Tunisie: un projet de loi sur les associations inquiète la société civile

Des syndicalistes crient des slogans alors qu'ils descendent dans les rues de Tunis pour protester contre un projet de loi qui accorderait au gouvernement des pouvoirs étendus sur les ONG, le 2 mars 2024. (AFP)
Des syndicalistes crient des slogans alors qu'ils descendent dans les rues de Tunis pour protester contre un projet de loi qui accorderait au gouvernement des pouvoirs étendus sur les ONG, le 2 mars 2024. (AFP)
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Publié le Lundi 04 mars 2024

Tunisie: un projet de loi sur les associations inquiète la société civile

  • Les promoteurs du texte soupçonnent le monde associatif de servir l'agenda de «puissances étrangères»
  • Le projet place les ONG tunisiennes et étrangères «sous le contrôle et la supervision» des ministères de l'Intérieur et des Affaires étrangères

TUNIS: Un projet de loi encadrant la création et le financement des associations inquiète dans une Tunisie en récession, où nombre de ces organisations soutiennent des activités comme l'artisanat, la formation professionnelle ou l'aide aux femmes victimes de violences.

Le texte, censé remplacer un décret-loi adopté en 2011 ayant permis l'émergence de 25.000 associations, dont beaucoup ont contribué à la transition vers la démocratie après la révolution et la chute du dictateur Zine El Abidine Ben Ali, est en cours d'examen au Parlement.

Ses promoteurs, encouragés par le président Kais Saied qui soupçonne le monde associatif de servir l'agenda de "puissances étrangères", assurent vouloir lutter contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme.

Le projet place les ONG tunisiennes et étrangères "sous le contrôle et la supervision" des ministères de l'Intérieur et des Affaires étrangères. La création d'une association et l'obtention d'aides extérieures seront soumises à des autorisations préalables.

Plusieurs ONG internationales ont dénoncé une "régression croissante des droits" en Tunisie depuis le coup de force de M. Saied à l'été 2021 par lequel il s'est octroyé les pleins pouvoirs.

Amnesty International a critiqué le "caractère discrétionnaire donné au gouvernement pour autoriser ou refuser des financements" aux associations, qui "pourrait constituer une restriction disproportionnée de la liberté d'association".

"On est vigilants par rapport à ce qui va se passer", notamment pour les autorisations préalables aux subventions étrangères, confie à l'AFP Mehdi Baccouche, directeur de l'association Shanti, qui dépend à "90-95% de financements internationaux".

Il parlait dans la cour de L'Artisanerie, "boutique sociale et solidaire" gérée par son association à Tunis, au milieu d'une dizaine de stands montés samedi dernier pour "un marché gourmand".

Outre L'Artisanerie, où sont vendus à un prix équitable les productions (tapis, poteries, meubles, etc.) de 60 artisans tunisiens, Shanti emploie "22 salariés à temps plein" qui "accompagnent une centaine de projets" dans l'artisanat, l'agriculture et l'écotourisme.

"C'est important de préserver les libertés acquises pour les associations et de continuer à développer l'obtention de fonds nationaux ou internationaux", dit-il, se disant ouvert à une régulation mais "dans un dialogue permanent" avec les autorités.

"Parce que le développement du secteur associatif, ça porte des milliers d'emplois et au-delà des milliers de personnes directement impactées" dans leur vie quotidienne, souligne-t-il.

C'est le cas de Zohra Zimoumi, 38 ans, mère de deux fillettes, qui fabrique des tapis et bijoux à Nefta (extrême sud) vendus à Tunis, ce qui lui permet "de recevoir un salaire mensuel régulier utilisé pour payer son loyer et assurer une vie décente à sa famille".

«Un acquis de la Révolution»

Pour Bassem Trifi de la Ligue tunisienne pour la défense des droits humains (LTDH), avec la nouvelle loi, "la Tunisie peut perdre sa société civile et tout le travail qu'elle a fait".

