Le procureur de la CPI réclame des mesures d'urgence au Darfour

 Le procureur de la Cour pénale internationale (CPI), Karim Khan, assiste à une réunion du Conseil de sécurité des Nations unies sur le Soudan et le Sud-Soudan au siège des Nations unies, le 27 janvier 2025 à New York. (AFP)
Le procureur de la Cour pénale internationale (CPI), Karim Khan, assiste à une réunion du Conseil de sécurité des Nations unies sur le Soudan et le Sud-Soudan au siège des Nations unies, le 27 janvier 2025 à New York. (AFP)
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Publié le Mardi 28 janvier 2025

Le procureur de la CPI réclame des mesures d'urgence au Darfour

  •  Karim Khan a demandé au Conseil de sécurité de l'ONU un soutien accru pour aider à combler le «fossé de l'impunité»
  • Il a brossé un tableau sombre d'une situation dans laquelle la violence, la famine et les crimes sexistes continuent de dévaster les communautés

NEW YORK: Le procureur de la Cour pénale internationale, Karim Khan, a souligné, lundi, l'urgence d'une action internationale pour lutter contre les atrocités qui se poursuivent dans la région du Darfour, dans l'ouest du Soudan, et a demandé au Conseil de sécurité de l'ONU un soutien accru pour aider à combler le «fossé de l'impunité».

Il a brossé un tableau sombre d'une situation dans laquelle la violence, la famine et les crimes sexistes continuent de dévaster les communautés, ciblant en particulier les femmes et les enfants.

M. Khan a souligné que la situation dans la région s'était gravement détériorée au cours des six derniers mois, notamment en raison des informations de plus en plus nombreuses faisant état de victimes civiles, de la destruction d'infrastructures vitales et de violations généralisées des droits de l'homme.

«La famine sévit au Darfour. Le conflit s'intensifie. Les enfants sont pris pour cible. Les filles et les femmes sont victimes de viols», a déclaré M. Khan en décrivant un environnement marqué par la «destruction» et la «criminalité».

Le pays a sombré dans la guerre civile en avril 2023, à la suite d'un conflit entre des factions militaires rivales, les forces armées soudanaises et les forces paramilitaires de soutien rapide. Ce conflit a tué plus de 28 000 personnes, forcé des millions de personnes à fuir leur foyer et certaines familles ont dû se résoudre à manger de l'herbe dans une tentative désespérée de survie, alors que la famine sévit dans certaines parties du pays.

Au Darfour, la violence ethnique s'est intensifiée depuis le début de la guerre. Les Forces de soutien rapide, dont les origines remontent à la milice arabe Janjaweed, responsable d'un génocide au début des années 2000 qui a fait environ 300 000 morts, a concentré ses attaques sur le groupe ethnique Masalit et d'autres communautés non arabes.

Ce mois-ci, les États-Unis ont accusé les Forces de soutien rapide de génocide et imposé des sanctions à son chef, Mohamed Hamdan Dagalo, plus connu sous le nom de «Hemedti».

Le dernier rapport semestriel de M. Khan sur la situation au Soudan, publié le 16 janvier, indique que son bureau a recueilli suffisamment de preuves pour établir des motifs raisonnables de croire qu'un large éventail de crimes spécifiés dans le Statut de Rome, le traité qui a créé la CPI, continuent d'être commis au Darfour. Il s'agit notamment de meurtres, de pillages, d'attaques contre des personnes déplacées à l'intérieur de leur propre pays, de ciblage aveugle de populations civiles, de crimes fondés sur le sexe et de crimes commis à l'encontre d'enfants.

En vertu du Statut de Rome, la CPI est compétente pour quatre types de crimes qualifiés de «crimes internationaux»: le génocide, les crimes contre l'humanité, les crimes de guerre et le crime d'agression. La Cour est en train de finaliser les demandes de mandats d'arrêt à l'encontre d'individus présumés responsables de crimes de guerre dans l'ouest du Darfour, a indiqué M. Khan. Il a toutefois souligné que ces demandes ne seront déposées que s'il existe des preuves solides pouvant résister à un examen judiciaire, afin de garantir les meilleures chances de condamnation et une procédure régulière pour les victimes.

Il a averti que des crimes internationaux sont commis au Darfour en tant qu'armes de guerre, et qu'il existe notamment des rapports faisant état de violences généralisées fondées sur le sexe.

