Conseil constitutionnel: Ferrand confirmé à une voix près, et déjà attaqué sur sa légitimité

 Une approbation fragile à une voix près et avec l'abstention du RN : Richard Ferrand, proposé par Emmanuel Macron, est en route pour devenir le prochain président du Conseil constitutionnel, même si certains l'appellent déjà à renoncer. (AFP)
Une approbation fragile à une voix près et avec l'abstention du RN : Richard Ferrand, proposé par Emmanuel Macron, est en route pour devenir le prochain président du Conseil constitutionnel, même si certains l'appellent déjà à renoncer. (AFP)
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Publié le Mercredi 19 février 2025

Conseil constitutionnel: Ferrand confirmé à une voix près, et déjà attaqué sur sa légitimité

  • Marie-Pierre de la Gontrie, sénatrice PS, suggère un "nouveau candidat" ou président issu du Conseil actuel, évoquant par exemple l'ex-Premier ministre Alain Juppé
  • La cheffe des députés insoumis Mathilde Panot a dénoncé un candidat "parrainé" par le Rassemblement national, s'interrogeant sur un "accord secret"

PARIS: Une approbation fragile à une voix près et avec l'abstention du RN : Richard Ferrand, proposé par Emmanuel Macron, est en route pour devenir le prochain président du Conseil constitutionnel, même si certains l'appellent déjà à renoncer.

La candidature de ce fidèle historique du chef de l’État a passé mercredi l'obstacle des commissions des Lois des deux chambres du Parlement. Trente-neuf parlementaires ont voté pour et 58 contre. Mais il aurait fallu 59 voix, soit trois cinquièmes des suffrages exprimés, pour entraver la nomination.

Et ses opposants n'ont pas manqué de fustiger cette nomination de justesse.

"Nous appelons le président de la République à ne pas procéder à sa nomination", a lancé la sénatrice écologiste Mélanie Vogel. Marie-Pierre de la Gontrie, sénatrice PS, suggère un "nouveau candidat" ou président issu du Conseil actuel, évoquant par exemple l'ex-Premier ministre Alain Juppé.

La cheffe des députés insoumis Mathilde Panot a dénoncé un candidat "parrainé" par le Rassemblement national, s'interrogeant sur un "accord secret".

"Le sort de Marine Le Pen sera donc dans les mains de Richard Ferrand", a jugé de son côté le Secrétaire national du PCF Fabien Roussel, faisant le lien avec une décision attendue du Conseil.

Celle-ci concerne une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) posée par un élu mahorais condamné à une peine d'inéligibilité avec exécution immédiate. Or, Marine Le Pen est elle-même sous la menace d'une inéligibilité immédiate, requise au procès des assistants d'eurodéputés RN.

Et le Conseil constitutionnel pourrait potentiellement rendre sa décision avant le jugement RN prévu le 31 mars. "Quelle que soit la décision du Conseil constitutionnel, elle sera délégitimée", a jugé sur X Nicolas Hervieu, professeur de droit public à Sciences Po.

Champ du référendum 

Les députés RN, qui avaient assuré ces derniers jours qu'ils prendraient leur décision après l'audition de Richard Ferrand, ont choisi de s'abstenir, se disant rassurés par certaines prises de position.

M. Ferrand a ainsi estimé que l'institution devait se garder de tendre vers "un gouvernement des juges, ni constituant, ni législateur".

Une déclaration que le député RN Matthias Renault interprète positivement au regard de la question controversée du champ du référendum autorisé par l'article 11 de la Constitution.

Cet article limite ce champ à "l'organisation des pouvoirs publics", et "à la politique économique, sociale ou environnementale" du pays. Mais le RN, et des élus de droite, entendent depuis longtemps en convoquer un sur la politique migratoire en cas d'arrivée au pouvoir. Reste à savoir si le Conseil constitutionnel abondera ou estimera qu'il est compétent pour y faire obstacle.

