Tunisie: un projet de loi sur les associations inquiète la société civile

Des syndicalistes crient des slogans alors qu'ils descendent dans les rues de Tunis pour protester contre un projet de loi qui accorderait au gouvernement des pouvoirs étendus sur les ONG, le 2 mars 2024. (AFP)
Des syndicalistes crient des slogans alors qu'ils descendent dans les rues de Tunis pour protester contre un projet de loi qui accorderait au gouvernement des pouvoirs étendus sur les ONG, le 2 mars 2024. (AFP)
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Publié le Lundi 04 mars 2024

Tunisie: un projet de loi sur les associations inquiète la société civile

  • Les promoteurs du texte soupçonnent le monde associatif de servir l'agenda de «puissances étrangères»
  • Le projet place les ONG tunisiennes et étrangères «sous le contrôle et la supervision» des ministères de l'Intérieur et des Affaires étrangères

TUNIS: Un projet de loi encadrant la création et le financement des associations inquiète dans une Tunisie en récession, où nombre de ces organisations soutiennent des activités comme l'artisanat, la formation professionnelle ou l'aide aux femmes victimes de violences.

Le texte, censé remplacer un décret-loi adopté en 2011 ayant permis l'émergence de 25.000 associations, dont beaucoup ont contribué à la transition vers la démocratie après la révolution et la chute du dictateur Zine El Abidine Ben Ali, est en cours d'examen au Parlement.

Ses promoteurs, encouragés par le président Kais Saied qui soupçonne le monde associatif de servir l'agenda de "puissances étrangères", assurent vouloir lutter contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme.

Le projet place les ONG tunisiennes et étrangères "sous le contrôle et la supervision" des ministères de l'Intérieur et des Affaires étrangères. La création d'une association et l'obtention d'aides extérieures seront soumises à des autorisations préalables.

Plusieurs ONG internationales ont dénoncé une "régression croissante des droits" en Tunisie depuis le coup de force de M. Saied à l'été 2021 par lequel il s'est octroyé les pleins pouvoirs.

Amnesty International a critiqué le "caractère discrétionnaire donné au gouvernement pour autoriser ou refuser des financements" aux associations, qui "pourrait constituer une restriction disproportionnée de la liberté d'association".

"On est vigilants par rapport à ce qui va se passer", notamment pour les autorisations préalables aux subventions étrangères, confie à l'AFP Mehdi Baccouche, directeur de l'association Shanti, qui dépend à "90-95% de financements internationaux".

Il parlait dans la cour de L'Artisanerie, "boutique sociale et solidaire" gérée par son association à Tunis, au milieu d'une dizaine de stands montés samedi dernier pour "un marché gourmand".

Outre L'Artisanerie, où sont vendus à un prix équitable les productions (tapis, poteries, meubles, etc.) de 60 artisans tunisiens, Shanti emploie "22 salariés à temps plein" qui "accompagnent une centaine de projets" dans l'artisanat, l'agriculture et l'écotourisme.

"C'est important de préserver les libertés acquises pour les associations et de continuer à développer l'obtention de fonds nationaux ou internationaux", dit-il, se disant ouvert à une régulation mais "dans un dialogue permanent" avec les autorités.

"Parce que le développement du secteur associatif, ça porte des milliers d'emplois et au-delà des milliers de personnes directement impactées" dans leur vie quotidienne, souligne-t-il.

C'est le cas de Zohra Zimoumi, 38 ans, mère de deux fillettes, qui fabrique des tapis et bijoux à Nefta (extrême sud) vendus à Tunis, ce qui lui permet "de recevoir un salaire mensuel régulier utilisé pour payer son loyer et assurer une vie décente à sa famille".

«Un acquis de la Révolution»

Pour Bassem Trifi de la Ligue tunisienne pour la défense des droits humains (LTDH), avec la nouvelle loi, "la Tunisie peut perdre sa société civile et tout le travail qu'elle a fait".