"En limitant les ressources financières de la société civile, on risque de perdre environ 30.000 emplois directs" et jusqu'à 100.000 emplois indirects, assure-t-il à l'AFP.

Or la Tunisie est entrée en récession économique fin 2023 et le taux de chômage dépasse les 16% (40% chez les jeunes). L'Etat, très endetté, n'a pas les moyens de soutenir le secteur associatif.

Pour M. Trifi, "l'intention du projet de loi est de restreindre la société civile, son financement, son activité et de limiter son travail à certains domaines suggérés par l'autorité politique".

Une inquiétude partagée par le rapporteur de l'ONU sur la liberté d'association et de réunion, Clément Nyaletsossi Voule.

"Le décret de 2011 c'est un acquis de la Révolution qu'il faut préserver", a-t-il dit à l'AFP en marge d'une intervention récente en Tunisie.

Pour lui, le nouveau système prévu de "pré-autorisations (pour créer des associations, ndlr) donne des pouvoirs excessifs à l'autorité qui peut, selon son agenda, refuser une association".

La réglementation actuellement en vigueur qui autorise la création d'associations par simple notification permet déjà aux autorités "de contrôler l'agenda de l'organisation et déterminer s'il y a un risque pour la sécurité", argue-t-il.

La Tunisie s'est distinguée dans la région par l'émergence après 2011 d'une myriade d'associations touchant parfois des domaines sensibles comme la liberté de la presse avec la création de médias indépendants.

"Il faut que les autorités ouvrent des discussions avec la société civile", estime le rapporteur ONU, pointant "un problème d'absence de consultations" au sujet du projet de loi controversé.


Iran: le bilan des morts s'alourdit, le pouvoir appelle à des contre-manifestations

Le président Massoud Pezeshkian a exhorté la population à participer lundi à une "marche de résistance" dans tout le pays, pour dénoncer les violences commises, selon lui, par des "criminels terroristes urbains". (AFP)
Le président Massoud Pezeshkian a exhorté la population à participer lundi à une "marche de résistance" dans tout le pays, pour dénoncer les violences commises, selon lui, par des "criminels terroristes urbains". (AFP)
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  • "Des informations non vérifiées indiquent qu'au moins plusieurs centaines, voire plus de 2.000 personnes selon certaines sources, auraient été tuées", a-t-elle souligné, dénonçant un "massacre" et un "crime (...) majeur contre le peuple iranien"
  • D'une ampleur inédite depuis trois ans, le mouvement pose à la République islamique, proclamée en 1979, l'un de ses plus grands défis

PARIS: Le pouvoir iranien a perpétré un "massacre", selon un groupe de défense des droits humains, pour réprimer le mouvement de contestation dans le pays, où les autorités ont appelé à des manifestations lundi en soutien à la République islamique.

L'ONG Iran Human Rights (IHR), basée en Norvège, a déclaré dimanche avoir confirmé la mort d'au moins 192 manifestants, mais averti que le nombre réel de victimes pourrait être beaucoup plus élevé.

"Des informations non vérifiées indiquent qu'au moins plusieurs centaines, voire plus de 2.000 personnes selon certaines sources, auraient été tuées", a-t-elle souligné, dénonçant un "massacre" et un "crime (...) majeur contre le peuple iranien".

D'une ampleur inédite depuis trois ans, le mouvement pose à la République islamique, proclamée en 1979, l'un de ses plus grands défis.

Déclenché à Téhéran le 28 décembre par des commerçants protestant contre la cherté de la vie, il a gagné de nombreuses autres villes. Les autorités ont imposé une coupure d'internet, désormais en vigueur depuis plus de 72 heures, selon l'ONG de surveillance de la cybersécurité Netblocks.

Le secrétaire général de l'ONU Antonio Guterres, a appelé les autorités à "la plus grande retenue" dans l'usage de la force et à rétablir les communications.

L'IHR a aussi estimé à plus de 2.600 les manifestants arrêtés.

Le pouvoir judiciaire a réitéré que les mis en cause seraient traités "avec fermeté", après que le chef de la police a fait état "d'importantes arrestations".

