Tunisie: un projet de loi sur les associations inquiète la société civile

Des syndicalistes crient des slogans alors qu'ils descendent dans les rues de Tunis pour protester contre un projet de loi qui accorderait au gouvernement des pouvoirs étendus sur les ONG, le 2 mars 2024. (AFP)
Des syndicalistes crient des slogans alors qu'ils descendent dans les rues de Tunis pour protester contre un projet de loi qui accorderait au gouvernement des pouvoirs étendus sur les ONG, le 2 mars 2024. (AFP)
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Publié le Lundi 04 mars 2024

Tunisie: un projet de loi sur les associations inquiète la société civile

  • Les promoteurs du texte soupçonnent le monde associatif de servir l'agenda de «puissances étrangères»
  • Le projet place les ONG tunisiennes et étrangères «sous le contrôle et la supervision» des ministères de l'Intérieur et des Affaires étrangères

TUNIS: Un projet de loi encadrant la création et le financement des associations inquiète dans une Tunisie en récession, où nombre de ces organisations soutiennent des activités comme l'artisanat, la formation professionnelle ou l'aide aux femmes victimes de violences.

Le texte, censé remplacer un décret-loi adopté en 2011 ayant permis l'émergence de 25.000 associations, dont beaucoup ont contribué à la transition vers la démocratie après la révolution et la chute du dictateur Zine El Abidine Ben Ali, est en cours d'examen au Parlement.

Ses promoteurs, encouragés par le président Kais Saied qui soupçonne le monde associatif de servir l'agenda de "puissances étrangères", assurent vouloir lutter contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme.

Le projet place les ONG tunisiennes et étrangères "sous le contrôle et la supervision" des ministères de l'Intérieur et des Affaires étrangères. La création d'une association et l'obtention d'aides extérieures seront soumises à des autorisations préalables.

Plusieurs ONG internationales ont dénoncé une "régression croissante des droits" en Tunisie depuis le coup de force de M. Saied à l'été 2021 par lequel il s'est octroyé les pleins pouvoirs.

Amnesty International a critiqué le "caractère discrétionnaire donné au gouvernement pour autoriser ou refuser des financements" aux associations, qui "pourrait constituer une restriction disproportionnée de la liberté d'association".

"On est vigilants par rapport à ce qui va se passer", notamment pour les autorisations préalables aux subventions étrangères, confie à l'AFP Mehdi Baccouche, directeur de l'association Shanti, qui dépend à "90-95% de financements internationaux".

Il parlait dans la cour de L'Artisanerie, "boutique sociale et solidaire" gérée par son association à Tunis, au milieu d'une dizaine de stands montés samedi dernier pour "un marché gourmand".

Outre L'Artisanerie, où sont vendus à un prix équitable les productions (tapis, poteries, meubles, etc.) de 60 artisans tunisiens, Shanti emploie "22 salariés à temps plein" qui "accompagnent une centaine de projets" dans l'artisanat, l'agriculture et l'écotourisme.

"C'est important de préserver les libertés acquises pour les associations et de continuer à développer l'obtention de fonds nationaux ou internationaux", dit-il, se disant ouvert à une régulation mais "dans un dialogue permanent" avec les autorités.

"Parce que le développement du secteur associatif, ça porte des milliers d'emplois et au-delà des milliers de personnes directement impactées" dans leur vie quotidienne, souligne-t-il.

C'est le cas de Zohra Zimoumi, 38 ans, mère de deux fillettes, qui fabrique des tapis et bijoux à Nefta (extrême sud) vendus à Tunis, ce qui lui permet "de recevoir un salaire mensuel régulier utilisé pour payer son loyer et assurer une vie décente à sa famille".

«Un acquis de la Révolution»

Pour Bassem Trifi de la Ligue tunisienne pour la défense des droits humains (LTDH), avec la nouvelle loi, "la Tunisie peut perdre sa société civile et tout le travail qu'elle a fait".

"En limitant les ressources financières de la société civile, on risque de perdre environ 30.000 emplois directs" et jusqu'à 100.000 emplois indirects, assure-t-il à l'AFP.

Or la Tunisie est entrée en récession économique fin 2023 et le taux de chômage dépasse les 16% (40% chez les jeunes). L'Etat, très endetté, n'a pas les moyens de soutenir le secteur associatif.

Pour M. Trifi, "l'intention du projet de loi est de restreindre la société civile, son financement, son activité et de limiter son travail à certains domaines suggérés par l'autorité politique".

Une inquiétude partagée par le rapporteur de l'ONU sur la liberté d'association et de réunion, Clément Nyaletsossi Voule.

"Le décret de 2011 c'est un acquis de la Révolution qu'il faut préserver", a-t-il dit à l'AFP en marge d'une intervention récente en Tunisie.