"En limitant les ressources financières de la société civile, on risque de perdre environ 30.000 emplois directs" et jusqu'à 100.000 emplois indirects, assure-t-il à l'AFP.

Or la Tunisie est entrée en récession économique fin 2023 et le taux de chômage dépasse les 16% (40% chez les jeunes). L'Etat, très endetté, n'a pas les moyens de soutenir le secteur associatif.

Pour M. Trifi, "l'intention du projet de loi est de restreindre la société civile, son financement, son activité et de limiter son travail à certains domaines suggérés par l'autorité politique".

Une inquiétude partagée par le rapporteur de l'ONU sur la liberté d'association et de réunion, Clément Nyaletsossi Voule.

"Le décret de 2011 c'est un acquis de la Révolution qu'il faut préserver", a-t-il dit à l'AFP en marge d'une intervention récente en Tunisie.

Pour lui, le nouveau système prévu de "pré-autorisations (pour créer des associations, ndlr) donne des pouvoirs excessifs à l'autorité qui peut, selon son agenda, refuser une association".

La réglementation actuellement en vigueur qui autorise la création d'associations par simple notification permet déjà aux autorités "de contrôler l'agenda de l'organisation et déterminer s'il y a un risque pour la sécurité", argue-t-il.

La Tunisie s'est distinguée dans la région par l'émergence après 2011 d'une myriade d'associations touchant parfois des domaines sensibles comme la liberté de la presse avec la création de médias indépendants.

"Il faut que les autorités ouvrent des discussions avec la société civile", estime le rapporteur ONU, pointant "un problème d'absence de consultations" au sujet du projet de loi controversé.


« Le Hezbollah doit choisir entre le Liban et l’Iran », affirme Jean-Yves le Drian

Jean-Yves le Drian, Président exécutif de l’Agence française pour le Développement d’AlUla et envoyé personnel du Président de la République française pour le Liban, ancien ministre de la Défense et des Affaires étrangères. (Photo: Huda Bashatah, Arab News)
Jean-Yves le Drian, Président exécutif de l’Agence française pour le Développement d’AlUla et envoyé personnel du Président de la République française pour le Liban, ancien ministre de la Défense et des Affaires étrangères. (Photo: Huda Bashatah, Arab News)
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  • Les frappes sur Beyrouth marquent une escalade majeure malgré une trêve censée s’appliquer à toute la région
  • Jean-Yves le Drian insiste sur une issue diplomatique, incluant la sécurité régionale et la libre circulation maritime dans le détroit d’Ormuz

DUBAÏ : Au lendemain de frappes israéliennes inédite sur Beyrouth, la communauté internationale s’inquiète d’une nouvelle phase d’escalade au Proche-Orient. En dix minutes, une centaine de frappes ont visé la capitale libanaise, sans avertissement, causant des centaines de morts et de blessés.

Pour Jean-Yves le Drian, Président exécutif de l’Agence française pour le Développement d’AlUla et envoyé personnel du Président de la République française pour le Liban, ancien ministre de la Défense et des Affaires étrangères, la violence de l’attaque marque un seuil critique, lors d’un entretien accordé à Arab News en français.

Il évoque « un carnage effrayant » et juge ces frappes « intolérable[s] », rappelant qu’elles interviennent alors même qu’une trêve venait d’être acceptée par les principales parties, notamment les États-Unis et l’Iran.

Au cœur de la crise, la trêve apparaît à la fois essentielle et déjà compromise. Selon l’ancien ministre, celle-ci est « claire dans ses principes, sans ambiguïté, et devait s’appliquer à l’ensemble de la région, incluant le Liban ».

Mais la poursuite des opérations militaires en vide largement la portée. En frappant Beyrouth, Israël agit, selon lui, à rebours de la dynamique diplomatique qui avait permis l’instauration de ce cessez-le-feu. Une contradiction qui rend la situation « extrêmement grave » et alimente une méfiance généralisée entre les acteurs.

