Attaques chimiques en Syrie en 2013: la justice française valide le mandat d'arrêt visant Bachar al-Assad

Le conflit en Syrie, déclenché en 2011 par la répression de manifestations prodémocratie, a fait plus d'un demi-million de morts, déplacé des millions de personnes et morcelé le pays. (Photo, AFP)
Le conflit en Syrie, déclenché en 2011 par la répression de manifestations prodémocratie, a fait plus d'un demi-million de morts, déplacé des millions de personnes et morcelé le pays. (Photo, AFP)
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Publié le Mercredi 26 juin 2024

Attaques chimiques en Syrie en 2013: la justice française valide le mandat d'arrêt visant Bachar al-Assad

  • Selon plusieurs sources proches du dossier, il s'agit du premier mandat d'arrêt émis par une juridiction étrangère contre un chef d'Etat en exercice
  • La chambre de l'instruction a ainsi rejeté la requête du Parquet national antiterroriste (Pnat), qui demandait l'annulation du mandat au motif de l'immunité personnelle des présidents en exercice

PARIS: La cour d'appel de Paris a validé mercredi le mandat d'arrêt visant le président syrien Bachar al-Assad, accusé de complicité de crimes contre l'humanité pour les attaques chimiques meurtrières d'août 2013 imputées au régime, une décision "historique" selon les parties civiles.

"Cet arrêt est historique. C'est la première fois qu'une juridiction nationale reconnaît que l'immunité personnelle d'un chef d'Etat en exercice n'est pas absolue", ont déclaré à l'AFP Clémence Bectarte, Jeanne Sulzer et Clémence Witt, avocates des parties civiles, victimes physiques et ONG.

"Il s'agit d'une victoire marquée par le courage et la persévérance des victimes françaises et syriennes des attaques chimiques en Syrie, ouvrant ainsi la voie à un possible procès contre Bachar el-Assad en France, ce qui constitue une immense avancée dans la lutte contre l'impunité", ont-elle ajouté à l'issue du délibéré rendu à huis clos.

Selon plusieurs sources proches du dossier, il s'agit du premier mandat d'arrêt émis par une juridiction étrangère contre un chef d'Etat en exercice.

La chambre de l'instruction a ainsi rejeté la requête du Parquet national antiterroriste (Pnat), qui demandait l'annulation du mandat au motif de l'immunité personnelle des présidents en exercice.

Le Pnat soutenait que "de manière unanime, il est estimé jusqu'à présent" que les exceptions à l'immunité personnelle des chefs d'Etat en exercice sont "réservées au seul bénéfice des juridictions internationales", telle la Cour pénale internationale (CPI), et non des tribunaux de pays étrangers.

"Sans remettre en cause l'existence d'éléments démontrant l'implication de Bachar al-Assad dans les attaques chimiques commises en août 2013", le parquet antiterroriste souhaitait "voir cette question tranchée par une juridiction supérieure".

Les parties n'avaient pas encore le détail des arguments qui ont convaincu la chambre de l'instruction d'écarter l'immunité. Le Pnat a quelques jours pour se pouvoir devant la cour de cassation, la plus haute juridiction française.

Chaîne de commandement

Depuis 2021, saisis par une plainte, des juges d'instruction du pôle crimes contre l'humanité du tribunal judiciaire de Paris enquêtent sur la chaîne de commandement ayant mené aux attaques perpétrées dans la nuit du 4 au 5 août à Adra et Douma (450 blessés) et le 21 août 2013 dans la Ghouta orientale, où plus de mille personnes, selon les renseignements américains, ont été tuées par du gaz sarin.

Les investigations ont abouti à l'émission mi-novembre de quatre mandats d'arrêt pour la planification présumée de ces attaques.

Ils visent Bachar al-Assad, son frère, Maher, chef de facto de la quatrième division, une unité d'élite de l'armée syrienne, ainsi que deux généraux, Ghassan Abbas et Bassam al-Hassan.

Le Pnat a contesté le mandat visant le chef de l'Etat syrien, mais a rendu un avis favorable aux trois autres.

Un procès, même en leur absence, pourrait à ce stade avoir lieu dans les prochaines années à Paris.

