Reconstruire l'Ukraine avec les actifs gelés de la Russie? Une idée séduisante mais complexe

La secrétaire américaine au Trésor, Janet Yellen, s'exprime lors d'une conférence de presse à Sao Paulo, au Brésil, le 27 février 2024 (Photo, AFP).
La secrétaire américaine au Trésor, Janet Yellen, s'exprime lors d'une conférence de presse à Sao Paulo, au Brésil, le 27 février 2024 (Photo, AFP).
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Publié le Mardi 27 février 2024

Reconstruire l'Ukraine avec les actifs gelés de la Russie? Une idée séduisante mais complexe

  • Les dirigeants du G7 ont dit vouloir travailler «sur toutes les voies possibles par lesquelles les actifs souverains russes pourraient être utilisés»
  • La Banque mondiale évalue de son côté à plus de 486 milliards de dollars le coût pour reconstruire le pays

PARIS: Et si l'Occident faisait payer la Russie pour les destructions en Ukraine? L'idée fait son chemin à l'heure où le coût du soutien à Kiev pèse de plus en plus lourd sur les finances des pays développés.

Les dirigeants du G7 ont dit samedi, dans un communiqué, vouloir travailler "sur toutes les voies possibles par lesquelles les actifs souverains russes pourraient être utilisés pour soutenir l'Ukraine, en conformité avec nos systèmes juridiques respectifs et le droit international".

Et le Premier ministre britannique Rishi Sunak a appelé dimanche les Occidentaux à saisir les avoirs russes gelés pour les redistribuer à l'Ukraine, plaidant dans le Sunday Times pour l'envoi dans un premier temps à Kiev des intérêts issus de ces actifs.

"C'est une idée séduisante de confisquer le pactole", au moment où une certaine fatigue face aux demandes d'aide à l'Ukraine émerge dans les pays développés, affirme à l'AFP Frédéric Dopagne, professeur à la faculté de droit de l'UCLouvain en Belgique.

Mobilier les milliards russes aujourd'hui gelés sur des comptes en Occident se heurte toutefois à plusieurs obstacles, débattus depuis des mois par les experts en droit et en géopolitique.

De quels montants parle-t-on?

Depuis l'invasion russe en Ukraine, l'Union européenne et les pays du G7 ont gelé quelque 300 milliards d'euros d'actifs de la Banque centrale de Russie, selon l'UE. S'y sont ajoutés les saisies d'actifs privés de personnes liées au pouvoir russe, comme les yachts et bien immobiliers des oligarques.

Aucun registre ne comptabilise le total mais selon l'Institute of legislative ideas, un centre de réflexion ukrainien qui affirme interroger des sources officielles, 397 milliards de dollars sont immobilisés.

La Banque mondiale évalue de son côté à plus de 486 milliards de dollars le coût pour reconstruire le pays, dévasté par deux années de guerre.

Où est l'argent?

Surtout dans l'Union européenne: quelque 200 milliards d'euros de la Banque centrale de Russie y ont été gelés, dont 90% gérés par Euroclear, un organisme international de dépôts de fonds établi en Belgique.

Le reste se partage surtout entre les Etats-Unis, le Japon, le Royaume-Uni, l'Autriche et la Suisse, d'après l'Institute of legislative ideas.

Qu'est-ce qui bloque?

Sur les fonds de la Banque centrale de Russie, les Occidentaux se heurtent à "l'immunité d'exécution", un principe de droit international qui empêche la saisie des biens d'un Etat par un autre. Et le droit à la propriété privée bloque en théorie la confiscation définitive des biens détenus par des personnes.

Pour le premier principe, "la réticence persistante" est que la réaffectation d'avoirs bloqués à un Etat victime "n'a jamais été utilisée", souligne Frédéric Dopagne - Même si certains juristes estiment que cela pourrait entrer dans le cadre d'une "réponse proportionnée" aux conséquences de l'invasion russe sur l'économie mondiale.