Interrogé, M. Ferrand a botté en touche, soulignant qu'il n'y avait "pas d'exemple de jurisprudence" où le Conseil constitutionnel se serait saisi d'une hypothèse de référendum, tout en précisant que "ce n'est pas fermé", mais refusant de se prononcer en amont de sa nomination.

"Pas un professionnel" 

La candidature de l'ancien député (2012-2022) était attaquée à gauche comme à droite pour sa proximité avec Emmanuel Macron, pour sa compétence juridique jugée trop faible, ou en raison de sa mise en examen pour "prise illégale d'intérêts" dans l'affaire des Mutuelles de Bretagne - la justice a conclu à un non-lieu pour prescription.

"Je ne suis pas un professionnel du droit c'est vrai, mais comme vous un serviteur de la République", a fait valoir M. Ferrand devant les parlementaires.

Se dépeignant en "homme libre", il a assuré que, s'il avait regretté "à titre personnel" la limitation du nombre de mandats présidentiels consécutifs en 2023, il ne prônait pas de troisième mandat pour Emmanuel Macron: cela "n'a jamais été ma pensée, ni mon désir", a-t-il assuré.

Sorti du jeu politique par la petite porte après une défaite aux législatives de 2022 dans le Finistère, Richard Ferrand revient sur le devant de la scène, et est amené à succéder à Laurent Fabius, qui arrivera en fin de mandat début mars.

Autre nomination actée mercredi, le sénateur LR Philippe Bas, candidat du président du Sénat Gérard Larcher, a convaincu sans surprise les membres de la commission des Lois du Sénat de l'envoyer au Conseil constitutionnel, fort d'un CV copieux et d'une connaissance pointue de la Constitution.

La députée MoDem Laurence Vichnievsky, ex-juge d'instruction proposée par la présidente de l'Assemblée de Yaël Braun-Pivet a commencé à être auditionnée en commission des Lois de l'Assemblée à 15H00. Elle part avec moins de certitudes dans une commission plus éclatée que celle du Sénat.


Violences à l'école: la commission parlementaire appelle à agir face à un «Etat défaillant»

Des "monstruosités" et un "Etat défaillant": la commission parlementaire sur les violences en milieu scolaire, lancée après le scandale Bétharram, a dressé mercredi le tableau sombre d'une "réalité largement occultée" et recommandé 50 mesures pour agir, estimant que "nous sommes à un moment charnière". (AFP)
Des "monstruosités" et un "Etat défaillant": la commission parlementaire sur les violences en milieu scolaire, lancée après le scandale Bétharram, a dressé mercredi le tableau sombre d'une "réalité largement occultée" et recommandé 50 mesures pour agir, estimant que "nous sommes à un moment charnière". (AFP)
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  • "Ces violences à l'école ont eu lieu dans toute la France, dans des centaines d'établissements, avec des milliers de victimes pendant des années", a déclaré Violette Spillebout sur France Inter. "On peut dire que c'était systémique"
  • "Le constat que l'on fait (...) c'est qu'il y a eu une inaction de l'Etat", a-t-elle encore dit. "On est à un moment charnière" où "nous pourrons, je pense, changer les choses"

PARIS: Des "monstruosités" et un "Etat défaillant": la commission parlementaire sur les violences en milieu scolaire, lancée après le scandale Bétharram, a dressé mercredi le tableau sombre d'une "réalité largement occultée" et recommandé 50 mesures pour agir, estimant que "nous sommes à un moment charnière".

A l'issue de trois mois d'auditions, les rapporteurs, Paul Vannier (LFI) et Violette Spillebout (Renaissance) ont listé un arsenal de propositions face à ce que la présidente de la commission, Fatiha Keloua Hachi, qualifie dans son avant-propos de "monstruosités" auxquelles "des enfants, partout en France" ont été livrés.

"Ces violences à l'école ont eu lieu dans toute la France, dans des centaines d'établissements, avec des milliers de victimes pendant des années", a déclaré Violette Spillebout sur France Inter. "On peut dire que c'était systémique".

