Des contrôles systématiques contre les maltraitances sur les personnes handicapées

La vice-ministre des Personnes âgées et des Personnes handicapées, Fadila Khattabi, prononce un discours lors d’une séance de questions au gouvernement à l’Assemblée nationale à Paris le 19 mars 2024. (AFP)
La vice-ministre des Personnes âgées et des Personnes handicapées, Fadila Khattabi, prononce un discours lors d’une séance de questions au gouvernement à l’Assemblée nationale à Paris le 19 mars 2024. (AFP)
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Publié le Lundi 25 mars 2024

Des contrôles systématiques contre les maltraitances sur les personnes handicapées

  • "Cette stratégie prévoit de contrôler tous les établissements médico-sociaux hébergeant des enfants et des adultes handicapés d’ici 2030.
  • Cette stratégie de contrôles, issue des travaux des "Etats généraux de la maltraitance" en 2023, est publiée au lendemain de la diffusion dimanche soir sur M6 d'un numéro de "Zone Interdite" sur les défaillances de l'Etat dans le secteur du handicap.

PARIS : Pour sortir de l'"omerta" accompagnant parfois les maltraitances subies par les personnes handicapées en établissements sociaux et médico-sociaux, une campagne de contrôles systématiques va être lancée en 2025 dans le cadre d'une stratégie gouvernementale lancée lundi.

"Cette stratégie prévoit de contrôler tous les établissements médico-sociaux hébergeant des enfants et des adultes handicapés d’ici 2030. Les inspecteurs seront chargés de vérifier que leurs droits fondamentaux sont respectés, avec une attention toute particulière à la lutte contre les maltraitances", indique à l'AFP le ministère délégué chargé des personnes âgées et des personnes handicapées.

Au total, 9.200 établissements sont concernés, notamment les instituts médico-éducatifs (IME), foyers d'accueil médicalisés, maisons d'accueil spécialisées et Etablissement et service d'aide par le travail (Esat).

"Il y aura des contrôles déjà annoncés mais surtout des contrôles inopinés pour voir si les recommandations de la Haute autorité de santé sont bien appliquées et respectées, les conditions d'hygiène, de sécurité...", a précisé sur Franceinfo la ministre déléguée Fadila Khattabi.

D'ici fin 2025, tous les établissements sociaux et médico-sociaux devront aussi proposer à leurs résidents ayant des difficultés d'expression des outils de "communication alternative et améliorée". Ces outils, qui aident les personnes ayant des difficultés à communiquer par la parole, pourraient leur permettre de dénoncer les maltraitances.

- Violences traitées "en interne" -

"Il existe une omerta sur les violences subies par les personnes vulnérables en institutions, favorisée par le fait que les victimes ne peuvent pas s'exprimer oralement : autistes, atteintes de troubles du déficit intellectuel par exemple", explique à l'AFP Marie Rabatel, présidente de l'Association francophone des femmes autistes (AFFA).

"Les violences sont trop souvent traitées en interne, plutôt que remontées aux autorités de santé. Si les familles l'apprennent, trop souvent l'institution les décourage de porter plainte", ajoute-t-elle.

Cette stratégie de contrôles, issue des travaux des "Etats généraux de la maltraitance" en 2023, est publiée au lendemain de la diffusion dimanche soir sur M6 d'un numéro de "Zone Interdite" sur les défaillances de l'Etat dans le secteur du handicap.

L'émission montre notamment un IME délabré, qui refuse de laisser entrer des parents, alertés par un éducateur sur les conditions déplorables d'hébergement de leurs enfants. Cette enquête donne aussi la parole à des parents ayant porté plainte après avoir constaté des signes de maltraitance sur leur fils autiste majeur.

Fadila Khattabi a demandé le lancement d'une mission de l'Inspection générale des Affaires sociales (Igas) pour "contrôler l'accompagnement et l'orientation des enfants handicapés en IME". Les conclusions sont attendues en fin d'année.

- Antécédents -

Pour Droit Pluriel, une association qui anime une permanence juridique dédiée aux personnes handicapées, "les violences en institutions sont très fréquentes: cela va des coups et brûlures de cigarettes jusqu'au viol et violences sexuelles". "Elles sont commises sur des personnes vulnérables par les autres résidents ou par les professionnels encadrants", explique à l'AFP sa fondatrice Anne-Sarah Kertudo.

"Les familles craignent de devoir reprendre leurs enfants si elles se plaignent. Souvent ce sont des mères seules qui doivent travailler et nous appellent en pleurs car elles savent qu'elles abandonnent leurs enfants à ces mauvais traitements, faute de place ailleurs", ajoute-t-elle.

Le gouvernement entend aussi généraliser le contrôle des antécédents en matière de violences sexuelles, harcèlement, maltraitances, des intervenants, professionnels comme bénévoles dans les établissements médico-sociaux.

