Reconstruire l'Ukraine avec les actifs gelés de la Russie? Une idée séduisante mais complexe

La secrétaire américaine au Trésor, Janet Yellen, s'exprime lors d'une conférence de presse à Sao Paulo, au Brésil, le 27 février 2024 (Photo, AFP).
La secrétaire américaine au Trésor, Janet Yellen, s'exprime lors d'une conférence de presse à Sao Paulo, au Brésil, le 27 février 2024 (Photo, AFP).
Short Url
Publié le Mardi 27 février 2024

Reconstruire l'Ukraine avec les actifs gelés de la Russie? Une idée séduisante mais complexe

  • Les dirigeants du G7 ont dit vouloir travailler «sur toutes les voies possibles par lesquelles les actifs souverains russes pourraient être utilisés»
  • La Banque mondiale évalue de son côté à plus de 486 milliards de dollars le coût pour reconstruire le pays

PARIS: Et si l'Occident faisait payer la Russie pour les destructions en Ukraine? L'idée fait son chemin à l'heure où le coût du soutien à Kiev pèse de plus en plus lourd sur les finances des pays développés.

Les dirigeants du G7 ont dit samedi, dans un communiqué, vouloir travailler "sur toutes les voies possibles par lesquelles les actifs souverains russes pourraient être utilisés pour soutenir l'Ukraine, en conformité avec nos systèmes juridiques respectifs et le droit international".

Et le Premier ministre britannique Rishi Sunak a appelé dimanche les Occidentaux à saisir les avoirs russes gelés pour les redistribuer à l'Ukraine, plaidant dans le Sunday Times pour l'envoi dans un premier temps à Kiev des intérêts issus de ces actifs.

"C'est une idée séduisante de confisquer le pactole", au moment où une certaine fatigue face aux demandes d'aide à l'Ukraine émerge dans les pays développés, affirme à l'AFP Frédéric Dopagne, professeur à la faculté de droit de l'UCLouvain en Belgique.

Mobilier les milliards russes aujourd'hui gelés sur des comptes en Occident se heurte toutefois à plusieurs obstacles, débattus depuis des mois par les experts en droit et en géopolitique.

De quels montants parle-t-on?

Depuis l'invasion russe en Ukraine, l'Union européenne et les pays du G7 ont gelé quelque 300 milliards d'euros d'actifs de la Banque centrale de Russie, selon l'UE. S'y sont ajoutés les saisies d'actifs privés de personnes liées au pouvoir russe, comme les yachts et bien immobiliers des oligarques.

Aucun registre ne comptabilise le total mais selon l'Institute of legislative ideas, un centre de réflexion ukrainien qui affirme interroger des sources officielles, 397 milliards de dollars sont immobilisés.

La Banque mondiale évalue de son côté à plus de 486 milliards de dollars le coût pour reconstruire le pays, dévasté par deux années de guerre.

Où est l'argent?

Surtout dans l'Union européenne: quelque 200 milliards d'euros de la Banque centrale de Russie y ont été gelés, dont 90% gérés par Euroclear, un organisme international de dépôts de fonds établi en Belgique.

Le reste se partage surtout entre les Etats-Unis, le Japon, le Royaume-Uni, l'Autriche et la Suisse, d'après l'Institute of legislative ideas.

Qu'est-ce qui bloque?

Sur les fonds de la Banque centrale de Russie, les Occidentaux se heurtent à "l'immunité d'exécution", un principe de droit international qui empêche la saisie des biens d'un Etat par un autre. Et le droit à la propriété privée bloque en théorie la confiscation définitive des biens détenus par des personnes.

Pour le premier principe, "la réticence persistante" est que la réaffectation d'avoirs bloqués à un Etat victime "n'a jamais été utilisée", souligne Frédéric Dopagne - Même si certains juristes estiment que cela pourrait entrer dans le cadre d'une "réponse proportionnée" aux conséquences de l'invasion russe sur l'économie mondiale.

Deux cas s'en rapprochent: le Koweit a pu bénéficier de l'argent irakien en réparations après l'invasion du pays en 1990. Plus récemment, les Etats-Unis ont gelé des avoirs de la banque centrale d'Afghanistan après le retour au pouvoir des talibans et projeté de les distribuer au bénéfice du peuple afghan.

