Reconstruire l'Ukraine avec les actifs gelés de la Russie? Une idée séduisante mais complexe

La secrétaire américaine au Trésor, Janet Yellen, s'exprime lors d'une conférence de presse à Sao Paulo, au Brésil, le 27 février 2024 (Photo, AFP).
La secrétaire américaine au Trésor, Janet Yellen, s'exprime lors d'une conférence de presse à Sao Paulo, au Brésil, le 27 février 2024 (Photo, AFP).
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Publié le Mardi 27 février 2024

Reconstruire l'Ukraine avec les actifs gelés de la Russie? Une idée séduisante mais complexe

  • Les dirigeants du G7 ont dit vouloir travailler «sur toutes les voies possibles par lesquelles les actifs souverains russes pourraient être utilisés»
  • La Banque mondiale évalue de son côté à plus de 486 milliards de dollars le coût pour reconstruire le pays

PARIS: Et si l'Occident faisait payer la Russie pour les destructions en Ukraine? L'idée fait son chemin à l'heure où le coût du soutien à Kiev pèse de plus en plus lourd sur les finances des pays développés.

Les dirigeants du G7 ont dit samedi, dans un communiqué, vouloir travailler "sur toutes les voies possibles par lesquelles les actifs souverains russes pourraient être utilisés pour soutenir l'Ukraine, en conformité avec nos systèmes juridiques respectifs et le droit international".

Et le Premier ministre britannique Rishi Sunak a appelé dimanche les Occidentaux à saisir les avoirs russes gelés pour les redistribuer à l'Ukraine, plaidant dans le Sunday Times pour l'envoi dans un premier temps à Kiev des intérêts issus de ces actifs.

"C'est une idée séduisante de confisquer le pactole", au moment où une certaine fatigue face aux demandes d'aide à l'Ukraine émerge dans les pays développés, affirme à l'AFP Frédéric Dopagne, professeur à la faculté de droit de l'UCLouvain en Belgique.

Mobilier les milliards russes aujourd'hui gelés sur des comptes en Occident se heurte toutefois à plusieurs obstacles, débattus depuis des mois par les experts en droit et en géopolitique.

De quels montants parle-t-on?

Depuis l'invasion russe en Ukraine, l'Union européenne et les pays du G7 ont gelé quelque 300 milliards d'euros d'actifs de la Banque centrale de Russie, selon l'UE. S'y sont ajoutés les saisies d'actifs privés de personnes liées au pouvoir russe, comme les yachts et bien immobiliers des oligarques.

Aucun registre ne comptabilise le total mais selon l'Institute of legislative ideas, un centre de réflexion ukrainien qui affirme interroger des sources officielles, 397 milliards de dollars sont immobilisés.

La Banque mondiale évalue de son côté à plus de 486 milliards de dollars le coût pour reconstruire le pays, dévasté par deux années de guerre.

Où est l'argent?

Surtout dans l'Union européenne: quelque 200 milliards d'euros de la Banque centrale de Russie y ont été gelés, dont 90% gérés par Euroclear, un organisme international de dépôts de fonds établi en Belgique.

Le reste se partage surtout entre les Etats-Unis, le Japon, le Royaume-Uni, l'Autriche et la Suisse, d'après l'Institute of legislative ideas.

Qu'est-ce qui bloque?

Sur les fonds de la Banque centrale de Russie, les Occidentaux se heurtent à "l'immunité d'exécution", un principe de droit international qui empêche la saisie des biens d'un Etat par un autre. Et le droit à la propriété privée bloque en théorie la confiscation définitive des biens détenus par des personnes.

Pour le premier principe, "la réticence persistante" est que la réaffectation d'avoirs bloqués à un Etat victime "n'a jamais été utilisée", souligne Frédéric Dopagne - Même si certains juristes estiment que cela pourrait entrer dans le cadre d'une "réponse proportionnée" aux conséquences de l'invasion russe sur l'économie mondiale.

Deux cas s'en rapprochent: le Koweit a pu bénéficier de l'argent irakien en réparations après l'invasion du pays en 1990. Plus récemment, les Etats-Unis ont gelé des avoirs de la banque centrale d'Afghanistan après le retour au pouvoir des talibans et projeté de les distribuer au bénéfice du peuple afghan.