"Deuil national" 

En fin de journée, le gouvernement a décrété trois jours de deuil national pour les "martyrs de la résistance", en référence notamment aux membres des forces de sécurité tués.

Si les autorités disent comprendre les revendications économiques des manifestants, elles fustigent désormais de plus en plus des "émeutiers" instrumentalisés selon elles par l'étranger, les Etats-Unis et Israël en tête.

Le président Massoud Pezeshkian a exhorté la population à participer lundi à une "marche de résistance" dans tout le pays, pour dénoncer les violences commises, selon lui, par des "criminels terroristes urbains".

La télévision d'Etat a diffusé des images de bâtiments en feu, dont une mosquée, ainsi que de cortèges funéraires d'agents des forces de l'ordre.

Dimanche, une vidéo largement partagée montrait de nouveau des manifestants se rassemblant dans le quartier de Pounak, à Téhéran, en scandant des slogans en faveur de la monarchie déchue.

La télévision d'Etat s'est efforcée de montrer une forme de retour au calme, diffusant des images d'une circulation fluide. Le gouverneur de Téhéran, Mohammad-Sadegh Motamedian, a affirmé à la télévision que "le nombre de manifestations (était) en baisse".

Très présent sur les réseaux sociaux, Reza Pahlavi, fils en exil du chah renversé en 1979, a de son côté appelé à de nouvelles actions, se disant prêt à retourner dans son pays et mener une transition démocratique.

Hôpitaux "débordés" 

Des images publiées sur les réseaux sociaux  - probablement par des moyens satellitaires - ont montré de grandes foules défilant dans la nuit de samedi à dimanche dans plusieurs villes iraniennes, notamment la capitale Téhéran et Machhad, dans l'est du pays.

Dans une autre vidéo authentifiée par l'AFP, on voit des dizaines de corps enveloppés dans des sacs noirs devant une morgue de Téhéran, et ce qui semble être des Iraniens à la recherche de leurs proches disparus.

Le Centre pour les droits de l'homme en Iran (CHRI), dont le siège est à New York, a affirmé que les hôpitaux étaient "débordés" par l'afflux de manifestants blessés, et que les réserves de sang diminuent.

A Téhéran, un journaliste de l'AFP décrit une quasi-paralysie de la vie quotidienne, avec beaucoup de boutiques qui ont baissé le rideau.

Les écoles sont fermées et l'enseignement se fait désormais à distance mais sans internet, il est impossible de se connecter. De même, si de nombreux Iraniens se rendent encore au bureau, l'absence de réseau rend toute activité difficile.

Des manifestations de solidarité ont rassemblé des milliers de personnes dimanche à Paris, Londres ou Vienne, tandis qu'à Istanbul, la police turque a bloqué les manifestants devant le consulat iranien.

"Vivant ou non" 

"Nous ne savons rien de nos proches actuellement en Iran", a déploré dans la foule londonienne Fahimeh Moradi, 52 ans. "Mon fils est là-bas, et je ne sais pas s'il est vivant ou non".

Le président américain Donald Trump a répété samedi que Washington se tenait "prêt à aider" les manifestants "aspirant à la liberté".

En cas de frappes américaines, l'Iran ripostera en ciblant des sites militaires et le transport maritime des Etats-Unis, a averti le président du Parlement Mohammad Bagher Ghalibaf.

Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu a lui dit espérer que Téhéran "serait bientôt délivré du joug de la tyrannie", tandis qu'un haut responsable militaire affirmait que l'armée serait "en mesure de répondre avec force si nécessaire".

La mobilisation survient dans un pays affaibli par une guerre avec Israël en juin et les coups portés à plusieurs de ses alliés régionaux, ainsi que par les sanctions liées à son programme nucléaire rétablies en septembre par l'ONU.