Deux cas s'en rapprochent: le Koweit a pu bénéficier de l'argent irakien en réparations après l'invasion du pays en 1990. Plus récemment, les Etats-Unis ont gelé des avoirs de la banque centrale d'Afghanistan après le retour au pouvoir des talibans et projeté de les distribuer au bénéfice du peuple afghan.

Mais l'ONU était impliquée dans le premier cas, et dans le second l'objectif était d'en faire bénéficier le peuple afghan.

Un accaparement définitif des avoirs publics russes représenterait un dangereux précédent pour le droit international, observe auprès de l'AFP Nicolas Véron, chercheur au sein du centre de réflexion américain Peterson Institute. "Si nous étions en guerre, tout changerait. Mais nous ne sommes pas en guerre avec la Russie."

En outre, la Russie menace de rétorsion contre les intérêts privés occidentaux dans le pays. Et certains s'inquiètent d'un impact sur les investissement de pays tiers, comme la Chine, qui pourraient réduire leurs actifs dans les pays occidentaux par crainte qu'ils soient saisis en cas de conflit.

Qui a avancé?

La Commission européenne a proposé fin janvier aux pays de l'UE un plan en deux étapes: d'abord que les gestionnaires des dépôts, comme Euroclear, séparent les intérêts ou les profits générés et les bloquent sur un compte séparé; puis dans un deuxième temps faire une nouvelle proposition concernant leur saisie et leur utilisation.

Les sommes en jeu pourraient vite monter: Euroclear a annoncé début février avoir dégagé l'an dernier 5,5 milliards d'euros en revenus d'intérêts, dont 4,4 milliards uniquement liés aux fonds russes. La Belgique taxe d'ores et déjà les revenus d'Euroclear et compte reverser cette année 1,7 milliard d'euros à l'Ukraine.

Aux Etats-Unis, le Congrès travaille sur une proposition de loi ("REPO for Ukrainians Act") qui pourrait permettre de confisquer les actifs russes pour aider l'Ukraine.

Les Européens s'accordent aussi autour d'une approche plus "subtile" consistant à saisir les intérêts tirés des investissements et des actifs russes, qu'ils soient publics ou privés, pour créer un fonds pour l'Ukraine, a déclaré Spiros Lampridis, l'envoyé spécial de la Grèce pour l'Ukraine, lors d'un entretien exclusif à l'AFP.

"Nous sommes sur le point de le faire. Je pense que c'est une question de mois", a affirmé ce responsable, selon lequel une telle initiative générerait entre 50 à 60 milliards d'euros.

"Une bagatelle" par rapport à ce qui sera nécessaire pour reconstruction l'Ukraine, convient toutefois le responsable grec.


Poutine exige la capitulation de l'Ukraine, Zelensky dénonce un ultimatum à la «Hitler»

Le président russe Vladimir Poutine a de facto fixé vendredi une capitulation de l'Ukraine comme condition pour des pourparlers. (AFP)
Le président russe Vladimir Poutine a de facto fixé vendredi une capitulation de l'Ukraine comme condition pour des pourparlers. (AFP)
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  • Si l'armée russe a l'initiative sur le front, elle y a subi des pertes considérables depuis deux ans et ne parvient pas à prendre un avantage décisif
  • Vladimir Poutine a insisté vendredi sur le fait que l'Ukraine devait remettre à la Russie la totalité de ces territoires, alors même que Moscou ne les occupe que partiellement et que les combats y font toujours rage

MOSCOU: Le président russe Vladimir Poutine a de facto fixé vendredi une capitulation de l'Ukraine comme condition pour des pourparlers, son homologue ukrainien Volodymyr Zelensky rejetant aussitôt un "ultimatum" à la "Hitler", à la veille d'un sommet en Suisse consacré aux moyens d'arriver à la paix et dont la Russie est exclue.