Mais l'ONU était impliquée dans le premier cas, et dans le second l'objectif était d'en faire bénéficier le peuple afghan.

Un accaparement définitif des avoirs publics russes représenterait un dangereux précédent pour le droit international, observe auprès de l'AFP Nicolas Véron, chercheur au sein du centre de réflexion américain Peterson Institute. "Si nous étions en guerre, tout changerait. Mais nous ne sommes pas en guerre avec la Russie."

En outre, la Russie menace de rétorsion contre les intérêts privés occidentaux dans le pays. Et certains s'inquiètent d'un impact sur les investissement de pays tiers, comme la Chine, qui pourraient réduire leurs actifs dans les pays occidentaux par crainte qu'ils soient saisis en cas de conflit.

Qui a avancé?

La Commission européenne a proposé fin janvier aux pays de l'UE un plan en deux étapes: d'abord que les gestionnaires des dépôts, comme Euroclear, séparent les intérêts ou les profits générés et les bloquent sur un compte séparé; puis dans un deuxième temps faire une nouvelle proposition concernant leur saisie et leur utilisation.

Les sommes en jeu pourraient vite monter: Euroclear a annoncé début février avoir dégagé l'an dernier 5,5 milliards d'euros en revenus d'intérêts, dont 4,4 milliards uniquement liés aux fonds russes. La Belgique taxe d'ores et déjà les revenus d'Euroclear et compte reverser cette année 1,7 milliard d'euros à l'Ukraine.

Aux Etats-Unis, le Congrès travaille sur une proposition de loi ("REPO for Ukrainians Act") qui pourrait permettre de confisquer les actifs russes pour aider l'Ukraine.

Les Européens s'accordent aussi autour d'une approche plus "subtile" consistant à saisir les intérêts tirés des investissements et des actifs russes, qu'ils soient publics ou privés, pour créer un fonds pour l'Ukraine, a déclaré Spiros Lampridis, l'envoyé spécial de la Grèce pour l'Ukraine, lors d'un entretien exclusif à l'AFP.

"Nous sommes sur le point de le faire. Je pense que c'est une question de mois", a affirmé ce responsable, selon lequel une telle initiative générerait entre 50 à 60 milliards d'euros.

"Une bagatelle" par rapport à ce qui sera nécessaire pour reconstruction l'Ukraine, convient toutefois le responsable grec.


Poutine en visite pour la première fois aux îles Kouriles, disputées avec le Japon

Le président russe Vladimir Poutine s'est rendu pour la première fois jeudi dans les îles Kouriles, en Extrême-Orient, une visite provoquant une vive protestation du Japon qui revendique également cet archipel. (AFP)
Le président russe Vladimir Poutine s'est rendu pour la première fois jeudi dans les îles Kouriles, en Extrême-Orient, une visite provoquant une vive protestation du Japon qui revendique également cet archipel. (AFP)
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  • Au lendemain d'une visite à Ioujno-Sakhalinsk, sur l'île de Sakhaline, mercredi où il a visité un hôpital, le président russe s'est rendu à Itouroup, l'une des îles de l'archipel des Kouriles, selon une vidéo publiée par Moscou
  • Selon les médias russes, il y a notamment visité une usine de transformation de poisson, où on lui a offert du caviar, et une école

MOSCOU: Le président russe Vladimir Poutine s'est rendu pour la première fois jeudi dans les îles Kouriles, en Extrême-Orient, une visite provoquant une vive protestation du Japon qui revendique également cet archipel.

Les relations russo-japonaises sont marquées par des tensions autour de ces îles, considérées par Tokyo comme occupées par l'Union soviétique depuis 1945.

Au lendemain d'une visite à Ioujno-Sakhalinsk, sur l'île de Sakhaline, mercredi où il a visité un hôpital, le président russe s'est rendu à Itouroup, l'une des îles de l'archipel des Kouriles, selon une vidéo publiée par Moscou.

Selon les médias russes, il y a notamment visité une usine de transformation de poisson, où on lui a offert du caviar, et une école.