Du côté des maisons de retraite médicalisées, après le scandale suscité par le livre enquête "Les Fossoyeurs" du journaliste Victor Castanet, qui avait révélé en 2022 des maltraitances dans des résidences du groupe privé Orpea (rebaptisé Emeis), le gouvernement avait annoncé que les 7.500 Ehpad en France, publics, privés et associatifs, seraient contrôlés.

La moitié l'a déjà été, les autres le seront d'ici la fin de l'année, selon le ministère.

La loi Bien vieillir, en passe d'être adoptée par le Parlement, prévoit par ailleurs pour que les familles ne pourront plus se voir refuser l'entrée dans l'établissement, sauf cas exceptionnel.


Nice renoue avec son carnaval d’antan, gratuit et populaire

Le char du « Roi du Carnaval » défile sur la Place Ile de Beauté avant le début du Carnaval de Nice 2025 dans deux jours, dans la ville de Nice sur la Côte d'Azur, dans le sud de la France, le 13 février 2025. (Photo Valery HACHE / AFP)
Le char du « Roi du Carnaval » défile sur la Place Ile de Beauté avant le début du Carnaval de Nice 2025 dans deux jours, dans la ville de Nice sur la Côte d'Azur, dans le sud de la France, le 13 février 2025. (Photo Valery HACHE / AFP)
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  • La ville de Nice, dans le sud de la France, a donné samedi midi le coup d’envoi de sa quinzaine carnavalesque avec une grande parade gratuite et populaire, accessible sans barrières de sécurité, renouant ainsi avec une tradition abandonnée.
  • Plus de 450 participants, professionnels et associations locales, ont défilé avenue Jean-Médecin, de la basilique Notre-Dame à la place Masséna, dans une déambulation joyeuse et colorée.

NICE : La ville de Nice, dans le sud de la France, a donné samedi midi le coup d’envoi de sa quinzaine carnavalesque avec une grande parade gratuite et populaire, accessible sans barrières de sécurité, renouant ainsi avec une tradition abandonnée depuis plusieurs années.

Plus de 450 participants, professionnels et associations locales, ont défilé avenue Jean-Médecin, de la basilique Notre-Dame à la place Masséna, dans une déambulation joyeuse et colorée où chacun rivalisait pour évoquer le thème retenu pour cette 140ᵉ édition : les océans, en lien avec l'accueil du troisième Sommet des Nations unies pour l'océan qui se tiendra en juin prochain.

Fanfares tout de bleu et blanc vêtues, méduses géantes aux longs filaments de tissu, échassières aux allures de poulpe et autres navires de fortune ont emprunté cette artère emblématique de la ville, bannie du circuit du carnaval depuis l’arrivée du tramway en 2007 en raison des rails et des caténaires, et écartée jusqu’à présent par les autorités au profit d’espaces sécurisés et filtrés par la police.

« C’est sympa qu’on puisse voir quelque chose parce que sinon, les Niçois ne peuvent plus y aller », se félicite Georgette Uras, une locale de 55 ans, venue avec plus de 30 000 personnes, selon la municipalité, pour assister sous un franc soleil à cette première « carnavalina », nom donné par les organisateurs à cette parade gratuite.

« Nous avons voulu donner au carnaval une dimension plus populaire que jamais et retrouver le sens et l’esprit de la fête qui avaient peut-être un peu disparu ces dernières années », reconnaît Christian Estrosi, le maire de la ville, tandis que son adjoint à l’événementiel, Graig Monetti, évoque « la plus belle des résiliences dans une ville où il y a eu 86 morts », référence à l’attentat du 14 juillet 2016 sur la promenade des Anglais.

« Comme quoi, un carnaval sans palissades et gratuit, c’est possible », se réjouit David Nakkache, du rassemblement citoyen « Viva », à l'initiative d'une pétition il y a quelques semaines pour un carnaval « décloisonné », qui a recueilli 1 700 signatures.

« Les chars, les grosses têtes, les fleurs, les confettis, les artistes… et le sourire du public, c’est ça l’ADN du carnaval de Nice », affirme Caroline Constantin, sa directrice, affichant sa volonté de « renouer avec le tissu associatif pour l’inscrire dans un projet à long terme de “carnaval à l’année” ».

Dans la soirée, le premier corso carnavalesque illuminé de la quinzaine permettra à ceux qui ont acheté un billet pour s’installer en tribune de découvrir les vedettes de la nouvelle édition : le Roi et la Reine des océans et les nombreux chars qui les accompagneront dans ce défilé.