Mais l'ONU était impliquée dans le premier cas, et dans le second l'objectif était d'en faire bénéficier le peuple afghan.

Un accaparement définitif des avoirs publics russes représenterait un dangereux précédent pour le droit international, observe auprès de l'AFP Nicolas Véron, chercheur au sein du centre de réflexion américain Peterson Institute. "Si nous étions en guerre, tout changerait. Mais nous ne sommes pas en guerre avec la Russie."

En outre, la Russie menace de rétorsion contre les intérêts privés occidentaux dans le pays. Et certains s'inquiètent d'un impact sur les investissement de pays tiers, comme la Chine, qui pourraient réduire leurs actifs dans les pays occidentaux par crainte qu'ils soient saisis en cas de conflit.

Qui a avancé?

La Commission européenne a proposé fin janvier aux pays de l'UE un plan en deux étapes: d'abord que les gestionnaires des dépôts, comme Euroclear, séparent les intérêts ou les profits générés et les bloquent sur un compte séparé; puis dans un deuxième temps faire une nouvelle proposition concernant leur saisie et leur utilisation.

Les sommes en jeu pourraient vite monter: Euroclear a annoncé début février avoir dégagé l'an dernier 5,5 milliards d'euros en revenus d'intérêts, dont 4,4 milliards uniquement liés aux fonds russes. La Belgique taxe d'ores et déjà les revenus d'Euroclear et compte reverser cette année 1,7 milliard d'euros à l'Ukraine.

Aux Etats-Unis, le Congrès travaille sur une proposition de loi ("REPO for Ukrainians Act") qui pourrait permettre de confisquer les actifs russes pour aider l'Ukraine.

Les Européens s'accordent aussi autour d'une approche plus "subtile" consistant à saisir les intérêts tirés des investissements et des actifs russes, qu'ils soient publics ou privés, pour créer un fonds pour l'Ukraine, a déclaré Spiros Lampridis, l'envoyé spécial de la Grèce pour l'Ukraine, lors d'un entretien exclusif à l'AFP.

"Nous sommes sur le point de le faire. Je pense que c'est une question de mois", a affirmé ce responsable, selon lequel une telle initiative générerait entre 50 à 60 milliards d'euros.

"Une bagatelle" par rapport à ce qui sera nécessaire pour reconstruction l'Ukraine, convient toutefois le responsable grec.


Tirs au gala de la presse avec Trump: ce que l'on sait

Le président américain, Donald Trump, et les autres participants au gala annuel des correspondants de la Maison Blanche à Washington, ont été évacués samedi soir après des coups de feu. (AFP)
Le président américain, Donald Trump, et les autres participants au gala annuel des correspondants de la Maison Blanche à Washington, ont été évacués samedi soir après des coups de feu. (AFP)
Short Url
  • Les forces de l'ordre ont échangé des tirs avec le suspect et "intercepté cet individu"
  • Un officier en uniforme des services secrets a été "touché au gilet" pare-balle et transporté à l'hôpital, mais se portait bien

WASHINGTON: Le président américain, Donald Trump, et les autres participants au gala annuel des correspondants de la Maison Blanche à Washington, ont été évacués samedi soir après des coups de feu. Voici ce que l’on sait de la fusillade:

Que s’est-il passé dans la salle de bal?

Des coups de feu ont été entendus après le discours de bienvenue lors du dîner de gala qui se tenait à l'hôtel Hilton de Washington, selon des journalistes de l'AFP et d'autres témoins.

Des équipes de sécurité, armes au poing, ont pris position sur la scène où Donald Trump était assis aux côtés de son épouse Melania, du vice-président, JD Vance, et d'autres responsables qui ont été rapidement évacués.

Des centaines d'invités en tenue de soirée présents dans la salle de bal se sont abrités sous les tables, puis se sont dirigés vers le hall de l'hôtel avant de sortir à l'extérieur, l'événement étant reporté.

Les autorités ont indiqué qu'aucune personnalité ni aucun invité du gala n'avait été blessé.

Comment la fusillade s’est-elle déroulée?

Selon les autorités, un "tireur isolé" a forcé un point de contrôle de sécurité dans le hall de l'hôtel, juste à l'extérieur de la salle de bal où se déroulait le dîner, vers 20H36 (00H36 GMT).

