocate des droits de l'homme Beril Morel.

Suprématie du droit international sur le droit national

Selon Mme Morel, la Turquie affiche des résultats particulièrement médiocres en ce qui concerne la mise en œuvre des arrêts rendus dans des affaires politiques sensibles. «Le refus d'Ankara de reconnaître les violations dans les affaires Demirtas et Kavala en est une illustration récente des violations qu’elle commet», explique-t-elle.

Par ailleurs, Mme Morel évoque «les actions des forces de sécurité, la légalité de la détention, la violence domestique, la liberté de pensée, de conscience et de religion, la liberté d'expression et d'information, et la liberté de réunion et d'association», en précisant que ces thèmes pourraient «figurer en tête de l'agenda de la Cour européenne des droits de l'homme concernant la Turquie».

«La Turquie a modifié sa Constitution et a reconnu la suprématie du droit international sur le droit national. L'article 90 de la Constitution prévoit expressément que les conventions internationales relatives aux droits de l'homme, dont celle de la CEDH, prévalent sur le droit interne en cas de conflit», précise Mme Morel. Par conséquent, la Turquie est tenue d'appliquer les arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme. Toutefois, souligne-t-elle, la Cour européenne des droits de l'homme n'est pas en mesure d'intervenir pour la mise en œuvre de ses arrêts par les États membres si la question lui est soumise par une deuxième requête et qu'une violation de l'article 46 de la Convention est constatée.

«C'est avec une grande tristesse que nous finissons l'année 2020. La crise des droits de l'homme et de l'État de droit en Turquie ne fait que s'aggraver», confie à Arab News Ayse Bingol Demir, avocate des droits de l'homme et codirectrice du projet de soutien aux litiges concernant les droits de l'homme en Turquie.

Selon Mme Demir, la détention de Kavala et Demirtas qui perdure – en dépit des décisions de la Cour européenne des droits de l'homme – constituera un élément important de l'ordre du jour du Comité des ministres du Conseil de l'Europe en 2021.

«Il est fort probable que la Turquie sera confrontée à une pression accrue et à des décisions plus tranchantes de la part du Comité», affirme Mme Demir. «Je m'attends à ce que le Comité considère que la détention de Demirtas est une violation continue des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme, comme il l'a fait dans l'affaire de Kavala en 2020.» 

«La commission se concentrera également sur les détentions arbitraires et illégales, le recours fréquent aux lois antiterroristes pour cibler les activités légitimes des défenseurs des droits de l'homme et des politiciens de l'opposition. Elle se penchera de même sur la partialité du système judiciaire», poursuit-elle. «Si le gouvernement au pouvoir décide de maintenir sa politique de déni, il est certain que ses relations avec le Conseil de l'Europe seront plus compliquées en 2021».

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com.

 


Unrwa: Israël n'a jamais exprimé de préoccupations au sujet du personnel de l’agence au cours des 13 dernières années

Israël affirme qu'au moins 12 membres du personnel de l'UNWRA ont participé aux attaques du 7 octobre et qu'ils ont utilisé des véhicules de l'ONU. (AFP)
Israël affirme qu'au moins 12 membres du personnel de l'UNWRA ont participé aux attaques du 7 octobre et qu'ils ont utilisé des véhicules de l'ONU. (AFP)
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  • L’examen indépendant, commandé par le secrétaire général de l’ONU, ajoute qu’Israël n’a fourni aucune preuve permettant d’étayer les allégations selon lesquelles douze employés de l'Unrwa auraient participé aux attaques du 7 octobre
  • Les conclusions de l’enquête, menée par l’ancienne ministre française des Affaires étrangères, Catherine Colonna, figurent dans un rapport de 48 pages publié lundi

NEW YORK: Israël n’a pas encore fourni de preuves permettant d’étayer les accusations selon lesquelles des membres du personnel de l’Office de secours et de travaux des nations unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient (Unrwa) seraient affiliés à des groupes terroristes, révèle un examen indépendant dirigé par l’ancienne ministre française des Affaires étrangères, Catherine Colonna.