Selon les avocates des parties civiles, les Etats membres de l'Union européenne et tout pays reconnaissant ce mandat pourrait arrêter Bachar al-Assad s'il voyageait un jour sur leur sol.

"Le temps où l'immunité pouvait servir de bouclier garantissant l'impunité est terminée", s'est félicité Mazen Darwish, fondateur du Centre syrien pour les médias et la liberté d'expression (SCM), dans un communiqué commun avec les autres parties civiles, Civil Rights Defenders et Syrian Archive notamment.

"Nous travaillons à ce que dans le futur, personne, nulle part, quel que soit son statut, ne soit au-dessus des lois", a réagi Steve Kostas, d'Open Society Justice Initiative, partie civile.

Ces derniers mois, la cour d'appel et la cour d'assises de Paris ont déjà conclu que les crimes contre l'humanité sont d'une telle gravité qu'ils ne peuvent être couverts par l'immunité fonctionnelle attachée aux agents d'un Etat étranger, en l’occurrence de hauts dignitaires syriens.

Les investigations, confiées à l'Office central de lutte contre les crimes contre l'humanité et les crimes de haine (OCLCH), se fondent entre autres sur des photos, vidéos ou cartes, remises par les parties civiles notamment, des témoignages de survivants et de transfuges de régiments militaires.

Ces derniers mois, la cour d'appel et la cour d'assises de Paris ont déjà conclu que les crimes contre l'humanité sont d'une telle gravité qu'ils ne peuvent être couverts par l'immunité fonctionnelle attachée aux agents d'un Etat étranger, en l’occurrence de hauts dignitaires syriens.

Peu après les attaques de 2013, la Syrie avait rejoint l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques (OIAC). Mais en avril 2021, elle a été privée de ses droits de vote au sein de cette organisation, après qu'une enquête l'a accusée d'être à l'origine de nouvelles attaques au gaz toxique.

Le conflit en Syrie, déclenché en 2011 par la répression de manifestations prodémocratie, a fait plus d'un demi-million de morts, déplacé des millions de personnes et morcelé le pays.

 


Le Cabinet saoudien condamne l’« agression flagrante » de l’Iran et affirme le droit du Royaume à répondre aux menaces

Le prince héritier et Premier ministre saoudien, Mohammed ben Salmane, a présidé mardi la session du Cabinet, tenue par visioconférence. (SPA)
Le prince héritier et Premier ministre saoudien, Mohammed ben Salmane, a présidé mardi la session du Cabinet, tenue par visioconférence. (SPA)
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  • Le Royaume se réserve le droit de répondre aux frappes iraniennes visant Riyad et la province orientale
  • Une large coalition internationale exprime sa solidarité et réaffirme le droit à la légitime défense face à l’escalade

RIYAD : L’Arabie saoudite a averti qu’elle se réservait le « plein droit » de répondre à l’agression iranienne à la suite d’une série de frappes « flagrantes et lâches » visant la capitale et la province orientale.

Cet avertissement est intervenu lors d’une session nocturne du Cabinet mardi, présidée par le prince héritier et Premier ministre Mohammed ben Salmane par visioconférence, selon l’Agence de presse saoudienne (SPA).

Au cours de la réunion, le Cabinet a « réaffirmé la pleine solidarité de l’Arabie saoudite avec les pays frères dont les territoires ont été soumis à une agression iranienne flagrante », affichant un front uni face aux menaces régionales.

Cette session fait suite à une escalade spectaculaire des hostilités, notamment une attaque directe de drone contre l’Ambassade des États-Unis à Riyad.

Le général de division Turki Al-Malki, porte-parole du ministère de la Défense, a confirmé qu'alors que les défenses aériennes ont intercepté plusieurs menaces, l’enceinte de l’ambassade a subi « un incendie limité et des dégâts matériels mineurs ».

Le général Al-Malki a également annoncé que les forces saoudiennes avaient intercepté et détruit avec succès huit drones supplémentaires visant les villes de Riyad et d’Al-Kharj tôt mardi matin.

Dans une vive condamnation de l’attaque contre l’ambassade, le Ministère saoudien des Affaires étrangères (MOFA) a dénoncé une violation flagrante de la Convention de Genève de 1949 et de la Convention de Vienne de 1961 sur les relations diplomatiques.