A Sakhaline, Vladimir Poutine avait présidé une réunion "sur la garantie de la sécurité des frontières orientales de la Russie", selon l'agence de presse RIA Novosti.

Tokyo n'a pas tardé à réagir à ce déplacement par l'intermédiaire du ministre des Affaires étrangères Toshimitsu Motegi.

"Les Territoires du Nord constituent une partie inhérente du territoire du Japon, tant sur le plan historique qu'au regard du droit international, et le gouvernement du Japon proteste vigoureusement contre cette visite", a déclaré M. Motegi dans un communiqué, utilisant l'appellation japonaise de ces îles.

Après l'offensive russe en Ukraine en février 2022, le Japon avait durci le ton et considéré, pour la première fois depuis 2003, que les îles Kouriles, au nord de l'archipel, étaient "occupées illégalement" par la Russie. Depuis 2003, la diplomatie nippone évitait de parler d'occupation.

"Le Japon a identifié la Russie comme l'une des principales sources de menace. Je tiens à souligner que nous ne menaçons pas le Japon (...) Au contraire, c'est lui qui a des revendications territoriales contre notre pays", a déclaré M. Poutine mercredi.

La Russie et la Chine se sont récemment rapprochées, leurs marines et leurs forces aériennes menant des exercices conjoints dans des zones proches du Japon, ce qui conduit les avions japonais à décoller en alerte des centaines de fois par an.

De son côté, la Corée du Nord, qui a qualifié ce mois-ci le renforcement militaire du Japon de "transformation en État de guerre", a également envoyé des troupes et des obus d'artillerie pour soutenir l'effort de guerre russe en Ukraine.

Début août, le Japon a souligné à nouveau les risques croissants représentés par ces trois pays dans son dernier livre blanc de la défense.

Le New York Times a également rapporté en juillet que la Russie avait fait du Japon un "nid d'espions" et une source clé de technologies à double usage nécessaires à son effort de guerre en Ukraine.

L'Union soviétique avait pris possession de l'archipel volcanique stratégique des Kouriles situé au nord de l'île nippone d'Hokkaido dans les derniers jours de la Seconde Guerre mondiale et y maintient depuis lors une présence militaire.

En 2010, le président russe de l'époque, Dmitri Medvedev, était devenu le premier dirigeant russe à se rendre sur ce territoire, suscitant la colère de Tokyo. Il y est également retourné en 2019 en tant que Premier ministre.

L'Union soviétique n'avait déclaré la guerre au Japon que le 8 août 1945, après le largage de la bombe atomique sur Hiroshima et six jours avant la fin du conflit.

Les noms des îles concernées sont similaires dans les deux pays : Kounachir, Habomai, Chikotan et Itouroup en russe ; en japonais, elles sont connues sous les noms de Kunashiri, Habomai, Shikotan et Etorofu.

Leur population, composée d'environ 20.000 citoyens russes, vit dans un climat rigoureux, mais les îles possèdent des gisements minéraux, notamment d'or et d'argent, ainsi que des zones de pêche riches.

Après l'occupation des îles en 1945, Moscou a expulsé leur population japonaise d'environ 17.000 personnes.

Par la suite, les îles ont acquis une importance stratégique, servant de bases aériennes et navales durant la Guerre froide, lorsque l'Union soviétique était confrontée aux Etats-Unis et à leur plus proche allié dans le Pacifique, le Japon.

 


Le renseignement américain sceptique face à la menace iranienne visant Trump en Turquie, selon le Washington Post

La Maison-Blanche avait donné l’impression que le président Donald Trump voyageait à bord d’Air Force One le 8 juillet, selon un précédent article publié par le Washington Post. (Photo d’archives AFP)
La Maison-Blanche avait donné l’impression que le président Donald Trump voyageait à bord d’Air Force One le 8 juillet, selon un précédent article publié par le Washington Post. (Photo d’archives AFP)
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  • Des analystes de la CIA auraient jugé peu convaincantes les informations israéliennes faisant état d’une menace d’assassinat iranienne contre Donald Trump en Turquie
  • Malgré ces réserves, les autorités américaines ont renforcé les mesures de sécurité et fait voyager Trump à bord d’un autre avion militaire avant son retour aux États-Unis

DUBAÏ : Des responsables du renseignement américain se sont montrés sceptiques face à une menace d’assassinat présumée de l’Iran contre le président Donald Trump lors de son déplacement en Turquie pour le sommet de l’OTAN, ce qui a conduit à la mise en place d’un plan secret visant à le faire quitter le pays à bord d’un autre avion militaire.