Son enquête, qui a duré neuf semaines, a commencé après qu’Israël a accusé, en janvier, douze employés de l’Unrwa d’avoir participé aux attaques du Hamas contre Israël, le 7 octobre. Les enquêteurs ont également constaté qu’Israël n’avait jamais exprimé de préoccupations au sujet des personnes figurant sur les listes de personnel de l’agence qu’il recevait depuis 2011.

«En l’absence d’une solution politique entre Israël et les Palestiniens, l’Unrwa continue de jouer un rôle central dans la fourniture d’une aide humanitaire vitale et de services sociaux essentiels, notamment dans les domaines de la santé et de l’éducation, aux réfugiés palestiniens à Gaza, en Jordanie, au Liban, en Syrie et en Cisjordanie», souligne le rapport de quarante-huit pages publié lundi et consulté par Arab News.

«Ainsi, l’Unrwa est irremplaçable et indispensable au développement humain et économique des Palestiniens. En outre, nombreux sont ceux qui considèrent l’Unrwa comme une bouée de sauvetage humanitaire.»

L’agence, qui fournit de l’aide et des services aux réfugiés palestiniens à Gaza et dans toute la région, a été plongée dans une crise à la suite des allégations israéliennes. En réaction, les États-Unis, principal bailleur de fonds de l’Unrwa, et plusieurs autres donateurs importants ont suspendu leur financement de l’organisation. Au total, seize États membres de l’ONU ont suspendu ou interrompu leurs dons, tandis que d’autres ont imposé des conditions, ce qui a semé le doute sur l’avenir de l’agence.

Le secrétaire général de l’ONU, Antonio Guterres, en concertation avec le commissaire général de l’Unrwa, Philippe Lazzarini, a ordonné un examen indépendant des allégations afin d’évaluer l’adhésion de l’agence au principe de neutralité et sa réponse aux accusations de non-respect de ce principe, en particulier dans le contexte difficile de la situation à Gaza.

Par ailleurs, M. Guterres a ouvert une enquête distincte menée par le Bureau des services de contrôle interne de l’ONU afin de déterminer l’exactitude des allégations formulées contre le personnel de l’Unrwa. L’agence a également rompu ses liens avec les travailleurs nommés par Israël.

Selon le rapport Colonna, le montant des sommes retenues pendant les interruptions de financement s’élevait à près de 450 millions de dollars (1 dollar = 0,93 euro). À la suite des mesures prises par l’ONU en réponse aux allégations israéliennes, plusieurs États membres ont rétabli leur financement. Ils ont toutefois demandé des précisions sur les événements en question et ils ont appelé au renforcement des mécanismes et procédures de l’Unrwa pour garantir la neutralité de ses travailleurs, notamment en ce qui concerne le contrôle et la surveillance du personnel.

Le groupe chargé de l’examen avait pour mission de «déterminer si l’Unrwa fait tout ce qui est en son pouvoir pour garantir la neutralité et répondre aux allégations graves de non-respect du principe de neutralité lorsqu’elles sont formulées».

«Toutes les parties ont fait preuve d’une excellente coopération, y compris le gouvernement israélien», déclare Mme Colonna à Arab News.

Son rapport rappelle que «l’Unrwa et son personnel ont l’obligation fondamentale de rester neutres afin de garantir l’intégrité de la mission de l’agence et l’efficacité de ses opérations.»

«La neutralité fait partie des engagements de l’ONU. Il s’agit de l’un des quatre principes humanitaires officiellement adoptés par l’Assemblée générale et soutenus par d’autres agences de l’ONU lorsqu’elles opèrent dans des contextes humanitaires. La neutralité signifie que les acteurs humanitaires ne doivent pas prendre parti dans les hostilités ou être impliqués dans des controverses de nature politique, raciale, religieuse ou idéologique.»