« La répétition de ce comportement iranien flagrant… conduira la région vers une escalade accrue », a déclaré le ministère, soulignant que ces provocations surviennent malgré la politique explicite de Riyad de ne pas autoriser l’utilisation de son espace aérien ou de son territoire comme plateforme d’attaque contre l’Iran.

Condamnation internationale et solidarité

Le Cabinet a exprimé sa profonde gratitude face à la vague de soutien international, alors que des dirigeants mondiaux ont condamné le comportement « indiscriminé » de Téhéran.

Dans une démonstration d’unité, les États-Unis et les pays membres du CCG — Bahreïn, Koweït, Qatar, Arabie saoudite et Émirats arabes unis — ainsi que la Jordanie ont qualifié les frappes d’« escalade dangereuse » et réaffirmé un droit collectif à la légitime défense.

Des dirigeants du Royaume-Uni, de la France et de l’Inde — dont le Premier ministre Narendra Modi — ont exprimé leur forte solidarité avec le Royaume. Le gouvernement britannique a confirmé que ses forces participent à des « actions défensives » visant à préserver la stabilité régionale.

Dans ce contexte de tensions militaires accrues, le Cabinet a également examiné les efforts d’accueil déployés par le Royaume en faveur des citoyens du CCG bloqués dans les aéroports saoudiens en raison de la fermeture de l’espace aérien régional. Le prince héritier a réaffirmé que l’État mobiliserait toutes ses capacités pour soutenir les nations sœurs dans toute initiative visant à restaurer la paix et la stabilité régionales. 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Liban: frappe israélienne contre un groupe islamiste à Saïda

Une frappe israélienne a visé mardi un siège d'une organisation islamiste alliée au Hezbollah libanais et au Hamas palestinien, à Saïda, principale ville du sud du Liban, a rapporté l'agence de presse officielle ANI. (AFP)
Une frappe israélienne a visé mardi un siège d'une organisation islamiste alliée au Hezbollah libanais et au Hamas palestinien, à Saïda, principale ville du sud du Liban, a rapporté l'agence de presse officielle ANI. (AFP)
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  • Saïda a été en grande partie épargnée par les principales attaques israéliennes lors de la dernière guerre entre Israël et le Hezbollah, auxquelles un cessez-le-feu conclu en novembre 2024 visait à mettre fin
  • Mardi, l'immeuble de sept étages visé a été presque entièrement détruit et plusieurs équipes de secours sont mobilisées, selon un photographe de l'AFP présent sur place

BEYROUTH: Une frappe israélienne a visé mardi un siège d'une organisation islamiste alliée au Hezbollah libanais et au Hamas palestinien, à Saïda, principale ville du sud du Liban, a rapporté l'agence de presse officielle ANI.

"L'ennemi israélien a mené un raid sur un siège de la Jamaa islamiya", a précisé l'agence.

Ce mouvement libanais avait revendiqué des attaques contre Israël au début de la guerre avec le Hezbollah en 2023 et avait déjà été visé par des frappes israéliennes.

Dans un communiqué, il a indiqué que la frappe n'avait pas fait de victimes et a dénoncé un "crime de guerre".

Saïda a été en grande partie épargnée par les principales attaques israéliennes lors de la dernière guerre entre Israël et le Hezbollah, auxquelles un cessez-le-feu conclu en novembre 2024 visait à mettre fin.

Mardi, l'immeuble de sept étages visé a été presque entièrement détruit et plusieurs équipes de secours sont mobilisées, selon un photographe de l'AFP présent sur place.

Le souffle de l'explosion a provoqué des dégâts dans les bâtiments avoisinants, l'immeuble étant situé dans un quartier populaire animé de la ville côtière, selon des images diffusées par des médias locaux.

Peu après la frappe, l'armée israélienne a publié un avis d'évacuation pour un autre immeuble de la ville, prévenant qu'elle allait attaquer "une infrastructure militaire du Hezbollah".

Le groupe libanais Jamaa islamiya est étroitement lié au Hamas palestinien. En février, l'armée israélienne avait enlevé l'un de ses responsables lors d'une incursion dans un village frontalier du sud du pays.

Elle avait dit avoir "appréhendé un terroriste majeur" et l'avoir "transféré vers le sol israélien pour être interrogé".