La menace d’assassinat avait été transmise par le gouvernement israélien à la CIA. Les analystes de l’agence n’ont pas jugé ces renseignements suffisamment convaincants et ont fait part de leur scepticisme à des responsables de l’administration Trump, a rapporté le Washington Post, citant des responsables américains actuels et anciens familiers du dossier.

Un autre responsable a qualifié les informations faisant état de menaces contre la vie de Trump de « provenant d’Israël, et non des États-Unis, et considérées comme peu fiables », a ajouté le Washington Post.

La Maison-Blanche avait donné l’impression que le président républicain voyageait à bord d’Air Force One le 8 juillet, selon un précédent article du Washington Post. Mais Trump a secrètement quitté cet appareil et a été transporté dans un véhicule de service aéroportuaire jusqu’à un troisième avion, un Air Force C-32A, qui l’a conduit, avec quelques proches collaborateurs, jusqu’au Royaume-Uni.

« Comme l’a déclaré le président, il a fait face à de nombreuses menaces contre sa vie, notamment en provenance d’Iran, et toutes les mesures nécessaires sont prises pour assurer sa sécurité », a déclaré un responsable américain dans un communiqué. Comme d’autres responsables cités dans cet article, il s’est exprimé sous couvert d’anonymat en raison de la sensibilité du dossier. « La mission principale des services secrets américains est de protéger le président, ce qu’ils ont fait. »

Des responsables du renseignement avaient exprimé des inquiétudes concernant une éventuelle attaque contre le président ou son avion, entraînant des mesures de précaution supplémentaires et la décision de ne pas utiliser, pour la première partie du trajet de retour de Trump depuis Ankara, le nouvel avion offert au président par le Qatar.

Après une brève visite à la base de Mildenhall, Trump est monté à bord du nouvel Air Force One pour poursuivre son voyage jusqu’à Washington.

Lors d’un échange avec les journalistes à bord de l’appareil, Trump a été directement interrogé sur l’existence de menaces crédibles de la part de l’Iran contre Air Force One.

« Eh bien, je suis constamment menacé. Je suis leur numéro un sur la liste, avant vous », a répondu Trump. Il a ajouté à l’intention des journalistes qui l’accompagnaient : « Mais si je pars, vous partez aussi. »

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Deux minutes de nuit en plein jour: une partie de l'Europe va vivre une éclipse solaire totale

Des millions d'Européens et de passionnés du monde entier contempleront mercredi le ciel avec émerveillement lors d'une rare éclipse solaire totale qui plongera très brièvement le nord de l'Espagne dans l'obscurité en plein jour. (AFP)
Des millions d'Européens et de passionnés du monde entier contempleront mercredi le ciel avec émerveillement lors d'une rare éclipse solaire totale qui plongera très brièvement le nord de l'Espagne dans l'obscurité en plein jour. (AFP)
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  • L'alignement parfait du soleil et de la lune plonge le monde dans une inquiétante obscurité violacée, les températures flanchent. Désorientés, les animaux adoptent un comportement inhabituel
  • Mais le spectacle sera fugace: la durée de l'éclipse en phase de totalité, soit quand la lune couvrira entièrement le soleil, durera un peu moins de deux minutes en Espagne

BURGOS: Des millions d'Européens et de passionnés du monde entier contempleront mercredi le ciel avec émerveillement lors d'une rare éclipse solaire totale qui plongera très brièvement le nord de l'Espagne dans l'obscurité en plein jour.

Ce phénomène astronomique rare, le premier du genre en Europe depuis 2006, démarrera en Russie autour de 17H00 GMT, puis traversera l'hémisphère Nord et passera au-dessus du Groenland avant de traverser l'océan Atlantique.