Dans ce contexte, le Liban apparaît comme un théâtre secondaire d’un affrontement régional qui le dépasse. Jean-Yves le Drian insiste sur ce point : les combats se poursuivent sur le sol libanais alors même que les protagonistes principaux ne sont pas directement liés au pays.

Cette situation met en péril des éléments fondamentaux de l’État libanais. « Ce qui est en cause aujourd'hui, c'est l'intégrité et la souveraineté du Liban », souligne-t-il, décrivant un pays pris au piège d’une confrontation extérieure.

Malgré ses failles, la trêve reste, selon lui, une nécessité stratégique. Elle devait permettre de stopper une spirale jugée « inacceptable », tant pour la stabilité régionale que pour l’économie mondiale.

Mais sa fragilité est évidente. « Chacun suspecte l'autre de mensonge, de mauvaise interprétation ou de cacher son jeu », explique M. le Drian, ajoutant que la poursuite des frappes sur le Liban empêche toute stabilisation réelle.

Dans cette crise, Jean-Yves le Drian désigne clairement le rôle du Hezbollah, qu’il considère comme à l’origine de l’engrenage initial des frappes contre Israël, en lien avec l’Iran. Mais il dénonce simultanément la riposte israélienne, qu’il juge « complètement disproportionnée ».

Cette dynamique crée une situation paradoxale : loin d’affaiblir le Hezbollah, l’intensification des frappes pourrait renforcer son influence.

« L'aggravation des tensions aujourd'hui et l'aggravation du conflit renforcent indirectement le rôle du Hezbollah qui est en train de s'ériger en protecteur de la nation », ajoute M. le Drian.

C’est dans ce contexte qu’il formule une mise en garde centrale : « Il faut que le Hezbollah choisisse ou c'est le Liban, ou c'est l'Iran. Il n'y a pas d'alternative. » Un choix qu’il espère voir tranché en faveur de l’État libanais, notamment par une partie de la population chiite.

Il souligne toutefois que le Liban dispose aujourd’hui d’un « gouvernement de qualité », qu’il décrit comme responsable et engagé dans le renforcement de l’État. Celui-ci a notamment affirmé que « seul l'État a le monopole des armes ».

Mais « ce gouvernement est aujourd'hui en difficulté face à l'aggravation de la crise », explique M. le Drian, insistant sur la nécessité de le soutenir, notamment par les partenaires internationaux et les pays du Golfe.

Malgré l’intensité des combats, une voie politique demeure envisageable. Le gouvernement libanais a récemment proposé l’ouverture de discussions directes avec Israël, une initiative que Jean-Yves le Drian qualifie d’effort « considérable ».

Il y voit une opportunité rare, estimant que cette initiative pourrait constituer un tournant si elle était saisie. Dans un contexte où la guerre ne produit pas de solution durable, il insiste sur la nécessité de redonner toute sa place à la négociation.

Les pays du Golfe apparaissent également comme des acteurs clés dans cette tentative de désescalade. Indirectement affectés par le conflit, ils ont soutenu les efforts de médiation.

« Il y a eu une offre de négociation […] avec le soutien de plusieurs pays du Golfe, en particulier avec le soutien de l'Arabie saoudite », explique M. le Drian.

Pour Jean-Yves le Drian, cette implication ouvre la voie à une redéfinition plus large de la sécurité régionale, fondée sur « une sécurité collective ».

Concernant les opérations israéliennes dans le sud du Liban, M. le Drian met en garde : « toute intervention d'occupation de la part d'Israël sur le Liban est contraire au droit international. »

Il rappelle que les précédentes opérations de ce type ont favorisé le renforcement du Hezbollah, une dynamique qu’il estime à ne pas reproduire.

Au-delà des enjeux stratégiques, la situation humanitaire se dégrade rapidement. « L'intervention israélienne a mis sur la rue quasiment un million de déplacés qui aujourd'hui survivent », explique M. le Drian.

Jean-Yves le Drian alerte sur le risque d’une aggravation rapide, avec des conséquences potentiellement graves pour la cohésion interne du pays.