 


L'armée libanaise met en place des check-points, met en oeuvre l'interdiction des activités militaires du Hezbollah

Les habitants du village de Kfarkila, dans le sud du Liban, se rassemblent à un point de contrôle de l'armée libanaise à Burj Al-Muluk, à la périphérie de leur village. (File/AFP)
Les habitants du village de Kfarkila, dans le sud du Liban, se rassemblent à un point de contrôle de l'armée libanaise à Burj Al-Muluk, à la périphérie de leur village. (File/AFP)
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  • Le ministre de la Justice à Arab News : L'État n'appartient pas à un groupe plutôt qu'à un autre ; nous corrigeons le tir
  • M. Nassar a évoqué les efforts déployés par le gouvernement pour limiter les armes au contrôle de l'État au cours de l'année qui a suivi l'accord de cessez-le-feu conclu en novembre 2024 entre le Liban et Israël.

BEYROUTH : L'armée libanaise a mis en place mardi des points de contrôle sur l'autoroute menant de Beyrouth au sud du Liban, en particulier dans la région de Zahrani vers Nabatieh et Tyr, en application des récentes décisions du gouvernement d'interdire les activités militaires du Hezbollah.

Les points de contrôle militaires se sont concentrés sur les véhicules circulant vers le sud, ce qui est inhabituel puisque des dizaines de milliers d'habitants fuyaient simultanément dans la direction opposée, vers Beyrouth, après que l'armée israélienne a émis des avertissements d'évacuation aux civils dans des dizaines de villages au sud et au nord du fleuve Litani.

Sur les positions de l'armée, le personnel de sécurité a vérifié les documents d'identité, fouillé les véhicules à la recherche d'armes et interrogé les conducteurs sur l'objet de leur voyage vers le sud.

Ces mesures constituent un événement sans précédent au Liban au cours des quatre dernières décennies. Depuis la fin de la guerre civile, le Hezbollah a conservé son arsenal sous la bannière de la "résistance", contrairement aux autres milices qui ont désarmé en vertu de l'accord de Taëf de 1989 et des résolutions internationales ultérieures.

Une source judiciaire a déclaré à Arab News que les points de contrôle de l'armée libanaise sont chargés de rechercher les personnes portant des armes et lançant des roquettes, et d'arrêter tous les individus armés, mais a noté que "jusqu'à présent, personne n'a été arrêté".

Le ministre de la justice, Adel Nassar, a déclaré à Arab News : "Le gouvernement a été clair dans ses décisions et dans leur mise en œuvre à l'encontre de ceux qui violent la loi. Le Hezbollah est le produit de 40 ans d'accumulation, et aujourd'hui nous corrigeons le tir."

M. Nassar a évoqué les efforts déployés par le gouvernement pour limiter les armes au contrôle de l'État au cours de l'année qui a suivi l'accord de cessez-le-feu conclu en novembre 2024 entre le Liban et Israël.

"Nous attendions une réponse de l'État, qui n'est pas au service d'un groupe au détriment d'un autre, mais qui est plutôt le gardien de tous les peuples. Des tentatives ont été faites pour favoriser l'engagement dans le projet de l'État au lieu de l'engagement avec des parties extérieures, et nous en sommes maintenant arrivés à ce point", a-t-il déclaré à Arab News.

Le Hezbollah a réagi aux décisions du gouvernement lundi soir en publiant une déclaration signée par le député Mohammad Raad, dont la mort lors d'une frappe israélienne à l'aube lundi avait fait l'objet de rumeurs, les qualifiant de "décisions contre les Libanais".

Après avoir rejeté ces décisions, le Hezbollah a lancé d'autres roquettes sur la Haute Galilée, revendiquant la responsabilité de ces tirs dans des déclarations publiées sous la bannière de la défense du sud.

Le groupe militant a accusé le gouvernement d'avoir été "incapable de prendre des décisions sur la guerre et la paix et de les imposer à l'ennemi qui viole la paix nationale et persiste dans sa guerre agressive contre le Liban et son peuple".

M. Nassar a réaffirmé que les mandats d'arrêt contre les auteurs des tirs de roquettes étaient entrés en vigueur et que des enquêtes étaient en cours.