En plus d'une partie de l'Islande, l'éclipse sera surtout totale dans une bande traversant l'Espagne, d'Oviedo à Palma de Majorque en passant par Burgos, au nord de Madrid, avant de disparaître vers 18H30 GMT.

Au-delà de cette bande, elle sera seulement partielle, ce qui sera le cas pour la France, mais aussi au Canada, dans le nord de l'Afrique de l'Ouest et des Etats-Unis.

L'alignement parfait du soleil et de la lune plonge le monde dans une inquiétante obscurité violacée, les températures flanchent. Désorientés, les animaux adoptent un comportement inhabituel.

Mais le spectacle sera fugace: la durée de l'éclipse en phase de totalité, soit quand la lune couvrira entièrement le soleil, durera un peu moins de deux minutes en Espagne.

Dans son ensemble il sera toutefois beaucoup plus long, aux environs de deux heures. Car il va commencer par une éclipse partielle, avant l'éclipse totale donc, puis de nouveau une éclipse partielle.

Ciel dégagé attendu 

Le phénomène doit permettre aux scientifiques d'étudier l'atmosphère du soleil et sa couche la plus externe, dans l'espoir de percer les secrets des vents solaires et du champ magnétique de notre étoile.

Ces derniers jours, un engouement considérable s'est emparé de l'Espagne à l'approche de l'événement, les derniers retardataires ayant du mal par endroits à se procurer les fameuses lunettes de protection certifiées permettant d'observer le soleil en toute sécurité.

"Je cherche depuis vendredi, mais je n'en trouve nulle part", se désole Mabel, une habitante de Barcelone, auprès de l'AFP

"Elles ne sont plus disponibles sur Amazon non plus, donc c'est impossible", poursuit-elle, dépitée.

A coup sûr, les chasseurs d'éclipse, ces inconditionnels qui se préparent depuis des mois, se précipiteront pour bénéficier de la meilleure vue possible.

Pour leur plus grand bonheur, et celui des amateurs intrigués, le ciel sera dégagé dans la soirée mercredi en Espagne, à quelques rares exceptions dans le nord et l'est du pays, a annoncé mardi l'agence météorologique nationale (Aemet).

L'Espagne, deuxième destination touristique mondiale, s'attend aussi à ce que l'éclipse donne un coup de pouce à son économie, en pleine période estivale, en particulier dans les régions rurales du Nord qui subissent depuis des décennies les effets du déclin démographique.

La contribution nette à l'économie est estimée à 347 millions d'euros, avec près de 450.000 touristes supplémentaires attendus dans les zones clés concernées par l'éclipse, selon le ministère de l'Économie à Madrid.

Afflux important de touristes 

Mais la perspective d'un afflux important de touristes étrangers suscite également l'inquiétude des autorités, peu habituées, qui appellent à la prudence.

En pleine vague de chaleur, les températures devraient dépasser les 35°C dans la majeure partie de l'Espagne et celles-ci pourraient grimper au‑dessus de 40°C dans certaines zones du nord‑est, faisant peser un risque sur la santé de ceux qui resteront plusieurs heures en plein air dans l'attente de l'éclipse.

L'Aemet a par ailleurs évoqué un risque d'incendie "très élevé" ou "extrême", au cœur d'un été marqué par des feux de forêt dévastateurs, un danger amplifié selon les experts par la présence annoncée de centaines de milliers de personnes dans des zones très arides et encombrant les petites routes de campagne avec leurs véhicules.

Jusqu'à 1,5 million de trajets routiers supplémentaires vers la bande de totalité sont attendus par les autorités.

Afin d'éviter des embouteillages massifs et tout autre trouble à l'ordre public, plusieurs régions et communes ont mis en place des points d'observation dédiés, tout en renforçant les effectifs de sécurité et de services de secours pour ce qui sera la première éclipse totale en Espagne continentale depuis plus d'un siècle.

Deux autres éclipses solaires seront cependant visibles dans d'autres régions de l'Espagne dans les deux prochaines années, l'extrême sud le 2 août 2027, puis dans une bonne partie sud du pays le 26 janvier 2028.