«Il ne s'agit pas d'une généralisation non vérifiée», a-t-il déclaré, ajoutant que les preuves recueillies par son bureau, notamment les témoignages et les ressources numériques, sont à la fois nombreuses et crédibles.

M. Khan a souligné la collaboration de son bureau avec les autorités nationales des pays voisins, qui ont également recueilli des preuves auprès des communautés déplacées.

Il a également mentionné les procès en cours à la CPI, en particulier le procès d'Ali Kushayb, un ancien chef de milice accusé de crimes commis au Darfour au début des années 2000. Son procès avait débuté en 2022. M. Khan a souligné l'importance de ces procès, non seulement en termes de responsabilité historique, mais aussi en tant que lueur d'espoir pour les survivants qui continuent de souffrir au Darfour.

«Ils disent qu'ils ne sont pas oubliés, qu'ils ne sont pas invisibles», a déclaré M. Khan, tout en réaffirmant le rôle de la CPI dans le maintien de la promesse de justice pour les victimes qui n'ont pas été reconnues depuis longtemps.

Malgré ces efforts, M. Khan a reconnu les profondes frustrations engendrées par l'absence de progrès rapides au Darfour. Il a souligné la nécessité d'une plus grande coopération de la part des autorités soudanaises et a déclaré que, malgré certains signes d'un optimisme prudent, un soutien accru du Conseil de sécurité des Nations unies était nécessaire pour combler le «fossé de l'impunité».

M. Khan a notamment demandé le transfert des suspects, dont Ahmed Harun, ancien gouverneur du Kordofan et ministre d'État, qui est recherché par la CPI pour son rôle présumé dans le conflit du Darfour.

«Nous pensons savoir où se trouve Ahmed Harun», a déclaré M. Khan en exhortant le Soudan à honorer ses obligations au titre de la résolution 1593 du Conseil de sécurité, qui exige des autorités qu'elles coopèrent pleinement avec la CPI.

M. Khan a invoqué l'importance historique de l'obligation de rendre des comptes pour les crimes contre l'humanité, en établissant un parallèle avec les génocides passés, y compris l'Holocauste. Il a appelé le Conseil de sécurité à donner la priorité aux victimes du Darfour plutôt qu'aux divisions politiques entre les membres du Conseil, et a fait écho au sentiment que la justice doit être rendue à ceux qui souffrent dans la région.

Il a exhorté le Conseil à renouveler son engagement envers le principe du «plus jamais ça», en faisant référence aux résultats du procès de Nuremberg et aux efforts mondiaux pour lutter contre les cultures d'impunité dans les sociétés sortant d'un conflit.

«Les habitants du Darfour ont droit à la justice», a déclaré M. Khan. "Il est temps pour nous d'unir nos forces et de tenir cette promesse.

Les États-Unis ont toujours soutenu les efforts de la CPI concernant le Soudan. Toutefois, la Cour a été critiquée à la fin de l'année dernière après avoir délivré des mandats d'arrêt à l'encontre du Premier ministre israélien Benjamin Netanyahou et de l'ancien ministre de la Défense Yoav Gallant.

Ces mandats, liés à des accusations de crimes contre l'humanité et de crimes de guerre en rapport avec les opérations militaires israéliennes à Gaza depuis le 8 octobre 2023, ont déclenché de vives réactions de la part de Washington.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Les Etats-Unis et l'Iran cessent les hostilités «pour le moment»

Les Etats-Unis et l'Iran vont suspendre leurs récentes attaques mutuelles qui avaient marqué une reprise des hostilités après la signature de leur protocole d'accord, a annoncé dimanche un responsable américain. (AFP)
Les Etats-Unis et l'Iran vont suspendre leurs récentes attaques mutuelles qui avaient marqué une reprise des hostilités après la signature de leur protocole d'accord, a annoncé dimanche un responsable américain. (AFP)
  • Les deux camps s'accusaient mutuellement de violations du cessez-le-feu ces derniers jours, dans un regain de tensions après la signature le 17 juin de leur protocole d'accord
  • Le responsable américain n'a cependant pas confirmé des informations de médias américains faisant état d'une rencontre entre Iraniens et Américains mardi au Qatar, avec Ormuz au programme

WASHINGTON: Les Etats-Unis et l'Iran vont suspendre leurs récentes attaques mutuelles qui avaient marqué une reprise des hostilités après la signature de leur protocole d'accord, a annoncé dimanche un responsable américain.