"Le constat que l'on fait (...) c'est qu'il y a eu une inaction de l'Etat", a-t-elle encore dit. "On est à un moment charnière" où "nous pourrons, je pense, changer les choses".

Dans le rapport, les recommandations des députés sont regroupées en cinq axes. Parmi celles-ci: reconnaître "la responsabilité de l'Etat pour les carences" ayant permis ces violences et créer un "fonds d'indemnisation et d'accompagnement des victimes".

"François Bayrou, le 15 février, nous a assuré qu'il créerait ce fonds. Nous sommes le 2 juillet. Nous n'avons toujours rien", a déploré sur RTL Alain Esquerre, porte-parole d'un collectif d'anciens élèves de Bétharram.

Les députés veulent aussi lancer une mission parlementaire transpartisane chargée de propositions pour "rendre imprescriptibles certaines infractions commises sur les mineurs". "C'est un vœu extrêmement fort chez l'ensemble des victimes", a commenté Mme Spillebout.

"Actes de torture" 

Sur les volets contrôles et inspections, ils préconisent des contrôles "chaque année" dans les établissements avec internats du primaire et "au maximum tous les trois ans" dans le secondaire (collèges et lycées). Pour les établissements privés, ils demandent "au moins un contrôle périodique complet" tous "les cinq ans au plus".

Pour protéger les élèves, ils proposent, entre autres, de "procéder à un contrôle de l'honorabilité" du personnel et des bénévoles, "au moment de leur recrutement puis tous les trois ans". Ils plaident aussi pour "lever systématiquement le secret" de la confession s'il "porte sur des faits de violences commis sur un mineur de moins de 15 ans".

Ils demandent en outre à "mettre en place une cellule nationale" pour recueillir les signalements venant d'adultes, dédiée "aux personnels et représentants de parents d'élèves" en dehors de la voie hiérarchique.

Parallèlement à leurs recommandations, les rapporteurs dressent un bilan sombre, après avoir auditionné près de 140 personnes: celui de violences "largement occultées", qui persistent "dans tous les types d'établissements scolaires", et d'un "Etat défaillant" pour les contrôler, les prévenir et les traiter.

"Beaucoup des témoignages que nous avons reçus, je ne pouvais pas les imaginer", à souligné Paul Vannier sur France Inter.

"Je ne pouvais pas imaginer des actes de torture, des enfants à qui on injecte des piqûres d'eau, des enfants qu'on prive de sommeil, des enfants qu'on prive de nourriture pour les punir dans des jeux sadiques infinis durant des années et des années, et ravageant des vies tout entières...".

 "Défaut d'action" 

La commission d'enquête n'épargne pas le Premier ministre, qui était ministre de l'Education au moment des premières révélations sur Notre-Dame-de-Bétharram (Pyrénées-Atlantiques).

Les députés pointent un "défaut d'action" de François Bayrou à l'époque, qui a pu laisser les violences "perdurer", alors qu'il était "informé" et "avait les moyens" d'agir.

Fatiha Keloua Hachi fustige aussi les attaques lancées par François Bayrou, lors de son audition devant la commission, contre l'ex-professeure de Bétharram Françoise Gullung, qu'il a accusée d'avoir "affabulé". Des attaques "particulièrement inacceptables de la part du Premier ministre", dit-elle.

Les rapporteurs évoquent à Notre-Dame-de-Bétharram "un véritable déchaînement de violences". La violence "était - pour partie au moins - institutionnalisée" dans cet établissement, indiquent-ils, avec "une communauté de notables au soutien indéfectible", dont des "membres du gouvernement".

Les députés décrivent les mêmes "logiques à l'oeuvre" dans d'autres établissements, dont des "violences institutionnalisées sous prétexte d'excellence pédagogique".

Pour eux, ces mécanismes étaient "accentués dans l'enseignement catholique", du fait d'un "modèle éducatif explicitement plus strict, s'appuyant sur de nombreux internats" et d'une "loi du silence particulièrement prégnante".