Soudan: chassé par la guerre, le gouvernement annonce son retour à Khartoum

Le gouvernement, allié à l'armée, ainsi que des agences de l'ONU avaient également quitté la capitale pour se replier à Port-Soudan, devenue alors capitale provisoire. (AFP)
Le gouvernement, allié à l'armée, ainsi que des agences de l'ONU avaient également quitté la capitale pour se replier à Port-Soudan, devenue alors capitale provisoire. (AFP)
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  • "Nous sommes de retour aujourd'hui (...) le gouvernement de l'espoir revient dans la capitale nationale", a déclaré Kamel Idris aux journalistes à Khartoum, promettant de "meilleurs services" pour les habitants
  • Plus de 3,7 millions de personnes avaient fui la capitale dès les premiers mois du conflit, déclenché en avril 2023, lorsque les paramilitaires des Forces de soutien rapide (FSR) s'en étaient emparés

KHARTOUM: Le Premier ministre soudanais a annoncé dimanche le retour dans la capitale Khartoum du gouvernement qui en avait été chassé en 2023 par la guerre et avait été transféré à Port-Soudan, dans l'est du pays.

"Nous sommes de retour aujourd'hui (...) le gouvernement de l'espoir revient dans la capitale nationale", a déclaré Kamel Idris aux journalistes à Khartoum, promettant de "meilleurs services" pour les habitants.

Plus de 3,7 millions de personnes avaient fui la capitale dès les premiers mois du conflit, déclenché en avril 2023, lorsque les paramilitaires des Forces de soutien rapide (FSR) s'en étaient emparés.

Le gouvernement, allié à l'armée, ainsi que des agences de l'ONU avaient également quitté la capitale pour se replier à Port-Soudan, devenue alors capitale provisoire.

Reprise en mars 2024 par l'armée, Khartoum a depuis enregistré le retour de plus d'un  million de personnes, selon l'Organisation internationale pour les migrations (OIM).

Mais après plus de 1.000 jours de guerre, les services de base de la capitale -- hôpitaux, aéroports, centrales électriques-- restent dévastés.

L'ONU estime à environ 350 millions de dollars le coût de la réhabilitation des infrastructures.

Dans son discours dimanche, M. Idris a promis de reconstruire les hôpitaux, d'améliorer les services éducatifs, d'électricité, d'eau et d'assainissement.

Lors d'une visite à Khartoum en juillet dernier, la première depuis sa prise de fonction en mai, il avait déjà affirmé que "Khartoum redeviendra une capitale nationale fière".

Depuis, les autorités ont commencé à reconstruire certains quartiers, même si les FSR ont mené à plusieurs reprises des frappes de drones, notamment contre des infrastructures.

Fin octobre, les paramilitaires qui avaient redirigé leurs offensives vers l'ouest du pays après la perte de la capitale, s'étaient emparés d'El-Facher, la dernière des cinq capitales de la vaste région du Darfour qui était encore contrôlée par l'armée.

Depuis, les FSR se concentrent sur la région voisine du Kordofan, terre pétrolifère située sur l'axe entre le Darfour et Khartoum.

La guerre a tué plusieurs dizaines de milliers de personnes et déraciné plus de 11 millions d'autres, tant à l'intérieur du territoire qu'au-delà de ses frontières.


Syrie: les forces kurdes quittent Alep après des jours de combats meurtriers

Les affrontements, les plus violents à Alep depuis la chute de Bachar al-Assad en décembre 2024, ont fait au moins 21 morts parmi les civils depuis mardi, et provoqué le déplacement d'environ 155.000 personnes, selon les données officielles. (AFP)
Les affrontements, les plus violents à Alep depuis la chute de Bachar al-Assad en décembre 2024, ont fait au moins 21 morts parmi les civils depuis mardi, et provoqué le déplacement d'environ 155.000 personnes, selon les données officielles. (AFP)
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  • L'agence officielle syrienne Sana a confirmé que "les bus transportant le dernier groupe de membres des FDS ont quitté le quartier de Cheikh Maqsoud à Alep, en direction du nord-est"
  • Après avoir pris le contrôle d'Achrafieh, l'armée syrienne avait déjà annoncé samedi la fin de ses opérations à Cheikh Maqsoud et le départ des combattants kurdes vers le nord. Mais les forces kurdes avaient démenti ces affirmations

ALEP: Les forces kurdes en Syrie ont annoncé dimanche l'évacuation de leurs combattants des deux quartiers où ils étaient retranchés à Alep, après plusieurs jours de combats meurtriers contre les forces gouvernementales.