M. Trump a diffusé sur sa plateforme Truth Social des images semblant montrer le suspect se ruant sur le point de contrôle avant d'être submergé par les policiers. "Il était armé d'un fusil de chasse, d'un pistolet et de plusieurs couteaux", a déclaré à des journalistes le chef par intérim du Metropolitan Police Department, Jeffery Carroll.

Les forces de l'ordre ont échangé des tirs avec le suspect et "intercepté cet individu". Un officier en uniforme des services secrets a été "touché au gilet" pare-balle et transporté à l'hôpital, mais se portait bien, a précisé M. Carroll.

Le suspect n'a pas été atteint par les balles, mais a été conduit à l'hôpital pour y être examiné. Il était en détention et doit être présenté à un juge lundi devant un tribunal fédéral.

Un fusil et des douilles ont été retrouvés sur les lieux, a indiqué le directeur du FBI, Kash Patel, ajoutant que le Bureau fédéral d'enquête procédait à des auditions de témoins dans le cadre de ses investigations.

Qui est le suspect?

M. Trump a partagé des photos du tireur présumé, torse nu et menotté, visage tourné vers le sol, dans ce qui semble être le hall du Hilton. Les autorités n’ont pas encore confirmé publiquement son identité, mais selon des médias américains il s'agit d'un homme de 31 ans, Cole Tomas Allen, originaire de Torrance, en Californie.

Un photographe de l'AFP a vu des agents du FBI à l'extérieur d'une résidence de cette ville, tard samedi soir.

Le profil LinkedIn de "Cole Allen", dont la photo semble correspondre à celle des images diffusées par M. Trump, le présente comme ingénieur mécanique, informaticien, développeur de jeux vidéo et enseignant.

Sur la base d'informations préliminaires, "nous pensons qu'il était l'un des clients de l'hôtel", a déclaré M. Carroll à des journalistes. L'homme interpellé est considéré comme le seul suspect dans cette affaire, ont indiqué des responsables.

Il fait actuellement l'objet de deux chefs d'accusation: utilisation d'une arme à feu lors d'un crime violent, et agression d'un agent fédéral à l'aide d'une arme dangereuse, a précisé la procureure fédérale, Jeanine Pirro. D'autres chefs d'accusation pourraient encore être retenus au fur et à mesure de l'avancée de l’enquête.

"Mon impression est qu'il s'agissait d'un loup solitaire", a déclaré M. Trump, ajoutant que la motivation du suspect n'avait pas encore été établie, mais qu'il pensait que le tireur était "malade".

Y a-t-il eu des défaillances de sécurité ?

Des questions ont été soulevées sur le dispositif de sécurité de la réception et sur la manière dont une arme avait pu être introduite dans l'hôtel. Des participants ont indiqué qu'un portique de détection de métaux avait été installé à l'extérieur de la salle de bal, mais qu'il n'y avait pas de contrôle de ce type en amont ni à l'entrée même de l'hôtel.

Trump a déclaré dans un premier temps qu'il ne s'agissait "pas d'un bâtiment particulièrement sécurisé", mais a ensuite affirmé que le tireur n'avait pas franchi la salle de bal où se tenait l'événement, celle-ci étant "très, très sécurisée".

Le point de contrôle que le suspect a tenté de forcer se trouvait "juste à l'extérieur de la salle de bal", ont indiqué les autorités. "Parce que (les agents de) ce point de contrôle ont fait (leur) travail, personne n'a été blessé", a souligné Mme Pirro.

"Nous allons analyser les vidéos dans tout l'hôtel pour comprendre comment l'arme est entrée, comment elle est arrivée jusque-là", a ajouté M. Carroll. Selon M. Trump, les services de sécurité ont fait "un bien meilleur travail qu'à Butler", où il avait été la cible d'une tentative d'assassinat en 2024 lors d'un meeting de campagne dans l'Etat de Pennsylvanie.