L'Ukraine, les Etats-Unis et l'Otan ont immédiatement rejeté ces conditions du maître du Kremlin.

"Ces messages sont des messages d'ultimatum (...) Hitler faisait la même chose, quand il disait +Donnez-moi une partie de la Tchécoslovaquie et on en reste là+, mais non, ce sont des mensonges", a commenté Volodymyr Zelensky dans un entretien à la chaîne d'information italienne SkyTG24.

Le président russe, dont l'armée a repris depuis plusieurs mois l'initiative sur le front face à des forces ukrainiennes en manque d'hommes et de munitions, a réclamé que Kiev renonce à rejoindre l'Otan et se retire des régions de Donetsk, Lougansk, Kherson et Zaporijjia que la Russie occupe déjà partiellement et prétend annexer en plus de la Crimée.

"Dès que Kiev (...) commencera le retrait effectif des troupes et notifiera l'abandon de son projet d'adhésion à l'Otan, nous donnerons immédiatement, à la minute même, l'ordre de cesser le feu et d'entamer des négociations", a dit M. Poutine face aux cadres du ministère russe des Affaires étrangères.

Remplir ces condition constituerait de facto une reddition de l'Ukraine, dont l'objectif est de rétablir son intégrité territoriale et sa souveraineté dans les frontières internationalement reconnues.

Si l'armée russe a l'initiative sur le front, elle y a subi des pertes considérables depuis deux ans et ne parvient pas à prendre un avantage décisif.

Le Kremlin avait proclamé dès septembre 2022 l'annexion de quatre régions de l'est et du sud de l'Ukraine, en plus de celle de la Crimée en 2014.

«Manipulation»

Vladimir Poutine a insisté vendredi sur le fait que l'Ukraine devait remettre à la Russie la totalité de ces territoires, alors même que Moscou ne les occupe que partiellement et que les combats y font toujours rage.

Le président russe a dénigré également le sommet pour la paix, dont la Russie a été exclue, prévu en Suisse les 15 et 16 juin à l'initiative de l'Ukraine. Kiev espère que les quelque 90 délégations présentes, malgré l'absence notamment de la Chine, y aboutiront à un consensus pour accroître la pression sur le Kremlin.

M. Poutine a dénoncé un "stratagème pour détourner l'attention de tout le monde" des vraies responsabilités dans le conflit à savoir, dans sa lecture, celles de l'Ukraine et des Occidentaux.

Mykhaïlo Podoliak, conseiller à la présidence ukrainienne, a martelé, lui, que les revendications russes se "heurtent au bon sens" et constituent "une offense au droit international".

Le ministère ukrainien des Affaires étrangères a dénoncé des "déclarations manipulatrices", et estimé que Vladimir Poutine avait tenu ces propos à la veille du sommet en Suisse car "la Russie a peur d'une véritable paix".

Le secrétaire américain à la Défense Lloyd Austin, dont le pays est le principal soutien militaire et financier de Kiev, a jugé que M. Poutine n'était "pas en position de dicter à l'Ukraine ce qu'elle doit faire pour parvenir à la paix".

Enfin, le secrétaire général de l'Otan Jens Stoltenberg a estimé que le dirigeant russe n'agissait pas de "bonne foi".

Le chef de la diplomatie russe y est allé de sa pique, en disant que ceux qui "ont des oreilles entendront (Poutine) et ceux qui ont un cerveau le comprendront".

"Mais je ne suis pas sûr que ces organes du corps humain fonctionnent correctement " en Occident, a lâché Sergueï Lavrov à la télévision russe.

«Vol» des actifs russes 

Vladimir Poutine a aussi dénoncé la décision jeudi du G7 de garantir un prêt de 50 milliards de dollars à l'Ukraine avec les futurs intérêts des actifs russes gelés depuis le début de l'offensive russe

"Même si on enjolive les choses, le vol ça reste du vol et ça ne restera pas impuni", a t-il dit.