Face à cette crise, la France maintient son engagement. Elle soutient les forces armées libanaises, notamment par la livraison récente de véhicules blindés, et poursuit son action humanitaire.

L’objectif est clair : renforcer l’État libanais dans ses fonctions régaliennes, en particulier sa capacité à assurer le monopole de la force.

Pour Jean-Yves le Drian, la poursuite du conflit ne peut mener qu’à une impasse. Tous les acteurs en sont conscients, estime-t-il, ce qui rend d’autant plus urgente la reprise des discussions.

Il réaffirme la nécessité d’une solution diplomatique : « La France a toujours considéré qu'il fallait régler les conflits par la voie de la négociation. »

Les paramètres d’un accord existent déjà : « C'est sur la table, il faut en discuter. »

Dans ce contexte, il élargit la réflexion aux enjeux régionaux et internationaux, en particulier la liberté de circulation maritime. « La libre circulation maritime dans le détroit d'Ormuz est essentielle », explique-t-il, avertissant que toute perturbation engendre « des difficultés considérables pour l'économie mondiale ».

Il souligne enfin que des initiatives sont déjà envisagées pour sécuriser cette zone stratégique, notamment par des dispositifs d’escorte maritime, une fois la désescalade suffisamment engagée. À cet égard, le président français, Emmanuel Macron, et le Premier ministre britannique, Keir Starmer, ont permis de mobiliser un ensemble de pays volontaires pour accompagner la sécurisation du trafic maritime dans le Golfe.

Dans une région sous tension, le Liban apparaît ainsi à un moment décisif de son histoire — entre effondrement et sortie de crise par la diplomatie, sur fond d’équilibres régionaux et économiques encore fragiles.


Le prince héritier saoudien et le Premier ministre britannique discutent des développements régionaux

Starmer a été reçu par le prince héritier Mohammed ben Salmane. (SPA)
Starmer a été reçu par le prince héritier Mohammed ben Salmane. (SPA)
Starmer a été reçu par le prince héritier Mohammed ben Salmane. (SPA)
Starmer a été reçu par le prince héritier Mohammed ben Salmane. (SPA)
Starmer a été reçu par le prince héritier Mohammed ben Salmane. (SPA)
Starmer a été reçu par le prince héritier Mohammed ben Salmane. (SPA)
Starmer a été reçu par le prince héritier Mohammed ben Salmane. (SPA)
Starmer a été reçu par le prince héritier Mohammed ben Salmane. (SPA)
À son arrivée à Djeddah, Keir Starmer a été accueilli par le gouverneur de la région de La Mecque, le prince Saud ben Mishaal ben Abdulaziz. (SPA)
À son arrivée à Djeddah, Keir Starmer a été accueilli par le gouverneur de la région de La Mecque, le prince Saud ben Mishaal ben Abdulaziz. (SPA)
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  • Le prince héritier Mohammed ben Salmane a rencontré le Premier ministre britannique Keir Starmer pour renforcer la coopération stratégique entre leurs deux pays
  • Les discussions ont porté sur les enjeux régionaux, avec un soutien commun à la stabilité et à un cessez-le-feu durable, notamment concernant l’Iran et le détroit d’Ormuz

RIYAD : Le prince héritier saoudien Mohammed ben Salmane a reçu mercredi à Djeddah le Premier ministre britannique Keir Starmer.

Au cours de la rencontre, ils ont passé en revue les relations entre leurs deux pays et examiné les moyens de renforcer davantage leur partenariat stratégique dans divers domaines.

Ils ont également abordé les derniers développements régionaux et internationaux, notamment les évolutions dans la région ainsi que leurs implications en matière de sécurité et d’économie.

Les deux parties ont affirmé leur soutien à tous les efforts visant à renforcer la sécurité et la stabilité de la région. Plusieurs questions d’intérêt commun ont également été discutées.