Trump dit que les Iraniens peuvent l'appeler « quand ils veulent »

Donald Trump a déclaré samedi avoir annulé le déplacement attendu de ses émissaires Steve Witkoff et Jared Kushner pour des discussions avec l'Iran au Pakistan, mais que cela ne signifiait pas une reprise de la guerre. (AFP)
Donald Trump a déclaré samedi avoir annulé le déplacement attendu de ses émissaires Steve Witkoff et Jared Kushner pour des discussions avec l'Iran au Pakistan, mais que cela ne signifiait pas une reprise de la guerre. (AFP)
Short Url
  • Visiblement impatient et réticent à envoyer ses émissaires faire "15, 16 heures" de trajet, il a affirmé que les discussions pouvaient très bien se faire par téléphone
  • "Je viens d'annuler le déplacement de mes représentants à Islamabad, au Pakistan, pour rencontrer les Iraniens", a écrit le président américain sur sa plateforme Truth Social

WASHINGTON: Donald Trump a déclaré samedi avoir annulé le déplacement attendu de ses émissaires Steve Witkoff et Jared Kushner pour des discussions avec l'Iran au Pakistan, mais que cela ne signifiait pas une reprise de la guerre.

Visiblement impatient et réticent à envoyer ses émissaires faire "15, 16 heures" de trajet, il a affirmé que les discussions pouvaient très bien se faire par téléphone.

"Je viens d'annuler le déplacement de mes représentants à Islamabad, au Pakistan, pour rencontrer les Iraniens", a écrit le président américain sur sa plateforme Truth Social.

"Trop de temps perdu en déplacements, trop de travail ! (...) Personne ne sait qui est aux commandes, y compris eux-mêmes", a-t-il ajouté.

"S'ils veulent discuter, il leur suffit de nous appeler", a affirmé le dirigeant républicain.

MM. Witkoff et Kushner devaient partir samedi pour Islamabad en vue d'une relance des tractations pour mettre fin durablement à la guerre au Moyen-Orient, avait indiqué vendredi la Maison Blanche, soulignant que cette rencontre était une demande de Téhéran.

"Toutes les cartes en main" 

S'exprimant un peu plus tard sur le tarmac de l'aéroport de Palm Beach, en Floride, le président américain a évoqué une réunion avec les Iraniens prévue pour "mardi" à Islamabad.

"Quand ils ont parlé de la réunion prévue mardi, j'ai dit: +Mardi, c'est dans longtemps, mais en fin de compte, ça fait beaucoup de route+", a-t-il dit aux journalistes avant son départ pour Washington où il doit assister dans la soirée au dîner des correspondants de la Maison Blanche.

Interrogé pour savoir ce qui l'avait fait changer d'avis, il a répondu: "Rien. C'est juste qu'ils nous ont présenté un document qui aurait dû être meilleur. Et, curieusement, dès que j'ai annulé, en moins de dix minutes, on nous a soumis un nouveau document bien meilleur".

"C'est très simple, ils n'auront pas d'arme nucléaire", a-t-il dit.

Interrogé par le média Axios pour savoir si cette annulation signifiait qu'il allait reprendre la guerre, M. Trump a répondu: "Non. Cela ne signifie pas cela. Nous n'y avons pas encore réfléchi", a-t-il dit selon le journaliste d'Axios qui a dit l'avoir eu au téléphone.

"Nous avons toutes les cartes en main. Ils peuvent nous appeler quand ils veulent, mais vous n'allez plus faire de vols de 18 heures pour rester assis là à discuter de tout et de rien", a-t-il dit par ailleurs à une journaliste de la chaîne Fox News.

L'annulation du déplacement intervient alors que le ministre iranien des Affaires étrangères, Abbas Araghchi, a conclu samedi une visite à Islamabad, qui fait office de médiateur.

Les Etats-Unis ont prolongé sine die une trêve avec l'Iran, qui était entrée en vigueur le 8 avril après les frappes israélo-américaines contre l'Iran lancées le 28 février.


Witkoff et Kushner au Pakistan dans l’incertitude autour de pourparlers avec l’Iran

Short Url
  • Des négociations indirectes entre les États-Unis et l’Iran pourraient reprendre à Islamabad via des médiateurs pakistanais, malgré des désaccords sur la tenue de discussions directes
  • Sur le terrain, la situation reste fragile : trêve précaire au Liban, violences persistantes et blocage stratégique du détroit d’Ormuz qui continue d’impacter l’économie mondiale

ISLAMABAD: Une possible reprise des pourparlers entre les Etats-Unis et l'Iran pour mettre fin à la guerre se profile samedi, avec l'envoi de négociateurs des deux camps à Islamabad, sans garantie de discussions directes, deux semaines après l'échec d'une précédente tentative.

Parallèlement, la trêve au Liban, autre théâtre du conflit, semble toujours aussi précaire.