Pour lui, le nouveau système prévu de "pré-autorisations (pour créer des associations, ndlr) donne des pouvoirs excessifs à l'autorité qui peut, selon son agenda, refuser une association".

La réglementation actuellement en vigueur qui autorise la création d'associations par simple notification permet déjà aux autorités "de contrôler l'agenda de l'organisation et déterminer s'il y a un risque pour la sécurité", argue-t-il.

La Tunisie s'est distinguée dans la région par l'émergence après 2011 d'une myriade d'associations touchant parfois des domaines sensibles comme la liberté de la presse avec la création de médias indépendants.

"Il faut que les autorités ouvrent des discussions avec la société civile", estime le rapporteur ONU, pointant "un problème d'absence de consultations" au sujet du projet de loi controversé.


Le prince Turki Al-Faisal réaffirme la solidité des relations saoudo-émiraties et appelle à se fier aux sources officielles

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  • L’ancien chef du renseignement se dit « optimiste » quant au nouveau Conseil de paix formé par Donald Trump
  • Israël applique le deux poids deux mesures en soutenant le terrorisme tout en accusant les autres de le faire, estime-t-il

ÎLE DE SHURA – MER ROUGE : Le prince Turki Al-Faisal, président du Centre du roi Faisal pour la recherche et les études islamiques, et ancien ambassadeur en Grande-Bretagne et aux États-Unis, a réaffirmé vendredi les « relations fraternelles » entre l’Arabie saoudite et les Émirats arabes unis, appelant le public à « se référer aux sources d’information officielles saoudiennes » plutôt qu’aux publications sur les réseaux sociaux.

« Comme nous l’avons vu, les responsables saoudiens ont réaffirmé les relations fraternelles avec les Émirats arabes unis. Ces liens ne sont pas uniquement politiques, mais profondément enracinés dans l’affection, les liens familiaux et une histoire commune », a-t-il déclaré.

S’exprimant lors de la séance d’ouverture du sommet Investing Is a Sea, organisé par The Family Office, le prince Turki Al-Faisal a affirmé que malgré le bruit sur les réseaux sociaux autour du différend politique entre Riyad et Abou Dhabi sur le Yémen, les relations entre les deux pays demeurent solides. Il s’exprimait lors d’un échange avec le rédacteur en chef d’Arab News, Faisal J. Abbas, modérateur de la session.

« Notre relation avec les Émirats est fondée sur l’intégration, non sur la confrontation, et ce principe s’applique à l’ensemble du CCG », a expliqué Al-Faisal.

« Les divergences d’opinion sont naturelles, y compris au sein de l’Union européenne, mais nous espérons que les utilisateurs des réseaux sociaux s’abstiendront de toute dérive immorale dans ce différend », a répondu Abbas, en référence à ceux qui propagent la haine et les mensonges en ligne.

Les tensions entre les deux pays du Golfe se sont accrues en décembre lorsque les Émirats ont soutenu et approvisionné le Conseil de transition du Sud (STC) yéménite, qui a agi unilatéralement dans une tentative de sécession près de la frontière saoudienne. La coalition dirigée par Riyad pour rétablir la légitimité au Yémen est alors intervenue fermement, ciblant ce qu’elle a qualifié de livraison militaire non autorisée au STC et demandant à Abou Dhabi de retirer tous ses moyens et personnels du Yémen. Peu après, le ministère émirati de la Défense a annoncé qu’il se conformerait à cette demande et qu’il soutenait la sécurité et la stabilité de l’Arabie saoudite.

Malgré cela, une guerre médiatique s’est poursuivie sur les réseaux sociaux des deux côtés, amenant de nombreux observateurs à s’interroger sur la volonté réelle des deux capitales de mettre fin au différend.

S’exprimant lundi depuis Varsovie, le ministre saoudien des Affaires étrangères, le prince Faisal ben Farhane, a reconnu une « divergence de vues » sur le Yémen, tout en soulignant que la relation entre les deux pays restait « d’une importance cruciale ». Il a insisté sur le fait que « les Émirats se sont totalement retirés du dossier yéménite ».

« Il s’agit d’un élément essentiel de la stabilité régionale, et le Royaume tient toujours à entretenir une relation forte et positive avec les Émirats arabes unis, partenaire clé au sein du CCG », a déclaré le prince Faisal lors d’une conférence de presse en Pologne.

Deux jours plus tard, le ministre saoudien des Médias, Salman Al-Dossary, a démenti dans un message publié sur les réseaux sociaux les rumeurs circulant en ligne selon lesquelles le Royaume aurait refusé de recevoir Cheikh Tahnoun ben Zayed Al Nahyan, vice-gouverneur d'Abou Dhabi et conseiller à la sécurité nationale des Émirats arabes unis.