Keir Starmer est arrivé dans le Royaume plus tôt dans la journée, où il a été accueilli à l’aéroport de Djeddah par le gouverneur de la région de La Mecque, le prince Saud ben Mishaal ben Abdulaziz, selon des photos diffusées par l’Agence de presse saoudienne.

Lors de sa visite, Starmer a salué le cessez-le-feu entre l’Iran et les États-Unis, tout en soulignant qu’il restait « beaucoup de travail à faire » pour garantir sa pérennité.

« Il reste également beaucoup à faire concernant le détroit d’Ormuz, qui a un impact à l’échelle mondiale », a-t-il ajouté. 

À son arrivée à Djeddah, Keir Starmer a été accueilli par le gouverneur de la région de La Mecque, le prince Saud ben Mishaal ben Abdulaziz, a rapporté l’Agence de presse saoudienne. Les ambassadeurs respectifs des deux pays étaient également présents.

*Avec SPA, Reuters 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Liban: Israël dit avoir mené mercredi sa "plus grande frappe coordonnée" contre le Hezbollah depuis le 28 février

« De la fumée s’élève du site d’une frappe israélienne ayant visé une zone à Beyrouth le 8 avril 2026. Israël a lancé une série de frappes sur Beyrouth le 8 avril, l’attaque la plus violente contre la capitale libanaise depuis le début de la guerre. (AFP)
« De la fumée s’élève du site d’une frappe israélienne ayant visé une zone à Beyrouth le 8 avril 2026. Israël a lancé une série de frappes sur Beyrouth le 8 avril, l’attaque la plus violente contre la capitale libanaise depuis le début de la guerre. (AFP)
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  • L’armée israélienne a mené la plus vaste frappe coordonnée contre le Hezbollah depuis le début du conflit, visant une centaine de cibles à Beyrouth, dans la Bekaa et le sud du Liban
  • Malgré le cessez-le-feu avec l’Iran, Israël confirme que le Liban n’est pas concerné et que les opérations contre le Hezbollah vont se poursuivre

BEYROUTH: L'armée israélienne a annoncé avoir frappé mercredi une centaine d'objectifs du Hezbollah à travers le Liban, affirmant qu'il s'agissait de "la plus grande frappe coordonnée" contre le mouvement pro-iranien depuis le déclenchement de la guerre américano-israélienne contre l'Iran, le 28 février.

"En l'espace de 10 minutes et simultanément dans plusieurs zones, [les forces israéliennes ont attaqué] une centaine de postes de commandement et d'infrastructures militaires" du mouvement islamiste libanais à travers le pays voisin, indique un communiqué militaire israélien.

Les frappes ont visé des objectifs à Beyrouth, dans la plaine de la Bekaa (est du Liban) ainsi que dans le sud du pays, selon l'armée israélienne.

Les frappes israéliennes sur Beyrouth, les plus violentes depuis le début de la guerre, ont provoqué des scènes de panique dans la capitale à une heure de grande affluence, selon des journalistes de l'AFP.

Ennemi d'Israël et allié de Téhéran, le Hezbollah s'était joint le 2 mars à la guerre régionale.

Le cessez-le-feu de 15 jours avec l'Iran décrété dans la nuit par le président américain Donald Trump "n'inclut pas le Liban", a affirmé le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu. "La bataille continue au Liban, a ensuite déclaré l'armée israélienne

"Nous continuerons de frapper l'organisation terroriste Hezbollah et exploiterons chaque occasion qui se présente sur le plan opérationnel", a dit le lieutenant-général Eyal Zamir, chef d'état-major de l'armée, cité dans un communiqué militaire.

"Nous ne transigerons pas sur la sécurité des habitants du nord d'Israël [et] nous continuerons de frapper avec détermination", a-t-il ajouté.

L'armée israélienne avait annoncé mardi avoir achevé dans le sud du Liban le déploiement de ses troupes au sol jusqu'à une "ligne de défense avancée" destinée à maintenir le nord d'Israël à l'abri des tirs de roquettes antichars du Hezbollah, dont la portée est évaluée à une dizaine de kilomètres.