Le rapport Colonna propose plus de cinquante recommandations en vue d’améliorer les efforts visant à garantir la neutralité des trente-deux mille employés de l’Unrwa, notamment le développement du service de contrôle interne, l’augmentation du nombre de formations en présentiel et le renforcement du soutien des pays donateurs. Le rapport reconnaît toutefois que les mesures actuelles de l’Unrwa sont déjà plus strictes que celles de nombreuses organisations similaires.

«Les défis de l’Unrwa en matière de neutralité diffèrent de ceux d’autres organisations internationales en raison de l’ampleur de ses opérations, la plupart du personnel étant recruté localement et bénéficiant des services de l’Unrwa», note le rapport.

M. Guterres a indiqué qu’il acceptait les conclusions du rapport de Mme Colonna et qu’il était d’accord avec M. Lazzarini pour que l’Unrwa «établisse un plan d’action pour mettre en œuvre les recommandations figurant dans le rapport final».

Stéphane Dujarric, porte-parole du secrétaire général, a précisé que M. Guterres «compte sur la communauté des donateurs, les pays hôtes et le personnel pour coopérer pleinement à la mise en œuvre des recommandations».

«Le secrétaire général appelle toutes les parties prenantes à soutenir activement l’Unrwa, qui est une bouée de sauvetage pour les réfugiés palestiniens dans la région.»

Mme Colonna a déclaré lundi à New York que «la communauté internationale a la responsabilité d’aider et de soutenir l’Unrwa dans ses efforts pour résoudre les problèmes relatifs à la neutralité».

Au cours des neuf semaines d’enquête, son groupe a minutieusement examiné les mécanismes et protocoles existants de l’agence pour maintenir la neutralité et faire face aux violations potentielles. Les membres du groupe ont visité le siège et les bureaux de l’Unrwa à Amman, à Jérusalem et en Cisjordanie, et se sont entretenus avec diverses parties prenantes, notamment des responsables de l’agence et des représentants des États donateurs, des pays hôtes, d’Israël, de l’Autorité palestinienne, de l’Égypte, d’autres agences de l’ONU et d’organisations non gouvernementales.

Au total, le groupe chargé de l’examen a rencontré ou interrogé plus de 200 personnes, dont plusieurs membres du personnel de l’Unrwa à Gaza. Des contacts directs ont été établis avec des responsables de 47 pays et organisations.

L’examen révèle que l’Unrwa a mis en place un nombre important de mécanismes et de procédures pour garantir le respect des principes humanitaires, en mettant l’accent sur la neutralité, et qu’il a adopté une approche plus développée de la question de la neutralité que beaucoup d’autres agences similaires de l’ONU ou d’organisations non gouvernementales.

Malgré ces efforts considérables, des problèmes relatifs à la neutralité de l’agence et de son personnel persistent. Plusieurs allégations de violation des règles de neutralité ont été formulées et des mesures disciplinaires ont été prises en conséquence, note le rapport. Cependant, aucune des allégations antérieures n’était aussi grave que celles formulées par les autorités israéliennes en janvier de cette année.

Israël reproche souvent à l’Unrwa d’utiliser dans les écoles de la région des manuels de l’Autorité palestinienne dont le contenu serait antisémite. Toutefois, des études internationales n’ont trouvé que peu de preuves à l’appui de ces allégations.

«Trois évaluations internationales des manuels scolaires de l’Autorité palestinienne réalisées ces dernières années donnent une vision nuancée», indique le rapport. «Deux d’entre elles ont identifié la présence de préjugés et de contenus antagonistes, mais elles n’ont pas fourni de preuves d’un contenu antisémite. La troisième évaluation, réalisée par l’Institut Georg Eckert (basé en Allemagne), a étudié cent cinquante-six manuels scolaires de l’Autorité palestinienne et en a identifié deux qui, selon elle, présentaient des motifs antisémites. Elle a cependant noté que l’un de ces manuels avait déjà été retiré et que l’autre avait été modifié.»