Aujourd'hui, ces violences sont "encore invisibilisées" dans l'enseignement public, et persistent de façon "préoccupante" dans l'enseignement privé, "notamment catholique", disent-ils.

Les rapporteurs déplorent de la part de l'Etat des contrôles "quasi-inexistants" et une prévention et des signalements "lacunaires".

Les outils de signalement sont "épars, opaques, inadaptés" et ne permettent pas "un suivi correct", écrivent-t-ils, appelant l'Education nationale à "prendre ses responsabilités".


La France vient de connaître son deuxième mois de juin le plus chaud

Les fortes chaleurs peuvent provoquer déshydratation, crampes musculaires, maux de tête ou nausées, le risque le plus grave étant le coup de chaleur, qui peut mener jusqu'au décès, en particulier chez les personnes fragiles. (AFP)
Les fortes chaleurs peuvent provoquer déshydratation, crampes musculaires, maux de tête ou nausées, le risque le plus grave étant le coup de chaleur, qui peut mener jusqu'au décès, en particulier chez les personnes fragiles. (AFP)
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  • Une grande partie de la France s'apprête donc à vivre mercredi une dernière journée de canicule après avoir suffoqué la veille sous des températures allant jusqu'à 41,4°C
  • "Juin 2025 devient le deuxième mois de juin le plus chaud depuis le début des mesures en 1900, derrière le mois de juin 2003"

PARIS: La France, traversée par une longue vague de chaleur précoce, vient de connaître son deuxième mois de juin le plus chaud, a annoncé mercredi la ministre de la Transition écologique, Agnès Pannier-Runacher.

"Juin 2025 devient le deuxième mois de juin le plus chaud depuis le début des mesures en 1900, derrière le mois de juin 2003", a-t-elle dit à des journalistes. L'anomalie de température a atteint +3,3°C contre +3,6°C en juin 2003, a précisé son entourage à l'AFP.

Une grande partie de la France s'apprête donc à vivre mercredi une dernière journée de canicule après avoir suffoqué la veille sous des températures allant jusqu'à 41,4°C.

Restent en vigilance rouge l'Aube, l'Yonne, le Loiret et le Cher, à ce stade jusqu'à 22H00, a indiqué Météo-France dans son dernier bulletin de tout début de matinée. Les départements d'Ile-de-France, la Vienne, l'Indre, l'Indre-et-Loire et le Loir-et-Cher ont eux été rétrogradés en orange.

Si les maximales ne seront que de 25°C le long de la façade Atlantique, le thermomètre va encore atteindre jusqu'à 39°C dans d'autres régions, augurant d'une journée compliquée supplémentaire pour leurs habitants, assommés par la chaleur.

"Nous avons franchi le pic le plus intense, mais la prudence reste de mise et surtout pour les personnes fragiles", a déclaré Mme Pannier-Runacher.

Près d'Orléans, Salem Sardji, venu de la région parisienne avec ses enfants, a bravé mardi comme des milliers d'autres personnes l'interdiction de baignade pour se rafraîchir dans un bras de la Loire.

"Il y a des risques mais là, on n'a pas le choix", considérait ce père de famille venu sur une plage du plan d'eau aménagé de l'île Charlemagne, alors que le thermomètre affichait 38°C en fin d'après-midi.

Dans la salle d'activités de l'hôpital gériatrique Pierre Garraud de Lyon, où un protocole renforcé est appliqué en période de canicule, les infirmières prenaient soin de passer au brumisateur les visages des seniors.

Mardi, 2.200 écoles mal équipées, 12 collèges et un lycée ont fermé - environ 3% des établissements scolaires -, révélant l'inadaptation du bâti scolaire aux enjeux climatiques.

Les nuits n'ont apporté que peu de répit: Météo-France prévoyait des températures encore comprises entre 20 et 23°C au plus frais de la nuit de mardi à mercredi. A Paris, il faisait 25°C vers 05H00 mercredi.