"Nous sommes parvenus à un accord qui a conduit à un cessez-le-feu et permis l'évacuation des martyrs, des blessés, des civils pris au piège et des combattants des quartiers d'Achrafieh et de Cheikh Maqsoud vers le nord et l'est de la Syrie", ont écrit les Forces démocratiques kurdes (FDS) dans un communiqué.

L'agence officielle syrienne Sana a confirmé que "les bus transportant le dernier groupe de membres des FDS ont quitté le quartier de Cheikh Maqsoud à Alep, en direction du nord-est".

Après avoir pris le contrôle d'Achrafieh, l'armée syrienne avait déjà annoncé samedi la fin de ses opérations à Cheikh Maqsoud et le départ des combattants kurdes vers le nord. Mais les forces kurdes avaient démenti ces affirmations.

Les affrontements, les plus violents à Alep depuis la chute de Bachar al-Assad en décembre 2024, ont fait au moins 21 morts parmi les civils depuis mardi, et provoqué le déplacement d'environ 155.000 personnes, selon les données officielles.

Accusations mutuelles 

Les deux camps s'accusent mutuellement d'en être à l'origine.

Ces combats ont fragilisé encore plus un accord conclu en mars entre les deux parties pour intégrer les institutions civiles et militaires de l'administration autonome kurde au sein de l'Etat syrien, qui n'a pas encore été appliqué.

L'évacuation des combattants a été obtenue "grâce à la médiation des parties internationales pour mettre fin aux attaques et aux violations commises contre notre peuple à Alep", a affirmé le FDS, après avoir au contraire dénoncé quelques heures plus tôt des déplacements forcés et des enlèvements de civils.

Depuis Damas, l'émissaire américain Tom Barrack avait lancé samedi un appel à la "retenue" et à la fin des hostilités, après avoir rencontré le président Ahmad al-Chareh dont le gouvernement se dit déterminé à asseoir son autorité sur Alep, la deuxième ville du pays.

Un correspondant de l'AFP posté samedi à l'entrée du quartier Cheikh Maqsoud a vu au moins cinq autocars transporter des hommes, escortés par les forces de sécurité.

Prises au piège pendant des jours, des familles hagardes ont enfin pu quitter le lieu des combats.

Des hommes portent leurs enfants sur le dos, des femmes et des enfants pleurent. "Papa, papa", répète une petite fille cherchant son père.

Mais plusieurs dizaines de jeunes gens sont mis à l'écart par les forces de sécurité, qui les forcent à s'asseoir par terre, tête baissée, sous leur garde, avant de les embarquer dans des cars.

Les FDS, qui ont été le fer de lance de la lutte contre les jihadistes du groupe Etat islamique en Syrie, sont soutenues par Washington qui appuie également Ahmad al-Chareh.

Les combats ont fait craindre une escalade régionale, la Turquie voisine se disant prête à intervenir aux côtés des autorités syriennes et Israël prenant la défense des Kurdes.

Depuis la chute de Bachar al-Assad, le pouvoir islamiste s'est engagé à protéger les minorités. Mais les combats d'Alep sont le troisième épisode de violences avec des minorités, après des massacres d'alaouites sur la côte en mars et des combats avec les druzes dans le sud en juillet.

Les Kurdes, qui ont tiré profit du chaos de la guerre civile (2011-2024) pour s'emparer de vastes territoires du nord et du nord-est de la Syrie, y compris des champs pétroliers et gaziers, réclament notamment un système de gouvernance décentralisé, ce que rejette Damas.