Le président ukrainien Volodymyr Zelensky a lui réclamé la confiscation pure et simple des 300 milliards d'euros d'actifs de la banque centrale russe gelés par les Occidentaux depuis deux ans, ce à quoi ils se refusent pour des raisons juridiques.

Sur le terrain, les forces ukrainiennes continuent de résister aux multiples assauts, en particulier dans l'est du pays, où Moscou grignote du terrain depuis le début de l'année.

"Presque quotidiennement, nous repoussons deux, trois attaques", a dit cette semaine à l'AFP Maxime, commandant d'une compagnie de tankistes dans la 59ème brigade qui combat dans la zone de Pokrovsk.

"Il y a eu une nette augmentation du nombre de soldats ennemis et ils ont apporté des véhicules blindés ainsi que de l'artillerie à longue portée", a ajoutét ce militaire de 38 ans.

Enfin, l'Ukraine continue d'être contrainte de rationner l'électricité, son infrastructure énergétique ayant été ravagée par les frappes russes. Vendredi, des coupures sont prévues de 14H à 22H à travers le pays.


Trump souffle ses 78 bougies, avec aussi des interrogations sur son âge

L'ancien président américain et candidat républicain à la présidentielle Donald Trump fait un geste vers la foule après avoir pris la parole lors d'un rassemblement électoral à Sunset Park à Las Vegas, Nevada, le 9 juin 2024. (AFP)
L'ancien président américain et candidat républicain à la présidentielle Donald Trump fait un geste vers la foule après avoir pris la parole lors d'un rassemblement électoral à Sunset Park à Las Vegas, Nevada, le 9 juin 2024. (AFP)
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  • Les sondages sont clairs: les Américains sont bien plus nombreux à estimer que le président actuel est trop vieux pour un second mandat, plutôt que Donald Trump
  • Lors du deuxième mandat de Ronald Reagan, certains observateurs s'interrogeaient déjà sur la détérioration de ses capacités intellectuelles

WEST PALM BEACH: Donald Trump fête vendredi ses 78 ans, occasion pour les Américains d'évaluer la forme physique et mentale du candidat républicain, eux qui sont plutôt habitués à commenter celle de son rival, le président Joe Biden.

Que le milliardaire républicain ou le dirigeant démocrate l'emporte à l'élection du 5 novembre, l'un comme l'autre deviendrait alors le président américain le plus âgé à prêter serment.

Mais les sondages sont clairs: les Américains sont bien plus nombreux à estimer que le président actuel est trop vieux pour un second mandat, plutôt que Donald Trump.

Joe Biden, 81 ans, montre objectivement des signes récurrents de fatigue: sa démarche est de plus en plus raide, ses moments d'égarement nombreux. Les vidéos du président américain, s'éloignant, hagard, d'un groupe de dirigeants du G7, souriant dans le vide, trébuchant, bégayant, sont d'ailleurs partagées massivement sur les réseaux sociaux.

Reste qu'au cours des derniers mois, Donald Trump a confondu le nom de plusieurs villes et dirigeants, alerté sur le fait que le monde se dirigeait vers une seconde, et non troisième, Guerre mondiale et s'est lancé dans de nombreuses tirades décousues.

Gaffes, tremblements 

Jeudi, lors d'un échange à huis clos avec des élus républicains, il aurait qualifié Milwaukee, ville stratégique à bien des égards pour les élections américaines, d'"horrible" -- suscitant une pluie de critiques et d'interrogations.

Ces gaffes répétées, les vidéos de lui s'agrippant à une rampe pour ne pas glisser, tremblant en buvant un verre d'eau, sont-elles autant d'illustrations concrètes d'un déclin de l'ancien président?

Il est, au fond, impossible de le dire.

Mais ces séquences font les choux gras de l'équipe de Joe Biden, pas mécontente de braquer, de temps en temps, les projecteurs sur l'âge de l'autre candidat.