"Il est prévu que les discussions techniques continuent sur tous les points du protocole d'accord. Les deux parties vont cesser (leurs attaques) pour le moment et les navires peuvent circuler librement" dans le détroit d'Ormuz et autour, a expliqué dans un mail transmis à l'AFP ce responsable.

Les deux camps s'accusaient mutuellement de violations du cessez-le-feu ces derniers jours, dans un regain de tensions après la signature le 17 juin de leur protocole d'accord.

Le responsable américain n'a cependant pas confirmé des informations de médias américains faisant état d'une rencontre entre Iraniens et Américains mardi au Qatar, avec Ormuz au programme.

Verrouillé par la République islamique pendant la guerre lancée le 28 février par Israël et les Etats-Unis, ce qui a déstabilisé le commerce mondial d'hydrocarbures et fait flamber les cours du pétrole, le détroit a rouvert la semaine dernière.

Téhéran n'autorise cependant qu'un seul couloir de passage, le long de ses côtes, et menace de s'en prendre à tout navire contrevenant. "Aucune autre institution ni aucun autre pays" que l'Iran n'est "responsable" de la gestion du détroit, a martelé dimanche le chef de la diplomatie Abbas Araghchi.

"Toute ingérence" dans la gestion du détroit conduira "à des retards dans (sa) réouverture et augmentera les tensions", a-t-il lancé.

Possible rencontre au Qatar 

L'Iran a vu d'un mauvais oeil l'annonce par Oman de l'ouverture d'une voie de navigation alternative temporaire, présentée comme une initiative concertée avec l'ONU pour évacuer les marins et navires bloqués. Des dizaines de bateaux l'ont empruntée cette semaine.

Et depuis jeudi, deux navires ont été touchés par des projectiles d'origine inconnue - des attaques attribuées à Téhéran par l'armée américaine qui a riposté deux jours de suite en bombardant l'Iran.

Téhéran a de son côté répliqué en tirant missiles et drones vers ses voisins du Golfe, notamment le Koweït et Bahreïn.

Citant deux responsables américains et une troisième source ayant connaissance du dossier, le média Axios a affirmé que des discussions devaient avoir lieu mardi au Qatar pour résoudre les différends concernant Ormuz, voie par laquelle transite habituellement quelque 20% des hydrocarbures mondiaux.

Si l'Iran et Oman revendiquent leur souveraineté sur Ormuz, la Convention des Nations unies sur le droit de la mer (CNUDM), adoptée en 1982, garantit un droit de "passage en transit" dans les détroits qui servent à la navigation internationale, comme celui d'Ormuz, incontournable pour relier le Golfe au reste du monde.

Le texte, non ratifié par Téhéran, dispose que "tous les navires et aéronefs" dont le but est le transit "continu et rapide" du détroit jouissent d'une liberté de navigation "sans entrave".

Frappes israéliennes au Liban 

Au Liban, que Téhéran avait exigé d'inclure dans le protocole d'accord avec les Etats-Unis, Israël a poursuivi ses frappes dimanche. Et ce malgré, aussi, la signature vendredi à Washington d'un accord-cadre en vue d'une "paix durable".

Dans un communiqué conjoint, le Premier ministre Benjamin Netanyahu et le ministre de la Défense israéliens Israël Katz ont annoncé que l'armée avait détruit un long et profond tunnel du Hezbollah dans le sud du Liban.

L'Agence libanaise d'information ANI (officielle) a rapporté des bombardements, le ministère de la Santé faisant état de deux blessés après le lancement d'une grenade par "l'ennemi israélien" sur une localité du sud du pays.

Le chef du Parlement libanais allié au Hezbollah pro-Iran, Nabih Berri, a affirmé dimanche que l'accord avec Israël "ne sera pas adopté" en l'état.

Le mouvement chiite, qui rejette lui aussi cet accord, a dit se réserver le droit de "défendre sa patrie" après les dernières attaques israéliennes.

L'accord conditionne le retrait d'Israël du Liban - dont les troupes occupent un secteur dans le sud - au désarmement du Hezbollah. Une exigence de longue date que Beyrouth peine à mettre en oeuvre.

Le Liban a été entraîné dans le conflit début mars quand le Hezbollah a ciblé Israël en soutien à son parrain iranien, après l'offensive américano-israélienne sur Téhéran.