Vers une loi sur le port du voile par les sportives

Sarah Attar court le 800 mètres aux JO de Londres, le 8 août 2012. (Photo OLIVIER MORIN / AFP)
Sarah Attar court le 800 mètres aux JO de Londres, le 8 août 2012. (Photo OLIVIER MORIN / AFP)
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  • Proscrit par certaines fédérations sportives, autorisé par d'autres, le port du voile divise le monde du sport français depuis plusieurs années déjà, un sujet épineux sur lequel le Sénat se penche à partir de mardi pour étudier son interdiction totale.
  • Plusieurs sportives étrangères, comme la boxeuse australienne Tina Rahimi, qui combat elle-même avec un hijab, avaient dénoncé cet interdit, jugé à l'automne « discriminatoire »

PARIS : Proscrit par certaines fédérations sportives, autorisé par d'autres, le port du voile divise le monde du sport français depuis plusieurs années déjà, un sujet épineux sur lequel le Sénat se penche à partir de mardi pour étudier son interdiction totale.

Ce débat, qui expose régulièrement la France à l'incompréhension à l'étranger, avait été mis sous les feux des projecteurs à l'occasion des Jeux olympiques : au nom de la défense de la laïcité, le port du voile avait été proscrit pour les sportives françaises sélectionnées. L'athlète française Sounkamba Sylla n'avait pu participer à la cérémonie d'ouverture qu'après avoir troqué son foulard pour une casquette.

Plusieurs sportives étrangères, comme la boxeuse australienne Tina Rahimi, qui combat elle-même avec un hijab, avaient dénoncé cet interdit, jugé à l'automne « discriminatoire » par des experts mandatés par le Conseil des droits humains de l'ONU.

La proposition de loi, dont Michel Savin, sénateur (LR) de l'Isère, est à l'origine, ne concerne pas uniquement les sportives sélectionnées, mais vise à interdire le port de signes religieux dans toutes les compétitions, y compris chez les amateurs. Elle sera débattue par les parlementaires à partir du 18 février.

« Une harmonisation est souhaitée par beaucoup de fédérations », plaide une source au sein du mouvement olympique français. Toutefois, cette harmonisation ne fait pas l'unanimité auprès de certaines fédérations, comme le handball ou l'athlétisme, qui autorisent leurs licenciées à porter le voile.

La question n'est pas nouvelle. Mi-2023, le Conseil d'État, saisi par le collectif des Hijabeuses, avait tranché pour le maintien de l'interdiction dans le football, malgré un avis contraire du rapporteur. Depuis, certaines fédérations ont suivi cette interdiction, comme dans les disciplines du volley-ball ou du rugby.

- « Laïcité à la française » -

« Nous, ça nous a semblé logique. Dès lors qu'on signe un engagement de respect des valeurs de la République, ce qui est obligatoire pour obtenir une délégation de services publics, je ne vois pas comment on pourrait ne pas appliquer la laïcité, qui est l'un des principes de la République », explique à l'AFP le président de la Fédération française de volley-ball, Éric Tanguy.

S'il reconnaît quelques « incompréhensions » sur le terrain avec « quelques arbitres ayant eu du mal à faire appliquer la règle », Éric Tanguy regrette toutefois un « manque d'uniformité » et souhaite que la loi soit le juge de paix.

Les présidents de fédération sont sur une ligne de crête, car les fédérations internationales autorisent le port du hijab.

« La laïcité à la française que nous chérissons d'une manière générale ici en France n'est pas forcément comprise à l'international », reconnaît David Lappartient, président du comité olympique français (CNOSF) et également candidat à la présidence du CIO. La France était le seul pays à avoir interdit le port du hijab à ses sportives pendant les Jeux de Paris.

« Ce n'est pas aussi simple que ça de répondre à cette question », avoue-t-il, disant ne vouloir « exclure » personne.

Cet alignement sur l'arrêt du Conseil d'État ne fait pas l'unanimité. « C'est une interprétation particulière de cette décision », estime Béatrice Barbusse, sociologue du sport et maître de conférences à l'université Paris Est-Créteil, relevant que l'interdiction avait notamment été justifiée par des risques de troubles à l'ordre public. Paradoxalement, « c'est justement ce genre de décision qui risque d'envenimer les choses », regrette-t-elle.

- « sujet d'inquiétude » -

« À la tête de nos organisations fédérales, on a des gens qui n'ont pas le courage de prendre certaines décisions puisqu'ils s'en remettent à la loi », fustige l'universitaire.

Pour Michel Savin, cette proposition de loi vise à endiguer l'essor du radicalisme : « Ceux qui sont à l'origine de ce phénomène poursuivent un objectif de radicalisme religieux », estime-t-il. « Il s'agit pour eux de tester le terrain. »

Un rapport de l'Institut des hautes études du ministère de l'Intérieur de mars 2022 affirme pourtant que les données collectées « échouent à montrer un phénomène structurel ni même significatif de radicalisation ou de communautarisme dans le sport ».