Pour l'anniversaire de Donald Trump, le camp du président démocrate a ainsi publié vendredi un communiqué assorti d'une photo grand format et très peu flatteuse du républicain suant, les joues rouges et les traits tirés.

"Joyeux anniversaire Donald. Vous êtes un escroc, un raté, un imposteur et une menace pour notre démocratie", a taclé James Singer, un porte-parole de l'équipe de campagne de Joe Biden, dans ce communiqué.

"Au nom de l'Amérique, voici un cadeau, en avance, pour votre 79ème anniversaire: nous allons nous assurer que vous ne serez plus jamais président."

«Zombie»

Ces propos ont fait bondir le camp Trump, qui a qualifié en retour Joe Biden de "faible et incompétent".

"C'est un zombie en état de mort cérébrale", a cinglé une porte-parole dans un communiqué à l'AFP.

Les débats autour de l'âge des présidents américains ne datent pas d'hier.

Lors du deuxième mandat de Ronald Reagan, certains observateurs s'interrogeaient déjà sur la détérioration de ses capacités intellectuelles.

L'ancien président américain Jimmy Carter avait lui-même tiré la sonnette d'alarme dans un billet en 1994, s'inquiétant du "danger" que représentait pour les Etats-Unis la possibilité que les capacités d'un président soient affaibilies du fait d'une "maladie neurologique".

Donald Trump fêtera son anniversaire lors d'un grand raout, dans une gigantesque salle de bal, tout proche de Mar-a-Lago, sa luxueuse résidence en Floride.

"Rejoignez-nous pour célébrer l'anniversaire du meilleur président de tous les temps", affiche le carton d'invitation, qui prie les convives de se parer des couleurs du drapeau américain.

Il doit y prononcer un discours, autour de 19H00 (23H00 GMT).


Deux morts dans des explosions accidentelles dans un parking souterrain en Suisse

Les explosions se sont produites aux alentours de 19H00 (17H00 GMT) jeudi et les deux personnes tuées ont été retrouvées dans un parking souterrain de cette petite ville, qui se trouve à quelque 25 kilomètres au nord-ouest de Zurich. (AFP).
Les explosions se sont produites aux alentours de 19H00 (17H00 GMT) jeudi et les deux personnes tuées ont été retrouvées dans un parking souterrain de cette petite ville, qui se trouve à quelque 25 kilomètres au nord-ouest de Zurich. (AFP).
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  • Il s'agirait d'un accident dont les circonstances exactes ne sont pas encore connues, a expliqué Daniel Wächter, porte-parole de la police du canton d'Argovie
  • Les explosions se sont produites aux alentours de 19H00 (17H00 GMT) jeudi et les deux personnes tuées ont été retrouvées dans un parking souterrain

GENEVE: Deux personnes sont mortes jeudi soir et onze autres ont été légèrement blessées après plusieurs explosions accidentelles et un incendie dans un parking souterrain à Nussbaumen, dans le nord de la Suisse, a indiqué la police dans un communiqué publié vendredi.

Il s'agirait d'un accident dont les circonstances exactes ne sont pas encore connues, a expliqué Daniel Wächter, porte-parole de la police du canton d'Argovie, à l'agence Keystone-ATS. Il exclu un acte criminel ou un attentat.

Les explosions se sont produites aux alentours de 19H00 (17H00 GMT) jeudi et les deux personnes tuées ont été retrouvées dans un parking souterrain de cette petite ville, qui se trouve à quelque 25 kilomètres au nord-ouest de Zurich.

Les onze blessés n'ont été que légèrement touchés.

Les dégâts matériels sont considérables, le feu s'étant propagé à un étage d'une tour construite au-dessus du parking souterrain, selon la police.

Les secours ont dû procéder aux évacuations d'une centaine de personnes.

La police s'est vu forcée d'imposer l’atterrissage immédiat à des drones qui filmaient la scène pour ne pas gêner les trois hélicoptères engagés par les secours.