Etats-Unis et Iran échangent des frappes

Des avions de chasse F-16 en patrouille au Moyen-Orient. Des appareils militaires américains ont bombardé vendredi des sites de missiles, de drones et de radars en Iran. (Commandement central des États-Unis)
Des avions de chasse F-16 en patrouille au Moyen-Orient. Des appareils militaires américains ont bombardé vendredi des sites de missiles, de drones et de radars en Iran. (Commandement central des États-Unis)
  • L’Iran affirme avoir visé des cibles américaines dans le Golfe en riposte aux frappes américaines contre des sites militaires iraniens, après une attaque contre un navire dans le détroit d’Ormuz
  • Malgré cette escalade, le trafic maritime reprend progressivement dans le détroit d’Ormuz, tandis que les États-Unis ont dévoilé un accord-cadre entre Israël et le Liban pour une paix durable

TEHERAN: L'Iran a affirmé samedi avoir riposté, en attaquant des cibles américaines dans le Golfe, à des frappes menées la veille par Etats-Unis contre son territoire.

Les frappes américaines, les premières connues depuis la signature du protocole d'accord entre Washington et Téhéran le 17 juin, ont été lancées à la suite de l'attaque d'un navire commercial ayant franchi le détroit d'Ormuz la veille et attribuée à l'Iran par les Etats-Unis.

"Si l'agression se répète, notre réponse sera plus large que ça", ont averti les Gardiens de la Révolution, armée idéologique de l'Iran, cités par la télévision d'Etat Irib.

De son côté, l'armée américaine avait annoncé avoir "ciblé des lieux de stockage de missiles et de drones et des sites radar côtiers en Iran", en réponse "à l'attaque de la veille contre un navire commercial qui transitait par le détroit d'Ormuz". Elle a ensuite publié sur X une vidéo de sa frappe contre l'Iran.

La télévision d'Etat iranienne a fait état vendredi soir d'une explosion et d'un impact de projectile sur un quai de la ville de Sirik, dans le sud du pays, ainsi que plusieurs tirs d'avertissement visant ce que Téhéran qualifie de "navires en infraction" dans le détroit d'Ormuz.

"Le port de Sirik n'a subi aucun dommage lors de l'attaque ennemie", a plus tard indiqué un responsable des ports de la région d'Hormozgan, cité par l'agence de presse iranienne Mehr.

Le vice-président américain JD Vance a écrit sur X que l'Iran avait "signé un accord de cessez-le-feu. Nous l'avons respecté. S'ils ont des désaccords sur la mise en œuvre du protocole d'accord, ils peuvent décrocher leur téléphone. Mais la violence n'engendrera que la violence".

Plus tôt dans la journée, Donald Trump a qualifié l'attaque du cargo de "violation stupide" du cessez-le-feu, alors que les deux belligérants sont entrés dans une phase de soixante jours de négociations pour parvenir à un accord final.

"Vous verrez bien", a-t-il répondu de manière évasive aux questions sur une éventuelle réponse militaire américaine.

 

- Accord-cadre entre Liban et Israël -

 

Des navires ont néanmoins continué vendredi à traverser le détroit d'Ormuz, que l'Iran a rouvert suite au protocole d'accord entre Washington et Téhéran.

Et plusieurs bateaux ont emprunté une route non approuvée par Téhéran, même si l'autorité maritime iranienne avait averti que "tout passage en dehors du cadre défini ne bénéficierait pas des garanties de passage sécurisé".

Vendredi, 29 navires commerciaux ont franchi le détroit, selon les données du site de suivi Kpler en fin d'après-midi. Dix-sept ont suivi une route longeant les côtes d'Oman. Après un pic de 57 navires mercredi, 42 étaient passés jeudi.

Suspendu après l'attaque du cargo, le processus d'évacuation des quelque 600 navires, avec 11.000 marins à bord bloqués dans le Golfe depuis le début de la guerre, sera relancé dès l'obtention de "confirmations supplémentaires" sur les garanties de sécurité, a expliqué l'Organisation maritime internationale (OMI).

Depuis son lancement mardi, quelque 2.500 marins et 115 navires ont été évacués jusque-là, selon l'OMI.

Sur l'autre front, Washington a publié vendredi le texte d'un accord-cadre sous l'égide des Etats-Unis, entre Israël et le Liban, avec l'objectif affiché de "paix et sécurité durables" entre les deux pays, techniquement en état de guerre depuis des décennies.