« Cheikh Tahnoun ben Zayed se rend au Royaume quand il le souhaite, sans avoir besoin d’autorisation. L’Arabie saoudite est sa maison et ses dirigeants sont sa famille », a écrit Al-Dossary.

Le panel d’ouverture de The Family Office a également abordé les évolutions mondiales récentes. Le prince Turki a dit espérer que le Conseil de paix mis en place par le président américain Donald Trump apportera un changement.

« Le rôle de l’Arabie saoudite au sein du Conseil de paix est de poursuivre son soutien à la Palestine, et les déclarations du prince héritier Mohammed ben Salmane à Washington visent toutes à convaincre les États-Unis que la paix doit reposer sur la justice et non sur des principes sélectifs », a-t-il déclaré.

Al-Faisal a déclaré qu'on ne pouvait pas accorder à Israël le « droit à l'autodéfense » tout en refusant ce même droit aux Palestiniens, alors que ce sont eux qui sont attaqués.

Il a rappelé que la position saoudienne a toujours été l’établissement d’un État palestinien avant toute normalisation avec Israël.

Évoquant la visite du prince héritier Mohammed ben Salmane à la Maison-Blanche en novembre dernier, Al-Faisal a affirmé que la position du Royaume repose sur la justice et sur les principes fondateurs de l’Arabie saoudite.

Concernant Israël, le prince Turki a réitéré son point de vue selon lequel Israël applique le deux poids deux mesures, tant dans ses actes que dans son discours.

Interrogé par Abbas sur un article du Times of Israel, signé par la correspondante politique Tal Schneider et publié le 8 octobre 2023, affirmant qu’Israël avait payé le prix, le 7 octobre, de la politique de soutien au Hamas menée pendant 16 ans par Benyamin Netanyahou au détriment de l’Autorité palestinienne, Abbas a demandé : « Ne trouvez-vous pas ironique qu’Israël soutienne publiquement et massivement le terrorisme, puis accuse les autres de faire la même chose ? »

Le prince Turki Al-Faisal a répondu qu’Israël affiche un double standard évident lorsqu’il accuse d’autres pays de soutenir le Hamas et l’extrémisme, alors qu’il est largement connu comme l’un des principaux soutiens du mouvement.

« Il existe un dicton dans le Hedjaz, où j’ai grandi, qui dit : “Il m’a frappé, puis il a pleuré et s’est plaint avant moi.” Les dirigeants israéliens ont maîtrisé cette tactique. Depuis sa création, Israël s’est présenté comme la victime à qui l’on aurait volé ses droits. Cette machine de propagande fonctionne depuis quatre-vingts ans », a-t-il expliqué.

« Je ne suis pas surpris lorsque Netanyahou ou ses partisans affirment aujourd’hui que l’Arabie saoudite adopte une position extrémiste à l’égard du judaïsme ou d’Israël. En réalité, ce sont les actions d’Israël, sous la direction de Netanyahou, qui nous ont conduits à la situation actuelle, où nous assistons à un génocide contre les Palestiniens, non seulement à Gaza mais aussi en Cisjordanie », a-t-il ajouté.

« Netanyahou a récemment déclaré que quiconque souhaitait normaliser ses relations avec Israël devait reconnaître son “droit à l’autodéfense”, accordant de facto à Israël un permis pour sacrifier les Palestiniens », a-t-il ajouté.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


La justice allemande saisit des biens dans une enquête pour fraude bancaire au Liban

Les procureurs allemands ont déclaré jeudi avoir saisi des avoirs d'une valeur d'environ 35 millions d'euros (42 millions de dollars) dans le cadre d'une enquête pour blanchiment d'argent visant l'ancien gouverneur de la banque centrale libanaise, Riad Salameh, et quatre autres personnes. (AFP/Fichier)
Les procureurs allemands ont déclaré jeudi avoir saisi des avoirs d'une valeur d'environ 35 millions d'euros (42 millions de dollars) dans le cadre d'une enquête pour blanchiment d'argent visant l'ancien gouverneur de la banque centrale libanaise, Riad Salameh, et quatre autres personnes. (AFP/Fichier)
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  • La justice allemande a saisi 35 millions d’euros de biens dans le cadre d’une enquête pour blanchiment d’argent visant l’ancien gouverneur de la banque centrale libanaise, Riad Salamé
  • Les procureurs l’accusent d’avoir détourné plus de 330 millions de dollars entre 2004 et 2015 ; un tribunal doit désormais statuer sur la confiscation définitive des biens

BERLIN: La justice allemande a indiqué jeudi avoir saisi des biens d'une valeur totale de 35 millions d'euros dans le cadre d'une enquête pour blanchiment d'argent visant l'ancien gouverneur de la banque centrale libanaise, Riad Salamé, et quatre autres personnes.

Âgé de 75 ans, M. Salamé, qui a dirigé la banque centrale entre 1993 et 2023, fait face à de multiples accusations au Liban et à l'étranger, notamment de détournement de fonds, blanchiment d'argent et évasion fiscale. Il a toujours nié toute malversation.