Déclenchée par une attaque des Etats-Unis et d'Israël contre l'Iran le 28 février, la guerre au Moyen-Orient a fait des milliers de morts, essentiellement en Iran et au Liban, et ébranlé l'économie mondiale.

Islamabad, la capitale du Pakistan, attend depuis des jours une reprise des pourparlers américano-iraniens, entamés il y a deux semaines et interrompus au bout d'une quinzaine d'heures, même si le cessez-le feu a été unilatéralement prolongé sine die depuis par les Etats-Unis.

Le ministre iranien des Affaires étrangères, Abbas Araghchi, est arrivé vendredi soir à Islamabad, pour des entretiens avec de hauts responsables pakistanais.

Mais "aucune rencontre n'est prévue entre l'Iran et les Etats-Unis", a affirmé sur X le porte-parole du ministère iranien des Affaires étrangères, Esmaïl Baghaï, précisant que les positions de son pays seraient transmises à la partie américaine vie les médiateurs pakistanais.

Les émissaires du président américain Donald Trump, Steve Witkoff et Jared Kushner, se rendront samedi au Pakistan en vue de pourparlers "avec des représentants de la délégation iranienne", a pourtant déclaré auparavant la porte-parole de la Maison Blanche, Karoline Leavitt, assurant que cette rencontre était une demande de Téhéran.

Le vice-président JD Vance, qui conduisait la délégation américaine il y a deux semaines, ne devrait pas cette fois être du voyage mais pourrait les rejoindre ultérieurement en cas de progrès, a précisé Mme Leavitt.

Après le Pakistan, M. Araghchi doit poursuivre une tournée régionale qui le mènera à Oman et en Russie.

- "Vitale pour le monde" -

Pendant ce temps, le trafic maritime reste à l'arrêt dans le détroit d'Ormuz, par où transitait avant le conflit 20% du pétrole et du gaz naturel liquéfié (GNL) mondiaux, et qui est désormais soumis à un double blocus iranien et américain.

Les marchés mondiaux ont accueilli avec un enthousiasme très mesuré la perspective de nouvelles négociations entre Washington et Téhéran. Le baril de WTI américain a reculé de 1,51% à 94,40 dollars et le Brent, référence internationale, a modéré sa hausse, clôturant à 105,33 dollars (+0,25%).

Sur le front libanais, le cessez-le-feu, dont une prolongation de trois semaines a été annoncée jeudi soir par Donald Trump après des discussions entre représentants israéliens et libanais à Washington, est déjà mis à rude épreuve.

Le ministère libanais de la Santé a fait état de six tués et deux blessés vendredi par des frappes israéliennes dans le sud du pays.

L'armée israélienne a affirmé que ses soldats avaient tué six membres du Hezbollah lors d'une escarmouche, après avoir déclaré que le mouvement chiite pro-iranien avait abattu l'un de ses drones.

Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu a accusé le Hezbollah de tenter de "saboter" le "processus pour parvenir à une paix historique entre Israël et le Liban".

Le mouvement chiite, qui a entraîné le Liban dans la guerre en rouvrant les hostilités avec Israël le 2 mars, a pour sa part appelé l'Etat libanais à "se retirer des négociations directes avec Israël" et estimé que la prolongation de la trêve n'avait "pas de sens" au vu des "actes d'hostilité" persistants d'Israël.

- "Nous rentrons chez nous" -

L'armée israélienne a par ailleurs émis vendredi un appel à évacuer un village du sud du Liban, le premier de ce type depuis l'annonce de la prolongation du cessez-le-feu. L'agence de presse officielle libanaise ANI a ensuite fait état d'une frappe israélienne sur Deir Aames.

Une négociation directe avec Israël "signifierait une reconnaissance de l'ennemi", explique à l'AFP Ahmad Choumari, 74 ans, qui après avoir hésité, a décidé de quitter la ville de Saïda où il s'était mis à l'abri et de regagner son village, à la faveur de la prolongation de la trêve.

"Nous rentrons chez nous", dit-il, entouré de sacs et de matelas, exprimant l'espoir "que le cessez-le-feu deviendra permanent".

Par ailleurs, la Finul, la force de l'ONU, a annoncé vendredi la mort d'un de ses Casques bleus indonésien blessé le 29 mars dans le sud.