"Du fait du réchauffement climatique provoqué par l'homme, la chaleur extrême devient plus fréquente et plus intense", a rappelé Clare Nullis, porte-parole de l'Organisation météorologique mondiale (OMM), y voyant un phénomène avec lequel "nous devons apprendre à vivre".

Chaleurs "tueuses silencieuses" 

Le reste de l'Europe, notamment du Sud, a également souffert de ces fortes chaleurs, qualifiées de "tueuses silencieuses" par l'ONU, avec des alertes à la population du Portugal jusqu'à la Croatie et la Grèce, ainsi qu'en Allemagne, en Autriche et en Suisse.

Paris, connue pour sa densité urbaine et son manque d'espaces verts, avait été placée en alerte rouge mardi pour la première fois depuis cinq ans, avec un thermomètre frôlant les 38°C, le sommet de la Tour Eiffel fermé, des parcs maintenus ouverts la nuit et les voitures polluantes interdites à la circulation.

Cette "circulation différenciée" devait être levée mercredi à 6H00, a indiqué la Préfecture du police, les prévisions faisant état d'"une persistance de l'épisode de pollution (...) avec toutefois une diminution des concentrations de polluants en ozone". La réduction de 20 km/h des vitesses maximales autorisées dans tout le périmètre du Grand-Paris doit elle rester en vigueur toute la journée.

"Avec la canicule, on va sûrement être à plus 30%, plus 40% d'appels par rapport à la normale", a estimé auprès de l'AFP le Pr Frédéric Adnet, chef de service du SAMU 75 AP-HP.

Les fortes chaleurs peuvent provoquer déshydratation, crampes musculaires, maux de tête ou nausées, le risque le plus grave étant le coup de chaleur, qui peut mener jusqu'au décès, en particulier chez les personnes fragiles.

Pour protéger les plus âgés, des initiatives sont prises partout en Europe, avec par exemple des visites guidées gratuites de musées climatisés à Venise ou la gratuité des piscines à Rome.

Cet épisode de fortes chaleurs "est inhabituel car il est extrême, très tôt dans la saison estivale et que le changement climatique l'a très certainement aggravé", a relevé auprès de l'AFP Samantha Burgess, climatologue pour l'observatoire européen Copernicus.

Selon une publication d'Allianz Trade mardi, l'économie européenne pourrait perdre 0,5 point de croissance en 2025 en raison des récentes vagues de chaleur.

L'impact sanitaire sera lui plus long à mesurer. En France, selon le ministère de la Santé, une première estimation de la surmortalité pendant la période sera connue deux semaines environ après la fin de la canicule, mais ce n'est qu'à l'automne que des données détaillées basées sur l'exploitation des données médicales seront disponibles.


Menus anti-crise: les restaurateurs français s’adaptent à la baisse du pouvoir d’achat

Si la conjoncture économique reste tendue, l’inventivité des restaurateurs français, leur capacité à s’adapter sans renoncer à la qualité ni à la chaleur humaine, prouve que la restauration de proximité a encore de beaux jours devant elle. (AFP)
Si la conjoncture économique reste tendue, l’inventivité des restaurateurs français, leur capacité à s’adapter sans renoncer à la qualité ni à la chaleur humaine, prouve que la restauration de proximité a encore de beaux jours devant elle. (AFP)
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  • Le contexte économique pèse lourdement sur les habitudes de consommation
  • Pour beaucoup, avant de consommer on compare les prix, on achète le strict nécessaire, et surtout, on rogne sur les dépenses de loisirs, tels que les vacances ou les repas au restaurant

PARIS: Difficile de se promener dans les rues de Paris, ou dans les centres-villes français, sans remarquer le nombre croissant de commerces fermés. 

Boutiques de prêt-à-porter, librairies, opticiens… aucun secteur n’échappe à la vague de difficultés économiques qui frappe les petites entreprises, et les restaurants, piliers de la vie sociale et culturelle française. 

Si certains souffrent de la concurrence des grandes enseignes ou de modèles de consommation en pleine mutation, le facteur commun à toutes ces difficultés reste la baisse du pouvoir d’achat des Français.