Selon un porte-parole du ministère israélien des Affaires étrangères, le rapport de Mme Colonna est «insuffisant», ne tient pas compte de la gravité du problème et propose des solutions cosmétiques qui ne tiennent pas compte de l’ampleur de l’infiltration de l’Unrwa par le Hamas.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com

 

 

 


L'armée israélienne nie avoir enterré des corps de Palestiniens dans un hôpital de Gaza

Des agents de santé palestiniens se tiennent à côté des corps déterrés enterrés par les forces israéliennes dans l’enceinte de l’hôpital Nasser à Khan Yunis, dans le sud de la bande de Gaza. (AFP)
Des agents de santé palestiniens se tiennent à côté des corps déterrés enterrés par les forces israéliennes dans l’enceinte de l’hôpital Nasser à Khan Yunis, dans le sud de la bande de Gaza. (AFP)
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  • Un responsable de la Défense civile de la bande de Gaza a affirmé que ses équipes avaient découvert depuis samedi les corps d'environ 340 personnes dans des fosses communes dans l'enceinte de l'hôpital Nasser
  • Certains corps avaient les mains liées, a-t-il ajouté

JÉRUSALEM : L'armée israélienne a démenti mardi les accusations palestiniennes "infondées" selon lesquelles elle a enterré des corps de Palestiniens dans des fosses communes dans un hôpital de la bande de Gaza, disant y avoir déterré puis ré-enterré des corps à la recherche de ceux d'otages.

"Les accusations selon lesquelles l'armée israélienne a enterré des corps de Palestiniens sont sans fondement", assure-t-elle.

"Durant son opération dans la zone de l'hôpital Nasser" de la ville de Khan Younès, "pour tenter de localiser des otages et des disparus, des corps enterrés par des Palestiniens ont été examinés (...) avec prudence et uniquement dans les endroits où des renseignements faisaient état de la possible présence d'otages", explique l'armée, assurant "avoir préservé la dignité des défunts".

"Les corps examinés n'étant pas ceux d'otages ont été remis à leur place", a ajouté l'armée.

Un responsable de la Défense civile de la bande de Gaza a affirmé mardi à l'AFP que ses équipes avaient découvert depuis samedi les corps d'environ 340 personnes dans des fosses communes dans l'enceinte de l'hôpital Nasser.

Certains corps avaient les mains liées, a-t-il ajouté.

Le Haut-Commissaire de l'ONU aux droits humains, Volker Türk, s'est dit mardi dans un communiqué "horrifié par les destructions de l'hôpital Nasser et celui d'Al-Chifa", dans la ville de Gaza, "et par la découverte annoncée de fosses communes dans et autour de ces sites".

Il appelé à une enquête "indépendante, sincère et transparente sur les morts", réclamant qu'elle inclue des enquêteurs internationaux, "vu le climat d'impunité qui prévaut".

"Les hôpitaux ont droit à une protection très spéciale en vertu du droit humanitaire international. Et tuer intentionnellement des civils, des détenus et d'autres personnes considérées hors de combat est un crime de guerre", a-t-il averti.

L'armée israélienne affirme dans son message à l'AFP avoir récemment arrêté environ "200 terroristes" à l'intérieur de l'hôpital Nasser, lors d'une "opération précise et ciblée" contre le mouvement palestinien Hamas dans ce secteur, sans infliger de "dégâts à l'hôpital, aux patients et au personnel médical".

"Des médicaments destinés aux otages ont été découverts, jamais remis et non utilisés", ainsi qu'un "grand nombre de munitions", assure l'armée israélienne.

Les hôpitaux de la bande de Gaza ont été durement ciblés durant l'opération militaire que mène Israël dans le territoire palestinien depuis l'attaque sanglante perpétrée en territoire israélien le 7 octobre par des combattants du Hamas venus de Gaza.