Dans un communiqué, le parquet a déclaré que "des biens immobiliers commerciaux de grande valeur à Munich et à Hambourg, ainsi que des parts sociales d'une société immobilière à Düsseldorf pour une valeur totale d'environ 35 millions d'euros" ont été saisis.

"Après des enquêtes très approfondies", notamment au Liban, le parquet accuse  M. Salamé, agissant avec son frère Raja Salamé, d'avoir "détourné des fonds d'un montant total de plus de 330 millions de dollars au détriment de la banque centrale libanaise et donc aux dépens de l'Etat libanais, afin de s'enrichir illégalement" entre 2004 et 2015.

Ces fonds provenaient de transactions financières entre la banque centrale libanaise et des banques commerciales au Liban.

L'argent a été blanchi par l'intermédiaire d'une société écran dans les îles Vierges britanniques et utilisé par Raja Salamé et trois autres coaccusés pour des investissements en Allemagne et ailleurs en Europe, selon les procureurs.

Un tribunal de Munich doit désormais décider si les biens saisis peuvent être définitivement confisqués.

Les procureurs allemands ont ouvert leur enquête en 2021 et ont collaboré avec des enquêteurs français et luxembourgeois.

Détenteur de la double nationalité française et libanaise, Riad Salamé avait été arrêté en 2024 au Liban et inculpé pour le détournement présumé de 44 millions de dollars de la banque centrale libanaise, avant d'être libéré en septembre dernier contre le versement d'une caution record.

L’ex-gouverneur est considéré comme l'un des principaux responsables de l’effondrement économique du Liban, que la Banque mondiale a qualifié de l'un des pires de l’histoire récente. Mais il a toujours défendu son bilan, affirmant être un "bouc émissaire".

Il a quitté ses fonctions fin juillet 2023 et répète que sa fortune provient d’investissements privés et de sa carrière antérieure au sein de la société américaine Merrill Lynch.


Après sa rencontre avec le prince Khalid ben Salmane, Graham salue la trajectoire du Royaume

Le sénateur américain Lindsey Graham avec le ministre saoudien de la Défense, le prince Khalid ben Salmane. (X : @LindseyGrahamSC)
Le sénateur américain Lindsey Graham avec le ministre saoudien de la Défense, le prince Khalid ben Salmane. (X : @LindseyGrahamSC)
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  • Le ministre saoudien de la Défense, le prince Khalid ben Salmane, en visite officielle à Washington

DUBAÏ : Le sénateur américain Lindsey Graham estime que l’Arabie saoudite est « sur la voie de la lumière », dans une déclaration publiée après sa rencontre avec le ministre saoudien de la Défense, le prince Khalid ben Salmane, en visite officielle à Washington.

« Mes échanges avec l’Arabie saoudite au cours des deux derniers jours m’ont donné un sentiment de confiance : le Royaume — tout en poursuivant ses propres intérêts — est sur une voie qui mène à la lumière, et non à l’obscurité », a déclaré le sénateur.

Il a également indiqué qu’il se réjouissait de se rendre prochainement en Arabie saoudite.

« Au fil des années, j’ai développé une solide relation de travail avec l’Arabie saoudite. Je sais que le président Trump est un fervent admirateur du prince héritier Mohammed ben Salmane. J’ai été témoin des changements que le prince héritier a adoptés et j’en ai été impressionné », a ajouté Lindsey Graham.

Le sénateur américain a également affirmé qu’après avoir rencontré le prince Khalid, ainsi que le ministre saoudien des Affaires étrangères, le prince Faisal ben Farhane, plus tôt, « je suis convaincu que l’Arabie saoudite estime que la meilleure chose pour la région est la croissance économique et la prospérité ».

« L’Arabie saoudite souhaite devenir, à l’avenir, une destination de choix, afin que des personnes du monde entier viennent visiter ce que je considère comme un pays remarquable. Le Royaume veut être l’une des forces dominantes dans le domaine de l’IA, ce qui signifie que les esprits les plus brillants afflueront. Je suis convaincu que tel est toujours l’objectif du prince héritier et du Royaume. »

Lindsey Graham a également salué le rôle que le Royaume cherche à jouer en Syrie.

« Ils ont clairement indiqué être l’ami à la fois du gouvernement syrien et du peuple kurde. Cette attitude visant le compromis plutôt que la destruction finira, espérons-le, par l’emporter », a-t-il déclaré.

Le prince Khalid devrait discuter, lors de sa visite, des relations saoudo-américaines et des moyens de les renforcer. Il a déjà rencontré le secrétaire d’État Marco Rubio, le secrétaire à la Défense Pete Hegseth et l’envoyé spécial Steve Witkoff.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com