"Il y a plus d'une affaire en cours pour identifier les responsables", a-t-il ajouté, refusant de divulguer des détails.

Mardi, le président Joseph Aoun a déclaré aux membres du comité du Quintet au palais présidentiel que la décision de réserver au seul État libanais l'autorité exclusive sur la guerre et la paix, et d'interdire toute activité militaire et de sécurité illégale en dehors de son autorité, "est une décision souveraine et irréversible".

Il a ajouté : "Le Cabinet a chargé l'armée et les forces de sécurité d'appliquer cette décision sur l'ensemble du territoire libanais, soulignant que l'État est le seul à avoir le droit de décider de la guerre et de la paix".

Une source officielle a déclaré à Arab News que le président et le premier ministre restaient en contact avec les dirigeants mondiaux et les principales parties prenantes, les exhortant à mettre fin à la guerre israélienne contre le Liban.

Selon le bureau des médias de la présidence libanaise, le président français Emmanuel Macron a réaffirmé le "soutien indéfectible de son pays au Liban", notant que les décisions du cabinet renforcent la souveraineté de l'État libanais sur l'ensemble de son territoire et affirment sa seule autorité sur les armes.

Le Premier ministre Nawaf Salam a reçu un appel du secrétaire général de la Ligue arabe, Ahmed Aboul Gheit, qui a réaffirmé le soutien de la Ligue aux décisions du gouvernement.

Mardi, l'armée libanaise s'est redéployée à partir de positions nouvellement établies le long de la ligne bleue vers ses bases principales dans les villages de la ligne de front, alors qu'Israël a déclaré vouloir créer une nouvelle zone tampon dans le sud du Liban.

Dans le même temps, la FINUL a annoncé le retrait de tout le personnel civil de son quartier général de Naqoura. Dans le même temps, les frappes aériennes israéliennes se sont intensifiées dans la banlieue sud de Beyrouth et au Sud-Liban, ciblant ce qu'Israël affirme être des réunions de dirigeants du Hezbollah.

Le chef de la communication et des médias des Forces libanaises, Charles Jabbour, a appelé à "une séparation claire entre la dimension politique et la dimension de terrain dans l'évaluation des développements de ces dernières 48 heures au Liban".

S'adressant à Arab News, il a déclaré que pour la première fois, l'État libanais avait pris des décisions qui ont effectivement démantelé l'aile militaire du Hezbollah, "ce qui signifie qu'il n'y a plus de soi-disant 'résistance' ou d'armes échappant à l'autorité de l'État".

Il a qualifié cette décision d'"historique et sans précédent", tout en soulignant que sa mise en œuvre prendrait du temps.

M. Jabbour a souligné qu'aucun parti ou force politique ne s'opposait à la décision du gouvernement contre le Hezbollah, y compris les plus proches alliés du groupe. "Des personnalités que le parti a soutenues pendant des années sont restées silencieuses et ont déclaré qu'il n'avait pas le droit d'entraîner le Liban dans un conflit.

Il a souligné que les autorités doivent disposer de suffisamment de temps, mais qu'en contrepartie, elles doivent rapidement mettre en œuvre les décisions qu'elles ont prises. "Je pense que le projet iranien et ses mandataires touchent à leur fin".

En revanche, Mahmoud Qamati, chef adjoint du conseil politique du Hezbollah, a déclaré que l'escalade militaire du parti contre Israël découlait de ce qu'il a décrit comme une incapacité à continuer de tolérer "le meurtre de nos citoyens, la destruction des maisons de notre peuple et les accusations de faiblesse", alors que le gouvernement, a-t-il affirmé, continuait à faire des "concessions gratuites" à l'ennemi et à poursuivre une politique d'"étranglement".

Dans un discours adressé à la base de soutien du Hezbollah dans le Sud, il a déclaré que "la période de patience est terminée, ce qui ne nous laisse d'autre choix que de revenir à la résistance, même si cela signifie une guerre ouverte avec l'ennemi".

Les Nations unies ont estimé qu'au moins 30 000 personnes avaient été déplacées au Liban au cours des deux derniers jours à la suite des raids israéliens, mais aucun chiffre officiel n'a été publié par les ministères libanais de l'intérieur et des affaires sociales.