Israël accuse le Hamas d'utiliser les hôpitaux de la bande de Gaza comme centres de commandement, ce que celui-ci dément.

 

 


L’Arabie saoudite se prépare à de fortes précipitations, la Défense civile émet une alerte

Cette semaine, davantage de précipitations sont prévues à La Mecque, à Jazan, à Asir, à Al-Baha, dans la province Ach-Charqiya et dans certaines régions de Riyad, ajoute le Centre national de météorologie. (Photo AN, Basheer Saleh)
Cette semaine, davantage de précipitations sont prévues à La Mecque, à Jazan, à Asir, à Al-Baha, dans la province Ach-Charqiya et dans certaines régions de Riyad, ajoute le Centre national de météorologie. (Photo AN, Basheer Saleh)
Cette semaine, davantage de précipitations sont prévues à La Mecque, à Jazan, à Asir, à Al-Baha, dans la province Ach-Charqiya et dans certaines régions de Riyad, ajoute le Centre national de météorologie. (Photo AN, Basheer Saleh)
Cette semaine, davantage de précipitations sont prévues à La Mecque, à Jazan, à Asir, à Al-Baha, dans la province Ach-Charqiya et dans certaines régions de Riyad, ajoute le Centre national de météorologie. (Photo AN, Basheer Saleh)
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  • Le Centre national de météorologie prévoit des précipitations supérieures à la moyenne pour le mois de mai
  • Les régions du sud comme Jazan, Najran, Asir et Al-Baha seront touchées par des précipitations moyennes à fortes, Jazan et Asir devant subir des pluies torrentielles et des vents violents

RIYAD: En Arabie saoudite, les précipitations devraient s’intensifier en fin de semaine, Riyad et sa périphérie étant susceptibles de connaître de fortes pluies de vendredi à mardi prochain.

En outre, le Centre national de météorologie (NCM) a déclaré aujourd’hui que «les prévisions pour le mois de mai indiquent une possibilité de précipitations supérieures à la moyenne».

Cette semaine, davantage de précipitations sont prévues à La Mecque, à Jazan, à Asir, à Al-Baha, dans la province Ach-Charqiya et dans certaines régions de Riyad, ajoute le NCM.

La Mecque et ses environs connaîtront de fortes averses, tandis que Riyad, Wadi Al-Dawasir et Al-Sulayil enregistreront des précipitations moyennes.

Les régions du sud comme Jazan, Najran, Asir et Al-Baha seront touchées par des précipitations moyennes à fortes, Jazan et Asir devant subir des pluies torrentielles et des vents violents.

La Direction générale de la défense civile d’Arabie saoudite a émis des alertes météorologiques et des consignes de sécurité.

Dans son message envoyé aux habitants, on peut lire ce qui suit: «Les prévisions du NCM indiquent des précipitations modérées à fortes dans la région de Riyad (Riyad, Diriyah, Muzahmiyah, Al-Harij, Al-Kharj, Hotat Bani Tamim, Al-Majmaah, Thadiq, Marat, Al-Ghat, Al-Zulfi, Chaqraa, et Huraymila). La Défense civile appelle tout le monde à la prudence et au respect de ses consignes. Que Dieu fasse pleuvoir des bienfaits et des bénédictions dans toutes les régions du pays. Votre coopération et votre sécurité sont notre priorité.»

Le NCM a également mis en garde contre des vents violents qui pourraient provoquer des tempêtes de sable, ce qui compliquerait davantage la situation. En conséquence, la Défense civile a demandé aux habitants de rester chez eux pendant les intempéries, d’éviter de se rendre dans les vallées et les zones gorgées d’eau, et de respecter toutes les consignes de sécurité.

Les Émirats arabes unis, Oman et Bahreïn ont été touchés la semaine dernière par de fortes tempêtes qui ont entraîné des précipitations sans précédent.

Les Émirats arabes unis ont connu leurs plus fortes précipitations en vingt-quatre heures depuis le début de l’enregistrement des données climatiques en 1949.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com