Aucune étude ne permet de mesurer l'ampleur de ce phénomène. « Il ne faut pas se réfugier derrière l'idée que c'est un phénomène marginal. Peu, c'est déjà trop », assure Michel Savin.

Le sujet est toutefois prégnant au sein de certains clubs sportifs.

« On est appelé tous les mois pour une ou deux affaires », explique Denis Lafoux, secrétaire général de la fédération omnisports (600 clubs, 750 000 pratiquants). « Les clubs ne savent pas trop ce qu'ils doivent faire ou où ils en sont. C'est un sujet d'inquiétude pour eux. » 


Sciences Algérie : une jeunesse mobilisée pour l’avenir du pays

Le Centre culturel algérien a accueilli le 13 février plus de 200 participants pour le lancement officiel de Sciences (Photo Fournie)
Le Centre culturel algérien a accueilli le 13 février plus de 200 participants pour le lancement officiel de Sciences (Photo Fournie)
Nessrine Serdouk Mohamed Skander (Photo Fournie)
Nessrine Serdouk Mohamed Skander (Photo Fournie)
Farah Khodja Djibril Tachefine (Photo Fournie)
Farah Khodja Djibril Tachefine (Photo Fournie)
Lina Lounas Mehdi Benaissa (Photo Fournie)
Lina Lounas Mehdi Benaissa (Photo Fournie)
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  • Le Centre culturel algérien a accueilli le 13 février plus de 200 participants pour le lancement officiel de Sciences Algérie.
  • Sciences Algérie est un projet fédérateur par la jeunesse algérienne et se donne pour mission de construire un réseau dynamique d’étudiants et d’anciens élèves engagés et prêts à contribuer au développement du pays.

PARIS : Le Centre culturel algérien a accueilli le 13 février plus de 200 participants pour le lancement officiel de Sciences Algérie, une initiative ambitieuse visant à fédérer les jeunes talents algériens et franco-algériens issus des grandes écoles françaises (HEC Paris, l'École polytechnique, Sciences Po Paris, l'université Paris I Sorbonne, l'ESSEC Business School, etc.).

Sciences Algérie ambitionne de valoriser l’Algérie sous tous ses aspects notamment historique, culturel, économique et social et œuvrer à renforcer son rayonnement à l’international.

Sciences Algérie est un projet fédérateur par la jeunesse algérienne et se donne pour mission de construire un réseau dynamique d’étudiants et d’anciens élèves engagés et prêts à contribuer au développement du pays. L’initiative cherche également à changer le regard sur l’Algérie, en mettant en avant son potentiel économique et culturel, tout en favorisant les initiatives intellectuelles, entrepreneuriales et solidaires.

Lors de ce lancement, un salon d’exposition a également été dédié au savoir-faire algérien, mettant en lumière des créateurs, entrepreneurs et associations engagées.  Une soirée riche en échanges et en inspiration

Lina Lounas, présidente et fondatrice de Sciences Algérie, a présenté l'association, retraçant la genèse du projet et ses ambitions pour l’avenir.

Durant la table ronde « La Jeune Algérie », des échanges constructifs, voire passionnants, ont animé la séance, réunissant des intervenants de premier plan tels que Farah Khodja (Récits d’Algérie), Nessrine Serdouk, fondatrice d’iRcab, Sofiane Lesage, etc. , cofondateur et PDG de Riwaya Travel, Mohamed Skander, fondateur du Forum de l'économie durable et membre du Conseil national économique, social et environnemental d’Algérie, Djibril Tachefine, cofondateur de Smala Média, Iyas Begriche, fondateur de Fendada, et Mehdi Benaissa, producteur et président du Festival du film algérien.

La soirée, placée sous le signe de la culture et de la convivialité, s'est conclue par un buffet de spécialités algériennes, puis par un concert célébrant le patrimoine artistique du pays.

L’enthousiasme et l’énergie qui se sont dégagés tout au long de l’événement témoignent du potentiel immense de la jeunesse algérienne et franco-algérienne, et constituent le point de départ d'un engagement durable.

Cette soirée marque le début d'une nouvelle dynamique portée par une génération résolument tournée vers l’avenir, et Sciences Algérie ambitionne de devenir un véritable moteur d’initiatives et d’opportunités pour les jeunes désireux de contribuer activement à l’essor de l’Algérie.

Avec une participation enthousiaste et un engagement sans faille, cet événement inaugural marque le début d’une nouvelle dynamique portée par une jeunesse résolument tournée vers l’avenir.

L'ensemble des parties prenantes s'accorde à mettre en avant leur engagement inconditionnel, car l’Algérie a besoin de ses talents et requiert une mobilisation continue.