Selon les dernières prévisions publiées par la Banque de France le 11 juin, le pouvoir d’achat des ménages ne devrait augmenter que de 0,5 % en 2025, contre une hausse de 2,5 % en 2024. 

Pourtant, l’inflation ralentit : elle passerait de 2,3 % en 2024 à seulement 1 % en moyenne en 2025, grâce notamment à la baisse des prix de l’énergie.

Selon les économistes, ce contraste est dû à l’essoufflement de la progression du pouvoir d’achat, les hausses de salaires sont plus limitées (2,3 % contre 2,6 % en 2024), le taux de chômage repart légèrement à la hausse (7,6 % en 2025), et les prestations sociales tout comme les revenus du patrimoine ne soutiennent plus autant les ménages.

La conséquence logique n’est autre qu’une consommation au ralenti, après une légère accélération en 2024, elle ne devrait croître que de 0,7 % en 2025, dans un climat d’incertitude qui pousse les Français à épargner plus et consommer moins.

Ce contexte économique pèse lourdement sur les habitudes de consommation. Pour beaucoup, avant de consommer on compare les prix, on achète le strict nécessaire, et surtout, on rogne sur les dépenses de loisirs, tels que les vacances ou les repas au restaurant. 

Ces derniers, autrefois partie intégrante du quotidien de nombreux Français, sont devenus une rareté.

Les restaurateurs s'adaptent 

Face à cette désertion progressive, les restaurateurs n’ont pas eu d’autre choix que de réinventer leurs formules et leurs prix, pour tenter de ramener la clientèle et sauver leur activité.

C’est ainsi qu’est née, dans plusieurs régions, l’idée de menus « anti-crise », des formules fixes à très bas prix, proposées certains jours de la semaine, avec entrée, plat et dessert pour environ 9 euros, un pari risqué, mais souvent gagnant.

À l’antenne de Franceinfo, Loïc, restaurateur en Gironde, témoigne de cette initiative, chaque mardi, son établissement propose ce menu spécial à prix serré. 

Le succès est tel qu’il envisage d’étendre la formule à un second jour, pour lui, mieux vaut rogner sur ses marges que de voir la salle vide.

D’autres restaurateurs de province lui ont emboîté le pas, mettant temporairement de côté la rentabilité pour préserver leurs salariés, maintenir une activité stable et surtout, garder le lien avec leur clientèle de proximité. 

Dans la capitale, certains établissements misent depuis longtemps sur la simplicité, l’accueil chaleureux et les prix accessibles. 

Au cœur du très chic 7ᵉ arrondissement, la brasserie Au Pied de Fouet fait figure d’exemple, ici pas de chichi, nappes à carreaux rouges et blanches, mobilier rustique, recettes traditionnelles du terroir. 

Les entrées plafonnent à 6 euros, et le plat le plus cher n’excède pas 16 euros, le décor est sobre, mais les portions sont généreuses et l’ambiance conviviale.

« Ici, on se régale à satiété dans la bonne humeur », confie l’un des habitués, la formule plaît et l’établissement affiche complet midi et soir, preuve qu’un restaurant peut encore prospérer en temps de crise, à condition de s’adapter aux contraintes de sa clientèle.

Ces formules « anti-crise » ne sont pas seulement un levier commercial, elles sont aussi le reflet d’un engagement humain et social, qui consiste à offrir à chacun, quel que soit son budget, la possibilité de partager un repas au restaurant, et maintenir un lien de proximité.

Dans une époque où la restauration haut de gamme et les additions salées occupent souvent le devant de la scène médiatique, ces initiatives redonnent du sens au mot “table”.

Une table autour de laquelle on se retrouve, on mange bien sans se ruiner, on parle, ou on rit, même quand les temps sont durs.

Si la conjoncture économique reste tendue, l’inventivité des restaurateurs français, leur capacité à s’adapter sans renoncer à la qualité ni à la chaleur humaine, prouve que la restauration de proximité a encore de beaux jours devant elle.