 

- "Vers une guerre civile" -

 

Dans une vidéo diffusée juste après l'annonce, Benjamin Netanyahu a semblé dévoiler les succès obtenus côté israélien, à commencer par le maintien de son armée dans le sud du Liban "tant que le Hezbollah ne sera pas désarmé", malgré la mise en place de deux "zones pilotes" rendues au contrôle de l'armée libanaise.

Il a également averti que la population civile déplacée ne pourrait pas revenir.

"L'Iran essaie de nous contraindre à nous retirer du sud du Liban par la pression, mais en réalité, Israël, le Liban et les États-Unis lui répondent: cela ne vous regarde pas", a-t-il considéré.

L'accord est "un premier pas" vers la restauration de la souveraineté entière du Liban sans "occupation", "subordination" ni "tutelle", a réagi son président Joseph Aoun.

Tant l'ambassade libanaise à Washington que le chef de la diplomatie américaine Marco Rubio ont évoqué dans leurs communications la question du désarmement du Hezbollah.

Les "autorités libanaises seront incapables d'imposer" sa mise en oeuvre, à moins "qu'elles ne se dirigent, avec le soutien américain, vers une guerre civile", a réagi Hassan Fadlallah, député du Hezbollah, le mouvement pro-iranien armé très implanté dans le sud du Liban et qui a toujours rejeté ces négociations directes.

Le député a aussi qualifié l'accord de "tentative de perturber" celui conclu le 17 juin entre Washington et Téhéran pour mettre durablement fin à la guerre au Moyen-Orient, y compris au Liban - sur l'insistance de l'Iran qui ne veut pas dissocier les deux dossiers.

Le Liban a été entraîné dans le conflit début mars quand le Hezbollah a ciblé Israël en soutien à son parrain iranien, après l'offensive américano-israélienne sur Téhéran le 28 février.


Une vérification nucléaire «très poussée» est nécessaire en Iran après la guerre, selon le chef de l'AIEA

Un système de vérification "très poussé" est nécessaire en Iran après le récent conflit afin de s'assurer que le pays ne développe pas d'armes nucléaires, a déclaré vendredi le directeur général de l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA).
Un système de vérification "très poussé" est nécessaire en Iran après le récent conflit afin de s'assurer que le pays ne développe pas d'armes nucléaires, a déclaré vendredi le directeur général de l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA).
  • "L'objectif de cet accord (entre les États-Unis et l'Iran) est de garantir qu'il n'y ait pas de développement d'armes nucléaires en Iran. Le gouvernement iranien a déclaré très clairement que ce n'est pas son intention", a indiqué Rafael Grossi
  • "Mais bien sûr, les intentions ne suffisent pas. Nous devons mettre en place un système de vérification très poussé (...) dès que possible", a ajouté M. Grossi

TOKYO: Un système de vérification "très poussé" est nécessaire en Iran après le récent conflit afin de s'assurer que le pays ne développe pas d'armes nucléaires, a déclaré vendredi le directeur général de l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA).

"L'objectif de cet accord (entre les États-Unis et l'Iran) est de garantir qu'il n'y ait pas de développement d'armes nucléaires en Iran. Le gouvernement iranien a déclaré très clairement que ce n'est pas son intention", a indiqué Rafael Grossi lors d'une conférence de presse au Japon.

"Mais bien sûr, les intentions ne suffisent pas. Nous devons mettre en place un système de vérification très poussé (...) dès que possible", a ajouté M. Grossi.

Il a également indiqué que l'organisme de surveillance avait "à peine entamé" des discussions avec l'Iran à la suite de son récent accord préliminaire avec les États-Unis sur le devenir du stock d'uranium de Téhéran.

"Des discussions initiales ont eu lieu (...) Nous nous attendons à ce que ce travail s'accélère prochainement", a déclaré M. Grossi.

Téhéran a toujours nié chercher à se doter de la bombe atomique, tout en restant inflexible sur son droit à exploiter une filière nucléaire civile complète.

En vertu d'une loi votée par le Parlement, les autorités iraniennes ont suspendu en juillet 2025 la coopération avec l'AIEA.

Elles avaient toutefois accepté en septembre d'accueillir de nouveau des inspecteurs, après s'être mis d'accord sur un nouveau cadre et des membres de l'agence se sont rendus ces derniers mois sur place, y compris en juin 2026 pour visiter la centrale nucléaire de Bouchehr. Mais ils n'ont pas eu accès aux sites bombardés.